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01.13Z Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Comprend
- la culture des légumes à feuilles et à tiges, tels que :
- artichauts
- asperges
- choux
- choux-fleurs et brocolis
- laitues et chicorées
- épinards
- autres légumes à feuilles et à tiges
- la culture de plantes cultivées pour leurs fruits, telles que :
- concombres et cornichons
- aubergines
- tomates
- pastèques
- melons cantaloups
- autres melons et plantes cultivées pour leurs fruits :
- la culture des légumes à racines, à bulbes ou à tubercules, tels que :
- carottes
- navets
- ail
- oignons (et échalotes)
- poireaux et autres légumes alliacés
- autres légumes à racines, à bulbes ou à tubercules
- la culture des champignons et des truffes
- la production de semences de légumes, y COMPRIS de graines de betteraves sucrières, à l'exclusion des graines d'autres betteraves
- la culture des betteraves sucrières
- la culture d'autres légumes
- la culture de racines et de tubercules, tels que :
- pommes de terre
- patates douces
- manioc
- ignames
- autres racines et tubercules
Ne comprend pas
- la culture de piments, de poivrons et d'autres plantes à épices et aromatiques (cf. 01.28Z)
- la culture de blanc de champignons (cf. 01.30Z)
Produits associés
- 01.13.11 Asperges
- 01.13.12 Choux
- 01.13.13 Choux-fleurs et brocolis
- 01.13.14 Laitues
- 01.13.15 Chicorées
- 01.13.16 Epinards
- 01.13.17 Artichauts
- 01.13.19 Autres légumes à feuilles ou à tiges
- 01.13.21 Pastèques
- 01.13.29 Autres melons
- 01.13.31 Piments et poivrons verts (uniquement Capsicum)
- 01.13.32 Concombres et cornichons
- 01.13.33 Aubergines
- 01.13.34 Tomates
- 01.13.39 Autres légumes à fruits nca
- 01.13.41 Carottes et navets
- 01.13.42 Ail
- 01.13.43 Oignons
- 01.13.44 Poireaux et autres alliacés
- 01.13.49 Autres légumes à racine, à bulbe ou à tubercules (ne présentant pas une forte teneur en amidon ou inuline)
- 01.13.51 Pommes de terre
- 01.13.52 Patates douces
- 01.13.53 Manioc
- 01.13.59 Autres racines et tubercules à amidon ou inuline
- 01.13.60 Plants et semences potagers, à l'exclusion des semences de betteraves
- 01.13.71 Betteraves à sucre
- 01.13.72 Semences de betteraves à sucre
- 01.13.80 Champignons et truffes
- 01.13.90 Légumes frais nca
01.19Z Autres cultures non permanentes
Comprend
- la culture de rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, luzerne, trèfle, sainfoin, maïs fourrager, choux fourragers et autres produits fourragers similaires
- la culture de sarrasin
- la production de graines de betteraves fourragères et de graines de plantes fourragères
- la culture de fleurs, y COMPRIS la production de fleurs coupées et de boutons de fleurs
- la production de semences de fleurs
Ne comprend pas
- la production de graines de betteraves sucrières (cf. 01.13Z)
- les cultures non permanentes de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques (cf. 01.28Z)
- la culture de plantes fleuries ou de fleurs en pot (cf. 01.30Z)
Produits associés
- 01.19.10 Plantes fourragères
- 01.19.21 Fleurs coupées
- 01.19.22 Semences florales
- 01.19.31 Semences de betteraves (à l'exclusion des semences de betteraves à sucre) et de plantes fourragères
- 01.19.39 Matériaux végétaux bruts nca
01.30Z Reproduction de plantes
Comprend la production de tout type de matières végétales destiné à la propagation des végétaux, y COMPRIS boutures, drageons et semis, en vue de la propagation directe des plantes ou par l'intermédiaire de greffons.
Comprend
- la culture de plantes destinées à la plantation
- la culture de plantes destinées à l'ornementation, y COMPRIS le gazon en rouleaux
- la culture de plantes vivantes pour la production de bulbes, tubercules ou racines, de boutures et greffons, de blanc de champignon
- l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières
Ne comprend pas
- la culture de plantes aux fins de la production de semences (cf. 01.1, 01.2)
- l'exploitation de pépinières forestières (cf. 02.10Z)
Produits associés
- 01.30.10 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons, blanc de champignon
01.49Z Elevage d'autres animaux
Comprend
- l'élevage d'animaux semi-domestiqués ou d'autres animaux vivants :
- autruches et émeus
- autres oiseaux (à l'exception des volailles)
- insectes
- lapins et autres animaux à fourrure
- cervidés
- bisons
- rennes
- la production de pelleteries, de peaux de reptiles ou d'oiseaux provenant de l'exploitation de fermes d'élevage
- la lombriculture, l'héliciculture, la production de crustacés terrestres, etc.
- la sériciculture et la production de cocons de vers à soie
- l'apiculture et la production de miel et de cire d'abeille
- l'élevage d'animaux de compagnie (à l'exception des poissons) :
- chats et chiens
- oiseaux, tels que des perruches, etc.
- hamsters, etc.
- l'élevage d'animaux divers
Ne comprend pas
- la production de cuirs et peaux provenant de la chasse ou du piégeage (cf. 01.70Z)
- l'exploitation de fermes d'élevage de grenouilles, de crocodiles, de vers marins (cf. 03.21Z et 03.22Z)
- les exploitations piscicoles (cf. 03.21Z et 03.22Z)
- l'hébergement et le dressage d'animaux de compagnie (cf. 96.09Z)
- l'élevage de volailles (cf. 01.47Z)
Produits associés
- 01.49.11 Lapins d'élevage, vivants
- 01.49.12 Oiseaux d'élevage nca, vivants
- 01.49.13 Reptiles d'élevage (y COMPRIS serpents et tortues), vivants
- 01.49.19 Autres animaux d'élevage nca, vivants
- 01.49.21 Miel
- 01.49.22 Lait brut nca
- 01.49.23 Escargots, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés, séchés ou salés, à l'exclusion des liparis
- 01.49.24 Produits comestibles d'origine animale nca
- 01.49.25 Cocons de vers à soie
- 01.49.26 Cires d'insectes et spermaceti, affinés et colorés ou non
- 01.49.27 Embryons animaux destinés à la reproduction
- 01.49.28 Produits non comestibles d'origine animale nca
- 01.49.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux
- 01.49.32 Peaux d'agneaux
- 01.49.39 Peaux d'animaux nca (brutes ou conservées, mais non travaillées)
01.50Z Culture et élevage associés
Cette sous-classe couvre la production combinée de produits végétaux et de produits animaux sans spécialisation de la production dans les produits végétaux ou dans les animaux. La dimension de l'exploitation agricole globale n'est pas un facteur déterminant. Si dans une unité donnée, la production de produits végétaux ou d'animaux est égale ou supérieure à 66 % des marges brutes standard, l'activité combinée ne doit pas être affectée à cette sous-classe, mais dans la culture ou dans l'élevage.
Ne comprend pas
- les cultures mixtes concernées par plusieurs classes des groupes 01.1 et 01.2
- l'élevage mixte concerné par plusieurs classes du groupe 01.4
Produits associés
- 01.11.11 Blé dur
- 01.11.12 Blé, à l'exclusion du blé dur
- 01.11.20 Maïs
- 01.11.31 Orge
- 01.11.32 Seigle
- 01.11.33 Avoine
- 01.11.41 Sorgho
- 01.11.42 Millet
- 01.11.49 Autres céréales
- 01.11.50 Paille et balles de céréales
- 01.11.61 Haricots, verts
- 01.11.62 Pois, verts
- 01.11.69 Autres légumes à cosse, verts
- 01.11.71 Haricots, secs
- 01.11.72 Fèves, sèches
- 01.11.73 Pois chiches, secs
- 01.11.74 Lentilles, sèches
- 01.11.75 Pois, secs
- 01.11.79 Légumes à cosse, secs nca
- 01.11.81 Fèves de soja
- 01.11.82 Arachides, en coque
- 01.11.83 Arachides, décortiquées
- 01.11.84 Graines de coton
- 01.11.91 Graines de lin
- 01.11.92 Graines de moutarde
- 01.11.93 Graines de colza
- 01.11.94 Graines de sésame
- 01.11.95 Graines de tournesol
- 01.11.99 Autres oléagineux nca
- 01.12.10 Riz, non décortiqué
- 01.13.11 Asperges
- 01.13.12 Choux
- 01.13.13 Choux-fleurs et brocolis
- 01.13.14 Laitues
- 01.13.15 Chicorées
- 01.13.16 Epinards
- 01.13.17 Artichauts
- 01.13.19 Autres légumes à feuilles ou à tiges
- 01.13.21 Pastèques
- 01.13.29 Autres melons
- 01.13.31 Piments et poivrons verts (uniquement Capsicum)
- 01.13.32 Concombres et cornichons
- 01.13.33 Aubergines
- 01.13.34 Tomates
- 01.13.39 Autres légumes à fruits nca
- 01.13.41 Carottes et navets
- 01.13.42 Ail
- 01.13.43 Oignons
- 01.13.44 Poireaux et autres alliacés
- 01.13.49 Autres légumes à racine, à bulbe ou à tubercules (ne présentant pas une forte teneur en amidon ou inuline)
- 01.13.51 Pommes de terre
- 01.13.52 Patates douces
- 01.13.53 Manioc
- 01.13.59 Autres racines et tubercules à amidon ou inuline
- 01.13.60 Plants et semences potagers, à l'exclusion des semences de betteraves
- 01.13.71 Betteraves à sucre
- 01.13.72 Semences de betteraves à sucre
- 01.13.80 Champignons et truffes
- 01.13.90 Légumes frais nca
- 01.14.10 Cannes à sucre
- 01.15.10 Tabac brut
- 01.16.11 Coton, égrené ou en masse
- 01.16.12 Jute, kénaf et autres fibres libériennes, bruts ou rouis, à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie
- 01.16.19 Lin, chanvre commun et plantes textiles brutes nca
- 01.19.10 Plantes fourragères
- 01.19.21 Fleurs coupées
- 01.19.22 Semences florales
- 01.19.31 Semences de betteraves (à l'exclusion des semences de betteraves à sucre) et de plantes fourragères
- 01.19.39 Matériaux végétaux bruts nca
- 01.21.11 Raisin de table
- 01.21.12 Autre raisin, frais
- 01.22.11 Avocats
- 01.22.12 Bananes, bananes plantains et similaires
- 01.22.13 Dattes
- 01.22.14 Figues
- 01.22.19 Autres fruits tropicaux et subtropicaux
- 01.23.11 Pomelos et pamplemousses
- 01.23.12 Citrons et limes
- 01.23.13 Oranges
- 01.23.14 Mandarines et clémentines
- 01.23.19 Autres agrumes
- 01.24.10 Pommes
- 01.24.21 Poires
- 01.24.22 Coings
- 01.24.23 Abricots
- 01.24.24 Cerises
- 01.24.25 Pêches
- 01.24.26 Nectarines
- 01.24.27 Prunes
- 01.24.28 Prunelles
- 01.24.29 Autres fruits à pépins et à noyau nca
- 01.25.11 Kiwis
- 01.25.12 Framboises
- 01.25.13 Fraises
- 01.25.19 Autres baies, fruits du genre Vaccinium nca
- 01.25.20 Semences fruitières
- 01.25.31 Amandes
- 01.25.32 Châtaignes et marrons
- 01.25.33 Noisettes
- 01.25.34 Pistaches
- 01.25.35 Noix
- 01.25.39 Autres fruits à coque (à l'exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco)
- 01.25.90 Autres fruits d'arbres et d'arbustes nca
- 01.26.11 Olives de table
- 01.26.12 Olives à huile
- 01.26.20 Noix de coco
- 01.26.90 Autres fruits oléagineux
- 01.27.11 Café vert, en cerise ou en grain
- 01.27.12 Thé en feuilles
- 01.27.13 Maté en feuilles
- 01.27.14 Cacao en fèves
- 01.28.11 Poivre (Piper spp.), brut
- 01.28.12 Piments et poivrons (Capsicum spp.) séchés, bruts
- 01.28.13 Muscade, macis et cardamome, bruts
- 01.28.14 Anis, badiane, coriandre, cumin, carvi, fenouil et genièvre, bruts
- 01.28.15 Cannelle, brute
- 01.28.16 Clous de girofles (entiers), bruts
- 01.28.17 Gingembre séché, brut
- 01.28.18 Vanille, brute
- 01.28.19 Autres épices, brutes
- 01.28.20 Houblon en cônes
- 01.28.30 Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires
- 01.29.10 Caoutchouc naturel brut
- 01.29.20 Arbres de Noël coupés
- 01.29.30 Matières premières végétales utilisées principalement pour la vannerie, le rembourrage, la teinture ou le tannage
- 01.30.10 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons, blanc de champignon
- 01.41.10 Bovins laitiers, vivants
- 01.41.20 Lait de vache, brut
- 01.42.11 Autres bovins et buffles, à l'exclusion des veaux, vivants
- 01.42.12 Veaux et bufflons, vivants
- 01.42.20 Sperme de taureau et de buffle
- 01.43.10 Equidés, vivants
- 01.44.10 Camélidés, vivants
- 01.45.11 Ovins, vivants
- 01.45.12 Caprins, vivants
- 01.45.21 Lait de brebis, brut
- 01.45.22 Lait de chèvre, brut
- 01.45.30 Laine en suint et poils d'ovins et de caprins
- 01.46.10 Porcins, vivants
- 01.47.11 Poulets, vivants
- 01.47.12 Dindes, vivantes
- 01.47.13 Oies, vivants
- 01.47.14 Canards et pintades, vivants
- 01.47.21 oeufs de poule, en coquille, frais
- 01.47.22 oeufs d'autres volailles, en coquille, frais
- 01.47.23 oeufs, à couver
- 01.49.11 Lapins d'élevage, vivants
- 01.49.12 Oiseaux d'élevage nca, vivants
- 01.49.13 Reptiles d'élevage (y COMPRIS serpents et tortues), vivants
- 01.49.19 Autres animaux d'élevage nca, vivants
- 01.49.21 Miel
- 01.49.22 Lait brut nca
- 01.49.23 Escargots, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés, séchés ou salés, à l'exclusion des liparis
- 01.49.24 Produits comestibles d'origine animale nca
- 01.49.25 Cocons de vers à soie
- 01.49.26 Cires d'insectes et spermaceti, affinés et colorés ou non
- 01.49.27 Embryons animaux destinés à la reproduction
- 01.49.28 Produits non comestibles d'origine animale nca
- 01.49.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux
- 01.49.32 Peaux d'agneaux
- 01.49.39 Peaux d'animaux nca (brutes ou conservées, mais non travaillées)
01.61Z Activités de soutien aux cultures
Comprend
- les activités agricoles suivantes exécutées pour le compte de tiers :
- préparation des terres
- opération de récolte
- semis et plantations
- traitement des récoltes
- pulvérisation des récoltes, y COMPRIS par des véhicules aériens
- taille des arbres fruitiers et des vignes
- lutte contre les animaux nuisibles (y COMPRIS les lapins) en relation avec l'agriculture
- le maintien des terres agricoles en bon état sur les plans agricole et environnemental
- l'exploitation de systèmes d'irrigation pour l'agriculture
- la mise à disposition de machines agricoles avec conducteur et personnel
Ne comprend pas
- l'exploitation de canaux d'irrigation (cf.36.00Z)
- le traitement primaire des récoltes (cf. 01.63Z)
- le drainage de terres agricoles (cf. 43.12)
- l'architecture paysagère (cf. 71.11Z)
- les activités des agronomes et des spécialistes de l'économie agricole (cf. 74.90B)
- les services d'aménagement paysager (cf. 81.30Z)
- l'organisation d'expositions et de foires agricoles (cf. 82.30Z)
Produits associés
- 01.61.10 Services de soutien aux cultures productives
03.21Z Aquaculture en mer
Comprend
- l'aquaculture en eau de mer, y COMPRIS l'élevage de poissons ornementaux marins
- la production de naissains de bivalves (huïtres, moules, etc.), de jeunes langoustes, de larves de crevettes, d'alevins et de saumoneaux
- la culture d'algues et d'autres plantes aquatiques comestibles
- l'ostréiculture, la conchyliculture
- la culture d'autres crustacés, mollusques et animaux aquatiques d'eau de mer
- le greffage d'huïtres perlières
- l'aquaculture dans les eaux saumâtres
- l'aquaculture dans des citernes ou des réservoirs remplis d'eau salée
- la pisciculture marine
- l'exploitation de fermes d'élevage de vers marins
Ne comprend pas
- l'élevage de grenouilles (cf. 03.22Z)
- l'exploitation de réserves pour la pêche sportive (cf. 93.19Z)
Produits associés
- 03.00.11 Poissons d'ornement vivants
- 03.00.12 Poissons de mer vivants, sauvages
- 03.00.13 Poissons d'eau douce vivants, sauvages
- 03.00.14 Poissons de mer vivants, d'élevage
- 03.00.15 Poissons d'eau douce vivants, d'élevage
- 03.00.21 Poissons de mer frais ou réfrigérés, sauvages
- 03.00.22 Poissons d'eau douce frais ou réfrigérés, sauvages
- 03.00.23 Poissons de mer frais ou réfrigérés, d'élevage
- 03.00.24 Poissons d'eau douce frais ou réfrigérés, d'élevage
- 03.00.31 Crustacés, non congelés ou surgelés, sauvages
- 03.00.32 Crustacés, non congelés ou surgelés, d'élevage
- 03.00.41 Huïtres vivantes, fraïches ou réfrigérées, sauvages
- 03.00.42 Autres mollusques et invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages
- 03.00.43 Huïtres vivantes, fraïches ou réfrigérées, d'élevage
- 03.00.44 Autres mollusques et invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, d'élevage
- 03.00.51 Perles naturelles, brutes
- 03.00.52 Perles de culture, brutes
- 03.00.61 Coraux et produits similaires, coquillages
- 03.00.62 Eponges naturelles
- 03.00.63 Algues sauvages
- 03.00.64 Algues de culture
- 03.00.69 Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits nca
- 03.00.71 Services de soutien à la pêche
- 03.00.72 Services de soutien à l'aquaculture
03.22Z Aquaculture en eau douce
Comprend
- l'aquaculture en eau douce, y COMPRIS l'élevage de poissons ornementaux d'eau douce
- la culture de crustacés, de bivalves, d'autres mollusques et d'autres animaux aquatiques d'eau douce
- la pisciculture en eau douce
- l'élevage de grenouilles, crocodiles, tortues
Ne comprend pas
- l'aquaculture dans des citernes ou des réservoirs remplis d'eau salée (cf. 03.21Z)
- l'exploitation de réserves pour la pêche sportive (cf. 93.19Z)
Produits associés
- 03.00.11 Poissons d'ornement vivants
- 03.00.12 Poissons de mer vivants, sauvages
- 03.00.13 Poissons d'eau douce vivants, sauvages
- 03.00.14 Poissons de mer vivants, d'élevage
- 03.00.15 Poissons d'eau douce vivants, d'élevage
- 03.00.21 Poissons de mer frais ou réfrigérés, sauvages
- 03.00.22 Poissons d'eau douce frais ou réfrigérés, sauvages
- 03.00.23 Poissons de mer frais ou réfrigérés, d'élevage
- 03.00.24 Poissons d'eau douce frais ou réfrigérés, d'élevage
- 03.00.31 Crustacés, non congelés ou surgelés, sauvages
- 03.00.32 Crustacés, non congelés ou surgelés, d'élevage
- 03.00.41 Huïtres vivantes, fraïches ou réfrigérées, sauvages
- 03.00.42 Autres mollusques et invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages
- 03.00.43 Huïtres vivantes, fraïches ou réfrigérées, d'élevage
- 03.00.44 Autres mollusques et invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés, d'élevage
- 03.00.51 Perles naturelles, brutes
- 03.00.52 Perles de culture, brutes
- 03.00.61 Coraux et produits similaires, coquillages
- 03.00.62 Eponges naturelles
- 03.00.63 Algues sauvages
- 03.00.64 Algues de culture
- 03.00.69 Autres plantes et animaux aquatiques et leurs produits nca
- 03.00.71 Services de soutien à la pêche
- 03.00.72 Services de soutien à l'aquaculture
05.10Z Extraction de houille
Comprend
- l'extraction de la houille en souterrain ou à ciel ouvert, y COMPRIS par le recours à des procédés de liquéfaction
- le lavage, le triage, le calibrage, la pulvérisation, la compression, etc. destinées à classer, à accroïtre la qualité ou à faciliter le transport et le stockage de la houille pour compte propre
- l'exploitation des terrils en vue de la récupération de la houille
Ne comprend pas
- l'extraction de lignite (cf. 05.20Z)
- l'extraction de la tourbe (cf. 08.92Z)
- les activités de soutien à l'extraction de la houille (cf. 09.90Z)
- les forages d'essai pour l'extraction de la houille (cf. 09.90Z)
- les fours à coke produisant des combustibles solides (cf. 19.10Z)
- l'agglomération de la houille et la fabrication de briquettes de houille (cf. 19.20Z)
- les travaux effectués pour la préparation des terrains pour l'extraction de houille (cf. 43.12A)
Produits associés
- 05.10.10 Houille
05.20Z Extraction de lignite
Comprend
- l'extraction du lignite en souterrain ou à ciel ouvert, y COMPRIS par le recours à des procédés de liquéfaction
- le lavage, la déshydratation, la pulvérisation, la compression, etc. destinées à accroïtre la qualité, à faciliter le transport ou le stockage du lignite pour compte propre
Ne comprend pas
- l'extraction de la houille (cf. 05.10Z)
- l'extraction de la tourbe (cf. 08.92Z)
- les activités de soutien à l'extraction du lignite (cf. 09.90Z)
- les forages d'essai pour l'extraction du lignite (cf. 09.90Z)
- l'agglomération du lignite et la fabrication de briquettes de lignite (cf. 19.20Z)
- les travaux effectués pour la préparation des terrains pour l'extraction de houille (cf. 43.12A)
Produits associés
- 05.20.10 Lignite
08.93Z Production de sel
Comprend
- l'extraction souterraine du sel, y COMPRIS par dissolution et pompage
- la production de sel par évaporation de l'eau de mer ou d'autres eaux salées
- le broyage, la purification et le raffinage du sel par le producteur
Ne comprend pas
- le traitement du sel pour le rendre propre à la consommation humaine, par exemple du sel iodé (cf. 10.84Z)
- la production d'eau potable par évaporation d'eaux salées (cf. 36.00Z)
Produits associés
- 08.93.10 Sel et chlorure de sodium pur, eau de mer
10.11Z Transformation et conservation de la viande de boucherie
Comprend
- l'exploitation d'abattoirs se livrant à l'abattage d'animaux de boucherie, à la préparation et à l'emballage de la viande : boeuf, porc, agneau, lapin, mouton, buffles, bisons, etc.
- la production de viandes de boucherie, fraïches, congelées ou surgelées, en carcasses
- la production de viandes de boucherie, fraïches, congelées ou surgelées, en morceaux
- l'abattage et la transformation des baleines à terre ou à bord de bateaux spécialement équipés
- la production de cuirs et de peaux bruts provenant de l'activité des abattoirs, y COMPRIS le délainage
- la production de saindoux et d'autres graisses animales comestibles
- la préparation des abats
- la production de laine de délainage
Ne comprend pas
- l'extraction de graisses de volailles comestibles (cf. 10.12Z)
- le conditionnement de viandes de boucherie, pour compte propre (cf. 46.32A) ou pour compte de tiers (cf. 82.92Z)
Produits associés
- 10.11.11 Viande bovine, fraïche ou réfrigérée
- 10.11.12 Viande de porc, fraïche ou réfrigérée
- 10.11.13 Viande de mouton, fraïche ou réfrigérée
- 10.11.14 Viande de caprins, fraïche ou réfrigérée
- 10.11.15 Viande de cheval et autres équidés, fraïche, ou réfrigérée
- 10.11.20 Abats comestibles d'animaux de boucherie, frais ou réfrigérés
- 10.11.31 Viande bovine, congelée ou surgelée
- 10.11.32 Viande de porc, congelée ou surgelée
- 10.11.33 Viande de mouton, congelée ou surgelée
- 10.11.34 Viande de chèvre, congelée ou surgelée
- 10.11.35 Viande de cheval et autres équidés, congelée ou surgelée
- 10.11.39 Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, surgelés ou congelés
- 10.11.41 Laine de délainage en suint, y COMPRIS laine lavée à dos
- 10.11.42 Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés, entiers
- 10.11.43 Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés
- 10.11.44 Cuirs et peaux bruts de moutons ou d'agneaux
- 10.11.45 Cuirs et peaux bruts de chèvres ou de chevreaux
- 10.11.50 Graisses d'animaux de boucherie
- 10.11.60 Sous-produits animaux bruts, non comestibles
- 10.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la préparation de viandes de boucherie et produits d'abattage
10.20Z Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques
Comprend
- la préparation et la conservation de poissons, de crustacés et de mollusques par congélation, surgélation, séchage, cuisson, fumage, salage, saumurage, mise en conserve, etc.
- la préparation de produits à base de poissons, de crustacés et de mollusques (filets de poisson, laitances, caviar et ses succédanés, etc.)
- la production de farines de poissons destinées à l'alimentation humaine ou animale
- la production de farines et de solubles à partir de poissons et d'autres animaux aquatiques impropres à la consommation humaine
- les activités des navires se livrant uniquement à la transformation et à la conservation du poisson
- la transformation d'algues marines
Ne comprend pas
- la transformation et la conservation du poisson sur des navires se livrant à la pêche en mer (cf. 03.11Z)
- la transformation des baleines à terre ou à bord de bateaux spécialement équipés (cf. 10.11Z)
- la production d'huiles et de matières grasses à partir de substances marines (cf. 10.41A)
- la production de plats préparés à base de poissons (cf. 10.85Z)
- la fabrication de potages à base de poissons (cf. 10.89Z)
- le conditionnement des poissons, crustacés et mollusques par les mareyeurs (cf. 46.38A)
Produits associés
- 10.20.11 Filets de poissons et autres viandes de poisson (y COMPRIS hachées), frais ou réfrigérés
- 10.20.12 Foies et oeufs de poissons, frais ou réfrigérés
- 10.20.13 Poissons, congelés ou surgelés
- 10.20.14 Filets de poissons, congelés ou surgelés
- 10.20.15 Viandes de poissons (y COMPRIS hachées), congelées ou surgelées
- 10.20.16 Foies et oeufs de poissons, congelés ou surgelés
- 10.20.21 Filets de poissons séchés, salés, mais non fumés
- 10.20.22 Foies et oeufs de poissons séchés, salés ou fumés, farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaine
- 10.20.23 Poissons, séchés et salés ou non
- 10.20.24 Poissons, y COMPRIS filets, fumés
- 10.20.25 Autres préparations et conserves à base de poissons, à l'exclusion des plats préparés
- 10.20.26 Caviar et ses succédanés
- 10.20.31 Crustacés, congelés ou surgelés
- 10.20.32 Mollusques, congelés ou surgelés, séchés, salés ou fumés
- 10.20.33 Autres invertébrés aquatiques, congelés ou surgelés, séchés, salés ou fumés
- 10.20.34 Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
- 10.20.41 Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine
- 10.20.42 Autres sous-produits non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques
- 10.20.91 Fumage et autres façons de préparations à base de poissons
- 10.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de poissons, crustacés et mollusques
10.39B Transformation et conservation de fruits
Comprend
- la conservation des fruits (y COMPRIS à coque) : congélation, surgélation, séchage, déshydratation, appertisation, lyophilisation, immersion dans l'huile ou le vinaigre, la saumure, mise en conserve, etc.
- la fabrication de confitures, de marmelades, de compotes et de gelées
- la préparation de produits à base de fruits
- la préparation d'aliments préparés périssables à base de fruits, notamment les produits de la "4ème gamme"
- le grillage des fruits à coque
- la fabrication d'aliments et de pâtes à base de fruits à coque
Ne comprend pas
- la préparation des fruits en vue de leur commercialisation primaire (cf. 01.63A)
- la préparation de jus de fruits (cf. 10.32Z)
- la conservation dans le sucre de fruits, y COMPRIS à coque (cf. 10.82Z)
- la production de plats préparés à base de fruits (cf. 10.85Z)
- la production de concentrés artificiels (cf. 10.89Z)
Produits associés
- 10.39.14 Fruits et légumes coupés et emballés
- 10.39.21 Fruits crus ou cuits, congelés ou surgelés
- 10.39.22 Confitures, gelées, compotes et purées de fruits
- 10.39.23 Fruits à coque grillés, salés ou autrement préparés
- 10.39.24 Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation immédiate
- 10.39.25 Autres conserves et préparations à base de fruits
- 10.39.30 Déchets et sous-produits de fruits et légumes
- 10.39.91 Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes
- 10.39.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations et conserves à base de fruits et légumes
10.51B Fabrication de beurre
Comprend
- la production de beurre, y COMPRIS concentrés ou allégés
- la fabrication de pâtes à tartiner laitières
Produits associés
- 10.51.30 Beurre et pâtes à tartiner laitières
- 10.51.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits laitiers
10.71A Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraïche
Comprend
- la fabrication à caractère industriel de pains, de viennoiseries (croissants par exemple), de pâtisseries fraïches et de gaufres et crêpes fraïches (y COMPRIS surgelées)
- la fabrication de pâtes et pâtons surgelés destinés à la cuisson
- la fabrication à caractère industriel de quiches, tartes salées, tourtes fraïches et de croque-monsieur crus
Ne comprend pas
- la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z), de pizzas fraïches (cf. 10.89Z)
Produits associés
- 10.71.11 Pain frais
- 10.71.12 Pâtisseries et viennoiseries fraïches
- 10.71.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du pain et de pâtisseries et viennoiseries, frais et congelés ou surgelés
10.72Z Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
Comprend
- la fabrication de biscottes, de biscuits et autres produits de boulangerie "secs", sucrés ou salés, y COMPRIS extrudés
- la fabrication de pâtisseries et de gâteaux de conservation, non surgelés
- la fabrication de produits apéritifs et d'autres produits similaires (petits biscuits, bretzels, etc.), sucrés ou salés
Ne comprend pas
- la production de produits apéritifs à base de pommes de terre (cf. 10.31Z)
Produits associés
- 10.72.11 Biscottes, toasts, pains grillés et produits grillés similaires
- 10.72.12 Pains d'épices, biscuits sucrés, gaufres et gaufrettes
- 10.72.19 Autres gâteaux secs ou de conservation
- 10.72.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de biscottes, de biscuits et de pâtisseries de conservation
10.82Z Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
Comprend
- la fabrication de cacao, de beurre de cacao, de graisse de cacao, d'huile et de poudre de cacao
- la fabrication du chocolat et de confiseries au chocolat
- la fabrication de confiseries : caramels, cachous, nougats, fondants, chocolat blanc
- la fabrication de gommes à mâcher (chewing-gums)
- la conservation dans le sucre de fruits (y COMPRIS à coque), d'écorces de fruits et d'autres parties de plantes
- la fabrication de dragées et pastilles
- la fabrication de confiseries pharmaceutiques
Ne comprend pas
- la production de saccharose (cf. 10.81Z)
Produits associés
- 10.82.11 Cacao en masse, dégraissé ou non
- 10.82.12 Beurre de cacao
- 10.82.13 Cacao en poudre, sans sucre, ni autre édulcorant
- 10.82.14 Cacao en poudre, contenant du sucre ou de l'édulcorant
- 10.82.21 Chocolat et préparations à base de cacao (à l'exclusion du cacao en poudre sucré), en vrac
- 10.82.22 Chocolat et préparations à base de cacao (à l'exclusion du cacao en poudre sucré), conditionnés sous différentes formes
- 10.82.23 Confiseries diverses (y COMPRIS le chocolat blanc) ne contenant pas de cacao
- 10.82.24 Fruits confits
- 10.82.30 Coques, pellicules et autres résidus de cacao
- 10.82.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits de la chocolaterie et de confiseries
10.83Z Transformation du thé et du café
Comprend
- la torréfaction et la décaféination du café
- la production de café en grain, moulu, soluble, concentré, etc.
- la fabrication de chicorée en grain, moulue, soluble et liquide et d'autres succédanés du café
- la fabrication d'extraits et concentrés de café
- le mélange et le conditionnement du thé et du maté, y COMPRIS en sachets
- la fabrication d'extraits et de préparations à base de thé et de maté
- la fabrication de tisanes à base de plantes (menthe, verveine, camomille, etc.)
Ne comprend pas
- la production d'inuline (cf. 10.62Z)
- la production de spiritueux, de bières, de vins et de boissons rafraïchissantes (cf. 11)
- la préparation de produits botaniques à usage pharmaceutique (cf. 21.10Z)
Produits associés
- 10.83.11 Café,décaféiné ou torréfié
- 10.83.12 Succédanés de café, extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés, coques et pellicules de café
- 10.83.13 Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en conditionnements inférieurs ou égaux à 3 kg
- 10.83.14 Extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de maté
- 10.83.15 Infusions
- 10.83.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration du café et du thé
10.85Z Fabrication de plats préparés
Comprend la fabrication industrielle de plats cuisinés élaborés prêts à être consommés (c'est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits). Ces plats sont traités (congelés, réfrigérés, surgelés, appertisés ou sous-vide) en vue de leur conservation et généralement emballés et étiquetés pour la revente. Pour être considéré comme un plat préparé, une préparation doit contenir des ingrédients appartenant à au moins deux familles distinctes (hors assaisonnement) de produits parmi les suivantes : produits à base de viande, produits à base de poisson, crustacés ou mollusques, produits à base de légumes ou de fruits, produits à base de pâtes, produits à base d'oeufs, de fromage ou de céréales.
Comprend
- la fabrication industrielle de plats préparés à base de viande ou de volaille
- la fabrication industrielle de plats préparés à base de poisson, crustacés ou mollusques
- la fabrication industrielle de plats préparés à base de légumes, y COMPRIS pommes de terre ou de fruits
- la fabrication industrielle de plats préparés à base de pâtes
- la fabrication industrielle de pizzas surgelées ou conservées d'une autre manière
Ne comprend pas
- la fabrication de préparations de produits frais ou ne comportant pas deux ingrédients (cf. sous-classe ad hoc de la division 10)
- la fabrication de charcuteries (cf. 10.13A)
- la fabrication artisanale de préparations périssables vendues en charcuterie avec vente au détail (cf. 10.13B)
- la fabrication de préparations périssables telles que les préparations charcutières à base de légumes (cf. 10.39A) ou les sandwiches (cf. 10.89Z)
- le commerce de gros de plats et de repas préparés (cf. 46.38B)
- le commerce de détail de plats et repas préparés (cf. 47.11 et 47.29Z)
- la préparation de plats et de repas pour consommation immédiate (cf. 56.10)
- la préparation et la cuisson de pizzas à emporter ou livrées (cf. 56.10C)
- les activités des entreprises fournissant des repas (cf. 56.29)
- la préparation de plateaux-repas destinés aux transporteurs aériens et similaires et plus généralement à la restauration collective (cf. 56.29A)
Produits associés
- 10.85.11 Plats préparés à base de viandes, d'abats ou de sang
- 10.85.12 Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques
- 10.85.13 Plats préparés à base de légumes
- 10.85.14 Plats préparés et plats à base de pâtes
- 10.85.19 Autres plats préparés (y COMPRIS les pizzas surgelées)
- 10.85.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de plats préparés
10.86Z Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques
Comprend
- la fabrication de denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière :
- préparations homogénéisées adaptées aux enfants
- denrées alimentaires à valeur énergétique faible ou réduite destinées à un contrôle du poids
- aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales
- aliments pauvres en sodium, y COMPRIS les sels diététiques hyposodiques ou asodiques
- aliments sans gluten
- aliments destinés à des personnes affectées d'un métabolisme glucidique perturbé (diabétiques)
- aliments adaptés à une dépense musculaire intense, en particulier pour les sportifs
Produits associés
- 10.86.10 Préparations alimentaires homogénéisées et aliments diététiques
- 10.86.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
10.91Z Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
Comprend
- la fabrication de produits pour l'alimentation des animaux de ferme, y COMPRIS les aliments concentrés pour animaux et les aliments de complément
- la préparation de produits non mélangés pour l'alimentation des animaux de ferme
- le traitement de déchets d'abattoir pour produire des aliments pour animaux
Ne comprend pas
- la production de farines de viandes (cf. 10.13A) ou de poissons destinées à l'alimentation des animaux (cf. 10.20Z)
- la production de tourteaux oléagineux (cf. 10.41A)
- les activités produisant des sous-produits pouvant être utilisés comme aliments pour animaux sans subir de traitement particulier, comme les oléagineux (cf. 10.41), les résidus de la minoterie (cf. 10.61)
Produits associés
- 10.91.10 Aliments pour animaux de ferme, à l'exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)
- 10.91.20 Fourrages déshydratés (luzerne)
- 10.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de ferme
13.10Z Préparation de fibres textiles et filature
Comprend
- la préparation des fibres textiles :
- le lavage, le dégraissage, le carbonisage et le peignage de la laine, la teinture de la laine de tonte
- le cardage et le peignage de tout type de fibres d'origine animale, végétale ou de fibres artificielles ou synthétiques
- le dévidage des cocons, le cardage et le lavage des déchets de soie
- le teillage du lin
- l'effilochage
- la filature par toutes techniques de tous types de fils :
- la filature de l'industrie cotonnière et de l'industrie lainière (cycles cardé ou peigné)
- la filature et le moulinage de soierie
- la fabrication de fils à coudre à partir de toute matière textile, y COMPRIS les mélanges, pour la confection et les usages domestiques
- la fabrication de fils à tricoter ou à crocheter à la main
- la texturation, le moulinage, le retordage, le câblage et l'adhérisation de fils de filaments artificiels ou synthétiques
- la préparation et la filature d'autres fibres textiles telles les fibres de jute ou les fibres dures
- la fabrication de fils de papier
Ne comprend pas
- le rouissage des végétaux donnant des fibres textiles telles que le jute ou le lin (cf. 01.16Z)
- l'égrenage du coton (cf. 01.63Z)
- la fabrication de fibres de verre (cf. 23.14Z)
- la fabrication de fibres artificielles ou synthétiques (cf. 20.60Z)
- la filature des fibres d'amiante (cf. 23.99Z)
Produits associés
- 13.10.10 Graisse de suint (y COMPRIS lanoline)
- 13.10.21 Soie grège (non moulinée)
- 13.10.22 Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée, ni peignée
- 13.10.23 Blousses de laine ou de poils fins
- 13.10.24 Laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés
- 13.10.25 Coton, cardé ou peigné
- 13.10.26 Jute et autres fibres textiles (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés
- 13.10.29 Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées
- 13.10.31 Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées
- 13.10.32 Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées
- 13.10.40 Fils de soie ou de déchets de soie
- 13.10.50 Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail, fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin
- 13.10.61 Fils de coton (autres que fils à coudre)
- 13.10.62 Fils à coudre de coton
- 13.10.71 Fils de lin
- 13.10.72 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, fils d'autres fibres textiles végétales, fils de papier
- 13.10.81 Fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés (autres que fils à coudre et fils de polyamides, polyesters ou de rayonne viscose de haute ténacité), non conditionnés pour la vente au détail, fils de filaments artificiels ou synthétiques (autres que fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
- 13.10.82 Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant 85 % ou plus de ces fibres
- 13.10.83 Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de 85 % de ces fibres
- 13.10.84 Fils de fibres discontinues artificielles (autres que fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
- 13.10.85 Fils à coudre en fibres et filaments artificiels ou synthétiques
- 13.10.91 Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers
- 13.10.92 Effilochés de coton et autres déchets de coton
- 13.10.93 Préparation de fibres textiles naturelles
- 13.10.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils textiles
13.20Z Tissage
Comprend
- le tissage par toutes techniques de tissus en toutes matières pour chemiserie, habillement, linge de maison et usages techniques :
- le tissage de type cotonnier et de type lainier (cycles cardé ou peigné)
- la fabrication de velours, de tissus de chenille, de tissus éponge, de tissus à points de gaze, de tissus pour pansements, etc.
- la fabrication de soieries
- le tissage de lin, ramie, chanvre, jute, fibres dures et fils spéciaux
- le tissage de matières textiles synthétiques analogues (polypropylène, polyéthylène, etc.) pour emballage
- la fabrication de tissus en fibres de verre
- la fabrication de fils de carbone tissé ou d'aramide
- la fabrication d'imitations de fourrure par tissage et de fourrures artificielles
Ne comprend pas
- la fabrication d'étoffes à mailles (cf. 13.91Z)
- la fabrication de tapis et moquettes (cf.13.93Z)
- la fabrication d'articles de rubanerie et de passementerie (cf. 13.96Z)
- la fabrication de non-tissés et de feutres (cf. 13.99Z)
Produits associés
- 13.20.11 Tissus de soie ou de déchets de soie
- 13.20.12 Tissus de laine cardée ou peignée, de poils fins ou grossiers ou de crins
- 13.20.13 Tissus de lin
- 13.20.14 Tissus de jute et d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie)
- 13.20.19 Tissus d'autres fibres textiles végétales, tissus de fils de papier
- 13.20.20 Tissus de coton
- 13.20.31 Tissus en fils de filaments artificiels ou synthétiques
- 13.20.32 Tissus en fibres synthétiques discontinues
- 13.20.33 Tissus en fibres artificielles discontinues
- 13.20.41 Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que tissus éponge et articles de rubanerie)
- 13.20.42 Tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu'articles de rubanerie), en coton
- 13.20.43 Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu'articles de rubanerie)
- 13.20.44 Tissus à point de gaze (autres qu'articles de rubanerie)
- 13.20.45 Surfaces textiles touffetées, autres que tapis
- 13.20.46 Tissus en fibres de verre (y COMPRIS articles de rubanerie)
- 13.20.50 Imitation de fourrure par tissage
- 13.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tissus
13.30Z Ennoblissement textile
Comprend
- l'ennoblissement textile pour compte de tiers tels que :
- le blanchiment, la teinture et l'apprêt de fibres, de fils, de tissus et d'articles en textile, y COMPRIS les vêtements.
- l'impression des fils, tissus, étoffes à maille et articles d'habillement
- l'apprêtage, le séchage, la vaporisage, le décatissage, le stoppage, le sanforisage, la mercerisage de textiles et d'articles textiles, y COMPRIS les vêtements
- l'impression sur toiles ou bâches par sérigraphie
- la décoloration des jeans
- le plissage et les opérations similaires effectuées sur des textiles
- l'imperméabilisation, l'enduction, le caoutchoutage ou l'imprégnation de vêtements achetés
- l'impression sérigraphique sur textiles et vêtements
- l'ennoblissement textile d'articles vestimentaires en cuir
Ne comprend pas
- la fabrication de tissus textiles imprégnés, enduits, couverts ou stratifiés avec du caoutchouc, où le caoutchouc est le constituant principal (cf. 22.19Z)
Produits associés
- 13.30.11 Blanchiment et teinture de fils et de fibres textiles
- 13.30.12 Blanchiment de tissus et d'articles textiles (y COMPRIS de vêtements)
- 13.30.13 Teinture de tissus et d'articles textiles (y COMPRIS de vêtements)
- 13.30.14 Impression de tissus et d'articles textiles (y COMPRIS de vêtements)
- 13.30.19 Autres ennoblissements de textiles et d'articles textiles (y COMPRIS de vêtements)
13.91Z Fabrication d'étoffes à mailles
Comprend
- la fabrication de tissus tricotés ou crochetés :
- velours, peluches, étoffes bouclées (tissus-éponge), étoffes à longs poils et imitations de fourrures par tricotage
- étoffes des types utilisés pour filets, rideaux et vitrages, tricotés sur métier Rachel ou similaires
Ne comprend pas
- la fabrication d'articles vestimentaires à mailles (cf. 14.39Z)
Produits associés
- 13.91.11 Velours, peluches et étoffes bouclées à maille
- 13.91.19 Autres étoffes à maille, y COMPRIS imitation de fourrure
- 13.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'étoffes à maille
13.92Z Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Comprend
- la fabrication d'articles en toutes matières textiles y COMPRIS en étoffes à mailles :
- couvertures et plaids
- linge de maison tel que linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine
- édredons, couettes, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage etc.
- la fabrication d'articles textiles d'ameublement :
- rideaux, draperies, stores, couvre-lits, housses pour machines et mobilier, etc.
- bâches, bannes et stores d'extérieur, tentes, matériel de campement en textile, voiles de bateau, housses de protection pour voitures, appareils ou meubles, etc.
- drapeaux, bannières, banderoles et fanions
- chiffons à poussière, serpillières, torchons et articles similaires, gilets de sauvetage, parachutes etc.
- la fabrication de tapisseries tissées à la main
- la fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes
Ne comprend pas
- la fabrication d'articles textiles à usage technique (cf. 13.96Z)
- les activités des tapissiers décorateurs
- la fabrication des draps chirurgicaux (cf. 32.50A)
Produits associés
- 13.92.11 Couvertures, à l'exclusion des couvertures électriques
- 13.92.12 Linge de lit
- 13.92.13 Linge de table
- 13.92.14 Linge de toilette ou de cuisine
- 13.92.15 Rideaux (y COMPRIS doubles rideaux) et stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit
- 13.92.16 Articles d'ameublement nca, assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d'articles similaires
- 13.92.21 Sacs et sachets d'emballage
- 13.92.22 Bâches, bannes et stores d'extérieur, voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile, tentes et articles de camping (y COMPRIS matelas pneumatiques)
- 13.92.23 Parachutes (y COMPRIS parapentes) et rotochutes, et leurs parties
- 13.92.24 Couettes, édredons, coussins, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d'un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique
- 13.92.29 Autres articles textiles confectionnés (y COMPRIS serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)
- 13.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles confectionnés, à l'exclusion des vêtements
13.93Z Fabrication de tapis et moquettes
Comprend
- la fabrication de revêtements de sols en matières textiles :
- tapis, moquettes, paillassons, nattes, etc.
- la fabrication de revêtements de sol en feutres aiguilletés
Ne comprend pas
- la fabrication de nattes et de paillassons tressés (cf. 16.29Z)
- la fabrication de revêtements de sol en liège (cf. 16.29Z)
- la fabrication de revêtements de sol souples tels que le linoléum (cf. 22.23Z)
Produits associés
- 13.93.11 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués
- 13.93.12 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués
- 13.93.13 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés
- 13.93.19 Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y COMPRIS en feutre)
- 13.93.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes
13.96Z Fabrication d'autres textiles techniques et industriels
Comprend
- la fabrication d'articles de rubanerie, y COMPRIS les rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés
- la fabrication d'ouvrages de passementerie et d'articles ornementaux analogues : tresses, glands, pompons, etc.
- la fabrication d'étiquettes et d'écussons en matières textiles
- la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique
- la fabrication d'autres tissus traités ou enduits : toiles à calquer ou transparentes pour le dessin, toiles préparées pour la peinture, bougrans et tissus raidis similaires, tissus enduits de colle ou de matières amylacées
- la fabrication de fils ou de tresses métalliques, même guipés, de fils ou de câbles de caoutchouc recouverts de textile, de fils textiles ou de lames recouverts, imprégnés, enduits ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
- la fabrication d'articles textiles techniques divers :
- nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils synthétiques ou artificiels à haute ténacité
- étoffes tubulaires, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission (renforcées ou non de métal ou d'autres matériaux), gazes et toiles à bluter, étamines
- garnitures pour automobiles
- mèches, manchons à incandescence et étoffes tubulaires servant à leur fabrication
- toiles pour machines à papier
Ne comprend pas
- la fabrication de bandes de transmission ou de convoyage en tissu, fil ou câble imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, où le caoutchouc est le constituant principal (cf. 22.19Z)
- la fabrication de plaques ou de feuilles de caoutchouc ou de plastique cellulaire combinées avec des textiles seulement à des fins de renforcement (cf. 22.19Z et 22.21Z)
- la fabrication de toiles en fils métalliques (cf. 25.93Z)
Produits associés
- 13.96.11 Fils et filés métallisés
- 13.96.12 Tissus en fils métalliques et filés métallisés nca
- 13.96.13 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles, fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique
- 13.96.14 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts nca
- 13.96.15 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose
- 13.96.16 Produits et articles textiles pour usages techniques (y COMPRIS mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes)
- 13.96.17 Articles de rubanerie, rubans sans trame encollés (bolducs), articles de passementerie
- 13.96.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels
14.11Z Fabrication de vêtements en cuir
Comprend
- la fabrication de vêtements en cuir naturel ou en simili cuir (manteaux, vestes, blousons, costumes, pantalons), y COMPRIS de vêtements de travail en cuir
Ne comprend pas
- la fabrication de gants et autres accessoires de l'habillement en cuir (cf. 14.19Z)
- la fabrication d'articles en fourrures (cf. 14.20Z)
- la fabrication de gants et coiffures de sport en cuir (cf. 32.30Z)
- la fabrication de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection (cf. 32.99Z)
Produits associés
- 14.11.10 Vêtements en cuir naturel ou reconstitué
- 14.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de vêtements en cuir
15.12Z Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
Comprend
- la fabrication d'articles de voyage, d'articles de maroquinerie et d'articles similaires (sacs de sports, etc.) en toutes matières dès lors que la technologie utilisée est similaire à celle du cuir
- la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie
- la fabrication de fouets et de cravaches
- la fabrication de bracelets de montre non métalliques
- la fabrication d'articles divers en cuir ou en cuir reconstitué : courroies, joints, etc.
- la fabrication de lacets en cuir
Ne comprend pas
- la fabrication de vêtements en cuir (cf. 14.11Z), de gants en cuir (cf. 14.19Z) ou de chaussures en cuir (cf. 15.20Z)
- la fabrication de selles de cycles et de motocycles (cf. 30.92Z)
- la fabrication de bracelets de montre en métaux précieux (cf. 32.12Z) ou ordinaires (cf. 32.13Z)
- la fabrication de ceintures de ligneurs et autres ceintures à usage professionnel (cf. 32.99Z)
Produits associés
- 15.12.11 Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières
- 15.12.12 Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussures
- 15.12.13 Bracelets de montre et leurs parties, non métalliques
- 15.12.19 Autres articles techniques en cuir naturel ou reconstitué (y COMPRIS articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d'autres fins techniques) nca
- 15.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie et d'articles de voyage et de maroquinerie
15.20Z Fabrication de chaussures
Comprend
- la fabrication de chaussures de ville, de sport ou d'intérieur, en toutes matières, y COMPRIS chaussures à dessus textile (tennis, chaussons et pantoufles, etc.), par tous procédés, y COMPRIS le moulage
- la fabrication de bottes en cuir, en caoutchouc ou en matières plastiques
- la fabrication de chaussures de sécurité
- la fabrication de sabots en bois ou en matières plastiques
- la fabrication de guêtres, de jambières et d'articles similaires
- la fabrication de parties de chaussures : dessus et parties de dessus, semelles extérieures et intérieures, talons, etc.
Ne comprend pas
- la fabrication d'articles chaussants en matière textile sans semelles rapportées (cf. 14.19Z)
- la fabrication de parties de chaussures en bois (cf. 16.29Z), en caoutchouc (cf. 22.19Z) ou en plastique (cf. 22.29B)
- la fabrication de chaussures de ski (cf. 32.30Z)
- la fabrication de chaussures orthopédiques (cf. 32.50A)
- la réparation de chaussures et d'autres articles en cuir (cf. 95.23Z)
Produits associés
- 15.20.11 Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métal
- 15.20.12 Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport
- 15.20.13 Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diverses
- 15.20.14 Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sport
- 15.20.21 Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similaires
- 15.20.29 Autres chaussures de sport, à l'exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges
- 15.20.31 Chaussures comportant une coquille de protection en métal
- 15.20.32 Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures nca
- 15.20.40 Parties de chaussures en cuir, semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires, guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
- 15.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles chaussants
16.10A Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation
Comprend
- le sciage, le rabotage et le façonnage du bois
- les bois tranchés, déroulés ou dédossés
- la fabrication de traverses en bois pour voies ferrées
- la fabrication de lames pour parquets non assemblées
- la fabrication de laine (paille) de bois, de farine de bois, de bois en plaquettes ou en particules
Produits associés
- 16.10.10 Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm, traverses de chemins de fer en bois, non traitées
- 16.10.21 Bois, profilés sur au moins une face (y COMPRIS lambris et lames à parquet, non assemblés, et moulures et baguettes)
- 16.10.22 Laine de bois, farine de bois
- 16.10.23 Plaquettes et particules de bois
- 16.10.31 Bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d'autres produits de conservation
- 16.10.32 Traverses de chemins de fer en bois, imprégnées
- 16.10.39 Autres bois bruts, y COMPRIS poteaux et piquets fendus
- 16.10.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de bois, sciés et rabotés
16.10B Imprégnation du bois
Comprend
- l'imprégnation ou le traitement chimique en vue de la conservation des bois, y COMPRIS des charpentes ou ossatures de bâtiments
Produits associés
- 16.10.91 Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois
16.29Z Fabrication d'objets divers en bois, fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Comprend
- la fabrication d'objets divers en bois :
- manches et montures pour outils, brosses, balais
- formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, cintres pour vêtements
- articles de ménage et ustensiles de cuisine
- statuettes et objets d'ornement, bois marquetés et bois incrustés
- coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires
- canettes, busettes, bobines pour filatures et tissage et pour fil à coudre et articles similaires, en bois tourné
- autres articles en bois
- le travail du liège naturel, la fabrication de liège aggloméré
- la fabrication d'ouvrages en liège naturel ou aggloméré, y COMPRIS revêtements de sols
- la fabrication de tresses et d'ouvrages de sparterie : nattes, paillassons, claies, etc.
- la fabrication d'ouvrages de sparterie et de vannerie
- la fabrication de bëches et de pellets pour la production d'énergie, fabriqués à partir de bois pressés ou de produits de substitution (marc de café, etc.)
- la fabrication de miroirs en bois et d'encadrements pour photos
- la fabrication d'encadrements pour des toiles d'artistes
- la fabrication de parties de chaussures en bois (par exemple talons et formes)
- la fabrication de manches de parapluies, de cannes et d'articles similaires
- la fabrication de blocs destinés à la fabrication de pipes
Ne comprend pas
- la fabrication de nattes en matières textiles (cf. 13.92Z)
- la fabrication d'articles de voyage (cf. 15.12Z)
- la fabrication de chaussures en bois (cf. 15.20Z)
- la fabrication d'allumettes (cf. 20.51Z)
- la fabrication de cages et de cabinets d'appareils d'horlogerie (cf. 26.52Z)
- la fabrication de canettes, busettes et bobines comme pièces de machines pour l'industrie textile (cf. 28.94Z)
- la fabrication de meubles (cf. 31.0)
- la fabrication de jouets en bois (cf. 32.40Z)
- la fabrication de brosses et de balais (cf. 32.91Z)
- la fabrication de cercueils (cf. 32.99Z)
- la fabrication de bouées de sauvetage en liège (cf. 32.99Z)
Produits associés
- 16.29.11 Outils, manches, montures d'outils, de balais et de brosses, en bois, blocs pour la fabrication de pipes, embauchoirs et tendeurs à chaussures, en bois
- 16.29.12 Articles en bois pour la table et la cuisine
- 16.29.13 Bois marqueté et incrusté, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois, statuettes et autres objets d'ornement en bois
- 16.29.14 Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires et autres articles en bois
- 16.29.21 Liège naturel, écroëté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes, liège concassé, granulé ou pulvérisé, déchets de liège
- 16.29.22 Articles en liège naturel
- 16.29.23 Blocs, plaques, feuilles, bandes, dalles, cylindres, en liège aggloméré
- 16.29.24 Liège aggloméré, articles en liège aggloméré nca
- 16.29.25 Articles de sparterie et vannerie
- 16.29.91 Services liés à la fabrication d'article en bois et en liège, à l'exclusion de meubles, et façons de vannerie et de sparterie
- 16.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en bois et d'articles en liège, sparterie et vannerie
17.24Z Fabrication de papiers peints
Comprend
- la fabrication de papiers peints et de revêtements muraux similaires, y COMPRIS les papiers peints enduits de vinyle et textiles
Ne comprend pas
- la fabrication de papiers ou de cartons en gros (cf. 17.12Z)
- la fabrication de papiers peints en matières plastiques (cf. 22.29B)
Produits associés
- 17.24.11 Papiers peints et revêtements muraux similaires, vitrophanies
- 17.24.12 Revêtements muraux textiles
- 17.24.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers peints
18.13Z Activités de pré-presse
Comprend
- la composition, la photocomposition, la saisie de données, y COMPRIS par numérisation et reconnaissance optique des caractères, la mise en forme électronique
- la préparation de fichiers de données pour des applications multimédia (impression sur papier, CD-ROM, Internet)
- les services de photogravure, y COMPRIS la photocomposition et la réalisation de plaques (pour les procédés d'impression typographique et offset)
- la préparation des cylindres : la gravure de cylindres pour la reproduction de gravures
- le transfert CTP ("computer to plate", de l'ordinateur à la plaque, également plaques en photopolymères)
- la préparation de plaques et matrices pour estampage ou impression en relief
- la préparation de :
- travaux artistiques de nature technique, tels que la préparation des pierres lithographiques et des blocs de bois
- supports de présentation, par exemple transparents pour rétroprojecteur et autres formes de présentation
- croquis, modèles, maquettes, etc.
- la production d'épreuves
Ne comprend pas
- les activités spécialisées de design (cf. 74.10Z)
Produits associés
- 18.13.10 Travaux de préparation d'impression
- 18.13.20 Plaques ou cylindres d'impression et autres supports d'impression
- 18.13.30 Travaux auxiliaires de l'impression
19.20Z Raffinage du pétrole
Comprend la fabrication de combustibles liquides ou gazeux ou d'autres produits obtenus à partir du pétrole brut, de minéraux bitumineux ou résultant de leur distillation fractionnée. Les techniques de raffinage du pétrole impliquent la mise en oeuvre d'une ou plusieurs activités : la distillation fractionnée, la distillation directe du pétrole brut et le craquage
Comprend
- la production de carburants pour moteurs : essence, kérosène, etc.
- la production de combustibles : fiouls légers, demi-lourds et lourds, gaz de raffinerie tels qu'éthane, propane, butane, etc.
- la fabrication d'huiles de graissage et de graisses lubrifiantes à partir de pétrole, y COMPRIS les résidus de raffinage
- la fabrication de produits pour la pétrochimie et pour les revêtements routiers
- la fabrication de produits divers : white-spirit, vaseline, paraffine, etc.
- la fabrication de briquettes de pétrole
- le mélange de biocarburants, c'est-à-dire l'ajout d'alcool dans le pétrole (essence-alcool, par exemple)
- la fabrication de briquettes de tourbe
- la fabrication de briquettes de houille et de lignite
Produits associés
- 19.20.11 Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille
- 19.20.12 Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir du lignite
- 19.20.13 Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la tourbe
- 19.20.21 Essences pour moteurs, y COMPRIS essences d'aviation
- 19.20.22 Carburéacteurs (de type essence)
- 19.20.23 Huiles de pétrole légères, fractions légères nca
- 19.20.24 Kérosène
- 19.20.25 Carburéacteurs de type kérosène
- 19.20.26 Gazoles
- 19.20.27 Huiles de pétrole moyennes, fractions moyennes nca
- 19.20.28 Fiouls lourds nca
- 19.20.29 Huiles de pétrole lubrifiantes, fractions lourdes nca
- 19.20.31 Butane et propane, liquéfiés
- 19.20.32 Ethylène, propylène, butylène, butadiène et autres gaz de pétrole ou hydrocarbures gazeux, à l'exclusion du gaz naturel
- 19.20.41 Vaseline, paraffine, cires de pétrole et autres
- 19.20.42 Coke de pétrole bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole
- 19.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits du raffinage
20.13B Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base nca
Comprend la fabrication de produits chimiques par des processus de base. Ces processus permettent généralement d'obtenir des éléments chimiques distincts ou des composés chimiquement définis.
Comprend
- la fabrication d'éléments chimiques (à l'exclusion des gaz d'origine industrielle et de la métallurgie)
- la fabrication des acides inorganiques, à l'exclusion de l'acide nitrique
- la fabrication d'alcalis, de lessives et d'autres bases inorganiques, à l'exclusion de l'ammoniac
- la fabrication d'autres composés inorganiques
- le grillage de la pyrite de fer
- la fabrication d'eau distillée
Ne comprend pas
- la fabrication de gaz industriels (cf. 20.11Z)
- la fabrication d'engrais azotés et de composés azotés (cf. 20.15Z)
- la fabrication d'ammoniac (cf. 20.15Z)
- la fabrication de chlorure d'ammonium (cf. 20.15Z)
- la fabrication de nitrates et de nitrates de potassium (cf. 20.15Z)
- la fabrication de carbonates d'ammonium (cf. 20.15Z)
- la fabrication d'eaux distillées aromatiques (cf. 20.53Z)
- la métallurgie (cf. 24)
Produits associés
- 20.13.21 Métalloïdes
- 20.13.22 Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfurés des éléments non métalliques
- 20.13.23 Métaux alcalins ou alcalino-terreux, métaux de terres rares, scandium et yttrium, mercure
- 20.13.24 Chlorure d'hydrogène, oléum, pentaoxyde de diphosphore, autres acides inorganiques, dioxydes de silicium et de soufre
- 20.13.25 Oxydes, hydroxydes et peroxydes, hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques
- 20.13.31 Halogénures métalliques
- 20.13.32 Hypochlorites, chlorates, perchlorates
- 20.13.41 Sulfures, sulfites et sulfates
- 20.13.42 Phosphinates, phosphonates, phosphates, polyphosphates et nitrates (à l'exclusion du potassium)
- 20.13.43 Carbonates
- 20.13.51 Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques, métaux précieux à l'état colloïdal
- 20.13.52 Composés inorganiques nca, y COMPRIS eau distillée, amalgames autres qu'amalgames de métaux précieux
- 20.13.61 Isotopes nca et leurs composés (y COMPRIS eau lourde)
- 20.13.62 Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes, fulminates, cyanates et thiocyanates, silicates, borates, perborates, autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques
- 20.13.63 Peroxyde d'hydrogène
- 20.13.64 Phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures
- 20.13.65 Composés des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium
- 20.13.66 Sulfure, à l'exclusion du soufre sublimé, précipité ou colloïdal
- 20.13.67 Pyrites de fer grillées
- 20.13.68 Quartz piézo-électrique, autres pierres précieuses et semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, brutes
- 20.13.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
20.14Z Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base
Comprend la fabrication de produits chimiques par des processus de base, tels que le craquage thermique et la distillation. Ces processus permettent généralement d'obtenir des éléments chimiques distincts ou des composés chimiquement définis.
Comprend
- la fabrication des produits chimiques de base :
- hydrocarbures acycliques, saturés ou non saturés
- hydrocarbures cycliques, saturés ou non saturés
- alcools acycliques et cycliques
- acides monocarboxyliques et polycarboxyliques, y COMPRIS l'acide acétique
- autres composés à fonctions oxygénées, y COMPRIS les aldéhydes, les cétones, les quinones et les composés contenant deux fonctions oxygénées ou plus
- glycérine synthétique
- composés organiques à fonctions azotées, y COMPRIS les amines
- fermentation de la canne à sucre, du maïs ou d'autres produits similaires pour produire de l'alcool et des esters
- autres composés organiques, y COMPRIS les produits de la distillation du bois (charbon de bois, par exemple), etc.
- la fabrication de produits aromatiques synthétiques
- la distillation des goudrons de houille
Ne comprend pas
- la fabrication de matières plastiques sous formes primaires (cf. 20.16Z)
- la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires (cf. 20.17Z)
- la fabrication de glycérine (cf. 20.41Z)
- la fabrication d'huiles essentielles naturelles (cf. 20.53Z)
- la fabrication des acides salicylique et O-acétylsalicylique (cf. 21.10Z)
Produits associés
- 20.14.11 Hydrocarbures acycliques
- 20.14.12 Hydrocarbures cycliques
- 20.14.13 Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques
- 20.14.14 Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, halogénés ou non
- 20.14.19 Autres dérivés des hydrocarbures
- 20.14.21 Alcools gras industriels
- 20.14.22 Monoalcools
- 20.14.23 Diols, polyalcools, alcools cycliques et leurs dérivés
- 20.14.24 Phénols, phénols-alcools et dérivés des phénols
- 20.14.31 Acides monocarboxyliques gras industriels, huiles acides de raffinage
- 20.14.32 Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés
- 20.14.33 Acides monocarboxyliques, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, acycliques, polycarboxyliques non saturés et leurs dérivés
- 20.14.34 Acides polycarboxyliques et carboxyliques aromatiques, contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, et leurs dérivés, à l'exclusion de l'acide salicyclique et ses sels
- 20.14.41 Composés à fonction amine
- 20.14.42 Composés aminés à fonction oxygénée, à l'exclusion de la lysine et de l'acide glutamique
- 20.14.43 Uréines, composés à fonction carboxyimide ou nitrile et leurs dérivés
- 20.14.44 Composés à autres fonctions azotées
- 20.14.51 Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques
- 20.14.52 Composés hétérocycliques nca, acides nucléiques et leurs sels
- 20.14.53 Esters phosphoriques et leurs sels, esters d'autres acides inorganiques (à l'exclusion des esters d'halogénures d'hydrogène) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
- 20.14.61 Composés à fonction aldéhyde
- 20.14.62 Composés à fonction cétone et quinone
- 20.14.63 Ethers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals et leurs dérivés
- 20.14.64 Enzymes et autres composés organiques nca
- 20.14.71 Dérivés de produits végétaux ou résineux
- 20.14.72 Charbon de bois
- 20.14.73 Huiles et autres produits de la distillation des goudrons et produits similaires
- 20.14.74 Alcool éthylique non dénaturé d'une teneur d'alcool par volume de 80 % ou plus
- 20.14.75 Alcool éthylique et autres alcools, dénaturés
- 20.14.80 Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier, à l'exclusion du tall-oil
- 20.14.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques organiques de base
20.16Z Fabrication de matières plastiques de base
Comprend la fabrication de résines synthétiques, de matières plastiques et d'élastomères thermoplastiques non vulcanisables, ainsi que le mélange de résines sur commande et la fabrication de résines synthétiques standards.
Comprend
- la fabrication de matières plastiques sous formes primaires :
- polymères, y COMPRIS les polymères d'éthylène, de propylène, de styrène, de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et les polymères acryliques
- polyamides
- résines phénoliques, résines époxydes et polyuréthannes
- résines alkydes, résines polyesters et polyéthers
- silicones
- échangeurs d'ions à base de polymères
- la fabrication de cellulose et de ses dérivés chimiques
Ne comprend pas
- la fabrication de fibres, de filaments et de fils artificiels ou synthétiques (cf. 20.60Z)
- le broyage des produits en matières plastiques (cf. 38.32Z)
Produits associés
- 20.16.10 Polymères de l'éthylène, sous formes primaires
- 20.16.20 Polymères du styrène, sous formes primaires
- 20.16.30 Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
- 20.16.40 Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires, polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
- 20.16.51 Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires
- 20.16.52 Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires
- 20.16.53 Polymères acryliques, sous formes primaires
- 20.16.54 Polyamides, sous formes primaires
- 20.16.55 Résines uréiques, résines de thio-urée et résines mélaminiques, sous formes primaires
- 20.16.56 Autres résines aminiques et phénoliques, polyuréthanes, sous formes primaires
- 20.16.57 Silicones, sous formes primaires
- 20.16.59 Autres matières plastiques, sous formes primaires, nca
- 20.16.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matières plastiques sous formes primaires
20.41Z Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien
Comprend
- la fabrication d'agents de surface organiques
- la fabrication de papier, d'ouate, de feutre, etc. enduit ou recouvert de savon ou de détergent
- la fabrication de glycérine
- la fabrication de savon, à l'exception du savon cosmétique
- la fabrication de préparations tensioactives :
- poudres pour lessives, sous formes solides ou liquides, et détergents
- préparations pour la vaisselle
- adoucissants pour textiles
- la fabrication de produits d'entretien :
- préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux
- cires artificielles et cires préparées
- cirages et crèmes pour le cuir
- cires et encaustiques pour l'entretien du bois
- brillants pour les carrosseries, le verre et les métaux
- pâtes et poudres à récurer, y COMPRIS les articles en papier, ouate, feutre, etc. enduits ou recouverts de celles-ci
Ne comprend pas
- la fabrication d'éléments chimiques distincts ou de composés chimiquement définis (cf. 20.13B, 20.14Z)
- la fabrication de glycérine synthétique obtenue à partir de produits pétroliers (cf. 20.14Z)
- la fabrication de savon cosmétique (cf. 20.42Z)
Produits associés
- 20.41.10 Glycérine
- 20.41.20 Agents tensioactifs, à l'exclusion du savon
- 20.41.31 Savons, produits et préparations tensioactifs à usage de savon, papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents
- 20.41.32 Détergents et produits de nettoyage
- 20.41.41 Préparations pour parfumer et désodoriser des locaux
- 20.41.42 Cires artificielles et préparées
- 20.41.43 Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux
- 20.41.44 Pâtes et poudres à récurer et préparations similaires
- 20.41.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de savons, détergents et produits d'entretien
20.42Z Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
Comprend
- la fabrication de parfums et de produits pour la toilette :
- parfums et eaux de toilette
- produits de beauté ou de maquillage
- préparations de protection solaire et pour le bronzage
- préparations pour manucures et pédicures
- shampooings, laques pour cheveux, préparations pour l'ondulation ou le défrisage des cheveux
- dentifrices et produits pour l'hygiène buccale, y COMPRIS les préparations destinées à faciliter l'adhérence des dentiers
- préparations pour le rasage, y COMPRIS les préparations pour le prérasage et l'après-rasage
- désodorisants et sels pour le bain
- dépilatoires
- la fabrication de savon cosmétique
Ne comprend pas
- l'extraction et le raffinage des huiles essentielles naturelles (cf. 20.53Z)
Produits associés
- 20.42.11 Parfums et eaux de toilette
- 20.42.12 Produits pour les lèvres et les yeux
- 20.42.13 Préparations pour manucures et pédicures
- 20.42.14 Poudres, fards, fonds de teint
- 20.42.15 Produits de beauté, de maquillage et de soin de la peau (y COMPRIS les préparations solaires) nca
- 20.42.16 Shampooings, laques pour cheveux, produits pour permanentes et défrisage
- 20.42.17 Lotions et autres préparations capillaires nca
- 20.42.18 Préparation pour l'hygiène buccale ou dentaire (y COMPRIS les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers), fil dentaire
- 20.42.19 Préparations pour le rasage, déodorants corporels et produits antisudoraux, préparations pour bains, autres produits cosmétiques, de parfumerie ou de toilette nca
- 20.42.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de parfums et de produits de toilette
20.51Z Fabrication de produits explosifs
Comprend
- la fabrication de poudres propulsives
- la fabrication d'explosifs et d'articles de pyrotechnie, y COMPRIS les capsules, les détonateurs, les fusées de signalisation, etc.
- la fabrication d'allumettes
Produits associés
- 20.51.11 Poudres propulsives et explosifs préparés
- 20.51.12 Mèches de sëreté, cordeaux détonants, capsules fulminantes, allumeurs, détonateurs électriques
- 20.51.13 Feux d'artifice
- 20.51.14 Fusées de signalisation ou paragrêle, pétards et autres articles de pyrotechnie, à l'exclusion des feux d'artifice
- 20.51.20 Allumettes
- 20.51.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'explosifs
20.52Z Fabrication de colles
Comprend
- la fabrication de colles et d'adhésifs préparés, y COMPRIS les colles et les adhésifs à base de caoutchouc
Ne comprend pas
- la fabrication de gélatines et de leurs dérivés (cf. 20.59Z)
Produits associés
- 20.52.10 Colles
- 20.52.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de colles
20.59Z Fabrication d'autres produits chimiques nca
Comprend
- la fabrication de plaques et de films photographiques, de papiers sensibilisés et d'autres matières sensibilisées, non impressionnées
- la fabrication de préparations chimiques à usage photographique
- la fabrication de gélatine et de leurs dérivés
- la fabrication de produits chimiques divers :
- peptones et leurs dérivés, autres matières protéiques et leurs dérivés, nca
- huiles et graisses modifiées par des procédés chimiques
- produits utilisés pour l'apprêt ou le finissage des textiles et du cuir
- pâtes et poudres à souder ou à braser
- préparations pour le décapage des métaux
- additifs préparés pour ciments
- charbons activés, additifs pour huiles lubrifiantes, préparations dites "accélérateurs de vulcanisation", catalyseurs et autres produits chimiques à usage industriel
- préparations antidétonantes, préparations antigel
- liquides pour transmissions hydrauliques
- réactifs composés de diagnostic ou de laboratoire
- la fabrication d'encres à écrire et à dessiner
Ne comprend pas
- la fabrication de composés chimiquement définis en gros (cf. 20.13B, 20.14Z)
- la fabrication d'eau distillée (cf. 20.13B)
- la fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (cf. 20.14Z)
- la fabrication d'encres d'imprimerie (cf. 20.30Z)
- la production d'adhésifs à base d'asphalte (cf. 23.99Z)
Produits associés
- 20.59.11 Plaques et films photographiques et films à développement instantané, sensibilisés, non exposés, papiers photographiques
- 20.59.12 Emulsions sensibilisatrices pour usages photographiques, préparations chimiques pour usages photographiques nca
- 20.59.20 Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement, mélanges non comestibles de graisses et d'huiles animales ou végétales
- 20.59.30 Encres de bureau et de dessin
- 20.59.41 Lubrifiants spéciaux
- 20.59.42 Préparations antidétonantes, additifs pour huiles minérales et produits similaires
- 20.59.43 Liquides pour freins hydrauliques, préparations antigel et pour dégivrage
- 20.59.51 Peptones, autres substances peptiques et dérivés nca, poudre de peaux
- 20.59.52 Pâtes à modeler, cire dentaire et autres préparations pour l'art dentaire à base de plâtre, préparations et charges pour extincteurs, milieux de culture, réactifs composites de diagnostic ou de laboratoire nca
- 20.59.53 Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques et de composés
- 20.59.54 Charbons actifs
- 20.59.55 Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits similaires
- 20.59.56 Préparations pour le décapage, flux à souder ou à braser, accélérateurs de vulcanisation, plastifiants et stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques, préparations catalytiques nca, alkylbenzènes et alkylnaphtalènes en mélanges nca
- 20.59.57 Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie, produits chimiques
- 20.59.59 Autres produits chimiques divers nca
- 20.59.60 Gélatines et leurs dérivés, y COMPRIS lactalbumines
- 20.59.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'autres produits chimiques nca
20.60Z Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques
Comprend
- la fabrication de câbles de filaments synthétiques ou artificiels
- la fabrication de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, non cardées, ni peignées, ni autrement transformées pour la filature
- la fabrication de fils de filaments synthétiques ou artificiels, y COMPRIS les fils à haute ténacité
- la fabrication de monofilaments synthétiques ou artificiels et de lames en matières textiles synthétiques ou artificielles
Ne comprend pas
- la filature de fils synthétiques ou artificiels (cf. 13.10Z)
- la fabrication de fils de fibres synthétiques ou artificielles (cf. 13.10Z)
Produits associés
- 20.60.11 Fibres synthétiques discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments synthétiques
- 20.60.12 Fils de filaments de haute ténacité en polyamides et polyesters
- 20.60.13 Autres fils de monofilaments synthétiques
- 20.60.14 Monofilaments synthétiques, lames en matières textiles synthétiques
- 20.60.21 Fibres artificielles discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments artificiels
- 20.60.22 Fils de filaments de haute ténacité en viscose
- 20.60.23 Autres fils de monofilaments artificiels
- 20.60.24 Monofilaments artificiels, lames en matières textiles artificielles
- 20.60.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fibres synthétiques et artificielles
22.19Z Fabrication d'autres articles en caoutchouc
Comprend
- la fabrication d'autres articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci, tels que :
- plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés
- tubes et tuyaux
- courroies transporteuses ou de transmission
- articles d'hygiène : préservatifs, tétines, bouillottes, etc.
- articles de vêtements en caoutchouc (simplement collés, non assemblés par couture)
- semelles de chaussures en caoutchouc et autres parties de chaussures en caoutchouc
- fils et cordes en caoutchouc
- fils et tissus caoutchoutés
- bagues, anneaux, joints, rondelles et accessoires
- revêtements de cylindres
- matelas pneumatiques
- ballons gonflables
- la fabrication de brosses en caoutchouc
- la fabrication de tuyaux de pipe en caoutchouc dur
- la fabrication de peignes, de barrettes, de bigoudis et d'articles similaires en caoutchouc dur
- la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc
- la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, si le caoutchouc est l'élément principalement utilisé
- la fabrication de matelas à eau en caoutchouc
- la fabrication de bonnets de bain et de tabliers en caoutchouc
- la fabrication de combinaisons humides et de combinaisons de plongée en caoutchouc
- la fabrication d'objets sexuels en caoutchouc
Ne comprend pas
- la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques (cf. 13.96Z)
- la fabrication d'articles d'habillement en tissus élastiques (cf. 14.14Z,14.19Z)
- la fabrication de chaussures en caoutchouc (cf. 15.20Z)
- la fabrication de colles et d'adhésifs à base de caoutchouc (cf. 20.52Z)
- la fabrication de profilés (cf. 22.11Z)
- la fabrication de bateaux et de radeaux gonflables (cf. 30.11Z, 30.12Z)
- la fabrication de matelas en caoutchouc alvéolaire non recouvert (cf. 31.03Z)
- la fabrication d'articles de sport en caoutchouc, à l'exception des vêtements (cf. 32.30Z)
- la fabrication de jeux et de jouets en caoutchouc (y COMPRIS piscines pour enfants, bateaux gonflables en caoutchouc pour enfants, animaux gonflables en caoutchouc, ballons et articles similaires) (cf. 32.40Z)
- la régénération du caoutchouc (cf. 38.32Z)
Produits associés
- 22.19.10 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
- 22.19.20 Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé, caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés
- 22.19.30 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci
- 22.19.40 Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé
- 22.19.50 Tissus caoutchoutés, à l'exclusion des toiles à pneu
- 22.19.60 Vêtements et accessoires du vêtement en caoutchouc vulcanisé non durci
- 22.19.71 Articles d'hygiène ou de pharmacie (y COMPRIS les tétines) en caoutchouc vulcanisé non durci
- 22.19.72 Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire
- 22.19.73 Autres articles en caoutchouc vulcanisé nca, caoutchouc durci sous toutes formes et articles en caoutchouc durci, revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé alvéolaire
- 22.19.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en caoutchouc
22.29B Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques
Comprend
- la fabrication de parties d'appareils d'éclairage en matières plastiques
- la fabrication de bandes auto-adhésives en matière plastique
- la fabrication de vaisselle et d'autres articles pour le service de la table ou de la cuisine et d'articles d'hygiène ou de toilette en matières plastiques
- la fabrication de produits divers de consommation courante en matières plastiques : coiffures, fournitures de bureau et fournitures scolaires, articles d'habillement (simplement collés, non assemblés par couture), garnitures pour meubles, statuettes, formes à chaussures en plastique, portes-cigares et porte-cigarettes en plastique, peignes, bigoudis, gadgets en plastique, etc.
- la fabrication d'autres pièces en matières plastiques non décrites ailleurs
Ne comprend pas
- la fabrication d'articles de voyage en plastique (cf. 15.12Z)
- la fabrication de chaussures en plastique (cf. 15.20Z)
- la fabrication de meubles en matières plastiques (cf. 31.01Z, 31.02Z, 31.09A, 31.09B)
- la fabrication de matelas en matières plastiques alvéolaires non recouvertes (cf. 31.03Z)
- la fabrication d'articles de sport en matières plastiques (cf. 32.30Z)
- la fabrication de jeux et de jouets en matières plastiques (cf. 32.40Z)
- la fabrication de casques en plastique et d'autres équipements personnels de sécurité en matières plastiques (cf. 32.99Z)
Produits associés
- 22.29.10 Vêtements et accessoires du vêtement (y COMPRIS gants) en matières plastiques
- 22.29.21 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur inférieure ou égale à 20 cm
- 22.29.22 Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques
- 22.29.23 Articles de table et de cuisine, autres articles ménagers et de toilette, en matières plastiques
- 22.29.24 Parties nca d'appareils d'éclairage, enseignes, panneaux lumineux, en matières plastiques
- 22.29.25 Articles scolaires et de bureau en matières plastiques
- 22.29.26 Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires, statuettes et autres objets d'ornement en matières plastiques
- 22.29.29 Autres articles en matières plastiques
23.19Z Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y COMPRIS verre technique
Comprend
- la fabrication d'articles en verre ou en cristal ainsi qu'en quartz ou silice fondus, destinés à des usages techniques :
- cônes, écrans et ampoules en verre pour tubes cathodiques, enveloppes pour lampes
- verrerie de laboratoire, d'hygiène et de pharmacie
- verres d'optique, verres d'horlogerie et éléments optiques en verre, non travaillés optiquement
- moulages en verre pour le bâtiment
- tubes, barres et baguettes en verre
- la fabrication de verrerie utilisée en bijouterie fantaisie
- la fabrication d'articles décoratifs en verre
- la fabrication d'isolateurs et de pièces isolantes en verre
- la réalisation de vitraux
Ne comprend pas
- la fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramiques (cf. 23.43Z)
- la fabrication d'éléments d'optique en verre travaillés optiquement (cf. 26.70Z)
- la fabrication de seringues en verre et d'autres matériels de laboratoire d'analyses médicales (cf. 32.50A)
Produits associés
- 23.19.11 Verre en masse, en billes (à l'exclusion des microsphères), barres ou tubes, non travaillé
- 23.19.12 Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, verres assemblés en vitraux, verre "multicellulaire" ou verre "mousse" en blocs, plaques ou formes similaires
- 23.19.21 Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires
- 23.19.22 Verres d'horlogerie et de lunetterie, non travaillés optiquement, sphères creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres
- 23.19.23 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, ampoules de verre
- 23.19.24 Parties en verre d'appareils d'éclairage, enseignes et panneaux lumineux
- 23.19.25 Isolateurs en verre
- 23.19.26 Produits en verre technique nca
- 23.19.91 Façonnage d'articles en verre, y COMPRIS d'articles techniques en verre
- 23.19.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autre verre travaillé, y COMPRIS de verre technique
23.51Z Fabrication de ciment
Comprend
- la fabrication de ciments dits "clinkers" et de ciments hydrauliques, y COMPRIS les ciments Portland, les ciments alumineux, les ciments de laitier et les ciments surphosphatés
Ne comprend pas
- la fabrication des ciments colles (cf. 20.52Z)
- la fabrication de mortiers et de bétons réfractaires (cf. 23.20Z)
- la fabrication de béton prêt à l'emploi (cf. 23.63Z)
- la fabrication de mortiers et bétons secs (cf. 23.64Z)
- la fabrication d'ouvrages en ciment (cf. 23.69Z)
- la fabrication de ciment dentaire (cf. 32.50A)
Produits associés
- 23.51.11 Clinkers de ciment
- 23.51.12 Ciment portland, ciment alumineux, ciment de laitier et ciments hydrauliques similaires
- 23.51.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du ciment
24.10Z Sidérurgie
Comprend
- la production de fontes brutes et de fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres
- la production de ferroalliages
- la production de produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux
- la production de fer d'une exceptionnelle pureté par électrolyse et autres procédés chimiques
- la production de déchets lingotés en fer ou en acier
- la production de grenailles et de poudres de fer
- la production d'acier en lingots ou autres formes primaires
- la production de demi-produits en acier
- la fabrication de produits laminés plats en acier obtenus par laminage à chaud et à froid
- la fabrication de barres en acier obtenues par laminage à chaud
- la fabrication de profilés ouverts en acier obtenus par laminage à chaud
- la production de palplanches en acier et de profilés ouverts obtenus par soudage
- la fabrication d'éléments de construction de voies ferrées (rails non assemblés) en acier
Ne comprend pas
- la production de coke de houille (cf. 19.10Z)
- l'étirage à froid de barres (cf. 24.31Z)
- le laminage à froid de feuillards (cf. 24.32Z)
- le revêtement pour compte de tiers (cf. 25.61Z)
Produits associés
- 24.10.11 Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires
- 24.10.12 Ferro-alliages
- 24.10.13 Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires, fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires
- 24.10.14 Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel ou d'acier
- 24.10.21 Acier non allié en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier non allié
- 24.10.22 Acier inoxydable en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier inoxydable
- 24.10.23 Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en autres aciers alliés
- 24.10.31 Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
- 24.10.32 Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm
- 24.10.33 Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
- 24.10.34 Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm
- 24.10.35 Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
- 24.10.36 Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm (à l'exclusion des produits en acier au silicium)
- 24.10.41 Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
- 24.10.42 Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
- 24.10.43 Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
- 24.10.51 Produits laminés plats en acier non allié, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus
- 24.10.52 Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus
- 24.10.53 Produits laminés plats en acier au silicium, d'une largeur supérieure ou égale à 600 mm
- 24.10.54 Produits laminés plats en acier au silicium, d'une largeur inférieure à 600 mm
- 24.10.55 Produits laminés plats en acier à coupe rapide, d'une largeur inférieure à 600 mm
- 24.10.61 Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier non allié
- 24.10.62 Barres en acier, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y COMPRIS celles ayant subi une torsion après laminage
- 24.10.63 Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier inoxydable
- 24.10.64 Barres en acier, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y COMPRIS celles ayant subi une torsion après laminage
- 24.10.65 Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en autres aciers alliés
- 24.10.66 Barres en autres aciers alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y COMPRIS celles ayant subi une torsion après laminage
- 24.10.67 Barres creuses pour le forage
- 24.10.71 Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non allié
- 24.10.72 Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydable
- 24.10.73 Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en autres aciers alliés
- 24.10.74 Palplanches en acier et profilés ouverts obtenus par soudage
- 24.10.75 Eléments de voie ferrée en acier
- 24.10.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits sidérurgiques de base et de ferro-alliages
24.46Z élaboration et transformation de matières nucléaires
Comprend
- la fusion et le raffinage d'uranium et de thorium
Ne comprend pas
- l'enrichissement et le retraitement de matières nucléaires (cf. 20.13A)
Produits associés
- 24.46.10 Uranium naturel et ses composés, alliages, dispersions (y COMPRIS cermets), produits céramiques et mélanges contenant de l'uranium naturel ou des composés
- 24.46.99 Opérations sous-traitées intervenant dans le traitement de combustibles nucléaires
25.30Z Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central
Comprend
- la fabrication de générateurs de vapeur pour usages industriels ou énergétiques
- la fabrication des appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur : condenseurs, économiseurs, surchauffeurs, collecteurs et accumulateurs de vapeur
- la construction de réacteurs nucléaires
- la fabrication d'éléments de générateurs de vapeurs y COMPRIS pour navires et bateaux
- la fabrication de structures chaudronnées nca
Ne comprend pas
- la fabrication de chaudières de chauffage central (cf. 25.21Z)
- la fabrication d'échangeurs de chaleur (cf. 28.11Z)
- la fabrication de machines et appareils pour la séparation isotopique (cf. 28.99B)
- l'installation et le montage de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie (cf. 33.20A)
Produits associés
- 25.30.11 Générateurs produisant de la vapeur, générateurs produisant de l'eau surchauffée
- 25.30.12 Auxiliaires des générateurs de vapeur, condensateurs
- 25.30.13 Eléments de générateurs de vapeur
- 25.30.21 Réacteurs nucléaires, à l'exclusion des séparateurs d'isotope
- 25.30.22 Eléments de réacteurs nucléaires, à l'exclusion des séparateurs d'isotope
- 25.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de générateurs de vapeur
25.71Z Fabrication de coutellerie
Comprend
- la fabrication de coutellerie de table, de coutellerie professionnelle et de lames pour couteaux
- la fabrication de couverts de table, y COMPRIS dorés ou argentés
- la fabrication d'instruments tranchants divers :
- couperets, hachoirs
- rasoirs et lames pour rasoirs
- ciseaux, tondeuses à cheveux et poils, outils de manucure et de pédicure
- la fabrication d'armes blanches
Ne comprend pas
- la fabrication de lames tranchantes pour machines (cf. 25.73Z)
- la fabrication de lames, peignes et têtes de rasoirs électriques (cf. 27.51Z)
- la fabrication de couteaux et couverts en métaux précieux (cf. 32.12Z).
Produits associés
- 25.71.11 Couteaux et ciseaux, et leurs lames
- 25.71.12 Rasoirs mécaniques et lames de rasoir, y COMPRIS ébauches en bandes
- 25.71.13 Autres articles de coutellerie, outils et trousses de manucure et pédicure
- 25.71.14 Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires
- 25.71.15 Epées, sabres, baïonnettes, lances et armes similaires, et leurs parties
- 25.71.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de coutellerie
25.73B Fabrication d'autres outillages
Comprend
- la fabrication d'outils à main :
- outillage agricole et horticole, sécateurs
- outils tranchants divers
- martellerie, pinces, tournevis, clés, limes, etc.
- truelles, couteaux à enduire, etc.
- la fabrication d'étaux, serre-joints, etc.
- la fabrication de lampes à souder
- la fabrication de couteaux et de lames tranchantes pour machines ou pour appareils mécaniques
- la fabrication de scies et lames de scies, y COMPRIS circulaires et de chaïnes coupantes
- la fabrication d'outils interchangeables pour outils à main, machines et outillage portatif à moteur incorporé : forets, alésoirs, outils de tour, fraises, etc.
- la fabrication de poinçons et matrices pour estampage, d'outils de découpage
- la fabrication d'outils de forge : enclumes, masses
Ne comprend pas
- la fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé (cf. 28.24Z)
Produits associés
- 25.73.10 Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers
- 25.73.20 Scies à main, lames de scie de toutes sortes
- 25.73.30 Autres outils à main
- 25.73.40 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils
- 25.73.60 Autres outils
- 25.73.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'outillage
26.20Z Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
Comprend la fabrication et/ou l'assemblage d'ordinateurs, tels que des gros systèmes, des ordinateurs de bureau, des ordinateurs portables et des serveurs, ainsi que des équipements informatiques périphériques, tels que systèmes de stockage et unités d'entrée et de sortie (imprimantes, écrans, claviers). Les ordinateurs peuvent être analogiques, numériques ou hybrides. Les ordinateurs numériques, les plus courants, sont des appareils capables de réaliser l'ensemble des opérations suivantes :
- enregistrer le ou les programmes de traitement et les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes
- être librement programmés conformément aux besoins de l'utilisateur
- résoudre les opérations arithmétiques conformément aux instructions de l'utilisateur
- exécuter, sans aucune intervention humaine, un programme de traitement imposant à l'ordinateur de modifier son exécution par une décision logique durant le processus.
Comprend
- la fabrication ou l'assemblage d'ordinateurs de tous types : de bureau, portables, serveurs, gros systèmes, de poche (PDA)
- la fabrication de terminaux informatiques spécialisés
- la fabrication d'unités centrales
- la fabrication d'unités d'entrée ou de sortie ou d'autres unités périphériques :
- unités de stockage et de mémoire magnétiques, internes et externes (y COMPRIS clés USB)
- lecteurs de disques magnétiques, lecteurs flash et autres systèmes de stockage
- lecteurs de disques optiques (CD-ROM, CD-RW, DVD-ROM, DVD-RW, etc.)
- lecteurs de cartes à puce
- scanners y COMPRIS les lecteurs à code barre
- moniteurs et terminaux
- claviers et souris
- imprimantes
- transcodeurs
- vidéo projecteurs
- manettes de jeux
- casques à vision virtuelle
- la fabrication de terminaux informatiques, tels que des guichets automatiques de banque, des terminaux point de vente, non mécaniques
- la fabrication d'appareils multi fonctions effectuant deux ou plus des fonctions suivantes : impression, photocopie, télécopie, numérisation
Ne comprend pas
- la reproduction de supports enregistrés de tous types (cf. 18.2)
- la fabrication de composants électroniques et d'assemblages électroniques utilisés dans l'informatique tels que modems internes ou externes, modules et cartes électroniques assemblées (cf. 26.1)
- la fabrication de modems (équipement porteur) et d'interrupteurs de communication numérique, d'équipements de communication de données (par exemple ponts, routeurs, passerelles, etc.) (cf. 26.30Z)
- la fabrication de produits électroniques grand public, tels que lecteurs de CD et de DVD (cf. 26.40Z)
- la fabrication d'écrans de télévision de tous types (cf. 26.40Z)
- la fabrication de consoles de jeux vidéo (cf. 26.40Z)
- la fabrication de supports optiques et magnétiques vierges destinés à être utilisés avec les ordinateurs et d'autres appareils (cf. 26.80Z)
Produits associés
- 26.20.11 Micro-ordinateurs portables dont le poids n'excède pas 10 kg, tels que "laptops" ou "note books", assistants personnels numériques et équipements similaires
- 26.20.12 Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau
- 26.20.13 Unités intégrées de traitement de l'information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d'entrée-sortie
- 26.20.14 Systèmes informatiques
- 26.20.15 Autres unités intégrées de traitement de l'information comportant, sous une même enveloppe ou non, un ou deux des types d'unités suivants : unité de stockage, unité d'entrée, unité de sortie
- 26.20.16 Unités d'entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe
- 26.20.17 Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique
- 26.20.18 Unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes : impression, scannage, copie, télécopie
- 26.20.21 Unités de mémoire
- 26.20.22 Dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteurs
- 26.20.30 Autres unités pour matériel informatique
- 26.20.40 Parties et accessoires pour matériel informatique
- 26.20.91 Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
- 26.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
26.30Z Fabrication d'équipements de communication
Comprend la fabrication d'équipements téléphoniques et de communication des données utilisés pour transmettre électroniquement des signaux par les fils ou par les airs tels que les émissions de radio ou de télévision et les équipements de communication sans fil.
Comprend
- la fabrication d'équipements de commutation de central
- la fabrication de téléphones sans fil
- la fabrication d'équipements d'autocommutateur privé
- la fabrication d'équipements téléphoniques ou de télécopieurs, y COMPRIS les répondeurs téléphoniques
- la fabrication d'équipements de communication de données tels que routeurs, ponts et passerelles
- la fabrication d'antennes de transmission et de réception
- la fabrication d'équipements pour la télévision par câble
- la fabrication de téléavertisseurs
- la fabrication de téléphones portables
- la fabrication d'équipements de communication mobile
- la fabrication d'équipements d'enregistrement en studio et de diffusion d'émissions de radio et de télévision, y COMPRIS les caméras de télévision
- la fabrication de modems, équipement porteur
- la fabrication de systèmes de détection d'effraction et d'incendie, transmettant des signaux à une station de contrôle
- la fabrication de transmetteurs de radio et de télévision
- la fabrication d'appareils de communication utilisant les signaux infrarouges (par exemple les commandes à distance)
Ne comprend pas
- la fabrication de composants électroniques et de sous-assemblages utilisés dans les équipements de communication, y COMPRIS les modems informatiques internes ou externes (cf. 26.1)
- la fabrication de cartes électroniques assemblées (cf. 26.12Z)
- la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques (cf. 26.20Z)
- la fabrication d'équipements audio et vidéo grand public, y COMPRIS caméscopes (cf. 26.40Z)
- la fabrication d'appareils GPS (cf. 26.51A)
- la fabrication de tableaux d'affichage électroniques (cf. 27.90Z)
- la fabrication de feux de signalisation (cf. 27.90Z)
Produits associés
- 26.30.11 Appareils d'émission incorporant un appareil de réception
- 26.30.12 Appareils d'émission sans appareil de réception
- 26.30.13 Caméras de télévision
- 26.30.21 Postes téléphoniques d'usager fixes à combinés sans fil
- 26.30.22 Téléphones pour réseaux cellulaires et autres réseaux sans fil
- 26.30.23 Autres postes téléphoniques pour usager et appareils d'émission ou réception vocale, d'images ou d'autres données, y COMPRIS les appareils de communication dans un réseau filaire ou sans fil (réseau local ou étendu)
- 26.30.30 Parties de matériel téléphonique et télégraphique
- 26.30.40 Antennes et réflecteurs d'antenne de tous types et leurs parties, parties d'appareils d'émission pour la radiodiffusion et la télévision et caméras de télévision
- 26.30.50 Avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires
- 26.30.60 Parties d'avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie et d'appareils similaires
- 26.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements de communication
- 26.40.32 Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son
- 26.40.51 Parties et accessoires d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image
26.51B Fabrication d'instrumentation scientifique et technique
Comprend
- la fabrication d'instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur
- la fabrication d'instruments météorologiques
- la fabrication d'instruments d'essai et de contrôle des propriétés physiques
- la fabrication de polygraphes
- la fabrication de détecteurs et de moniteurs de radiation
- la fabrication d'instruments de géodésie
- la fabrication de thermomètres, genre liquide-dans-verre et bilame (sauf médical)
- la fabrication d'humidistats
- la fabrication d'instruments de contrôle de limite hydronique
- la fabrication d'instruments de contrôle de flamme et de brëleur
- la fabrication de spectromètres
- la fabrication de jauges pneumatiques
- la fabrication de compteurs de consommation (eau, gaz, électricité, etc.)
- la fabrication de débitmètres et de compteurs
- la fabrication de détecteurs de mines, de générateurs de signaux, de détecteurs de métaux
- la fabrication de contrôleurs et de régulateurs environnementaux automatiques
- la fabrication d'instruments de mesure et d'enregistrement
- la fabrication de détecteurs de mouvements
- la fabrication d'instruments d'analyse en laboratoire (par exemple instruments d'analyse du sang)
- la fabrication d'échelles, de balances, d'incubateurs de laboratoires et de divers appareils de laboratoire de mesure, d'essai, etc.
- la fabrication de microscopes électroniques et diffractographes
Ne comprend pas
- la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z)
- la fabrication d'appareils de mesure et de contrôle du temps (cf. 26.52Z)
- la fabrication d'équipements médicaux d'essai et d'irradiation (cf. 26.60Z)
- la fabrication d'équipements de positionnement optiques et de microscopes optiques (cf. 26.70Z)
- la fabrication de pompes distributrices (cf. 28.13Z)
- la fabrication de machines à dicter (cf. 28.23Z)
- la fabrication d'appareils de pesage (à l'exception des balances de laboratoire), de niveaux, de mètres à ruban, etc. (cf. 28.29A, 28.29B)
- la fabrication de matériel médicochirurgical et dentaire (cf. 32.50A)
- l'installation d'équipements de contrôle des processus industriels (cf. 33.20C)
- la fabrication d'outils de mesure mécaniques simples (voir la classe en fonction du matériau utilisé à titre principal)
Produits associés
- 26.51.12 Télémètres, théodolites, tachéomètres, autres équipements de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique
- 26.51.31 Balances d'une sensibilité de 5 cg ou supérieure
- 26.51.32 Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul
- 26.51.33 Instruments de mesure des longueurs, à main (y COMPRIS micromètres et compas à friction) nca
- 26.51.41 Instruments et appareils de mesure et de détection des radiations ionisantes
- 26.51.42 Oscilloscopes et oscillographes cathodiques
- 26.51.43 Instruments de contrôle et de mesure électriques
- 26.51.44 Instruments et appareils de contrôle en télécommunications
- 26.51.45 Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques nca
- 26.51.51 Thermomètres, densimètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres
- 26.51.52 Instruments de mesure ou de contrôle du débit, du niveau, de la pression et d'autres variables des fluides
- 26.51.53 Instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques nca
- 26.51.61 Microscopes (à l'exclusion des microscopes optiques) et diffractographes
- 26.51.62 Appareils et dispositifs d'essais des matériaux
- 26.51.63 Compteurs d'eau, de gaz et d'électricité
- 26.51.64 Compte-tours, taximètres, compteurs de vitesse et tachymètres, stroboscopes
- 26.51.65 Instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques
- 26.51.66 Instruments et appareils de mesure ou de contrôle nca
- 26.51.70 Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques
- 26.51.81 Parties des appareils radar et de radionavigation
- 26.51.82 Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5, microtomes, parties nca
- 26.51.83 Parties et accessoires des microscopes (autres qu'optiques) et diffractographes
- 26.51.84 Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.63 et 26.51.64
- 26.51.85 Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.65, 26.51.66 et 26.51.70
- 26.51.86 Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62
- 26.51.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments de mesure, d'essai et de navigation
26.52Z Horlogerie
Comprend la fabrication de montres, horloges et mouvements d'horlogerie et de leurs éléments.
Comprend
- la fabrication de montres, réveils et horloges de tout type, y COMPRIS les horloges de tableau de bord
- la fabrication de boïtiers de montres, de cages et de cabinets d'horlogerie, y COMPRIS en métaux précieux
- la fabrication d'appareils de contrôle du temps ou d'appareils compteurs de temps, enregistrant ou affichant des intervalles de temps avec un mouvement de montre ou d'horloge ou à moteur synchrone, tels que :
- parcmètres
- horloges-pointeuses
- tampons horaires et tampons dateurs
- chronomicromètres
- la fabrication d'interrupteurs horaires et d'autres appareils de déclenchement avec un mouvement de montre ou d'horloge ou à moteur synchrone, tels que :
- fermetures commandées par une minuterie
- la fabrication de pièces pour horloges et montres :
- mouvements d'horlogerie de tous types
- ressorts, pierres, cadrans, aiguilles, platines, ponts et autres pièces
- boïtiers de montres, de cages et de cabinets d'horlogerie, en tous types de matériaux
Ne comprend pas
- la fabrication de bracelets de montres autres qu'en métal (tissu, cuir, matières plastiques) (cf. 15.12Z)
- la fabrication de bracelets de montres en métaux précieux (cf. 32.12Z)
- la fabrication de bracelets de montres en métaux non précieux (cf. 32.13Z)
Produits associés
- 26.52.11 Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doublé
- 26.52.12 Autres montres-bracelets, montres de gousset, y COMPRIS chronomètres
- 26.52.13 Pendulettes pour tableaux de bord
- 26.52.14 Pendules, réveils et horloges, autres compteurs de temps
- 26.52.21 Mouvements de montres, complets et assemblés
- 26.52.22 Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés
- 26.52.23 Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés, mouvements de montres incomplets, assemblés
- 26.52.24 Ebauches de montres
- 26.52.25 Mouvements d'horlogerie complets, incomplets et ébauches, non assemblés
- 26.52.26 Boïtiers de montres et leurs parties
- 26.52.27 Autres fournitures d'horlogerie
- 26.52.28 Registres d'horloge, horodateurs, parcmètres, minuteries avec mouvement d'horlogerie
- 26.52.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles d'horlogerie
26.70Z Fabrication de matériels optique et photographique
Comprend la fabrication d'instruments et de lentilles optiques, tels que jumelles, microscopes (à l'exception des microscopes électroniques, protoniques), télescopes, prismes et lentilles (sauf ophtalmiques), l'enduisage ou le polissage de lentilles (sauf ophtalmiques), le montage de lentilles (sauf ophtalmiques) et la fabrication de matériel photographique tel que les appareils photographiques et les luxmètres.
Comprend
- la fabrication de miroirs optiques
- la fabrication de matériel de visée optique équipant les fusils
- la fabrication d'appareils de positionnement optique
- la fabrication de loupes
- la fabrication d'instruments optiques pour les travaux de mécanique de précision
- la fabrication de comparateurs optiques
- la fabrication d'appareils photos analogiques et numériques
- la fabrication d'objectifs pour appareils de prise de vue
- la fabrication de matériel de projection de films ou de diapositives
- la fabrication de matériel de rétroprojection
- la fabrication d'appareils et d'instruments optiques de mesure et de contrôle (par exemple matériel de lutte contre l'incendie, luxmètres à usage photographique, télémètres)
- la fabrication de lentilles, de microscopes optiques, de jumelles et de télescopes
- la fabrication d'assemblages laser
- la fabrication de flashes électroniques
Ne comprend pas
- la fabrication de vidéo projecteurs (cf. 26.20Z)
- la fabrication de caméras vidéo et TV destinées à un usage commercial (cf. 26.30Z)
- la fabrication de caméscopes destinés à un usage domestique (cf. 26.40Z)
- la fabrication d'équipements complets utilisant des composants laser, voir la sous-classe en fonction du type de machines (par exemple appareils médicaux à laser, 26.60Z)
- la fabrication de fibres optiques, de faisceaux et de câbles de fibres optiques (cf. 27.31Z)
- la fabrication de photocopieuses (cf. 28.23Z)
- la fabrication d'équipements de photolithographie pour la fabrication de semi conducteurs (cf. 28.99A)
- la fabrication de produits ophtalmiques (cf. 32.50)
- le commerce de lunettes, même associé au montage de verres correcteurs (cf. 47.78A)
Produits associés
- 26.51.66 Instruments et appareils de mesure ou de contrôle nca
- 26.70.11 Objectifs pour appareils de prise de vue, de projection, d'agrandissement ou de réduction
- 26.70.12 Chambres spéciales pour photogravure et photocomposition, appareils pour enregistrement de documents sur microfilm, microfiche ou similaires
- 26.70.13 Appareils photographiques numériques
- 26.70.14 Appareils photographiques, y COMPRIS appareils à développement instantané
- 26.70.15 Caméras cinématographiques
- 26.70.16 Projecteurs cinématographiques, projecteurs de transparents, autres projecteurs d'images
- 26.70.17 Flashs électroniques, matériel pour agrandissement, matériel pour laboratoires photographiques, négatoscopes, écrans de projection
- 26.70.18 Lecteurs de microfilms, microfiches ou autres microformes
- 26.70.19 Parties et accessoires de matériel photographique
- 26.70.21 Feuilles et plaques polarisantes, lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique (à l'exclusion de ceux en verre non travaillé optiquement), montés ou non, autres que ceux pour appareils de prise de vues, de projection, d'agrandissement ou de réduction
- 26.70.22 Jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques, autres instruments astronomiques et microscopes optiques
- 26.70.23 Dispositifs à cristaux liquides, lasers, à l'exclusion de diodes laser, et autres appareils et instruments optiques nca
- 26.70.24 Parties et accessoires de jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques, d'autres instruments astronomiques et de microscopes optiques
- 26.70.25 Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, de lasers (à l'exclusion de diodes laser) et d'autres appareils et instruments optiques nca
- 26.70.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel optique et photographique
26.80Z Fabrication de supports magnétiques et optiques
Comprend la fabrication de supports d'enregistrement magnétiques et optiques.
Comprend
- la fabrication de bandes magnétiques vierges pour le son et l'image
- la fabrication de cassettes vierges pour le son et l'image
- la fabrication de disquettes vierges
- la fabrication de disques optiques vierges
- la fabrication de disques durs
Ne comprend pas
- la reproduction de supports enregistrés (données informatiques, son, vidéo, etc.) (cf. 18.2)
- la fabrication de plaques, pellicules, films et autre produits chimiques pour la photographie (cf. 20.59)
- la fabrication d'unités de stockage et de mémoire magnétiques, internes et externes, y COMPRIS clés USB et cartes à mémoire flash (cf. 26.20Z)
Produits associés
- 26.80.11 Supports magnétiques vierges, à l'exclusion des cartes à piste magnétique
- 26.80.12 Supports optiques vierges
- 26.80.13 Autres supports d'enregistrement, y COMPRIS matrices et bandes mères pour la production de disques
- 26.80.14 Cartes à piste magnétique
- 26.80.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de supports magnétiques et optiques
27.11Z Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
Comprend la fabrication de tout type de moteurs et transformateurs électriques : courant alternatif, courant continu ou alternatif-continu.
Comprend
- la fabrication de moteurs électriques (à l'exception des moteurs de démarrage pour moteurs à combustion interne)
- la fabrication de transformateurs électriques de distribution
- la fabrication de transformateurs pour soudure à l'arc
- la fabrication de ballasts fluorescents (transformateurs)
- la fabrication de transformateurs de sous-station pour la distribution de l'électricité
- la fabrication de régulateurs de voltage, transmission et distribution
- la fabrication de génératrices (à l'exception des alternateurs charge batterie pour moteurs à combustion interne)
- la fabrication de groupes électrogènes à moteur (à l'exception des turbines génératrices)
- le rebobinage d'armatures en usine
Ne comprend pas
- la fabrication de transformateurs et d'interrupteurs de type composants électroniques (cf. 26.11Z)
- la fabrication de matériel électrique à souder et à braser (cf. 27.90Z)
- la fabrication d'onduleurs à semi-conducteurs, de redresseurs et de convertisseurs (cf. 27.90Z)
- la fabrication de turbines génératrices (cf. 28.11Z)
- la fabrication de moteurs de démarrage et de générateurs pour moteurs à combustion interne (cf. 29.31Z)
Produits associés
- 27.11.10 Moteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37,5 W, autres moteurs à courant continu, génératrices à courant continu
- 27.11.21 Moteurs universels d'une puissance supérieure à 37,5 W
- 27.11.22 Moteurs à courant alternatif, monophasés
- 27.11.23 Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance inférieure ou égale à 750 W
- 27.11.24 Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance COMPRISe entre 750 W et 75 kW
- 27.11.25 Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance supérieure à 75 kW
- 27.11.26 Génératrices (alternateurs) à courant alternatif
- 27.11.31 Groupes électrogènes à moteur diesel
- 27.11.32 Groupes électrogènes à moteur à explosion, autres groupes électrogènes, convertisseurs rotatifs
- 27.11.41 Transformateurs à diélectrique liquide
- 27.11.42 Autres transformateurs, d'une puissance inférieure ou égale à 16 kVA
- 27.11.43 Autres transformateurs, d'une puissance supérieure à 16 kVA
- 27.11.50 Ballasts pour lampes ou tubes à décharge, convertisseurs statiques, autres bobines de réactance
- 27.11.61 Parties de moteurs et génératrices électriques
- 27.11.62 Parties de transformateurs, bobines de réactance et convertisseurs statiques
- 27.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
27.20Z Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques
Comprend la fabrication de batteries, rechargeables ou non.
Comprend
- la fabrication de piles et de batteries électriques :
- piles au bioxyde de manganèse, à l'oxyde de mercure, à l'oxyde d'argent ou contenant d'autres matières
- la fabrication d'accumulateurs électriques et de parties de ces appareils (séparateurs, bacs, couvercles)
- la fabrication d'accumulateurs au plomb
- la fabrication d'accumulateurs au nickel-cadmium (Ni/Cd)
- la fabrication d'accumulateurs au nickel-hydrure métallique (NiMH)
- la fabrication d'accumulateurs au lithium
- la fabrication d'accumulateurs à pile sèche
- la fabrication d'accumulateurs à pile humide
- la fabrication de parties de ces appareils (plaques, séparateurs, bacs, couvercles)
Produits associés
- 27.20.11 Piles et batteries de piles électriques
- 27.20.12 Parties de piles et batteries de piles électriques
- 27.20.21 Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs
- 27.20.22 Accumulateurs au plomb, autres que pour démarrage des moteurs
- 27.20.23 Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, à hydrure métallique de nickel, au lithium-ion, au lithium-polymères, au nickel-fer et autres
- 27.20.24 Parties d'accumulateurs électriques, y COMPRIS les séparateurs
- 27.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de piles et accumulateurs
27.90Z Fabrication d'autres matériels électriques
Comprend la fabrication de divers appareils électriques autres que moteurs, générateurs et transformateurs, piles et accumulateurs, câbles et câblages d'installations électriques, appareils d'éclairage ou appareils ménagers.
Comprend
- la fabrication de chargeurs de batterie à semi-conducteurs
- la fabrication de dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture des portes
- la fabrication de carillons électriques
- la fabrication d'appareils de nettoyage par ultrasons (autres que ceux destinés à un usage en laboratoire ou dentaire)
- la fabrication d'onduleurs à semi-conducteurs, de redresseurs, de piles à combustible
- la fabrication de sources d'alimentation électrique ininterruptibles
- la fabrication de limiteurs de tension, étaleurs d'ondes (sauf ceux destinés à la distribution)
- la fabrication de câbles d'appareils, de prolongateurs électriques et d'autres jeux de fils électriques avec des fils isolés et des connecteurs
- la fabrication d'électrodes et de contacts en carbone et en graphite et d'autres produits électriques constitués de carbone et de graphite
- la fabrication d'accélérateurs de particules
- la fabrication de condensateurs électriques et de composants similaires
- la fabrication d'électro-aimants
- la fabrication de sirènes
- la fabrication de tableaux d'affichage électroniques
- la fabrication d'appareils électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées, routières, fluviales, installations portuaires et aéroportuaires, y COMPRIS les équipements de signalisation pour piétons
- la fabrication de signaux électriques et autres appareils électriques de signalisation
- la fabrication d'isolateurs pour l'électricité (sauf en verre ou en céramique), de tubes et installations en métaux communs
- la fabrication de matériel électrique à souder et à braser, y COMPRIS les fers à souder portatifs
Ne comprend pas
- la fabrication d'isolateurs en porcelaine (cf. 23.43Z)
- la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres (à l'exception des électrodes et des applications électriques) (cf. 23.99Z)
- la fabrication de redresseurs de type composants électroniques, de circuits intégrés à régulateur de tension, de circuits intégrés à conversion de puissance, de condensateurs électroniques, de résistances électroniques et d'appareils similaires (cf. 26.1)
- la fabrication de transformateurs, de moteurs, de génératrices, de commutateurs, de relais et de contrôles industriels (cf. 27.1)
- la fabrication de piles et d'accumulateurs (cf. 27.20Z)
- la fabrication de câbles pour transport d'énergie et liaisons de communications, de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant (cf. 27.3)
- la fabrication d'appareils d'éclairage (cf. 27.40Z)
- la fabrication d'appareils ménagers (cf. 27.5)
- la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser (cf. 28.29B)
- la fabrication de joints d'étanchéité en charbon ou en graphite (cf. 28.29B)
- la fabrication de bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage (cf. 28.99B)
- la fabrication de dispositifs électriques pour véhicules automobiles, tels que génératrices, alternateurs, bougies d'allumage, jeux de fils pour bougies d'allumage, systèmes d'ouverture et de fermeture électriques des portières et des vitres, régulateurs de tension (cf. 29.31Z)
Produits associés
- 27.11.50 Ballasts pour lampes ou tubes à décharge, convertisseurs statiques, autres bobines de réactance
- 27.12.10 Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1000 V
- 27.32.13 Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
- 27.90.11 Machines et appareils électriques à fonctions spécifiques
- 27.90.12 Isolateurs électriques, pièces isolantes pour machines ou équipements électriques, tubes isolateurs
- 27.90.13 Electrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques
- 27.90.20 Tableaux d'affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes, appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle
- 27.90.31 Matériel électrique pour le soudage et le brasage, parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
- 27.90.32 Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage, parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
- 27.90.33 Parties d'autres matériels électriques, parties électriques de matériels nca
- 27.90.40 Autres matériels électriques nca (y COMPRIS électro-aimants, accouplements et freins électromagnétiques, têtes de levage électromagnétiques, accélérateurs de particules électriques, générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplastie, électrolyse et électrophorèse)
- 27.90.51 Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d'absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kVAr
- 27.90.52 Autres condensateurs fixes
- 27.90.53 Condensateurs variables ou ajustables
- 27.90.60 Résistances électriques, à l'exclusion des résistances chauffantes
- 27.90.70 Equipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
- 27.90.81 Eléments pour condensateurs
- 27.90.82 Eléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres
- 27.90.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels électriques
28.11Z Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules
Comprend
- la fabrication de moteurs à piston à combustion interne, à l'exclusion des moteurs pour véhicules automobiles, aéronefs et motocycles :
- moteurs pour navires et bateaux
- moteurs pour véhicules ferroviaires
- la fabrication de pistons, segments de piston, carburateurs pour tous types de moteurs à combustion interne
- la fabrication de soupapes d'admission et d'échappement pour moteurs à combustion interne
- la fabrication de turbines et de leurs parties :
- turbines à vapeur
- turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs
- turbines éoliennes
- turbines à gaz, à l'exception des turboréacteurs et des turbopropulseurs pour la propulsion d'aéronefs
- la fabrication d'ensembles turbine-chaudière
- la fabrication de turbines génératrices
- la fabrication de moteurs pour des applications industrielles
Ne comprend pas
- la fabrication de génératrices électriques (à l'exception des turbines génératrices) (cf. 27.11Z)
- la fabrication de groupes électrogènes à moteur (à l'exception des turbines génératrices) (cf. 27.11Z)
- la fabrication d'équipements et de composants électriques pour moteurs à combustion interne (cf. 29.31Z)
- la fabrication de moteurs pour la propulsion de véhicules automobiles, d'aéronefs ou de motocycles (cf. 29.10Z, 30.30Z et 30.91Z)
- la fabrication de turboréacteurs et de turbopropulseurs (cf. 30.30Z)
Produits associés
- 28.11.11 Moteurs hors-bord
- 28.11.12 Moteurs de marine à explosion, autres moteurs
- 28.11.13 Autres moteurs diesel
- 28.11.21 Turbines à vapeur
- 28.11.22 Turbines et roues hydrauliques
- 28.11.23 Turbines à gaz, autres que turboréacteurs et turbopropulseurs
- 28.11.24 Aéromoteurs
- 28.11.31 Parties de turbines à vapeur
- 28.11.32 Parties de turbines et roues hydrauliques, y COMPRIS régulateurs
- 28.11.33 Parties de turbines à gaz, à l'exclusion des turboréacteurs et turbopropulseurs
- 28.11.41 Parties pour moteurs à explosion, à l'exclusion des parties de moteurs pour avions
- 28.11.42 Parties pour autres moteurs nca
- 28.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
28.12Z Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques
Comprend
- la fabrication d'appareils hydrauliques et pneumatiques (y COMPRIS pompes hydrauliques, moteurs hydrauliques, cylindres hydrauliques et pneumatiques, valves hydrauliques et pneumatiques et accessoires)
- la fabrication de systèmes de préparation de l'air pour utilisation dans des systèmes pneumatiques
- la fabrication de systèmes hydrauliques et pneumatiques
- la fabrication d'organes hydrauliques de transmission
- la fabrication de transmissions hydrostatiques
Ne comprend pas
- la fabrication de compresseurs (cf. 28.13Z)
- la fabrication de pompes pour des applications non hydrauliques (cf. 28.13Z)
- la fabrication de valves pour des applications autres qu'hydrauliques et pneumatiques (cf. 28.14Z)
- la fabrication d'équipements de transmission mécanique (cf. 28.15Z)
- la fabrication de crics et vérins hydrauliques (cf. 28.22Z)
Produits associés
- 28.12.11 Moteurs hydrauliques et pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)
- 28.12.12 Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs
- 28.12.13 Pompes hydrauliques
- 28.12.14 Soupapes hydrauliques et pneumatiques
- 28.12.15 Assemblages hydrauliques
- 28.12.16 Systèmes hydrauliques
- 28.12.20 Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques
- 28.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques
28.14Z Fabrication d'autres articles de robinetterie
Comprend
- la fabrication de robinetterie et de vannes industrielles, y COMPRIS les vannes de régulation et la robinetterie d'adduction
- la fabrication de robinetterie sanitaire
- la fabrication de robinetterie pour le chauffage
Ne comprend pas
- la fabrication d'articles de robinetterie en caoutchouc vulcanisé non durci, en verre ou en matières céramiques (cf. 22.19Z, 23.19Z ou 23.44Z)
- la fabrication de soupapes d'admission et d'échappement pour moteurs à combustion interne (cf. 28.11Z)
- la fabrication de valves hydrauliques et pneumatiques et de systèmes de préparation de l'air pour une utilisation dans des systèmes pneumatiques (cf. 28.12Z)
Produits associés
- 28.14.11 Détendeurs, réducteurs de pression, clapets et soupapes de sëreté
- 28.14.12 Articles de robinetterie sanitaire, robinets pour radiateurs de chauffage central
- 28.14.13 Vannes de commande, robinets-valves, clapets à bille et autres soupapes
- 28.14.20 Pièces de robinetterie et articles similaires
- 28.14.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles de robinetterie
28.15Z Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
Comprend
- la fabrication de roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles et de leurs éléments
- la fabrication d'organes mécaniques de transmission de l'énergie :
- arbres de transmission et manivelles : arbres à cames, vilebrequins, manivelles, etc.
- paliers et coussinets
- la fabrication d'engrenages et de roues de friction ainsi que de réducteurs, de multiplicateurs et de variateurs de vitesse
- la fabrication d'embrayages et d'organes d'accouplement
- la fabrication de volants et de poulies
- la fabrication de chaïnes à maillons articulés
- la fabrication de chaïnes pour la transmission de l'énergie
Ne comprend pas
- la fabrication d'autres chaïnes (cf. 25.93Z)
- la fabrication d'organes hydrauliques de transmission (cf. 28.12Z)
- la fabrication de transmissions hydrostatiques (cf. 28.12Z)
- la fabrication d'embrayages et de variateurs de vitesses électromagnétiques (cf. 29.31Z)
- la fabrication de parties d'équipements de transmission de l'énergie identifiables comme parties de véhicules ou d'avions (cf. 29 et 30)
Produits associés
- 28.15.10 Roulements à billes ou à rouleaux
- 28.15.21 Chaïnes mécaniques, en fer ou en acier
- 28.15.22 Arbres de transmission (y COMPRIS à cames et à vilebrequin) et manivelles
- 28.15.23 Paliers à roulements et coussinets
- 28.15.24 Engrenages et roues de friction, broches filetées à billes ou à rouleaux, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse
- 28.15.25 Volants et poulies, y COMPRIS moufles
- 28.15.26 Embrayages et organes d'accouplement, y COMPRIS joints universels
- 28.15.31 Billes, aiguilles et rouleaux, parties de roulements à billes ou à rouleaux
- 28.15.32 Maillons de chaïnes mécaniques, en fer ou en acier
- 28.15.39 Parties d'organes mécaniques de transmission nca
- 28.15.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
28.21Z Fabrication de fours et brëleurs
Comprend
- la fabrication de fours électriques et d'autres fours industriels ou de laboratoires, y COMPRIS les incinérateurs
- la fabrication de brëleurs
- la fabrication de chauffages électriques de locaux à montage permanent, de chauffages électriques de piscines
- la fabrication de chauffages autres qu'électriques et à usage domestique à montage permanent, comme le chauffage solaire, chauffage à la vapeur, chauffage à l'huile et systèmes similaires de chauffage
- la fabrication de fourneaux électrique à usage domestique (installations électriques à air pulsé, pompes à chaleur, etc.), installations non électriques à air pulsé
- la fabrication de foyers automatiques, d'avant-foyers, de grilles mécaniques, de dispositifs pour l'évacuation des cendres, etc.
Ne comprend pas
- la fabrication de fours pour usages domestiques (cf. 27.51Z)
- la fabrication de séchoirs pour produits agricoles (cf. 28.93Z)
- la fabrication de fours de boulangerie (cf. 28.93Z)
- la fabrication de séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, les papiers ou les cartons (cf. 28.99B)
- la fabrication de stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires (cf. 32.50A)
- la fabrication de fours de laboratoires (dentaires) (cf. 32.50A)
Produits associés
- 28.21.11 Brëleurs, foyers automatiques et grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
- 28.21.12 Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, y COMPRIS incinérateurs, mais à l'exclusion des fours de boulangerie
- 28.21.13 Fours industriels ou de laboratoire, électriques, équipement de chauffage à induction ou diélectrique
- 28.21.14 Parties de fours et de brëleurs
- 28.21.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fours et brëleurs
28.22Z Fabrication de matériel de levage et de manutention
Comprend
- la fabrication de machines et d'appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention actionnés par moteur ou à la main :
- palans, treuils et cabestans, crics et vérins
- bigues, grues, portiques mobiles, chariots-cavaliers, etc.
- chariots, même automobiles, munis ou non d'un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines, y COMPRIS diables et brouettes
- manipulateurs mécaniques et robots industriels spécialement conçus pour des opérations de levage, de manutention, de chargement ou de déchargement
- la fabrication d'appareils transporteurs ou convoyeurs, de téléphériques, télécabines et remonte-pentes, etc.
- la fabrication d'ascenseurs, d'escaliers mécaniques et de trottoirs roulants
- la fabrication d'éléments spécialisés de matériels de levage et de manutention
- la fabrication de roulettes pour matériel de levage ou de manutention
- la fabrication d'enrouleurs et poulies pour bateaux
Ne comprend pas
- la fabrication de robots industriels à usages multiples (cf. 28.99)
- la fabrication d'appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue, pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains (cf. 28.92Z)
- la fabrication de pelles mécaniques, d'excavateurs, de chargeuses et de chargeuses-pelleteuses (cf. 28.92Z)
- la fabrication de camions-grues, pontons-grue et de wagons-grues, (cf. 29.10Z, 30.11Z et 30.20Z)
- l'installation d'ascenseurs et monte-charge (cf. 43.29B)
Produits associés
- 28.22.11 Palans et monte-charges nca
- 28.22.12 Treuils de puits de mine, treuils pour usage souterrain, autres treuils, cabestans
- 28.22.13 Crics, vérins pour soulever des véhicules
- 28.22.14 Tours de forage, grues, ponts roulants, chariots cavaliers et camions-grues
- 28.22.15 Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention, chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviaires
- 28.22.16 Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
- 28.22.17 Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue
- 28.22.18 Autre matériel de levage et de manutention
- 28.22.19 Parties de matériel de levage et de manutention
- 28.22.20 Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil
- 28.22.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention
28.25Z Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
Comprend
- la fabrication d'équipements industriels pour la production du froid, y COMPRIS l'assemblage des éléments les composant
- la fabrication de machines et d'appareils pour le conditionnement de l'air, y COMPRIS pour les véhicules automobiles
- la fabrication de ventilateurs à usage non domestique
- la fabrication d'échangeurs de chaleur
- la fabrication de machines à liquéfier l'air ou le gaz
- la fabrication de matériels pour filtrer ou dépoussiérer l'air ou les gaz
- la fabrication de ventilateurs de grenier (ventilateurs sur pignon, ventilateurs sur toit, etc.)
Ne comprend pas
- la fabrication de matériel, de machines et d'appareils pour la production du froid de type ménager (cf. 27.51Z)
- la fabrication de ventilateurs de type ménager (cf. 27.51Z)
Produits associés
- 28.25.11 Echangeurs de chaleur et dispositifs de liquéfaction d'air ou d'autres gaz
- 28.25.12 Dispositifs de conditionnement de l'air
- 28.25.13 Equipements frigorifiques industriels et pompes à chaleur
- 28.25.14 Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz nca
- 28.25.20 Appareils de ventilation non domestiques
- 28.25.30 Parties d'équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur
- 28.25.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
28.30Z Fabrication de machines agricoles et forestières
Comprend
- la fabrication de tracteurs agricoles et forestiers
- la fabrication de motoculteurs
- la fabrication de faucheuses, y COMPRIS les tondeuses à gazon
- la fabrication de remorques ou de semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
- la fabrication de machines, d'appareils et d'engins agricoles pour la préparation du sol, la plantation des cultures ou l'épandage des engrais :
- charrues, épandeurs de fumier, semoirs, herses, etc.
- la fabrication de machines, d'appareils et d'engins pour la récolte et le battage des produits agricoles :
- moissonneuses, batteuses, machines pour le triage, etc.
- la fabrication de machines à traire
- la fabrication de machines et d'appareils de pulvérisation pour l'agriculture
- la fabrication d'autres machines et appareils pour l'agriculture :
- machines et appareils pour l'aviculture, l'apiculture, la préparation des aliments ou provendes pour animaux, etc.
- machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des oeufs, des fruits, etc.
Ne comprend pas
- la fabrication d'outillage portatif agricole mécanique (cf. 25.73B)
- la fabrication de convoyeurs à usage agricole (cf. 28.22Z)
- la fabrication d'outils à main à moteur (cf. 28.24Z)
- la fabrication d'écrémeuses (cf. 28.93Z)
- la fabrication de machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs (cf. 28.93Z)
- la fabrication de tracteurs routiers pour semi-remorques (cf. 29.10Z)
- la fabrication de remorques ou de semi-remorques routières (cf. 29.20Z)
Produits associés
- 28.30.10 Motoculteurs
- 28.30.21 Tracteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37 kW
- 28.30.22 Tracteurs d'une puissance COMPRISe entre 37 kW et 59 kW
- 28.30.23 Tracteurs d'une puissance supérieure à 59 kW
- 28.30.31 Charrues
- 28.30.32 Herses, scarificateurs, cultivateurs, herses à dents et motohoues
- 28.30.33 Semoirs, plantoirs et repiqueurs
- 28.30.34 Epandeurs de fumier et distributeurs d'engrais
- 28.30.39 Autre matériel pour le travail du sol
- 28.30.40 Tondeuses à gazon
- 28.30.51 Faucheuses (y COMPRIS barres de coupe à monter sur un tracteur) nca
- 28.30.52 Appareils de fenaison
- 28.30.53 Ramasseuses-presses
- 28.30.54 Matériel pour la récolte des racines et tubercules
- 28.30.59 Matériel de récolte et de battage nca
- 28.30.60 Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles
- 28.30.70 Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles
- 28.30.81 Matériel de nettoyage, tri et criblage des oeufs, des fruits ou d'autres produits agricoles, à l'exclusion des graines, grains ou légumes secs
- 28.30.82 Machines à traire
- 28.30.83 Matériel pour la préparation des aliments pour animaux
- 28.30.84 Incubateurs et couveuses
- 28.30.85 Matériel d'aviculture
- 28.30.86 Matériel agricole, horticole, forestier, avicole et apicole nca
- 28.30.91 Parties de matériel de récolte et de battage nca
- 28.30.92 Parties de matériel pour le travail du sol
- 28.30.93 Parties d'autre matériel agricole
- 28.30.94 Parties de matériel de laiterie nca
- 28.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines agricoles et forestières
28.41Z Fabrication de machines-outils pour le travail des métaux
Comprend
- la fabrication de machines de formage des métaux, y COMPRIS celles opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc.
- la fabrication de machines-outils servant à tourner, percer, fraiser, limer, raboter, aléser, rectifier, etc.
- la fabrication de machines-outils à estamper ou à presser
- la fabrication de machines à poinçonner, presses hydrauliques, freins hydrauliques, marteaux-pilons, machines à forger, etc.
- la fabrication de bancs à étirer, de machines pour exécuter un filetage par roulage ou de machines pour le travail des métaux sous forme de fils
- la fabrication de centres d'usinage des métaux
- la fabrication de pièces et accessoires destinés aux machines-outils à métaux
Ne comprend pas
- la fabrication d'outils interchangeables (cf. 25.73B)
- la fabrication de matériel électrique à souder et à braser (cf. 27.90Z)
Produits associés
- 28.41.11 Machines-outils d'usinage des métaux opérant par enlèvement de matière par laser, ultrasons et procédés similaires
- 28.41.12 Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour l'usinage des métaux
- 28.41.21 Tours opérant par enlèvement de métal
- 28.41.22 Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l'usinage des métaux, machines à fileter ou à tarauder nca
- 28.41.23 Machines à ébarber, affëter, meuler et autres machines-outils de finition des métaux
- 28.41.24 Machines à raboter, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal
- 28.41.31 Machines à rouler, cintrer, plier ou dresser les métaux
- 28.41.32 Machines à cisailler, poinçonner ou gruger les métaux
- 28.41.33 Machines à forger ou à estamper et marteaux-pilons, presses hydrauliques et presses pour l'usinage des métaux nca
- 28.41.34 Machines-outils nca pour l'usinage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets, opérant sans enlèvement de matière
- 28.41.40 Parties et accessoires de machines-outils à métaux
- 28.41.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines de formage des métaux
28.49Z Fabrication d'autres machines-outils
Comprend
- la fabrication de machines-outils pour le travail du bois, de l'os, de la pierre, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou le travail à froid du verre, y COMPRIS celles opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc.
- la fabrication de porte-pièces pour machines-outils
- la fabrication de plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux pour machines-outils
- la fabrication de machines-outils pour clouer, agrafer, coller ou autrement assembler le bois, le liège, l'os, le caoutchouc durci ou les matières plastiques dures, etc.
- la fabrication de machines de forage rotatives par percussion, de riveteuses, de machines à découper les feuilles de métal, etc.
- la fabrication de presses pour la fabrication de panneaux de bois
- la fabrication de machines pour le traitement électrolytique
- la fabrication de pièces et accessoires destinés aux machines-outils énumérées
Ne comprend pas
- la fabrication d'outils interchangeables pour machines-outils (outils à percer ou à poinçonner, matrices, tarauds, fraises, outils à tourner, lames de scies, couteaux tranchants, etc.) (cf. 25.73B)
- la fabrication de fers et de fusils à souder et à braser portatifs (cf. 27.90Z)
- la fabrication d'outils à main à moteur (cf. 28.24Z)
- la fabrication de machines utilisées dans les laminoirs ou les fonderies (cf. 28.91Z)
- la fabrication de machines pour l'extraction (cf. 28.92Z)
Produits associés
- 28.41.22 Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l'usinage des métaux, machines à fileter ou à tarauder nca
- 28.41.32 Machines à cisailler, poinçonner ou gruger les métaux
- 28.49.11 Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton ou de matériaux minéraux similaires ou pour le travail à froid du verre
- 28.49.12 Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou de matériaux durs similaires, machines d'électrodéposition
- 28.49.21 Porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour machines-outils
- 28.49.22 Porte-pièces, pour machines-outils
- 28.49.23 Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils
- 28.49.24 Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci ou de matériaux durs similaires
- 28.49.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines-outils
28.92Z Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction
Comprend
- la fabrication d'appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue pour mines au fond ou autres travaux souterrains
- la fabrication de machines de sondage, de haveuses, de machines de forage et de machines à creuser les tunnels ou les galeries (destinées ou non aux travaux souterrains)
- la fabrication de machines et d'appareils à traiter les minéraux par criblage, triage, séparation, lavage, concassage, etc.
- la fabrication de bétonnières et d'appareils à gâcher le ciment
- la fabrication de matériel pour la préparation du bitume
- la fabrication de machines et d'appareils de terrassement :
- bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, etc.
- la fabrication de sonnettes de battage et de machines pour l'arrachage des pieux, d'épandeurs de mortier et de bitume, de machines pour le surfaçage du béton, etc.
- la fabrication de tracteurs poseurs de voies et de tracteurs utilisés dans la construction et les mines
- la fabrication de lames de bouteurs et de bouteurs biais
- la fabrication de camions à benne tout-terrain
Ne comprend pas
- la fabrication de matériel de levage et de manutention (cf. 28.22Z)
- la fabrication d'autres tracteurs (cf. 28.30Z et 29.10Z)
- la fabrication de machines-outils pour le travail de la pierre, y COMPRIS les machines à fendre ou à cliver (cf. 28.49Z)
- la fabrication de camions-bétonnières (cf. 29.10Z)
Produits associés
- 28.92.11 Elévateurs, transporteurs et convoyeurs continus, pour mines
- 28.92.12 Haveuses, abatteuses et tunneliers, autres matériels de forage et d'abattage
- 28.92.21 Bouteurs et bouteurs-biais autopropulsés
- 28.92.22 Niveleuses et profileurs autopropulsés
- 28.92.23 Décapeuses autopropulsées
- 28.92.24 Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés
- 28.92.25 Chargeuses-pelleteuses frontales autopropulsées
- 28.92.26 Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses rotatifs autopropulsés
- 28.92.27 Autres pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés, autres matériels de mines autopropulsés
- 28.92.28 Lames pour bouteurs et bouteurs-biais
- 28.92.29 Tombereaux automoteurs
- 28.92.30 Autres matériels de travaux publics
- 28.92.40 Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d'autres substances minérales
- 28.92.50 Tracteurs de chantier
- 28.92.61 Parties de machines de forage, havage ou excavation, parties de grues
- 28.92.62 Parties de machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre et d'autres substances similaires
- 28.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l'extraction ou la construction
28.94Z Fabrication de machines pour les industries textiles
Comprend
- la fabrication de machines pour l'industrie textile :
- machines pour la préparation, la fabrication, le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des fibres, des matières ou des fils textiles, synthétiques ou artificiels
- machines pour la préparation des fibres textiles : égreneuses de coton, machines brise-balles, effilocheuses du type Garnett, batteurs-étaleurs à coton, machines à dessuinter la laine, machines à carboniser la laine, peigneuses, cardes, métiers à mèches, etc.
- métiers à filer
- machines pour la préparation des fils textiles : bobinoirs, ourdissoirs et machines similaires
- métiers à tisser, y COMPRIS les métiers à main
- machines et métiers à bonneterie
- machines et métiers à filet, à tulle, à dentelle, à passementerie, etc.
- la fabrication de machines et d'appareils auxiliaires pour les machines de l'industrie textile :
- ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaïnes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, broches, ailettes, etc.
- la fabrication de machines à imprimer sur les matières textiles
- la fabrication de machines et d'appareils pour le traitement des tissus :
- machines et appareils pour le lavage, le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des tissus en matières textiles
- machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus en matières textiles
- la fabrication de machines et d'appareils de blanchisserie :
- machines à repasser, y COMPRIS les presses à fixer
- machines commerciales à laver et à sécher le linge
- machines pour le nettoyage à sec
- la fabrication de machines à coudre ainsi que de têtes et d'aiguilles pour machines à coudre (à usage domestique ou autre)
- la fabrication de machines et d'appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés
- la fabrication de machines et d'appareils pour l'industrie du cuir :
- machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou des peaux
- machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures et des autres ouvrages en cuir, en peau ou en pelleterie
Ne comprend pas
- la fabrication de cartes en papier ou en carton pour mécaniques Jacquard (cf. 17.29Z)
- la fabrication de machines à laver et à sécher le linge de type ménager (cf. 27.51Z)
- la fabrication de calandres (cf. 28.29B)
- la fabrication de machines et d'appareils pour le brochage ou la reliure (cf. 28.99A)
Produits associés
- 28.94.11 Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles, machines pour la préparation des fibres textiles
- 28.94.12 Métiers à filer, machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage
- 28.94.13 Métiers à tisser
- 28.94.14 Machines et métiers à tricoter, machines de couture-tricotage et machines similaires, machines à touffeter
- 28.94.15 Machines et matériels auxiliaires pour l'industrie textile, machines à imprimer les textiles
- 28.94.21 Machines pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le repassage, le pressage, la teinture, l'enroulage et autres opérations similaires des fils et textiles, machines pour la finition du feutre
- 28.94.22 Machines à laver de type industriel, machines pour le nettoyage à sec, machines à sécher d'une capacité supérieure à 10 kg
- 28.94.23 Essoreuses à linge
- 28.94.24 Machines à coudre industrielles
- 28.94.30 Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation d'articles chaussants ou autres
- 28.94.40 Machines à coudre domestiques
- 28.94.51 Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage
- 28.94.52 Parties d'autres machines pour l'industrie textile et la confection
- 28.94.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries textiles
28.99A Fabrication de machines d'imprimerie
Comprend
- la fabrication de machines et de matériel pour l'imprimerie, la composition, le brochage et la reliure et de machines pour les activités d'impression sur différents types de matériaux
Ne comprend pas
- la fabrication de photocopieuses (cf. 28.23Z)
- la fabrication de machines à imprimer sur les matières textiles (cf. 28.94Z)
Produits associés
- 28.99.11 Machines pour le brochage et la reliure, y COMPRIS machines à coudre les feuillets
- 28.99.12 Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques
- 28.99.13 Machines d'impression offset, à l'exclusion des machines offset de bureau
- 28.99.14 Autres machines d'impression, à l'exclusion des machines de bureau
- 28.99.40 Parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
- 28.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage spécifique nca
29.10Z Construction de véhicules automobiles
Comprend
- la fabrication de voitures de tourisme, des utilitaires dérivés, des vans et des autocaravanes
- la fabrication de véhicules utilitaires :
- camions et camionnettes, tracteurs routiers pour semi-remorques, etc.
- la fabrication d'autobus, de trolleybus et d'autocars
- la fabrication de moteurs à combustion interne pour véhicules automobiles
- la fabrication de châssis complets pour véhicules à moteur
- la fabrication d'autres véhicules automobiles :
- autoneiges et motoneiges, véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf, véhicules amphibies
- autopompes, balayeuses, bibliobus, voitures blindées, etc.
- camions-bétonnières
- la fabrication de véhicules tout terrain, karts et engins similaires, y COMPRIS les voitures de course
- le réusinage de moteurs pour véhicules automobiles
- la construction de voiturettes
- le montage pour compte de tiers de parties ou sous-ensembles de véhicules automobiles
Ne comprend pas
- la fabrication de moteurs électriques, à l'exception des moteurs auxiliaires utilisés pour faciliter le démarrage (voitures hybrides équipées d'un moteur électrique pour la phase de démarrage et d'un moteur thermique qui prend le relais) (cf. 27.11Z)
- la fabrication d'appareils d'éclairage pour véhicules automobiles (cf. 27.40Z)
- la fabrication de parties de moteurs (pistons, segments de piston, carburateurs) (cf. 28.11Z)
- la fabrication de tracteurs agricoles (cf. 28.30Z)
- la fabrication de tombereaux automoteurs et d'autres engins utilisés dans la construction et les mines (cf. 28.92Z)
- la fabrication de carrosseries pour véhicules automobiles (cf. 29.20Z)
- la fabrication d'équipements électriques pour véhicules automobiles (cf. 29.31Z)
- la fabrication d'autres équipements pour véhicules automobiles (cf. 29.32Z)
- la fabrication de chars et d'autres véhicules militaires de combat (cf. 30.40Z)
- l'entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
Produits associés
- 29.10.11 Moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm³
- 29.10.12 Moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée supérieure à 1000 cm³
- 29.10.13 Moteurs diesel pour véhicules
- 29.10.21 Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée inférieure ou égale à 1500 cm³, neuves
- 29.10.22 Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 1500 cm³, neuves
- 29.10.23 Voitures particulières à moteur diesel, neuves
- 29.10.24 Autres voitures particulières
- 29.10.30 Autobus et autocars
- 29.10.41 Véhicules utilitaires à moteur diesel, neufs
- 29.10.42 Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs
- 29.10.43 Tracteurs routiers pour semi-remorques
- 29.10.44 Châssis complets de véhicules automobiles
- 29.10.51 Camions-grues
- 29.10.52 Véhicules à moteur pour le transport sur la neige, les terrains de golf et similaires
- 29.10.59 Véhicules utilitaires à usages spéciaux nca
- 29.10.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules automobiles
29.20Z Fabrication de carrosseries et remorques
Comprend
- la fabrication de carrosseries, y COMPRIS les cabines, pour véhicules automobiles
- la fabrication de remorques et de semi-remorques destinées au :
- transport de marchandises : camions-citernes, véhicules de déménagement, etc.
- transport de passagers : caravanes, remorques pour le camping, etc.
- la fabrication de conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
- l'aménagement de tous types de véhicules automobiles, de remorques et de semi-remorques, notamment de caravanes, autocaravanes et véhicules utilitaires
- le blindage de voitures et camions
Ne comprend pas
- la fabrication de remorques et de semi-remorques à usage agricole (cf. 28.30Z)
- la fabrication de parties et d'accessoires de carrosseries pour véhicules automobiles (cf. 29.32Z)
- la fabrication de véhicules à traction animale (cf. 30.99Z)
Produits associés
- 29.20.10 Carrosseries automobiles
- 29.20.21 Conteneurs conçus spécialement pour un ou plusieurs modes de transport
- 29.20.22 Remorques et semi-remorques de type caravane
- 29.20.23 Autres remorques et semi-remorques
- 29.20.30 Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules, sans propulsion mécanique
- 29.20.40 Travaux de reconditionnement, de montage, d'équipement et de carrosserie de véhicules automobiles
- 29.20.50 Aménagement et équipement de caravanes et d'autocaravanes
- 29.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carrosseries automobiles et de remorques et semi-remorques
30.11Z Construction de navires et de structures flottantes
Comprend
- la construction de navires de commerce pour le transport des passagers et du fret tels que paquebots, bateaux de croisière, transbordeurs, cargos, pétroliers, méthaniers, chimiquiers, bateaux-citernes, etc.
- la construction de bateaux utilitaires tels que remorqueurs, dragues, etc.
- la construction de navires de guerre
- la construction de bateaux de pêche et de navires usines procédant à la transformation du poisson
- la construction d'aéroglisseurs, à l'exception des aéroglisseurs de plaisance
- la construction de plates-formes de forage flottantes ou submersibles
- la construction de structures et d'engins flottants tels que docks flottants, pontons, caissons, coffres d'amarrage flottants, bouées, réservoirs flottants, barges, allèges, gabares, pontons-grues, radeaux gonflables autres que récréatifs, etc.
- la fabrication d'éléments pour la construction de navires et de structures flottantes
- la transformation, la reconstruction et l'équipement de navires et de structures flottantes
Ne comprend pas
- la construction de parties de bateaux autres que les parties qui constituent la coque :
- fabrication de voiles (cf. 13.92Z)
- fabrication d'hélices pour navires et bateaux (cf. 25.99B)
- fabrication d'ancres en fonte ou en acier (cf. 25.99B)
- fabrication de moteurs pour navires et bateaux (cf. 28.11Z)
- la fabrication d'instruments d'aide à la navigation (cf. 26.51A)
- fabrication d'appareils d'éclairage pour navires et bateaux (cf. 27.40Z)
- fabrication de véhicules automobiles amphibies (cf. 29.10Z)
- construction de bateaux de plaisance (cf. 30.12Z)
- fabrication de bateaux ou de radeaux gonflables récréatifs (cf. 30.12Z)
- les activités d'entretien et de réparation spécialisée de navires, bateaux et structures flottantes (cf. 33.15Z)
- la démolition navale (cf. 38.31Z)
- l'aménagement intérieur des bateaux (cf. 43.3)
Produits associés
- 30.11.10 Bâtiments de guerre
- 30.11.21 Paquebots, bateaux de croisière et vaisseaux similaires pour le transport de passagers, transbordeurs de tous types
- 30.11.22 Pétroliers, chimiquiers, méthaniers et autres navires-citernes
- 30.11.23 Bateaux frigorifiques, à l'exclusion des navires-citernes
- 30.11.24 Cargos secs
- 30.11.31 Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux équipés pour la transformation et la conservation des produits de la pêche
- 30.11.32 Remorqueurs et pousseurs
- 30.11.33 Dragueurs, bateaux-phares, bateaux-grues, autres bateaux
- 30.11.40 Plates-formes de forage en mer
- 30.11.50 Autres structures flottantes (y COMPRIS radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)
- 30.11.91 Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantes
- 30.11.92 Equipement de navires et de plates-formes et structures flottantes
- 30.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de navires et structures flottantes
30.20Z Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant
Comprend
- la fabrication de locomotives et de locotracteurs électriques, diesel, à vapeur ou autres
- la fabrication d'automotrices, d'autorails, de véhicules d'entretien ou de service
- la fabrication de véhicules pour voies ferrées ou similaires dépourvus d'organes moteurs tels que voitures pour voyageurs, wagons pour le transport de marchandises, y COMPRIS wagons-citernes et wagons à déchargement automatique, wagons-ateliers, wagons-grues, tenders, etc.
- la fabrication de parties et accessoires de véhicules pour voies ferrées ou similaires telles que bogies, essieux et roues, freins et leurs parties, crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc et leurs parties, amortisseurs, châssis de wagons et de locomotives, caisses, soufflets, etc.
- la fabrication de locomotives utilisées dans les mines et de wagonnets miniers
- la fabrication d'appareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées, voies fluviales, voies routières, installations portuaires et aéroports, etc.
- la fabrication de sièges de wagons
- le reconditionnement et l'équipement de matériel ferroviaire roulant
Ne comprend pas
- la fabrication de rails non assemblés (cf. 24.10Z)
- la construction d'équipements de voies ferrées assemblés (cf. 25.99B)
- la fabrication de moteurs électriques (cf. 27.11Z)
- la fabrication d'appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande (cf. 27.90Z)
- la fabrication de moteurs et de turbines (cf. 28.11Z)
- les activités d'entretien et de réparation de matériel ferroviaire roulant (cf. 33.17Z)
Produits associés
- 30.20.11 Motrices électriques
- 30.20.12 Motrices diesel
- 30.20.13 Autres motrices, tenders
- 30.20.20 Automotrices, à l'exclusion des véhicules d'entretien ou de service
- 30.20.31 Véhicules d'entretien et de service des voies
- 30.20.32 Voitures de voyageurs remorquées, fourgons à bagages et autres voitures spécialisées
- 30.20.33 Wagons de marchandises remorqués
- 30.20.40 Parties de matériel de traction et de matériel roulant, châssis et accessoires et leurs parties, équipements de contrôle mécaniques
- 30.20.91 Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant
- 30.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel ferroviaire roulant
30.30Z Construction aéronautique et spatiale
Comprend
- la construction d'avions pour le transport de marchandises ou de passagers, pour les forces armées, pour usage sportif ou pour d'autres utilisations
- la construction d'hélicoptères
- la construction de planeurs et d'ailes delta
- la construction de dirigeables et de ballons à air chaud
- la fabrication de parties et accessoires des appareils relevant de cette sous-classe :
- grands assemblages tels que fuselages, ailes, portes, gouvernes, trains d'atterrissage, réservoirs à combustibles, nacelles, etc.
- hélices, rotors et pales de rotors pour hélicoptères
- moteurs des types généralement utilisés pour la propulsion des véhicules aériens tels que turboréacteurs, turbopropulseurs, etc.
- parties de turboréacteurs et de turbopropulseurs
- la fabrication de simulateurs de vol pour entraïnement au sol
- la construction de véhicules spatiaux et de leurs lanceurs, de satellites, de sondes planétaires, de stations orbitales et de navettes spatiales
- la fabrication de missiles balistiques intercontinentaux
- la révision et la conversion des aéronefs et de leurs moteurs
- la fabrication de sièges d'avions
- l'implantation des armements des avions de combat
Ne comprend pas
- la fabrication de parachutes (cf. 13.92Z)
- la fabrication de pièces d'artillerie et de munitions (cf. 25.40Z)
- la fabrication de matériel de télécommunications pour satellites (cf. 26.30Z)
- la fabrication d'instruments pour l'aviation et l'aéronautique (cf. 26.51A)
- la fabrication de systèmes d'assistance à la navigation aérienne (cf. 26.51A)
- la fabrication d'appareils d'éclairage pour avions (cf. 27.40Z)
- la fabrication de parties de systèmes d'allumage et d'autres parties électriques des moteurs à combustion interne (cf. 29.31Z)
- la fabrication de pistons, segments de piston, carburateurs (cf. 28.11Z)
- la fabrication d'appareils et de dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, de catapultes destinées à équiper des porte-avions et de matériel similaire (cf. 28.99B)
- les activités d'entretien et de réparation d'aéronefs et d'engins spatiaux (cf. 33.16Z)
- le lancement d'engins spatiaux (cf. 51.22Z)
Produits associés
- 30.30.11 Moteurs à explosion pour avions
- 30.30.12 Turbopropulseurs et turboréacteurs
- 30.30.13 Propulseurs à réaction, à l'exclusion des turbopropulseurs
- 30.30.14 Simulateurs de vol pour entraïnement au sol et leurs parties
- 30.30.15 Parties de moteurs à explosion pour avions
- 30.30.16 Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs
- 30.30.20 Ballons et dirigeables, planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur
- 30.30.31 Hélicoptères
- 30.30.32 Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide inférieur ou égal à 2000 kg
- 30.30.33 Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide COMPRIS entre 2000 kg et 15 000 kg
- 30.30.34 Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide supérieur à 15 000 kg
- 30.30.40 Engins spatiaux (y COMPRIS satellites) et lanceurs
- 30.30.50 Autres parties des aéronefs et engins spatiaux
- 30.30.60 Révision et transformation d'aéronefs et de moteurs d'aéronefs
- 30.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'aéronefs et engins spatiaux
30.92Z Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides
Comprend
- la fabrication de bicyclettes, de tandems, de triporteurs et autres cycles, sans moteur
- la fabrication de bicyclettes et tricycles d'enfants
- la fabrication de parties et d'accessoires de bicyclettes
- la fabrication de véhicules pour invalides, avec ou sans moteur
- la fabrication de parties et d'accessoires de véhicules pour invalides
- la fabrication de landaus et de poussettes
Ne comprend pas
- la fabrication de cycles équipés d'un moteur auxiliaire (cf. 30.91Z)
- la fabrication de jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, y COMPRIS les bicyclettes et tricycles en plastique (cf. 32.40Z)
- les activités d'entretien et de réparation des cycles (cf. 95.29Z)
- les activités d'entretien et de réparation des véhicules pour invalides (cf. 33.17Z)
Produits associés
- 30.92.10 Bicyclettes et autres cycles, non motorisés
- 30.92.20 Véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires
- 30.92.30 Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides
- 30.92.40 Landaus et poussettes, et leurs parties
- 30.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et véhicules pour invalides
30.99Z Fabrication d'autres équipements de transport nca
Comprend
- la fabrication de véhicules propulsés à la main : chariots à bagages, charrettes à bras, traïneaux, chariots pour achats, etc.
- la fabrication de véhicules à traction animale, à vocation récréative et professionnelle : sulkys, charrettes, corbillards, etc.
Ne comprend pas
- les chariots, même automobiles, munis ou non d'un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines, y COMPRIS diables et brouettes (cf. 28.22Z)
- la fabrication de remorques de tourisme (cf. 29.20Z)
- les chariots décoratifs de restaurant, tels que chariots à dessert, à buffets (cf. 31.01Z)
- les activités d'entretien et de réparation des autres matériels de transport nca (cf. 33.17Z)
Produits associés
- 30.99.10 Autres matériels de transport nca
- 30.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels de transport nca
32.11Z Frappe de monnaie
Comprend
- la fabrication de monnaies, y COMPRIS celles ayant cours légal, en métaux précieux ou non
Produits associés
- 32.11.10 Monnaies
- 32.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de monnaies
32.12Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Comprend
- la fabrication de perles travaillées
- la production de pierres gemmes (précieuses ou fines), travaillées, y COMPRIS le travail de pierres de qualité industrielle et de pierres synthétiques ou reconstituées
- le travail du diamant
- la fabrication d'articles de bijouterie en métaux précieux, en plaqués ou en doublés de métaux précieux ou de pierres gemmes (précieuses ou fines) sur des métaux communs, ou en assemblages de métaux précieux et de pierres gemmes (précieuses ou fines) ou d'autres matériaux
- la fabrication d'articles d'orfèvrerie en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux sur des métaux communs :
- vaisselle plate et creuse, couverts, articles de toilette, garnitures de bureau, articles à usage religieux, etc.
- la fabrication d'articles techniques et de laboratoire en métal précieux (sauf instruments ou parties d'instruments) : creusets, spatules, anodes de placage, etc.
- la fabrication de bracelets de montres et d'étuis à cigarettes en métaux précieux
- la gravure, personnalisée ou non, d'articles en métaux précieux et non précieux
Ne comprend pas
- la fabrication de bracelets de montres autres qu'en métal (tissu, cuir, matières plastiques) (cf. 15.12Z)
- la fabrication d'articles en plaqués ou doublés de métaux précieux sur des métaux communs (à l'exception de la bijouterie fantaisie), le revêtement à façon de métaux tel que plaquage, doublage (cf. 25)
- la fabrication de boïtiers de montres (cf. 26.52Z)
- la fabrication de bracelets de montres en métaux non précieux (cf. 32.13Z)
- la fabrication de bijouterie de fantaisie (cf. 32.13Z)
- la réparation d'articles de bijouterie (cf. 95.25Z)
Produits associés
- 32.12.11 Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y COMPRIS synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées
- 32.12.12 Diamants industriels, travaillés, poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques
- 32.12.13 Articles de joaillerie et leurs parties, articles d'orfèvrerie et leurs parties
- 32.12.14 Autres articles en métaux précieux, articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses
- 32.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de joaillerie et d'articles similaires
32.20Z Fabrication d'instruments de musique
Comprend
- la fabrication d'instruments à cordes
- la fabrication d'instruments à cordes à clavier, y COMPRIS les pianos automatiques
- la fabrication d'orgues à tuyaux et à clavier, y COMPRIS les harmoniums et les instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques
- la fabrication d'accordéons et d'instruments similaires, y COMPRIS les harmonicas à bouche
- la fabrication d'instruments à vent
- la fabrication d'instruments de musique à percussion
- la fabrication d'instruments de musique dont le son est produit électroniquement
- la fabrication de boïtes à musique, d'orchestrions, d'orgues de Barbarie, etc.
- la fabrication de parties et d'accessoires d'instruments de musique :
- métronomes, diapasons, cartes, disques et rouleaux pour instruments mécaniques, etc.
- la fabrication de sifflets, de cornes d'appel et d'autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche
Ne comprend pas
- la reproduction de bandes et de disques contenant des enregistrements sonores et vidéo préenregistrés (cf. 18.20Z)
- la fabrication de microphones, d'amplificateurs, de haut-parleurs, d'écouteurs et d'articles similaires (cf. 26.40Z)
- la fabrication d'électrophones, de magnétophones et d'appareils similaires (cf. 26.40Z)
- la fabrication d'instruments ayant le caractère de jouets (cf. 32.40Z)
- la restauration d'orgues et d'autres instruments de musique historiques (cf. 33.19Z)
- la publication de bandes et de disques contenant des enregistrements sonores et vidéo préenregistrés (cf. 59.20Z)
- l'accordage de piano (cf. 95.29Z)
Produits associés
- 32.20.11 Pianos et autres instruments à cordes à clavier
- 32.20.12 Autres instruments à cordes
- 32.20.13 Orgues à tuyaux, harmoniums et instruments similaires, accordéons et instruments similaires, harmonicas, instruments à vent
- 32.20.14 Instruments de musique électriques et électroniques
- 32.20.15 Autres instruments de musique
- 32.20.16 Métronomes et diapasons, mécanismes de boïtes à musique, cordes harmoniques
- 32.20.20 Parties et accessoires d'instruments de musique
- 32.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments de musique
32.30Z Fabrication d'articles de sport
Comprend
- la fabrication d'articles et de matériels pour les sports et les jeux de plein air et de salle, en tout type de matériau :
- balles et ballons durs, mous ou gonflables
- raquettes, battes, clubs de golf
- skis, fixations et bâtons pour skis
- chaussures de ski
- planches à voile et planches de surf
- articles pour la pêche sportive, y COMPRIS les épuisettes
- articles pour la chasse, l'alpinisme, etc.
- gants et coiffures de sport en cuir
- bassins pour piscines, pataugeoires, etc.
- patins à glace, patins à roulettes, etc.
- arcs et arbalètes
- matériel pour gymnases, centres de santé ou d'athlétisme
Ne comprend pas
- la fabrication de voiles pour bateaux (cf. 13.92Z)
- la fabrication de vêtements de sport (cf. 14.19Z)
- la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie (cf. 15.12Z)
- la fabrication de fouets et de cravaches (cf. 15.12Z)
- la fabrication de chaussures de sport (cf. 15.20Z)
- la fabrication d'armes et de munitions pour la chasse et la pratique du tir sportif (cf. 25.40Z)
- la fabrication de poids en métal utilisés pour la pratique de l'haltérophilie (cf. 25.99B)
- la fabrication de véhicules de sport, à l'exclusion des toboggans, des luges et similaires (cf. 29, 30)
- la fabrication de bateaux (cf. 30.12Z)
- la fabrication de tables de billard (cf. 32.40Z)
- la fabrication de protections auditives (par exemple contre le bruit ou pour la pratique de la natation) (cf. 32.99Z)
- la réparation d'articles de sport (cf. 95.29Z)
Produits associés
- 32.30.11 Skis et autres équipements pour sports de neige, à l'exclusion des chaussures, patins à glace et patins à roulettes, et leurs parties
- 32.30.12 Chaussures de ski et de sports de neige
- 32.30.13 Skis nautiques, planches de surf, planches à voiles et autres matériels pour sports nautiques
- 32.30.14 Matériels pour la gymnastique ou l'athlétisme
- 32.30.15 Autres matériels de sports et de jeux en extérieur, piscines et pataugeoires
- 32.30.16 Cannes à pêche, autres articles de pêche articles pour la chasse ou la pêche nca
- 32.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sports
32.40Z Fabrication de jeux et jouets
Comprend
- la fabrication de poupées et de vêtements et de pièces et accessoires pour poupées
- la fabrication de figurines d'action
- la fabrication de jouets représentant des animaux
- la fabrication d'instruments de musique jouets
- la fabrication de cartes à jouer
- la fabrication de jeux de société et de jeux similaires
- la fabrication de jeux électroniques : jeux d'échecs, etc.
- la fabrication de modèles réduits et de modèles similaires pour le divertissement, de trains électriques, de jeux de construction, etc.
- la fabrication de jeux à moteur ou à mouvement, de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie, de billards, de tables spéciales pour jeux de casino, etc.
- la fabrication d'articles pour jeux de société
- la fabrication de jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, y COMPRIS les bicyclettes et tricycles en plastique
- la fabrication de puzzles et d'articles similaires
Ne comprend pas
- la fabrication de consoles de jeux vidéo (cf. 26.40Z)
- la fabrication de bicyclettes (cf. 30.92Z)
- la fabrication d'articles-surprises et d'autres gadgets (cf. 32.99Z)
- l'écriture et l'édition de logiciels pour consoles de jeux vidéo (cf. 58.21, 62.01Z)
Produits associés
- 32.40.11 Poupées représentant uniquement des êtres humains
- 32.40.12 Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines
- 32.40.13 Parties et accessoires pour poupées représentant des êtres humains
- 32.40.20 Trains électriques et accessoires, autres modèles réduits et jeux de construction
- 32.40.31 Jouets à roues pour enfants, poussettes et landaus de poupées
- 32.40.32 Puzzles
- 32.40.39 Jeux et jouets nca
- 32.40.41 Jeux de cartes
- 32.40.42 Articles de billard, jeux de table et de société, autres jeux, à pièces ou à jetons
- 32.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de jeux et jouets
32.99Z Autres activités manufacturières nca
Comprend
- la fabrication d'équipements de protection :
- vêtements de sécurité résistant au feu et de protection
- ceintures de sécurité pour poseurs de rails et autres ceintures à usage professionnel
- bouées de sauvetage en liège
- casques en plastique et d'autres équipements personnels de sécurité en matières plastiques (par exemple les casques de protection pour la pratique sportive)
- vêtements de protection pour la lutte contre l'incendie
- coiffures de sécurité et d'autres équipements personnels de sécurité en métal
- protections auditives (par exemple : contre le bruit ou pour la pratique de la natation)
- masques à gaz non médicaux
- la fabrication de stylos et de crayons de tous types, mécaniques ou non
- la fabrication de mines pour crayons
- la fabrication de dateurs, de cachets ou de numéroteurs, d'appareils manuels pour l'impression d'étiquettes, d'imprimeries à main, de rubans encreurs préparés pour machines à écrire et de tampons encreurs
- la fabrication de globes
- la fabrication de parapluies, d'ombrelles, de parasols, de cannes, de cannes-sièges
- la fabrication de boutons, de boutons-pression et de fermetures à glissière
- la fabrication de briquets
- la fabrication d'articles à usage personnel : pipes, peignes à coiffer, barrettes, vaporisateurs de toilette, bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques à usage personnel ou domestique, perruques, fausses barbes, faux sourcils
- la fabrication de divers articles : bougies, chandelles, cierges et articles similaires, fleurs, fruits et feuillages artificiels, articles-surprises, tamis et cribles à main, mannequins pour tailleurs, cercueils, etc.
- la fabrication de compositions florales, bouquets, couronnes et articles similaires
- les activités des taxidermistes
Ne comprend pas
- la fabrication de mèches pour briquets (cf. 13.96Z)
- la fabrication de vêtements de travail et de tenues de service (par exemple : tabliers de laboratoires, salopettes, uniformes) (cf. 14.12Z)
- la fabrication de gadgets en papier (cf. 17.29Z)
Produits associés
- 32.99.11 Casques de sécurité et autres produits de sécurité
- 32.99.12 Stylos, stylos et marqueurs à feutre, porte-mines
- 32.99.13 Stylos à dessiner, stylos à plumes et autres stylos
- 32.99.14 Assortiments d'articles pour écriture, porte-stylos, porte-crayons et articles similaires, et leurs parties
- 32.99.15 Crayons noirs ou de couleur, mines de crayon, pastels, fusains, craies à écrire et de tailleur
- 32.99.16 Ardoises et tableaux à écrire, cachets à dater, sceller ou numéroter et articles similaires, rubans de machines à écrire et similaires, tampons encreurs
- 32.99.21 Parapluies, parasols et ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets et articles similaires
- 32.99.22 Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets et articles similaires
- 32.99.23 Boutons-pression et leurs parties, boutons, fermetures à glissière
- 32.99.24 Formes pour boutons et autres parties de boutons, ébauches de boutons, parties de fermetures à glissière
- 32.99.30 Produits en cheveux ou en poils animaux, articles similaires en matières textiles
- 32.99.41 Briquets et autres allumeurs, pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
- 32.99.42 Parties de briquets, alliages pyrophoriques, articles en matières combustibles
- 32.99.43 Recharges de gaz liquide ou liquéfié pour briquets, d'une capacité inférieure ou égale à 300 cm³
- 32.99.51 Articles pour fêtes et divertissements, y COMPRIS matériel de prestidigitation et farces et attrapes
- 32.99.52 Peignes, barrettes et articles similaires, épingles à cheveux, bigoudis, vaporisateurs, montures et têtes de montures
- 32.99.53 Matériels de démonstration
- 32.99.54 Bougies, chandelles, cierges et articles similaires
- 32.99.55 Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties
- 32.99.59 Autres articles divers nca
- 32.99.60 Travaux de taxidermie
- 32.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits manufacturés nca
33.11Z Réparation d'ouvrages en métaux
Comprend la réparation et l'entretien des ouvrages en métaux produits dans la division 25.
Comprend
- la réparation et l'entretien de structures métalliques
- la réparation et l'entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
- la réparation et l'entretien de conduites et pipelines
- la réparation de fëts métalliques de transport
- la réparation et l'entretien de générateurs de vapeur
- la réparation et l'entretien d'appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur :
- condensateurs, économiseurs, surchauffeurs, collecteurs et accumulateurs de vapeur
- la réparation et l'entretien de réacteurs nucléaires
- la réparation et l'entretien de pièces destinées aux chaudières de navires ou de centrales électrique
- la réparation de chaudières de type industriel et de radiateurs pour le chauffage central
- la réparation et l'entretien d'armes à feux et de pièces d'artillerie, y COMPRIS la réparation de fusils pour le tir sportif et de loisirs
- la réparation et l'entretien d'articles de coutellerie
- la réparation et l'entretien d'outils à main et d'outillage pour machines
- la réparation et l'entretien de serrures et d'autres systèmes complexes de verrouillage
- la réparation et l'entretien de coffres-forts, sans surveillance associée
- la réparation et l'entretien de caddies de supermarchés
- les services de réparation par soudure mobile
Ne comprend pas
- l'affëtage de lames et de scies pour machines (cf. 33.12Z)
- la réparation des séparateurs d'isotopes (cf. 33.12Z)
- la réparation de systèmes de chauffage central, etc. (cf. 43.22B)
- la réparation de dispositifs de verrouillage mécanique, coffres-forts, etc., avec surveillance associée (cf. 80.20Z)
Produits associés
- 33.11.11 Réparation et entretien de structures métalliques
- 33.11.12 Réparation et entretien de réservoirs, cuves et récipients métalliques
- 33.11.13 Réparation et entretien de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour chauffage central à eau chaude
- 33.11.14 Réparation et entretien d'armes et de munitions
- 33.11.19 Réparation et entretien d'autres ouvrages en métaux
33.19Z Réparation d'autres équipements
Comprend
- l'installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y COMPRIS l'installation de réacteurs nucléaires
- l'installation de réservoirs métalliques (non destinés au chauffage de bâtiments)
- l'installation des chaudières pour le chauffage central
- l'installation de serrures et autres systèmes complexes de verrouillage
- l'installation de récipients métalliques
- l'installation de coffres-forts
- l'installation et le montage d'armes
- les travaux de tuyauterie métallique sur site industriel : chimie, pétrole, etc.
- l'installation de structures chaudronnées nca
Ne comprend pas
- l'installation et le montage de chaudières pour le chauffage central domestique (cf. 43.22B)
- l'installation de portes, d'escaliers, d'équipements pour magasins, de mobilier, etc. (cf. 43.32)
Produits associés
- 33.20.11 Installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y COMPRIS l'installation de tuyauterie métallique dans des établissements industriels
- 33.20.12 Installation d'autres ouvrages en métaux, à l'exclusion de machines et d'équipements
33.20A Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie
Comprend
- l'installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y COMPRIS l'installation de réacteurs nucléaires
- l'installation de réservoirs métalliques (non destinés au chauffage de bâtiments)
- l'installation des chaudières pour le chauffage central
- l'installation de serrures et autres systèmes complexes de verrouillage
- l'installation de récipients métalliques
- l'installation de coffres-forts
- l'installation et le montage d'armes
- les travaux de tuyauterie métallique sur site industriel : chimie, pétrole, etc.
- l'installation de structures chaudronnées nca
Ne comprend pas
- l'installation et le montage de chaudières pour le chauffage central domestique (cf. 43.22B)
- l'installation de portes, d'escaliers, d'équipements pour magasins, de mobilier, etc. (cf. 43.32)
Produits associés
- 33.20.11 Installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y COMPRIS l'installation de tuyauterie métallique dans des établissements industriels
- 33.20.12 Installation d'autres ouvrages en métaux, à l'exclusion de machines et d'équipements
35.21Z Production de combustibles gazeux
Comprend
- la production, pour les besoins de l'approvisionnement en gaz, de gaz obtenus par gazéification du charbon ou à partir de co-produits de l'agriculture ou de déchets
- la production de combustibles gazeux d'une valeur calorifique déterminée par purification, mélange ou d'autres traitements de gaz d'origines diverses, y COMPRIS le gaz naturel
Ne comprend pas
- la production de gaz naturel brut (cf. 06.20Z)
- l'exploitation de fours à coke (cf. 19.10Z)
- la fabrication de produits pétroliers raffinés (cf. 19.20Z)
- la fabrication de gaz industriels (cf. 20.11Z)
Produits associés
- 35.21.10 Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz de gazogène et gaz similaires, autres que gaz de gaz de pétrole
35.30Z Production et distribution de vapeur et d'air conditionné
Comprend
- la production, la collecte et la distribution de vapeur et d'eau chaude pour le chauffage, la force motrice et d'autres usages
- la production et la distribution d'air réfrigéré
- la production et la distribution d'eau réfrigérée pour le refroidissement
- la production de glace pour des usages alimentaires ou autres, notamment frigorifiques
- la production et la distribution par conduites d'air comprimé
Produits associés
- 35.30.11 Vapeur et eau chaude
- 35.30.12 Production et distribution de vapeur et d'eau chaude par réseau
- 35.30.21 Glace, y COMPRIS glace pour usages frigorifiques (non alimentaires)
- 35.30.22 Production et distribution d'air et d'eau refroidis
37.00Z Collecte et traitement des eaux usées
Comprend
- l'exploitation de réseaux d'assainissement ou d'installations de traitement des eaux usées
- la collecte et le transport des eaux usées ménagères ou industrielles et des eaux de pluie au moyen de réseaux d'assainissement, de collecteurs, de fosses et d'autres moyens de transports (camions de vidange, etc.)
- la vidange et le nettoyage des puisards, des fosses septiques, des puits et des fosses, l'entretien des toilettes chimiques
- le traitement des eaux usées (ménagères ou industrielles, eaux usées des piscines, etc.) au moyen de procédés physiques, chimiques et biologiques, tels que la dilution, le criblage, la filtration, la sédimentation, etc.
- l'entretien et le nettoyage des égouts et des canalisations, y COMPRIS le curetage des égouts
- l'évacuation et le traitement des boues d'épuration
Ne comprend pas
- la décontamination des eaux de surface et des eaux souterraines polluées, in situ (cf. 39.00Z)
- la construction ou la réparation de réseaux d'égouts (cf. 42.21Z)
- le nettoyage et le débouchage de tuyaux d'écoulement dans des bâtiments (cf. 43.22A)
Produits associés
- 37.00.11 Evacuation et traitement des eaux usées
- 37.00.12 Vidange et nettoyage des puisards et fosses septiques
- 37.00.20 Boues d'épuration
38.22Z Traitement et élimination des déchets dangereux
Comprend l'élimination et le traitement avant élimination de déchets dangereux, solides ou autres, c'est-à-dire les déchets contenant des substances dangereuses pour la santé humaine et pour l'environnement, telles que des substances explosives, oxydantes, inflammables, toxiques, irritantes, nocives, cancérogènes, corrosives, infectieuses ou autres.
Comprend
- l'exploitation d'installations de traitement de déchets dangereux
- le traitement et l'élimination d'animaux toxiques vivants ou morts et d'autres déchets contaminés
- l'incinération de déchets dangereux
- la destruction de biens hors d'usage (par exemple des réfrigérateurs) afin d'en éliminer les déchets nocifs
- le traitement des huiles usagées de navires, de garages, des huiles et graisses de cuisson usagées, des piles usagées, etc.
- le traitement, l'élimination et le stockage de déchets radioactifs nucléaires, y COMPRIS :
- traitement et élimination des déchets radioactifs transitoires des hôpitaux, c'est-à-dire qui se dégraderont au cours du transport
- conditionnement, préparation et autre traitement des déchets nucléaires avant leur stockage
Ne comprend pas
- le retraitement des combustibles nucléaires (cf. 20.13A)
- l'incinération de déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- la décontamination, le nettoyage des terres, de l'eau, la réduction des matières toxiques (cf. 39.00Z)
Produits associés
- 38.22.11 Traitement des déchets nucléaires
- 38.22.19 Traitement d'autres déchets dangereux
- 38.22.21 Elimination des déchets nucléaires
- 38.22.29 Elimination d'autres déchets dangereux
38.32Z Récupération de déchets triés
Comprend la transformation, généralement par un processus mécanique ou chimique, de déchets et de débris métalliques et non métalliques ou d'autres articles en matières premières secondaires. Les processus de transformation mécanique ou chimique concernés sont notamment :
- le broyage, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques tels que vieilles voitures, machines à laver hors d'usage, vieux vélos, etc.
- la réduction, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques volumineux tels que les wagons de chemin de fer
- le déchirage de déchets métalliques, de véhicules en fin de vie, etc.
- d'autres méthodes de traitement mécanique telles que le découpage et le pressage pour réduire le volume
- la récupération de métaux à partir de déchets photographiques, tels que les bains de fixation ou les films ou papiers photographiques
- la récupération du caoutchouc (par exemple sous forme de pneumatiques usagés) pour produire des matières premières secondaires
- le triage et le pastillage de matières plastiques en vue d'obtenir des matières premières secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc.
- la transformation (nettoyage, fusion, broyage) de déchets de plastique ou de caoutchouc en granulés
- le broyage, le nettoyage et le triage du verre
- le broyage, le nettoyage et le triage d'autres déchets (par exemple décombres et gravats) en vue d'obtenir des matières premières secondaires
- la transformation d'huiles et de graisses alimentaires usées en matières premières secondaires
- la transformation d'autres déchets et résidus d'aliments, de boissons et de tabac en matières premières secondaires
- les autres formes de transformation de matériaux récupérables issus du démantèlement d'épaves en matières premières secondaires
Comprend
- le tri de matériaux récupérables par séparation et tri dans les flux de déchets non dangereux, comme les ordures ou dans les matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boïtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets
Ne comprend pas
- la fabrication de nouveaux produits finis à partir de matières premières secondaires (issues ou non de la fabrication propre), par exemple la filature d'effilochés, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets de papier, le rechapage de pneumatiques ou la production de métal à partir de déchets métalliques (cf. classes correspondantes de la section C)
- le retraitement des combustibles nucléaires (cf. 20.13A)
- la refusion de déchets et débris métalliques (cf. 24.10Z)
- la récupération de matériaux au cours du processus de combustion ou d'incinération des déchets (cf. 38.2Z)
- le traitement et l'élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- le traitement des déchets organiques, y COMPRIS la production de compost, dans le but de les éliminer (cf. 38.21Z)
- la récupération d'énergie au cours du processus d'incinération des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- le traitement et l'élimination de déchets radioactifs (cf. 38.22Z)
- le traitement et l'élimination de déchets contaminés toxiques (cf. 38.22Z)
- le commerce de gros des matériaux de récupération, y COMPRIS la collecte et le tri de matériaux de récupération non triés associés à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z)
Produits associés
- 38.32.11 Récupération de matériaux métalliques triés
- 38.32.12 Récupération de matériaux non métalliques triés
- 38.32.21 Métaux précieux, sous forme de matières premières secondaires
- 38.32.22 Métaux ferreux, sous forme de matières premières secondaires
- 38.32.23 Cuivre, sous forme de matière première secondaire
- 38.32.24 Nickel, sous forme de matière première secondaire
- 38.32.25 Aluminium, sous forme de matière première secondaire
- 38.32.29 Autres métaux, sous forme de matières premières secondaires
- 38.32.31 Verre, sous forme de matière première secondaire
- 38.32.32 Papier et carton, sous forme de matière première secondaire
- 38.32.33 Plastiques, sous forme de matières premières secondaires
- 38.32.34 Caoutchouc, sous forme de matière première secondaire
- 38.32.35 Textiles, sous forme de matières premières secondaires
- 38.32.39 Autres matières premières secondaires non métalliques
39.00Z Dépollution et autres services de gestion des déchets
Comprend
- la décontamination des sols et des eaux souterraines pollués, in situ ou ex situ, par exemple à l'aide de méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques
- la décontamination d'usines ou de sites industriels, y COMPRIS des usines et des sites nucléaires
- la décontamination et la dépollution des eaux superficielles à la suite de pollutions accidentelles, par exemple par l'enlèvement de polluants ou l'application de produits chimiques
- le nettoyage des rejets d'hydrocarbures sur terre, dans les eaux superficielles, dans l'océan ou dans la mer, y COMPRIS les zones côtières
- le désamiantage, l'enlèvement des peintures à base de plomb, la réduction des matières toxiques, etc.
- le déminage
- les autres activités spécialisées de lutte contre la pollution
Ne comprend pas
- la protection phytosanitaire dans l'agriculture (cf. 01.61Z)
- le traitement de l'eau aux fins de la distribution d'eau (cf. 36.00Z)
- le traitement et l'élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- le traitement et l'élimination des déchets dangereux (cf. 38.22Z)
- le balayage, l'arrosage des chaussées et les autres services de voirie (cf. 81.29B)
Produits associés
- 39.00.11 Dépollution et nettoyage des sols et eaux souterraines
- 39.00.12 Dépollution et nettoyage des eaux de surface
- 39.00.13 Dépollution et nettoyage de l'air
- 39.00.14 Dépollution des constructions
- 39.00.21 Confinement, contrôle et suivi de la dépollution de sites et autre dépollution de sites
- 39.00.22 Autres opérations de dépollution
- 39.00.23 Autres contrôles spécialisés de la pollution
41.20B Construction d'autres bâtiments
Comprend
- les entreprises générales de construction ou "tous corps d'état" prenant la responsabilité globale de la construction d'un bâtiment autre qu'une maison individuelle
- la construction d'immeubles à appartements, y COMPRIS tours d'habitations
- la construction de bâtiments non résidentiels de tous types :
- bâtiments destinés à abriter des activités de production industrielle, par exemple usines, ateliers, usines d'assemblage, etc.
- hôpitaux, écoles, bureaux
- hôtels, magasins, centres commerciaux, restaurants
- bâtiments aéroportuaires
- salles de sport couvertes
- parkings couverts et souterrains
- entrepôts
- bâtiments religieux
- l'assemblage et la construction d'ouvrages préfabriqués sur les chantiers
- la construction de piscines couvertes
- la construction de sols sportifs pour installations sportives couvertes
- le remaniement ou la rénovation de structures existantes
Ne comprend pas
- la mise en place du mobilier urbain, tel que cabines téléphoniques, toilettes publiques (sanisettes), abribus, etc. (cf. 43.99D)
- la mise en place de mobilier pour aire de jeux (cf. 43.99D)
- la fabrication du mobilier urbain (cf. section C selon le type)
- la réparation du mobilier urbain (cf. 33.1)
- le nettoyage du mobilier urbain (cf. 81.29.B)
- les services de maïtrise d'oeuvre (cf. 71.1)
- la promotion immobilière de logements collectifs (cf. 41.10A), de bureaux (cf. 41.10B) et d'autres bâtiments (cf. 41.10C)
Produits associés
- 41.00.10 Bâtiments résidentiels
- 41.00.20 Bâtiments non résidentiels
- 41.00.30 Travaux de construction de bâtiments résidentiels (construction, extension, modification et rénovation)
- 41.00.40 Travaux de construction de bâtiments non résidentiels (construction, extension, modification et rénovation)
42.13A Construction d'ouvrages d'art
Comprend
- la construction de ponts routiers, y COMPRIS ceux destinés à supporter des routes surélevées, de ponts ferroviaires et autres
Ne comprend pas
- l'installation d'appareils d'éclairage et de signaux électriques (cf. 43.21B)
- les activités d'architecture et d'ingénierie (cf. 71.1)
- les services de maïtrise d'oeuvre (cf. 71.1)
Produits associés
- 42.13.10 Ponts et tunnels
- 42.13.20 Travaux de construction de ponts et tunnels
42.21Z Construction de réseaux pour fluides
Comprend la construction de lignes de distribution pour le transport de fluides et des bâtiments et structures faisant partie intégrante de ces systèmes.
Comprend
- la construction d'ouvrages de génie civil pour :
- conduites couvrant de longues distances et urbaines
- conduites et canalisations d'eau
- systèmes d'irrigation (canaux)
- réservoirs
- la construction de :
- réseaux d'assainissement, y COMPRIS leur réparation
- stations d'épuration
- stations de pompage
- le forage de puits d'eau
- l'installation de fosses septiques
Ne comprend pas
- les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)
- l'installation de systèmes d'arrosage automatique des pelouses (cf. 43.22A)
Produits associés
- 42.21.11 Réseaux longue distance pour fluides
- 42.21.12 Réseaux locaux pour fluides
- 42.21.13 Systèmes d'irrigation (canaux), conduites principales et d'alimentation pour l'eau, stations de traitement d'eau, stations d'épuration des eaux usées et stations de pompage
- 42.21.21 Travaux de construction de réseaux longue distance
- 42.21.22 Travaux de construction de réseaux locaux, y COMPRIS services auxiliaires
- 42.21.23 Travaux de construction de systèmes d'irrigation (canaux), conduites principales et d'alimentation pour l'eau, stations de traitement d'eau, stations d'épuration des eaux usées et stations de pompage
- 42.21.24 Forage de puits à eau et travaux d'installation de fosses septiques
42.22Z Construction de réseaux électriques et de télécommunications
Comprend la construction de lignes de distribution pour l'électricité et les télécommunications et des bâtiments et structures faisant partie intégrante de ces systèmes, y COMPRIS les centrales électriques de tous types.
Comprend
- la construction de lignes de transport d'énergie électrique à longue distance et urbaines, aériennes ou souterraines
- la construction de lignes de communication à longue distance et urbaines, aériennes ou souterraines
- la construction de lignes d'alimentation pour voies ferrées, yc caténaires
- la construction de centrales électriques de tous types (nucléaires, thermiques, classiques,hydrauliques, etc.
- la pose de câbles sous-marins
Ne comprend pas
- les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)
- les travaux d'installation électrique dans le bâtiment (cf.43.21A)
- l'installation d'appareils d'éclairage de rue et de signaux électriques (cf. 43.21B)
Produits associés
- 42.22.11 Réseaux longue distance d'électricité et de communications
- 42.22.12 Réseaux locaux d'électricité et de communications
- 42.22.13 Centrales électriques
- 42.22.21 Travaux de construction de réseaux longue distance d'électricité et de communications
- 42.22.22 Travaux de construction de réseaux locaux d'électricité et de communications
- 42.22.23 Travaux de construction de centrales électriques
43.21A Travaux d'installation électrique dans tous locaux
Comprend
- l'installation de :
- câbles et appareils électriques
- câbles de télécommunications
- câblage de réseau informatique et de télévision par câble, y COMPRIS les fibres optiques
- paraboles
- systèmes d'éclairage
- le montage des antennes d'immeubles
- l'installation des systèmes d'alimentation de secours (groupes électrogènes)
- systèmes d'alarme incendie
- systèmes d'alarme contre les effractions
- l'installation de systèmes électriques de paiement pour parking
- l'installation de capteurs d'énergie solaire électriques asservis aux locaux
- la connexion d'appareils électriques et d'électroménagers, y COMPRIS le chauffage par plinthe chauffante
Ne comprend pas
- la surveillance et la surveillance à distance de systèmes de sécurité électroniques tels que des dispositifs d'alarme anti-vol et d'alarme incendie, y COMPRIS leur installation et maintenance (cf. 80.20Z)
- les opérations d'installation des matériels de production d'électricité dans les centrales (cf. 42.22Z)
- l'installation des matériels de contrôle ou de régulation industriels (cf. 33.2)
- l'installation des systèmes de commande ou de sécurité pour voies ferrées (cf. 42.12Z)
Produits associés
- 43.21.10 Travaux d'installation électrique
43.22A Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Comprend
- l'installation dans des bâtiments ou d'autres projets de construction des éléments suivants :
- réseaux de distribution d'eau et de gaz
- plomberie et appareils sanitaires
- installations d'extinction automatique d'incendie
- l'installation de réseaux sous pression de lutte contre le feu (y COMPRIS robinets d'incendie armés)
- l'installation de systèmes d'arrosage automatique des pelouses
- l'installation de conduits
Ne comprend pas
- le traitement de l'eau des piscines collectives avec ou sans entretien des conduites (cf. 37.00Z)
Produits associés
- 43.22.11 Travaux d'installation de distribution d'eau
- 43.22.20 Travaux d'installation de distribution de gaz
43.29B Autres travaux d'installation nca
Comprend
- l'installation dans des bâtiments ou d'autres projets de construction des éléments suivants :
- ascenseurs, escaliers mécaniques, monte-charges, y COMPRIS réparation et entretien
- portes automatiques et tambours
- paratonnerres
- aspirateurs
- la réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
- l'installation de stores et bannes
- la pose de clôtures et de grillages
- l'installation d'enseignes lumineuses ou non
Ne comprend pas
- l'installation d'équipements industriels (cf. 33.20A, 33.20B, 33.20C, 33.20D)
Produits associés
- 43.29.12 Travaux d'installation de clôtures et de grilles
- 43.29.19 Autres travaux d'installation nca
43.31Z Travaux de plâtrerie
Comprend
- la mise en oeuvre dans des bâtiments ou d'autres projets de construction de plâtre, de staff ou de stuc pour enduits intérieurs et extérieurs, y COMPRIS les matériaux de lattage associés
- le montage de cloisons sèches à base de plâtre
- la pose de plaques de plâtre
Produits associés
- 43.31.10 Travaux de plâtrerie
43.33Z Travaux de revêtement des sols et des murs
Comprend
- la pose dans des bâtiments ou d'autres projets de construction des éléments suivants :
- revêtements muraux ou carrelages en céramique, en béton ou en pierre de taille, installation de poêles en céramique
- parquets et autres revêtements de sols en bois, revêtements muraux en bois
- moquettes et revêtements de sols en linoléum, y COMPRIS en caoutchouc ou en matières plastiques
- revêtements de sols et de murs en granito, en marbre, en granit ou en ardoise
- papiers peints
- l'installation de faux planchers sur structure métallique pour les installations informatiques
Produits associés
- 43.33.10 Travaux de carrelage
- 43.33.21 Travaux de revêtements en granito, marbre, granit et ardoise
- 43.33.29 Autres travaux de revêtement intérieur des sols et des murs nca
43.99D Autres travaux spécialisés de construction
Comprend
- les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés :
- réalisation de fondations de tous types, y COMPRIS battage de pieux
- réalisation d'ossatures en béton, demandant du fait de leurs dimensions ou du procédé utilisé une technicité particulière
- travaux spéciaux de béton
- fonçage de puits
- construction de cheminées et de fours industriels, revêtement réfractaire de fours
- la construction ou le montage de cheminées décoratives
- travaux spécialisés qui, pour des raisons d'accès, nécessitent des aptitudes à l'escalade et l'utilisation d'un matériel particulier, c'est-à-dire travail en hauteur sur des structures élevées
- la réalisation de coupoles ou de voiles minces en béton
- les travaux sous-marins
- la construction de piscines extérieures
- le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues appliquées aux parties extérieures des bâtiments
- la mise en place de monuments funéraires (creusement des tombes et édification du monument)
- la mise en place du mobilier urbain, tel que cabines téléphoniques, toilettes publiques (sanisettes), abribus, etc.
- la mise en place de mobilier pour aire de jeux
Ne comprend pas
- la fabrication du mobilier urbain et son entretien (cf. section C)
- le nettoyage de nouveaux bâtiments après leur construction (cf. 43.39Z)
- l'entretien du mobilier urbain (cf. 81.29B)
- les forages d'essai, les puits de mine (cf. 09.90Z)
Produits associés
- 43.99.40 Travaux de béton
- 43.99.70 Travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués
- 43.99.90 Travaux de construction spécialisés nca
45.11Z Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Comprend
- le commerce de gros et de détail de véhicules neufs ou usagés :
- véhicules automobiles pour le transport des personnes, y COMPRIS les véhicules spéciaux tels qu'ambulances, minibus, etc. ( 3,5 tonnes ou moins)
- le commerce de gros et de détail de véhicules automobiles tout terrain, comme les jeeps (3,5 tonnes ou moins)
Ne comprend pas
- le commerce de gros et de détail de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.3)
- la location de véhicules avec chauffeur (cf. 49.3)
- la location de véhicules sans chauffeur (cf. 77.11)
Produits associés
- 45.11.11 Commerce de gros de voitures particulières
- 45.11.12 Commerce de gros de voitures particulières spécialisées telles qu'ambulances et minibus et de véhicules tout terrain ( d'un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes métriques )
- 45.11.21 Commerce de détail de voitures particulières neuves en magasin spécialisé
- 45.11.22 Commerce de détail de voitures particulières d'occasion en magasin spécialisé
- 45.11.23 Commerce de détail de voitures particulières spécialisées neuves telles qu'ambulances et minibus et de véhicules tout terrain neufs ( d'un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes métriques ) en magasin spécialisé
- 45.11.24 Commerce de détail de voitures particulières spécialisées d'occasion telles qu'ambulances et minibus et de véhicules tout terrain d'occasion ( d'un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes métriques ) en magasin spécialisé
- 45.11.31 Commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers sur Internet
- 45.11.39 Autre commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers nca
- 45.11.41 Services d'intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules automobiles légers sur Internet
- 45.11.49 Autres services d'intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules automobiles légers
45.20A Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Les activités relevant de cette sous-classe NAF s'appliquent aux véhicules dont la vente est décrite dans la sous-classe NAF 45.11Z.
Ne comprend pas
- les services de remorquage et d'assistance routière (cf. 52.21Z)
Produits associés
- 45.20.11 Entretien et réparation mécaniques (à l'exclusion des réparations concernant le système électrique, les pneumatiques et la carrosserie) de voitures et véhicules utilitaires légers
- 45.20.12 Réparation du système électrique de voitures et véhicules utilitaires légers
- 45.20.13 Réparation des pneumatiques, y COMPRIS réglage et équilibrage des roues, de voitures et véhicules utilitaires légers
- 45.20.14 Réparation de la carrosserie et d'autres éléments similaires (portières, serrures, vitres, peinture, réparation après collision) de voitures et véhicules utilitaires légers
- 45.20.30 Lavage, nettoyage et lustrage de véhicules automobiles
45.40Z Commerce et réparation de motocycles
Comprend
- le commerce de gros et de détail de motocycles, y COMPRIS les vélomoteurs et les cyclomoteurs ainsi que les moto-neige
- le commerce de gros et de détail de pièces et d'accessoires de motocycles (y COMPRIS par des intermédiaires et par correspondance)
- l'entretien et la réparation de motocycles
Ne comprend pas
- le commerce de gros de bicyclettes et de pièces et d'accessoires (cf. 46.49Z)
- le commerce de détail de bicyclettes et de pièces et d'accessoires (cf. 47.64Z)
- la location de motocycles (cf. 77.39Z)
- la réparation et l'entretien de bicyclettes (cf. 95.29Z)
Produits associés
- 45.40.10 Commerce de gros de motocycles et d'équipements pour motocycles
- 45.40.20 Commerce de détail de motocycles et d'équipements pour motocycles en magasin spécialisé
- 45.40.30 Autre commerce de détail de motocycles et d'équipements pour motocycles
- 45.40.40 Services d'intermédiaire du commerce de gros de motocycles et d'équipements pour motocycles
- 45.40.50 Entretien et réparation de motocycles
46.14Z Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Comprend
- les activités des intermédiaires du commerce de machines, y COMPRIS machines de bureau et ordinateurs, équipements industriels, navires et avions
Ne comprend pas
- les activités des intermédiaires du commerce de véhicules automobiles (cf. 45.1)
- les maisons de vente aux enchères en gros de véhicules automobiles (cf. 45.1)
- le commerce de gros pour compte propre (cf. 46.2 à 46.9)
- le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin (cf. 47.99B)
Produits associés
- 46.14.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'ordinateurs, logiciels, équipements électroniques et de télécommunications et d'autres équipements de bureau
- 46.14.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de navires, aéronefs et autres matériels de transport nca
- 46.14.19 Services d'intermédiaire du commerce de gros de machines et équipements industriels nca
46.32A Commerce de gros (commerce interentreprises) de viandes de boucherie
Comprend
- le commerce de gros de triperie
Produits associés
- 46.32.11 Commerce de gros de viandes (y COMPRIS de volaille)
46.32B Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits à base de viande
Comprend
- le commerce de gros de charcuterie, salaisonnerie et autres produits à base de viandes
Ne comprend pas
- le commerce de gros de conserves à base de viande (cf. 46.38B)
Produits associés
- 46.32.12 Commerce de gros de produits à base de viande (y COMPRIS de volaille)
46.32C Commerce de gros (commerce interentreprises) de volailles et gibier
- le commerce de gros de lapins
Produits associés
- 46.32.11 Commerce de gros de viandes (y COMPRIS de volaille)
46.42Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures
Comprend
- le commerce de gros d'articles d'habillement, y COMPRIS les vêtements de sport
- le commerce de gros d'accessoires du vêtement tels que gants, cravates et bretelles
- le commerce de gros de chaussures
- le commerce de gros d'articles en fourrure
- le commerce de gros de parapluies
Ne comprend pas
- le commerce de gros d'articles de bijouterie (cf. 46.48Z)
- le commerce de gros d'articles non vestimentaires en cuir (cf. 46.49Z)
- le commerce de gros de chaussures à usage exclusivement sportif, telles que des chaussures de ski, à crampons, etc. (cf. 46.49Z)
Produits associés
- 46.42.11 Commerce de gros de vêtements
- 46.42.12 Commerce de gros de chaussures
46.49Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
Comprend
- le commerce de gros d'articles métalliques de table et de cuisine
- le commerce de gros d'ouvrages en bois, vannerie et liège, etc.
- le commerce de gros de cycles et de leurs pièces et accessoires
- le commerce de gros de papeterie, de livres, de journaux et de périodiques
- le commerce de gros d'articles de maroquinerie et d'accessoires de voyage
- le commerce de gros d'instruments de musique
- le commerce de gros de jeux et jouets
- le commerce de gros d'articles de sport, y COMPRIS de chaussures spéciales de sport, telles que des chaussures de ski
- le commerce de gros de cycles
Produits associés
- 46.49.11 Commerce de gros d'articles de coutellerie et d'articles métalliques domestiques
- 46.49.12 Commerce de gros d'articles en vannerie, sparterie, liège et bois
- 46.49.19 Commerce de gros d'articles et équipements domestiques nca
- 46.49.21 Commerce de gros de livres
- 46.49.22 Commerce de gros de magazines et journaux
- 46.49.23 Commerce de gros d'articles de papeterie
- 46.49.31 Commerce de gros d'instruments de musique
- 46.49.32 Commerce de gros de jeux et jouets
- 46.49.33 Commerce de gros d'articles de sports (y COMPRIS de cycles)
- 46.49.34 Commerce de gros d'articles de voyage et de maroquinerie
- 46.49.35 Commerce de gros de timbres et de pièces
- 46.49.36 Commerce de gros d'articles souvenirs et d'oeuvres d'art
- 46.49.39 Commerce de gros d'autres biens de consommation nca
46.61Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
Comprend
- le commerce de gros de machines et de matériel agricoles :
- charrues, épandeurs de fumier, semoirs
- moissonneuses
- batteuses
- machines à traire
- machines et appareils pour l'aviculture, l'apiculture
- tracteurs agricoles et forestiers
- les tondeuses à gazon, quel que soit leur mode de fonctionnement
Produits associés
- 46.61.11 Commerce de gros de machines, équipements et matériels agricoles et forestiers, y COMPRIS tracteurs
- 46.61.12 Commerce de gros de machines, équipements et matériels pour le gazon et le jardin
46.71Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes
Comprend
- le commerce de gros de carburants, de graisses, de lubrifiants, d'huiles, tels que :
- charbon de bois, charbon, coke, bois de chauffage, naphte
- pétrole brut, gasoil, essence, mazout, kérosène
- gaz de pétrole liquéfié, butane et propane
- huiles de graissage et graisses lubrifiantes, produits pétroliers raffinés
Produits associés
- 46.71.11 Commerce de gros de combustibles solides
- 46.71.12 Commerce de gros de carburants, y COMPRIS pour l'aviation
- 46.71.13 Commerce de gros d'autres combustibles liquides ou gazeux et de produits similaires
46.77Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris
Comprend
- le commerce de gros de déchets et débris métalliques et non métalliques et de matériaux de récupération, y COMPRIS la collecte, le tri, la séparation, le démontage de biens usés tels que les automobiles afin de récupérer des pièces réutilisables, le reconditionnement, le stockage et la livraison mais sans réelle transformation. De plus, les déchets achetés et vendus ont une valeur résiduelle
Ne comprend pas
- l'enlèvement des déchets ménagers et industriels (cf. 38.1)
- le traitement des déchets non à des fins de réutilisation dans un processus de fabrication industrielle mais d'élimination (cf. 38.2)
- la récupération de déchets, de débris et d'autres articles sous la forme de matières premières secondaires si une réelle transformation est requise (les matières premières secondaires résultantes sont propres à une utilisation directe dans un processus de fabrication industrielle et ne sont pas un produit fini) (cf. 38.3)
- le démantèlement d'automobiles, d'ordinateurs, de télévisions et d'autres matériels à des fins de récupération de matériaux (cf. 38.31Z)
- la démolition navale (cf. 38.31Z)
- le déchiquetage de véhicules par un procédé mécanique (cf. 38.32Z)
- le commerce de détail de biens d'occasion (cf. 47.79Z)
Produits associés
- 46.77.10 Commerce de gros de déchets et débris
47.11C Supérettes
Comprend
- le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente COMPRISe entre 120 et 400 m²
Produits associés
- 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
- 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
- 47.00.13 Commerce de détail de viandes
- 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
- 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
- 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
- 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
- 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
- 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
- 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
- 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
- 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
- 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
- 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
- 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
- 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
- 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
- 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
- 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
- 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
- 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
- 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
- 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
- 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
- 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
- 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
- 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
- 47.00.51 Commerce de détail de textiles
- 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
- 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
- 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
- 47.00.55 Commerce de détail de meubles
- 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
- 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
- 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
- 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
- 47.00.61 Commerce de détail de livres
- 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
- 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
- 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
- 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
- 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
- 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
- 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
- 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
- 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
- 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
- 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
- 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
- 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
- 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
- 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
- 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
- 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
- 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
- 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
- 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
- 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
- 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
- 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
- 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
- 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
- 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
- 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
- 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
- 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion
47.11D Supermarchés
Comprend
- le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d'affaires alimentaire supérieur à 65 % des ventes, en magasin d'une surface de vente COMPRISe entre 400 et 2500 m²
Produits associés
- 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
- 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
- 47.00.13 Commerce de détail de viandes
- 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
- 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
- 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
- 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
- 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
- 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
- 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
- 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
- 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
- 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
- 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
- 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
- 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
- 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
- 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
- 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
- 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
- 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
- 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
- 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
- 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
- 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
- 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
- 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
- 47.00.51 Commerce de détail de textiles
- 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
- 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
- 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
- 47.00.55 Commerce de détail de meubles
- 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
- 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
- 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
- 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
- 47.00.61 Commerce de détail de livres
- 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
- 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
- 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
- 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
- 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
- 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
- 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
- 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
- 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
- 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
- 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
- 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
- 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
- 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
- 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
- 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
- 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
- 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
- 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
- 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
- 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
- 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
- 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
- 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
- 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
- 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
- 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
- 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
- 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion
47.11E Magasins multi-commerces
Comprend
- le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d'affaires alimentaire inférieur à 65 % des ventes, en magasin d'une surface de vente COMPRISe entre 400 et 2500 m²
Produits associés
- 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
- 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
- 47.00.13 Commerce de détail de viandes
- 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
- 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
- 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
- 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
- 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
- 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
- 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
- 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
- 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
- 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
- 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
- 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
- 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
- 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
- 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
- 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
- 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
- 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
- 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
- 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
- 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
- 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
- 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
- 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
- 47.00.51 Commerce de détail de textiles
- 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
- 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
- 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
- 47.00.55 Commerce de détail de meubles
- 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
- 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
- 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
- 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
- 47.00.61 Commerce de détail de livres
- 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
- 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
- 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
- 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
- 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
- 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
- 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
- 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
- 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
- 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
- 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
- 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
- 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
- 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
- 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
- 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
- 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
- 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
- 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
- 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
- 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
- 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
- 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
- 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
- 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
- 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
- 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
- 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
- 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion
47.22Z Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé
Comprend
- le commerce de détail de viandes et produits à base de viande (y COMPRIS la volaille)
Produits associés
- 47.00.13 Commerce de détail de viandes
- 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
47.41Z Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé
Comprend
- le commerce de détail d'ordinateurs
- le commerce de détail d'équipements périphériques
- le commerce de détail de consoles de jeux vidéo
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés, y COMPRIS les jeux vidéo
Ne comprend pas
- le commerce de détail de bandes et disques vierges ou enregistrés (cf. 47.63Z)
Produits associés
- 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
47.64Z Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé
Comprend
- le commerce de détail d'articles de sport, d'articles pour la pêche, de matériel de camping, de bateaux et de bicyclettes
- le commerce de détail de chaussures à usage exclusivement sportif
Ne comprend pas
- le commerce de détail d'articles de tir et de chasse (y COMPRIS les munitions) (cf. 47.78C)
Produits associés
- 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
- 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
47.65Z Commerce de détail de jeux et jouets en magasin spécialisé
Comprend
- le commerce de détail de jeux et de jouets, en toutes matières
Ne comprend pas
- le commerce de détail de consoles de jeux vidéo (cf. 47.41Z)
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés, y COMPRIS les jeux vidéo (cf. 47.41Z)
Produits associés
- 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
49.32Z Transports de voyageurs par taxis
Comprend
- le transport de voyageurs par taxis, y COMPRIS services des centrales de réservation
- la location de voitures particulières avec chauffeur
- le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite
- les radio-taxis
Ne comprend pas
- le transport par ambulance (cf. 86.90A)
- l'exploitation d'avion-taxis (cf. 51.10Z)
- l'exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z)
Produits associés
- 49.32.11 Services de taxi
- 49.32.12 Location de voitures avec chauffeur
49.41A Transports routiers de fret interurbains
Comprend
- le transport routier de fret, régulier ou non, interurbain, sur longue distance et international :
- le transport de bois de sciage
- le transport de bétail
- le transport frigorifique
- le transport de produits lourds ou hors gabarit
- le transport par conteneurs
- le transport en vrac, y COMPRIS par camions-citernes
- le transport de voitures
- le transport de déchets, sans collecte ni élimination
- le transport routier interurbain d'autres marchandises
Produits associés
- 49.41.11 Transport routier de marchandises, par camions frigorifiques
- 49.41.12 Transport routier de marchandises, par camions-citernes ou semi-remorques, produits pétroliers
- 49.41.13 Transport routier de marchandises, par camions-citernes ou semi-remorques, autres vracs liquides ou gazeux
- 49.41.14 Transport routier de conteneurs intermodaux
- 49.41.15 Transport routier de vracs secs
- 49.41.16 Transport routier d'animaux vivants
- 49.41.17 Transport routier de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale
- 49.41.18 Transport routier de lettres et colis
- 49.41.19 Autres transports routiers de marchandises
49.50Z Transports par conduites
Comprend
- le transport de gaz, de liquides, d'eau, de boues et d'autres substances par conduites
- l'exploitation de stations de pompage
Ne comprend pas
- la distribution de gaz naturel ou manufacturé, de vapeur et d'eau (y COMPRIS distribution d'eau par camions) (cf. 35.22Z, 35.30Z et 36.00Z)
- le transport de liquides par camion (cf. 49.41)
Produits associés
- 49.50.11 Transport par conduites de pétrole et produits pétroliers bruts et raffinés
- 49.50.12 Transport par conduites de gaz naturel
- 49.50.19 Transport par conduites d'autres produits
50.30Z Transports fluviaux de passagers
Comprend
- le transport de passagers sur les fleuves, les canaux, les lacs et les autres voies navigables intérieures, y COMPRIS les ports et les docks
- la location de bateaux de plaisance avec équipage pour le transport fluvial
Ne comprend pas
- la location de bateaux de plaisance et voiliers sans équipage (cf. 77.21Z)
Produits associés
- 50.30.11 Transport fluvial de passagers par transbordeurs
- 50.30.12 Transport fluvial de passagers sous forme de croisières
- 50.30.13 Services d'excursions en bateau
- 50.30.19 Autres transports fluviaux de passagers
- 50.30.20 Location de bateaux fluviaux pour passagers avec pilote
50.40Z Transports fluviaux de fret
Comprend
- le transport de fret sur les fleuves, les canaux, les lacs et les autres voies navigables intérieures, y COMPRIS les ports et les docks
- la location de bateaux et navires commerciaux avec équipage pour le transport fluvial
Ne comprend pas
- la manutention du fret (cf. 52.24)
- la location de bateaux et navires commerciaux sans équipage (cf. 77.34Z)
Produits associés
- 50.40.11 Transport fluvial de produits surgelés ou réfrigérés par navires frigorifiques
- 50.40.12 Transport fluvial de pétrole brut par navires-citernes
- 50.40.13 Transport fluvial d'autres vracs liquides ou gazeux par navires-citernes
- 50.40.14 Transport fluvial de conteneurs intermodaux par porte-conteneurs
- 50.40.19 Autres transports fluviaux de marchandises
- 50.40.21 Location de bateaux fluviaux pour marchandises avec pilote
- 50.40.22 Services de poussage et remorquage fluvial
52.10A Entreposage et stockage frigorifique
Comprend
- l'exploitation pour compte de tiers d'installations d'entreposage frigorifique ou de lieux de stockage réfrigéré, y COMPRIS à caractère industriel ou agricole
- la congélation par air forcé
Produits associés
- 52.10.11 Entreposage frigorifique
52.10B Entreposage et stockage non frigorifique
Comprend
- l'exploitation pour compte de tiers d'installations d'entreposage non frigorifique ou de lieux de stockage (entrepôts, silos, réservoirs, hangars,etc.), y COMPRIS à caractère industriel ou agricole
- l'entreposage d'archives pour compte de tiers
Ne comprend pas
- les installations de stationnement pour véhicules automobiles (cf. 52.21Z)
- les installations d'entreposage en libre-service (cf. 68.20B)
- la location d'espaces libres (cf. 68.20B)
Produits associés
- 52.10.12 Entreposage en vrac de liquides et de gaz
- 52.10.13 Entreposage en silo
- 52.10.19 Autres services d'entreposage et de stockage
53.10Z Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel
Comprend les activités postales réalisées par un ou plusieurs opérateurs désignés pour assumer l'obligation de service universel. Ces activités comprennent l'utilisation de l'infrastructure de service universel, notamment les points de vente au détail, les installations de tri et de traitement et les transporteurs pour l'enlèvement et la livraison du courrier. La distribution peut inclure des lettres, des cartes postales, des imprimés (journaux, périodiques, publicités, etc.), de petits paquets ou des documents. Sont COMPRIS également les autres services nécessaires pour remplir l'obligation de service universel.
Comprend
- la levée, le tri, l'acheminement et la distribution (nationale ou internationale) de lettres, colis et petits paquets (assimilés à du courrier) par les services postaux chargés de l'obligation de service universel. Il peut être fait appel à un ou à plusieurs modes de transport et l'acheminement peut s'effectuer par un moyen de transport détenu en propre (privé) ou par un moyen de transport public.
- la collecte du courrier et des colis dans les boïtes à lettres publiques ou les bureaux de poste
- l'acheminement des journaux au tarif de la presse, l'envoi en nombre sans adresse
- les services des bureaux de poste tels que la poste restante
Ne comprend pas
- les activités se rattachant à l'émission et au paiement de mandats ainsi que les activités des caisses d'épargne postales et d'autres activités à caractère financier (cf. 64.19Z)
- la location de boïtes postales (cf. 82.19Z)
Produits associés
- 53.10.11 Acheminement de journaux et revues dans le cadre d'une obligation de service universel
- 53.10.12 Acheminement de lettres dans le cadre d'une obligation de service universel
- 53.10.13 Acheminement de colis dans le cadre d'une obligation de service universel
- 53.10.14 Services de guichet postal
- 53.10.19 Autres services de poste dans le cadre d'une obligation de service universel
58.11Z Edition de livres
Comprend les activités d'édition de livres sous forme imprimée, électronique (CD, écrans, etc.), audio ou encore sur Internet.
Comprend
- l'édition de livres, de manuels scolaires, de brochures, de prospectus et de publications similaires, y COMPRIS l'édition de dictionnaires et d'encyclopédies
- l'édition d'atlas, de cartes et de plans
- l'édition de livres audio
- l'édition d'encyclopédies et d'ouvrages similaires sur CD-ROM
Ne comprend pas
- la production de globes (cf. 32.99Z)
- l'édition de matériel publicitaire (cf. 58.19Z)
- l'édition de livres musicaux et de partitions (cf. 59.20Z)
- les activités des auteurs indépendants, notamment la production d'oeuvres originales (cf. 90.03B)
Produits associés
- 58.11.11 Manuels éducatifs, imprimés
- 58.11.12 Livres professionnels, techniques et savants, imprimés
- 58.11.13 Livres d'enfants, imprimés
- 58.11.14 Dictionnaires et encyclopédies, imprimés
- 58.11.15 Atlas et autres livres contenant des cartes, imprimés
- 58.11.16 Cartes géographiques, marines ou autres, autres que sous forme de livres, imprimées
- 58.11.19 Autres livres, brochures, dépliants et articles similaires, imprimés
- 58.11.20 Livres sur disque, cassette ou autre support physique
- 58.11.30 Livres en ligne
- 58.11.41 Espaces publicitaires dans les livres imprimés
- 58.11.42 Espaces publicitaires dans les livres électroniques
- 58.11.50 Edition de livres à forfait et sous contrat
- 58.11.60 Services de licence pour livres
58.13Z Edition de journaux
Comprend
- l'édition de journaux, y COMPRIS les journaux publicitaires, paraissant au moins quatre fois par semaine. Ces informations peuvent être publiées sous forme imprimée ou électronique, y COMPRIS sur Internet
Ne comprend pas
- les activités des agences de presse (cf. 63.91Z)
Produits associés
- 58.13.10 Journaux imprimés
- 58.13.20 Journaux en ligne
- 58.13.31 Espaces publicitaires dans les journaux imprimés
- 58.13.32 Espaces publicitaires dans les journaux électroniques
58.14Z Edition de revues et périodiques
Comprend
- l'édition de magazines, revues et d'autres périodiques, de caractère technique, professionnel ou d'intérêt général, paraissant moins de quatre fois par semaine. Ces informations peuvent être publiées sous forme imprimée ou électronique, y COMPRIS sur Internet
- l'édition de programmes pour les émissions de radio ou de télévision
Produits associés
- 58.14.11 Revues et périodiques généralistes imprimés
- 58.14.12 Revues et journaux d'affaires, professionnels et universitaires imprimés
- 58.14.19 Autres revues et périodiques imprimés
- 58.14.20 Revues et périodiques en ligne
- 58.14.31 Espaces publicitaires dans les revues et périodiques imprimés
- 58.14.32 Espaces publicitaires dans les revues et périodiques électroniques
- 58.14.40 Services de licence pour les revues et périodiques
58.19Z Autres activités d'édition
Comprend
- l'édition, y COMPRIS en ligne, de :
- catalogues
- photos, gravures et cartes postales
- cartes de voeux
- calendriers
- formulaires
- affiches, reproductions d'oeuvres d'art
- matériel publicitaire
- autre matériel imprimé
- la publication en ligne de statistiques, de contenus pour adultes et d'autres informations
Ne comprend pas
- l'édition en ligne de répertoires et de fichiers d'adresses (cf. 58.12Z)
- l'édition de journaux publicitaires (cf. 58.13Z)
- la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d'applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)
Produits associés
- 58.19.11 Cartes postales, cartes de voeux et similaires, imprimées
- 58.19.12 Photos, illustrations, gravures, imprimées
- 58.19.13 Transferts (décalcomanies) et calendriers, imprimés
- 58.19.14 Timbres-poste et timbres fiscaux ou similaires neufs, imprimés, papier timbré, chéquiers, billets de banque, certificats d'actions ou d'obligations et titres similaires
- 58.19.15 Matériel publicitaire, catalogues commerciaux et similaires, imprimés
- 58.19.19 Autres imprimés
- 58.19.21 Contenus en ligne pour adultes
- 58.19.29 Autres contenus en ligne nca
- 58.19.30 Services de licence pour les autres imprimés
59.20Z Enregistrement sonore et édition musicale
Comprend les activités liées à la production de matrices sonores originales, sur bandes, cassettes, CD, la mise à disposition des enregistrements, leur promotion et leur distribution auprès de grossistes, de détaillants ou directement auprès du public. Ces dernières activités peuvent ou non être intégrées à l'activité de production de matrices au sein d'une même unité. Si ce n'est pas le cas, l'unité réalisant ces activités doit obtenir au préalable les droits de reproduction et de diffusion. Cette sous-classe inclut également les services d'enregistrement sonore en studio ou ailleurs, y COMPRIS la production d'émissions de radio enregistrées.
Comprend les activités d'édition musicale, c'est-à-dire les activités d'exploitation des droits (copyright) associés aux compositions musicales, de promotion, d'autorisation et d'utilisation de ces compositions dans des enregistrements, à la radio, à la télévision, dans des films, des spectacles, sur des supports imprimés ou dans d'autres médias. Les unités actives dans ce domaine peuvent détenir les droits de propriété intellectuelle ou agir pour le compte de leur détenteur.
Comprend
- l'édition de livres musicaux et de partitions
Ne comprend pas
- la reproduction, à partir d'une matrice, de disques, de CD et de bandes contenant de la musique ou d'autres enregistrements sonores (cf. 18.20Z)
- la production d'émissions de radio en direct associée à leur diffusion (60.10Z)
Produits associés
- 59.20.11 Services d'enregistrement sonore
- 59.20.12 Services d'enregistrement en direct
- 59.20.13 Originaux d'enregistrement sonore
- 59.20.21 Production de programmes radio
- 59.20.22 Originaux de programmes radio
- 59.20.31 Partitions musicales imprimées
- 59.20.32 Partitions musicales électroniques
- 59.20.33 Enregistrements audio musicaux sur disque, cassette ou autre support physique
- 59.20.34 Autres disques et cassettes audio
- 59.20.35 Musique en téléchargement
- 59.20.40 Services de licence pour l'utilisation d'originaux acoustiques
63.11Z Traitement de données, hébergement et activités connexes
Comprend la fourniture d'infrastructures destinées aux services d'hébergement, de traitement des données et d'autres activités similaires. Elle inclut les activités d'hébergement spécialisées comme les services d'hébergement de sites web, d'applications ou de services de diffusion continue (streaming) ou encore la mise à la disposition de clients d'installations informatiques à temps partagé sur gros ordinateurs. Les activités de traitement des données comprennent les services de traitement complets et la préparation de rapports spécifiques à partir des données fournies par le client, les services spécialisés de saisie et de traitement automatisé des données, y COMPRIS les activités de gestion de bases de données.
Ne comprend pas
- l'édition de logiciels standard (cf. 58.29), le développement de logiciels (62.01Z)
- les activités où le fournisseur n'utilise l'ordinateur que comme un outil, classées en fonction de leur nature
Produits associés
- 63.11.11 Traitement de données
- 63.11.12 Hébergement de sites Internet
- 63.11.13 Fourniture de services applicatifs
- 63.11.19 Fourniture d'autres infrastructures d'hébergement et informatiques
- 63.11.21 Contenu vidéo en flux continu (streaming)
- 63.11.22 Contenu audio en flux continu (streaming)
- 63.11.30 Espaces publicitaires sur Internet
64.30Z Fonds de placement et entités financières similaires
Comprend les entités légales organisées pour regrouper des titres ou d'autres actifs financiers, sans les administrer, pour le compte d'actionnaires ou de bénéficiaires. Les portefeuilles sont adaptés pour avoir des caractéristiques d'investissement spécifiques (diversification, risque, taux de rendement et volatilité des prix). Ces entités perçoivent des intérêts, des dividendes et d'autres revenus de biens, mais elles n'ont pas ou peu d'employés et ne tirent aucun revenu de la vente de services.
Comprend
- les sociétés d'investissement à capital variable
- les sociétés d'investissement à capital fixe
- les fiducies, les comptes de patrimoine ou d'agence, administrés pour le compte des bénéficiaires selon les dispositions d'une convention de fiducie, d'un testament ou d'un contrat d'agence
- les fonds communs de placement
Ne comprend pas
- les fonds et les fiducies tirant des revenus de la vente de biens ou de services (cf. la sous-classe de la NAF correspondant à leur activité principale)
- les activités des sociétés holding (cf. 64.20Z)
- les caisses de retraite (cf. 65.30Z)
- la gestion de fonds (cf. 66.30Z)
- les régimes de sécurité sociale obligatoire, y COMPRIS les caisses de retraite complémentaire obligatoires (cf. 84.30B)
Produits associés
- 64.30.10 Services des sociétés fiduciaires, fonds et organisations financières similaires
64.91Z Crédit-bail
Comprend
- le crédit-bail, lorsque le bail couvre approximativement la durée de service escomptée du bien et que le preneur bénéficie de tous les avantages qu'offre l'utilisation de ce bien et qu'il assume tous les risques découlant de sa propriété. Le bien peut être transmissible ou non et une option d'achat est généralement disponible en fin de bail. Ce type de bail couvre tous les coëts ou presque, y COMPRIS les intérêts
Ne comprend pas
- la location-bail (cf. 77, selon le type de bien loué)
Produits associés
- 64.91.10 Services de crédit-bail
65.30Z Caisses de retraite
Comprend les entités juridiques (fonds, régimes et/ou programmes) organisées pour assurer le paiement des prestations de retraite exclusivement pour les salariés ou membres du répondant du régime. Elle comprend les régimes de pension avec prestations prédéterminées ainsi que les régimes individuels dans lesquels les prestations sont simplement déterminées par la cotisation de l'affilié.
Comprend
- les régimes de prestations aux salariés
- les fonds et régimes de pension
Ne comprend pas
- la gestion des caisses de retraite (cf. 66.30Z)
- les régimes de sécurité sociale obligatoire, y COMPRIS les caisses de retraite complémentaire obligatoires (cf. 84.30B)
Produits associés
- 65.30.11 Caisses de retraite à adhésion individuelle
- 65.30.12 Caisses de retraite à adhésion collective
66.19B Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, nca
Comprend
- les activités auxiliaires des activités de services financiers nca :
- les activités de traitement et de règlement des transactions financières, y COMPRIS des transactions effectuées par carte de crédit
- les services de conseils en placement
- les activités des conseillers et courtiers en hypothèque
- les services d'investissement financier, de fiducie ou de garde pour le compte de tiers
Ne comprend pas
- les activités des agents et courtiers d'assurances (cf. 66.22Z)
- la gestion de fonds (cf. 66.30Z)
Produits associés
- 66.19.10 Services de traitement et compensation des opérations sur valeurs immobilières
- 66.19.21 Services de fusions et acquisitions
- 66.19.22 Services de financement des entreprises et de capital-risque
- 66.19.29 Autres services auxiliaires liés aux banques d'investissement
- 66.19.31 Services de fiducie
- 66.19.32 Services de garde
- 66.19.91 Services de conseil financier
- 66.19.92 Services de traitement et compensation de transactions financières
- 66.19.99 Autres services auxiliaires aux services financiers nca , à l'exclusion des assurances et des caisses de retraite
68.10Z Activités des marchands de biens immobiliers
Comprend
- l'achat et la vente de biens immobiliers propres :
- immeubles résidentiels et maisons d'habitation
- immeubles non résidentiels, y COMPRIS les salles d'exposition, les installations d'entreposage en libre-service, les galeries et centres commerciaux
- terres et terrains
- la création de lotissements, sans viabilisation
Ne comprend pas
- la promotion immobilière à des fins de vente (cf. 41.10A, 41.10B, 41.10C)
- la création de lotissements avec viabilisation (cf. 42.99Z)
Produits associés
- 68.10.11 Transactions sur bâtiments résidentiels et terrains associés
- 68.10.12 Transactions sur biens immobiliers en multipropriété
- 68.10.13 Transactions sur terrains à bâtir
- 68.10.14 Transactions sur constructions non résidentielles et terrains associés
- 68.10.15 Transactions sur terrains non constructibles
70.21Z Conseil en relations publiques et communication
Cette classe comprend le conseil et l'assistance opérationnelle, y COMPRIS les activités de lobbying, apportés aux entreprises et autres organisations en matière de relations publiques et de communication.
Ne comprend pas
- les activités des agences de publicité et la régie publicitaire de médias (cf. 73.1)
- les études de marché et sondages (cf. 73.20Z)
Produits associés
- 70.21.10 Services de relations publiques et communication
71.20B Analyses, essais et inspections techniques
Comprend
- la réalisation d'analyses physiques, chimiques et autres sur tous types de matériaux et de produits :
- essais acoustiques et de vibration
- analyses de la composition et de la pureté de minéraux, etc.
- activités d'analyse dans le domaine de l'hygiène alimentaire, y COMPRIS l'analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire
- contrôle des caractéristiques et performances physiques de matériaux telles que leur résistance, leur épaisseur, leur durabilité, leur radioactivité, etc.
- essais de qualification et de fiabilité
- essais de performance de machines complètes : moteurs, automobiles, équipements électroniques, etc.
- contrôle radiographique des soudures et des joints
- analyse de défaillance
- contrôle et mesure d'indicateurs environnementaux : pollution de l'air et de l'eau, etc.
- la certification de produits, y COMPRIS de biens de consommation, d'aéronefs, de conteneurs sous pression, d'installations nucléaires, etc.
- les essais à l'aide de modèles ou de maquettes (aéronefs, navires, barrages, etc.)
- les services des laboratoires de police
Ne comprend pas
- les essais sur des prélèvements animaux (cf. 75.00Z)
- l'imagerie diagnostique, les tests et l'analyse de prélèvements médicaux et dentaires (cf 86)
Produits associés
- 71.20.11 Essais et analyses de composition et de pureté
- 71.20.12 Essais et analyses de propriétés physiques
- 71.20.13 Essais et analyses de systèmes mécaniques et électriques intégrés
- 71.20.19 Autres essais et analyses techniques
72.11Z Recherche-développement en biotechnologie
Comprend la recherche et le développement expérimental en biotechnologie
Comprend
- ADN/ARN : génomique, pharmacogénomique, sondes géniques, génie génétique, séquençage/synthèse/amplification de l'ADN/ARN, profilage de l'expression génétique et utilisation de la technologie antisens
- protéines et autres molécules : séquençage/synthèse/ingénierie de protéines et peptides (y COMPRIS hormones à grandes molécules), amélioration des méthodes d'administration de médicaments à grandes molécules, protéomique, isolation et purification des protéines, signalisation, identification des récepteurs cellulaires
- culture et ingénierie des cellules et tissus : culture de cellules/tissus, génie tissulaire (y COMPRIS structures d'échafaudage tissulaires et génie biomédical), fusion cellulaire, stimulants vaccinaux/immunitaires, manipulation embryonnaire
- techniques biotechnologiques des procédés : fermentation au moyen de bioréacteurs, biotraitement, biolessivage, biopulpage, bioblanchiment, biodésulphuration, biorestauration, biofiltration et phytorestauration
- vecteurs de gènes et d'ARN : thérapie génique, vecteurs viraux
- bioinformatique : construction de bases de données sur les génomes, les séquences de protéines, modélisation de processus biologiques complexes, y COMPRIS biologie systémique
- nanobiotechnologie : application des outils et procédés de nano/microfabrication pour construire des dispositifs permettant d'étudier les biosystèmes, avec des applications dans l'administration des médicaments, le diagnostic, etc.
Produits associés
- 72.11.11 Recherche et développement expérimental en biotechnologie de santé
- 72.11.12 Recherche et développement expérimental en biotechnologie environnementale et industrielle
- 72.11.13 Recherche et développement expérimental en biotechnologie agricole
- 72.11.20 Projets originaux de recherche et développement en biotechnologies
73.20Z études de marché et sondages
Comprend
- les études portant sur le potentiel commercial de biens et de services, leur reconnaissance, acceptation et connaissance par le public, ainsi que sur les habitudes d'achat des consommateurs aux fins de la promotion des ventes et de la mise au point de produits nouveaux, sont COMPRISes également les analyses statistiques des résultats
- les sondages d'opinion sur des questions politiques, économiques et sociales ainsi que l'analyse statistique des résultats
Produits associés
- 73.20.11 Etudes de marché : enquêtes qualitatives
- 73.20.12 Etudes de marché : enquêtes quantitatives ad hoc
- 73.20.13 Etudes de marché : enquêtes quantitatives continues et régulières
- 73.20.14 Etudes de marché, à l'exclusion des enquêtes
- 73.20.19 Autres services d'études de marché
- 73.20.20 Services de sondages d'opinion
74.10Z Activités spécialisées de design
Comprend
- la création de modèles pour les articles textiles, les articles d'habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
- le design industriel, c'est-à-dire la création et l'élaboration d'avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l'apparence des produits, y COMPRIS le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l'attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d'utilisation et d'entretien
- les activités de concepteurs graphiques
- la décoration d'intérieur
Ne comprend pas
- la conception architecturale (cf. 71.11Z)
- la conception et la programmation de pages web (cf. 62.01Z)
- les activités d'ingénierie, c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf. 71.12B)
Produits associés
- 74.10.11 Services de conception de décoration d'intérieur
- 74.10.12 Services de conception de produits industriels
- 74.10.19 Autres services de conception spécialisés
- 74.10.20 Originaux de modèles
74.90B Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Comprend
- l'intermédiation en fonds de commerce, c'est-à-dire l'organisation de l'achat ou de la vente de petits et moyens fonds de commerce, y COMPRIS de cabinets de professions libérales, à l'exclusion toutefois du courtage immobilier
- le courtage de brevets (organisation de l'achat et de la vente de brevets)
- les activités d'expertise autres que celles ayant trait à l'immobilier et à l'assurance (antiquités, bijoux, etc.)
- la vérification de factures et l'information sur les tarifs de transport
- les activités concernant les prévisions météorologiques
- les services de conseil en sécurité
- les services de conseil en agronomie
- les services de conseil en environnement
- les autres services de conseil technique
- les activités des consultants autres que les consultants en architecture, ingénierie et gestion
- les activités exercées par des agents ou des agences pour le compte de particuliers et consistant habituellement à leur obtenir un engagement dans des films, des productions théâtrales, d'autres spectacles ou des manifestations sportives et à placer des livres, des pièces de théâtre, des oeuvres d'art, des photos, etc., chez des éditeurs, des producteurs, etc.
Ne comprend pas
- le commerce de gros de véhicules automobiles d'occasion par vente aux enchères (cf. 45.1)
- les activités de vente aux enchères en ligne (commerce de détail) (cf.47.91A et 47.91B)
- les activités de vente aux enchères hors magasin (commerce de détail hors internet) (47.99Z)
- les activités des courtiers en immobilier (cf. 68.3)
- les activités de tenue de livres (cf. 69.20Z)
- les activités des consultants en gestion (cf. 70.22Z)
- les activités des consultants en architecture et ingénierie (cf. 71.1)
- la conception de machines et le design industriel (cf.71.12B, 74.10Z)
- l'analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire (cf. 71.20B)
- les activités de publicité et de création publicitaire (cf. 73.11Z)
- la création de stands et d'autres structures et sites d'affichage (cf. 73.11Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)
- l'organisation de salons professionnels et congrès (cf. 82.30Z)
- les activités des commissaires-priseurs indépendants (cf. 82.99Z)
- l'administration des programmes de fidélisation (cf. 82.99Z)
- le conseil en matière de crédit à la consommation et d'endettement (cf.82.99Z)
Produits associés
- 74.90.11 Services de vérification de factures et d'information sur les tarifs de transport
- 74.90.12 Services de courtage et d'expertise autres que pour l'immobilier et les assurances
- 74.90.13 Services de conseil en environnement
- 74.90.14 Services de prévisions météorologiques
- 74.90.15 Services de conseil en sécurité
- 74.90.19 Autres services scientifiques et techniques de conseil nca
- 74.90.20 Autres services professionnels, techniques et commerciaux nca
77.31Z Location et location-bail de machines et équipements agricoles
Comprend
- la location et la location-bail de machines et équipements pour l'agriculture et la sylviculture, sans opérateur :
- location des biens COMPRIS rangés dans la sous-classe 28.30Z (par exemple tracteurs agricoles, etc.)
Ne comprend pas
- la location de machines et équipements pour l'agriculture et la sylviculture, avec opérateur (cf. 01.61Z, 02.40Z)
- la location de tondeuses à gazon et d'outils à main (cf. 77.29Z)
Produits associés
- 77.31.10 Location et location-bail de matériel agricole
77.39Z Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels nca
Comprend
- la location et la location-bail, sans opérateur, de machines et équipements divers généralement utilisés comme biens d'équipement par les entreprises :
- moteurs et turbines
- machines-outils
- équipement pour exploitation minière et pétrolière. matériels de radiodiffusion, de télévision et de communication à usage professionnel
- équipement pour la production cinématographique
- matériels de mesure et de contrôle
- autres machines et matériels à usage scientifique, commercial et industriel
- la location et la location-bail de matériels de transport terrestre (autres que les véhicules automobiles), sans chauffeur :
- motocycles, caravanes et autos-caravanes ("camping-cars"), etc.
- véhicules de chemin de fer
- la location de conteneurs pour le logement ou le bureau
- la location d'animaux (par exemple : troupeaux, chevaux de course)
- la location de conteneurs
- la location de palettes
Ne comprend pas
- la location de cycles (cf. 77.21Z)
- la location de machines et équipements pour l'agriculture et la sylviculture (cf.77.31Z)
- la location de machines et équipements pour le bâtiment et le génie civil (cf. 77.32Z)
- la location de machines et équipements de bureau, y COMPRIS les ordinateurs (cf. 77.33Z)
Produits associés
- 77.39.11 Location et location-bail de matériel ferroviaire roulant
- 77.39.12 Location et location-bail de conteneurs
- 77.39.13 Location et location-bail de motocycles, caravanes et autocaravanes
- 77.39.14 Location et location-bail d'équipements de télécommunications
- 77.39.19 Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens nca, sans opérateur
78.10Z Activités des agences de placement de main-d'oeuvre
Comprend les activités consistant à lister les postes vacants et à orienter ou placer les candidats à l'emploi, les personnes orientées ou placées n'étant pas des salariés des agences de placement.
Comprend
- la recherche, la sélection, l'orientation et le placement de personnel, y COMPRIS les activités de recherche et de placement de cadres
- les activités des psychologues pour le recrutement de personnel
- les activités des agences et bureaux de casting, telles que les agences de distribution de rôles
- les activités des agences de placement de main-d'oeuvre en ligne
- l'activité des agences de mannequins
Ne comprend pas
- les activités des imprésarios et des agents ou agences similaires (cf. 74.90B)
Produits associés
- 78.10.11 Services de recrutement de cadres
- 78.10.12 Services de placement permanent, à l'exclusion du recrutement de cadres
80.20Z Activités liées aux systèmes de sécurité
Comprend
- la surveillance et la surveillance à distance de systèmes de sécurité et d'alarme électroniques tels que les dispositifs d'alarme anti-vol et d'alarme incendie, y COMPRIS leur installation et maintenance
- l'installation, la réparation, la réfection et l'adaptation de dispositifs de verrouillage mécaniques ou électroniques, de coffres-forts et des chambres fortes, avec, par la suite, leur surveillance ou surveillance à distance
Ne comprend pas
- l'installation de systèmes de sécurité et d'alarme électroniques, sans leur surveillance ultérieure (cf. 43.21A, 43.21B)
- la vente au détail de systèmes électriques de sécurité, dispositifs de verrouillage mécaniques ou électroniques, coffres-forts et chambres fortes en magasin spécialisé, sans services de surveillance, d'installation ou de maintenance (cf. 47.59B)
- les consultants en sécurité (cf. 74.90B)
- les services de la police (cf. 84.24Z)
- les services de duplication de clés (cf. 95.29Z)
Produits associés
- 80.20.10 Services de systèmes de sécurité
81.22Z Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
Comprend
- le nettoyage extérieur de bâtiments de tous types, y COMPRIS les bureaux, les usines, les magasins, les locaux d'institutions, les autres locaux à usage commercial et professionnel et les immeubles à appartements
- les activités de nettoyage spécialisé de bâtiments, telles que le nettoyage des vitres, le ramonage des cheminées et le nettoyage des âtres, des fourneaux, des incinérateurs, des chaudières, des gaines de ventilation et des dispositifs d'évacuation des fumées
- le nettoyage de machines industrielles
- les autres activités de nettoyage des bâtiments et de nettoyage industriel nca
Ne comprend pas
- le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues concernant les parties extérieures des bâtiments (cf. 43.99D)
Produits associés
- 81.22.11 Services de nettoyage de vitres
- 81.22.12 Services de nettoyage spécialisé
- 81.22.13 Services de ramonage
82.19Z Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
Comprend diverses activités de photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau. Les activités de photocopie/impression de documents classées ici concernent uniquement des activités d'impression en petit tirage.
Comprend
- la préparation de documents
- la révision ou la correction de documents
- la frappe et le traitement de texte
- les services de secrétariat, y COMPRIS gestion de dossiers et archivage
- la transcription de documents
- la rédaction de lettres et de curriculum vitae
- la location de boïtes aux lettres et d'autres services postaux et de courrier, tels que le tri préalable, l'adressage, etc. (à l'exclusion du publipostage)
- la photocopie
- la duplication
- le tirage de plans
- d'autres services de reproduction de documents n'offrant pas de services d'impression (impression offset, impression-minute, services de pré-presse)
- l'impression numérique de documents en petits tirages
Ne comprend pas
- l'impression de documents (impression offset, impression numérique en grands tirages, etc.) (cf.18.12Z)
- les activités de pré-presse (cf. 18.13Z)
- le publipostage (cf. 73.11Z)
- les services de sténographie spécialisés, tels que la transcription des délibérations des tribunaux (cf. 82.99Z)
Produits associés
- 82.19.11 Services de duplication
- 82.19.12 Etablissement de fichiers d'adresses et services d'expédition de documents
- 82.19.13 Préparation de documents et autres services spécialisés de soutien administratif
84.13Z Administration publique (tutelle) des activités économiques
Comprend
- l'administration publique et la tutelle des différents secteurs de l'activité économique, y COMPRIS l'octroi de subventions :
- agriculture
- aménagement du territoire
- énergie et ressources minières
- équipements
- transports
- communications
- hôtellerie et tourisme
- commerce de gros et de détail
- la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance économique, avec les fonds qui y sont associés
- la définition et la mise en oeuvre des politiques générales concernant l'emploi et le marché du travail
- la mise en oeuvre de politiques de développement régional, par exemple pour réduire le chômage
- les activités de certaines agences administratives spécialisées à caractère technique
Ne comprend pas
- les activités de recherche et de développement expérimental (cf. 72)
Produits associés
- 84.13.11 Tutelle des affaires liées à l'agriculture, la sylviculture, la pêche et la chasse
- 84.13.12 Tutelle des affaires énergétiques
- 84.13.13 Tutelle des affaires liées aux industries extractives et aux ressources minérales, aux industries manufacturières et à la construction
- 84.13.14 Tutelle des affaires de transport et de communications
- 84.13.15 Tutelle des affaires de commerce, d'hôtellerie et de restauration
- 84.13.16 Tutelle des affaires touristiques
- 84.13.17 Services administratifs de projets de développement multiples
- 84.13.18 Tutelle des affaires économiques, commerciales et de l'emploi
84.23Z Justice
Comprend
- l'administration et le fonctionnement des tribunaux administratifs, civils et correctionnels, des cours d'assises, des tribunaux militaires et du système judiciaire, y COMPRIS la représentation et le conseil juridiques fournis au nom de l'administration ou par l'administration
- l'administration et le fonctionnement de juridictions spécialisées (commerce, prud'hommes, etc.)
- le rendu de jugements et d'interprétations de la loi
- l'arbitrage des actions civiles
- l'administration des établissements pénitentiaires, y COMPRIS les services d'assistance aux détenus en vue de faciliter leur réinsertion, que cette gestion et exploitation soient assurées par des organismes publics ou par des organisations privées pour le compte de l'administration publique
Ne comprend pas
- les activités de conseil et de représentation en matière civile, pénale ou autre (cf. 69.10Z)
- les activités éducatives organisées dans les prisons (cf. 85)
- les activités des hôpitaux pénitentiaires (cf. 86.10Z)
Produits associés
- 84.23.11 Services d'administration de la justice
- 84.23.12 Services d'administration pénitentiaire
85.20Z Enseignement primaire
Comprend l'enseignement primaire : cours de matières scolaires et travaux associés donnant aux élèves un enseignement de base solide en lecture, écriture et mathématiques et une compréhension élémentaire d'autres matières telles que l'histoire, la géographie, les sciences naturelles, les sciences sociales, l'art et la musique. Cet enseignement est généralement dispensé à des enfants. Les programmes d'alphabétisation au sein ou en dehors du système scolaire, dont le contenu est similaire aux programmes de l'enseignement primaire, mais qui sont destinés à des personnes considérées comme trop âgées pour entrer dans des écoles élémentaires, y sont toutefois également inclus (programmes d'alphabétisation des adultes, par exemple).
Ne comprend pas
- l'enseignement pour adultes tel qu'il est défini dans le groupe 85.5
- les activités de garderies d'enfants (de jour), y COMPRIS les garderies périscolaires (cf. 88.91)
Produits associés
- 85.20.11 Enseignement primaire en ligne
- 85.20.12 Autres services d'enseignement primaire
86.10Z Activités hospitalières
Comprend
- les activités d'hospitalisation de court ou long séjour, c'est-à-dire les activités médicales de diagnostic et de soins des établissements hospitaliers et des cliniques, publics ou privés, dans des établissements généraux (hôpitaux locaux, régionaux, universitaires, hôpitaux militaires, thermaux ou pénitentiaires) et des établissements spécialisés (hôpitaux psychiatriques et de désintoxication, hôpitaux traitant des maladies infectieuses, maternités, sanatoriums spécialisés). Ces activités concernent principalement des patients hospitalisés. Elles sont exercées sous la responsabilité de médecins et comprennent :
- les services du personnel médical et paramédical
- les services des laboratoires et installations techniques, y COMPRIS les services de radiologie et d'anesthésie,
- les services d'urgences
- les services des salles d'opération, les services de pharmacie, d'hébergement, de restauration et les autres services hospitaliers
- les services des centres de planning familial assurant des actes médicaux tels que la stérilisation ou l'interruption de grossesse, avec hébergement
- les activités des blocs opératoires mobiles
- les services d'hospitalisation à domicile de jour, de nuit ou de semaine
Ne comprend pas
- les activités de laboratoire et inspections de tous les types de matériaux et produits, à l'exclusion des produits médicaux (cf. 71.20B)
- les activités vétérinaires (cf. 75.00Z)
- les soins médicaux dispensés au personnel militaire en campagne (cf. 84.22Z)
- l'exercice de la médecine ambulatoire en milieu hospitalier ou en clinique et les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées (cf. 86.2)
- les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (dentisterie, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale, activités d'orthodontie) (cf. 86.23Z)
- les activités de transport en ambulance (cf. 86.90A)
- les services des laboratoires d'analyses médicales (cf.86.90B)
Produits associés
- 86.10.11 Services d'hospitalisation chirurgicale
- 86.10.12 Services d'hospitalisation en gynécologie-obstétrique
- 86.10.13 Services d'hospitalisation pour rééducation
- 86.10.14 Services d'hospitalisation en psychiatrie
- 86.10.15 Autres services hospitaliers fournis par des médecins
- 86.10.19 Autres services hospitaliers
86.90A Ambulances
Comprend
- le transport par ambulance de patients par tout mode de transport, y COMPRIS l'avion. Ces services sont souvent fournis à l'occasion d'une urgence médicale.
- l'activité des ambulances de réanimation
Ne comprend pas
- le transfert de patients, sans équipement d'intervention, ni personnel médical (cf.49, 50 et 51)
- l'activité des blocs opératoires mobiles (cf. 86.10Z)
Produits associés
- 86.90.14 Services d'ambulances
88.99A Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents
Comprend
- autres activités d'accueil ou d'accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents :
- services des oeuvres d'adoption
- protection des enfants et adolescents contre les mauvais traitements, guidance infantile
- actions socio-éducatives en milieu ouvert à destination des enfants et adolescents, y COMPRIS via les familles
Produits associés
- 88.99.11 Services d'orientation et de conseil nca en faveur des enfants
88.99B Action sociale sans hébergement nca
Comprend
- autres activités d'action sociale sans hébergement :
- conseils d'économie domestique, conseils conjugaux ou familiaux, services de conseil en matière de crédit à la consommation et d'endettement
- activités sociales au niveau des collectivités et des quartiers
- aide aux victimes de catastrophes, aux réfugiés, aux immigrés, etc., y COMPRIS l'hébergement transitoire offert à ces personnes
- réadaptation professionnelle et réinsertion des chômeurs, à condition que ces activités ne comportent qu'un élément pédagogique limité
- détermination des droits à l'aide sociale, aux allocations de logement ou à des bons d'alimentation
- activités des centres de jour pour les sans-abri et les autres groupes sociaux démunis
- activités de bienfaisance telles que la collecte de fonds ou d'autres activités apparentées relevant des oeuvres sociales
Produits associés
- 88.99.12 Services d'assistance sociale sans hébergement
- 88.99.13 Services de réadaptation professionnelle pour chômeurs
- 88.99.19 Autres services sociaux sans hébergement nca
90.03B Autre création artistique
Comprend
- les activités des écrivains indépendants, pour tous les sujets, y COMPRIS la fiction, les ouvrages techniques, etc.
- les activités des compositeurs de musique
- les activités des journalistes indépendants
Produits associés
- 90.03.11 Services fournis par des auteurs, compositeurs, sculpteurs et autres artistes, à l'exclusion des artistes du spectacle
- 90.03.12 oeuvres originales d'auteurs, compositeurs et autres artistes, à l'exclusion des artistes du spectacle, peintres, graphistes et sculpteurs
91.02Z Gestion des musées
Comprend
- la gestion des musées de toute nature :
- musées d'art, d'orfèvrerie, de meubles, de costumes, de céramiques, d'argenterie
- musées d'histoire naturelle, musées des sciences et techniques, musées d'histoire, y COMPRIS les musées militaires
- autres musées spécialisés
- musées en plein air
Ne comprend pas
- les activités des galeries d'art commerciales (cf. 47.78C)
- la restauration d'oeuvres d'art et d'objets de collection des musées (cf. 90.03A)
- les activités des bibliothèques et archives (cf. 91.01Z)
Produits associés
- 91.02.10 Services des musées
- 91.02.20 Collections des musées
91.04Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles
Comprend
- la gestion des jardins botaniques et zoologiques, y COMPRIS les zoos pour enfants
- la gestion des réserves naturelles, y COMPRIS la protection de la flore et de la faune, etc.
Ne comprend pas
- les activités d'aménagement paysager et de jardinage (cf. 81.30Z)
- l'exploitation de réserves pour la pêche et la chasse sportive (cf. 93.19Z)
Produits associés
- 91.04.11 Services des jardins botaniques et zoologiques
- 91.04.12 Services des réserves naturelles, y COMPRIS services de préservation de la faune
92.00Z Organisation de jeux de hasard et d'argent
Comprend
- la vente de billets de loterie
- l'exploitation de machines à sous automatiques
- l'exploitation de sites web de jeux de hasard virtuels
- la prise de paris et autres opérations de paris
- les paris mutuels hors hippodrome
- l'exploitation de casinos, y COMPRIS de "casinos flottants"
Ne comprend pas
- l'exploitation de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 93.29Z)
Produits associés
- 92.00.11 Tables de jeu
- 92.00.12 Machines de jeu
- 92.00.13 Loteries, jeux à numéros et bingos
- 92.00.14 Jeux de hasard en ligne
- 92.00.19 Autres jeux de hasard
- 92.00.21 Services de pari en ligne
- 92.00.29 Autres services de pari
93.29Z Autres activités récréatives et de loisirs
Comprend
- l'exploitation de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (flipper, babyfoot, jukebox, billard, jeux électroniques, etc.
- les activités des parcs de loisirs (sans hébergement)
- l'exploitation d'installations de transport de plaisance (marinas)
- l'exploitation des domaines skiables
- la location d'équipements de loisirs et d'agrément dans le cadre d'installations récréatives
- les foires et salons de nature récréative
- les activités des plages, y COMPRIS la location de matériels tels que les cabines de bain, vestiaires, sièges, etc.
- l'exploitation de pistes de danse
- les activités de producteurs ou d'organisateurs d'événements autres que des spectacles ou manifestations sportives, disposant ou non de leurs propres installations
Ne comprend pas
- l'exploitation de téléphériques, de funiculaires, d'engins de remontée mécanique (cf. 49.39C)
- les croisières de pêche (cf. 50.10Z et 50.30Z)
- la mise à disposition d'espaces et d'installations pour des séjours de courte durée dans des parcs de loisirs et des forêts, ainsi que dans des terrains de camping (cf. 55.30Z)
- les parcs pour caravanes, les camps de loisirs, les camps de chasse et de pêche et les terrains de camping (cf. 55.30Z)
- les services de débit de boissons des discothèques (cf. 56.30Z)
- les troupes de théâtre et de cirque (cf. 90.01Z)
Produits associés
- 93.29.11 Services récréatifs des parcs et plages
- 93.29.19 Services récréatifs divers nca
- 93.29.21 Services de spectacles pyrotechniques et de "son et lumière"
- 93.29.22 Machines à sous
- 93.29.29 Services du spectacle nca
94.99Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Comprend
- les activités des organisations (non affiliées directement à un parti politique) qui militent en faveur d'une cause ou d'une question d'intérêt public en sensibilisant l'opinion publique, en faisant pression sur les milieux politiques, en collectant des fonds, etc. :
- initiatives individuelles ou mouvements de protestation
- mouvements pour la protection de l'environnement et mouvements écologiques
- organisations apportant leur soutien à des activités communautaires et éducatives nca
- organisations pour la protection et la défense des intérêts de groupes spéciaux, par exemple de minorités ou de groupes ethniques
- associations à caractère patriotique, y COMPRIS les associations d'anciens combattants
- les associations de consommateurs
- les associations d'automobilistes
- les associations dont l'objet consiste à organiser des réunions et des rencontres, par exemple le Rotary, les loges maçonniques, etc.
- les associations de jeunes, les associations d'étudiants, les clubs universitaires, les amicales d'étudiants, etc.
- les associations spécialisées dans des occupations culturelles ou récréatives (autres que les clubs sportifs et les cercles de jeux), par exemple les cercles de poésie, les cercles littéraires, les associations historiques, les clubs de jardinage, les ciné-clubs et les photos-clubs, les clubs d'amis de la musique et des arts, les clubs de travaux manuels, les clubs de collectionneurs, les clubs sociaux, les sociétés carnavalesques, etc.
- l'octroi de subventions par des organisations associatives ou autres
Ne comprend pas
- les activités de bienfaisance telles que la collecte de fonds destinés à des oeuvres sociales (cf. 88.99B)
- les activités de groupes ou organisations artistiques professionnels (cf. 90.0)
- les activités des clubs de sports (cf. 93.12Z)
- les activités des associations professionnelles (cf. 94.12Z)
Produits associés
- 94.99.11 Services fournis par des organisations de défense des droits de l'Homme
- 94.99.12 Services fournis par des groupes de défense de l'environnement
- 94.99.13 Services de défense d'intérêts spéciaux
- 94.99.14 Autres services fournis par des associations de développement de l'esprit civique et de défense de groupes particuliers
- 94.99.15 Services fournis par des associations de jeunes
- 94.99.16 Services fournis par des associations culturelles et récréatives
- 94.99.17 Services fournis par d'autres organisations civiques et sociales
- 94.99.19 Services fournis par d'autres organisations associatives nca
- 94.99.20 Services d'octroi d'aides financières par des organisations associatives
95.11Z Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
Comprend
- la réparation et l'entretien des :
- ordinateurs de bureau
- ordinateurs portables
- lecteurs de disques magnétiques, lecteurs flash et autres systèmes de stockage
- lecteurs de disques optiques (CD-RW, CD-ROM, DVD-ROM, DVD-RW)
- imprimantes
- moniteurs
- claviers
- souris, manettes et boules roulantes et leurs accessoires
- modems informatiques internes et externes
- terminaux informatiques spécialisés
- serveurs informatiques
- scanneurs, y COMPRIS lecteurs de codes-barres
- lecteurs de cartes à puce
- casques de réalité virtuelle
- vidéoprojecteurs
- la réparation et l'entretien des :
- terminaux informatiques, comme les guichets automatiques de banque (GAB), les terminaux point de vente, sans exploitation mécanique
- ordinateurs de poche (assistants personnels)
Ne comprend pas
- la réparation et l'entretien de modems, équipement porteur (cf. 95.12Z)
Produits associés
- 95.11.10 Services de réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
95.24Z Réparation de meubles et d'équipements du foyer
Comprend
- le rembourrage, la remise à neuf, la réparation et la restauration de meubles et d'équipements du foyer, y COMPRIS de meubles de bureau
Produits associés
- 95.24.10 Services de réparation de meubles et d'équipements du foyer
96.01A Blanchisserie-teinturerie de gros
Comprend
- le blanchissage, le nettoyage à sec, le repassage, etc., de tous les articles d'habillement (y COMPRIS les fourrures) et de matières textiles, effectués pour le compte d'entreprises ou de détaillants
- le ramassage et la livraison du linge
- le nettoyage des tapis, des moquettes, des tentures et des rideaux, dans les locaux des clients ou non
- la fourniture, par les blanchisseries de gros, de linge, de vêtements de travail et d'articles similaires
Ne comprend pas
- la location de vêtements autres que les vêtements de travail, même si le nettoyage de ces articles est COMPRIS (cf. 77.29Z)
- la réparation et la transformation d'articles d'habillement (cf. 95.29Z)
Produits associés
- 96.01.12 Services de nettoyage à sec (y COMPRIS d'articles en fourrure)
- 96.01.13 Services de repassage
- 96.01.14 Services de teinture et de coloration
- 96.01.19 Autres services de nettoyage textile
96.01B Blanchisserie-teinturerie de détail
Comprend
- le blanchissage, le nettoyage à sec, le repassage, etc., de tous les articles d'habillement (y COMPRIS les fourrures) et de matières textiles, effectués pour le compte de particuliers
- les activités des blanchisseries de détail, y COMPRIS dépots
- les services des laveries automatiques en libre service
- la fourniture, par les blanchisseries de détail, de linge, de vêtements de travail et d'articles similaires
Ne comprend pas
- la location de vêtements autres que les vêtements de travail, même si le nettoyage de ces articles est COMPRIS (cf. 77.29Z)
- la réparation et la transformation d'articles d'habillement (cf. 95.29Z)
Produits associés
- 96.01.11 Services de lavage de linge en libre-service
- 96.01.12 Services de nettoyage à sec (y COMPRIS d'articles en fourrure)
- 96.01.13 Services de repassage
- 96.01.14 Services de teinture et de coloration
- 96.01.19 Autres services de nettoyage textile
97.00Z Activités des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique
Comprend
- les activités des ménages employant du personnel domestique : femmes de ménage, bonnes, cuisiniers ou cuisinières, serveurs, valets de chambre, maïtres d'hôtel, blanchisseuses, jardiniers, portiers, palefreniers, chauffeurs, concierges, gouvernantes, gardiennes d'enfants à domicile (baby-sitters), précepteurs, secrétaires, etc. Cette sous-classe permet aux domestiques salariés d'indiquer l'activité de l'employeur lors des recensements ou enquêtes, bien que l'employeur soit un particulier. Le service produit par cette activité est consommé par le ménage employeur
Ne comprend pas
- la prestation de services de cuisine, jardinage, etc., par des prestataires de services indépendants (entreprises ou particuliers), voir selon le type de service
- la fourniture de personnel de maison par des entreprises (cf. 78)
- l'aide à domicile dans le cadre de l'action sociale, y COMPRIS les services de baby-sitting (cf. 88)
Produits associés
- 97.00.10 Services des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique
CNIL - N°1141373 Mentions Légales - Partenaires - plan comptable 2009 - 39, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - Tél : 01 73 04 92 26
Requètes du site :
Cabinet d'Expertise Comptable, Inscrit au Conseil Régional de l'Ordre des Experts Comptables Ile de France,
compris
Requètes du site :
internet, compte 605000, code ape 8552z, 9003b autre crà‰ation artistique, salaire transport routier fret de proximité, 742c, formation gratuite pour glace et sorbet, convention correspondante 6810z, facture modele vente spectacle vivant, compte 641400, correspondance code ape, travaux de finition nca, ape 0147z, convention collective naf 6203z, deminage photogrammetrie, 742 a, comptabilite consommables, ape 4321a, bilan profession libérale, code naf : 527c, travaux de platrerie, code ape: 513 w, code naf 4619b, code naf gestionnaire paie, conditions de ventes sur factures de menuiserie bois, autres immobilisations incorporelles, écritures intégration fiscale, frais pub en compta, bilan artisans, compte 701000, monographie professionnelle, 4531z, agro-alimentaires nace, traite bancaire modele gratuit télécharger, refacturation personnel detache, provisions pour litige 1511, compte de resultat et bilan, convention collective vente d'electricite, ape 742c, imprimé fiscal 2031 remplissable, codes ape des studios d'enregistrement, cadeaux à la clientéle en comptabilité, logiciel comptabilité boulangerie, 623000, ape 4399c convention, modèle honoraires psychologue, , expert, compta, expertise, comptabilité, experts comptables
Cabinet d'Expertise Comptable, Inscrit au Conseil Régional de l'Ordre des Experts Comptables Ile de France,
compris