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10.85Z Fabrication de plats préparés
Comprend la fabrication industrielle de plats cuisinés élaborés prêts à être consommés (c'est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits). Ces plats sont traités (congelés, réfrigérés, surgelés, appertisés ou sous-vide) en vue de leur conservation et généralement emballés et étiquetés pour la revente. Pour être considéré comme un plat préparé, une préparation doit contenir des ingrédients appartenant à au moins deux familles distinctes (hors assaisonnement) de produits parmi les suivantes : produits à base de viande, produits à base de poisson, crustacés ou mollusques, produits à base de légumes ou de fruits, produits à base de pâtes, produits à base d'oeufs, de fromage ou de céréales.
Comprend
- la fabrication industrielle de plats préparés à base de viande ou de volaille
- la fabrication industrielle de plats préparés à base de poisson, crustacés ou mollusques
- la fabrication industrielle de plats préparés à base de légumes, y compris pommes de terre ou de fruits
- la fabrication industrielle de plats préparés à base de pâtes
- la fabrication industrielle de pizzas surgelées ou conservées d'une autre manière
Ne comprend pas
- la fabrication de préparations de produits frais ou ne COMPORTANT pas deux ingrédients (cf. sous-classe ad hoc de la division 10)
- la fabrication de charcuteries (cf. 10.13A)
- la fabrication artisanale de préparations périssables vendues en charcuterie avec vente au détail (cf. 10.13B)
- la fabrication de préparations périssables telles que les préparations charcutières à base de légumes (cf. 10.39A) ou les sandwiches (cf. 10.89Z)
- le commerce de gros de plats et de repas préparés (cf. 46.38B)
- le commerce de détail de plats et repas préparés (cf. 47.11 et 47.29Z)
- la préparation de plats et de repas pour consommation immédiate (cf. 56.10)
- la préparation et la cuisson de pizzas à emporter ou livrées (cf. 56.10C)
- les activités des entreprises fournissant des repas (cf. 56.29)
- la préparation de plateaux-repas destinés aux transporteurs aériens et similaires et plus généralement à la restauration collective (cf. 56.29A)
Produits associés
- 10.85.11 Plats préparés à base de viandes, d'abats ou de sang
- 10.85.12 Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques
- 10.85.13 Plats préparés à base de légumes
- 10.85.14 Plats préparés et plats à base de pâtes
- 10.85.19 Autres plats préparés (y compris les pizzas surgelées)
- 10.85.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de plats préparés
15.20Z Fabrication de chaussures
Comprend
- la fabrication de chaussures de ville, de sport ou d'intérieur, en toutes matières, y compris chaussures à dessus textile (tennis, chaussons et pantoufles, etc.), par tous procédés, y compris le moulage
- la fabrication de bottes en cuir, en caoutchouc ou en matières plastiques
- la fabrication de chaussures de sécurité
- la fabrication de sabots en bois ou en matières plastiques
- la fabrication de guêtres, de jambières et d'articles similaires
- la fabrication de parties de chaussures : dessus et parties de dessus, semelles extérieures et intérieures, talons, etc.
Ne comprend pas
- la fabrication d'articles chaussants en matière textile sans semelles rapportées (cf. 14.19Z)
- la fabrication de parties de chaussures en bois (cf. 16.29Z), en caoutchouc (cf. 22.19Z) ou en plastique (cf. 22.29B)
- la fabrication de chaussures de ski (cf. 32.30Z)
- la fabrication de chaussures orthopédiques (cf. 32.50A)
- la réparation de chaussures et d'autres articles en cuir (cf. 95.23Z)
Produits associés
- 15.20.11 Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures COMPORTANT une coquille de protection en métal
- 15.20.12 Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport
- 15.20.13 Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures COMPORTANT une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diverses
- 15.20.14 Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sport
- 15.20.21 Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similaires
- 15.20.29 Autres chaussures de sport, à l'exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges
- 15.20.31 Chaussures COMPORTANT une coquille de protection en métal
- 15.20.32 Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures nca
- 15.20.40 Parties de chaussures en cuir, semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires, guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
- 15.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles chaussants
25.72Z Fabrication de serrures et de ferrures
Comprend
- la fabrication de serrures complètes et de barillets, de cadenas, de verrous pour le bâtiment, l'ameublement, etc.
- la fabrication de serrures et gâches électriques
- la fabrication de serrures pour automobiles et autres véhicules
- la fabrication de barres anti-panique
- la fabrication de ferrures (charnières, gonds, paumelles, etc.)
Produits associés
- 25.72.11 Serrures pour l'automobile et l'ameublement, en métaux communs
- 25.72.12 Autres serrures, en métaux communs
- 25.72.13 Fermoirs et montures-fermoirs COMPORTANT une serrure, et leurs parties
- 25.72.14 Ferrures, garnitures, accessoires et articles similaires pour l'automobile, l'ameublement, la menuiserie, en métaux communs
- 25.72.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de serrures et ferrures
26.20Z Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
Comprend la fabrication et/ou l'assemblage d'ordinateurs, tels que des gros systèmes, des ordinateurs de bureau, des ordinateurs portables et des serveurs, ainsi que des équipements informatiques périphériques, tels que systèmes de stockage et unités d'entrée et de sortie (imprimantes, écrans, claviers). Les ordinateurs peuvent être analogiques, numériques ou hybrides. Les ordinateurs numériques, les plus courants, sont des appareils capables de réaliser l'ensemble des opérations suivantes :
- enregistrer le ou les programmes de traitement et les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes
- être librement programmés conformément aux besoins de l'utilisateur
- résoudre les opérations arithmétiques conformément aux instructions de l'utilisateur
- exécuter, sans aucune intervention humaine, un programme de traitement imposant à l'ordinateur de modifier son exécution par une décision logique durant le processus.
Comprend
- la fabrication ou l'assemblage d'ordinateurs de tous types : de bureau, portables, serveurs, gros systèmes, de poche (PDA)
- la fabrication de terminaux informatiques spécialisés
- la fabrication d'unités centrales
- la fabrication d'unités d'entrée ou de sortie ou d'autres unités périphériques :
- unités de stockage et de mémoire magnétiques, internes et externes (y compris clés USB)
- lecteurs de disques magnétiques, lecteurs flash et autres systèmes de stockage
- lecteurs de disques optiques (CD-ROM, CD-RW, DVD-ROM, DVD-RW, etc.)
- lecteurs de cartes à puce
- scanners y compris les lecteurs à code barre
- moniteurs et terminaux
- claviers et souris
- imprimantes
- transcodeurs
- vidéo projecteurs
- manettes de jeux
- casques à vision virtuelle
- la fabrication de terminaux informatiques, tels que des guichets automatiques de banque, des terminaux point de vente, non mécaniques
- la fabrication d'appareils multi fonctions effectuant deux ou plus des fonctions suivantes : impression, photocopie, télécopie, numérisation
Ne comprend pas
- la reproduction de supports enregistrés de tous types (cf. 18.2)
- la fabrication de composants électroniques et d'assemblages électroniques utilisés dans l'informatique tels que modems internes ou externes, modules et cartes électroniques assemblées (cf. 26.1)
- la fabrication de modems (équipement porteur) et d'interrupteurs de communication numérique, d'équipements de communication de données (par exemple ponts, routeurs, passerelles, etc.) (cf. 26.30Z)
- la fabrication de produits électroniques grand public, tels que lecteurs de CD et de DVD (cf. 26.40Z)
- la fabrication d'écrans de télévision de tous types (cf. 26.40Z)
- la fabrication de consoles de jeux vidéo (cf. 26.40Z)
- la fabrication de supports optiques et magnétiques vierges destinés à être utilisés avec les ordinateurs et d'autres appareils (cf. 26.80Z)
Produits associés
- 26.20.11 Micro-ordinateurs portables dont le poids n'excède pas 10 kg, tels que "laptops" ou "note books", assistants personnels numériques et équipements similaires
- 26.20.12 Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau
- 26.20.13 Unités intégrées de traitement de l'information COMPORTANT, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d'entrée-sortie
- 26.20.14 Systèmes informatiques
- 26.20.15 Autres unités intégrées de traitement de l'information COMPORTANT, sous une même enveloppe ou non, un ou deux des types d'unités suivants : unité de stockage, unité d'entrée, unité de sortie
- 26.20.16 Unités d'entrée ou de sortie COMPORTANT ou non des unités de stockage sous une même enveloppe
- 26.20.17 Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique
- 26.20.18 Unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes : impression, scannage, copie, télécopie
- 26.20.21 Unités de mémoire
- 26.20.22 Dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteurs
- 26.20.30 Autres unités pour matériel informatique
- 26.20.40 Parties et accessoires pour matériel informatique
- 26.20.91 Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
- 26.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
28.13Z Fabrication d'autres pompes et compresseurs
Comprend
- la fabrication de pompes à air ou à vide et de compresseurs d'air ou d'autres gaz
- la fabrication de pompes pour liquides, même COMPORTANT un dispositif mesureur
- la fabrication de pompes pour moteurs à combustion interne : pompes à huile, à eau, à carburant pour véhicules automobiles, etc.
- la fabrication de pompes actionnées à la main
Ne comprend pas
- la fabrication de matériel hydraulique et pneumatique (cf. 28.12Z)
- la fabrication de groupes frigorifiques à compression (cf. 28.25Z)
Produits associés
- 28.13.11 Pompes pour carburants, lubrifiants, agents de refroidissement et bétons
- 28.13.12 Autres pompes volumétriques alternatives pour liquides
- 28.13.13 Autres pompes volumétriques rotatives pour liquides
- 28.13.14 Autres pompes centrifuges pour liquides, autres pompes
- 28.13.21 Pompes à vide
- 28.13.22 Pompes à air, à main ou à pied
- 28.13.23 Compresseurs frigorifiques
- 28.13.24 Compresseurs d'air remorquables
- 28.13.25 Turbocompresseurs
- 28.13.26 Compresseurs volumétriques alternatifs
- 28.13.27 Compresseurs volumétriques rotatifs
- 28.13.28 Autres compresseurs
- 28.13.31 Parties de pompes, parties d'élévateurs à liquides
- 28.13.32 Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou de gaz, de ventilateurs et de hottes aspirantes
- 28.13.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres pompes et compresseurs
31.03Z Fabrication de matelas
Comprend
- la fabrication de matelas :
- matelas COMPORTANT des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement d'un matériau de soutien
- matelas non recouverts en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires
- la fabrication de sommiers
Ne comprend pas
- la fabrication de matelas gonflables (cf. 22.19Z)
- la fabrication de matelas à eau en caoutchouc (cf. 22.19Z)
Produits associés
- 31.03.11 Sommiers
- 31.03.12 Matelas
- 31.03.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sommiers et matelas
71.12B Ingénierie, études techniques
Comprend
- les activités d'ingénierie (c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants :
- machines, processus et sites industriels
- projets COMPORTANT des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport
- projets de gestion de l'eau
- conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l'ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l'information cartographique et spatiale
Ne comprend pas
- les forages d'essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l'édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d'architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l'ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)
Produits associés
- 71.12.11 Services de conseil en ingénierie
- 71.12.12 Services d'ingénierie pour projets de constructions
- 71.12.13 Services d'ingénierie pour projets énergétiques
- 71.12.14 Services d'ingénierie pour projets d'infrastructures de transport
- 71.12.15 Services d'ingénierie pour projets de gestion des déchets (dangereux ou non)
- 71.12.16 Services d'ingénierie pour projets d'alimentation en eau, d'assainissement et de drainage
- 71.12.17 Services d'ingénierie pour projets industriels et manufacturiers
- 71.12.18 Services d'ingénierie pour projets de télécommunications et de télé
- et radiodiffusion
- 71.12.19 Services d'ingénierie pour autres projets
- 71.12.20 Services de gestion de projet pour projets de constructions
- 71.12.31 Services de conseil géologique et géophysique
- 71.12.32 Services géophysiques
- 71.12.33 Services d'exploration et d'évaluation minérales
- 71.12.34 Services de prospection de surface
- 71.12.35 Services d'établissement de cartes
85.32Z Enseignement secondaire technique ou professionnel
Comprend l'enseignement COMPORTANT généralement une spécialisation par matière, qui associe des connaissances de base théoriques et des qualifications pratiques axées sur un emploi existant ou futur. La formation peut avoir pour objet de préparer l'élève à un large éventail d'emplois dans un secteur déterminé ou à un emploi bien précis.
Comprend
- l'enseignement technique et professionnel au-dessous du niveau de l'enseignement supérieur tel qu'il est défini dans le groupe 85.4.
- par exemple, enseignement dispensé par les lycées professionnels, les centres de formation d'apprentis (CFA) relevant de l'enseignement secondaire, les écoles sanitaires et sociales relevant de l'enseignement secondaire et les structures d'accueil d'élèves en difficulté scolaire ou sociale (SEGPA, EREA)
- la formation des guides touristiques
- la formation des chefs cuisiniers, hôteliers et restaurateurs
- les écoles d'esthétique et de coiffure
- la formation à la réparation informatique
- les écoles de conduite pour chauffeurs professionnels de camions, autobus, autocars, etc. et les écoles de conduite destinées à des pilotes professionnels
- la formation technique et professionnelle pour les conducteurs de taxi
Ne comprend pas
- l'enseignement supérieur technique ou professionnel (cf. 85.4)
- les cours d'arts du spectacle vivant à des fins récréatives, de loisirs ou de développement personnel (cf. 85.52Z)
- les écoles de conduite automobile non destinées à des chauffeurs professionnels (cf. 85.53Z)
- la formation professionnelle entrant dans le cadre d'activités d'action sociale sans hébergement (cf. 88.10C et 88.99B)
Produits associés
- 85.32.11 Enseignement secondaire technique et professionnel du premier cycle en ligne
- 85.32.12 Autres services d'enseignement secondaire technique et professionnel du premier cycle
- 85.32.13 Enseignement secondaire technique et professionnel du deuxième cycle en ligne
- 85.32.14 Autres services d'enseignement secondaire technique et professionnel du deuxième cycle
CNIL - N°1141373 Mentions Légales - Partenaires - plan comptable 2009 - 39, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - Tél : 01 73 04 92 26
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comportant
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