23.61Z Fabrication d'éléments en béton pour la construction

Comprend

• la fabrication d'ouvrages en béton, en ciment ou en pierre artificielle pour la construction :
• tuiles, carreaux, dalles, briques, blocs, hourdis, etc.
• plaques, panneaux, bordures, etc.
• tuyaux, conduits, etc.
• la fabrication d'éléments préfabriqués en béton, en ciment ou en pierre artificielle pour la construction :
• éléments de voirie ou d'assainissement
• éléments de structure en béton pour le bâtiment et le GéNIE civil
• la fabrication de produits divers en béton, en ciment ou en pierre artificielle pour la clôture, le funéraire, etc.
• la fabrication de constructions préfabriquées en béton

Produits associés

• 23.61.11 Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle
• 23.61.12 Eléments préfabriqués pour la construction, en ciment, béton ou pierre artificielle
• 23.61.20 Constructions préfabriquées en béton
• 23.61.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en béton pour la construction

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28.22Z Fabrication de matériel de levage et de manutention

Comprend

• la fabrication de machines et d'appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention actionnés par moteur ou à la main :
• palans, treuils et cabestans, crics et vérins
• bigues, grues, portiques mobiles, chariots-cavaliers, etc.
• chariots, même automobiles, munis ou non d'un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines, y compris diables et brouettes
• manipulateurs mécaniques et robots industriels spécialement conçus pour des opérations de levage, de manutention, de chargement ou de déchargement
• la fabrication d'appareils transporteurs ou convoyeurs, de téléphériques, télécabines et remonte-pentes, etc.
• la fabrication d'ascenseurs, d'escaliers mécaniques et de trottoirs roulants
• la fabrication d'éléments spécialisés de matériels de levage et de manutention
• la fabrication de roulettes pour matériel de levage ou de manutention
• la fabrication d'enrouleurs et poulies pour bateaux

Ne comprend pas

• la fabrication de robots industriels à usages multiples (cf. 28.99)
• la fabrication d'appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue, pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains (cf. 28.92Z)
• la fabrication de pelles mécaniques, d'excavateurs, de chargeuses et de chargeuses-pelleteuses (cf. 28.92Z)
• la fabrication de camions-grues, pontons-grue et de wagons-grues, (cf. 29.10Z, 30.11Z et 30.20Z)
• l'installation d'ascenseurs et monte-charge (cf. 43.29B)

Produits associés

• 28.22.11 Palans et monte-charges nca
• 28.22.12 Treuils de puits de mine, treuils pour usage souterrain, autres treuils, cabestans
• 28.22.13 Crics, vérins pour soulever des véhicules
• 28.22.14 Tours de forage, grues, ponts roulants, chariots cavaliers et camions-grues
• 28.22.15 Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention, chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviaires
• 28.22.16 Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
• 28.22.17 Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue
• 28.22.18 Autre matériel de levage et de manutention
• 28.22.19 Parties de matériel de levage et de manutention
• 28.22.20 Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de GéNIE civil
• 28.22.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention

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41.20A Construction de maisons individuelles

Comprend

• les entreprises générales de construction ou "tous corps d'état" prenant la responsabilité globale de la construction d'une maison, notamment la construction de maisons individuelles dans le cadre d'un contrat de construction de maison individuelle
• l'assemblage et la construction de maisons préfabriquées

Ne comprend pas

• la promotion immobilière de logements (cf. 41.10A)
• les activités d'architecture et d'inGéNIErie (cf. 71.1)
• les services de maïtrise d'oeuvre (cf. 71.1)

Produits associés

• 41.00.10 Bâtiments résidentiels
• 41.00.30 Travaux de construction de bâtiments résidentiels (construction, extension, modification et rénovation)

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42.11Z Construction de routes et autoroutes

Comprend

• la construction d'autoroutes, de routes, de chaussées et d'autres voies pour véhicules et piétons
• les travaux de revêtement de chaussées, ponts ou tunnels :
• asphaltage des chaussées
• marquage à la peinture des chaussées et autres travaux de marquage
• installation de barrières de sécurité, de panneaux de circulation, etc.
• la construction de pistes d'atterrissage
• la construction de pistes cyclables
• la pose de glissières de sécurité et des panneaux de signalisation routière
• le marquage au sol des chaussées et des parcs de stationnement

Ne comprend pas

• les travaux de terrassement préalables pour la construction de routes (cf. 43.12B)
• l'installation d'appareils d'éclairage de rue et de signaux électriques (cf. 43.21B)
• les activités d'architecture et d'inGéNIErie (cf. 71.1)
• les services de maïtrise d'oeuvre (cf. 71.1)

Produits associés

• 42.11.10 Autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d'aviation
• 42.11.20 Travaux de construction d'autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d'aviation

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42.12Z Construction de voies ferrées de surface et souterraines

Comprend

• la construction d'autoroutes, de routes, de chaussées et d'autres voies pour véhicules et piétons
• les travaux de revêtement de chaussées, ponts ou tunnels :
• asphaltage des chaussées
• marquage à la peinture des chaussées et autres travaux de marquage
• installation de barrières de sécurité, de panneaux de circulation, etc.
• la construction de pistes d'atterrissage
• la construction de pistes cyclables
• la pose de glissières de sécurité et des panneaux de signalisation routière
• le marquage au sol des chaussées et des parcs de stationnement

Ne comprend pas

• les travaux de terrassement préalables pour la construction de routes (cf. 43.12B)
• l'installation d'appareils d'éclairage de rue et de signaux électriques (cf. 43.21B)
• les activités d'architecture et d'inGéNIErie (cf. 71.1)
• les services de maïtrise d'oeuvre (cf. 71.1)

Produits associés

• 42.11.10 Autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d'aviation
• 42.11.20 Travaux de construction d'autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d'aviation

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42.13A Construction d'ouvrages d'art

Comprend

• la construction de ponts routiers, y compris ceux destinés à supporter des routes surélevées, de ponts ferroviaires et autres

Ne comprend pas

• l'installation d'appareils d'éclairage et de signaux électriques (cf. 43.21B)
• les activités d'architecture et d'inGéNIErie (cf. 71.1)
• les services de maïtrise d'oeuvre (cf. 71.1)

Produits associés

• 42.13.10 Ponts et tunnels
• 42.13.20 Travaux de construction de ponts et tunnels

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42.13B Construction et entretien de tunnels

Comprend

• la construction de tunnels routiers, ferroviaires et autres

Ne comprend pas

• l'installation d'appareils d'éclairage et de signaux électriques (cf. 43.21B)
• les activités d'architecture et d'inGéNIErie (cf. 71.1)
• les services de maïtrise d'oeuvre (cf. 71.1)

Produits associés

• 42.13.10 Ponts et tunnels
• 42.13.20 Travaux de construction de ponts et tunnels

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42.21Z Construction de réseaux pour fluides

Comprend la construction de lignes de distribution pour le transport de fluides et des bâtiments et structures faisant partie intégrante de ces systèmes.

Comprend

• la construction d'ouvrages de GéNIE civil pour :
• conduites couvrant de longues distances et urbaines
• conduites et canalisations d'eau
• systèmes d'irrigation (canaux)
• réservoirs
• la construction de :
• réseaux d'assainissement, y compris leur réparation
• stations d'épuration
• stations de pompage
• le forage de puits d'eau
• l'installation de fosses septiques

Ne comprend pas

• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de GéNIE civil (cf. 71.1)
• l'installation de systèmes d'arrosage automatique des pelouses (cf. 43.22A)

Produits associés

• 42.21.11 Réseaux longue distance pour fluides
• 42.21.12 Réseaux locaux pour fluides
• 42.21.13 Systèmes d'irrigation (canaux), conduites principales et d'alimentation pour l'eau, stations de traitement d'eau, stations d'épuration des eaux usées et stations de pompage
• 42.21.21 Travaux de construction de réseaux longue distance
• 42.21.22 Travaux de construction de réseaux locaux, y compris services auxiliaires
• 42.21.23 Travaux de construction de systèmes d'irrigation (canaux), conduites principales et d'alimentation pour l'eau, stations de traitement d'eau, stations d'épuration des eaux usées et stations de pompage
• 42.21.24 Forage de puits à eau et travaux d'installation de fosses septiques

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42.22Z Construction de réseaux électriques et de télécommunications

Comprend la construction de lignes de distribution pour l'électricité et les télécommunications et des bâtiments et structures faisant partie intégrante de ces systèmes, y compris les centrales électriques de tous types.

Comprend

• la construction de lignes de transport d'énergie électrique à longue distance et urbaines, aériennes ou souterraines
• la construction de lignes de communication à longue distance et urbaines, aériennes ou souterraines
• la construction de lignes d'alimentation pour voies ferrées, yc caténaires
• la construction de centrales électriques de tous types (nucléaires, thermiques, classiques,hydrauliques, etc.
• la pose de câbles sous-marins

Ne comprend pas

• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de GéNIE civil (cf. 71.1)
• les travaux d'installation électrique dans le bâtiment (cf.43.21A)
• l'installation d'appareils d'éclairage de rue et de signaux électriques (cf. 43.21B)

Produits associés

• 42.22.11 Réseaux longue distance d'électricité et de communications
• 42.22.12 Réseaux locaux d'électricité et de communications
• 42.22.13 Centrales électriques
• 42.22.21 Travaux de construction de réseaux longue distance d'électricité et de communications
• 42.22.22 Travaux de construction de réseaux locaux d'électricité et de communications
• 42.22.23 Travaux de construction de centrales électriques

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42.91Z Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux

Comprend

• la construction de :
• voies navigables, ports, ouvrages fluviaux, ports de plaisance (marinas), écluses, etc.
• barrages et digues
• plateformes off-shores
• le dragage des voies navigables
• la réalisation de tous travaux dans l'eau : édification de batardeaux, construction de piles de ponts, etc.
• le curage des fossés, l'aménagement des berges et le faucardage
• les travaux sous-marins (par scaphandriers, plongeurs ou autres techniques) ainsi que divers travaux de GéNIE hydraulique

Ne comprend pas

• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de GéNIE civil (cf. 71.1)
• la construction de systèmes d'irrigation (canaux) (cf. 42.21Z)
• la pose de câbles sous-marins (cf. 42.22Z)

Produits associés

• 42.91.10 Ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques
• 42.91.20 Travaux de construction d'ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques

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42.99Z Construction d'autres ouvrages de GéNIE civil nca

Comprend

• la construction d'installations industrielles (à l'exception des bâtiments) telles que :
• raffineries
• usines chimiques
• les travaux de construction (autres que de bâtiments) tels que :
• installations sportives extérieures
• la construction de sols sportifs pour installations sportives de plein air
• la construction de terrains de jeux (grand jeu, petit jeu, tennis, golf, etc.) et d'aires de loisirs
• le lotissement de terrains, avec viabilisation (par exemple par l'ajout de routes, d'infrastructures de réseaux, etc.)
• l'aménagement de parcelles de cimetières
• l'aménagement de zones rurales et le remembrement
• la promotion immobilière de :
• zones d'activités et marchés d'intérêt national, régional ou local
• équipements locaux (aménagements de bassins fluviaux, de ports de plaisance, d'autoroutes, de stations de sports d'hivers, ou balnéaires, etc.)
• l'aménagement ou la rénovation de zones urbaines par voie de promotion

Ne comprend pas

• la construction de piscines extérieures (cf. 43.99D)
• l'installation de machines et d'équipements industriels (cf. 33.20)
• le lotissement de terrains, sans viabilisation (cf. 68.10Z)
• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de GéNIE civil (cf. 71.1)

Produits associés

• 42.99.11 Ouvrages industriels lourds
• 42.99.12 Installations sportives ou récréatives
• 42.99.19 Autres ouvrages de GéNIE civil nca
• 42.99.21 Travaux de construction d'ouvrages industriels lourds
• 42.99.22 Travaux de construction de stades et d'installations sportives
• 42.99.29 Travaux de construction d'ouvrages de GéNIE civil nca

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43.11Z Travaux de démolition

Comprend

• la construction d'installations industrielles (à l'exception des bâtiments) telles que :
• raffineries
• usines chimiques
• les travaux de construction (autres que de bâtiments) tels que :
• installations sportives extérieures
• la construction de sols sportifs pour installations sportives de plein air
• la construction de terrains de jeux (grand jeu, petit jeu, tennis, golf, etc.) et d'aires de loisirs
• le lotissement de terrains, avec viabilisation (par exemple par l'ajout de routes, d'infrastructures de réseaux, etc.)
• l'aménagement de parcelles de cimetières
• l'aménagement de zones rurales et le remembrement
• la promotion immobilière de :
• zones d'activités et marchés d'intérêt national, régional ou local
• équipements locaux (aménagements de bassins fluviaux, de ports de plaisance, d'autoroutes, de stations de sports d'hivers, ou balnéaires, etc.)
• l'aménagement ou la rénovation de zones urbaines par voie de promotion

Ne comprend pas

• la construction de piscines extérieures (cf. 43.99D)
• l'installation de machines et d'équipements industriels (cf. 33.20)
• le lotissement de terrains, sans viabilisation (cf. 68.10Z)
• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de GéNIE civil (cf. 71.1)

Produits associés

• 42.99.11 Ouvrages industriels lourds
• 42.99.12 Installations sportives ou récréatives
• 42.99.19 Autres ouvrages de GéNIE civil nca
• 42.99.21 Travaux de construction d'ouvrages industriels lourds
• 42.99.22 Travaux de construction de stades et d'installations sportives
• 42.99.29 Travaux de construction d'ouvrages de GéNIE civil nca

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43.34Z Travaux de peinture et vitrerie

Comprend

• la peinture intérieure et extérieure des bâtiments
• les travaux de peinture sur des ouvrages de GéNIE civil
• la pose de vitres, de miroirs, portes en glace, vitrines, etc.
• l'application de produits antidérapants sur sol

Ne comprend pas

• l'installation de fenêtres (cf. 43.32A)
• l'installation de vérandas et de serres (cf. 43.32A, 43.32B)
• le marquage sur les chaussées et les parcs de stationnement (cf. 42.11Z)

Produits associés

• 43.34.10 Travaux de peinture en bâtiment
• 43.34.20 Travaux de vitrerie

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46.63Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'extraction, la construction et le GéNIE civil

Comprend

• le commerce de matériel de chantier, grues, engins de GéNIE civil
• le commerce de gros d'outillage mécanique pour la construction

Ne comprend pas

• le commerce de gros d'appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, machines et équipements pour le conditionnement de l'air (cf. 46.69)

Produits associés

• 46.63.10 Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction et le GéNIE civil

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46.69B Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Comprend

• le commerce de gros de matériels de transport autres que les véhicules automobiles, les cycles et les motocycles
• le commerce de gros de robots pour chaïnes de montage
• le commerce de gros de matériel de manutention, de levage
• le commerce de gros d'autres machines et équipements utilisés dans l'industrie
• le commerce de gros de matériel de garage, de soudage
• le commerce de gros d'engrenages et d'organes de transmission
• le commerce de gros de matériel non-électrique de signalisation routière
• le commerce de gros d'articles techniques en caoutchouc et en plastique
• le commerce de gros à destination de l'industrie d'appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, machines et équipements pour le conditionnement de l'air

Ne comprend pas

• le commerce de gros de véhicules automobiles, de remorques et de caravanes (cf. 45.1)
• le commerce de gros de pièces de véhicules automobiles (cf. 45.31Z)
• le commerce de gros de motocycles (cf. 45.40Z)
• le commerce de gros de cycles (cf. 46.49Z)
• le commerce de gros de navires de plaisance (cf. 46.49Z)
• le commerce de gros de machines et d'équipement pour l'extraction, la construction et le GéNIE civil (cf. 46.63Z)
• le commerce de gros de motocycles (cf. 45.40Z)
• le commerce de gros de cycles (cf. 46.49Z)
• le commerce de gros de navires de plaisance (cf. 46.49Z)

Produits associés

• 46.69.11 Commerce de gros de matériels de transport, autres que les véhicules automobiles, motocycles et cycles
• 46.69.12 Commerce de gros de fournitures industrielles
• 46.69.13 Commerce de gros de matériel de manutention et de levage
• 46.69.14 Commerce de gros d'équipements pour l'industrie agroalimentaire
• 46.69.16 Commerce de gros d'armes et de munitions
• 46.69.19 Commerce de gros d'autres machines, appareils et équipements d'usage général et spécifique

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70.22Z Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Comprend le conseil et l'assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d'entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coëts et d'autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Comprend

• le conseil et l'assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants :
• la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire
• le conseil et l'assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d'organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d'information de gestion, etc.

Ne comprend pas

• la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
• le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
• les activités comptables (cf. 69.20Z)
• les activités de conseil en architecture et en inGéNIErie (cf. 71.11Z, 71.12B)
• les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
• les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
• les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z)

Produits associés

• 70.22.11 Services de conseil en gestion stratégique
• 70.22.12 Services de conseil en gestion financière (à l'exclusion de la fiscalité)
• 70.22.13 Services de conseil en gestion commerciale
• 70.22.14 Services de conseil en gestion des ressources humaines
• 70.22.15 Services de conseil en gestion de la production
• 70.22.16 Services de conseil en gestion de la chaïne d'approvisionnement et autres
• 70.22.17 Services de conseil en gestion des processus de travail
• 70.22.20 Autres services de gestion de projets, à l'exclusion des projets de construction
• 70.22.30 Autres services de conseil aux entreprises
• 70.22.40 Marques déposées et franchises

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71.11Z Activités d'architecture

Comprend

• la conception de projets architecturaux :
• conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
• l'urbanisme et l'architecture paysagère
• les activités de conseil en matière d'architecture
• l'activité des agences d'urbanisme

Ne comprend pas

• la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
• les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
• les activités d'inGéNIErie (cf. 71.12B)
• la décoration intérieure (cf. 74.10Z)

Produits associés

• 71.11.10 Plans et dessins architecturaux
• 71.11.21 Services architecturaux pour projets de constructions résidentielles
• 71.11.22 Services architecturaux pour projets de constructions non résidentielles
• 71.11.23 Services architecturaux de rénovation de bâtiments historiques
• 71.11.24 Services de conseil en architecture
• 71.11.31 Services d'aménagement urbain
• 71.11.32 Services d'aménagement rural
• 71.11.33 Services des plans directeurs de chantiers
• 71.11.41 Services d'architecture paysagère
• 71.11.42 Services de conseil en architecture paysagère

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71.12B InGéNIErie, études techniques

Comprend

• les activités d'inGéNIErie (c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'inGéNIErie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants :
• machines, processus et sites industriels
• projets comportant des activités ayant trait au GéNIE civil, au GéNIE hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport
• projets de gestion de l'eau
• conception et réalisation de projets intéressant le GéNIE électrique et électronique, le GéNIE minier, le GéNIE chimique, le GéNIE mécanique, le GéNIE industriel, l'inGéNIErie de systèmes, de techniques de sécurité
• l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement et de la lutte contre la pollution, au GéNIE acoustique, etc.
• les services de gestion de projets de constructions
• les études géophysiques, géologiques et sismiques
• l'information cartographique et spatiale

Ne comprend pas

• les forages d'essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
• le développement ou l'édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
• les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
• les activités d'architecture (cf. 71.11Z)
• les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
• les activités de recherche et de développement liées à l'inGéNIErie (cf. 72.19Z)
• le design industriel (cf. 74.10Z)
• la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
• les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)

Produits associés

• 71.12.11 Services de conseil en inGéNIErie
• 71.12.12 Services d'inGéNIErie pour projets de constructions
• 71.12.13 Services d'inGéNIErie pour projets énergétiques
• 71.12.14 Services d'inGéNIErie pour projets d'infrastructures de transport
• 71.12.15 Services d'inGéNIErie pour projets de gestion des déchets (dangereux ou non)
• 71.12.16 Services d'inGéNIErie pour projets d'alimentation en eau, d'assainissement et de drainage
• 71.12.17 Services d'inGéNIErie pour projets industriels et manufacturiers
• 71.12.18 Services d'inGéNIErie pour projets de télécommunications et de télé
• et radiodiffusion
• 71.12.19 Services d'inGéNIErie pour autres projets
• 71.12.20 Services de gestion de projet pour projets de constructions
• 71.12.31 Services de conseil géologique et géophysique
• 71.12.32 Services géophysiques
• 71.12.33 Services d'exploration et d'évaluation minérales
• 71.12.34 Services de prospection de surface
• 71.12.35 Services d'établissement de cartes

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72.11Z Recherche-développement en biotechnologie

Comprend la recherche et le développement expérimental en biotechnologie

Comprend

• ADN/ARN : génomique, pharmacogénomique, sondes géniques, GéNIE génétique, séquençage/synthèse/amplification de l'ADN/ARN, profilage de l'expression génétique et utilisation de la technologie antisens
• protéines et autres molécules : séquençage/synthèse/inGéNIErie de protéines et peptides (y compris hormones à grandes molécules), amélioration des méthodes d'administration de médicaments à grandes molécules, protéomique, isolation et purification des protéines, signalisation, identification des récepteurs cellulaires
• culture et inGéNIErie des cellules et tissus : culture de cellules/tissus, GéNIE tissulaire (y compris structures d'échafaudage tissulaires et GéNIE biomédical), fusion cellulaire, stimulants vaccinaux/immunitaires, manipulation embryonnaire
• techniques biotechnologiques des procédés : fermentation au moyen de bioréacteurs, biotraitement, biolessivage, biopulpage, bioblanchiment, biodésulphuration, biorestauration, biofiltration et phytorestauration
• vecteurs de gènes et d'ARN : thérapie génique, vecteurs viraux
• bioinformatique : construction de bases de données sur les génomes, les séquences de protéines, modélisation de processus biologiques complexes, y compris biologie systémique
• nanobiotechnologie : application des outils et procédés de nano/microfabrication pour construire des dispositifs permettant d'étudier les biosystèmes, avec des applications dans l'administration des médicaments, le diagnostic, etc.

Produits associés

• 72.11.11 Recherche et développement expérimental en biotechnologie de santé
• 72.11.12 Recherche et développement expérimental en biotechnologie environnementale et industrielle
• 72.11.13 Recherche et développement expérimental en biotechnologie agricole
• 72.11.20 Projets originaux de recherche et développement en biotechnologies

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72.19Z Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Comprend

• la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l'inGéNIEur autres qu'en biotechnologie :
• recherche-développement en sciences naturelles
• recherche-développement en inGéNIErie et technologie
• recherche-développement en sciences médicales
• recherche-développement en agronomie
• recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et inGéNIErie

Produits associés

• 72.19.11 Recherche et développement expérimental en mathématiques
• 72.19.12 Recherche et développement expérimental en informatique et sciences de l'information
• 72.19.13 Recherche et développement expérimental en sciences physiques
• 72.19.14 Recherche et développement expérimental en chimie
• 72.19.15 Recherche et développement expérimental en sciences de la terre et sciences environnementales connexes
• 72.19.16 Recherche et développement expérimental en sciences biologiques
• 72.19.19 Recherche et développement expérimental en autres sciences naturelles
• 72.19.21 Recherche et développement expérimental en nanotechnologie
• 72.19.29 Autres services de recherche et développement expérimental en inGéNIErie et technologie, à l'exclusion des biotechnologies
• 72.19.30 Recherche et développement expérimental en sciences médicales
• 72.19.40 Recherche et développement expérimental en agronomie
• 72.19.50 Projets originaux de recherche et développement en sciences naturelles et inGéNIErie, à l'exclusion des biotechnologies

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74.10Z Activités spécialisées de design

Comprend

• la création de modèles pour les articles textiles, les articles d'habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
• le design industriel, c'est-à-dire la création et l'élaboration d'avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l'apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l'attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d'utilisation et d'entretien
• les activités de concepteurs graphiques
• la décoration d'intérieur

Ne comprend pas

• la conception architecturale (cf. 71.11Z)
• la conception et la programmation de pages web (cf. 62.01Z)
• les activités d'inGéNIErie, c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'inGéNIErie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf. 71.12B)

Produits associés

• 74.10.11 Services de conception de décoration d'intérieur
• 74.10.12 Services de conception de produits industriels
• 74.10.19 Autres services de conception spécialisés
• 74.10.20 Originaux de modèles

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74.90B Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Comprend

• l'intermédiation en fonds de commerce, c'est-à-dire l'organisation de l'achat ou de la vente de petits et moyens fonds de commerce, y compris de cabinets de professions libérales, à l'exclusion toutefois du courtage immobilier
• le courtage de brevets (organisation de l'achat et de la vente de brevets)
• les activités d'expertise autres que celles ayant trait à l'immobilier et à l'assurance (antiquités, bijoux, etc.)
• la vérification de factures et l'information sur les tarifs de transport
• les activités concernant les prévisions météorologiques
• les services de conseil en sécurité
• les services de conseil en agronomie
• les services de conseil en environnement
• les autres services de conseil technique
• les activités des consultants autres que les consultants en architecture, inGéNIErie et gestion
• les activités exercées par des agents ou des agences pour le compte de particuliers et consistant habituellement à leur obtenir un engagement dans des films, des productions théâtrales, d'autres spectacles ou des manifestations sportives et à placer des livres, des pièces de théâtre, des oeuvres d'art, des photos, etc., chez des éditeurs, des producteurs, etc.

Ne comprend pas

• le commerce de gros de véhicules automobiles d'occasion par vente aux enchères (cf. 45.1)
• les activités de vente aux enchères en ligne (commerce de détail) (cf.47.91A et 47.91B)
• les activités de vente aux enchères hors magasin (commerce de détail hors internet) (47.99Z)
• les activités des courtiers en immobilier (cf. 68.3)
• les activités de tenue de livres (cf. 69.20Z)
• les activités des consultants en gestion (cf. 70.22Z)
• les activités des consultants en architecture et inGéNIErie (cf. 71.1)
• la conception de machines et le design industriel (cf.71.12B, 74.10Z)
• l'analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire (cf. 71.20B)
• les activités de publicité et de création publicitaire (cf. 73.11Z)
• la création de stands et d'autres structures et sites d'affichage (cf. 73.11Z)
• les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)
• l'organisation de salons professionnels et congrès (cf. 82.30Z)
• les activités des commissaires-priseurs indépendants (cf. 82.99Z)
• l'administration des programmes de fidélisation (cf. 82.99Z)
• le conseil en matière de crédit à la consommation et d'endettement (cf.82.99Z)

Produits associés

• 74.90.11 Services de vérification de factures et d'information sur les tarifs de transport
• 74.90.12 Services de courtage et d'expertise autres que pour l'immobilier et les assurances
• 74.90.13 Services de conseil en environnement
• 74.90.14 Services de prévisions météorologiques
• 74.90.15 Services de conseil en sécurité
• 74.90.19 Autres services scientifiques et techniques de conseil nca
• 74.90.20 Autres services professionnels, techniques et commerciaux nca

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77.32Z Location et location-bail de machines et équipements pour la construction

Comprend

• la location et la location-bail de machines et équipements pour le bâtiment et le GéNIE civil, sans opérateur :
• camions-grues
• échafaudages et plates-formes de travail, sans montage ni démontage

Ne comprend pas

• la location de machines ou de matériels de construction et de GéNIE civil, avec opérateur (cf. 43)

Produits associés

• 77.32.10 Location et location-bail de machines et équipements pour la construction et le GéNIE civil

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77.39Z Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels nca

Comprend

• la location et la location-bail, sans opérateur, de machines et équipements divers généralement utilisés comme biens d'équipement par les entreprises :
• moteurs et turbines
• machines-outils
• équipement pour exploitation minière et pétrolière. matériels de radiodiffusion, de télévision et de communication à usage professionnel
• équipement pour la production cinématographique
• matériels de mesure et de contrôle
• autres machines et matériels à usage scientifique, commercial et industriel
• la location et la location-bail de matériels de transport terrestre (autres que les véhicules automobiles), sans chauffeur :
• motocycles, caravanes et autos-caravanes ("camping-cars"), etc.
• véhicules de chemin de fer
• la location de conteneurs pour le logement ou le bureau
• la location d'animaux (par exemple : troupeaux, chevaux de course)
• la location de conteneurs
• la location de palettes

Ne comprend pas

• la location de cycles (cf. 77.21Z)
• la location de machines et équipements pour l'agriculture et la sylviculture (cf.77.31Z)
• la location de machines et équipements pour le bâtiment et le GéNIE civil (cf. 77.32Z)
• la location de machines et équipements de bureau, y compris les ordinateurs (cf. 77.33Z)

Produits associés

• 77.39.11 Location et location-bail de matériel ferroviaire roulant
• 77.39.12 Location et location-bail de conteneurs
• 77.39.13 Location et location-bail de motocycles, caravanes et autocaravanes
• 77.39.14 Location et location-bail d'équipements de télécommunications
• 77.39.19 Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens nca, sans opérateur

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84.22Z Défense

Comprend

• l'administration, la supervision et la gestion des activités de défense nationale et des forces armées terrestres, navales, aériennes et spatiales telles que :
• unités combattantes des forces terrestres, navales et aériennes
• GéNIE, transport, transmissions, renseignement, matériel, personnel et autres services non combattants
• forces de réserve et forces auxiliaires de la défense nationale
• logistique militaire (fourniture de matériel, d'ouvrages, d'approvisionnements, etc.)
• soins médicaux pour le personnel militaire en campagne
• l'administration, le fonctionnement et le soutien des forces de défense civile
• la préparation aux situations d'urgence et l'organisation d'exercices auxquels participent les institutions et les populations civiles
• la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés

Ne comprend pas

• les activités de recherche et de développement expérimental (cf. 72)
• la fourniture d'une aide militaire à des pays étrangers (cf. 84.21Z)
• les activités des tribunaux militaires (cf. 84.23Z)
• les activités d'ordre public des forces de gendarmerie (cf. 84.24Z)
• la fourniture d'articles de première nécessité aux populations en cas de catastrophe survenant en temps de paix (cf. 84.24Z)
• les activités d'enseignement des écoles, des instituts et des académies militaires (cf. 85.4)
• les activités des hôpitaux militaires (cf. 86.10Z)

Produits associés

• 84.22.11 Services des forces armées
• 84.22.12 Services de défense civile

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94.12Z Activités des organisations professionnelles

Comprend

• les activités des organisations dont les membres s'intéressent principalement à une discipline, à une profession ou à un domaine technique particulier, telles que les associations de médecins, de juristes, de comptables, d'inGéNIEurs, d'architectes, etc.
• les activités des associations de spécialistes qui exercent des activités à caractère scientifique, intellectuel ou culturel, telles que les associations d'écrivains, de peintres, d'artistes, de journalistes, etc.
• la diffusion d'informations, l'élaboration de normes déontologiques et le contrôle de leur respect, la représentation auprès des organismes publics et les relations publiques des organisations professionnelles
• les activités des sociétés savantes

Ne comprend pas

• les activités éducatives assurées par ces organisations (cf. 85)

Produits associés

• 94.12.10 Services fournis par des organisations professionnelles

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Réalisez Votre Devis Expert Comptable pour

l'assemblage et la construction de maisons préfabriquées

Ne comprend pas

• la promotion immobilière de logements (cf. 41.10A)
• les activités d'architecture et d'inGéNIErie (cf. 71.1)
• les services de maïtrise d'oeuvre (cf. 71.1)

Produits associés

• 41.00.10 Bâtiments résidentiels
• 41.00.30 Travaux de construction de bâtiments résidentiels (construction, extension, modification et rénovation)

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42.11Z Construction de routes et autoroutes

Comprend

• la construction d'autoroutes, de routes, de chaussées et d'autres voies pour véhicules et piétons
• les travaux de revêtement de chaussées, ponts ou tunnels :
• asphaltage des chaussées
• marquage à la peinture des chaussées et autres travaux de marquage
• installation de barrières de sécurité, de panneaux de circulation, etc.
• la construction de pistes d'atterrissage
• la construction de pistes cyclables
• la pose de glissières de sécurité et des panneaux de signalisation routière
• le marquage au sol des chaussées et des parcs de stationnement

Ne comprend pas

• les travaux de terrassement préalables pour la construction de routes (cf. 43.12B)
• l'installation d'appareils d'éclairage de rue et de signaux électriques (cf. 43.21B)
• les activités d'architecture et d'inGéNIErie (cf. 71.1)
• les services de maïtrise d'oeuvre (cf. 71.1)

Produits associés

• 42.11.10 Autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d'aviation
• 42.11.20 Travaux de construction d'autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d'aviation

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42.12Z Construction de voies ferrées de surface et souterraines

Comprend

• la construction d'autoroutes, de routes, de chaussées et d'autres voies pour véhicules et piétons
• les travaux de revêtement de chaussées, ponts ou tunnels :
• asphaltage des chaussées
• marquage à la peinture des chaussées et autres travaux de marquage
• installation de barrières de sécurité, de panneaux de circulation, etc.
• la construction de pistes d'atterrissage
• la construction de pistes cyclables
• la pose de glissières de sécurité et des panneaux de signalisation routière
• le marquage au sol des chaussées et des parcs de stationnement

Ne comprend pas

• les travaux de terrassement préalables pour la construction de routes (cf. 43.12B)
• l'installation d'appareils d'éclairage de rue et de signaux électriques (cf. 43.21B)
• les activités d'architecture et d'inGéNIErie (cf. 71.1)
• les services de maïtrise d'oeuvre (cf. 71.1)

Produits associés

• 42.11.10 Autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d'aviation
• 42.11.20 Travaux de construction d'autoroutes, routes, rues, autres chemins pour véhicules et piétons et pistes d'aviation

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42.13A Construction d'ouvrages d'art

Comprend

• la construction de ponts routiers, y compris ceux destinés à supporter des routes surélevées, de ponts ferroviaires et autres

Ne comprend pas

• l'installation d'appareils d'éclairage et de signaux électriques (cf. 43.21B)
• les activités d'architecture et d'inGéNIErie (cf. 71.1)
• les services de maïtrise d'oeuvre (cf. 71.1)

Produits associés

• 42.13.10 Ponts et tunnels
• 42.13.20 Travaux de construction de ponts et tunnels

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42.13B Construction et entretien de tunnels

Comprend

• la construction de tunnels routiers, ferroviaires et autres

Ne comprend pas

• l'installation d'appareils d'éclairage et de signaux électriques (cf. 43.21B)
• les activités d'architecture et d'inGéNIErie (cf. 71.1)
• les services de maïtrise d'oeuvre (cf. 71.1)

Produits associés

• 42.13.10 Ponts et tunnels
• 42.13.20 Travaux de construction de ponts et tunnels

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42.21Z Construction de réseaux pour fluides

Comprend la construction de lignes de distribution pour le transport de fluides et des bâtiments et structures faisant partie intégrante de ces systèmes.

Comprend

• la construction d'ouvrages de GéNIE civil pour :
• conduites couvrant de longues distances et urbaines
• conduites et canalisations d'eau
• systèmes d'irrigation (canaux)
• réservoirs
• la construction de :
• réseaux d'assainissement, y compris leur réparation
• stations d'épuration
• stations de pompage
• le forage de puits d'eau
• l'installation de fosses septiques

Ne comprend pas

• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de GéNIE civil (cf. 71.1)
• l'installation de systèmes d'arrosage automatique des pelouses (cf. 43.22A)

Produits associés

• 42.21.11 Réseaux longue distance pour fluides
• 42.21.12 Réseaux locaux pour fluides
• 42.21.13 Systèmes d'irrigation (canaux), conduites principales et d'alimentation pour l'eau, stations de traitement d'eau, stations d'épuration des eaux usées et stations de pompage
• 42.21.21 Travaux de construction de réseaux longue distance
• 42.21.22 Travaux de construction de réseaux locaux, y compris services auxiliaires
• 42.21.23 Travaux de construction de systèmes d'irrigation (canaux), conduites principales et d'alimentation pour l'eau, stations de traitement d'eau, stations d'épuration des eaux usées et stations de pompage
• 42.21.24 Forage de puits à eau et travaux d'installation de fosses septiques

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42.22Z Construction de réseaux électriques et de télécommunications

Comprend la construction de lignes de distribution pour l'électricité et les télécommunications et des bâtiments et structures faisant partie intégrante de ces systèmes, y compris les centrales électriques de tous types.

Comprend

• la construction de lignes de transport d'énergie électrique à longue distance et urbaines, aériennes ou souterraines
• la construction de lignes de communication à longue distance et urbaines, aériennes ou souterraines
• la construction de lignes d'alimentation pour voies ferrées, yc caténaires
• la construction de centrales électriques de tous types (nucléaires, thermiques, classiques,hydrauliques, etc.
• la pose de câbles sous-marins

Ne comprend pas

• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de GéNIE civil (cf. 71.1)
• les travaux d'installation électrique dans le bâtiment (cf.43.21A)
• l'installation d'appareils d'éclairage de rue et de signaux électriques (cf. 43.21B)

Produits associés

• 42.22.11 Réseaux longue distance d'électricité et de communications
• 42.22.12 Réseaux locaux d'électricité et de communications
• 42.22.13 Centrales électriques
• 42.22.21 Travaux de construction de réseaux longue distance d'électricité et de communications
• 42.22.22 Travaux de construction de réseaux locaux d'électricité et de communications
• 42.22.23 Travaux de construction de centrales électriques

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42.91Z Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux

Comprend

• la construction de :
• voies navigables, ports, ouvrages fluviaux, ports de plaisance (marinas), écluses, etc.
• barrages et digues
• plateformes off-shores
• le dragage des voies navigables
• la réalisation de tous travaux dans l'eau : édification de batardeaux, construction de piles de ponts, etc.
• le curage des fossés, l'aménagement des berges et le faucardage
• les travaux sous-marins (par scaphandriers, plongeurs ou autres techniques) ainsi que divers travaux de GéNIE hydraulique

Ne comprend pas

• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de GéNIE civil (cf. 71.1)
• la construction de systèmes d'irrigation (canaux) (cf. 42.21Z)
• la pose de câbles sous-marins (cf. 42.22Z)

Produits associés

• 42.91.10 Ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques
• 42.91.20 Travaux de construction d'ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres structures hydromécaniques

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42.99Z Construction d'autres ouvrages de GéNIE civil nca

Comprend

• la construction d'installations industrielles (à l'exception des bâtiments) telles que :
• raffineries
• usines chimiques
• les travaux de construction (autres que de bâtiments) tels que :
• installations sportives extérieures
• la construction de sols sportifs pour installations sportives de plein air
• la construction de terrains de jeux (grand jeu, petit jeu, tennis, golf, etc.) et d'aires de loisirs
• le lotissement de terrains, avec viabilisation (par exemple par l'ajout de routes, d'infrastructures de réseaux, etc.)
• l'aménagement de parcelles de cimetières
• l'aménagement de zones rurales et le remembrement
• la promotion immobilière de :
• zones d'activités et marchés d'intérêt national, régional ou local
• équipements locaux (aménagements de bassins fluviaux, de ports de plaisance, d'autoroutes, de stations de sports d'hivers, ou balnéaires, etc.)
• l'aménagement ou la rénovation de zones urbaines par voie de promotion

Ne comprend pas

• la construction de piscines extérieures (cf. 43.99D)
• l'installation de machines et d'équipements industriels (cf. 33.20)
• le lotissement de terrains, sans viabilisation (cf. 68.10Z)
• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de GéNIE civil (cf. 71.1)

Produits associés

• 42.99.11 Ouvrages industriels lourds
• 42.99.12 Installations sportives ou récréatives
• 42.99.19 Autres ouvrages de GéNIE civil nca
• 42.99.21 Travaux de construction d'ouvrages industriels lourds
• 42.99.22 Travaux de construction de stades et d'installations sportives
• 42.99.29 Travaux de construction d'ouvrages de GéNIE civil nca

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43.11Z Travaux de démolition

Comprend

• la construction d'installations industrielles (à l'exception des bâtiments) telles que :
• raffineries
• usines chimiques
• les travaux de construction (autres que de bâtiments) tels que :
• installations sportives extérieures
• la construction de sols sportifs pour installations sportives de plein air
• la construction de terrains de jeux (grand jeu, petit jeu, tennis, golf, etc.) et d'aires de loisirs
• le lotissement de terrains, avec viabilisation (par exemple par l'ajout de routes, d'infrastructures de réseaux, etc.)
• l'aménagement de parcelles de cimetières
• l'aménagement de zones rurales et le remembrement
• la promotion immobilière de :
• zones d'activités et marchés d'intérêt national, régional ou local
• équipements locaux (aménagements de bassins fluviaux, de ports de plaisance, d'autoroutes, de stations de sports d'hivers, ou balnéaires, etc.)
• l'aménagement ou la rénovation de zones urbaines par voie de promotion

Ne comprend pas

• la construction de piscines extérieures (cf. 43.99D)
• l'installation de machines et d'équipements industriels (cf. 33.20)
• le lotissement de terrains, sans viabilisation (cf. 68.10Z)
• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de GéNIE civil (cf. 71.1)

Produits associés

• 42.99.11 Ouvrages industriels lourds
• 42.99.12 Installations sportives ou récréatives
• 42.99.19 Autres ouvrages de GéNIE civil nca
• 42.99.21 Travaux de construction d'ouvrages industriels lourds
• 42.99.22 Travaux de construction de stades et d'installations sportives
• 42.99.29 Travaux de construction d'ouvrages de GéNIE civil nca

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43.34Z Travaux de peinture et vitrerie

Comprend

• la peinture intérieure et extérieure des bâtiments
• les travaux de peinture sur des ouvrages de GéNIE civil
• la pose de vitres, de miroirs, portes en glace, vitrines, etc.
• l'application de produits antidérapants sur sol

Ne comprend pas

• l'installation de fenêtres (cf. 43.32A)
• l'installation de vérandas et de serres (cf. 43.32A, 43.32B)
• le marquage sur les chaussées et les parcs de stationnement (cf. 42.11Z)

Produits associés

• 43.34.10 Travaux de peinture en bâtiment
• 43.34.20 Travaux de vitrerie

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46.63Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'extraction, la construction et le GéNIE civil

Comprend

• le commerce de matériel de chantier, grues, engins de GéNIE civil
• le commerce de gros d'outillage mécanique pour la construction

Ne comprend pas

• le commerce de gros d'appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, machines et équipements pour le conditionnement de l'air (cf. 46.69)

Produits associés

• 46.63.10 Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction et le GéNIE civil

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46.69B Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Comprend

• le commerce de gros de matériels de transport autres que les véhicules automobiles, les cycles et les motocycles
• le commerce de gros de robots pour chaïnes de montage
• le commerce de gros de matériel de manutention, de levage
• le commerce de gros d'autres machines et équipements utilisés dans l'industrie
• le commerce de gros de matériel de garage, de soudage
• le commerce de gros d'engrenages et d'organes de transmission
• le commerce de gros de matériel non-électrique de signalisation routière
• le commerce de gros d'articles techniques en caoutchouc et en plastique
• le commerce de gros à destination de l'industrie d'appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, machines et équipements pour le conditionnement de l'air

Ne comprend pas

• le commerce de gros de véhicules automobiles, de remorques et de caravanes (cf. 45.1)
• le commerce de gros de pièces de véhicules automobiles (cf. 45.31Z)
• le commerce de gros de motocycles (cf. 45.40Z)
• le commerce de gros de cycles (cf. 46.49Z)
• le commerce de gros de navires de plaisance (cf. 46.49Z)
• le commerce de gros de machines et d'équipement pour l'extraction, la construction et le GéNIE civil (cf. 46.63Z)
• le commerce de gros de motocycles (cf. 45.40Z)
• le commerce de gros de cycles (cf. 46.49Z)
• le commerce de gros de navires de plaisance (cf. 46.49Z)

Produits associés

• 46.69.11 Commerce de gros de matériels de transport, autres que les véhicules automobiles, motocycles et cycles
• 46.69.12 Commerce de gros de fournitures industrielles
• 46.69.13 Commerce de gros de matériel de manutention et de levage
• 46.69.14 Commerce de gros d'équipements pour l'industrie agroalimentaire
• 46.69.16 Commerce de gros d'armes et de munitions
• 46.69.19 Commerce de gros d'autres machines, appareils et équipements d'usage général et spécifique

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70.22Z Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Comprend le conseil et l'assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d'entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coëts et d'autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Comprend

• le conseil et l'assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants :
• la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire
• le conseil et l'assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d'organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d'information de gestion, etc.

Ne comprend pas

• la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
• le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
• les activités comptables (cf. 69.20Z)
• les activités de conseil en architecture et en inGéNIErie (cf. 71.11Z, 71.12B)
• les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
• les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
• les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z)

Produits associés

• 70.22.11 Services de conseil en gestion stratégique
• 70.22.12 Services de conseil en gestion financière (à l'exclusion de la fiscalité)
• 70.22.13 Services de conseil en gestion commerciale
• 70.22.14 Services de conseil en gestion des ressources humaines
• 70.22.15 Services de conseil en gestion de la production
• 70.22.16 Services de conseil en gestion de la chaïne d'approvisionnement et autres
• 70.22.17 Services de conseil en gestion des processus de travail
• 70.22.20 Autres services de gestion de projets, à l'exclusion des projets de construction
• 70.22.30 Autres services de conseil aux entreprises
• 70.22.40 Marques déposées et franchises

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71.11Z Activités d'architecture

Comprend

• la conception de projets architecturaux :
• conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
• l'urbanisme et l'architecture paysagère
• les activités de conseil en matière d'architecture
• l'activité des agences d'urbanisme

Ne comprend pas

• la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
• les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
• les activités d'inGéNIErie (cf. 71.12B)
• la décoration intérieure (cf. 74.10Z)

Produits associés

• 71.11.10 Plans et dessins architecturaux
• 71.11.21 Services architecturaux pour projets de constructions résidentielles
• 71.11.22 Services architecturaux pour projets de constructions non résidentielles
• 71.11.23 Services architecturaux de rénovation de bâtiments historiques
• 71.11.24 Services de conseil en architecture
• 71.11.31 Services d'aménagement urbain
• 71.11.32 Services d'aménagement rural
• 71.11.33 Services des plans directeurs de chantiers
• 71.11.41 Services d'architecture paysagère
• 71.11.42 Services de conseil en architecture paysagère

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71.12B InGéNIErie, études techniques

Comprend

• les activités d'inGéNIErie (c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'inGéNIErie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants :
• machines, processus et sites industriels
• projets comportant des activités ayant trait au GéNIE civil, au GéNIE hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport
• projets de gestion de l'eau
• conception et réalisation de projets intéressant le GéNIE électrique et électronique, le GéNIE minier, le GéNIE chimique, le GéNIE mécanique, le GéNIE industriel, l'inGéNIErie de systèmes, de techniques de sécurité
• l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement et de la lutte contre la pollution, au GéNIE acoustique, etc.
• les services de gestion de projets de constructions
• les études géophysiques, géologiques et sismiques
• l'information cartographique et spatiale

Ne comprend pas

• les forages d'essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
• le développement ou l'édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
• les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
• les activités d'architecture (cf. 71.11Z)
• les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
• les activités de recherche et de développement liées à l'inGéNIErie (cf. 72.19Z)
• le design industriel (cf. 74.10Z)
• la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
• les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)

Produits associés

• 71.12.11 Services de conseil en inGéNIErie
• 71.12.12 Services d'inGéNIErie pour projets de constructions
• 71.12.13 Services d'inGéNIErie pour projets énergétiques
• 71.12.14 Services d'inGéNIErie pour projets d'infrastructures de transport
• 71.12.15 Services d'inGéNIErie pour projets de gestion des déchets (dangereux ou non)
• 71.12.16 Services d'inGéNIErie pour projets d'alimentation en eau, d'assainissement et de drainage
• 71.12.17 Services d'inGéNIErie pour projets industriels et manufacturiers
• 71.12.18 Services d'inGéNIErie pour projets de télécommunications et de télé
• et radiodiffusion
• 71.12.19 Services d'inGéNIErie pour autres projets
• 71.12.20 Services de gestion de projet pour projets de constructions
• 71.12.31 Services de conseil géologique et géophysique
• 71.12.32 Services géophysiques
• 71.12.33 Services d'exploration et d'évaluation minérales
• 71.12.34 Services de prospection de surface
• 71.12.35 Services d'établissement de cartes

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72.11Z Recherche-développement en biotechnologie

Comprend la recherche et le développement expérimental en biotechnologie

Comprend

• ADN/ARN : génomique, pharmacogénomique, sondes géniques, GéNIE génétique, séquençage/synthèse/amplification de l'ADN/ARN, profilage de l'expression génétique et utilisation de la technologie antisens
• protéines et autres molécules : séquençage/synthèse/inGéNIErie de protéines et peptides (y compris hormones à grandes molécules), amélioration des méthodes d'administration de médicaments à grandes molécules, protéomique, isolation et purification des protéines, signalisation, identification des récepteurs cellulaires
• culture et inGéNIErie des cellules et tissus : culture de cellules/tissus, GéNIE tissulaire (y compris structures d'échafaudage tissulaires et GéNIE biomédical), fusion cellulaire, stimulants vaccinaux/immunitaires, manipulation embryonnaire
• techniques biotechnologiques des procédés : fermentation au moyen de bioréacteurs, biotraitement, biolessivage, biopulpage, bioblanchiment, biodésulphuration, biorestauration, biofiltration et phytorestauration
• vecteurs de gènes et d'ARN : thérapie génique, vecteurs viraux
• bioinformatique : construction de bases de données sur les génomes, les séquences de protéines, modélisation de processus biologiques complexes, y compris biologie systémique
• nanobiotechnologie : application des outils et procédés de nano/microfabrication pour construire des dispositifs permettant d'étudier les biosystèmes, avec des applications dans l'administration des médicaments, le diagnostic, etc.

Produits associés

• 72.11.11 Recherche et développement expérimental en biotechnologie de santé
• 72.11.12 Recherche et développement expérimental en biotechnologie environnementale et industrielle
• 72.11.13 Recherche et développement expérimental en biotechnologie agricole
• 72.11.20 Projets originaux de recherche et développement en biotechnologies

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72.19Z Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Comprend

• la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l'inGéNIEur autres qu'en biotechnologie :
• recherche-développement en sciences naturelles
• recherche-développement en inGéNIErie et technologie
• recherche-développement en sciences médicales
• recherche-développement en agronomie
• recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et inGéNIErie

Produits associés

• 72.19.11 Recherche et développement expérimental en mathématiques
• 72.19.12 Recherche et développement expérimental en informatique et sciences de l'information
• 72.19.13 Recherche et développement expérimental en sciences physiques
• 72.19.14 Recherche et développement expérimental en chimie
• 72.19.15 Recherche et développement expérimental en sciences de la terre et sciences environnementales connexes
• 72.19.16 Recherche et développement expérimental en sciences biologiques
• 72.19.19 Recherche et développement expérimental en autres sciences naturelles
• 72.19.21 Recherche et développement expérimental en nanotechnologie
• 72.19.29 Autres services de recherche et développement expérimental en inGéNIErie et technologie, à l'exclusion des biotechnologies
• 72.19.30 Recherche et développement expérimental en sciences médicales
• 72.19.40 Recherche et développement expérimental en agronomie
• 72.19.50 Projets originaux de recherche et développement en sciences naturelles et inGéNIErie, à l'exclusion des biotechnologies

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74.10Z Activités spécialisées de design

Comprend

• la création de modèles pour les articles textiles, les articles d'habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
• le design industriel, c'est-à-dire la création et l'élaboration d'avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l'apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l'attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d'utilisation et d'entretien
• les activités de concepteurs graphiques
• la décoration d'intérieur

Ne comprend pas

• la conception architecturale (cf. 71.11Z)
• la conception et la programmation de pages web (cf. 62.01Z)
• les activités d'inGéNIErie, c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'inGéNIErie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf. 71.12B)

Produits associés

• 74.10.11 Services de conception de décoration d'intérieur
• 74.10.12 Services de conception de produits industriels
• 74.10.19 Autres services de conception spécialisés
• 74.10.20 Originaux de modèles

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74.90B Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Comprend

• l'intermédiation en fonds de commerce, c'est-à-dire l'organisation de l'achat ou de la vente de petits et moyens fonds de commerce, y compris de cabinets de professions libérales, à l'exclusion toutefois du courtage immobilier
• le courtage de brevets (organisation de l'achat et de la vente de brevets)
• les activités d'expertise autres que celles ayant trait à l'immobilier et à l'assurance (antiquités, bijoux, etc.)
• la vérification de factures et l'information sur les tarifs de transport
• les activités concernant les prévisions météorologiques
• les services de conseil en sécurité
• les services de conseil en agronomie
• les services de conseil en environnement
• les autres services de conseil technique
• les activités des consultants autres que les consultants en architecture, inGéNIErie et gestion
• les activités exercées par des agents ou des agences pour le compte de particuliers et consistant habituellement à leur obtenir un engagement dans des films, des productions théâtrales, d'autres spectacles ou des manifestations sportives et à placer des livres, des pièces de théâtre, des oeuvres d'art, des photos, etc., chez des éditeurs, des producteurs, etc.

Ne comprend pas

• le commerce de gros de véhicules automobiles d'occasion par vente aux enchères (cf. 45.1)
• les activités de vente aux enchères en ligne (commerce de détail) (cf.47.91A et 47.91B)
• les activités de vente aux enchères hors magasin (commerce de détail hors internet) (47.99Z)
• les activités des courtiers en immobilier (cf. 68.3)
• les activités de tenue de livres (cf. 69.20Z)
• les activités des consultants en gestion (cf. 70.22Z)
• les activités des consultants en architecture et inGéNIErie (cf. 71.1)
• la conception de machines et le design industriel (cf.71.12B, 74.10Z)
• l'analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire (cf. 71.20B)
• les activités de publicité et de création publicitaire (cf. 73.11Z)
• la création de stands et d'autres structures et sites d'affichage (cf. 73.11Z)
• les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)
• l'organisation de salons professionnels et congrès (cf. 82.30Z)
• les activités des commissaires-priseurs indépendants (cf. 82.99Z)
• l'administration des programmes de fidélisation (cf. 82.99Z)
• le conseil en matière de crédit à la consommation et d'endettement (cf.82.99Z)

Produits associés

• 74.90.11 Services de vérification de factures et d'information sur les tarifs de transport
• 74.90.12 Services de courtage et d'expertise autres que pour l'immobilier et les assurances
• 74.90.13 Services de conseil en environnement
• 74.90.14 Services de prévisions météorologiques
• 74.90.15 Services de conseil en sécurité
• 74.90.19 Autres services scientifiques et techniques de conseil nca
• 74.90.20 Autres services professionnels, techniques et commerciaux nca

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77.32Z Location et location-bail de machines et équipements pour la construction

Comprend

• la location et la location-bail de machines et équipements pour le bâtiment et le GéNIE civil, sans opérateur :
• camions-grues
• échafaudages et plates-formes de travail, sans montage ni démontage

Ne comprend pas

• la location de machines ou de matériels de construction et de GéNIE civil, avec opérateur (cf. 43)

Produits associés

• 77.32.10 Location et location-bail de machines et équipements pour la construction et le GéNIE civil

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77.39Z Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels nca

Comprend

• la location et la location-bail, sans opérateur, de machines et équipements divers généralement utilisés comme biens d'équipement par les entreprises :
• moteurs et turbines
• machines-outils
• équipement pour exploitation minière et pétrolière. matériels de radiodiffusion, de télévision et de communication à usage professionnel
• équipement pour la production cinématographique
• matériels de mesure et de contrôle
• autres machines et matériels à usage scientifique, commercial et industriel
• la location et la location-bail de matériels de transport terrestre (autres que les véhicules automobiles), sans chauffeur :
• motocycles, caravanes et autos-caravanes ("camping-cars"), etc.
• véhicules de chemin de fer
• la location de conteneurs pour le logement ou le bureau
• la location d'animaux (par exemple : troupeaux, chevaux de course)
• la location de conteneurs
• la location de palettes

Ne comprend pas

• la location de cycles (cf. 77.21Z)
• la location de machines et équipements pour l'agriculture et la sylviculture (cf.77.31Z)
• la location de machines et équipements pour le bâtiment et le GéNIE civil (cf. 77.32Z)
• la location de machines et équipements de bureau, y compris les ordinateurs (cf. 77.33Z)

Produits associés

• 77.39.11 Location et location-bail de matériel ferroviaire roulant
• 77.39.12 Location et location-bail de conteneurs
• 77.39.13 Location et location-bail de motocycles, caravanes et autocaravanes
• 77.39.14 Location et location-bail d'équipements de télécommunications
• 77.39.19 Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens nca, sans opérateur

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84.22Z Défense

Comprend

• l'administration, la supervision et la gestion des activités de défense nationale et des forces armées terrestres, navales, aériennes et spatiales telles que :
• unités combattantes des forces terrestres, navales et aériennes
• GéNIE, transport, transmissions, renseignement, matériel, personnel et autres services non combattants
• forces de réserve et forces auxiliaires de la défense nationale
• logistique militaire (fourniture de matériel, d'ouvrages, d'approvisionnements, etc.)
• soins médicaux pour le personnel militaire en campagne
• l'administration, le fonctionnement et le soutien des forces de défense civile
• la préparation aux situations d'urgence et l'organisation d'exercices auxquels participent les institutions et les populations civiles
• la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés

Ne comprend pas

• les activités de recherche et de développement expérimental (cf. 72)
• la fourniture d'une aide militaire à des pays étrangers (cf. 84.21Z)
• les activités des tribunaux militaires (cf. 84.23Z)
• les activités d'ordre public des forces de gendarmerie (cf. 84.24Z)
• la fourniture d'articles de première nécessité aux populations en cas de catastrophe survenant en temps de paix (cf. 84.24Z)
• les activités d'enseignement des écoles, des instituts et des académies militaires (cf. 85.4)
• les activités des hôpitaux militaires (cf. 86.10Z)

Produits associés

• 84.22.11 Services des forces armées
• 84.22.12 Services de défense civile

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94.12Z Activités des organisations professionnelles

Comprend

• les activités des organisations dont les membres s'intéressent principalement à une discipline, à une profession ou à un domaine technique particulier, telles que les associations de médecins, de juristes, de comptables, d'inGéNIEurs, d'architectes, etc.
• les activités des associations de spécialistes qui exercent des activités à caractère scientifique, intellectuel ou culturel, telles que les associations d'écrivains, de peintres, d'artistes, de journalistes, etc.
• la diffusion d'informations, l'élaboration de normes déontologiques et le contrôle de leur respect, la représentation auprès des organismes publics et les relations publiques des organisations professionnelles
• les activités des sociétés savantes

Ne comprend pas

• les activités éducatives assurées par ces organisations (cf. 85)

Produits associés

• 94.12.10 Services fournis par des organisations professionnelles

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">Devis d'Honoraires Comptable

internet, convention collective code naf 7311z, obligations cautionnées, 4329 a isolation, 641000, tva 5,5%, 222j, code ape 6420z et retraite, devis elevage des poulets, debit de boisson ape, code naf 4321b, code de comptabilité, 456250 cpte, itool compta, travaux d'étanchéification, convention fabrication d'autres machines spécialisées, 613500, code ape 7312z, code ape 7312z, code ape 7312z, ape 602m, sarl marchand de bien est ce possible quel code ape, comptabilite vaisselle, convention collective code naf 9329z, bilan compte resultat gratuit, 9601a, naf 926a, 6910z activites juridiques, consultation gratuite de la convention collective ape naf 7732z, convention collective 2362z, code naf 4941a, 419100, resultat enam 2010, code ape 553b, 68.20a, comptabilité artisan, telecharger declaration tva ca12, tva sur frais de demenagement, code ape édition de magazine, convention collective 3320a, ape 4618z et convention, compte 7 mise a disposition de personnel, code 923a, modele bilan prévisionnel maconnerie, code naf 926a, fabrication papier ouate, , expert, compta, expertise, comptabilité, experts comptables