18.20Z Reproduction d'enregistrements

Comprend

• la reproduction, à partir d'une matrice, de disques, de CD et de bandes contenant de la musique ou d'autres enregistrements sonores
• la reproduction, à partir d'une matrice, de disques, de CD et de bandes contenant des films ou d'autres enregistrements vidéo
• la reproduction, à partir d'une matrice, de LOGICIELS et de données informatiques sur disques et sur bandes

Ne comprend pas

• la reproduction d'imprimés (cf. 18.11Z, 18.12Z)
• l'édition de LOGICIELS (cf. 58.2)
• la production et la distribution de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C, 59.12Z, 59.13A, 59.13B)
• la reproduction de films destinés à être projetés dans des salles (cf. 59.12Z)
• la production de matrices d'enregistrements ou de matériel audio (cf. 59.20Z)

Produits associés

• 18.20.10 Reproduction d'enregistrements sonores
• 18.20.20 Reproduction d'enregistrements vidéo
• 18.20.30 Reproduction d'enregistrements informatiques

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32.40Z Fabrication de jeux et jouets

Comprend

• la fabrication de poupées et de vêtements et de pièces et accessoires pour poupées
• la fabrication de figurines d'action
• la fabrication de jouets représentant des animaux
• la fabrication d'instruments de musique jouets
• la fabrication de cartes à jouer
• la fabrication de jeux de société et de jeux similaires
• la fabrication de jeux électroniques : jeux d'échecs, etc.
• la fabrication de modèles réduits et de modèles similaires pour le divertissement, de trains électriques, de jeux de construction, etc.
• la fabrication de jeux à moteur ou à mouvement, de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie, de billards, de tables spéciales pour jeux de casino, etc.
• la fabrication d'articles pour jeux de société
• la fabrication de jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, y compris les bicyclettes et tricycles en plastique
• la fabrication de puzzles et d'articles similaires

Ne comprend pas

• la fabrication de consoles de jeux vidéo (cf. 26.40Z)
• la fabrication de bicyclettes (cf. 30.92Z)
• la fabrication d'articles-surprises et d'autres gadgets (cf. 32.99Z)
• l'écriture et l'édition de LOGICIELS pour consoles de jeux vidéo (cf. 58.21, 62.01Z)

Produits associés

• 32.40.11 Poupées représentant uniquement des êtres humains
• 32.40.12 Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines
• 32.40.13 Parties et accessoires pour poupées représentant des êtres humains
• 32.40.20 Trains électriques et accessoires, autres modèles réduits et jeux de construction
• 32.40.31 Jouets à roues pour enfants, poussettes et landaus de poupées
• 32.40.32 Puzzles
• 32.40.39 Jeux et jouets nca
• 32.40.41 Jeux de cartes
• 32.40.42 Articles de billard, jeux de table et de société, autres jeux, à pièces ou à jetons
• 32.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de jeux et jouets

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33.20D Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels

Comprend

• l'installation d'équipements d'irradiation médicale et électromédicaux
• l'installation et le montage d'instruments de mesure et de contrôle
• l'installation et le montage d'instruments de mesure du temps
• le montage de matériel photographique, cinématographique et optique professionnel
• l'installation de gros systèmes et ordinateurs similaires
• l'installation et le montage de matériel audio-visuel professionnel (radio, TV, appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image) et d'équipements de communication
• l'installation de tubes et tuyaux en matières plastiques ou en verre et de tuyauterie en matières plastiques ou en verre dans des établissements industriels
• l'installation d'isolateurs et de pièces isolantes en céramique
• l'installation et le montage de moteurs et autres machines et matériels électriques
• l'installation et le montage de matériel de distribution et de commande électrique
• le montage de matériels électriques pour moteurs, véhicules automobiles et motocycles
• l'installation et le montage de matériels électriques divers
• l'installation d'abrasifs agglomérés
• l'installation d'instruments de musique
• l'installation de matériels de sport
• l'installation de billards, de baby-foot, de flippers et d'autres jeux de société et divertissement

Ne comprend pas

• l'installation d'ordinateurs personnels et de LOGICIELS (cf. 62.09Z)

Produits associés

• 33.20.41 Installation de machines médicales professionnelles et d'instruments de précision et d'optique
• 33.20.42 Installation d'équipements électroniques professionnels
• 33.20.50 Installation d'équipements électriques
• 33.20.70 Installation d'autres produits nca

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46.14Z Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions

Comprend

• les activités des intermédiaires du commerce de machines, y compris machines de bureau et ordinateurs, équipements industriels, navires et avions

Ne comprend pas

• les activités des intermédiaires du commerce de véhicules automobiles (cf. 45.1)
• les maisons de vente aux enchères en gros de véhicules automobiles (cf. 45.1)
• le commerce de gros pour compte propre (cf. 46.2 à 46.9)
• le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin (cf. 47.99B)

Produits associés

• 46.14.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'ordinateurs, LOGICIELS, équipements électroniques et de télécommunications et d'autres équipements de bureau
• 46.14.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de navires, aéronefs et autres matériels de transport nca
• 46.14.19 Services d'intermédiaire du commerce de gros de machines et équipements industriels nca

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46.51Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de LOGICIELS

Comprend

• le commerce de gros d'ordinateurs et d'équipements périphériques
• le commerce de gros de LOGICIELS

Ne comprend pas

• le commerce de gros de composants électroniques (cf. 46.52Z)
• le commerce de gros de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et des équipements périphériques) (cf. 46.66Z)

Produits associés

• 46.51.10 Commerce de gros d'ordinateurs, de périphériques et de LOGICIELS

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47.11B Commerce d'alimentation générale

Comprend

• le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente inférieure à 120 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de LOGICIELS
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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47.11C Supérettes

Comprend

• le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente comprise entre 120 et 400 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de LOGICIELS
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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47.11D Supermarchés

Comprend

• le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d'affaires alimentaire supérieur à 65 % des ventes, en magasin d'une surface de vente comprise entre 400 et 2500 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de LOGICIELS
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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47.11E Magasins multi-commerces

Comprend

• le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d'affaires alimentaire inférieur à 65 % des ventes, en magasin d'une surface de vente comprise entre 400 et 2500 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de LOGICIELS
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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47.11F Hypermarchés

Comprend

• le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente égale ou supérieure à 2500 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de LOGICIELS
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.19A Grands magasins

Comprend

• le commerce de détail non spécialisé sans prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente égale ou supérieure à 2500 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de LOGICIELS
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.19B Autres commerces de détail en magasin non spécialisé

Comprend

• le commerce de détail non-spécialisé sans prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente inférieure à 2500 m²
• les sex-shop

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de LOGICIELS
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.41Z Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de LOGICIELS en magasin spécialisé

Comprend

• le commerce de détail d'ordinateurs
• le commerce de détail d'équipements périphériques
• le commerce de détail de consoles de jeux vidéo
• le commerce de détail de LOGICIELS non personnalisés, y compris les jeux vidéo

Ne comprend pas

• le commerce de détail de bandes et disques vierges ou enregistrés (cf. 47.63Z)

Produits associés

• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de LOGICIELS

---

47.65Z Commerce de détail de jeux et jouets en magasin spécialisé

Comprend

• le commerce de détail de jeux et de jouets, en toutes matières

Ne comprend pas

• le commerce de détail de consoles de jeux vidéo (cf. 47.41Z)
• le commerce de détail de LOGICIELS non personnalisés, y compris les jeux vidéo (cf. 47.41Z)

Produits associés

• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets

---

47.89Z Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Comprend

• les autres commerces de détail sur éventaires et marchés :
• tapis et moquettes
• livres
• jeux et jouets
• appareils ménagers et produits électroniques grand public
• enregistrements musicaux et vidéo

Produits associés

• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de LOGICIELS
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.91A Vente à distance sur catalogue général

Comprend

• le commerce de détail de tous types de produits par correspondance
• le commerce de détail de tous types de produits par Internet
• la vente directe par téléphone ou par le truchement de la radio ou de la télévision
• les activités de vente aux enchères au détail sur Internet

Ne comprend pas

• le commerce de détail de véhicules automobiles et de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
• le commerce de détail de motocycles et de pièces et d'accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z)

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de LOGICIELS
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.91B Vente à distance sur catalogue spécialisé

Comprend

• le commerce de détail spécialisé de produits par correspondance
• le commerce de détail spécialisé de produits par Internet

Ne comprend pas

• le commerce de détail de véhicules automobiles et de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
• le commerce de détail de motocycles et de pièces et d'accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z)

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de LOGICIELS
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.99A Vente à domicile

Comprend

• le commerce de détail par vente à domicile ou sur le lieu de travail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes :
• vente directe ou démarcheurs, etc.
• la vente directe de combustibles (mazout, bois de chauffage, etc.) livrés chez le client

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de LOGICIELS
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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47.99B Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés nca

Comprend

• le commerce de détail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes :
• par distributeurs automatiques, etc.
• les autres activités de vente aux enchères hors magasin (détail, à l'exception d'Internet)
• le commerce de détail (hors magasin) par des intermédiaires du commerce

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de LOGICIELS
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

58.19Z Autres activités d'édition

Comprend

• l'édition, y compris en ligne, de :
• catalogues
• photos, gravures et cartes postales
• cartes de voeux
• calendriers
• formulaires
• affiches, reproductions d'oeuvres d'art
• matériel publicitaire
• autre matériel imprimé
• la publication en ligne de statistiques, de contenus pour adultes et d'autres informations

Ne comprend pas

• l'édition en ligne de répertoires et de fichiers d'adresses (cf. 58.12Z)
• l'édition de journaux publicitaires (cf. 58.13Z)
• la mise à disposition de LOGICIELS en ligne (hébergement d'applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)

Produits associés

• 58.19.11 Cartes postales, cartes de voeux et similaires, imprimées
• 58.19.12 Photos, illustrations, gravures, imprimées
• 58.19.13 Transferts (décalcomanies) et calendriers, imprimés
• 58.19.14 Timbres-poste et timbres fiscaux ou similaires neufs, imprimés, papier timbré, chéquiers, billets de banque, certificats d'actions ou d'obligations et titres similaires
• 58.19.15 Matériel publicitaire, catalogues commerciaux et similaires, imprimés
• 58.19.19 Autres imprimés
• 58.19.21 Contenus en ligne pour adultes
• 58.19.29 Autres contenus en ligne nca
• 58.19.30 Services de licence pour les autres imprimés

---

58.21Z Edition de jeux électroniques

Comprend

• l'édition de LOGICIELS de jeux électroniques pour tout type de plateformes, sur support physique, en téléchargement ou en ligne

Produits associés

• 58.21.10 Jeux électroniques, sur support physique
• 58.21.20 Jeux électroniques, en téléchargement
• 58.21.30 Jeux en ligne
• 58.21.40 Services de licence pour l'utilisation de jeux électroniques

---

58.29A Edition de LOGICIELS système et de réseau

Comprend

• l'édition de LOGICIELS système d'exploitation
• l'édition de LOGICIELS réseau

Produits associés

• 58.29.11 Systèmes d'exploitation, sur support physique
• 58.29.12 Logiciels réseau, sur support physique
• 58.29.31 Logiciels système, en téléchargement
• 58.29.40 Logiciels en ligne
• 58.29.50 Services de licence pour l'utilisation de LOGICIELS informatiques

---

58.29B Edition de LOGICIELS outils de développement et de langages

Comprend

• l'édition de LOGICIELS outils de développement et de langages de programmation

Produits associés

• 58.29.14 Logiciels d'outils de développement et de langages de programmation, sur support physique
• 58.29.31 Logiciels système, en téléchargement
• 58.29.40 Logiciels en ligne
• 58.29.50 Services de licence pour l'utilisation de LOGICIELS informatiques

---

58.29C Edition de LOGICIELS applicatifs

Comprend

• l'édition de LOGICIELS généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que :
• applications bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, applications à caractère éducatif, etc.
• l'édition de LOGICIELS applicatifs à usage professionnel réalisant un type de traitement spécifique ou un ensemble de tâches pour un domaine d'activité spécifique
• l'édition de LOGICIELS utilitaires
• l'édition de LOGICIELS de gestion de base de données

Produits associés

• 58.29.13 Logiciels de gestion de base de données, sur support physique
• 58.29.21 Applications commerciales et domestiques générales, sur support physique
• 58.29.29 Autres LOGICIELS d'application, sur support physique
• 58.29.32 Logiciels d'application, en téléchargement
• 58.29.40 Logiciels en ligne
• 58.29.50 Services de licence pour l'utilisation de LOGICIELS informatiques

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62.01Z Programmation informatique

Comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de LOGICIELS. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Comprend

• la conception de la structure et du contenu et l'écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l'implantation de :
• LOGICIELS systèmes et réseaux
• applications logicielles
• bases de données
• pages web
• l'adaptation de LOGICIELS, c'est-à-dire la modification et la configuration d'une application existante pour la rendre opérationnelle dans l'environnement informatique du client

Ne comprend pas

• l'édition de LOGICIELS standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
• la traduction ou l'adaptation de LOGICIELS non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
• la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des LOGICIELS et des communications, même si la fourniture de LOGICIELS en fait partie (cf. 62.02A)

Produits associés

• 62.01.11 Services de conception et développement informatique pour applications
• 62.01.12 Services de conception et développement informatique pour réseaux et systèmes
• 62.01.21 Originaux de jeux électroniques
• 62.01.29 Autres originaux de LOGICIELS

---

62.02A Conseil en systèmes et LOGICIELS informatiques

Comprend

• la planification et la conception (études, conseil) de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des LOGICIELS et des communications. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés.
• le conseil en développement logiciel personnalisé : analyse des besoins et des problèmes des utilisateurs, formulation de propositions de solutions

Produits associés

• 62.02.10 Services de conseils en configurations informatiques
• 62.02.20 Services de conseils en systèmes et LOGICIELS informatiques

---

62.09Z Autres activités informatiques

Comprend

• les activités dans le domaine informatique et des technologies de l'information non classées ailleurs, telles que :
• les services de récupération après un sinistre informatique
• l'installation (configuration) d'ordinateurs personnels
• les services d'installation de LOGICIELS

Ne comprend pas

• l'installation de gros systèmes et d'ordinateurs similaires (cf. 33.20C)
• la programmation informatique (cf. 62.01Z)
• les services de conseil informatique (cf. 62.02A)
• la gestion d'installations informatiques (cf. 62.03Z)
• le traitement et l'hébergement des données (cf. 63.11Z)

Produits associés

• 62.09.10 Installation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
• 62.09.20 Autres services informatiques et des technologies de l'information nca

---

63.11Z Traitement de données, hébergement et activités connexes

Comprend la fourniture d'infrastructures destinées aux services d'hébergement, de traitement des données et d'autres activités similaires. Elle inclut les activités d'hébergement spécialisées comme les services d'hébergement de sites web, d'applications ou de services de diffusion continue (streaming) ou encore la mise à la disposition de clients d'installations informatiques à temps partagé sur gros ordinateurs. Les activités de traitement des données comprennent les services de traitement complets et la préparation de rapports spécifiques à partir des données fournies par le client, les services spécialisés de saisie et de traitement automatisé des données, y compris les activités de gestion de bases de données.

Ne comprend pas

• l'édition de LOGICIELS standard (cf. 58.29), le développement de LOGICIELS (62.01Z)
• les activités où le fournisseur n'utilise l'ordinateur que comme un outil, classées en fonction de leur nature

Produits associés

• 63.11.11 Traitement de données
• 63.11.12 Hébergement de sites Internet
• 63.11.13 Fourniture de services applicatifs
• 63.11.19 Fourniture d'autres infrastructures d'hébergement et informatiques
• 63.11.21 Contenu vidéo en flux continu (streaming)
• 63.11.22 Contenu audio en flux continu (streaming)
• 63.11.30 Espaces publicitaires sur Internet

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70.22Z Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Comprend le conseil et l'assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d'entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coëts et d'autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Comprend

• le conseil et l'assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants :
• la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire
• le conseil et l'assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d'organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d'information de gestion, etc.

Ne comprend pas

• la conception de LOGICIELS informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
• le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
• les activités comptables (cf. 69.20Z)
• les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
• les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
• les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
• les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z)

Produits associés

• 70.22.11 Services de conseil en gestion stratégique
• 70.22.12 Services de conseil en gestion financière (à l'exclusion de la fiscalité)
• 70.22.13 Services de conseil en gestion commerciale
• 70.22.14 Services de conseil en gestion des ressources humaines
• 70.22.15 Services de conseil en gestion de la production
• 70.22.16 Services de conseil en gestion de la chaïne d'approvisionnement et autres
• 70.22.17 Services de conseil en gestion des processus de travail
• 70.22.20 Autres services de gestion de projets, à l'exclusion des projets de construction
• 70.22.30 Autres services de conseil aux entreprises
• 70.22.40 Marques déposées et franchises

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71.12B Ingénierie, études techniques

Comprend

• les activités d'ingénierie (c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants :
• machines, processus et sites industriels
• projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport
• projets de gestion de l'eau
• conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l'ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
• l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
• les services de gestion de projets de constructions
• les études géophysiques, géologiques et sismiques
• l'information cartographique et spatiale

Ne comprend pas

• les forages d'essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
• le développement ou l'édition de LOGICIELS associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
• les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
• les activités d'architecture (cf. 71.11Z)
• les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
• les activités de recherche et de développement liées à l'ingénierie (cf. 72.19Z)
• le design industriel (cf. 74.10Z)
• la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
• les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)

Produits associés

• 71.12.11 Services de conseil en ingénierie
• 71.12.12 Services d'ingénierie pour projets de constructions
• 71.12.13 Services d'ingénierie pour projets énergétiques
• 71.12.14 Services d'ingénierie pour projets d'infrastructures de transport
• 71.12.15 Services d'ingénierie pour projets de gestion des déchets (dangereux ou non)
• 71.12.16 Services d'ingénierie pour projets d'alimentation en eau, d'assainissement et de drainage
• 71.12.17 Services d'ingénierie pour projets industriels et manufacturiers
• 71.12.18 Services d'ingénierie pour projets de télécommunications et de télé
• et radiodiffusion
• 71.12.19 Services d'ingénierie pour autres projets
• 71.12.20 Services de gestion de projet pour projets de constructions
• 71.12.31 Services de conseil géologique et géophysique
• 71.12.32 Services géophysiques
• 71.12.33 Services d'exploration et d'évaluation minérales
• 71.12.34 Services de prospection de surface
• 71.12.35 Services d'établissement de cartes

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77.40Z Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright

Comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l'autorisation de reproduction, l'utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l'exploitation d'une entreprise dans le cadre d'une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits.

Comprend

• la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des oeuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les LOGICIELS)
• la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de :
• entités brevetées
• marques déposées ou marques de service
• marques
• prospection minière et évaluation
• accords de franchise

Ne comprend pas

• l'acquisition de droits et l'édition (cf. 58, 59)
• la production, reproduction et distribution d'oeuvres protégées par le droit d'auteur (livres, LOGICIELS, films) (cf. 58, 59)
• la location-bail de biens immobiliers (cf. 68.2)
• la location-bail d'actifs corporels (cf. 77.1, 77.2, 77.3)

Produits associés

• 77.40.11 Services de licence pour l'utilisation de produits de la recherche et développement
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