58.29C Edition de logiciels applicatifs

Comprend

• l'édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que :
• applications bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, applications à caractère éducatif, etc.
• l'édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de traitement spécifique ou un ensemble de tâches pour un DOMAINE d'activité spécifique
• l'édition de logiciels utilitaires
• l'édition de logiciels de gestion de base de données

Produits associés

• 58.29.13 Logiciels de gestion de base de données, sur support physique
• 58.29.21 Applications commerciales et domestiques générales, sur support physique
• 58.29.29 Autres logiciels d'application, sur support physique
• 58.29.32 Logiciels d'application, en téléchargement
• 58.29.40 Logiciels en ligne
• 58.29.50 Services de licence pour l'utilisation de logiciels informatiques

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59.20Z Enregistrement sonore et édition musicale

Comprend les activités liées à la production de matrices sonores originales, sur bandes, cassettes, CD, la mise à disposition des enregistrements, leur promotion et leur distribution auprès de grossistes, de détaillants ou directement auprès du public. Ces dernières activités peuvent ou non être intégrées à l'activité de production de matrices au sein d'une même unité. Si ce n'est pas le cas, l'unité réalisant ces activités doit obtenir au préalable les droits de reproduction et de diffusion. Cette sous-classe inclut également les services d'enregistrement sonore en studio ou ailleurs, y compris la production d'émissions de radio enregistrées.

Comprend les activités d'édition musicale, c'est-à-dire les activités d'exploitation des droits (copyright) associés aux compositions musicales, de promotion, d'autorisation et d'utilisation de ces compositions dans des enregistrements, à la radio, à la télévision, dans des films, des spectacles, sur des supports imprimés ou dans d'autres médias. Les unités actives dans ce DOMAINE peuvent détenir les droits de propriété intellectuelle ou agir pour le compte de leur détenteur.

Comprend

• l'édition de livres musicaux et de partitions

Ne comprend pas

• la reproduction, à partir d'une matrice, de disques, de CD et de bandes contenant de la musique ou d'autres enregistrements sonores (cf. 18.20Z)
• la production d'émissions de radio en direct associée à leur diffusion (60.10Z)

Produits associés

• 59.20.11 Services d'enregistrement sonore
• 59.20.12 Services d'enregistrement en direct
• 59.20.13 Originaux d'enregistrement sonore
• 59.20.21 Production de programmes radio
• 59.20.22 Originaux de programmes radio
• 59.20.31 Partitions musicales imprimées
• 59.20.32 Partitions musicales électroniques
• 59.20.33 Enregistrements audio musicaux sur disque, cassette ou autre support physique
• 59.20.34 Autres disques et cassettes audio
• 59.20.35 Musique en téléchargement
• 59.20.40 Services de licence pour l'utilisation d'originaux acoustiques

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62.09Z Autres activités informatiques

Comprend

• les activités dans le DOMAINE informatique et des technologies de l'information non classées ailleurs, telles que :
• les services de récupération après un sinistre informatique
• l'installation (configuration) d'ordinateurs personnels
• les services d'installation de logiciels

Ne comprend pas

• l'installation de gros systèmes et d'ordinateurs similaires (cf. 33.20C)
• la programmation informatique (cf. 62.01Z)
• les services de conseil informatique (cf. 62.02A)
• la gestion d'installations informatiques (cf. 62.03Z)
• le traitement et l'hébergement des données (cf. 63.11Z)

Produits associés

• 62.09.10 Installation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
• 62.09.20 Autres services informatiques et des technologies de l'information nca

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70.22Z Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Comprend le conseil et l'assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d'entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coëts et d'autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Comprend

• le conseil et l'assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les DOMAINEs suivants :
• la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire
• le conseil et l'assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d'organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d'information de gestion, etc.

Ne comprend pas

• la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
• le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
• les activités comptables (cf. 69.20Z)
• les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
• les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et DOMAINEs similaires (cf. 74.90B)
• les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
• les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z)

Produits associés

• 70.22.11 Services de conseil en gestion stratégique
• 70.22.12 Services de conseil en gestion financière (à l'exclusion de la fiscalité)
• 70.22.13 Services de conseil en gestion commerciale
• 70.22.14 Services de conseil en gestion des ressources humaines
• 70.22.15 Services de conseil en gestion de la production
• 70.22.16 Services de conseil en gestion de la chaïne d'approvisionnement et autres
• 70.22.17 Services de conseil en gestion des processus de travail
• 70.22.20 Autres services de gestion de projets, à l'exclusion des projets de construction
• 70.22.30 Autres services de conseil aux entreprises
• 70.22.40 Marques déposées et franchises

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71.12B Ingénierie, études techniques

Comprend

• les activités d'ingénierie (c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les DOMAINEs suivants :
• machines, processus et sites industriels
• projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport
• projets de gestion de l'eau
• conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l'ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
• l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
• les services de gestion de projets de constructions
• les études géophysiques, géologiques et sismiques
• l'information cartographique et spatiale

Ne comprend pas

• les forages d'essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
• le développement ou l'édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
• les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
• les activités d'architecture (cf. 71.11Z)
• les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
• les activités de recherche et de développement liées à l'ingénierie (cf. 72.19Z)
• le design industriel (cf. 74.10Z)
• la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
• les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)

Produits associés

• 71.12.11 Services de conseil en ingénierie
• 71.12.12 Services d'ingénierie pour projets de constructions
• 71.12.13 Services d'ingénierie pour projets énergétiques
• 71.12.14 Services d'ingénierie pour projets d'infrastructures de transport
• 71.12.15 Services d'ingénierie pour projets de gestion des déchets (dangereux ou non)
• 71.12.16 Services d'ingénierie pour projets d'alimentation en eau, d'assainissement et de drainage
• 71.12.17 Services d'ingénierie pour projets industriels et manufacturiers
• 71.12.18 Services d'ingénierie pour projets de télécommunications et de télé
• et radiodiffusion
• 71.12.19 Services d'ingénierie pour autres projets
• 71.12.20 Services de gestion de projet pour projets de constructions
• 71.12.31 Services de conseil géologique et géophysique
• 71.12.32 Services géophysiques
• 71.12.33 Services d'exploration et d'évaluation minérales
• 71.12.34 Services de prospection de surface
• 71.12.35 Services d'établissement de cartes

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71.20B Analyses, essais et inspections techniques

Comprend

• la réalisation d'analyses physiques, chimiques et autres sur tous types de matériaux et de produits :
• essais acoustiques et de vibration
• analyses de la composition et de la pureté de minéraux, etc.
• activités d'analyse dans le DOMAINE de l'hygiène alimentaire, y compris l'analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire
• contrôle des caractéristiques et performances physiques de matériaux telles que leur résistance, leur épaisseur, leur durabilité, leur radioactivité, etc.
• essais de qualification et de fiabilité
• essais de performance de machines complètes : moteurs, automobiles, équipements électroniques, etc.
• contrôle radiographique des soudures et des joints
• analyse de défaillance
• contrôle et mesure d'indicateurs environnementaux : pollution de l'air et de l'eau, etc.
• la certification de produits, y compris de biens de consommation, d'aéronefs, de conteneurs sous pression, d'installations nucléaires, etc.
• les essais à l'aide de modèles ou de maquettes (aéronefs, navires, barrages, etc.)
• les services des laboratoires de police

Ne comprend pas

• les essais sur des prélèvements animaux (cf. 75.00Z)
• l'imagerie diagnostique, les tests et l'analyse de prélèvements médicaux et dentaires (cf 86)

Produits associés

• 71.20.11 Essais et analyses de composition et de pureté
• 71.20.12 Essais et analyses de propriétés physiques
• 71.20.13 Essais et analyses de systèmes mécaniques et électriques intégrés
• 71.20.19 Autres essais et analyses techniques

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78.20Z Activités des agences de travail temporaire

Comprend les activités consistant à fournir des travailleurs pour des périodes limitées en vue de remplacer temporairement ou de compléter la main-d'oeuvre du client, les personnes placées étant salariées par l'agence de travail temporaire. Les agences affectées à cette sous-classe n'assurent toutefois pas la supervision directe de leurs salariés sur les lieux de travail du client.

Produits associés

• 78.20.11 Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le DOMAINE de l'informatique et des télécommunications
• 78.20.12 Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition d'autres personnels de bureau
• 78.20.13 Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le DOMAINE du commerce et des échanges
• 78.20.14 Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le DOMAINE du transport, de l'entreposage, de la logistique et des industries
• 78.20.15 Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel dans le DOMAINE de l'hôtellerie et de la restauration
• 78.20.16 Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition de personnel médical
• 78.20.19 Services des agences de travail temporaire pour la mise à disposition d'autres personnels

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78.30Z Autre mise à disposition de ressources humaines

Comprend les activités consistant à fournir des ressources humaines au client. Les unités classées ici sont l'employeur officiel des salariés pour les questions de paie, d'impôts, ainsi qu'en matière fiscale et de ressources humaines, mais ne sont pas responsables de la direction et de la supervision des salariés. La fourniture de ressources humaines a généralement lieu pour une longue durée ou sur une base permanente et les unités classées ici sont spécialisées dans l'exécution d'une vaste gamme de tâches de gestion des ressources humaines.

Ne comprend pas

• la prestation de fonctions liées aux ressources humaines, associée à la supervision ou à la gestion de l'entreprise (cf. la sous-classe de l'activité économique de cette entreprise)
• la fourniture de travailleurs en vue de remplacer temporairement ou de compléter la main-d'oeuvre du client (cf. 78.20Z)

Produits associés

• 78.30.11 Autres services de mise à disposition de personnel dans le DOMAINE de l'informatique et des télécommunications
• 78.30.12 Autres services de mise à disposition d'autres personnels de bureau
• 78.30.13 Autres services de mise à disposition de personnel dans le DOMAINE du commerce et des échanges
• 78.30.14 Autres services de mise à disposition de ressources humaines dans le DOMAINE du transport, de l'entreposage, de la logistique et des industries
• 78.30.15 Autres services de mise à disposition de personnel dans le DOMAINE de l'hôtellerie et de la restauration
• 78.30.16 Autres services de mise à disposition de personnel médical
• 78.30.19 Autres services de mise à disposition de personnel nca

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85.31Z Enseignement secondaire général

Comprend le type d'enseignement qui pose les fondements de la formation tout au long de la vie et du développement humain et permet d'ouvrir des possibilités d'enseignement ultérieures. Les établissements concernés offrent des programmes qui sont habituellement plus orientés sur une discipline et sont dispensés par des enseignants plus spécialisés et emploient plus souvent plusieurs professeurs donnant cours dans leur DOMAINE de spécialisation. Les matières enseignées à ce niveau comportent souvent une certaine spécialisation qui commence à déterminer l'orientation future des élèves, mêmes de ceux qui fréquentent l'enseignement général. Les programmes d'études amènent les élèves à un niveau qui doit leur permettre de suivre un enseignement technique ou professionnel ou d'accéder à l'enseignement supérieur sans les obliger à choisir une discipline particulière.

Comprend

• le premier cycle de l'enseignement secondaire général, correspondant plus ou moins à la période couverte par l'obligation scolaire
• le deuxième cycle de l'enseignement secondaire général, donnant, en principe, accès à l'enseignement supérieur.
• par exemple, enseignement dispensé par les collèges et les seconds cycles des lycées généraux et technologiques

Produits associés

• 85.31.11 Enseignement secondaire général du premier cycle en ligne
• 85.31.12 Autres services d'enseignement secondaire général du premier cycle
• 85.31.13 Enseignement secondaire général du deuxième cycle en ligne
• 85.31.14 Autres services d'enseignement secondaire général du deuxième cycle

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85.60Z Activités de soutien à l'enseignement

Comprend les activités non pédagogiques de soutien aux processus ou systèmes éducatifs.

Comprend

• le conseil dans le DOMAINE éducatif
• les activités de conseil en orientation scolaire
• les activités d'évaluation des tests de connaissances
• les activités de tests de connaissances
• l'organisation de programmes d'échanges d'étudiants
• l'organisation d'activités de soutien scolaire sans prestation de service d'enseignement

Ne comprend pas

• la recherche et le développement expérimental en sciences humaines et sociales (cf. 72.20Z)

Produits associés

• 85.60.10 Services de soutien à l'enseignement

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86.21Z Activité des médecins généralistes

Comprend

• les consultations données et les soins dispensés dans le DOMAINE de la médecine générale par les médecins généralistes
• la médecine systématique et de dépistage (bilans de santé et analyses systématiques)

Ne comprend pas

• les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
• les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf. 86.90)

Produits associés

• 86.21.10 Services de soins médicaux fournis par des praticiens généralistes

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86.23Z Pratique dentaire

Comprend

• les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (art dentaire, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale)
• les activités d'orthodontie
• les activités de chirurgie buccale
• les activités de pratique dentaire en salles d'opération

Ne comprend pas

• la fabrication de dents artificielles, de dentiers et de prothèses par des laboratoires dentaires (cf. 32.50A)
• les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
• les activités du personnel paramédical dans le DOMAINE des soins dentaires, tels que les hygiénistes dentaires (cf. 86.90D)

Produits associés

• 86.23.11 Services de soins orthodontiques
• 86.23.19 Services d'autres soins dentaires

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86.90B Laboratoires d'analyses médicales

Comprend

• les activités des laboratoires d'analyses médicales (sang, urine, etc.)
• les services d'imagerie diagnostique sans interprétation

Ne comprend pas

• la fabrication de dents artificielles, de dentiers et de prothèses par des laboratoires dentaires (cf. 32.50A)
• les activités de laboratoire d'analyses non médicales (cf. 71.20B)
• les activités de contrôle dans le DOMAINE de l'hygiène alimentaire (cf. 71.20B)
• l'analyse et l'interprétation d'images médicales (cf. 86.22A)

Produits associés

• 86.90.15 Services de laboratoires médicaux
• 86.90.17 Services d'imagerie diagnostique sans interprétation

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86.90D Activités des infirmiers et des sages-femmes

Comprend

• les activités des infirmiers et des sages-femmes
• les activités du personnel paramédical dans le DOMAINE des soins dentaires, tels que les hygiénistes dentaires

Produits associés

• 86.90.11 Services liés à la grossesse
• 86.90.12 Services de soins infirmiers

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86.90F Activités de santé humaine non classées ailleurs

Comprend

• les activités pour la santé humaine non répertoriées dans les classes précédentes, éventuellement exercées hors d'un cadre réglementé :
• activités des praticiens exerçant dans les DOMAINEs de la psychothérapie et de la psychanalyse
• activités des psychologues à vocation thérapeutique
• activités des praticiens exerçant dans les DOMAINEs de l'acupuncture, de l'homéopathie, etc.
• activités des guérisseurs, rebouteux, etc.

Ne comprend pas

• les activités des psychologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique (cf. 96.09Z)

Produits associés

• 86.90.18 Services de soins psychiatriques
• 86.90.19 Autres services de santé humaine nca

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93.29Z Autres activités récréatives et de loisirs

Comprend

• l'exploitation de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (flipper, babyfoot, jukebox, billard, jeux électroniques, etc.
• les activités des parcs de loisirs (sans hébergement)
• l'exploitation d'installations de transport de plaisance (marinas)
• l'exploitation des DOMAINEs skiables
• la location d'équipements de loisirs et d'agrément dans le cadre d'installations récréatives
• les foires et salons de nature récréative
• les activités des plages, y compris la location de matériels tels que les cabines de bain, vestiaires, sièges, etc.
• l'exploitation de pistes de danse
• les activités de producteurs ou d'organisateurs d'événements autres que des spectacles ou manifestations sportives, disposant ou non de leurs propres installations

Ne comprend pas

• l'exploitation de téléphériques, de funiculaires, d'engins de remontée mécanique (cf. 49.39C)
• les croisières de pêche (cf. 50.10Z et 50.30Z)
• la mise à disposition d'espaces et d'installations pour des séjours de courte durée dans des parcs de loisirs et des forêts, ainsi que dans des terrains de camping (cf. 55.30Z)
• les parcs pour caravanes, les camps de loisirs, les camps de chasse et de pêche et les terrains de camping (cf. 55.30Z)
• les services de débit de boissons des discothèques (cf. 56.30Z)
• les troupes de théâtre et de cirque (cf. 90.01Z)

Produits associés

• 93.29.11 Services récréatifs des parcs et plages
• 93.29.19 Services récréatifs divers nca
• 93.29.21 Services de spectacles pyrotechniques et de "son et lumière"
• 93.29.22 Machines à sous
• 93.29.29 Services du spectacle nca

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94.12Z Activités des organisations professionnelles

Comprend

• les activités des organisations dont les membres s'intéressent principalement à une discipline, à une profession ou à un DOMAINE technique particulier, telles que les associations de médecins, de juristes, de comptables, d'ingénieurs, d'architectes, etc.
• les activités des associations de spécialistes qui exercent des activités à caractère scientifique, intellectuel ou culturel, telles que les associations d'écrivains, de peintres, d'artistes, de journalistes, etc.
• la diffusion d'informations, l'élaboration de normes déontologiques et le contrôle de leur respect, la représentation auprès des organismes publics et les relations publiques des organisations professionnelles
• les activités des sociétés savantes

Ne comprend pas

• les activités éducatives assurées par ces organisations (cf. 85)

Produits associés

• 94.12.10 Services fournis par des organisations professionnelles

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Réalisez Votre Devis Expert Comptable pour

93.29.22 Machines à sous

93.29.29 Services du spectacle nca

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94.12Z Activités des organisations professionnelles

Comprend

• les activités des organisations dont les membres s'intéressent principalement à une discipline, à une profession ou à un DOMAINE technique particulier, telles que les associations de médecins, de juristes, de comptables, d'ingénieurs, d'architectes, etc.
• les activités des associations de spécialistes qui exercent des activités à caractère scientifique, intellectuel ou culturel, telles que les associations d'écrivains, de peintres, d'artistes, de journalistes, etc.
• la diffusion d'informations, l'élaboration de normes déontologiques et le contrôle de leur respect, la représentation auprès des organismes publics et les relations publiques des organisations professionnelles
• les activités des sociétés savantes

Ne comprend pas

• les activités éducatives assurées par ces organisations (cf. 85)

Produits associés

• 94.12.10 Services fournis par des organisations professionnelles

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">Devis d'Honoraires Comptable

internet, dettes rattachées à  de participation, ape 454c, agent co 7022z, ape soins corporels, code ape 3320a, code ape nettoyage de voiture, naf 6619a, code ape 4752a, convention collective reparation produit electronique, ape 4333, convention collective gratuite 4941, convention collective code naf 7311z, obligations cautionnées, 4329 a isolation, 641000, tva 5,5%, 222j, code ape 6420z et retraite, devis elevage des poulets, debit de boisson ape, code naf 4321b, code de comptabilité, 456250 cpte, itool compta, travaux d'étanchéification, convention fabrication d'autres machines spécialisées, 613500, code ape 7312z, code ape 7312z, code ape 7312z, ape 602m, sarl marchand de bien est ce possible quel code ape, comptabilite vaisselle, convention collective code naf 9329z, bilan compte resultat gratuit, 9601a, naf 926a, 6910z activites juridiques, consultation gratuite de la convention collective ape naf 7732z, convention collective 2362z, code naf 4941a, 419100, resultat enam 2010, code ape 553b, 68.20a, , expert, compta, expertise, comptabilité, experts comptables