06.20Z Extraction de gaz naturel

Comprend

• la production d'hydrocarbures gazeux bruts (gaz naturel)
• l'extraction de condensats
• la décantation et la séparation de fractions d'hydrocarbures liquides
• la désulfuration du gaz
• l'extraction d'hydrocarbures liquides par les procédés de liquéfaction ou de pyrolyse

Ne comprend pas

• les activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures (cf. 09.10Z)
• la prospection de pétrole et de gaz (cf. 09.10Z)
• la récupération du gaz de pétrole liquéfié provenant du raffinage du pétrole (cf. 19.20Z)
• la fabrication de gaz INDUSTRIELS (cf. 20.11Z)
• l'exploitation d'oléoducs ou de gazoducs (cf. 49.50Z)

Produits associés

• 06.20.10 Gaz naturel, liquéfié ou gazeux

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08.12Z Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin

Comprend

• l'extraction et le dragage de sables INDUSTRIELS, de sables pour la construction et de graviers
• le concassage et le broyage de graviers
• l'extraction d'argiles, de terres réfractaires et de kaolin
• la fabrication de litières pour chats en argile ou en pouzzolane

Ne comprend pas

• l'extraction de sables bitumineux (cf. 06.10Z)

Produits associés

• 08.12.11 Sables naturels
• 08.12.12 Granulats, roches concassées, cailloux et graviers
• 08.12.13 Mélanges de laitiers et mâchefers concassés, roches pour enrochements, silex et galets de mer
• 08.12.21 Kaolin et autres argiles kaoliniques
• 08.12.22 Autres argiles, andalousite, cyanite, sillimanite, mullite, chamottes ou terres de dinas

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08.99Z Autres activités extractives nca

Comprend

• l'extraction de minéraux et de matériaux divers :
• matières abrasives, amiante, farines siliceuses fossiles, graphite naturel, stéatite (talc), feldspath, etc.
• asphaltes naturels, asphaltites et roches asphaltiques, bitumes solides naturels
• pierres gemmes, quartz, mica, etc.

Produits associés

• 08.99.10 Bitumes et asphaltes naturels, asphaltites et roche asphaltique
• 08.99.21 Pierres précieuses et semi-précieuses (à l'exclusion des diamants INDUSTRIELS), brutes ou dégrossies
• 08.99.22 Diamants INDUSTRIELS, bruts ou dégrossis, pierre ponce, émeri, corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels
• 08.99.29 Autres minéraux

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13.96Z Fabrication d'autres textiles techniques et INDUSTRIELS

Comprend

• la fabrication d'articles de rubanerie, y compris les rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés
• la fabrication d'ouvrages de passementerie et d'articles ornementaux analogues : tresses, glands, pompons, etc.
• la fabrication d'étiquettes et d'écussons en matières textiles
• la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique
• la fabrication d'autres tissus traités ou enduits : toiles à calquer ou transparentes pour le dessin, toiles préparées pour la peinture, bougrans et tissus raidis similaires, tissus enduits de colle ou de matières amylacées
• la fabrication de fils ou de tresses métalliques, même guipés, de fils ou de câbles de caoutchouc recouverts de textile, de fils textiles ou de lames recouverts, imprégnés, enduits ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
• la fabrication d'articles textiles techniques divers :
• nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils synthétiques ou artificiels à haute ténacité
• étoffes tubulaires, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission (renforcées ou non de métal ou d'autres matériaux), gazes et toiles à bluter, étamines
• garnitures pour automobiles
• mèches, manchons à incandescence et étoffes tubulaires servant à leur fabrication
• toiles pour machines à papier

Ne comprend pas

• la fabrication de bandes de transmission ou de convoyage en tissu, fil ou câble imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, où le caoutchouc est le constituant principal (cf. 22.19Z)
• la fabrication de plaques ou de feuilles de caoutchouc ou de plastique cellulaire combinées avec des textiles seulement à des fins de renforcement (cf. 22.19Z et 22.21Z)
• la fabrication de toiles en fils métalliques (cf. 25.93Z)

Produits associés

• 13.96.11 Fils et filés métallisés
• 13.96.12 Tissus en fils métalliques et filés métallisés nca
• 13.96.13 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles, fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique
• 13.96.14 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts nca
• 13.96.15 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose
• 13.96.16 Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes)
• 13.96.17 Articles de rubanerie, rubans sans trame encollés (bolducs), articles de passementerie
• 13.96.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et INDUSTRIELS

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20.11Z Fabrication de gaz INDUSTRIELS

Comprend

• la fabrication de gaz INDUSTRIELS ou médicaux inorganiques liquéfiés ou comprimés :
• gaz élémentaires
• air liquide ou comprimé
• gaz réfrigérants
• gaz INDUSTRIELS mélangés
• gaz inertes tel l'anhydride carbonique
• gaz isolants

Ne comprend pas

• l'extraction du méthane, de l'éthane, du butane ou du propane (cf. 06.20Z)
• la fabrication de combustibles gazeux tels que l'éthane, le butane ou le propane, dans les raffineries de pétrole (cf. 19.20Z)
• la fabrication de combustibles gazeux à partir de charbon, de déchets, etc. (cf. 35.21Z)

Produits associés

• 20.11.11 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
• 20.11.12 Dioxyde de carbone et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
• 20.11.13 Air liquide ou comprimé
• 20.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de gaz INDUSTRIELS

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20.13B Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base nca

Comprend la fabrication de produits chimiques par des processus de base. Ces processus permettent généralement d'obtenir des éléments chimiques distincts ou des composés chimiquement définis.

Comprend

• la fabrication d'éléments chimiques (à l'exclusion des gaz d'origine industrielle et de la métallurgie)
• la fabrication des acides inorganiques, à l'exclusion de l'acide nitrique
• la fabrication d'alcalis, de lessives et d'autres bases inorganiques, à l'exclusion de l'ammoniac
• la fabrication d'autres composés inorganiques
• le grillage de la pyrite de fer
• la fabrication d'eau distillée

Ne comprend pas

• la fabrication de gaz INDUSTRIELS (cf. 20.11Z)
• la fabrication d'engrais azotés et de composés azotés (cf. 20.15Z)
• la fabrication d'ammoniac (cf. 20.15Z)
• la fabrication de chlorure d'ammonium (cf. 20.15Z)
• la fabrication de nitrates et de nitrates de potassium (cf. 20.15Z)
• la fabrication de carbonates d'ammonium (cf. 20.15Z)
• la fabrication d'eaux distillées aromatiques (cf. 20.53Z)
• la métallurgie (cf. 24)

Produits associés

• 20.13.21 Métalloïdes
• 20.13.22 Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfurés des éléments non métalliques
• 20.13.23 Métaux alcalins ou alcalino-terreux, métaux de terres rares, scandium et yttrium, mercure
• 20.13.24 Chlorure d'hydrogène, oléum, pentaoxyde de diphosphore, autres acides inorganiques, dioxydes de silicium et de soufre
• 20.13.25 Oxydes, hydroxydes et peroxydes, hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques
• 20.13.31 Halogénures métalliques
• 20.13.32 Hypochlorites, chlorates, perchlorates
• 20.13.41 Sulfures, sulfites et sulfates
• 20.13.42 Phosphinates, phosphonates, phosphates, polyphosphates et nitrates (à l'exclusion du potassium)
• 20.13.43 Carbonates
• 20.13.51 Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques, métaux précieux à l'état colloïdal
• 20.13.52 Composés inorganiques nca, y compris eau distillée, amalgames autres qu'amalgames de métaux précieux
• 20.13.61 Isotopes nca et leurs composés (y compris eau lourde)
• 20.13.62 Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes, fulminates, cyanates et thiocyanates, silicates, borates, perborates, autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques
• 20.13.63 Peroxyde d'hydrogène
• 20.13.64 Phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures
• 20.13.65 Composés des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium
• 20.13.66 Sulfure, à l'exclusion du soufre sublimé, précipité ou colloïdal
• 20.13.67 Pyrites de fer grillées
• 20.13.68 Quartz piézo-électrique, autres pierres précieuses et semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, brutes
• 20.13.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base

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20.14Z Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Comprend la fabrication de produits chimiques par des processus de base, tels que le craquage thermique et la distillation. Ces processus permettent généralement d'obtenir des éléments chimiques distincts ou des composés chimiquement définis.

Comprend

• la fabrication des produits chimiques de base :
• hydrocarbures acycliques, saturés ou non saturés
• hydrocarbures cycliques, saturés ou non saturés
• alcools acycliques et cycliques
• acides monocarboxyliques et polycarboxyliques, y compris l'acide acétique
• autres composés à fonctions oxygénées, y compris les aldéhydes, les cétones, les quinones et les composés contenant deux fonctions oxygénées ou plus
• glycérine synthétique
• composés organiques à fonctions azotées, y compris les amines
• fermentation de la canne à sucre, du maïs ou d'autres produits similaires pour produire de l'alcool et des esters
• autres composés organiques, y compris les produits de la distillation du bois (charbon de bois, par exemple), etc.
• la fabrication de produits aromatiques synthétiques
• la distillation des goudrons de houille

Ne comprend pas

• la fabrication de matières plastiques sous formes primaires (cf. 20.16Z)
• la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires (cf. 20.17Z)
• la fabrication de glycérine (cf. 20.41Z)
• la fabrication d'huiles essentielles naturelles (cf. 20.53Z)
• la fabrication des acides salicylique et O-acétylsalicylique (cf. 21.10Z)

Produits associés

• 20.14.11 Hydrocarbures acycliques
• 20.14.12 Hydrocarbures cycliques
• 20.14.13 Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques
• 20.14.14 Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, halogénés ou non
• 20.14.19 Autres dérivés des hydrocarbures
• 20.14.21 Alcools gras INDUSTRIELS
• 20.14.22 Monoalcools
• 20.14.23 Diols, polyalcools, alcools cycliques et leurs dérivés
• 20.14.24 Phénols, phénols-alcools et dérivés des phénols
• 20.14.31 Acides monocarboxyliques gras INDUSTRIELS, huiles acides de raffinage
• 20.14.32 Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés
• 20.14.33 Acides monocarboxyliques, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, acycliques, polycarboxyliques non saturés et leurs dérivés
• 20.14.34 Acides polycarboxyliques et carboxyliques aromatiques, contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, et leurs dérivés, à l'exclusion de l'acide salicyclique et ses sels
• 20.14.41 Composés à fonction amine
• 20.14.42 Composés aminés à fonction oxygénée, à l'exclusion de la lysine et de l'acide glutamique
• 20.14.43 Uréines, composés à fonction carboxyimide ou nitrile et leurs dérivés
• 20.14.44 Composés à autres fonctions azotées
• 20.14.51 Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques
• 20.14.52 Composés hétérocycliques nca, acides nucléiques et leurs sels
• 20.14.53 Esters phosphoriques et leurs sels, esters d'autres acides inorganiques (à l'exclusion des esters d'halogénures d'hydrogène) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
• 20.14.61 Composés à fonction aldéhyde
• 20.14.62 Composés à fonction cétone et quinone
• 20.14.63 Ethers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals et leurs dérivés
• 20.14.64 Enzymes et autres composés organiques nca
• 20.14.71 Dérivés de produits végétaux ou résineux
• 20.14.72 Charbon de bois
• 20.14.73 Huiles et autres produits de la distillation des goudrons et produits similaires
• 20.14.74 Alcool éthylique non dénaturé d'une teneur d'alcool par volume de 80 % ou plus
• 20.14.75 Alcool éthylique et autres alcools, dénaturés
• 20.14.80 Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier, à l'exclusion du tall-oil
• 20.14.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

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23.44Z Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique

Comprend

• la fabrication d'aimants ferrites et d'aimants céramiques
• la fabrication de produits céramiques pour laboratoires et pour usages chimiques ou INDUSTRIELS

Ne comprend pas

• la fabrication de produits en céramique réfractaire (cf. 23.20Z)
• la fabrication de matériaux de construction en céramique ou en terre cuite (cf. 23.3)
• la fabrication d'aimants permanents en métal (cf. 25.99B)

Produits associés

• 23.44.11 Porcelaines pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques
• 23.44.12 Autres produits céramiques pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques
• 23.44.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits céramiques techniques

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25.11Z Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Comprend

• la fabrication d'ossatures métalliques pour la construction (pylônes, tabliers, passerelles, etc.)
• la fabrication et le montage d'ossatures métalliques pour équipements INDUSTRIELS (ossatures de hauts fourneaux, de matériels de manutention, etc.)
• la fabrication de constructions métalliques préfabriquées : baraques de chantier, éléments modulaires pour expositions, cabines téléphoniques, etc.

Ne comprend pas

• la fabrication de matériel de voies assemblé (cf. 25.99B)
• la fabrication d'éléments de structure pour navires et bateaux (cf. 30.11Z)
• le montage de structures métalliques (cf. 43.99B)

Produits associés

• 25.11.10 Constructions métalliques préfabriquées
• 25.11.21 Tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acier
• 25.11.22 Pylônes et mâts, en fer ou en acier
• 25.11.23 Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium
• 25.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures et éléments de structures métalliques

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25.30Z Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central

Comprend

• la fabrication de générateurs de vapeur pour usages INDUSTRIELS ou énergétiques
• la fabrication des appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur : condenseurs, économiseurs, surchauffeurs, collecteurs et accumulateurs de vapeur
• la construction de réacteurs nucléaires
• la fabrication d'éléments de générateurs de vapeurs y compris pour navires et bateaux
• la fabrication de structures chaudronnées nca

Ne comprend pas

• la fabrication de chaudières de chauffage central (cf. 25.21Z)
• la fabrication d'échangeurs de chaleur (cf. 28.11Z)
• la fabrication de machines et appareils pour la séparation isotopique (cf. 28.99B)
• l'installation et le montage de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie (cf. 33.20A)

Produits associés

• 25.30.11 Générateurs produisant de la vapeur, générateurs produisant de l'eau surchauffée
• 25.30.12 Auxiliaires des générateurs de vapeur, condensateurs
• 25.30.13 Eléments de générateurs de vapeur
• 25.30.21 Réacteurs nucléaires, à l'exclusion des séparateurs d'isotope
• 25.30.22 Eléments de réacteurs nucléaires, à l'exclusion des séparateurs d'isotope
• 25.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de générateurs de vapeur

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26.51B Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Comprend

• la fabrication d'instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur
• la fabrication d'instruments météorologiques
• la fabrication d'instruments d'essai et de contrôle des propriétés physiques
• la fabrication de polygraphes
• la fabrication de détecteurs et de moniteurs de radiation
• la fabrication d'instruments de géodésie
• la fabrication de thermomètres, genre liquide-dans-verre et bilame (sauf médical)
• la fabrication d'humidistats
• la fabrication d'instruments de contrôle de limite hydronique
• la fabrication d'instruments de contrôle de flamme et de brëleur
• la fabrication de spectromètres
• la fabrication de jauges pneumatiques
• la fabrication de compteurs de consommation (eau, gaz, électricité, etc.)
• la fabrication de débitmètres et de compteurs
• la fabrication de détecteurs de mines, de générateurs de signaux, de détecteurs de métaux
• la fabrication de contrôleurs et de régulateurs environnementaux automatiques
• la fabrication d'instruments de mesure et d'enregistrement
• la fabrication de détecteurs de mouvements
• la fabrication d'instruments d'analyse en laboratoire (par exemple instruments d'analyse du sang)
• la fabrication d'échelles, de balances, d'incubateurs de laboratoires et de divers appareils de laboratoire de mesure, d'essai, etc.
• la fabrication de microscopes électroniques et diffractographes

Ne comprend pas

• la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'appareils de mesure et de contrôle du temps (cf. 26.52Z)
• la fabrication d'équipements médicaux d'essai et d'irradiation (cf. 26.60Z)
• la fabrication d'équipements de positionnement optiques et de microscopes optiques (cf. 26.70Z)
• la fabrication de pompes distributrices (cf. 28.13Z)
• la fabrication de machines à dicter (cf. 28.23Z)
• la fabrication d'appareils de pesage (à l'exception des balances de laboratoire), de niveaux, de mètres à ruban, etc. (cf. 28.29A, 28.29B)
• la fabrication de matériel médicochirurgical et dentaire (cf. 32.50A)
• l'installation d'équipements de contrôle des processus INDUSTRIELS (cf. 33.20C)
• la fabrication d'outils de mesure mécaniques simples (voir la classe en fonction du matériau utilisé à titre principal)

Produits associés

• 26.51.12 Télémètres, théodolites, tachéomètres, autres équipements de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique
• 26.51.31 Balances d'une sensibilité de 5 cg ou supérieure
• 26.51.32 Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul
• 26.51.33 Instruments de mesure des longueurs, à main (y compris micromètres et compas à friction) nca
• 26.51.41 Instruments et appareils de mesure et de détection des radiations ionisantes
• 26.51.42 Oscilloscopes et oscillographes cathodiques
• 26.51.43 Instruments de contrôle et de mesure électriques
• 26.51.44 Instruments et appareils de contrôle en télécommunications
• 26.51.45 Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques nca
• 26.51.51 Thermomètres, densimètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres
• 26.51.52 Instruments de mesure ou de contrôle du débit, du niveau, de la pression et d'autres variables des fluides
• 26.51.53 Instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques nca
• 26.51.61 Microscopes (à l'exclusion des microscopes optiques) et diffractographes
• 26.51.62 Appareils et dispositifs d'essais des matériaux
• 26.51.63 Compteurs d'eau, de gaz et d'électricité
• 26.51.64 Compte-tours, taximètres, compteurs de vitesse et tachymètres, stroboscopes
• 26.51.65 Instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques
• 26.51.66 Instruments et appareils de mesure ou de contrôle nca
• 26.51.70 Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques
• 26.51.81 Parties des appareils radar et de radionavigation
• 26.51.82 Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5, microtomes, parties nca
• 26.51.83 Parties et accessoires des microscopes (autres qu'optiques) et diffractographes
• 26.51.84 Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.63 et 26.51.64
• 26.51.85 Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.65, 26.51.66 et 26.51.70
• 26.51.86 Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62
• 26.51.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments de mesure, d'essai et de navigation

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27.12Z Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique

Comprend

• la fabrication de disjoncteurs de puissance
• la fabrication de limiteurs de tension, étaleurs d'ondes destinés à la distribution
• la fabrication de pupitres de commande pour la distribution de l'électricité
• la fabrication de relais électriques
• la fabrication de compartiments pour appareillage de tableaux de distribution électrique
• la fabrication de fusibles électriques
• la fabrication d'équipements électriques de commutation
• la fabrication d'interrupteurs électriques (sauf à poussoir, à bouton poussoir, à bascule ou à solénoïde)

Ne comprend pas

• la fabrication d'instruments de contrôle environnementaux et des processus INDUSTRIELS (cf. 26.51B)
• la fabrication d'interrupteurs pour circuits électriques, tels qu'interrupteurs à poussoir et à bouton poussoir (cf. 27.33Z)

Produits associés

• 27.12.10 Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1000 V
• 27.12.21 Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
• 27.12.22 Disjoncteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
• 27.12.23 Appareils de protection des circuits électriques nca, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
• 27.12.24 Relais, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
• 27.12.31 Armoires et autres supports de commande ou de protection d'appareillage électrique, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
• 27.12.32 Armoires et autres supports de commande ou de protection d'appareillage électrique, pour une tension supérieure à 1000 V
• 27.12.40 Parties de matériel de distribution et de commande électrique
• 27.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de distribution et de commande électrique

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27.90Z Fabrication d'autres matériels électriques

Comprend la fabrication de divers appareils électriques autres que moteurs, générateurs et transformateurs, piles et accumulateurs, câbles et câblages d'installations électriques, appareils d'éclairage ou appareils ménagers.

Comprend

• la fabrication de chargeurs de batterie à semi-conducteurs
• la fabrication de dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture des portes
• la fabrication de carillons électriques
• la fabrication d'appareils de nettoyage par ultrasons (autres que ceux destinés à un usage en laboratoire ou dentaire)
• la fabrication d'onduleurs à semi-conducteurs, de redresseurs, de piles à combustible
• la fabrication de sources d'alimentation électrique ininterruptibles
• la fabrication de limiteurs de tension, étaleurs d'ondes (sauf ceux destinés à la distribution)
• la fabrication de câbles d'appareils, de prolongateurs électriques et d'autres jeux de fils électriques avec des fils isolés et des connecteurs
• la fabrication d'électrodes et de contacts en carbone et en graphite et d'autres produits électriques constitués de carbone et de graphite
• la fabrication d'accélérateurs de particules
• la fabrication de condensateurs électriques et de composants similaires
• la fabrication d'électro-aimants
• la fabrication de sirènes
• la fabrication de tableaux d'affichage électroniques
• la fabrication d'appareils électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées, routières, fluviales, installations portuaires et aéroportuaires, y compris les équipements de signalisation pour piétons
• la fabrication de signaux électriques et autres appareils électriques de signalisation
• la fabrication d'isolateurs pour l'électricité (sauf en verre ou en céramique), de tubes et installations en métaux communs
• la fabrication de matériel électrique à souder et à braser, y compris les fers à souder portatifs

Ne comprend pas

• la fabrication d'isolateurs en porcelaine (cf. 23.43Z)
• la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres (à l'exception des électrodes et des applications électriques) (cf. 23.99Z)
• la fabrication de redresseurs de type composants électroniques, de circuits intégrés à régulateur de tension, de circuits intégrés à conversion de puissance, de condensateurs électroniques, de résistances électroniques et d'appareils similaires (cf. 26.1)
• la fabrication de transformateurs, de moteurs, de génératrices, de commutateurs, de relais et de contrôles INDUSTRIELS (cf. 27.1)
• la fabrication de piles et d'accumulateurs (cf. 27.20Z)
• la fabrication de câbles pour transport d'énergie et liaisons de communications, de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant (cf. 27.3)
• la fabrication d'appareils d'éclairage (cf. 27.40Z)
• la fabrication d'appareils ménagers (cf. 27.5)
• la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser (cf. 28.29B)
• la fabrication de joints d'étanchéité en charbon ou en graphite (cf. 28.29B)
• la fabrication de bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage (cf. 28.99B)
• la fabrication de dispositifs électriques pour véhicules automobiles, tels que génératrices, alternateurs, bougies d'allumage, jeux de fils pour bougies d'allumage, systèmes d'ouverture et de fermeture électriques des portières et des vitres, régulateurs de tension (cf. 29.31Z)

Produits associés

• 27.11.50 Ballasts pour lampes ou tubes à décharge, convertisseurs statiques, autres bobines de réactance
• 27.12.10 Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1000 V
• 27.32.13 Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
• 27.90.11 Machines et appareils électriques à fonctions spécifiques
• 27.90.12 Isolateurs électriques, pièces isolantes pour machines ou équipements électriques, tubes isolateurs
• 27.90.13 Electrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques
• 27.90.20 Tableaux d'affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes, appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle
• 27.90.31 Matériel électrique pour le soudage et le brasage, parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
• 27.90.32 Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage, parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
• 27.90.33 Parties d'autres matériels électriques, parties électriques de matériels nca
• 27.90.40 Autres matériels électriques nca (y compris électro-aimants, accouplements et freins électromagnétiques, têtes de levage électromagnétiques, accélérateurs de particules électriques, générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplastie, électrolyse et électrophorèse)
• 27.90.51 Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d'absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kVAr
• 27.90.52 Autres condensateurs fixes
• 27.90.53 Condensateurs variables ou ajustables
• 27.90.60 Résistances électriques, à l'exclusion des résistances chauffantes
• 27.90.70 Equipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
• 27.90.81 Eléments pour condensateurs
• 27.90.82 Eléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres
• 27.90.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels électriques

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28.21Z Fabrication de fours et brëleurs

Comprend

• la fabrication de fours électriques et d'autres fours INDUSTRIELS ou de laboratoires, y compris les incinérateurs
• la fabrication de brëleurs
• la fabrication de chauffages électriques de locaux à montage permanent, de chauffages électriques de piscines
• la fabrication de chauffages autres qu'électriques et à usage domestique à montage permanent, comme le chauffage solaire, chauffage à la vapeur, chauffage à l'huile et systèmes similaires de chauffage
• la fabrication de fourneaux électrique à usage domestique (installations électriques à air pulsé, pompes à chaleur, etc.), installations non électriques à air pulsé
• la fabrication de foyers automatiques, d'avant-foyers, de grilles mécaniques, de dispositifs pour l'évacuation des cendres, etc.

Ne comprend pas

• la fabrication de fours pour usages domestiques (cf. 27.51Z)
• la fabrication de séchoirs pour produits agricoles (cf. 28.93Z)
• la fabrication de fours de boulangerie (cf. 28.93Z)
• la fabrication de séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, les papiers ou les cartons (cf. 28.99B)
• la fabrication de stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires (cf. 32.50A)
• la fabrication de fours de laboratoires (dentaires) (cf. 32.50A)

Produits associés

• 28.21.11 Brëleurs, foyers automatiques et grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
• 28.21.12 Fours INDUSTRIELS ou de laboratoire, non électriques, y compris incinérateurs, mais à l'exclusion des fours de boulangerie
• 28.21.13 Fours INDUSTRIELS ou de laboratoire, électriques, équipement de chauffage à induction ou diélectrique
• 28.21.14 Parties de fours et de brëleurs
• 28.21.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fours et brëleurs

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28.22Z Fabrication de matériel de levage et de manutention

Comprend

• la fabrication de machines et d'appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention actionnés par moteur ou à la main :
• palans, treuils et cabestans, crics et vérins
• bigues, grues, portiques mobiles, chariots-cavaliers, etc.
• chariots, même automobiles, munis ou non d'un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines, y compris diables et brouettes
• manipulateurs mécaniques et robots INDUSTRIELS spécialement conçus pour des opérations de levage, de manutention, de chargement ou de déchargement
• la fabrication d'appareils transporteurs ou convoyeurs, de téléphériques, télécabines et remonte-pentes, etc.
• la fabrication d'ascenseurs, d'escaliers mécaniques et de trottoirs roulants
• la fabrication d'éléments spécialisés de matériels de levage et de manutention
• la fabrication de roulettes pour matériel de levage ou de manutention
• la fabrication d'enrouleurs et poulies pour bateaux

Ne comprend pas

• la fabrication de robots INDUSTRIELS à usages multiples (cf. 28.99)
• la fabrication d'appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue, pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains (cf. 28.92Z)
• la fabrication de pelles mécaniques, d'excavateurs, de chargeuses et de chargeuses-pelleteuses (cf. 28.92Z)
• la fabrication de camions-grues, pontons-grue et de wagons-grues, (cf. 29.10Z, 30.11Z et 30.20Z)
• l'installation d'ascenseurs et monte-charge (cf. 43.29B)

Produits associés

• 28.22.11 Palans et monte-charges nca
• 28.22.12 Treuils de puits de mine, treuils pour usage souterrain, autres treuils, cabestans
• 28.22.13 Crics, vérins pour soulever des véhicules
• 28.22.14 Tours de forage, grues, ponts roulants, chariots cavaliers et camions-grues
• 28.22.15 Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention, chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviaires
• 28.22.16 Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
• 28.22.17 Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue
• 28.22.18 Autre matériel de levage et de manutention
• 28.22.19 Parties de matériel de levage et de manutention
• 28.22.20 Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil
• 28.22.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention

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28.25Z Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques INDUSTRIELS

Comprend

• la fabrication d'équipements INDUSTRIELS pour la production du froid, y compris l'assemblage des éléments les composant
• la fabrication de machines et d'appareils pour le conditionnement de l'air, y compris pour les véhicules automobiles
• la fabrication de ventilateurs à usage non domestique
• la fabrication d'échangeurs de chaleur
• la fabrication de machines à liquéfier l'air ou le gaz
• la fabrication de matériels pour filtrer ou dépoussiérer l'air ou les gaz
• la fabrication de ventilateurs de grenier (ventilateurs sur pignon, ventilateurs sur toit, etc.)

Ne comprend pas

• la fabrication de matériel, de machines et d'appareils pour la production du froid de type ménager (cf. 27.51Z)
• la fabrication de ventilateurs de type ménager (cf. 27.51Z)

Produits associés

• 28.25.11 Echangeurs de chaleur et dispositifs de liquéfaction d'air ou d'autres gaz
• 28.25.12 Dispositifs de conditionnement de l'air
• 28.25.13 Equipements frigorifiques INDUSTRIELS et pompes à chaleur
• 28.25.14 Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz nca
• 28.25.20 Appareils de ventilation non domestiques
• 28.25.30 Parties d'équipements frigorifiques INDUSTRIELS et de pompes à chaleur
• 28.25.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques INDUSTRIELS

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28.29A Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage

Comprend

• la fabrication d'appareils et d'instruments de pesage (autres que les balances de précision utilisées dans les laboratoires) :
• balances de ménage et de magasin, bascules, bascules à pesage continu, ponts-bascules, poids pour balances, etc.
• la fabrication de machines et d'appareils à empaqueter ou emballer les marchandises :
• machines et appareils à remplir, fermer, sceller, capsuler ou étiqueter, etc.
• la fabrication de machines et d'appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ainsi que de machines et d'appareils à gazéifier les boissons
• la fabrication de niveaux, de mètres à ruban et d'outils à main similaires, d'instruments pour les travaux de mécanique de précision (sauf optiques)

Ne comprend pas

• la fabrication de balances de précision des types utilisés dans les laboratoires (cf. 26.51B)
• la fabrication de machines pour le traitement du courrier (28.23Z)

Produits associés

• 28.29.21 Equipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients
• 28.29.31 Appareils de pesage pour usages INDUSTRIELS, bascules à pesage en continu, balances à poids constant et cellules de dosage
• 28.29.32 Balances de ménage et pèse-personnes
• 28.29.39 Autres appareils de pesage et de mesurage
• 28.29.83 Parties d'appareils de calandrage ou de laminage, parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage
• 28.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage général nca

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28.99B Fabrication d'autres machines spécialisées

Comprend la fabrication de machines d'usage spécifique non classées ailleurs.

Comprend

• la fabrication de séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, les papiers ou les cartons et d'autres matières (à l'exception des produits agricoles et textiles)
• la fabrication d'essoreuses industrielles
• la fabrication de machines et appareils pour la fabrication de tuiles, de briques, de pâtes céramiques formées, de tuyaux, d'électrodes de graphite, de craies à écrire et à dessiner, etc.
• la fabrication de machines à fabriquer les semi-conducteurs
• la fabrication de robots INDUSTRIELS multi-tâches à usage spécifique
• la fabrication d'autres machines et appareils à usage spécifique :
• machines pour l'assemblage de lampes, de tubes, de valves électriques ou électroniques ou d'ampoules
• machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, des fibres et des fils de verre
• machines et appareils pour la séparation isotopique
• la fabrication de matériel d'équilibrage des pneumatiques et de réglage de géométrie, de matériel d'équilibrage (sauf équilibrage des roues)
• la fabrication d'appareillages dits de "graissage centralisé"
• la fabrication d'appareils et de dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, de catapultes destinées à équiper des porte-avions et de matériel similaire
• la fabrication de bancs solaires
• la fabrication d'installations de bowling automatiques (par exemple machines à requiller)
• la fabrication de manèges, de balançoires, de stands de tir et d'autres attractions foraines

Ne comprend pas

• la fabrication des appareils ménagers (cf. 27.5)
• la fabrication de photocopieuses (cf. 28.23Z)
• la fabrication de machines ou de matériel pour le travail du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou du verre (travail à froid) (cf. 28.49Z)
• la fabrication des lingotières (cf. 28.91Z)

Produits associés

• 28.99.20 Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
• 28.99.31 Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton, séchoirs INDUSTRIELS nca
• 28.99.32 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines
• 28.99.39 Dispositifs de lancement d'aéronefs, dispositifs d'appontage ou dispositifs similaires, équipements d'équilibrage de pneumatiques, machines d'usage spécifique nca
• 28.99.40 Parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
• 28.99.51 Parties de machines et d'appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
• 28.99.52 Parties de machines d'usage spécifique nca
• 28.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage spécifique nca

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32.12Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie

Comprend

• la fabrication de perles travaillées
• la production de pierres gemmes (précieuses ou fines), travaillées, y compris le travail de pierres de qualité industrielle et de pierres synthétiques ou reconstituées
• le travail du diamant
• la fabrication d'articles de bijouterie en métaux précieux, en plaqués ou en doublés de métaux précieux ou de pierres gemmes (précieuses ou fines) sur des métaux communs, ou en assemblages de métaux précieux et de pierres gemmes (précieuses ou fines) ou d'autres matériaux
• la fabrication d'articles d'orfèvrerie en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux sur des métaux communs :
• vaisselle plate et creuse, couverts, articles de toilette, garnitures de bureau, articles à usage religieux, etc.
• la fabrication d'articles techniques et de laboratoire en métal précieux (sauf instruments ou parties d'instruments) : creusets, spatules, anodes de placage, etc.
• la fabrication de bracelets de montres et d'étuis à cigarettes en métaux précieux
• la gravure, personnalisée ou non, d'articles en métaux précieux et non précieux

Ne comprend pas

• la fabrication de bracelets de montres autres qu'en métal (tissu, cuir, matières plastiques) (cf. 15.12Z)
• la fabrication d'articles en plaqués ou doublés de métaux précieux sur des métaux communs (à l'exception de la bijouterie fantaisie), le revêtement à façon de métaux tel que plaquage, doublage (cf. 25)
• la fabrication de boïtiers de montres (cf. 26.52Z)
• la fabrication de bracelets de montres en métaux non précieux (cf. 32.13Z)
• la fabrication de bijouterie de fantaisie (cf. 32.13Z)
• la réparation d'articles de bijouterie (cf. 95.25Z)

Produits associés

• 32.12.11 Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées
• 32.12.12 Diamants INDUSTRIELS, travaillés, poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques
• 32.12.13 Articles de joaillerie et leurs parties, articles d'orfèvrerie et leurs parties
• 32.12.14 Autres articles en métaux précieux, articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses
• 32.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de joaillerie et d'articles similaires

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33.12Z Réparation de machines et équipements mécaniques

Comprend la réparation et l'entretien des machines et équipements mécaniques relevant de la division 28 comme la réparation de machines et équipements agricoles ou de machines et équipements INDUSTRIELS ou commerciaux tels que chariots élévateurs et autres matériels de manutention, machines-outils, équipements de réfrigération commerciaux, équipements de construction et machines des industries extractives, etc.

Comprend

• la réparation et l'entretien de moteurs à combustion interne de véhicules autres qu'automobiles
• la réparation et l'entretien de pompes, compresseurs et équipements similaires
• la réparation et l'entretien de machines hydrauliques
• la réparation d'articles de robinetterie
• la réparation d'organes mécaniques de transmission
• la réparation et l'entretien de fours INDUSTRIELS
• la réparation et l'entretien de matériel de levage et de manutention des matériaux
• la réparation et l'entretien de caisses enregistreuses
• la réparation et l'entretien de photocopieuses
• la réparation de calculateurs, électroniques ou non
• la réparation de machines à écrire
• la réparation et l'entretien d'équipements INDUSTRIELS de réfrigération et de purification de l'air
• la réparation et l'entretien d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
• la réparation et l'entretien de matériels pour les industries chimiques
• la réparation et l'entretien de matériel non électrique pour le soudage
• la réparation et l'entretien de distributeurs automatiques
• la réparation et l'entretien d'autres machines d'usage général
• la réparation d'outillages portatifs à moteur incorporé
• la réparation et l'entretien de machines-outils de découpe et de formage des métaux et de leurs accessoires
• la réparation et l'entretien d'autres machines-outils
• la réparation et l'entretien de tracteurs agricoles
• la réparation et l'entretien de machines agricoles et forestières
• la réparation et l'entretien de machines pour la métallurgie
• la réparation et l'entretien de machines pour l'extraction et la construction
• la réparation et l'entretien de machines de transformation des aliments, des boissons et du tabac
• la réparation et l'entretien de machines pour la production de vêtements en tissus et de cuir
• la réparation et l'entretien de machines pour la papeterie
• la réparation et l'entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques
• la réparation et l'entretien de machines d'imprimerie
• la réparation et l'entretien de robots INDUSTRIELS multitâches à usage spécifique
• la réparation et l'entretien d'autres machines d'usage spécifique relevant de la division 28
• l'affëtage ou l'installation de lames et de scies pour machines
• la fourniture de services de réparation par soudure

Ne comprend pas

• la réparation et l'entretien de moteurs électriques (cf. 33.14Z)
• la réparation et l'entretien de moteurs d'aéronefs (cf. 33.16Z)
• la réparation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf. 43.22B)
• la réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (cf. 43.29B)
• la réparation d'ordinateurs (cf. 95.11Z)

Produits associés

• 33.12.11 Réparation et entretien de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
• 33.12.12 Réparation et entretien d'équipements hydrauliques et pneumatiques, d'autres pompes, compresseurs et articles de robinetterie
• 33.12.13 Réparation et entretien d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
• 33.12.14 Réparation et entretien de fours et brëleurs
• 33.12.15 Réparation et entretien d'équipements de levage et de manutention
• 33.12.16 Réparation et entretien de machines et d'équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
• 33.12.17 Réparation et entretien d'outillage manuel électrique
• 33.12.18 Réparation et entretien d'équipements aérauliques et frigorifiques INDUSTRIELS
• 33.12.19 Réparation et entretien d'autres machines d'usage général nca
• 33.12.21 Réparation et entretien de machines agricoles et forestières
• 33.12.22 Réparation et entretien de machines de formage des métaux et de machines-outils
• 33.12.23 Réparation et entretien de machines pour la métallurgie
• 33.12.24 Réparation et entretien de matériels pour l'extraction ou la construction
• 33.12.25 Réparation et entretien de machines pour l'industrie agroalimentaire
• 33.12.26 Réparation et entretien de machines pour les industries textiles
• 33.12.27 Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du carton
• 33.12.28 Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
• 33.12.29 Réparation et entretien d'autres machines d'usage spécifique

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33.14Z Réparation d'équipements électriques

Cette classe comprend la réparation et l'entretien des articles produits dans la division 27, à l'exception de ceux relevant du groupe 27.5 (appareils électroménagers).

Comprend

• la réparation et l'entretien des transformateurs de puissance, de distribution et de transformateurs spéciaux
• la réparation et l'entretien de moteurs et de générateurs électriques et de groupes électrogènes à moteur
• la réparation et l'entretien de commutateurs et de tableaux de distribution
• la réparation et l'entretien de relais et de contrôles INDUSTRIELS
• la réparation et l'entretien de piles et de batteries électriques
• la réparation et l'entretien d'appareils d'éclairage électrique
• la réparation et l'entretien de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant pour le câblage d'installations électriques

Ne comprend pas

• la réparation et l'entretien d'ordinateurs et d'équipements périphériques (cf. 95.11Z)
• la réparation et l'entretien d'équipements de télécommunications (cf. 95.12Z)
• la réparation et l'entretien de produits électroniques grand public (cf. 95.21Z)
• la réparation de montres et d'horloges (cf. 95.25Z)

Produits associés

• 33.14.11 Réparation et entretien de moteurs, génératrices et transformateurs électriques et de matériel de distribution et de commande électrique
• 33.14.19 Réparation et entretien d'autres équipements électriques professionnels

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33.19Z Réparation d'autres équipements

Comprend

• l'installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y compris l'installation de réacteurs nucléaires
• l'installation de réservoirs métalliques (non destinés au chauffage de bâtiments)
• l'installation des chaudières pour le chauffage central
• l'installation de serrures et autres systèmes complexes de verrouillage
• l'installation de récipients métalliques
• l'installation de coffres-forts
• l'installation et le montage d'armes
• les travaux de tuyauterie métallique sur site industriel : chimie, pétrole, etc.
• l'installation de structures chaudronnées nca

Ne comprend pas

• l'installation et le montage de chaudières pour le chauffage central domestique (cf. 43.22B)
• l'installation de portes, d'escaliers, d'équipements pour magasins, de mobilier, etc. (cf. 43.32)

Produits associés

• 33.20.11 Installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y compris l'installation de tuyauterie métallique dans des établissements INDUSTRIELS
• 33.20.12 Installation d'autres ouvrages en métaux, à l'exclusion de machines et d'équipements

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33.20A Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie

Comprend

• l'installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y compris l'installation de réacteurs nucléaires
• l'installation de réservoirs métalliques (non destinés au chauffage de bâtiments)
• l'installation des chaudières pour le chauffage central
• l'installation de serrures et autres systèmes complexes de verrouillage
• l'installation de récipients métalliques
• l'installation de coffres-forts
• l'installation et le montage d'armes
• les travaux de tuyauterie métallique sur site industriel : chimie, pétrole, etc.
• l'installation de structures chaudronnées nca

Ne comprend pas

• l'installation et le montage de chaudières pour le chauffage central domestique (cf. 43.22B)
• l'installation de portes, d'escaliers, d'équipements pour magasins, de mobilier, etc. (cf. 43.32)

Produits associés

• 33.20.11 Installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y compris l'installation de tuyauterie métallique dans des établissements INDUSTRIELS
• 33.20.12 Installation d'autres ouvrages en métaux, à l'exclusion de machines et d'équipements

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33.20B Installation de machines et équipements mécaniques

Comprend

• l'installation de machines de bureau et comptables
• l'installation et le montage de moteurs et turbines
• l'installation et le montage de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques
• l'installation d'articles de robinetterie et similaires
• l'installation d'organes mécaniques de transmission
• l'installation et le montage de fours et brëleurs
• l'installation et le montage d'équipements de levage et de manutention
• l'installation et le montage de matériel aéraulique et frigorifique industriel
• l'installation d'outillage portatif à moteur incorporé
• l'installation de machines-outils à bois et autres matériaux
• l'installation d'appareils ménagers professionnels
• l'installation d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
• l'installation de matériels pour les industries chimiques
• l'installation d'autres machines d'usage général
• l'installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS pour l'agriculture
• l'installation et montage de machines-outils à métaux
• l'installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS pour la métallurgie
• l'installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS pour l'extraction et la construction
• l'installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS pour l'industrie agroalimentaire
• l'installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS pour les industries textiles
• l'installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS pour les industries du papier et du carton
• l'installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
• l'installation de machines d'imprimerie
• l'installation de robots divers nca
• l'installation de jeux de quilles automatiques (bowlings)
• l'installation d'autres machines d'usage spécifique

Ne comprend pas

• l'installation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf. 43.22B)
• l'installation d'ascenseurs, d'escaliers mécaniques et de trottoirs roulants, de portes automatiques, d'aspirateurs à unité centrale, etc. (cf. 43.29B)

Produits associés

• 33.20.21 Installation de machines de bureau et comptables
• 33.20.29 Installation d'autres machines d'usage général nca
• 33.20.31 Installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS pour l'agriculture
• 33.20.32 Installation de machines de formage des métaux
• 33.20.33 Installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS pour la métallurgie
• 33.20.34 Installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS pour l'extraction
• 33.20.35 Installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS pour l'industrie agroalimentaire
• 33.20.36 Installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS pour les industries textiles
• 33.20.37 Installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS pour les industries du papier et du carton
• 33.20.38 Installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
• 33.20.39 Installation d'autres machines d'usage spécifique

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33.20C Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus INDUSTRIELS

Comprend

• la conception d'ensemble et l'assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus INDUSTRIELS

Ne comprend pas

• la fabrication de machines et équipements divers, munis de leurs dispositifs d'automatisation (classée selon l'usage des machines)
• la fabrication des éléments (capteurs, circuits électroniques, etc.) entrant dans ces équipements (cf. 26.1 et 26.51)

Produits associés

• 33.20.60 Installation d'appareils de contrôle automatique de processus INDUSTRIELS

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33.20D Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels

Comprend

• l'installation d'équipements d'irradiation médicale et électromédicaux
• l'installation et le montage d'instruments de mesure et de contrôle
• l'installation et le montage d'instruments de mesure du temps
• le montage de matériel photographique, cinématographique et optique professionnel
• l'installation de gros systèmes et ordinateurs similaires
• l'installation et le montage de matériel audio-visuel professionnel (radio, TV, appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image) et d'équipements de communication
• l'installation de tubes et tuyaux en matières plastiques ou en verre et de tuyauterie en matières plastiques ou en verre dans des établissements INDUSTRIELS
• l'installation d'isolateurs et de pièces isolantes en céramique
• l'installation et le montage de moteurs et autres machines et matériels électriques
• l'installation et le montage de matériel de distribution et de commande électrique
• le montage de matériels électriques pour moteurs, véhicules automobiles et motocycles
• l'installation et le montage de matériels électriques divers
• l'installation d'abrasifs agglomérés
• l'installation d'instruments de musique
• l'installation de matériels de sport
• l'installation de billards, de baby-foot, de flippers et d'autres jeux de société et divertissement

Ne comprend pas

• l'installation d'ordinateurs personnels et de logiciels (cf. 62.09Z)

Produits associés

• 33.20.41 Installation de machines médicales professionnelles et d'instruments de précision et d'optique
• 33.20.42 Installation d'équipements électroniques professionnels
• 33.20.50 Installation d'équipements électriques
• 33.20.70 Installation d'autres produits nca

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35.21Z Production de combustibles gazeux

Comprend

• la production, pour les besoins de l'approvisionnement en gaz, de gaz obtenus par gazéification du charbon ou à partir de co-produits de l'agriculture ou de déchets
• la production de combustibles gazeux d'une valeur calorifique déterminée par purification, mélange ou d'autres traitements de gaz d'origines diverses, y compris le gaz naturel

Ne comprend pas

• la production de gaz naturel brut (cf. 06.20Z)
• l'exploitation de fours à coke (cf. 19.10Z)
• la fabrication de produits pétroliers raffinés (cf. 19.20Z)
• la fabrication de gaz INDUSTRIELS (cf. 20.11Z)

Produits associés

• 35.21.10 Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz de gazogène et gaz similaires, autres que gaz de gaz de pétrole

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36.00Z Captage, traitement et distribution d'eau

Comprend

• le captage d'eau à partir de rivières, de lacs et de puits, etc.
• la collecte d'eau de pluie
• le traitement de l'eau aux fins de la distribution d'eau
• le traitement de l'eau pour des usages INDUSTRIELS ou autres
• le dessalement de l'eau de mer ou d'eaux souterraines, pour autant que la production d'eau constitue l'activité principale
• la distribution de l'eau par conduites, camions ou autres moyens de transport
• l'exploitation de canaux d'irrigation

Ne comprend pas

• l'exploitation d'appareils d'irrigation à des fins agricoles (cf. 01.61Z)
• le traitement des eaux usées à des fins de prévention de la pollution (cf. 37.00Z)
• le transport (sur de longues distances) d'eau par conduite (cf. 49.50Z)

Produits associés

• 36.00.11 Eau potable
• 36.00.12 Eaux non potables
• 36.00.20 Traitement et distribution de l'eau par réseau
• 36.00.30 Commerce de l'eau par réseau

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38.12Z Collecte des déchets dangereux

Comprend l'enlèvement de déchets dangereux, solides ou autres, c'est-à-dire les déchets contenant des substances dangereuses pour la santé humaine et pour l'environnement, telles que des substances explosives, oxydantes, inflammables, toxiques, irritantes, nocives, cancérogènes, corrosives, infectieuses ou autres. Elle comprend également les activités d'identification, de traitement, d'emballage et d'étiquetage des déchets pour le transport.

Comprend

• la collecte de déchets dangereux, tels que :
• huiles usagées de navires, de garages
• huiles et graisses de cuisson usagées
• déchets biologiques dangereux
• déchets nucléaires
• piles usagées, etc.
• l'exploitation d'installations de transfert de déchets dangereux

Ne comprend pas

• l'assainissement et le nettoyage de bâtiments, des sites miniers, des sols ou des eaux souterraines contaminés, par exemple le désamiantage (cf. 39.00Z)

Produits associés

• 38.12.11 Collecte de déchets médicaux dangereux et d'autres déchets biologiques dangereux
• 38.12.12 Collecte d'autres déchets INDUSTRIELS dangereux
• 38.12.13 Collecte des déchets municipaux dangereux
• 38.12.21 Combustibles nucléaires irradiés
• 38.12.22 Déchets pharmaceutiques
• 38.12.23 Autres déchets médicaux dangereux
• 38.12.24 Déchets chimiques dangereux
• 38.12.25 Huiles usagées
• 38.12.26 Déchets métalliques dangereux
• 38.12.27 Déchets et débris de piles, batteries de piles et accumulateurs électriques
• 38.12.29 Autres déchets dangereux
• 38.12.30 Transport de déchets dangereux

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38.31Z Démantèlement d'épaves

Comprend

• le démantèlement d'épaves de tout type (automobiles, navires, ordinateurs, télévisions et autres matériels) à des fins de récupération par des processus de transformation mécanique ou chimique ou d'autres processus INDUSTRIELS spécifiques

Ne comprend pas

• la destruction de biens hors d'usage (par exemple des réfrigérateurs) afin d'éliminer des déchets nocifs (cf. 38.22Z)
• le démontage d'automobiles, de navires, d'ordinateurs, de télévisions et d'autres matériels à des fins de récupération de pièces pour les revendre, sans réel processus de transformation (cf. 46.77Z)

Produits associés

• 38.31.11 Démolition navale
• 38.31.12 Démantèlement d'épaves, autres que navires et structures flottantes

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39.00Z Dépollution et autres services de gestion des déchets

Comprend

• la décontamination des sols et des eaux souterraines pollués, in situ ou ex situ, par exemple à l'aide de méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques
• la décontamination d'usines ou de sites INDUSTRIELS, y compris des usines et des sites nucléaires
• la décontamination et la dépollution des eaux superficielles à la suite de pollutions accidentelles, par exemple par l'enlèvement de polluants ou l'application de produits chimiques
• le nettoyage des rejets d'hydrocarbures sur terre, dans les eaux superficielles, dans l'océan ou dans la mer, y compris les zones côtières
• le désamiantage, l'enlèvement des peintures à base de plomb, la réduction des matières toxiques, etc.
• le déminage
• les autres activités spécialisées de lutte contre la pollution

Ne comprend pas

• la protection phytosanitaire dans l'agriculture (cf. 01.61Z)
• le traitement de l'eau aux fins de la distribution d'eau (cf. 36.00Z)
• le traitement et l'élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• le traitement et l'élimination des déchets dangereux (cf. 38.22Z)
• le balayage, l'arrosage des chaussées et les autres services de voirie (cf. 81.29B)

Produits associés

• 39.00.11 Dépollution et nettoyage des sols et eaux souterraines
• 39.00.12 Dépollution et nettoyage des eaux de surface
• 39.00.13 Dépollution et nettoyage de l'air
• 39.00.14 Dépollution des constructions
• 39.00.21 Confinement, contrôle et suivi de la dépollution de sites et autre dépollution de sites
• 39.00.22 Autres opérations de dépollution
• 39.00.23 Autres contrôles spécialisés de la pollution

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42.99Z Construction d'autres ouvrages de génie civil nca

Comprend

• la construction d'installations industrielles (à l'exception des bâtiments) telles que :
• raffineries
• usines chimiques
• les travaux de construction (autres que de bâtiments) tels que :
• installations sportives extérieures
• la construction de sols sportifs pour installations sportives de plein air
• la construction de terrains de jeux (grand jeu, petit jeu, tennis, golf, etc.) et d'aires de loisirs
• le lotissement de terrains, avec viabilisation (par exemple par l'ajout de routes, d'infrastructures de réseaux, etc.)
• l'aménagement de parcelles de cimetières
• l'aménagement de zones rurales et le remembrement
• la promotion immobilière de :
• zones d'activités et marchés d'intérêt national, régional ou local
• équipements locaux (aménagements de bassins fluviaux, de ports de plaisance, d'autoroutes, de stations de sports d'hivers, ou balnéaires, etc.)
• l'aménagement ou la rénovation de zones urbaines par voie de promotion

Ne comprend pas

• la construction de piscines extérieures (cf. 43.99D)
• l'installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS (cf. 33.20)
• le lotissement de terrains, sans viabilisation (cf. 68.10Z)
• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)

Produits associés

• 42.99.11 Ouvrages INDUSTRIELS lourds
• 42.99.12 Installations sportives ou récréatives
• 42.99.19 Autres ouvrages de génie civil nca
• 42.99.21 Travaux de construction d'ouvrages INDUSTRIELS lourds
• 42.99.22 Travaux de construction de stades et d'installations sportives
• 42.99.29 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil nca

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43.11Z Travaux de démolition

Comprend

• la construction d'installations industrielles (à l'exception des bâtiments) telles que :
• raffineries
• usines chimiques
• les travaux de construction (autres que de bâtiments) tels que :
• installations sportives extérieures
• la construction de sols sportifs pour installations sportives de plein air
• la construction de terrains de jeux (grand jeu, petit jeu, tennis, golf, etc.) et d'aires de loisirs
• le lotissement de terrains, avec viabilisation (par exemple par l'ajout de routes, d'infrastructures de réseaux, etc.)
• l'aménagement de parcelles de cimetières
• l'aménagement de zones rurales et le remembrement
• la promotion immobilière de :
• zones d'activités et marchés d'intérêt national, régional ou local
• équipements locaux (aménagements de bassins fluviaux, de ports de plaisance, d'autoroutes, de stations de sports d'hivers, ou balnéaires, etc.)
• l'aménagement ou la rénovation de zones urbaines par voie de promotion

Ne comprend pas

• la construction de piscines extérieures (cf. 43.99D)
• l'installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS (cf. 33.20)
• le lotissement de terrains, sans viabilisation (cf. 68.10Z)
• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)

Produits associés

• 42.99.11 Ouvrages INDUSTRIELS lourds
• 42.99.12 Installations sportives ou récréatives
• 42.99.19 Autres ouvrages de génie civil nca
• 42.99.21 Travaux de construction d'ouvrages INDUSTRIELS lourds
• 42.99.22 Travaux de construction de stades et d'installations sportives
• 42.99.29 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil nca

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43.21A Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Comprend

• l'installation de :
• câbles et appareils électriques
• câbles de télécommunications
• câblage de réseau informatique et de télévision par câble, y compris les fibres optiques
• paraboles
• systèmes d'éclairage
• le montage des antennes d'immeubles
• l'installation des systèmes d'alimentation de secours (groupes électrogènes)
• systèmes d'alarme incendie
• systèmes d'alarme contre les effractions
• l'installation de systèmes électriques de paiement pour parking
• l'installation de capteurs d'énergie solaire électriques asservis aux locaux
• la connexion d'appareils électriques et d'électroménagers, y compris le chauffage par plinthe chauffante

Ne comprend pas

• la surveillance et la surveillance à distance de systèmes de sécurité électroniques tels que des dispositifs d'alarme anti-vol et d'alarme incendie, y compris leur installation et maintenance (cf. 80.20Z)
• les opérations d'installation des matériels de production d'électricité dans les centrales (cf. 42.22Z)
• l'installation des matériels de contrôle ou de régulation INDUSTRIELS (cf. 33.2)
• l'installation des systèmes de commande ou de sécurité pour voies ferrées (cf. 42.12Z)

Produits associés

• 43.21.10 Travaux d'installation électrique

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43.29B Autres travaux d'installation nca

Comprend

• l'installation dans des bâtiments ou d'autres projets de construction des éléments suivants :
• ascenseurs, escaliers mécaniques, monte-charges, y compris réparation et entretien
• portes automatiques et tambours
• paratonnerres
• aspirateurs
• la réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
• l'installation de stores et bannes
• la pose de clôtures et de grillages
• l'installation d'enseignes lumineuses ou non

Ne comprend pas

• l'installation d'équipements INDUSTRIELS (cf. 33.20A, 33.20B, 33.20C, 33.20D)

Produits associés

• 43.29.12 Travaux d'installation de clôtures et de grilles
• 43.29.19 Autres travaux d'installation nca

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43.99D Autres travaux spécialisés de construction

Comprend

• les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés :
• réalisation de fondations de tous types, y compris battage de pieux
• réalisation d'ossatures en béton, demandant du fait de leurs dimensions ou du procédé utilisé une technicité particulière
• travaux spéciaux de béton
• fonçage de puits
• construction de cheminées et de fours INDUSTRIELS, revêtement réfractaire de fours
• la construction ou le montage de cheminées décoratives
• travaux spécialisés qui, pour des raisons d'accès, nécessitent des aptitudes à l'escalade et l'utilisation d'un matériel particulier, c'est-à-dire travail en hauteur sur des structures élevées
• la réalisation de coupoles ou de voiles minces en béton
• les travaux sous-marins
• la construction de piscines extérieures
• le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues appliquées aux parties extérieures des bâtiments
• la mise en place de monuments funéraires (creusement des tombes et édification du monument)
• la mise en place du mobilier urbain, tel que cabines téléphoniques, toilettes publiques (sanisettes), abribus, etc.
• la mise en place de mobilier pour aire de jeux

Ne comprend pas

• la fabrication du mobilier urbain et son entretien (cf. section C)
• le nettoyage de nouveaux bâtiments après leur construction (cf. 43.39Z)
• l'entretien du mobilier urbain (cf. 81.29B)
• les forages d'essai, les puits de mine (cf. 09.90Z)

Produits associés

• 43.99.40 Travaux de béton
• 43.99.70 Travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués
• 43.99.90 Travaux de construction spécialisés nca

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46.12B Autres intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques

Produits associés

• 46.12.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de combustibles solides, liquides ou gazeux et de produits similaires
• 46.12.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de minerais métalliques et de métaux sous formes primaires
• 46.12.13 Services d'intermédiaire du commerce de gros de produits chimiques INDUSTRIELS, d'engrais et de produits agrochimiques

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46.14Z Intermédiaires du commerce en machines, équipements INDUSTRIELS, navires et avions

Comprend

• les activités des intermédiaires du commerce de machines, y compris machines de bureau et ordinateurs, équipements INDUSTRIELS, navires et avions

Ne comprend pas

• les activités des intermédiaires du commerce de véhicules automobiles (cf. 45.1)
• les maisons de vente aux enchères en gros de véhicules automobiles (cf. 45.1)
• le commerce de gros pour compte propre (cf. 46.2 à 46.9)
• le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin (cf. 47.99B)

Produits associés

• 46.14.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'ordinateurs, logiciels, équipements électroniques et de télécommunications et d'autres équipements de bureau
• 46.14.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de navires, aéronefs et autres matériels de transport nca
• 46.14.19 Services d'intermédiaire du commerce de gros de machines et équipements INDUSTRIELS nca

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46.69B Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements INDUSTRIELS divers

Comprend

• le commerce de gros de matériels de transport autres que les véhicules automobiles, les cycles et les motocycles
• le commerce de gros de robots pour chaïnes de montage
• le commerce de gros de matériel de manutention, de levage
• le commerce de gros d'autres machines et équipements utilisés dans l'industrie
• le commerce de gros de matériel de garage, de soudage
• le commerce de gros d'engrenages et d'organes de transmission
• le commerce de gros de matériel non-électrique de signalisation routière
• le commerce de gros d'articles techniques en caoutchouc et en plastique
• le commerce de gros à destination de l'industrie d'appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, machines et équipements pour le conditionnement de l'air

Ne comprend pas

• le commerce de gros de véhicules automobiles, de remorques et de caravanes (cf. 45.1)
• le commerce de gros de pièces de véhicules automobiles (cf. 45.31Z)
• le commerce de gros de motocycles (cf. 45.40Z)
• le commerce de gros de cycles (cf. 46.49Z)
• le commerce de gros de navires de plaisance (cf. 46.49Z)
• le commerce de gros de machines et d'équipement pour l'extraction, la construction et le génie civil (cf. 46.63Z)
• le commerce de gros de motocycles (cf. 45.40Z)
• le commerce de gros de cycles (cf. 46.49Z)
• le commerce de gros de navires de plaisance (cf. 46.49Z)

Produits associés

• 46.69.11 Commerce de gros de matériels de transport, autres que les véhicules automobiles, motocycles et cycles
• 46.69.12 Commerce de gros de fournitures industrielles
• 46.69.13 Commerce de gros de matériel de manutention et de levage
• 46.69.14 Commerce de gros d'équipements pour l'industrie agroalimentaire
• 46.69.16 Commerce de gros d'armes et de munitions
• 46.69.19 Commerce de gros d'autres machines, appareils et équipements d'usage général et spécifique

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46.75Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques

Comprend

• le commerce de gros de produits chimiques INDUSTRIELS :
• aniline, encres d'imprimerie, huiles essentielles, gaz INDUSTRIELS, colles chimiques, matières colorantes, résine synthétique, méthanol, paraffine, parfums et essences, soude, sel industriel, acides et soufre, produits amylacés, etc.
• le commerce de gros d'engrais et de produits phytosanitaires

Produits associés

• 46.75.11 Commerce de gros d'engrais et de produits agrochimiques
• 46.75.12 Commerce de gros de produits chimiques INDUSTRIELS

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46.77Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris

Comprend

• le commerce de gros de déchets et débris métalliques et non métalliques et de matériaux de récupération, y compris la collecte, le tri, la séparation, le démontage de biens usés tels que les automobiles afin de récupérer des pièces réutilisables, le reconditionnement, le stockage et la livraison mais sans réelle transformation. De plus, les déchets achetés et vendus ont une valeur résiduelle

Ne comprend pas

• l'enlèvement des déchets ménagers et INDUSTRIELS (cf. 38.1)
• le traitement des déchets non à des fins de réutilisation dans un processus de fabrication industrielle mais d'élimination (cf. 38.2)
• la récupération de déchets, de débris et d'autres articles sous la forme de matières premières secondaires si une réelle transformation est requise (les matières premières secondaires résultantes sont propres à une utilisation directe dans un processus de fabrication industrielle et ne sont pas un produit fini) (cf. 38.3)
• le démantèlement d'automobiles, d'ordinateurs, de télévisions et d'autres matériels à des fins de récupération de matériaux (cf. 38.31Z)
• la démolition navale (cf. 38.31Z)
• le déchiquetage de véhicules par un procédé mécanique (cf. 38.32Z)
• le commerce de détail de biens d'occasion (cf. 47.79Z)

Produits associés

• 46.77.10 Commerce de gros de déchets et débris

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64.19Z Autres intermédiations monétaires

Comprend

• la réception de dépôts et/ou de proches substituts de dépôts et l'octroi de crédits ou le prêt de fonds. L'octroi de crédit peut prendre différentes formes (prêts, hypothèques, cartes de crédit, etc.). Ces activités sont généralement effectuées par des institutions monétaires autres que les banques centrales, comme les :
• établissements bancaires
• caisses d'épargne
• caisses de crédit mutuel
• les activités de virements postaux et des caisses d'épargne postales
• l'octroi de prêts au logement par des institutions spécialisées recevant des dépôts
• les activités se rattachant à l'émission et au paiement de mandats

Ne comprend pas

• l'octroi de prêts au logement par des institutions spécialisées ne recevant pas de dépôts (cf. 64.92Z)
• les activités de traitement et de règlement des transactions effectuées par carte de crédit (cf. 66.19B)

Produits associés

• 64.19.11 Services de dépôts offerts aux sociétés et déposants institutionnels
• 64.19.12 Services de dépôts offerts aux autres déposants
• 64.19.21 Services de crédits interINDUSTRIELS des institutions monétaires
• 64.19.22 Services de crédits à la consommation des institutions monétaires
• 64.19.23 Services de crédits hypothécaires résidentiels des institutions monétaires
• 64.19.24 Services de crédits hypothécaires non résidentiels des institutions monétaires
• 64.19.25 Services de crédits commerciaux non hypothécaires des institutions monétaires
• 64.19.26 Services de cartes de crédit des institutions monétaires
• 64.19.29 Autres services de crédits des institutions monétaires
• 64.19.30 Autres services d'intermédiation monétaire nca

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64.92Z Autre distribution de crédit

Comprend

• les activités de services financiers consistant principalement en l'octroi de prêts par des institutions qui ne s'occupent pas d'intermédiation monétaire, le crédit accordé pouvant prendre différentes formes (prêts, hypothèques, cartes de crédit, etc.) et fournissant les types de services suivants :
• octroi de crédit à la consommation
• financement des échanges internationaux
• offre de financement à long terme à l'industrie
• prêt d'argent en dehors du système bancaire
• octroi de prêts au logement par des institutions spécialisées ne recevant pas de dépôts
• les sociétés de prêt sur gages

Ne comprend pas

• l'octroi de prêts au logement par des institutions spécialisées recevant aussi des dépôts (cf. 64.19Z)
• la location-bail (cf. 77, selon le type de bien loué)
• l'octroi de subventions par des organisations associatives (cf. 94.99Z)

Produits associés

• 64.92.11 Services de crédits interINDUSTRIELS, autres que ceux des institutions monétaires
• 64.92.12 Services de crédits à la consommation, autres que ceux des institutions monétaires
• 64.92.13 Services de crédits hypothécaires résidentiels, autres que ceux des institutions monétaires
• 64.92.14 Services de crédits hypothécaires non résidentiels, autres que ceux des institutions monétaires
• 64.92.15 Services de crédits commerciaux non hypothécaires, autres que ceux des institutions monétaires
• 64.92.16 Services de cartes de crédit, autres que ceux des institutions monétaires
• 64.92.19 Autres services de crédits, autres que ceux des institutions monétaires, nca

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71.12B Ingénierie, études techniques

Comprend

• les activités d'ingénierie (c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants :
• machines, processus et sites INDUSTRIELS
• projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport
• projets de gestion de l'eau
• conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l'ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
• l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
• les services de gestion de projets de constructions
• les études géophysiques, géologiques et sismiques
• l'information cartographique et spatiale

Ne comprend pas

• les forages d'essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
• le développement ou l'édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
• les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
• les activités d'architecture (cf. 71.11Z)
• les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
• les activités de recherche et de développement liées à l'ingénierie (cf. 72.19Z)
• le design industriel (cf. 74.10Z)
• la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
• les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)

Produits associés

• 71.12.11 Services de conseil en ingénierie
• 71.12.12 Services d'ingénierie pour projets de constructions
• 71.12.13 Services d'ingénierie pour projets énergétiques
• 71.12.14 Services d'ingénierie pour projets d'infrastructures de transport
• 71.12.15 Services d'ingénierie pour projets de gestion des déchets (dangereux ou non)
• 71.12.16 Services d'ingénierie pour projets d'alimentation en eau, d'assainissement et de drainage
• 71.12.17 Services d'ingénierie pour projets INDUSTRIELS et manufacturiers
• 71.12.18 Services d'ingénierie pour projets de télécommunications et de télé
• et radiodiffusion
• 71.12.19 Services d'ingénierie pour autres projets
• 71.12.20 Services de gestion de projet pour projets de constructions
• 71.12.31 Services de conseil géologique et géophysique
• 71.12.32 Services géophysiques
• 71.12.33 Services d'exploration et d'évaluation minérales
• 71.12.34 Services de prospection de surface
• 71.12.35 Services d'établissement de cartes

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74.10Z Activités spécialisées de design

Comprend

• la création de modèles pour les articles textiles, les articles d'habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
• le design industriel, c'est-à-dire la création et l'élaboration d'avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l'apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l'attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d'utilisation et d'entretien
• les activités de concepteurs graphiques
• la décoration d'intérieur

Ne comprend pas

• la conception architecturale (cf. 71.11Z)
• la conception et la programmation de pages web (cf. 62.01Z)
• les activités d'ingénierie, c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf. 71.12B)

Produits associés

• 74.10.11 Services de conception de décoration d'intérieur
• 74.10.12 Services de conception de produits INDUSTRIELS
• 74.10.19 Autres services de conception spécialisés
• 74.10.20 Originaux de modèles

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81.30Z Services d'aménagement paysager

Comprend

• la plantation, les soins et l'entretien de parcs et jardins pour :
• bâtiments d'habitation privés et publics
• bâtiments publics et semi-publics (écoles, hôpitaux, bâtiments administratifs, églises, etc.)
• terrains municipaux (parcs, espaces verts, cimetières, etc.)
• espaces bordant les voies de communication (axes routiers, voies ferroviaires, berges, ports)
• bâtiments INDUSTRIELS et commerciaux
• la plantation, les soins et l'entretien de verdure pour :
• bâtiments (jardins en terrasse, verdure en façade, jardins intérieurs, etc.)
• terrains de sport (terrains de football, parcours de golf, etc.), terrains de jeu, pelouses pour bains de soleil et autres parcs récréatifs
• eaux stagnantes et courantes (bassins, marécages, étangs, piscines, fossés, cours d'eau, installations d'épandage)
• les plantations pour la protection contre le bruit, le vent, l'érosion, la visibilité et l'éblouissement

Ne comprend pas

• la production commerciale et la plantation à des fins de production commerciale de plantes et arbres (cf. 01, 02)
• les pépinières et pépinières forestières (cf. 01.30Z, 02.10Z)
• le maintien en bon ordre écologique de terrains pour l'agriculture (cf. 01.61Z)
• les activités de construction à des fins d'aménagement paysager (cf. section F)
• les activités de conception et d'architecture paysagère (cf. 71.11Z)

Produits associés

• 81.30.10 Services d'aménagement paysager

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Réalisez Votre Devis Expert Comptable pour

la fabrication d'appareils et de dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, de catapultes destinées à équiper des porte-avions et de matériel similaire

la fabrication de bancs solaires

la fabrication d'installations de bowling automatiques (par exemple machines à requiller)

la fabrication de manèges, de balançoires, de stands de tir et d'autres attractions foraines

Ne comprend pas

• la fabrication des appareils ménagers (cf. 27.5)
• la fabrication de photocopieuses (cf. 28.23Z)
• la fabrication de machines ou de matériel pour le travail du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou du verre (travail à froid) (cf. 28.49Z)
• la fabrication des lingotières (cf. 28.91Z)

Produits associés

• 28.99.20 Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
• 28.99.31 Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton, séchoirs INDUSTRIELS nca
• 28.99.32 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines
• 28.99.39 Dispositifs de lancement d'aéronefs, dispositifs d'appontage ou dispositifs similaires, équipements d'équilibrage de pneumatiques, machines d'usage spécifique nca
• 28.99.40 Parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
• 28.99.51 Parties de machines et d'appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
• 28.99.52 Parties de machines d'usage spécifique nca
• 28.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage spécifique nca

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32.12Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie

Comprend

• la fabrication de perles travaillées
• la production de pierres gemmes (précieuses ou fines), travaillées, y compris le travail de pierres de qualité industrielle et de pierres synthétiques ou reconstituées
• le travail du diamant
• la fabrication d'articles de bijouterie en métaux précieux, en plaqués ou en doublés de métaux précieux ou de pierres gemmes (précieuses ou fines) sur des métaux communs, ou en assemblages de métaux précieux et de pierres gemmes (précieuses ou fines) ou d'autres matériaux
• la fabrication d'articles d'orfèvrerie en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux sur des métaux communs :
• vaisselle plate et creuse, couverts, articles de toilette, garnitures de bureau, articles à usage religieux, etc.
• la fabrication d'articles techniques et de laboratoire en métal précieux (sauf instruments ou parties d'instruments) : creusets, spatules, anodes de placage, etc.
• la fabrication de bracelets de montres et d'étuis à cigarettes en métaux précieux
• la gravure, personnalisée ou non, d'articles en métaux précieux et non précieux

Ne comprend pas

• la fabrication de bracelets de montres autres qu'en métal (tissu, cuir, matières plastiques) (cf. 15.12Z)
• la fabrication d'articles en plaqués ou doublés de métaux précieux sur des métaux communs (à l'exception de la bijouterie fantaisie), le revêtement à façon de métaux tel que plaquage, doublage (cf. 25)
• la fabrication de boïtiers de montres (cf. 26.52Z)
• la fabrication de bracelets de montres en métaux non précieux (cf. 32.13Z)
• la fabrication de bijouterie de fantaisie (cf. 32.13Z)
• la réparation d'articles de bijouterie (cf. 95.25Z)

Produits associés

• 32.12.11 Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées
• 32.12.12 Diamants INDUSTRIELS, travaillés, poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques
• 32.12.13 Articles de joaillerie et leurs parties, articles d'orfèvrerie et leurs parties
• 32.12.14 Autres articles en métaux précieux, articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses
• 32.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de joaillerie et d'articles similaires

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33.12Z Réparation de machines et équipements mécaniques

Comprend la réparation et l'entretien des machines et équipements mécaniques relevant de la division 28 comme la réparation de machines et équipements agricoles ou de machines et équipements INDUSTRIELS ou commerciaux tels que chariots élévateurs et autres matériels de manutention, machines-outils, équipements de réfrigération commerciaux, équipements de construction et machines des industries extractives, etc.

Comprend

• la réparation et l'entretien de moteurs à combustion interne de véhicules autres qu'automobiles
• la réparation et l'entretien de pompes, compresseurs et équipements similaires
• la réparation et l'entretien de machines hydrauliques
• la réparation d'articles de robinetterie
• la réparation d'organes mécaniques de transmission
• la réparation et l'entretien de fours INDUSTRIELS
• la réparation et l'entretien de matériel de levage et de manutention des matériaux
• la réparation et l'entretien de caisses enregistreuses
• la réparation et l'entretien de photocopieuses
• la réparation de calculateurs, électroniques ou non
• la réparation de machines à écrire
• la réparation et l'entretien d'équipements INDUSTRIELS de réfrigération et de purification de l'air
• la réparation et l'entretien d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
• la réparation et l'entretien de matériels pour les industries chimiques
• la réparation et l'entretien de matériel non électrique pour le soudage
• la réparation et l'entretien de distributeurs automatiques
• la réparation et l'entretien d'autres machines d'usage général
• la réparation d'outillages portatifs à moteur incorporé
• la réparation et l'entretien de machines-outils de découpe et de formage des métaux et de leurs accessoires
• la réparation et l'entretien d'autres machines-outils
• la réparation et l'entretien de tracteurs agricoles
• la réparation et l'entretien de machines agricoles et forestières
• la réparation et l'entretien de machines pour la métallurgie
• la réparation et l'entretien de machines pour l'extraction et la construction
• la réparation et l'entretien de machines de transformation des aliments, des boissons et du tabac
• la réparation et l'entretien de machines pour la production de vêtements en tissus et de cuir
• la réparation et l'entretien de machines pour la papeterie
• la réparation et l'entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques
• la réparation et l'entretien de machines d'imprimerie
• la réparation et l'entretien de robots INDUSTRIELS multitâches à usage spécifique
• la réparation et l'entretien d'autres machines d'usage spécifique relevant de la division 28
• l'affëtage ou l'installation de lames et de scies pour machines
• la fourniture de services de réparation par soudure

Ne comprend pas

• la réparation et l'entretien de moteurs électriques (cf. 33.14Z)
• la réparation et l'entretien de moteurs d'aéronefs (cf. 33.16Z)
• la réparation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf. 43.22B)
• la réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (cf. 43.29B)
• la réparation d'ordinateurs (cf. 95.11Z)

Produits associés

• 33.12.11 Réparation et entretien de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
• 33.12.12 Réparation et entretien d'équipements hydrauliques et pneumatiques, d'autres pompes, compresseurs et articles de robinetterie
• 33.12.13 Réparation et entretien d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
• 33.12.14 Réparation et entretien de fours et brëleurs
• 33.12.15 Réparation et entretien d'équipements de levage et de manutention
• 33.12.16 Réparation et entretien de machines et d'équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
• 33.12.17 Réparation et entretien d'outillage manuel électrique
• 33.12.18 Réparation et entretien d'équipements aérauliques et frigorifiques INDUSTRIELS
• 33.12.19 Réparation et entretien d'autres machines d'usage général nca
• 33.12.21 Réparation et entretien de machines agricoles et forestières
• 33.12.22 Réparation et entretien de machines de formage des métaux et de machines-outils
• 33.12.23 Réparation et entretien de machines pour la métallurgie
• 33.12.24 Réparation et entretien de matériels pour l'extraction ou la construction
• 33.12.25 Réparation et entretien de machines pour l'industrie agroalimentaire
• 33.12.26 Réparation et entretien de machines pour les industries textiles
• 33.12.27 Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du carton
• 33.12.28 Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
• 33.12.29 Réparation et entretien d'autres machines d'usage spécifique

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33.14Z Réparation d'équipements électriques

Cette classe comprend la réparation et l'entretien des articles produits dans la division 27, à l'exception de ceux relevant du groupe 27.5 (appareils électroménagers).

Comprend

• la réparation et l'entretien des transformateurs de puissance, de distribution et de transformateurs spéciaux
• la réparation et l'entretien de moteurs et de générateurs électriques et de groupes électrogènes à moteur
• la réparation et l'entretien de commutateurs et de tableaux de distribution
• la réparation et l'entretien de relais et de contrôles INDUSTRIELS
• la réparation et l'entretien de piles et de batteries électriques
• la réparation et l'entretien d'appareils d'éclairage électrique
• la réparation et l'entretien de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant pour le câblage d'installations électriques

Ne comprend pas

• la réparation et l'entretien d'ordinateurs et d'équipements périphériques (cf. 95.11Z)
• la réparation et l'entretien d'équipements de télécommunications (cf. 95.12Z)
• la réparation et l'entretien de produits électroniques grand public (cf. 95.21Z)
• la réparation de montres et d'horloges (cf. 95.25Z)

Produits associés

• 33.14.11 Réparation et entretien de moteurs, génératrices et transformateurs électriques et de matériel de distribution et de commande électrique
• 33.14.19 Réparation et entretien d'autres équipements électriques professionnels

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33.19Z Réparation d'autres équipements

Comprend

• l'installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y compris l'installation de réacteurs nucléaires
• l'installation de réservoirs métalliques (non destinés au chauffage de bâtiments)
• l'installation des chaudières pour le chauffage central
• l'installation de serrures et autres systèmes complexes de verrouillage
• l'installation de récipients métalliques
• l'installation de coffres-forts
• l'installation et le montage d'armes
• les travaux de tuyauterie métallique sur site industriel : chimie, pétrole, etc.
• l'installation de structures chaudronnées nca

Ne comprend pas

• l'installation et le montage de chaudières pour le chauffage central domestique (cf. 43.22B)
• l'installation de portes, d'escaliers, d'équipements pour magasins, de mobilier, etc. (cf. 43.32)

Produits associés

• 33.20.11 Installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y compris l'installation de tuyauterie métallique dans des établissements INDUSTRIELS
• 33.20.12 Installation d'autres ouvrages en métaux, à l'exclusion de machines et d'équipements

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33.20A Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie

Comprend

• l'installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y compris l'installation de réacteurs nucléaires
• l'installation de réservoirs métalliques (non destinés au chauffage de bâtiments)
• l'installation des chaudières pour le chauffage central
• l'installation de serrures et autres systèmes complexes de verrouillage
• l'installation de récipients métalliques
• l'installation de coffres-forts
• l'installation et le montage d'armes
• les travaux de tuyauterie métallique sur site industriel : chimie, pétrole, etc.
• l'installation de structures chaudronnées nca

Ne comprend pas

• l'installation et le montage de chaudières pour le chauffage central domestique (cf. 43.22B)
• l'installation de portes, d'escaliers, d'équipements pour magasins, de mobilier, etc. (cf. 43.32)

Produits associés

• 33.20.11 Installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y compris l'installation de tuyauterie métallique dans des établissements INDUSTRIELS
• 33.20.12 Installation d'autres ouvrages en métaux, à l'exclusion de machines et d'équipements

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33.20B Installation de machines et équipements mécaniques

Comprend

• l'installation de machines de bureau et comptables
• l'installation et le montage de moteurs et turbines
• l'installation et le montage de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques
• l'installation d'articles de robinetterie et similaires
• l'installation d'organes mécaniques de transmission
• l'installation et le montage de fours et brëleurs
• l'installation et le montage d'équipements de levage et de manutention
• l'installation et le montage de matériel aéraulique et frigorifique industriel
• l'installation d'outillage portatif à moteur incorporé
• l'installation de machines-outils à bois et autres matériaux
• l'installation d'appareils ménagers professionnels
• l'installation d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
• l'installation de matériels pour les industries chimiques
• l'installation d'autres machines d'usage général
• l'installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS pour l'agriculture
• l'installation et montage de machines-outils à métaux
• l'installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS pour la métallurgie
• l'installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS pour l'extraction et la construction
• l'installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS pour l'industrie agroalimentaire
• l'installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS pour les industries textiles
• l'installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS pour les industries du papier et du carton
• l'installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
• l'installation de machines d'imprimerie
• l'installation de robots divers nca
• l'installation de jeux de quilles automatiques (bowlings)
• l'installation d'autres machines d'usage spécifique

Ne comprend pas

• l'installation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf. 43.22B)
• l'installation d'ascenseurs, d'escaliers mécaniques et de trottoirs roulants, de portes automatiques, d'aspirateurs à unité centrale, etc. (cf. 43.29B)

Produits associés

• 33.20.21 Installation de machines de bureau et comptables
• 33.20.29 Installation d'autres machines d'usage général nca
• 33.20.31 Installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS pour l'agriculture
• 33.20.32 Installation de machines de formage des métaux
• 33.20.33 Installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS pour la métallurgie
• 33.20.34 Installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS pour l'extraction
• 33.20.35 Installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS pour l'industrie agroalimentaire
• 33.20.36 Installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS pour les industries textiles
• 33.20.37 Installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS pour les industries du papier et du carton
• 33.20.38 Installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
• 33.20.39 Installation d'autres machines d'usage spécifique

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33.20C Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus INDUSTRIELS

Comprend

• la conception d'ensemble et l'assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus INDUSTRIELS

Ne comprend pas

• la fabrication de machines et équipements divers, munis de leurs dispositifs d'automatisation (classée selon l'usage des machines)
• la fabrication des éléments (capteurs, circuits électroniques, etc.) entrant dans ces équipements (cf. 26.1 et 26.51)

Produits associés

• 33.20.60 Installation d'appareils de contrôle automatique de processus INDUSTRIELS

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33.20D Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels

Comprend

• l'installation d'équipements d'irradiation médicale et électromédicaux
• l'installation et le montage d'instruments de mesure et de contrôle
• l'installation et le montage d'instruments de mesure du temps
• le montage de matériel photographique, cinématographique et optique professionnel
• l'installation de gros systèmes et ordinateurs similaires
• l'installation et le montage de matériel audio-visuel professionnel (radio, TV, appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image) et d'équipements de communication
• l'installation de tubes et tuyaux en matières plastiques ou en verre et de tuyauterie en matières plastiques ou en verre dans des établissements INDUSTRIELS
• l'installation d'isolateurs et de pièces isolantes en céramique
• l'installation et le montage de moteurs et autres machines et matériels électriques
• l'installation et le montage de matériel de distribution et de commande électrique
• le montage de matériels électriques pour moteurs, véhicules automobiles et motocycles
• l'installation et le montage de matériels électriques divers
• l'installation d'abrasifs agglomérés
• l'installation d'instruments de musique
• l'installation de matériels de sport
• l'installation de billards, de baby-foot, de flippers et d'autres jeux de société et divertissement

Ne comprend pas

• l'installation d'ordinateurs personnels et de logiciels (cf. 62.09Z)

Produits associés

• 33.20.41 Installation de machines médicales professionnelles et d'instruments de précision et d'optique
• 33.20.42 Installation d'équipements électroniques professionnels
• 33.20.50 Installation d'équipements électriques
• 33.20.70 Installation d'autres produits nca

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35.21Z Production de combustibles gazeux

Comprend

• la production, pour les besoins de l'approvisionnement en gaz, de gaz obtenus par gazéification du charbon ou à partir de co-produits de l'agriculture ou de déchets
• la production de combustibles gazeux d'une valeur calorifique déterminée par purification, mélange ou d'autres traitements de gaz d'origines diverses, y compris le gaz naturel

Ne comprend pas

• la production de gaz naturel brut (cf. 06.20Z)
• l'exploitation de fours à coke (cf. 19.10Z)
• la fabrication de produits pétroliers raffinés (cf. 19.20Z)
• la fabrication de gaz INDUSTRIELS (cf. 20.11Z)

Produits associés

• 35.21.10 Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz de gazogène et gaz similaires, autres que gaz de gaz de pétrole

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36.00Z Captage, traitement et distribution d'eau

Comprend

• le captage d'eau à partir de rivières, de lacs et de puits, etc.
• la collecte d'eau de pluie
• le traitement de l'eau aux fins de la distribution d'eau
• le traitement de l'eau pour des usages INDUSTRIELS ou autres
• le dessalement de l'eau de mer ou d'eaux souterraines, pour autant que la production d'eau constitue l'activité principale
• la distribution de l'eau par conduites, camions ou autres moyens de transport
• l'exploitation de canaux d'irrigation

Ne comprend pas

• l'exploitation d'appareils d'irrigation à des fins agricoles (cf. 01.61Z)
• le traitement des eaux usées à des fins de prévention de la pollution (cf. 37.00Z)
• le transport (sur de longues distances) d'eau par conduite (cf. 49.50Z)

Produits associés

• 36.00.11 Eau potable
• 36.00.12 Eaux non potables
• 36.00.20 Traitement et distribution de l'eau par réseau
• 36.00.30 Commerce de l'eau par réseau

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38.12Z Collecte des déchets dangereux

Comprend l'enlèvement de déchets dangereux, solides ou autres, c'est-à-dire les déchets contenant des substances dangereuses pour la santé humaine et pour l'environnement, telles que des substances explosives, oxydantes, inflammables, toxiques, irritantes, nocives, cancérogènes, corrosives, infectieuses ou autres. Elle comprend également les activités d'identification, de traitement, d'emballage et d'étiquetage des déchets pour le transport.

Comprend

• la collecte de déchets dangereux, tels que :
• huiles usagées de navires, de garages
• huiles et graisses de cuisson usagées
• déchets biologiques dangereux
• déchets nucléaires
• piles usagées, etc.
• l'exploitation d'installations de transfert de déchets dangereux

Ne comprend pas

• l'assainissement et le nettoyage de bâtiments, des sites miniers, des sols ou des eaux souterraines contaminés, par exemple le désamiantage (cf. 39.00Z)

Produits associés

• 38.12.11 Collecte de déchets médicaux dangereux et d'autres déchets biologiques dangereux
• 38.12.12 Collecte d'autres déchets INDUSTRIELS dangereux
• 38.12.13 Collecte des déchets municipaux dangereux
• 38.12.21 Combustibles nucléaires irradiés
• 38.12.22 Déchets pharmaceutiques
• 38.12.23 Autres déchets médicaux dangereux
• 38.12.24 Déchets chimiques dangereux
• 38.12.25 Huiles usagées
• 38.12.26 Déchets métalliques dangereux
• 38.12.27 Déchets et débris de piles, batteries de piles et accumulateurs électriques
• 38.12.29 Autres déchets dangereux
• 38.12.30 Transport de déchets dangereux

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38.31Z Démantèlement d'épaves

Comprend

• le démantèlement d'épaves de tout type (automobiles, navires, ordinateurs, télévisions et autres matériels) à des fins de récupération par des processus de transformation mécanique ou chimique ou d'autres processus INDUSTRIELS spécifiques

Ne comprend pas

• la destruction de biens hors d'usage (par exemple des réfrigérateurs) afin d'éliminer des déchets nocifs (cf. 38.22Z)
• le démontage d'automobiles, de navires, d'ordinateurs, de télévisions et d'autres matériels à des fins de récupération de pièces pour les revendre, sans réel processus de transformation (cf. 46.77Z)

Produits associés

• 38.31.11 Démolition navale
• 38.31.12 Démantèlement d'épaves, autres que navires et structures flottantes

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39.00Z Dépollution et autres services de gestion des déchets

Comprend

• la décontamination des sols et des eaux souterraines pollués, in situ ou ex situ, par exemple à l'aide de méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques
• la décontamination d'usines ou de sites INDUSTRIELS, y compris des usines et des sites nucléaires
• la décontamination et la dépollution des eaux superficielles à la suite de pollutions accidentelles, par exemple par l'enlèvement de polluants ou l'application de produits chimiques
• le nettoyage des rejets d'hydrocarbures sur terre, dans les eaux superficielles, dans l'océan ou dans la mer, y compris les zones côtières
• le désamiantage, l'enlèvement des peintures à base de plomb, la réduction des matières toxiques, etc.
• le déminage
• les autres activités spécialisées de lutte contre la pollution

Ne comprend pas

• la protection phytosanitaire dans l'agriculture (cf. 01.61Z)
• le traitement de l'eau aux fins de la distribution d'eau (cf. 36.00Z)
• le traitement et l'élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• le traitement et l'élimination des déchets dangereux (cf. 38.22Z)
• le balayage, l'arrosage des chaussées et les autres services de voirie (cf. 81.29B)

Produits associés

• 39.00.11 Dépollution et nettoyage des sols et eaux souterraines
• 39.00.12 Dépollution et nettoyage des eaux de surface
• 39.00.13 Dépollution et nettoyage de l'air
• 39.00.14 Dépollution des constructions
• 39.00.21 Confinement, contrôle et suivi de la dépollution de sites et autre dépollution de sites
• 39.00.22 Autres opérations de dépollution
• 39.00.23 Autres contrôles spécialisés de la pollution

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42.99Z Construction d'autres ouvrages de génie civil nca

Comprend

• la construction d'installations industrielles (à l'exception des bâtiments) telles que :
• raffineries
• usines chimiques
• les travaux de construction (autres que de bâtiments) tels que :
• installations sportives extérieures
• la construction de sols sportifs pour installations sportives de plein air
• la construction de terrains de jeux (grand jeu, petit jeu, tennis, golf, etc.) et d'aires de loisirs
• le lotissement de terrains, avec viabilisation (par exemple par l'ajout de routes, d'infrastructures de réseaux, etc.)
• l'aménagement de parcelles de cimetières
• l'aménagement de zones rurales et le remembrement
• la promotion immobilière de :
• zones d'activités et marchés d'intérêt national, régional ou local
• équipements locaux (aménagements de bassins fluviaux, de ports de plaisance, d'autoroutes, de stations de sports d'hivers, ou balnéaires, etc.)
• l'aménagement ou la rénovation de zones urbaines par voie de promotion

Ne comprend pas

• la construction de piscines extérieures (cf. 43.99D)
• l'installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS (cf. 33.20)
• le lotissement de terrains, sans viabilisation (cf. 68.10Z)
• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)

Produits associés

• 42.99.11 Ouvrages INDUSTRIELS lourds
• 42.99.12 Installations sportives ou récréatives
• 42.99.19 Autres ouvrages de génie civil nca
• 42.99.21 Travaux de construction d'ouvrages INDUSTRIELS lourds
• 42.99.22 Travaux de construction de stades et d'installations sportives
• 42.99.29 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil nca

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43.11Z Travaux de démolition

Comprend

• la construction d'installations industrielles (à l'exception des bâtiments) telles que :
• raffineries
• usines chimiques
• les travaux de construction (autres que de bâtiments) tels que :
• installations sportives extérieures
• la construction de sols sportifs pour installations sportives de plein air
• la construction de terrains de jeux (grand jeu, petit jeu, tennis, golf, etc.) et d'aires de loisirs
• le lotissement de terrains, avec viabilisation (par exemple par l'ajout de routes, d'infrastructures de réseaux, etc.)
• l'aménagement de parcelles de cimetières
• l'aménagement de zones rurales et le remembrement
• la promotion immobilière de :
• zones d'activités et marchés d'intérêt national, régional ou local
• équipements locaux (aménagements de bassins fluviaux, de ports de plaisance, d'autoroutes, de stations de sports d'hivers, ou balnéaires, etc.)
• l'aménagement ou la rénovation de zones urbaines par voie de promotion

Ne comprend pas

• la construction de piscines extérieures (cf. 43.99D)
• l'installation de machines et d'équipements INDUSTRIELS (cf. 33.20)
• le lotissement de terrains, sans viabilisation (cf. 68.10Z)
• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)

Produits associés

• 42.99.11 Ouvrages INDUSTRIELS lourds
• 42.99.12 Installations sportives ou récréatives
• 42.99.19 Autres ouvrages de génie civil nca
• 42.99.21 Travaux de construction d'ouvrages INDUSTRIELS lourds
• 42.99.22 Travaux de construction de stades et d'installations sportives
• 42.99.29 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil nca

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43.21A Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Comprend

• l'installation de :
• câbles et appareils électriques
• câbles de télécommunications
• câblage de réseau informatique et de télévision par câble, y compris les fibres optiques
• paraboles
• systèmes d'éclairage
• le montage des antennes d'immeubles
• l'installation des systèmes d'alimentation de secours (groupes électrogènes)
• systèmes d'alarme incendie
• systèmes d'alarme contre les effractions
• l'installation de systèmes électriques de paiement pour parking
• l'installation de capteurs d'énergie solaire électriques asservis aux locaux
• la connexion d'appareils électriques et d'électroménagers, y compris le chauffage par plinthe chauffante

Ne comprend pas

• la surveillance et la surveillance à distance de systèmes de sécurité électroniques tels que des dispositifs d'alarme anti-vol et d'alarme incendie, y compris leur installation et maintenance (cf. 80.20Z)
• les opérations d'installation des matériels de production d'électricité dans les centrales (cf. 42.22Z)
• l'installation des matériels de contrôle ou de régulation INDUSTRIELS (cf. 33.2)
• l'installation des systèmes de commande ou de sécurité pour voies ferrées (cf. 42.12Z)

Produits associés

• 43.21.10 Travaux d'installation électrique

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43.29B Autres travaux d'installation nca

Comprend

• l'installation dans des bâtiments ou d'autres projets de construction des éléments suivants :
• ascenseurs, escaliers mécaniques, monte-charges, y compris réparation et entretien
• portes automatiques et tambours
• paratonnerres
• aspirateurs
• la réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
• l'installation de stores et bannes
• la pose de clôtures et de grillages
• l'installation d'enseignes lumineuses ou non

Ne comprend pas

• l'installation d'équipements INDUSTRIELS (cf. 33.20A, 33.20B, 33.20C, 33.20D)

Produits associés

• 43.29.12 Travaux d'installation de clôtures et de grilles
• 43.29.19 Autres travaux d'installation nca

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43.99D Autres travaux spécialisés de construction

Comprend

• les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés :
• réalisation de fondations de tous types, y compris battage de pieux
• réalisation d'ossatures en béton, demandant du fait de leurs dimensions ou du procédé utilisé une technicité particulière
• travaux spéciaux de béton
• fonçage de puits
• construction de cheminées et de fours INDUSTRIELS, revêtement réfractaire de fours
• la construction ou le montage de cheminées décoratives
• travaux spécialisés qui, pour des raisons d'accès, nécessitent des aptitudes à l'escalade et l'utilisation d'un matériel particulier, c'est-à-dire travail en hauteur sur des structures élevées
• la réalisation de coupoles ou de voiles minces en béton
• les travaux sous-marins
• la construction de piscines extérieures
• le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues appliquées aux parties extérieures des bâtiments
• la mise en place de monuments funéraires (creusement des tombes et édification du monument)
• la mise en place du mobilier urbain, tel que cabines téléphoniques, toilettes publiques (sanisettes), abribus, etc.
• la mise en place de mobilier pour aire de jeux

Ne comprend pas

• la fabrication du mobilier urbain et son entretien (cf. section C)
• le nettoyage de nouveaux bâtiments après leur construction (cf. 43.39Z)
• l'entretien du mobilier urbain (cf. 81.29B)
• les forages d'essai, les puits de mine (cf. 09.90Z)

Produits associés

• 43.99.40 Travaux de béton
• 43.99.70 Travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués
• 43.99.90 Travaux de construction spécialisés nca

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46.12B Autres intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques

Produits associés

• 46.12.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de combustibles solides, liquides ou gazeux et de produits similaires
• 46.12.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de minerais métalliques et de métaux sous formes primaires
• 46.12.13 Services d'intermédiaire du commerce de gros de produits chimiques INDUSTRIELS, d'engrais et de produits agrochimiques

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46.14Z Intermédiaires du commerce en machines, équipements INDUSTRIELS, navires et avions

Comprend

• les activités des intermédiaires du commerce de machines, y compris machines de bureau et ordinateurs, équipements INDUSTRIELS, navires et avions

Ne comprend pas

• les activités des intermédiaires du commerce de véhicules automobiles (cf. 45.1)
• les maisons de vente aux enchères en gros de véhicules automobiles (cf. 45.1)
• le commerce de gros pour compte propre (cf. 46.2 à 46.9)
• le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin (cf. 47.99B)

Produits associés

• 46.14.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'ordinateurs, logiciels, équipements électroniques et de télécommunications et d'autres équipements de bureau
• 46.14.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de navires, aéronefs et autres matériels de transport nca
• 46.14.19 Services d'intermédiaire du commerce de gros de machines et équipements INDUSTRIELS nca

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46.69B Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements INDUSTRIELS divers

Comprend

• le commerce de gros de matériels de transport autres que les véhicules automobiles, les cycles et les motocycles
• le commerce de gros de robots pour chaïnes de montage
• le commerce de gros de matériel de manutention, de levage
• le commerce de gros d'autres machines et équipements utilisés dans l'industrie
• le commerce de gros de matériel de garage, de soudage
• le commerce de gros d'engrenages et d'organes de transmission
• le commerce de gros de matériel non-électrique de signalisation routière
• le commerce de gros d'articles techniques en caoutchouc et en plastique
• le commerce de gros à destination de l'industrie d'appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, machines et équipements pour le conditionnement de l'air

Ne comprend pas

• le commerce de gros de véhicules automobiles, de remorques et de caravanes (cf. 45.1)
• le commerce de gros de pièces de véhicules automobiles (cf. 45.31Z)
• le commerce de gros de motocycles (cf. 45.40Z)
• le commerce de gros de cycles (cf. 46.49Z)
• le commerce de gros de navires de plaisance (cf. 46.49Z)
• le commerce de gros de machines et d'équipement pour l'extraction, la construction et le génie civil (cf. 46.63Z)
• le commerce de gros de motocycles (cf. 45.40Z)
• le commerce de gros de cycles (cf. 46.49Z)
• le commerce de gros de navires de plaisance (cf. 46.49Z)

Produits associés

• 46.69.11 Commerce de gros de matériels de transport, autres que les véhicules automobiles, motocycles et cycles
• 46.69.12 Commerce de gros de fournitures industrielles
• 46.69.13 Commerce de gros de matériel de manutention et de levage
• 46.69.14 Commerce de gros d'équipements pour l'industrie agroalimentaire
• 46.69.16 Commerce de gros d'armes et de munitions
• 46.69.19 Commerce de gros d'autres machines, appareils et équipements d'usage général et spécifique

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46.75Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques

Comprend

• le commerce de gros de produits chimiques INDUSTRIELS :
• aniline, encres d'imprimerie, huiles essentielles, gaz INDUSTRIELS, colles chimiques, matières colorantes, résine synthétique, méthanol, paraffine, parfums et essences, soude, sel industriel, acides et soufre, produits amylacés, etc.
• le commerce de gros d'engrais et de produits phytosanitaires

Produits associés

• 46.75.11 Commerce de gros d'engrais et de produits agrochimiques
• 46.75.12 Commerce de gros de produits chimiques INDUSTRIELS

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46.77Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris

Comprend

• le commerce de gros de déchets et débris métalliques et non métalliques et de matériaux de récupération, y compris la collecte, le tri, la séparation, le démontage de biens usés tels que les automobiles afin de récupérer des pièces réutilisables, le reconditionnement, le stockage et la livraison mais sans réelle transformation. De plus, les déchets achetés et vendus ont une valeur résiduelle

Ne comprend pas

• l'enlèvement des déchets ménagers et INDUSTRIELS (cf. 38.1)
• le traitement des déchets non à des fins de réutilisation dans un processus de fabrication industrielle mais d'élimination (cf. 38.2)
• la récupération de déchets, de débris et d'autres articles sous la forme de matières premières secondaires si une réelle transformation est requise (les matières premières secondaires résultantes sont propres à une utilisation directe dans un processus de fabrication industrielle et ne sont pas un produit fini) (cf. 38.3)
• le démantèlement d'automobiles, d'ordinateurs, de télévisions et d'autres matériels à des fins de récupération de matériaux (cf. 38.31Z)
• la démolition navale (cf. 38.31Z)
• le déchiquetage de véhicules par un procédé mécanique (cf. 38.32Z)
• le commerce de détail de biens d'occasion (cf. 47.79Z)

Produits associés

• 46.77.10 Commerce de gros de déchets et débris

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64.19Z Autres intermédiations monétaires

Comprend

• la réception de dépôts et/ou de proches substituts de dépôts et l'octroi de crédits ou le prêt de fonds. L'octroi de crédit peut prendre différentes formes (prêts, hypothèques, cartes de crédit, etc.). Ces activités sont généralement effectuées par des institutions monétaires autres que les banques centrales, comme les :
• établissements bancaires
• caisses d'épargne
• caisses de crédit mutuel
• les activités de virements postaux et des caisses d'épargne postales
• l'octroi de prêts au logement par des institutions spécialisées recevant des dépôts
• les activités se rattachant à l'émission et au paiement de mandats

Ne comprend pas

• l'octroi de prêts au logement par des institutions spécialisées ne recevant pas de dépôts (cf. 64.92Z)
• les activités de traitement et de règlement des transactions effectuées par carte de crédit (cf. 66.19B)

Produits associés

• 64.19.11 Services de dépôts offerts aux sociétés et déposants institutionnels
• 64.19.12 Services de dépôts offerts aux autres déposants
• 64.19.21 Services de crédits interINDUSTRIELS des institutions monétaires
• 64.19.22 Services de crédits à la consommation des institutions monétaires
• 64.19.23 Services de crédits hypothécaires résidentiels des institutions monétaires
• 64.19.24 Services de crédits hypothécaires non résidentiels des institutions monétaires
• 64.19.25 Services de crédits commerciaux non hypothécaires des institutions monétaires
• 64.19.26 Services de cartes de crédit des institutions monétaires
• 64.19.29 Autres services de crédits des institutions monétaires
• 64.19.30 Autres services d'intermédiation monétaire nca

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64.92Z Autre distribution de crédit

Comprend

• les activités de services financiers consistant principalement en l'octroi de prêts par des institutions qui ne s'occupent pas d'intermédiation monétaire, le crédit accordé pouvant prendre différentes formes (prêts, hypothèques, cartes de crédit, etc.) et fournissant les types de services suivants :
• octroi de crédit à la consommation
• financement des échanges internationaux
• offre de financement à long terme à l'industrie
• prêt d'argent en dehors du système bancaire
• octroi de prêts au logement par des institutions spécialisées ne recevant pas de dépôts
• les sociétés de prêt sur gages

Ne comprend pas

• l'octroi de prêts au logement par des institutions spécialisées recevant aussi des dépôts (cf. 64.19Z)
• la location-bail (cf. 77, selon le type de bien loué)
• l'octroi de subventions par des organisations associatives (cf. 94.99Z)

Produits associés

• 64.92.11 Services de crédits interINDUSTRIELS, autres que ceux des institutions monétaires
• 64.92.12 Services de crédits à la consommation, autres que ceux des institutions monétaires
• 64.92.13 Services de crédits hypothécaires résidentiels, autres que ceux des institutions monétaires
• 64.92.14 Services de crédits hypothécaires non résidentiels, autres que ceux des institutions monétaires
• 64.92.15 Services de crédits commerciaux non hypothécaires, autres que ceux des institutions monétaires
• 64.92.16 Services de cartes de crédit, autres que ceux des institutions monétaires
• 64.92.19 Autres services de crédits, autres que ceux des institutions monétaires, nca

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71.12B Ingénierie, études techniques

Comprend

• les activités d'ingénierie (c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants :
• machines, processus et sites INDUSTRIELS
• projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport
• projets de gestion de l'eau
• conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l'ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
• l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
• les services de gestion de projets de constructions
• les études géophysiques, géologiques et sismiques
• l'information cartographique et spatiale

Ne comprend pas

• les forages d'essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
• le développement ou l'édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
• les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
• les activités d'architecture (cf. 71.11Z)
• les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
• les activités de recherche et de développement liées à l'ingénierie (cf. 72.19Z)
• le design industriel (cf. 74.10Z)
• la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
• les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)

Produits associés

• 71.12.11 Services de conseil en ingénierie
• 71.12.12 Services d'ingénierie pour projets de constructions
• 71.12.13 Services d'ingénierie pour projets énergétiques
• 71.12.14 Services d'ingénierie pour projets d'infrastructures de transport
• 71.12.15 Services d'ingénierie pour projets de gestion des déchets (dangereux ou non)
• 71.12.16 Services d'ingénierie pour projets d'alimentation en eau, d'assainissement et de drainage
• 71.12.17 Services d'ingénierie pour projets INDUSTRIELS et manufacturiers
• 71.12.18 Services d'ingénierie pour projets de télécommunications et de télé
• et radiodiffusion
• 71.12.19 Services d'ingénierie pour autres projets
• 71.12.20 Services de gestion de projet pour projets de constructions
• 71.12.31 Services de conseil géologique et géophysique
• 71.12.32 Services géophysiques
• 71.12.33 Services d'exploration et d'évaluation minérales
• 71.12.34 Services de prospection de surface
• 71.12.35 Services d'établissement de cartes

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74.10Z Activités spécialisées de design

Comprend

• la création de modèles pour les articles textiles, les articles d'habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
• le design industriel, c'est-à-dire la création et l'élaboration d'avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l'apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l'attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d'utilisation et d'entretien
• les activités de concepteurs graphiques
• la décoration d'intérieur

Ne comprend pas

• la conception architecturale (cf. 71.11Z)
• la conception et la programmation de pages web (cf. 62.01Z)
• les activités d'ingénierie, c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf. 71.12B)

Produits associés

• 74.10.11 Services de conception de décoration d'intérieur
• 74.10.12 Services de conception de produits INDUSTRIELS
• 74.10.19 Autres services de conception spécialisés
• 74.10.20 Originaux de modèles

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81.30Z Services d'aménagement paysager

Comprend

• la plantation, les soins et l'entretien de parcs et jardins pour :
• bâtiments d'habitation privés et publics
• bâtiments publics et semi-publics (écoles, hôpitaux, bâtiments administratifs, églises, etc.)
• terrains municipaux (parcs, espaces verts, cimetières, etc.)
• espaces bordant les voies de communication (axes routiers, voies ferroviaires, berges, ports)
• bâtiments INDUSTRIELS et commerciaux
• la plantation, les soins et l'entretien de verdure pour :
• bâtiments (jardins en terrasse, verdure en façade, jardins intérieurs, etc.)
• terrains de sport (terrains de football, parcours de golf, etc.), terrains de jeu, pelouses pour bains de soleil et autres parcs récréatifs
• eaux stagnantes et courantes (bassins, marécages, étangs, piscines, fossés, cours d'eau, installations d'épandage)
• les plantations pour la protection contre le bruit, le vent, l'érosion, la visibilité et l'éblouissement

Ne comprend pas

• la production commerciale et la plantation à des fins de production commerciale de plantes et arbres (cf. 01, 02)
• les pépinières et pépinières forestières (cf. 01.30Z, 02.10Z)
• le maintien en bon ordre écologique de terrains pour l'agriculture (cf. 01.61Z)
• les activités de construction à des fins d'aménagement paysager (cf. section F)
• les activités de conception et d'architecture paysagère (cf. 71.11Z)

Produits associés

• 81.30.10 Services d'aménagement paysager

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">Devis d'Honoraires Comptable

internet, convention collective vente d'electricite, ape 742c, imprimé fiscal 2031 remplissable, codes ape des studios d'enregistrement, cadeaux à  la clientéle en comptabilité, logiciel comptabilité boulangerie, 623000, ape 4399c convention, modèle honoraires psychologue, code naf 930 e soins de beauté,, convention collective pour 73.11.11, convention collective pour 8899, convention collective transformation et conservation de la viande de volaille, compte 445830, table de concordance nace naf, convention collective pour un code ape 7311z, 4799a, code ape 8121 z, convention collective 702a, code activité 4520 a, convention collective 158b, 741g ape, 7311z activités des agences de publicité, 9412z, 4399c convention collective, code ape 3530z, code ape agent commercial, fournisseur de terminal de cuisson en france, convention collective batiment naf 4331z, code naf 741 g, convention code ape 9602b, 453 h, ape agent commercial immobilier, cout prestation annuelle juridique sarl, tva sur honoraires, 741j administration d'entreprises, convention collective code naf 8622a, commerce de détail de boissons en magasin spécialisé, code ape 9609z autres servicepersonnels n.c.a., cotisation retraite 9602b, code ape 454c, comparer tarif logiciel comptabilité, fiscalité aménagement paysager, compta outillage industriel, code activite 6910z, , expert, compta, expertise, comptabilité, experts comptables