18.13Z Activités de pré-presse

Comprend

• la composition, la photocomposition, la saisie de données, y compris par numérisation et reconnaissance optique des caractères, la mise en forme électronique
• la préparation de fichiers de données pour des APPLICATIONs multimédia (impression sur papier, CD-ROM, Internet)
• les services de photogravure, y compris la photocomposition et la réalisation de plaques (pour les procédés d'impression typographique et offset)
• la préparation des cylindres : la gravure de cylindres pour la reproduction de gravures
• le transfert CTP ("computer to plate", de l'ordinateur à la plaque, également plaques en photopolymères)
• la préparation de plaques et matrices pour estampage ou impression en relief
• la préparation de :
• travaux artistiques de nature technique, tels que la préparation des pierres lithographiques et des blocs de bois
• supports de présentation, par exemple transparents pour rétroprojecteur et autres formes de présentation
• croquis, modèles, maquettes, etc.
• la production d'épreuves

Ne comprend pas

• les activités spécialisées de design (cf. 74.10Z)

Produits associés

• 18.13.10 Travaux de préparation d'impression
• 18.13.20 Plaques ou cylindres d'impression et autres supports d'impression
• 18.13.30 Travaux auxiliaires de l'impression

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23.99Z Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca

Comprend

• la fabrication de garnitures de friction et de pièces non montées pour ces garnitures à base de substances minérales ou de cellulose
• la fabrication de fils et de tissus, de feutres et de produits divers en amiante et autres matières minérales similaires
• la fabrication de matières minérales isolantes :
• laines de laitier, laines de roche et laines minérales similaires
• vermiculite expansée, argiles expansées
• produits minéraux similaires à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son
• la fabrication de corindon artificiel
• la fabrication de produits asphaltés et bitumineux
• la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres (à l'exception des électrodes et des APPLICATIONs électriques)
• la fabrication d'articles en substances minérales diverses, par exemple en mica, en tourbe, en graphite, etc.

Ne comprend pas

• la fabrication de laine de verre et de fibres de verre de type "isolation" ou "textile" (cf. 23.14Z)
• la fabrication d'électrodes en graphite (cf. 27.90Z)
• la fabrication de joints d'étanchéité en charbon ou en graphite (cf. 28.29B)

Produits associés

• 23.99.11 Amiante travaillé en fibres, mélanges à base d'amiante et de carbonate de magnésium, ouvrages en ces mélanges ou en amiante, garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées
• 23.99.12 Ouvrages en asphalte ou en produits similaires
• 23.99.13 Mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels et artificiels, d'asphalte naturel ou de substances apparentées
• 23.99.14 Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal, préparations à base de graphite ou d'autres carbones, sous forme de produits semi-finis
• 23.99.15 Corindon artificiel
• 23.99.19 Produits minéraux non métalliques nca
• 23.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca

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26.11Z Fabrication de composants électroniques

Comprend la fabrication de semi-conducteurs et d'autres composants électroniques.

Comprend

• la fabrication de condensateurs électroniques
• la fabrication de résistances électroniques
• la fabrication de circuits imprimés nus
• la fabrication de composants électroniques actifs :
• composants électroniques discrets : diodes, transistors et dispositifs discrets connexes
• diodes électroluminescentes (LED)
• composants d'affichage (plasma, polymère, à cristaux liquides)
• tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et écrans de visualisation
• tubes électroniques divers
• cristaux piézoélectriques et dispositifs piézoélectriques ou optoélectroniques
• circuits intégrés (analogique, numérique ou hybride)
• microprocesseurs
• la fabrication d'appareillages de coupure et de connexion de type électronique :
• connecteurs, interrupteurs, commutateurs, etc.
• la fabrication de transformateurs, bobines, starters et autres inducteurs électroniques
• la fabrication de solénoïdes et de transducteurs pour APPLICATIONs électroniques
• la fabrication de disques et plaquettes de composés chimiques (silicium) semi-conducteurs, finis ou semi-finis
• la fabrication de faisceaux de câbles isolés pour usage électronique, y c. pour écrans et imprimantes d'ordinateurs et câbles similaires, de pièces de connexion, etc.

Ne comprend pas

• l'impression des cartes à mémoire (cf. 18.12Z)
• la fabrication de cartes "à puce" et autres cartes électroniques assemblées (cf. 26.12Z)
• la fabrication de modems (équipement porteur) (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'écrans d'ordinateur et de télévision (cf. 26.20Z, 26.40Z)
• la fabrication de tubes à rayon X et de dispositifs semblables d'irradiation (cf. 26.60Z)
• la fabrication de matériels et d'instruments optiques (cf. 26.70Z)
• la fabrication de starters pour lampes au néon (cf. 27.11Z)
• la fabrication de relais électriques (cf. 27.12Z)
• la fabrication de dispositifs électriques de câblage (cf. 27.33Z)
• la fabrication de dispositifs semblables pour les APPLICATIONs électriques (cf. 27)
• la fabrication d'équipements électroniques finis (à classer dans la sous-classe dont ils relèvent)

Produits associés

• 26.11.11 Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, tubes pour caméras de télévision, autres tubes cathodiques
• 26.11.12 Magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives et autres tubes redresseurs
• 26.11.21 Diodes, transistors, thyristors, diacs et triacs
• 26.11.22 Dispositifs à semi-conducteur, diodes émettrices de lumière, cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties
• 26.11.30 Circuits intégrés électroniques
• 26.11.40 Parties de tubes, valves et autres composants électroniques nca
• 26.11.91 Fabrication de circuits intégrés électroniques
• 26.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de composants électroniques
• 26.12.10 Circuits imprimés chargés

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27.31Z Fabrication de câbles de fibres optiques

Comprend

• la fabrication de câbles de fibres optiques pour la transmission des données ou la transmission en direct d'images

Ne comprend pas

• la fabrication de fibres de verre (cf. 23.14Z)
• la fabrication d'ensembles ou assemblages de câbles optiques équipés de connecteurs ou autres dispositifs similaires (voir en fonction de l'APPLICATION, par exemple 26.11Z)

Produits associés

• 27.31.11 Câbles de fibres optiques gainées individuellement
• 27.31.12 Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques, câbles de fibres optiques (à l'exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement)
• 27.31.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de câbles de fibres optiques

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27.90Z Fabrication d'autres matériels électriques

Comprend la fabrication de divers appareils électriques autres que moteurs, générateurs et transformateurs, piles et accumulateurs, câbles et câblages d'installations électriques, appareils d'éclairage ou appareils ménagers.

Comprend

• la fabrication de chargeurs de batterie à semi-conducteurs
• la fabrication de dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture des portes
• la fabrication de carillons électriques
• la fabrication d'appareils de nettoyage par ultrasons (autres que ceux destinés à un usage en laboratoire ou dentaire)
• la fabrication d'onduleurs à semi-conducteurs, de redresseurs, de piles à combustible
• la fabrication de sources d'alimentation électrique ininterruptibles
• la fabrication de limiteurs de tension, étaleurs d'ondes (sauf ceux destinés à la distribution)
• la fabrication de câbles d'appareils, de prolongateurs électriques et d'autres jeux de fils électriques avec des fils isolés et des connecteurs
• la fabrication d'électrodes et de contacts en carbone et en graphite et d'autres produits électriques constitués de carbone et de graphite
• la fabrication d'accélérateurs de particules
• la fabrication de condensateurs électriques et de composants similaires
• la fabrication d'électro-aimants
• la fabrication de sirènes
• la fabrication de tableaux d'affichage électroniques
• la fabrication d'appareils électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées, routières, fluviales, installations portuaires et aéroportuaires, y compris les équipements de signalisation pour piétons
• la fabrication de signaux électriques et autres appareils électriques de signalisation
• la fabrication d'isolateurs pour l'électricité (sauf en verre ou en céramique), de tubes et installations en métaux communs
• la fabrication de matériel électrique à souder et à braser, y compris les fers à souder portatifs

Ne comprend pas

• la fabrication d'isolateurs en porcelaine (cf. 23.43Z)
• la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres (à l'exception des électrodes et des APPLICATIONs électriques) (cf. 23.99Z)
• la fabrication de redresseurs de type composants électroniques, de circuits intégrés à régulateur de tension, de circuits intégrés à conversion de puissance, de condensateurs électroniques, de résistances électroniques et d'appareils similaires (cf. 26.1)
• la fabrication de transformateurs, de moteurs, de génératrices, de commutateurs, de relais et de contrôles industriels (cf. 27.1)
• la fabrication de piles et d'accumulateurs (cf. 27.20Z)
• la fabrication de câbles pour transport d'énergie et liaisons de communications, de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant (cf. 27.3)
• la fabrication d'appareils d'éclairage (cf. 27.40Z)
• la fabrication d'appareils ménagers (cf. 27.5)
• la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser (cf. 28.29B)
• la fabrication de joints d'étanchéité en charbon ou en graphite (cf. 28.29B)
• la fabrication de bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage (cf. 28.99B)
• la fabrication de dispositifs électriques pour véhicules automobiles, tels que génératrices, alternateurs, bougies d'allumage, jeux de fils pour bougies d'allumage, systèmes d'ouverture et de fermeture électriques des portières et des vitres, régulateurs de tension (cf. 29.31Z)

Produits associés

• 27.11.50 Ballasts pour lampes ou tubes à décharge, convertisseurs statiques, autres bobines de réactance
• 27.12.10 Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1000 V
• 27.32.13 Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
• 27.90.11 Machines et appareils électriques à fonctions spécifiques
• 27.90.12 Isolateurs électriques, pièces isolantes pour machines ou équipements électriques, tubes isolateurs
• 27.90.13 Electrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques
• 27.90.20 Tableaux d'affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes, appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle
• 27.90.31 Matériel électrique pour le soudage et le brasage, parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
• 27.90.32 Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage, parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
• 27.90.33 Parties d'autres matériels électriques, parties électriques de matériels nca
• 27.90.40 Autres matériels électriques nca (y compris électro-aimants, accouplements et freins électromagnétiques, têtes de levage électromagnétiques, accélérateurs de particules électriques, générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplastie, électrolyse et électrophorèse)
• 27.90.51 Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d'absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kVAr
• 27.90.52 Autres condensateurs fixes
• 27.90.53 Condensateurs variables ou ajustables
• 27.90.60 Résistances électriques, à l'exclusion des résistances chauffantes
• 27.90.70 Equipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
• 27.90.81 Eléments pour condensateurs
• 27.90.82 Eléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres
• 27.90.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels électriques

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28.11Z Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules

Comprend

• la fabrication de moteurs à piston à combustion interne, à l'exclusion des moteurs pour véhicules automobiles, aéronefs et motocycles :
• moteurs pour navires et bateaux
• moteurs pour véhicules ferroviaires
• la fabrication de pistons, segments de piston, carburateurs pour tous types de moteurs à combustion interne
• la fabrication de soupapes d'admission et d'échappement pour moteurs à combustion interne
• la fabrication de turbines et de leurs parties :
• turbines à vapeur
• turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs
• turbines éoliennes
• turbines à gaz, à l'exception des turboréacteurs et des turbopropulseurs pour la propulsion d'aéronefs
• la fabrication d'ensembles turbine-chaudière
• la fabrication de turbines génératrices
• la fabrication de moteurs pour des APPLICATIONs industrielles

Ne comprend pas

• la fabrication de génératrices électriques (à l'exception des turbines génératrices) (cf. 27.11Z)
• la fabrication de groupes électrogènes à moteur (à l'exception des turbines génératrices) (cf. 27.11Z)
• la fabrication d'équipements et de composants électriques pour moteurs à combustion interne (cf. 29.31Z)
• la fabrication de moteurs pour la propulsion de véhicules automobiles, d'aéronefs ou de motocycles (cf. 29.10Z, 30.30Z et 30.91Z)
• la fabrication de turboréacteurs et de turbopropulseurs (cf. 30.30Z)

Produits associés

• 28.11.11 Moteurs hors-bord
• 28.11.12 Moteurs de marine à explosion, autres moteurs
• 28.11.13 Autres moteurs diesel
• 28.11.21 Turbines à vapeur
• 28.11.22 Turbines et roues hydrauliques
• 28.11.23 Turbines à gaz, autres que turboréacteurs et turbopropulseurs
• 28.11.24 Aéromoteurs
• 28.11.31 Parties de turbines à vapeur
• 28.11.32 Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris régulateurs
• 28.11.33 Parties de turbines à gaz, à l'exclusion des turboréacteurs et turbopropulseurs
• 28.11.41 Parties pour moteurs à explosion, à l'exclusion des parties de moteurs pour avions
• 28.11.42 Parties pour autres moteurs nca
• 28.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles

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28.12Z Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques

Comprend

• la fabrication d'appareils hydrauliques et pneumatiques (y compris pompes hydrauliques, moteurs hydrauliques, cylindres hydrauliques et pneumatiques, valves hydrauliques et pneumatiques et accessoires)
• la fabrication de systèmes de préparation de l'air pour utilisation dans des systèmes pneumatiques
• la fabrication de systèmes hydrauliques et pneumatiques
• la fabrication d'organes hydrauliques de transmission
• la fabrication de transmissions hydrostatiques

Ne comprend pas

• la fabrication de compresseurs (cf. 28.13Z)
• la fabrication de pompes pour des APPLICATIONs non hydrauliques (cf. 28.13Z)
• la fabrication de valves pour des APPLICATIONs autres qu'hydrauliques et pneumatiques (cf. 28.14Z)
• la fabrication d'équipements de transmission mécanique (cf. 28.15Z)
• la fabrication de crics et vérins hydrauliques (cf. 28.22Z)

Produits associés

• 28.12.11 Moteurs hydrauliques et pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)
• 28.12.12 Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs
• 28.12.13 Pompes hydrauliques
• 28.12.14 Soupapes hydrauliques et pneumatiques
• 28.12.15 Assemblages hydrauliques
• 28.12.16 Systèmes hydrauliques
• 28.12.20 Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques
• 28.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques

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39.00Z Dépollution et autres services de gestion des déchets

Comprend

• la décontamination des sols et des eaux souterraines pollués, in situ ou ex situ, par exemple à l'aide de méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques
• la décontamination d'usines ou de sites industriels, y compris des usines et des sites nucléaires
• la décontamination et la dépollution des eaux superficielles à la suite de pollutions accidentelles, par exemple par l'enlèvement de polluants ou l'APPLICATION de produits chimiques
• le nettoyage des rejets d'hydrocarbures sur terre, dans les eaux superficielles, dans l'océan ou dans la mer, y compris les zones côtières
• le désamiantage, l'enlèvement des peintures à base de plomb, la réduction des matières toxiques, etc.
• le déminage
• les autres activités spécialisées de lutte contre la pollution

Ne comprend pas

• la protection phytosanitaire dans l'agriculture (cf. 01.61Z)
• le traitement de l'eau aux fins de la distribution d'eau (cf. 36.00Z)
• le traitement et l'élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• le traitement et l'élimination des déchets dangereux (cf. 38.22Z)
• le balayage, l'arrosage des chaussées et les autres services de voirie (cf. 81.29B)

Produits associés

• 39.00.11 Dépollution et nettoyage des sols et eaux souterraines
• 39.00.12 Dépollution et nettoyage des eaux de surface
• 39.00.13 Dépollution et nettoyage de l'air
• 39.00.14 Dépollution des constructions
• 39.00.21 Confinement, contrôle et suivi de la dépollution de sites et autre dépollution de sites
• 39.00.22 Autres opérations de dépollution
• 39.00.23 Autres contrôles spécialisés de la pollution

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43.12B Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse

Comprend

• les travaux de remodelage des sols
• les travaux de grande masse préalables à la construction de voies de communication : routes et autoroutes, voies ferrées, canaux, etc.
• la préparation de sites pour l'exploitation minière :
• enlèvement des déblais et autres travaux d'aménagement et de préparation des terrains et des sites miniers, à l'exception des sites de pétrole ou de gaz
• le rabattement de nappes et autres techniques de lutte contre l'infiltration d'eau en fondation
• les prestations indépendantes d'artificiers, pour toutes APPLICATIONs

Ne comprend pas

• le forage de puits d'extraction de pétrole ou de gaz (cf. 06.10Z et 06.20Z)
• la décontamination des sols (cf. 39.00Z)
• le forage de puits d'eau (cf. 42.21Z)
• le fonçage de puits (cf. 43.99D)

Produits associés

• 43.12.12 Travaux de terrassement

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43.34Z Travaux de peinture et vitrerie

Comprend

• la peinture intérieure et extérieure des bâtiments
• les travaux de peinture sur des ouvrages de génie civil
• la pose de vitres, de miroirs, portes en glace, vitrines, etc.
• l'APPLICATION de produits antidérapants sur sol

Ne comprend pas

• l'installation de fenêtres (cf. 43.32A)
• l'installation de vérandas et de serres (cf. 43.32A, 43.32B)
• le marquage sur les chaussées et les parcs de stationnement (cf. 42.11Z)

Produits associés

• 43.34.10 Travaux de peinture en bâtiment
• 43.34.20 Travaux de vitrerie

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58.19Z Autres activités d'édition

Comprend

• l'édition, y compris en ligne, de :
• catalogues
• photos, gravures et cartes postales
• cartes de voeux
• calendriers
• formulaires
• affiches, reproductions d'oeuvres d'art
• matériel publicitaire
• autre matériel imprimé
• la publication en ligne de statistiques, de contenus pour adultes et d'autres informations

Ne comprend pas

• l'édition en ligne de répertoires et de fichiers d'adresses (cf. 58.12Z)
• l'édition de journaux publicitaires (cf. 58.13Z)
• la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d'APPLICATIONs et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)

Produits associés

• 58.19.11 Cartes postales, cartes de voeux et similaires, imprimées
• 58.19.12 Photos, illustrations, gravures, imprimées
• 58.19.13 Transferts (décalcomanies) et calendriers, imprimés
• 58.19.14 Timbres-poste et timbres fiscaux ou similaires neufs, imprimés, papier timbré, chéquiers, billets de banque, certificats d'actions ou d'obligations et titres similaires
• 58.19.15 Matériel publicitaire, catalogues commerciaux et similaires, imprimés
• 58.19.19 Autres imprimés
• 58.19.21 Contenus en ligne pour adultes
• 58.19.29 Autres contenus en ligne nca
• 58.19.30 Services de licence pour les autres imprimés

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58.29C Edition de logiciels applicatifs

Comprend

• l'édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que :
• APPLICATIONs bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, APPLICATIONs à caractère éducatif, etc.
• l'édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de traitement spécifique ou un ensemble de tâches pour un domaine d'activité spécifique
• l'édition de logiciels utilitaires
• l'édition de logiciels de gestion de base de données

Produits associés

• 58.29.13 Logiciels de gestion de base de données, sur support physique
• 58.29.21 Applications commerciales et domestiques générales, sur support physique
• 58.29.29 Autres logiciels d'APPLICATION, sur support physique
• 58.29.32 Logiciels d'APPLICATION, en téléchargement
• 58.29.40 Logiciels en ligne
• 58.29.50 Services de licence pour l'utilisation de logiciels informatiques

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61.90Z Autres activités de télécommunication

Comprend

• la fourniture d'APPLICATIONs spécialisées de télécommunications, telles que le repérage des satellites, la télémesure et l'exploitation de stations radar
• l'exploitation de stations terminales de satellites et des installations connexes liées à un ou plusieurs systèmes de communications terrestres et capables d'assurer les télécommunications avec les systèmes de satellites
• la fourniture de l'accès à Internet par un FAI, par l'intermédiaire de réseaux dont le FAI n'est pas propriétaire ou opérateur, comme l'accès commuté à Internet, etc.
• la fourniture de l'accès au téléphone et à Internet dans des lieux ouverts au public
• la fourniture de services de télécommunications par des connexions aux télécommunications existantes, tels que la fourniture du protocole de téléphonie vocale sur Internet (VOIP)
• les activités des revendeurs de télécommunications, c'est-à-dire l'acquisition et la revente de capacité réseau sans services supplémentaires

Ne comprend pas

• la fourniture de l'accès à Internet par l'opérateur de l'infrastructure de télécommunications (cf. 61.10Z, 61.20Z et 61.30Z)

Produits associés

• 61.90.10 Autres services de télécommunications

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62.01Z Programmation informatique

Comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Comprend

• la conception de la structure et du contenu et l'écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l'implantation de :
• logiciels systèmes et réseaux
• APPLICATIONs logicielles
• bases de données
• pages web
• l'adaptation de logiciels, c'est-à-dire la modification et la configuration d'une APPLICATION existante pour la rendre opérationnelle dans l'environnement informatique du client

Ne comprend pas

• l'édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
• la traduction ou l'adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
• la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A)

Produits associés

• 62.01.11 Services de conception et développement informatique pour APPLICATIONs
• 62.01.12 Services de conception et développement informatique pour réseaux et systèmes
• 62.01.21 Originaux de jeux électroniques
• 62.01.29 Autres originaux de logiciels

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62.02B Tierce maintenance de systèmes et d'APPLICATIONs informatiques

Comprend

• la maintenance logicielle pour compte de tiers de systèmes et d'APPLICATIONs informatiques

Produits associés

• 62.02.30 Services d'assistance technique informatique

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63.11Z Traitement de données, hébergement et activités connexes

Comprend la fourniture d'infrastructures destinées aux services d'hébergement, de traitement des données et d'autres activités similaires. Elle inclut les activités d'hébergement spécialisées comme les services d'hébergement de sites web, d'APPLICATIONs ou de services de diffusion continue (streaming) ou encore la mise à la disposition de clients d'installations informatiques à temps partagé sur gros ordinateurs. Les activités de traitement des données comprennent les services de traitement complets et la préparation de rapports spécifiques à partir des données fournies par le client, les services spécialisés de saisie et de traitement automatisé des données, y compris les activités de gestion de bases de données.

Ne comprend pas

• l'édition de logiciels standard (cf. 58.29), le développement de logiciels (62.01Z)
• les activités où le fournisseur n'utilise l'ordinateur que comme un outil, classées en fonction de leur nature

Produits associés

• 63.11.11 Traitement de données
• 63.11.12 Hébergement de sites Internet
• 63.11.13 Fourniture de services applicatifs
• 63.11.19 Fourniture d'autres infrastructures d'hébergement et informatiques
• 63.11.21 Contenu vidéo en flux continu (streaming)
• 63.11.22 Contenu audio en flux continu (streaming)
• 63.11.30 Espaces publicitaires sur Internet

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71.12B Ingénierie, études techniques

Comprend

• les activités d'ingénierie (c'est-à-dire l'APPLICATION des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants :
• machines, processus et sites industriels
• projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport
• projets de gestion de l'eau
• conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l'ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
• l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
• les services de gestion de projets de constructions
• les études géophysiques, géologiques et sismiques
• l'information cartographique et spatiale

Ne comprend pas

• les forages d'essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
• le développement ou l'édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
• les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
• les activités d'architecture (cf. 71.11Z)
• les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
• les activités de recherche et de développement liées à l'ingénierie (cf. 72.19Z)
• le design industriel (cf. 74.10Z)
• la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
• les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)

Produits associés

• 71.12.11 Services de conseil en ingénierie
• 71.12.12 Services d'ingénierie pour projets de constructions
• 71.12.13 Services d'ingénierie pour projets énergétiques
• 71.12.14 Services d'ingénierie pour projets d'infrastructures de transport
• 71.12.15 Services d'ingénierie pour projets de gestion des déchets (dangereux ou non)
• 71.12.16 Services d'ingénierie pour projets d'alimentation en eau, d'assainissement et de drainage
• 71.12.17 Services d'ingénierie pour projets industriels et manufacturiers
• 71.12.18 Services d'ingénierie pour projets de télécommunications et de télé
• et radiodiffusion
• 71.12.19 Services d'ingénierie pour autres projets
• 71.12.20 Services de gestion de projet pour projets de constructions
• 71.12.31 Services de conseil géologique et géophysique
• 71.12.32 Services géophysiques
• 71.12.33 Services d'exploration et d'évaluation minérales
• 71.12.34 Services de prospection de surface
• 71.12.35 Services d'établissement de cartes

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72.11Z Recherche-développement en biotechnologie

Comprend la recherche et le développement expérimental en biotechnologie

Comprend

• ADN/ARN : génomique, pharmacogénomique, sondes géniques, génie génétique, séquençage/synthèse/amplification de l'ADN/ARN, profilage de l'expression génétique et utilisation de la technologie antisens
• protéines et autres molécules : séquençage/synthèse/ingénierie de protéines et peptides (y compris hormones à grandes molécules), amélioration des méthodes d'administration de médicaments à grandes molécules, protéomique, isolation et purification des protéines, signalisation, identification des récepteurs cellulaires
• culture et ingénierie des cellules et tissus : culture de cellules/tissus, génie tissulaire (y compris structures d'échafaudage tissulaires et génie biomédical), fusion cellulaire, stimulants vaccinaux/immunitaires, manipulation embryonnaire
• techniques biotechnologiques des procédés : fermentation au moyen de bioréacteurs, biotraitement, biolessivage, biopulpage, bioblanchiment, biodésulphuration, biorestauration, biofiltration et phytorestauration
• vecteurs de gènes et d'ARN : thérapie génique, vecteurs viraux
• bioinformatique : construction de bases de données sur les génomes, les séquences de protéines, modélisation de processus biologiques complexes, y compris biologie systémique
• nanobiotechnologie : APPLICATION des outils et procédés de nano/microfabrication pour construire des dispositifs permettant d'étudier les biosystèmes, avec des APPLICATIONs dans l'administration des médicaments, le diagnostic, etc.

Produits associés

• 72.11.11 Recherche et développement expérimental en biotechnologie de santé
• 72.11.12 Recherche et développement expérimental en biotechnologie environnementale et industrielle
• 72.11.13 Recherche et développement expérimental en biotechnologie agricole
• 72.11.20 Projets originaux de recherche et développement en biotechnologies

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74.10Z Activités spécialisées de design

Comprend

• la création de modèles pour les articles textiles, les articles d'habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
• le design industriel, c'est-à-dire la création et l'élaboration d'avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l'apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l'attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d'utilisation et d'entretien
• les activités de concepteurs graphiques
• la décoration d'intérieur

Ne comprend pas

• la conception architecturale (cf. 71.11Z)
• la conception et la programmation de pages web (cf. 62.01Z)
• les activités d'ingénierie, c'est-à-dire l'APPLICATION des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf. 71.12B)

Produits associés

• 74.10.11 Services de conception de décoration d'intérieur
• 74.10.12 Services de conception de produits industriels
• 74.10.19 Autres services de conception spécialisés
• 74.10.20 Originaux de modèles

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Réalisez Votre Devis Expert Comptable pour

la préparation de plaques et matrices pour estampage ou impression en relief

la préparation de :

travaux artistiques de nature technique, tels que la préparation des pierres lithographiques et des blocs de bois

supports de présentation, par exemple transparents pour rétroprojecteur et autres formes de présentation

croquis, modèles, maquettes, etc.

la production d'épreuves

Ne comprend pas

• les activités spécialisées de design (cf. 74.10Z)

Produits associés

• 18.13.10 Travaux de préparation d'impression
• 18.13.20 Plaques ou cylindres d'impression et autres supports d'impression
• 18.13.30 Travaux auxiliaires de l'impression

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23.99Z Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca

Comprend

• la fabrication de garnitures de friction et de pièces non montées pour ces garnitures à base de substances minérales ou de cellulose
• la fabrication de fils et de tissus, de feutres et de produits divers en amiante et autres matières minérales similaires
• la fabrication de matières minérales isolantes :
• laines de laitier, laines de roche et laines minérales similaires
• vermiculite expansée, argiles expansées
• produits minéraux similaires à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son
• la fabrication de corindon artificiel
• la fabrication de produits asphaltés et bitumineux
• la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres (à l'exception des électrodes et des APPLICATIONs électriques)
• la fabrication d'articles en substances minérales diverses, par exemple en mica, en tourbe, en graphite, etc.

Ne comprend pas

• la fabrication de laine de verre et de fibres de verre de type "isolation" ou "textile" (cf. 23.14Z)
• la fabrication d'électrodes en graphite (cf. 27.90Z)
• la fabrication de joints d'étanchéité en charbon ou en graphite (cf. 28.29B)

Produits associés

• 23.99.11 Amiante travaillé en fibres, mélanges à base d'amiante et de carbonate de magnésium, ouvrages en ces mélanges ou en amiante, garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées
• 23.99.12 Ouvrages en asphalte ou en produits similaires
• 23.99.13 Mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels et artificiels, d'asphalte naturel ou de substances apparentées
• 23.99.14 Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal, préparations à base de graphite ou d'autres carbones, sous forme de produits semi-finis
• 23.99.15 Corindon artificiel
• 23.99.19 Produits minéraux non métalliques nca
• 23.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca

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26.11Z Fabrication de composants électroniques

Comprend la fabrication de semi-conducteurs et d'autres composants électroniques.

Comprend

• la fabrication de condensateurs électroniques
• la fabrication de résistances électroniques
• la fabrication de circuits imprimés nus
• la fabrication de composants électroniques actifs :
• composants électroniques discrets : diodes, transistors et dispositifs discrets connexes
• diodes électroluminescentes (LED)
• composants d'affichage (plasma, polymère, à cristaux liquides)
• tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et écrans de visualisation
• tubes électroniques divers
• cristaux piézoélectriques et dispositifs piézoélectriques ou optoélectroniques
• circuits intégrés (analogique, numérique ou hybride)
• microprocesseurs
• la fabrication d'appareillages de coupure et de connexion de type électronique :
• connecteurs, interrupteurs, commutateurs, etc.
• la fabrication de transformateurs, bobines, starters et autres inducteurs électroniques
• la fabrication de solénoïdes et de transducteurs pour APPLICATIONs électroniques
• la fabrication de disques et plaquettes de composés chimiques (silicium) semi-conducteurs, finis ou semi-finis
• la fabrication de faisceaux de câbles isolés pour usage électronique, y c. pour écrans et imprimantes d'ordinateurs et câbles similaires, de pièces de connexion, etc.

Ne comprend pas

• l'impression des cartes à mémoire (cf. 18.12Z)
• la fabrication de cartes "à puce" et autres cartes électroniques assemblées (cf. 26.12Z)
• la fabrication de modems (équipement porteur) (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'écrans d'ordinateur et de télévision (cf. 26.20Z, 26.40Z)
• la fabrication de tubes à rayon X et de dispositifs semblables d'irradiation (cf. 26.60Z)
• la fabrication de matériels et d'instruments optiques (cf. 26.70Z)
• la fabrication de starters pour lampes au néon (cf. 27.11Z)
• la fabrication de relais électriques (cf. 27.12Z)
• la fabrication de dispositifs électriques de câblage (cf. 27.33Z)
• la fabrication de dispositifs semblables pour les APPLICATIONs électriques (cf. 27)
• la fabrication d'équipements électroniques finis (à classer dans la sous-classe dont ils relèvent)

Produits associés

• 26.11.11 Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, tubes pour caméras de télévision, autres tubes cathodiques
• 26.11.12 Magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives et autres tubes redresseurs
• 26.11.21 Diodes, transistors, thyristors, diacs et triacs
• 26.11.22 Dispositifs à semi-conducteur, diodes émettrices de lumière, cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties
• 26.11.30 Circuits intégrés électroniques
• 26.11.40 Parties de tubes, valves et autres composants électroniques nca
• 26.11.91 Fabrication de circuits intégrés électroniques
• 26.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de composants électroniques
• 26.12.10 Circuits imprimés chargés

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27.31Z Fabrication de câbles de fibres optiques

Comprend

• la fabrication de câbles de fibres optiques pour la transmission des données ou la transmission en direct d'images

Ne comprend pas

• la fabrication de fibres de verre (cf. 23.14Z)
• la fabrication d'ensembles ou assemblages de câbles optiques équipés de connecteurs ou autres dispositifs similaires (voir en fonction de l'APPLICATION, par exemple 26.11Z)

Produits associés

• 27.31.11 Câbles de fibres optiques gainées individuellement
• 27.31.12 Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques, câbles de fibres optiques (à l'exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement)
• 27.31.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de câbles de fibres optiques

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27.90Z Fabrication d'autres matériels électriques

Comprend la fabrication de divers appareils électriques autres que moteurs, générateurs et transformateurs, piles et accumulateurs, câbles et câblages d'installations électriques, appareils d'éclairage ou appareils ménagers.

Comprend

• la fabrication de chargeurs de batterie à semi-conducteurs
• la fabrication de dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture des portes
• la fabrication de carillons électriques
• la fabrication d'appareils de nettoyage par ultrasons (autres que ceux destinés à un usage en laboratoire ou dentaire)
• la fabrication d'onduleurs à semi-conducteurs, de redresseurs, de piles à combustible
• la fabrication de sources d'alimentation électrique ininterruptibles
• la fabrication de limiteurs de tension, étaleurs d'ondes (sauf ceux destinés à la distribution)
• la fabrication de câbles d'appareils, de prolongateurs électriques et d'autres jeux de fils électriques avec des fils isolés et des connecteurs
• la fabrication d'électrodes et de contacts en carbone et en graphite et d'autres produits électriques constitués de carbone et de graphite
• la fabrication d'accélérateurs de particules
• la fabrication de condensateurs électriques et de composants similaires
• la fabrication d'électro-aimants
• la fabrication de sirènes
• la fabrication de tableaux d'affichage électroniques
• la fabrication d'appareils électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées, routières, fluviales, installations portuaires et aéroportuaires, y compris les équipements de signalisation pour piétons
• la fabrication de signaux électriques et autres appareils électriques de signalisation
• la fabrication d'isolateurs pour l'électricité (sauf en verre ou en céramique), de tubes et installations en métaux communs
• la fabrication de matériel électrique à souder et à braser, y compris les fers à souder portatifs

Ne comprend pas

• la fabrication d'isolateurs en porcelaine (cf. 23.43Z)
• la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres (à l'exception des électrodes et des APPLICATIONs électriques) (cf. 23.99Z)
• la fabrication de redresseurs de type composants électroniques, de circuits intégrés à régulateur de tension, de circuits intégrés à conversion de puissance, de condensateurs électroniques, de résistances électroniques et d'appareils similaires (cf. 26.1)
• la fabrication de transformateurs, de moteurs, de génératrices, de commutateurs, de relais et de contrôles industriels (cf. 27.1)
• la fabrication de piles et d'accumulateurs (cf. 27.20Z)
• la fabrication de câbles pour transport d'énergie et liaisons de communications, de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant (cf. 27.3)
• la fabrication d'appareils d'éclairage (cf. 27.40Z)
• la fabrication d'appareils ménagers (cf. 27.5)
• la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser (cf. 28.29B)
• la fabrication de joints d'étanchéité en charbon ou en graphite (cf. 28.29B)
• la fabrication de bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage (cf. 28.99B)
• la fabrication de dispositifs électriques pour véhicules automobiles, tels que génératrices, alternateurs, bougies d'allumage, jeux de fils pour bougies d'allumage, systèmes d'ouverture et de fermeture électriques des portières et des vitres, régulateurs de tension (cf. 29.31Z)

Produits associés

• 27.11.50 Ballasts pour lampes ou tubes à décharge, convertisseurs statiques, autres bobines de réactance
• 27.12.10 Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1000 V
• 27.32.13 Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
• 27.90.11 Machines et appareils électriques à fonctions spécifiques
• 27.90.12 Isolateurs électriques, pièces isolantes pour machines ou équipements électriques, tubes isolateurs
• 27.90.13 Electrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques
• 27.90.20 Tableaux d'affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes, appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle
• 27.90.31 Matériel électrique pour le soudage et le brasage, parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
• 27.90.32 Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage, parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
• 27.90.33 Parties d'autres matériels électriques, parties électriques de matériels nca
• 27.90.40 Autres matériels électriques nca (y compris électro-aimants, accouplements et freins électromagnétiques, têtes de levage électromagnétiques, accélérateurs de particules électriques, générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplastie, électrolyse et électrophorèse)
• 27.90.51 Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d'absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kVAr
• 27.90.52 Autres condensateurs fixes
• 27.90.53 Condensateurs variables ou ajustables
• 27.90.60 Résistances électriques, à l'exclusion des résistances chauffantes
• 27.90.70 Equipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
• 27.90.81 Eléments pour condensateurs
• 27.90.82 Eléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres
• 27.90.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels électriques

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28.11Z Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules

Comprend

• la fabrication de moteurs à piston à combustion interne, à l'exclusion des moteurs pour véhicules automobiles, aéronefs et motocycles :
• moteurs pour navires et bateaux
• moteurs pour véhicules ferroviaires
• la fabrication de pistons, segments de piston, carburateurs pour tous types de moteurs à combustion interne
• la fabrication de soupapes d'admission et d'échappement pour moteurs à combustion interne
• la fabrication de turbines et de leurs parties :
• turbines à vapeur
• turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs
• turbines éoliennes
• turbines à gaz, à l'exception des turboréacteurs et des turbopropulseurs pour la propulsion d'aéronefs
• la fabrication d'ensembles turbine-chaudière
• la fabrication de turbines génératrices
• la fabrication de moteurs pour des APPLICATIONs industrielles

Ne comprend pas

• la fabrication de génératrices électriques (à l'exception des turbines génératrices) (cf. 27.11Z)
• la fabrication de groupes électrogènes à moteur (à l'exception des turbines génératrices) (cf. 27.11Z)
• la fabrication d'équipements et de composants électriques pour moteurs à combustion interne (cf. 29.31Z)
• la fabrication de moteurs pour la propulsion de véhicules automobiles, d'aéronefs ou de motocycles (cf. 29.10Z, 30.30Z et 30.91Z)
• la fabrication de turboréacteurs et de turbopropulseurs (cf. 30.30Z)

Produits associés

• 28.11.11 Moteurs hors-bord
• 28.11.12 Moteurs de marine à explosion, autres moteurs
• 28.11.13 Autres moteurs diesel
• 28.11.21 Turbines à vapeur
• 28.11.22 Turbines et roues hydrauliques
• 28.11.23 Turbines à gaz, autres que turboréacteurs et turbopropulseurs
• 28.11.24 Aéromoteurs
• 28.11.31 Parties de turbines à vapeur
• 28.11.32 Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris régulateurs
• 28.11.33 Parties de turbines à gaz, à l'exclusion des turboréacteurs et turbopropulseurs
• 28.11.41 Parties pour moteurs à explosion, à l'exclusion des parties de moteurs pour avions
• 28.11.42 Parties pour autres moteurs nca
• 28.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles

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28.12Z Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques

Comprend

• la fabrication d'appareils hydrauliques et pneumatiques (y compris pompes hydrauliques, moteurs hydrauliques, cylindres hydrauliques et pneumatiques, valves hydrauliques et pneumatiques et accessoires)
• la fabrication de systèmes de préparation de l'air pour utilisation dans des systèmes pneumatiques
• la fabrication de systèmes hydrauliques et pneumatiques
• la fabrication d'organes hydrauliques de transmission
• la fabrication de transmissions hydrostatiques

Ne comprend pas

• la fabrication de compresseurs (cf. 28.13Z)
• la fabrication de pompes pour des APPLICATIONs non hydrauliques (cf. 28.13Z)
• la fabrication de valves pour des APPLICATIONs autres qu'hydrauliques et pneumatiques (cf. 28.14Z)
• la fabrication d'équipements de transmission mécanique (cf. 28.15Z)
• la fabrication de crics et vérins hydrauliques (cf. 28.22Z)

Produits associés

• 28.12.11 Moteurs hydrauliques et pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)
• 28.12.12 Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs
• 28.12.13 Pompes hydrauliques
• 28.12.14 Soupapes hydrauliques et pneumatiques
• 28.12.15 Assemblages hydrauliques
• 28.12.16 Systèmes hydrauliques
• 28.12.20 Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques
• 28.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques

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39.00Z Dépollution et autres services de gestion des déchets

Comprend

• la décontamination des sols et des eaux souterraines pollués, in situ ou ex situ, par exemple à l'aide de méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques
• la décontamination d'usines ou de sites industriels, y compris des usines et des sites nucléaires
• la décontamination et la dépollution des eaux superficielles à la suite de pollutions accidentelles, par exemple par l'enlèvement de polluants ou l'APPLICATION de produits chimiques
• le nettoyage des rejets d'hydrocarbures sur terre, dans les eaux superficielles, dans l'océan ou dans la mer, y compris les zones côtières
• le désamiantage, l'enlèvement des peintures à base de plomb, la réduction des matières toxiques, etc.
• le déminage
• les autres activités spécialisées de lutte contre la pollution

Ne comprend pas

• la protection phytosanitaire dans l'agriculture (cf. 01.61Z)
• le traitement de l'eau aux fins de la distribution d'eau (cf. 36.00Z)
• le traitement et l'élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• le traitement et l'élimination des déchets dangereux (cf. 38.22Z)
• le balayage, l'arrosage des chaussées et les autres services de voirie (cf. 81.29B)

Produits associés

• 39.00.11 Dépollution et nettoyage des sols et eaux souterraines
• 39.00.12 Dépollution et nettoyage des eaux de surface
• 39.00.13 Dépollution et nettoyage de l'air
• 39.00.14 Dépollution des constructions
• 39.00.21 Confinement, contrôle et suivi de la dépollution de sites et autre dépollution de sites
• 39.00.22 Autres opérations de dépollution
• 39.00.23 Autres contrôles spécialisés de la pollution

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43.12B Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse

Comprend

• les travaux de remodelage des sols
• les travaux de grande masse préalables à la construction de voies de communication : routes et autoroutes, voies ferrées, canaux, etc.
• la préparation de sites pour l'exploitation minière :
• enlèvement des déblais et autres travaux d'aménagement et de préparation des terrains et des sites miniers, à l'exception des sites de pétrole ou de gaz
• le rabattement de nappes et autres techniques de lutte contre l'infiltration d'eau en fondation
• les prestations indépendantes d'artificiers, pour toutes APPLICATIONs

Ne comprend pas

• le forage de puits d'extraction de pétrole ou de gaz (cf. 06.10Z et 06.20Z)
• la décontamination des sols (cf. 39.00Z)
• le forage de puits d'eau (cf. 42.21Z)
• le fonçage de puits (cf. 43.99D)

Produits associés

• 43.12.12 Travaux de terrassement

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43.34Z Travaux de peinture et vitrerie

Comprend

• la peinture intérieure et extérieure des bâtiments
• les travaux de peinture sur des ouvrages de génie civil
• la pose de vitres, de miroirs, portes en glace, vitrines, etc.
• l'APPLICATION de produits antidérapants sur sol

Ne comprend pas

• l'installation de fenêtres (cf. 43.32A)
• l'installation de vérandas et de serres (cf. 43.32A, 43.32B)
• le marquage sur les chaussées et les parcs de stationnement (cf. 42.11Z)

Produits associés

• 43.34.10 Travaux de peinture en bâtiment
• 43.34.20 Travaux de vitrerie

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58.19Z Autres activités d'édition

Comprend

• l'édition, y compris en ligne, de :
• catalogues
• photos, gravures et cartes postales
• cartes de voeux
• calendriers
• formulaires
• affiches, reproductions d'oeuvres d'art
• matériel publicitaire
• autre matériel imprimé
• la publication en ligne de statistiques, de contenus pour adultes et d'autres informations

Ne comprend pas

• l'édition en ligne de répertoires et de fichiers d'adresses (cf. 58.12Z)
• l'édition de journaux publicitaires (cf. 58.13Z)
• la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d'APPLICATIONs et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)

Produits associés

• 58.19.11 Cartes postales, cartes de voeux et similaires, imprimées
• 58.19.12 Photos, illustrations, gravures, imprimées
• 58.19.13 Transferts (décalcomanies) et calendriers, imprimés
• 58.19.14 Timbres-poste et timbres fiscaux ou similaires neufs, imprimés, papier timbré, chéquiers, billets de banque, certificats d'actions ou d'obligations et titres similaires
• 58.19.15 Matériel publicitaire, catalogues commerciaux et similaires, imprimés
• 58.19.19 Autres imprimés
• 58.19.21 Contenus en ligne pour adultes
• 58.19.29 Autres contenus en ligne nca
• 58.19.30 Services de licence pour les autres imprimés

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58.29C Edition de logiciels applicatifs

Comprend

• l'édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que :
• APPLICATIONs bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, APPLICATIONs à caractère éducatif, etc.
• l'édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de traitement spécifique ou un ensemble de tâches pour un domaine d'activité spécifique
• l'édition de logiciels utilitaires
• l'édition de logiciels de gestion de base de données

Produits associés

• 58.29.13 Logiciels de gestion de base de données, sur support physique
• 58.29.21 Applications commerciales et domestiques générales, sur support physique
• 58.29.29 Autres logiciels d'APPLICATION, sur support physique
• 58.29.32 Logiciels d'APPLICATION, en téléchargement
• 58.29.40 Logiciels en ligne
• 58.29.50 Services de licence pour l'utilisation de logiciels informatiques

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61.90Z Autres activités de télécommunication

Comprend

• la fourniture d'APPLICATIONs spécialisées de télécommunications, telles que le repérage des satellites, la télémesure et l'exploitation de stations radar
• l'exploitation de stations terminales de satellites et des installations connexes liées à un ou plusieurs systèmes de communications terrestres et capables d'assurer les télécommunications avec les systèmes de satellites
• la fourniture de l'accès à Internet par un FAI, par l'intermédiaire de réseaux dont le FAI n'est pas propriétaire ou opérateur, comme l'accès commuté à Internet, etc.
• la fourniture de l'accès au téléphone et à Internet dans des lieux ouverts au public
• la fourniture de services de télécommunications par des connexions aux télécommunications existantes, tels que la fourniture du protocole de téléphonie vocale sur Internet (VOIP)
• les activités des revendeurs de télécommunications, c'est-à-dire l'acquisition et la revente de capacité réseau sans services supplémentaires

Ne comprend pas

• la fourniture de l'accès à Internet par l'opérateur de l'infrastructure de télécommunications (cf. 61.10Z, 61.20Z et 61.30Z)

Produits associés

• 61.90.10 Autres services de télécommunications

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62.01Z Programmation informatique

Comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Comprend

• la conception de la structure et du contenu et l'écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l'implantation de :
• logiciels systèmes et réseaux
• APPLICATIONs logicielles
• bases de données
• pages web
• l'adaptation de logiciels, c'est-à-dire la modification et la configuration d'une APPLICATION existante pour la rendre opérationnelle dans l'environnement informatique du client

Ne comprend pas

• l'édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
• la traduction ou l'adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
• la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A)

Produits associés

• 62.01.11 Services de conception et développement informatique pour APPLICATIONs
• 62.01.12 Services de conception et développement informatique pour réseaux et systèmes
• 62.01.21 Originaux de jeux électroniques
• 62.01.29 Autres originaux de logiciels

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62.02B Tierce maintenance de systèmes et d'APPLICATIONs informatiques

Comprend

• la maintenance logicielle pour compte de tiers de systèmes et d'APPLICATIONs informatiques

Produits associés

• 62.02.30 Services d'assistance technique informatique

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63.11Z Traitement de données, hébergement et activités connexes

Comprend la fourniture d'infrastructures destinées aux services d'hébergement, de traitement des données et d'autres activités similaires. Elle inclut les activités d'hébergement spécialisées comme les services d'hébergement de sites web, d'APPLICATIONs ou de services de diffusion continue (streaming) ou encore la mise à la disposition de clients d'installations informatiques à temps partagé sur gros ordinateurs. Les activités de traitement des données comprennent les services de traitement complets et la préparation de rapports spécifiques à partir des données fournies par le client, les services spécialisés de saisie et de traitement automatisé des données, y compris les activités de gestion de bases de données.

Ne comprend pas

• l'édition de logiciels standard (cf. 58.29), le développement de logiciels (62.01Z)
• les activités où le fournisseur n'utilise l'ordinateur que comme un outil, classées en fonction de leur nature

Produits associés

• 63.11.11 Traitement de données
• 63.11.12 Hébergement de sites Internet
• 63.11.13 Fourniture de services applicatifs
• 63.11.19 Fourniture d'autres infrastructures d'hébergement et informatiques
• 63.11.21 Contenu vidéo en flux continu (streaming)
• 63.11.22 Contenu audio en flux continu (streaming)
• 63.11.30 Espaces publicitaires sur Internet

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71.12B Ingénierie, études techniques

Comprend

• les activités d'ingénierie (c'est-à-dire l'APPLICATION des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants :
• machines, processus et sites industriels
• projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport
• projets de gestion de l'eau
• conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l'ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
• l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
• les services de gestion de projets de constructions
• les études géophysiques, géologiques et sismiques
• l'information cartographique et spatiale

Ne comprend pas

• les forages d'essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
• le développement ou l'édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
• les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
• les activités d'architecture (cf. 71.11Z)
• les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
• les activités de recherche et de développement liées à l'ingénierie (cf. 72.19Z)
• le design industriel (cf. 74.10Z)
• la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
• les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)

Produits associés

• 71.12.11 Services de conseil en ingénierie
• 71.12.12 Services d'ingénierie pour projets de constructions
• 71.12.13 Services d'ingénierie pour projets énergétiques
• 71.12.14 Services d'ingénierie pour projets d'infrastructures de transport
• 71.12.15 Services d'ingénierie pour projets de gestion des déchets (dangereux ou non)
• 71.12.16 Services d'ingénierie pour projets d'alimentation en eau, d'assainissement et de drainage
• 71.12.17 Services d'ingénierie pour projets industriels et manufacturiers
• 71.12.18 Services d'ingénierie pour projets de télécommunications et de télé
• et radiodiffusion
• 71.12.19 Services d'ingénierie pour autres projets
• 71.12.20 Services de gestion de projet pour projets de constructions
• 71.12.31 Services de conseil géologique et géophysique
• 71.12.32 Services géophysiques
• 71.12.33 Services d'exploration et d'évaluation minérales
• 71.12.34 Services de prospection de surface
• 71.12.35 Services d'établissement de cartes

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72.11Z Recherche-développement en biotechnologie

Comprend la recherche et le développement expérimental en biotechnologie

Comprend

• ADN/ARN : génomique, pharmacogénomique, sondes géniques, génie génétique, séquençage/synthèse/amplification de l'ADN/ARN, profilage de l'expression génétique et utilisation de la technologie antisens
• protéines et autres molécules : séquençage/synthèse/ingénierie de protéines et peptides (y compris hormones à grandes molécules), amélioration des méthodes d'administration de médicaments à grandes molécules, protéomique, isolation et purification des protéines, signalisation, identification des récepteurs cellulaires
• culture et ingénierie des cellules et tissus : culture de cellules/tissus, génie tissulaire (y compris structures d'échafaudage tissulaires et génie biomédical), fusion cellulaire, stimulants vaccinaux/immunitaires, manipulation embryonnaire
• techniques biotechnologiques des procédés : fermentation au moyen de bioréacteurs, biotraitement, biolessivage, biopulpage, bioblanchiment, biodésulphuration, biorestauration, biofiltration et phytorestauration
• vecteurs de gènes et d'ARN : thérapie génique, vecteurs viraux
• bioinformatique : construction de bases de données sur les génomes, les séquences de protéines, modélisation de processus biologiques complexes, y compris biologie systémique
• nanobiotechnologie : APPLICATION des outils et procédés de nano/microfabrication pour construire des dispositifs permettant d'étudier les biosystèmes, avec des APPLICATIONs dans l'administration des médicaments, le diagnostic, etc.

Produits associés

• 72.11.11 Recherche et développement expérimental en biotechnologie de santé
• 72.11.12 Recherche et développement expérimental en biotechnologie environnementale et industrielle
• 72.11.13 Recherche et développement expérimental en biotechnologie agricole
• 72.11.20 Projets originaux de recherche et développement en biotechnologies

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74.10Z Activités spécialisées de design

Comprend

• la création de modèles pour les articles textiles, les articles d'habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
• le design industriel, c'est-à-dire la création et l'élaboration d'avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l'apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l'attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d'utilisation et d'entretien
• les activités de concepteurs graphiques
• la décoration d'intérieur

Ne comprend pas

• la conception architecturale (cf. 71.11Z)
• la conception et la programmation de pages web (cf. 62.01Z)
• les activités d'ingénierie, c'est-à-dire l'APPLICATION des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf. 71.12B)

Produits associés

• 74.10.11 Services de conception de décoration d'intérieur
• 74.10.12 Services de conception de produits industriels
• 74.10.19 Autres services de conception spécialisés
• 74.10.20 Originaux de modèles

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">Devis d'Honoraires Comptable

internet, 6311z convention collective, comparateurs prix perceuses, code ape terrassement, produits a recevoir 468000, créances sur cessions d'immobilisation, 1071 d, frais d augmentation de capital, convention collective 6311z, code ape naf 9001z, exemple étude de marché gratuit, 602a, transports sur achats, 8130z, code ape 8551z quel organisme de formation, code ape 2015z code naf correspondant, agent commercial declaration tva, telecharger utilitaire gratuit pour commerce de beaute, 3315z, convention collective ape 8899a, conseil en systèmes et logiciels informatiques 6202a, association et tva, déclaration de tva et des, tva sur les honoraires, plan de financement artisan, 7490a activité des économistes de la construction, 742c ingénierie études techniques, liste des déclarations fiscales, 4645z, ccn 3250 b, ape : 454j, 7112b, code ape 3109b, charges locatives comptabilité, dettes rattachées à  de participation, ape 454c, agent co 7022z, ape soins corporels, code ape 3320a, code ape nettoyage de voiture, naf 6619a, code ape 4752a, convention collective reparation produit electronique, ape 4333, convention collective gratuite 4941, convention collective code naf 7311z, , expert, compta, expertise, comptabilité, experts comptables