01.61Z Activités de soutien aux cultures

Comprend

• les activités agricoles suivantes exécutées pour le compte de tiers :
• préparation des terres
• opération de récolte
• semis et plantations
• traitement des récoltes
• pulvérisation des récoltes, y compris par des véhicules aériens
• taille des arbres fruitiers et des vignes
• lutte contre les animaux nuisibles (y compris les lapins) en relation avec l'agriculture
• le maintien des terres agricoles en bon état sur les plans agricole et environnemental
• l'exploitation de systèmes d'irrigation pour l'agriculture
• la mise à disposition de MACHINES agricoles avec conducteur et personnel

Ne comprend pas

• l'exploitation de canaux d'irrigation (cf.36.00Z)
• le traitement primaire des récoltes (cf. 01.63Z)
• le drainage de terres agricoles (cf. 43.12)
• l'architecture paysagère (cf. 71.11Z)
• les activités des agronomes et des spécialistes de l'économie agricole (cf. 74.90B)
• les services d'aménagement paysager (cf. 81.30Z)
• l'organisation d'expositions et de foires agricoles (cf. 82.30Z)

Produits associés

• 01.61.10 Services de soutien aux cultures productives

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09.10Z Activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures

Comprend

• les services liés à l'extraction de pétrole et de gaz, exécutés pour le compte de tiers :
• les services d'exploration liés à l'extraction du pétrole et du gaz, par exemple par les méthodes classiques de prospection, comme les observations géologiques sur les sites de prospection
• forage et reforage dirigés, démarrage du forage, montage in situ, réparation et démontage de tours de forage, cimentation des revêtements (tubages) de puits de pétrole ou de gaz, pompage de puits, comblement et abandon de puits, etc.
• la liquéfaction et la regazéification du gaz naturel en vue de son transport, effectuées sur le site minier
• les sondages d'essai liés à l'extraction du pétrole et du gaz
• la protection et la lutte contre les incendies sur les champs de pétrole et de gaz

Ne comprend pas

• les activités de services réalisées par des exploitants de champs de gaz et de pétrole (cf. 06.10Z et 06.20Z)
• les services spécialisés de réparation des MACHINES pour l'extraction (cf. 33.12Z)
• la liquéfaction et la regazéification du gaz naturel en vue de son transport, effectuées ailleurs que sur le site minier (cf. 52.21Z)
• les études géophysiques, géologiques et sismiques (cf. 71.12B)

Produits associés

• 09.10.11 Forages pour l'extraction d'hydrocarbures
• 09.10.12 Montage, réparation et démontage de tours de forage et services de soutien annexes à l'extraction d'hydrocarbures
• 09.10.13 Liquéfaction ou gazéification du gaz naturel sur site à des fins de transport

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09.90Z Activités de soutien aux autres industries extractives

Comprend

• les services de soutien exécutés pour le compte de tiers liés aux activités minières des divisions 05, 07 et 08 :
• les services d'exploration par les méthodes classiques de prospection, comme le prélèvement d'échantillons et les observations géologiques sur les sites de prospection
• le drainage ou le pompage des mines pour le compte de tiers
• les sondages et forages d'essai
• les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur commercialisation, telles que : lavage, triage, calibrage, pulvérisation, compression, etc. destinées à classer, à accroïtre la qualité ou à faciliter le transport et le stockage de la houille ou du lignite, concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration des autres produits (autres minéraux, minerais métalliques, produits de carrière, etc.)

Ne comprend pas

• l'exploitation de mines ou de carrières pour compte propre (cf. 05, 07 ou 08)
• les services spécialisés de réparation des MACHINES pour l'extraction (cf. 33.12Z)
• les services de relevés géophysiques pour le compte de tiers (cf. 71.12B)

Produits associés

• 09.90.11 Services de soutien à l'extraction de houille
• 09.90.19 Services de soutien aux autres industries extractives, nca

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13.92Z Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Comprend

• la fabrication d'articles en toutes matières textiles y compris en étoffes à mailles :
• couvertures et plaids
• linge de maison tel que linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine
• édredons, couettes, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage etc.
• la fabrication d'articles textiles d'ameublement :
• rideaux, draperies, stores, couvre-lits, housses pour MACHINES et mobilier, etc.
• bâches, bannes et stores d'extérieur, tentes, matériel de campement en textile, voiles de bateau, housses de protection pour voitures, appareils ou meubles, etc.
• drapeaux, bannières, banderoles et fanions
• chiffons à poussière, serpillières, torchons et articles similaires, gilets de sauvetage, parachutes etc.
• la fabrication de tapisseries tissées à la main
• la fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes

Ne comprend pas

• la fabrication d'articles textiles à usage technique (cf. 13.96Z)
• les activités des tapissiers décorateurs
• la fabrication des draps chirurgicaux (cf. 32.50A)

Produits associés

• 13.92.11 Couvertures, à l'exclusion des couvertures électriques
• 13.92.12 Linge de lit
• 13.92.13 Linge de table
• 13.92.14 Linge de toilette ou de cuisine
• 13.92.15 Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit
• 13.92.16 Articles d'ameublement nca, assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d'articles similaires
• 13.92.21 Sacs et sachets d'emballage
• 13.92.22 Bâches, bannes et stores d'extérieur, voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile, tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)
• 13.92.23 Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties
• 13.92.24 Couettes, édredons, coussins, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d'un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique
• 13.92.29 Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)
• 13.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles textiles confectionnés, à l'exclusion des vêtements

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13.96Z Fabrication d'autres textiles techniques et industriels

Comprend

• la fabrication d'articles de rubanerie, y compris les rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés
• la fabrication d'ouvrages de passementerie et d'articles ornementaux analogues : tresses, glands, pompons, etc.
• la fabrication d'étiquettes et d'écussons en matières textiles
• la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique
• la fabrication d'autres tissus traités ou enduits : toiles à calquer ou transparentes pour le dessin, toiles préparées pour la peinture, bougrans et tissus raidis similaires, tissus enduits de colle ou de matières amylacées
• la fabrication de fils ou de tresses métalliques, même guipés, de fils ou de câbles de caoutchouc recouverts de textile, de fils textiles ou de lames recouverts, imprégnés, enduits ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
• la fabrication d'articles textiles techniques divers :
• nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils synthétiques ou artificiels à haute ténacité
• étoffes tubulaires, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission (renforcées ou non de métal ou d'autres matériaux), gazes et toiles à bluter, étamines
• garnitures pour automobiles
• mèches, manchons à incandescence et étoffes tubulaires servant à leur fabrication
• toiles pour MACHINES à papier

Ne comprend pas

• la fabrication de bandes de transmission ou de convoyage en tissu, fil ou câble imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, où le caoutchouc est le constituant principal (cf. 22.19Z)
• la fabrication de plaques ou de feuilles de caoutchouc ou de plastique cellulaire combinées avec des textiles seulement à des fins de renforcement (cf. 22.19Z et 22.21Z)
• la fabrication de toiles en fils métalliques (cf. 25.93Z)

Produits associés

• 13.96.11 Fils et filés métallisés
• 13.96.12 Tissus en fils métalliques et filés métallisés nca
• 13.96.13 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles, fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique
• 13.96.14 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts nca
• 13.96.15 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose
• 13.96.16 Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes)
• 13.96.17 Articles de rubanerie, rubans sans trame encollés (bolducs), articles de passementerie
• 13.96.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels

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16.29Z Fabrication d'objets divers en bois, fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

Comprend

• la fabrication d'objets divers en bois :
• manches et montures pour outils, brosses, balais
• formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, cintres pour vêtements
• articles de ménage et ustensiles de cuisine
• statuettes et objets d'ornement, bois marquetés et bois incrustés
• coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires
• canettes, busettes, bobines pour filatures et tissage et pour fil à coudre et articles similaires, en bois tourné
• autres articles en bois
• le travail du liège naturel, la fabrication de liège aggloméré
• la fabrication d'ouvrages en liège naturel ou aggloméré, y compris revêtements de sols
• la fabrication de tresses et d'ouvrages de sparterie : nattes, paillassons, claies, etc.
• la fabrication d'ouvrages de sparterie et de vannerie
• la fabrication de bëches et de pellets pour la production d'énergie, fabriqués à partir de bois pressés ou de produits de substitution (marc de café, etc.)
• la fabrication de miroirs en bois et d'encadrements pour photos
• la fabrication d'encadrements pour des toiles d'artistes
• la fabrication de parties de chaussures en bois (par exemple talons et formes)
• la fabrication de manches de parapluies, de cannes et d'articles similaires
• la fabrication de blocs destinés à la fabrication de pipes

Ne comprend pas

• la fabrication de nattes en matières textiles (cf. 13.92Z)
• la fabrication d'articles de voyage (cf. 15.12Z)
• la fabrication de chaussures en bois (cf. 15.20Z)
• la fabrication d'allumettes (cf. 20.51Z)
• la fabrication de cages et de cabinets d'appareils d'horlogerie (cf. 26.52Z)
• la fabrication de canettes, busettes et bobines comme pièces de MACHINES pour l'industrie textile (cf. 28.94Z)
• la fabrication de meubles (cf. 31.0)
• la fabrication de jouets en bois (cf. 32.40Z)
• la fabrication de brosses et de balais (cf. 32.91Z)
• la fabrication de cercueils (cf. 32.99Z)
• la fabrication de bouées de sauvetage en liège (cf. 32.99Z)

Produits associés

• 16.29.11 Outils, manches, montures d'outils, de balais et de brosses, en bois, blocs pour la fabrication de pipes, embauchoirs et tendeurs à chaussures, en bois
• 16.29.12 Articles en bois pour la table et la cuisine
• 16.29.13 Bois marqueté et incrusté, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois, statuettes et autres objets d'ornement en bois
• 16.29.14 Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires et autres articles en bois
• 16.29.21 Liège naturel, écroëté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes, liège concassé, granulé ou pulvérisé, déchets de liège
• 16.29.22 Articles en liège naturel
• 16.29.23 Blocs, plaques, feuilles, bandes, dalles, cylindres, en liège aggloméré
• 16.29.24 Liège aggloméré, articles en liège aggloméré nca
• 16.29.25 Articles de sparterie et vannerie
• 16.29.91 Services liés à la fabrication d'article en bois et en liège, à l'exclusion de meubles, et façons de vannerie et de sparterie
• 16.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en bois et d'articles en liège, sparterie et vannerie

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22.11Z Fabrication et rechapage de pneumatiques

Comprend

• la fabrication de pneumatiques en caoutchouc pour véhicules, équipements, MACHINES mobiles, industrie aéronautique, jouets, meubles et autres utilisations :
• pneumatiques
• bandages pleins ou creux
• la fabrication de chambres à air pour pneumatiques
• la fabrication de bandes de roulement amovibles pour pneumatiques, de flaps, de profilés pour le rechapage des pneumatiques, etc.
• le rechapage et le resculptage de pneumatiques

Ne comprend pas

• la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc (cf. 22.19Z)
• la réparation, la pose ou le remplacement de pneumatiques et de chambres à air (cf. 45.20A, 45.20B)

Produits associés

• 22.11.11 Pneumatiques neufs, pour voitures de tourisme
• 22.11.12 Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles
• 22.11.13 Pneumatiques neufs, pour camions, autocars et avions
• 22.11.14 Pneumatiques pour tracteurs, autres pneumatiques neufs
• 22.11.15 Chambres à air, bandages, bandes de roulement amovibles et flaps, en caoutchouc
• 22.11.16 Profilés pour le rechapage
• 22.11.20 Pneumatiques rechapés
• 22.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques, rechapage et resculptage de pneumatiques

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23.43Z Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique

Comprend

• la fabrication d'isolateurs pour l'électricité et de pièces isolantes en céramique

Ne comprend pas

• la fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en verre (cf. 23.19Z) ou en autres matières, (cf. 27.90Z)

Produits associés

• 23.43.10 Isolateurs en céramique, pièces isolantes pour MACHINES, appareils ou équipements électriques, en céramique
• 23.43.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'isolateurs et de pièces isolantes en céramique

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25.30Z Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central

Comprend

• la fabrication de générateurs de vapeur pour usages industriels ou énergétiques
• la fabrication des appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur : condenseurs, économiseurs, surchauffeurs, collecteurs et accumulateurs de vapeur
• la construction de réacteurs nucléaires
• la fabrication d'éléments de générateurs de vapeurs y compris pour navires et bateaux
• la fabrication de structures chaudronnées nca

Ne comprend pas

• la fabrication de chaudières de chauffage central (cf. 25.21Z)
• la fabrication d'échangeurs de chaleur (cf. 28.11Z)
• la fabrication de MACHINES et appareils pour la séparation isotopique (cf. 28.99B)
• l'installation et le montage de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie (cf. 33.20A)

Produits associés

• 25.30.11 Générateurs produisant de la vapeur, générateurs produisant de l'eau surchauffée
• 25.30.12 Auxiliaires des générateurs de vapeur, condensateurs
• 25.30.13 Eléments de générateurs de vapeur
• 25.30.21 Réacteurs nucléaires, à l'exclusion des séparateurs d'isotope
• 25.30.22 Eléments de réacteurs nucléaires, à l'exclusion des séparateurs d'isotope
• 25.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de générateurs de vapeur

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25.62B Mécanique industrielle

Comprend

• la production pour des tiers de pièces mécaniques diverses, usinées notamment par enlèvement de matière (alésage, fraisage, tournage, perçage, sciage, crénelage, meulage, affëtage, rectification, etc.) ou assemblage (soudage, collage)
• la reconstruction, réalisée pour des tiers, de moteurs thermiques (réalésage)

Ne comprend pas

• la maintenance et la réparation de MACHINES (cf. 33.12Z)

Produits associés

• 25.62.20 Autres travaux d'usinage

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25.71Z Fabrication de coutellerie

Comprend

• la fabrication de coutellerie de table, de coutellerie professionnelle et de lames pour couteaux
• la fabrication de couverts de table, y compris dorés ou argentés
• la fabrication d'instruments tranchants divers :
• couperets, hachoirs
• rasoirs et lames pour rasoirs
• ciseaux, tondeuses à cheveux et poils, outils de manucure et de pédicure
• la fabrication d'armes blanches

Ne comprend pas

• la fabrication de lames tranchantes pour MACHINES (cf. 25.73Z)
• la fabrication de lames, peignes et têtes de rasoirs électriques (cf. 27.51Z)
• la fabrication de couteaux et couverts en métaux précieux (cf. 32.12Z).

Produits associés

• 25.71.11 Couteaux et ciseaux, et leurs lames
• 25.71.12 Rasoirs mécaniques et lames de rasoir, y compris ébauches en bandes
• 25.71.13 Autres articles de coutellerie, outils et trousses de manucure et pédicure
• 25.71.14 Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires
• 25.71.15 Epées, sabres, baïonnettes, lances et armes similaires, et leurs parties
• 25.71.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de coutellerie

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25.73B Fabrication d'autres outillages

Comprend

• la fabrication d'outils à main :
• outillage agricole et horticole, sécateurs
• outils tranchants divers
• martellerie, pinces, tournevis, clés, limes, etc.
• truelles, couteaux à enduire, etc.
• la fabrication d'étaux, serre-joints, etc.
• la fabrication de lampes à souder
• la fabrication de couteaux et de lames tranchantes pour MACHINES ou pour appareils mécaniques
• la fabrication de scies et lames de scies, y compris circulaires et de chaïnes coupantes
• la fabrication d'outils interchangeables pour outils à main, MACHINES et outillage portatif à moteur incorporé : forets, alésoirs, outils de tour, fraises, etc.
• la fabrication de poinçons et matrices pour estampage, d'outils de découpage
• la fabrication d'outils de forge : enclumes, masses

Ne comprend pas

• la fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé (cf. 28.24Z)

Produits associés

• 25.73.10 Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers
• 25.73.20 Scies à main, lames de scie de toutes sortes
• 25.73.30 Autres outils à main
• 25.73.40 Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour MACHINES-outils
• 25.73.60 Autres outils
• 25.73.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'outillage

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26.20Z Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques

Comprend la fabrication et/ou l'assemblage d'ordinateurs, tels que des gros systèmes, des ordinateurs de bureau, des ordinateurs portables et des serveurs, ainsi que des équipements informatiques périphériques, tels que systèmes de stockage et unités d'entrée et de sortie (imprimantes, écrans, claviers). Les ordinateurs peuvent être analogiques, numériques ou hybrides. Les ordinateurs numériques, les plus courants, sont des appareils capables de réaliser l'ensemble des opérations suivantes :

1. enregistrer le ou les programmes de traitement et les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes
2. être librement programmés conformément aux besoins de l'utilisateur
3. résoudre les opérations arithmétiques conformément aux instructions de l'utilisateur
4. exécuter, sans aucune intervention humaine, un programme de traitement imposant à l'ordinateur de modifier son exécution par une décision logique durant le processus.

Les ordinateurs analogiques sont capables de simuler des modèles mathématiques et comprennent au moins des éléments de contrôle analogique et de programmation.

Comprend

• la fabrication ou l'assemblage d'ordinateurs de tous types : de bureau, portables, serveurs, gros systèmes, de poche (PDA)
• la fabrication de terminaux informatiques spécialisés
• la fabrication d'unités centrales
• la fabrication d'unités d'entrée ou de sortie ou d'autres unités périphériques :
• unités de stockage et de mémoire magnétiques, internes et externes (y compris clés USB)
• lecteurs de disques magnétiques, lecteurs flash et autres systèmes de stockage
• lecteurs de disques optiques (CD-ROM, CD-RW, DVD-ROM, DVD-RW, etc.)
• lecteurs de cartes à puce
• scanners y compris les lecteurs à code barre
• moniteurs et terminaux
• claviers et souris
• imprimantes
• transcodeurs
• vidéo projecteurs
• manettes de jeux
• casques à vision virtuelle
• la fabrication de terminaux informatiques, tels que des guichets automatiques de banque, des terminaux point de vente, non mécaniques
• la fabrication d'appareils multi fonctions effectuant deux ou plus des fonctions suivantes : impression, photocopie, télécopie, numérisation

Ne comprend pas

• la reproduction de supports enregistrés de tous types (cf. 18.2)
• la fabrication de composants électroniques et d'assemblages électroniques utilisés dans l'informatique tels que modems internes ou externes, modules et cartes électroniques assemblées (cf. 26.1)
• la fabrication de modems (équipement porteur) et d'interrupteurs de communication numérique, d'équipements de communication de données (par exemple ponts, routeurs, passerelles, etc.) (cf. 26.30Z)
• la fabrication de produits électroniques grand public, tels que lecteurs de CD et de DVD (cf. 26.40Z)
• la fabrication d'écrans de télévision de tous types (cf. 26.40Z)
• la fabrication de consoles de jeux vidéo (cf. 26.40Z)
• la fabrication de supports optiques et magnétiques vierges destinés à être utilisés avec les ordinateurs et d'autres appareils (cf. 26.80Z)

Produits associés

• 26.20.11 Micro-ordinateurs portables dont le poids n'excède pas 10 kg, tels que "laptops" ou "note books", assistants personnels numériques et équipements similaires
• 26.20.12 Terminaux point de vente, GAB et MACHINES similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau
• 26.20.13 Unités intégrées de traitement de l'information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d'entrée-sortie
• 26.20.14 Systèmes informatiques
• 26.20.15 Autres unités intégrées de traitement de l'information comportant, sous une même enveloppe ou non, un ou deux des types d'unités suivants : unité de stockage, unité d'entrée, unité de sortie
• 26.20.16 Unités d'entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe
• 26.20.17 Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique
• 26.20.18 Unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes : impression, scannage, copie, télécopie
• 26.20.21 Unités de mémoire
• 26.20.22 Dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteurs
• 26.20.30 Autres unités pour matériel informatique
• 26.20.40 Parties et accessoires pour matériel informatique
• 26.20.91 Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
• 26.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques

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26.40Z Fabrication de produits électroniques grand public

Comprend la fabrication d'équipements électroniques audio et vidéo destinés aux loisirs domestiques, aux véhicules automobiles, aux systèmes d'information du public et à l'amplification des instruments de musique.

Comprend

• la fabrication de magnétoscopes et d'équipements de reproduction de l'image
• la fabrication de téléviseurs
• la fabrication de moniteurs et d'écrans de télévision
• la fabrication de systèmes d'enregistrement et de reproduction audio
• la fabrication d'équipements stéréo
• la fabrication de récepteurs radio
• la fabrication de systèmes d'amplification du son
• la fabrication de caméscopes destinés à un usage domestique
• la fabrication de juke-boxes
• la fabrication de matériel d'amplification des instruments de musique et de systèmes d'information du public
• la fabrication de microphones
• la fabrication de lecteurs CD et DVD
• la fabrication de MACHINES à karaoké
• la fabrication d'écouteurs (par exemple pour radio, stéréo, ordinateur)
• la fabrication de consoles de jeux vidéo

Ne comprend pas

• la reproduction de supports enregistrés (données informatiques, son, vidéo, etc.) (cf.18.2)
• la fabrication d'équipements informatiques périphériques et d'écrans d'ordinateurs (cf. 26.20Z)
• la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'équipements destinés aux services de téléavertissement (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'appareils de radiotélécommande radio et infrarouge (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'équipements d'enregistrement en studio, tels que des appareils de reproduction, des antennes de transmission et de réception, des caméras vidéo destinées à un usage commercial (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'antennes (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'appareils photos numériques (cf. 26.70Z)
• la fabrication de jeux électroniques (cf. 32.40Z)

Produits associés

• 26.40.11 Récepteurs radio (à l'exclusion des autoradios) pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
• 26.40.12 Récepteurs radios ne pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
• 26.40.20 Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
• 26.40.31 Electrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son
• 26.40.32 Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son
• 26.40.33 Caméscopes et autres appareils d'enregistrement et de reproduction vidéographiques
• 26.40.34 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas un récepteur de télévision et non utilisés principalement dans un système informatique
• 26.40.41 Microphones et leurs supports
• 26.40.42 Haut-parleurs, casques d'écoute, écouteurs, et ensembles microphone/haut-parleurs
• 26.40.43 Amplificateurs électriques d'audiofréquence, appareils électriques d'amplification du son
• 26.40.44 Récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie nca
• 26.40.51 Parties et accessoires d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image
• 26.40.52 Parties d'émetteurs et de récepteurs radio
• 26.40.60 Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques
• 26.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils électroniques grand public

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26.51B Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Comprend

• la fabrication d'instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur
• la fabrication d'instruments météorologiques
• la fabrication d'instruments d'essai et de contrôle des propriétés physiques
• la fabrication de polygraphes
• la fabrication de détecteurs et de moniteurs de radiation
• la fabrication d'instruments de géodésie
• la fabrication de thermomètres, genre liquide-dans-verre et bilame (sauf médical)
• la fabrication d'humidistats
• la fabrication d'instruments de contrôle de limite hydronique
• la fabrication d'instruments de contrôle de flamme et de brëleur
• la fabrication de spectromètres
• la fabrication de jauges pneumatiques
• la fabrication de compteurs de consommation (eau, gaz, électricité, etc.)
• la fabrication de débitmètres et de compteurs
• la fabrication de détecteurs de mines, de générateurs de signaux, de détecteurs de métaux
• la fabrication de contrôleurs et de régulateurs environnementaux automatiques
• la fabrication d'instruments de mesure et d'enregistrement
• la fabrication de détecteurs de mouvements
• la fabrication d'instruments d'analyse en laboratoire (par exemple instruments d'analyse du sang)
• la fabrication d'échelles, de balances, d'incubateurs de laboratoires et de divers appareils de laboratoire de mesure, d'essai, etc.
• la fabrication de microscopes électroniques et diffractographes

Ne comprend pas

• la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'appareils de mesure et de contrôle du temps (cf. 26.52Z)
• la fabrication d'équipements médicaux d'essai et d'irradiation (cf. 26.60Z)
• la fabrication d'équipements de positionnement optiques et de microscopes optiques (cf. 26.70Z)
• la fabrication de pompes distributrices (cf. 28.13Z)
• la fabrication de MACHINES à dicter (cf. 28.23Z)
• la fabrication d'appareils de pesage (à l'exception des balances de laboratoire), de niveaux, de mètres à ruban, etc. (cf. 28.29A, 28.29B)
• la fabrication de matériel médicochirurgical et dentaire (cf. 32.50A)
• l'installation d'équipements de contrôle des processus industriels (cf. 33.20C)
• la fabrication d'outils de mesure mécaniques simples (voir la classe en fonction du matériau utilisé à titre principal)

Produits associés

• 26.51.12 Télémètres, théodolites, tachéomètres, autres équipements de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique
• 26.51.31 Balances d'une sensibilité de 5 cg ou supérieure
• 26.51.32 Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul
• 26.51.33 Instruments de mesure des longueurs, à main (y compris micromètres et compas à friction) nca
• 26.51.41 Instruments et appareils de mesure et de détection des radiations ionisantes
• 26.51.42 Oscilloscopes et oscillographes cathodiques
• 26.51.43 Instruments de contrôle et de mesure électriques
• 26.51.44 Instruments et appareils de contrôle en télécommunications
• 26.51.45 Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques nca
• 26.51.51 Thermomètres, densimètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres
• 26.51.52 Instruments de mesure ou de contrôle du débit, du niveau, de la pression et d'autres variables des fluides
• 26.51.53 Instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques nca
• 26.51.61 Microscopes (à l'exclusion des microscopes optiques) et diffractographes
• 26.51.62 Appareils et dispositifs d'essais des matériaux
• 26.51.63 Compteurs d'eau, de gaz et d'électricité
• 26.51.64 Compte-tours, taximètres, compteurs de vitesse et tachymètres, stroboscopes
• 26.51.65 Instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques
• 26.51.66 Instruments et appareils de mesure ou de contrôle nca
• 26.51.70 Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques
• 26.51.81 Parties des appareils radar et de radionavigation
• 26.51.82 Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5, microtomes, parties nca
• 26.51.83 Parties et accessoires des microscopes (autres qu'optiques) et diffractographes
• 26.51.84 Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.63 et 26.51.64
• 26.51.85 Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.65, 26.51.66 et 26.51.70
• 26.51.86 Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62
• 26.51.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments de mesure, d'essai et de navigation

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26.70Z Fabrication de matériels optique et photographique

Comprend la fabrication d'instruments et de lentilles optiques, tels que jumelles, microscopes (à l'exception des microscopes électroniques, protoniques), télescopes, prismes et lentilles (sauf ophtalmiques), l'enduisage ou le polissage de lentilles (sauf ophtalmiques), le montage de lentilles (sauf ophtalmiques) et la fabrication de matériel photographique tel que les appareils photographiques et les luxmètres.

Comprend

• la fabrication de miroirs optiques
• la fabrication de matériel de visée optique équipant les fusils
• la fabrication d'appareils de positionnement optique
• la fabrication de loupes
• la fabrication d'instruments optiques pour les travaux de mécanique de précision
• la fabrication de comparateurs optiques
• la fabrication d'appareils photos analogiques et numériques
• la fabrication d'objectifs pour appareils de prise de vue
• la fabrication de matériel de projection de films ou de diapositives
• la fabrication de matériel de rétroprojection
• la fabrication d'appareils et d'instruments optiques de mesure et de contrôle (par exemple matériel de lutte contre l'incendie, luxmètres à usage photographique, télémètres)
• la fabrication de lentilles, de microscopes optiques, de jumelles et de télescopes
• la fabrication d'assemblages laser
• la fabrication de flashes électroniques

Ne comprend pas

• la fabrication de vidéo projecteurs (cf. 26.20Z)
• la fabrication de caméras vidéo et TV destinées à un usage commercial (cf. 26.30Z)
• la fabrication de caméscopes destinés à un usage domestique (cf. 26.40Z)
• la fabrication d'équipements complets utilisant des composants laser, voir la sous-classe en fonction du type de MACHINES (par exemple appareils médicaux à laser, 26.60Z)
• la fabrication de fibres optiques, de faisceaux et de câbles de fibres optiques (cf. 27.31Z)
• la fabrication de photocopieuses (cf. 28.23Z)
• la fabrication d'équipements de photolithographie pour la fabrication de semi conducteurs (cf. 28.99A)
• la fabrication de produits ophtalmiques (cf. 32.50)
• le commerce de lunettes, même associé au montage de verres correcteurs (cf. 47.78A)

Produits associés

• 26.51.66 Instruments et appareils de mesure ou de contrôle nca
• 26.70.11 Objectifs pour appareils de prise de vue, de projection, d'agrandissement ou de réduction
• 26.70.12 Chambres spéciales pour photogravure et photocomposition, appareils pour enregistrement de documents sur microfilm, microfiche ou similaires
• 26.70.13 Appareils photographiques numériques
• 26.70.14 Appareils photographiques, y compris appareils à développement instantané
• 26.70.15 Caméras cinématographiques
• 26.70.16 Projecteurs cinématographiques, projecteurs de transparents, autres projecteurs d'images
• 26.70.17 Flashs électroniques, matériel pour agrandissement, matériel pour laboratoires photographiques, négatoscopes, écrans de projection
• 26.70.18 Lecteurs de microfilms, microfiches ou autres microformes
• 26.70.19 Parties et accessoires de matériel photographique
• 26.70.21 Feuilles et plaques polarisantes, lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique (à l'exclusion de ceux en verre non travaillé optiquement), montés ou non, autres que ceux pour appareils de prise de vues, de projection, d'agrandissement ou de réduction
• 26.70.22 Jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques, autres instruments astronomiques et microscopes optiques
• 26.70.23 Dispositifs à cristaux liquides, lasers, à l'exclusion de diodes laser, et autres appareils et instruments optiques nca
• 26.70.24 Parties et accessoires de jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques, d'autres instruments astronomiques et de microscopes optiques
• 26.70.25 Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, de lasers (à l'exclusion de diodes laser) et d'autres appareils et instruments optiques nca
• 26.70.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel optique et photographique

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27.51Z Fabrication d'appareils électroménagers

Comprend

• la fabrication d'appareils électroménagers :
• réfrigérateurs
• congélateurs
• MACHINES à laver la vaisselle
• MACHINES à laver et à sécher le linge
• aspirateurs
• polisseurs de sols
• broyeurs de déchets
• presse-fruits et presse-légumes
• ouvre-boïtes
• rasoirs électriques, brosses à dents électriques et autres appareils domestiques électriques
• appareils à aiguiser les couteaux
• hottes aspirantes à extraction ou à recyclage
• la fabrication d'appareils électrothermiques à usage domestique :
• chauffe-eau électriques
• couvertures chauffantes
• sèche-cheveux, peignes, brosses, appareils à friser électriques
• fers à repasser électriques
• appareils pour le chauffage des locaux et ventilateurs de type ménager, portatifs
• fours électriques
• fours à micro-ondes
• cuisinières, chauffe-plats
• grille-pain
• appareils pour la préparation du café ou du thé
• poêles à frire, rôtissoires, grils, hottes
• résistances chauffantes, etc.

Ne comprend pas

• la fabrication d'appareils ménagers non électriques (cf. 27.52Z)
• la fabrication de réfrigérateurs et de congélateurs à usage commercial et industriel, de matériel de conditionnement d'air, de ventilateurs de grenier, de chauffage de locaux à montage permanent, de ventilateurs d'évacuation, d'appareils pour la cuisine de type commercial, d'appareils de blanchisserie ou de nettoyage à sec de type commercial, d'aspirateurs de type commercial ou, industriel (cf. 28)
• la fabrication de MACHINES à coudre destinées à un usage domestique (cf. 28.94Z)
• l'installation d'aspirateurs à unité centrale (cf. 43.29B)

Produits associés

• 27.51.11 Réfrigérateurs et congélateurs domestiques
• 27.51.12 Lave-vaisselle domestiques
• 27.51.13 Lave-linge et sèche-linge domestiques
• 27.51.14 Couvertures chauffantes
• 27.51.15 Hottes aspirantes et ventilateurs domestiques
• 27.51.21 Appareils domestiques électromécaniques, à moteur électrique incorporé
• 27.51.22 Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé
• 27.51.23 Sèche-cheveux et sèche-mains électriques, fers à repasser électriques
• 27.51.24 Autres appareils électrothermiques
• 27.51.25 Chauffe-eau électriques à accumulation ou instantanés et thermoplongeurs
• 27.51.26 Radiateurs électriques
• 27.51.27 Fours à micro-ondes
• 27.51.28 Autres fours, cuisinières, tables de cuisson, réchauds, grils, rôtissoires
• 27.51.29 Résistances chauffantes
• 27.51.30 Parties d'appareils électroménagers
• 27.51.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils électroménagers

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27.90Z Fabrication d'autres matériels électriques

Comprend la fabrication de divers appareils électriques autres que moteurs, générateurs et transformateurs, piles et accumulateurs, câbles et câblages d'installations électriques, appareils d'éclairage ou appareils ménagers.

Comprend

• la fabrication de chargeurs de batterie à semi-conducteurs
• la fabrication de dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture des portes
• la fabrication de carillons électriques
• la fabrication d'appareils de nettoyage par ultrasons (autres que ceux destinés à un usage en laboratoire ou dentaire)
• la fabrication d'onduleurs à semi-conducteurs, de redresseurs, de piles à combustible
• la fabrication de sources d'alimentation électrique ininterruptibles
• la fabrication de limiteurs de tension, étaleurs d'ondes (sauf ceux destinés à la distribution)
• la fabrication de câbles d'appareils, de prolongateurs électriques et d'autres jeux de fils électriques avec des fils isolés et des connecteurs
• la fabrication d'électrodes et de contacts en carbone et en graphite et d'autres produits électriques constitués de carbone et de graphite
• la fabrication d'accélérateurs de particules
• la fabrication de condensateurs électriques et de composants similaires
• la fabrication d'électro-aimants
• la fabrication de sirènes
• la fabrication de tableaux d'affichage électroniques
• la fabrication d'appareils électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées, routières, fluviales, installations portuaires et aéroportuaires, y compris les équipements de signalisation pour piétons
• la fabrication de signaux électriques et autres appareils électriques de signalisation
• la fabrication d'isolateurs pour l'électricité (sauf en verre ou en céramique), de tubes et installations en métaux communs
• la fabrication de matériel électrique à souder et à braser, y compris les fers à souder portatifs

Ne comprend pas

• la fabrication d'isolateurs en porcelaine (cf. 23.43Z)
• la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres (à l'exception des électrodes et des applications électriques) (cf. 23.99Z)
• la fabrication de redresseurs de type composants électroniques, de circuits intégrés à régulateur de tension, de circuits intégrés à conversion de puissance, de condensateurs électroniques, de résistances électroniques et d'appareils similaires (cf. 26.1)
• la fabrication de transformateurs, de moteurs, de génératrices, de commutateurs, de relais et de contrôles industriels (cf. 27.1)
• la fabrication de piles et d'accumulateurs (cf. 27.20Z)
• la fabrication de câbles pour transport d'énergie et liaisons de communications, de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant (cf. 27.3)
• la fabrication d'appareils d'éclairage (cf. 27.40Z)
• la fabrication d'appareils ménagers (cf. 27.5)
• la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser (cf. 28.29B)
• la fabrication de joints d'étanchéité en charbon ou en graphite (cf. 28.29B)
• la fabrication de bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage (cf. 28.99B)
• la fabrication de dispositifs électriques pour véhicules automobiles, tels que génératrices, alternateurs, bougies d'allumage, jeux de fils pour bougies d'allumage, systèmes d'ouverture et de fermeture électriques des portières et des vitres, régulateurs de tension (cf. 29.31Z)

Produits associés

• 27.11.50 Ballasts pour lampes ou tubes à décharge, convertisseurs statiques, autres bobines de réactance
• 27.12.10 Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1000 V
• 27.32.13 Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
• 27.90.11 Machines et appareils électriques à fonctions spécifiques
• 27.90.12 Isolateurs électriques, pièces isolantes pour MACHINES ou équipements électriques, tubes isolateurs
• 27.90.13 Electrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques
• 27.90.20 Tableaux d'affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes, appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle
• 27.90.31 Matériel électrique pour le soudage et le brasage, parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
• 27.90.32 Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage, parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
• 27.90.33 Parties d'autres matériels électriques, parties électriques de matériels nca
• 27.90.40 Autres matériels électriques nca (y compris électro-aimants, accouplements et freins électromagnétiques, têtes de levage électromagnétiques, accélérateurs de particules électriques, générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplastie, électrolyse et électrophorèse)
• 27.90.51 Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d'absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kVAr
• 27.90.52 Autres condensateurs fixes
• 27.90.53 Condensateurs variables ou ajustables
• 27.90.60 Résistances électriques, à l'exclusion des résistances chauffantes
• 27.90.70 Equipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
• 27.90.81 Eléments pour condensateurs
• 27.90.82 Eléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres
• 27.90.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels électriques

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28.22Z Fabrication de matériel de levage et de manutention

Comprend

• la fabrication de MACHINES et d'appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention actionnés par moteur ou à la main :
• palans, treuils et cabestans, crics et vérins
• bigues, grues, portiques mobiles, chariots-cavaliers, etc.
• chariots, même automobiles, munis ou non d'un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines, y compris diables et brouettes
• manipulateurs mécaniques et robots industriels spécialement conçus pour des opérations de levage, de manutention, de chargement ou de déchargement
• la fabrication d'appareils transporteurs ou convoyeurs, de téléphériques, télécabines et remonte-pentes, etc.
• la fabrication d'ascenseurs, d'escaliers mécaniques et de trottoirs roulants
• la fabrication d'éléments spécialisés de matériels de levage et de manutention
• la fabrication de roulettes pour matériel de levage ou de manutention
• la fabrication d'enrouleurs et poulies pour bateaux

Ne comprend pas

• la fabrication de robots industriels à usages multiples (cf. 28.99)
• la fabrication d'appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue, pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains (cf. 28.92Z)
• la fabrication de pelles mécaniques, d'excavateurs, de chargeuses et de chargeuses-pelleteuses (cf. 28.92Z)
• la fabrication de camions-grues, pontons-grue et de wagons-grues, (cf. 29.10Z, 30.11Z et 30.20Z)
• l'installation d'ascenseurs et monte-charge (cf. 43.29B)

Produits associés

• 28.22.11 Palans et monte-charges nca
• 28.22.12 Treuils de puits de mine, treuils pour usage souterrain, autres treuils, cabestans
• 28.22.13 Crics, vérins pour soulever des véhicules
• 28.22.14 Tours de forage, grues, ponts roulants, chariots cavaliers et camions-grues
• 28.22.15 Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention, chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviaires
• 28.22.16 Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
• 28.22.17 Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue
• 28.22.18 Autre matériel de levage et de manutention
• 28.22.19 Parties de matériel de levage et de manutention
• 28.22.20 Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil
• 28.22.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention

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28.23Z Fabrication de MACHINES et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques)

Comprend

• la fabrication de MACHINES à calculer
• la fabrication de caisses enregistreuses
• la fabrication de calculateurs, électroniques ou non
• la fabrication de compteurs de timbres-poste, de MACHINES de gestion du courrier (adressage, mise sous pli, cachetage et expédition de plis, ouverture, tri, numérisation
• la fabrication de MACHINES à écrire
• la fabrication de MACHINES à sténographie
• la fabrication de relieuses de bureau (reliures plastiques ou à bande)
• la fabrication de MACHINES à remplir ou à signer des chèques
• la fabrication de MACHINES à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie
• la fabrication de taille-crayon
• la fabrication de MACHINES à poser et à enlever les agrafes
• la fabrication de MACHINES à voter
• la fabrication de distributeurs de ruban
• la fabrication de perforatrices
• la fabrication de caisses enregistreuses fonctionnant mécaniquement
• la fabrication de photocopieuses
• la fabrication de cartouches d'encre
• la fabrication de tableaux noirs, blancs, etc.
• la fabrication de MACHINES à dicter

Ne comprend pas

• la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques (cf. 26.20Z)
• la fabrication de MACHINES à photocopier aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information (cf. 26.20Z)

Produits associés

• 28.23.11 Machines de traitement de texte
• 28.23.12 Machines à calculer électroniques et appareils de poche permettant l'enregistrement, la reproduction et l'affichage de données et disposant de fonctions de calcul
• 28.23.13 Machines comptables, caisses enregistreuses, MACHINES à affranchir, distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calcul
• 28.23.21 Machines de photocopie, à système optique, par contact ou thermocopie
• 28.23.22 Matériel offset de bureau, à feuilles
• 28.23.23 Autres MACHINES de bureau
• 28.23.24 Parties et accessoires de MACHINES à écrire et à calculer
• 28.23.25 Parties et accessoires d'autres MACHINES de bureau
• 28.23.26 Parties et accessoires d'appareils de photocopie
• 28.23.91 Fabrication de MACHINES de bureau et comptables (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
• 28.23.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de MACHINES et équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)

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28.25Z Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Comprend

• la fabrication d'équipements industriels pour la production du froid, y compris l'assemblage des éléments les composant
• la fabrication de MACHINES et d'appareils pour le conditionnement de l'air, y compris pour les véhicules automobiles
• la fabrication de ventilateurs à usage non domestique
• la fabrication d'échangeurs de chaleur
• la fabrication de MACHINES à liquéfier l'air ou le gaz
• la fabrication de matériels pour filtrer ou dépoussiérer l'air ou les gaz
• la fabrication de ventilateurs de grenier (ventilateurs sur pignon, ventilateurs sur toit, etc.)

Ne comprend pas

• la fabrication de matériel, de MACHINES et d'appareils pour la production du froid de type ménager (cf. 27.51Z)
• la fabrication de ventilateurs de type ménager (cf. 27.51Z)

Produits associés

• 28.25.11 Echangeurs de chaleur et dispositifs de liquéfaction d'air ou d'autres gaz
• 28.25.12 Dispositifs de conditionnement de l'air
• 28.25.13 Equipements frigorifiques industriels et pompes à chaleur
• 28.25.14 Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz nca
• 28.25.20 Appareils de ventilation non domestiques
• 28.25.30 Parties d'équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur
• 28.25.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

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28.29A Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage

Comprend

• la fabrication d'appareils et d'instruments de pesage (autres que les balances de précision utilisées dans les laboratoires) :
• balances de ménage et de magasin, bascules, bascules à pesage continu, ponts-bascules, poids pour balances, etc.
• la fabrication de MACHINES et d'appareils à empaqueter ou emballer les marchandises :
• MACHINES et appareils à remplir, fermer, sceller, capsuler ou étiqueter, etc.
• la fabrication de MACHINES et d'appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ainsi que de MACHINES et d'appareils à gazéifier les boissons
• la fabrication de niveaux, de mètres à ruban et d'outils à main similaires, d'instruments pour les travaux de mécanique de précision (sauf optiques)

Ne comprend pas

• la fabrication de balances de précision des types utilisés dans les laboratoires (cf. 26.51B)
• la fabrication de MACHINES pour le traitement du courrier (28.23Z)

Produits associés

• 28.29.21 Equipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients
• 28.29.31 Appareils de pesage pour usages industriels, bascules à pesage en continu, balances à poids constant et cellules de dosage
• 28.29.32 Balances de ménage et pèse-personnes
• 28.29.39 Autres appareils de pesage et de mesurage
• 28.29.83 Parties d'appareils de calandrage ou de laminage, parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage
• 28.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres MACHINES d'usage général nca

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28.29B Fabrication d'autres MACHINES d'usage général

Comprend

• la fabrication d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
• la fabrication d'appareils à projeter, à disperser ou à pulvériser des matières liquides ou en poudre :
• pistolets aérographes, extincteurs, MACHINES et appareils à jet de sable, appareils de nettoyage à vapeur, etc.
• la fabrication de MACHINES et d'appareils servant à nettoyer, remplir et conditionner les bouteilles ainsi que de MACHINES et d'appareils à gazéifier les boissons
• la fabrication d'appareils de distillation ou de rectification pour les raffineries de pétrole, les industries chimiques, les industries des boissons, etc.
• la fabrication de générateurs de gaz
• la fabrication de calandres et de laminoirs ainsi que de cylindres pour ces MACHINES (sauf pour le métal et le verre)
• la fabrication de MACHINES centrifuges (sauf les écrémeuses et les sèche-linge)
• la fabrication de joints d'étanchéité et de joints similaires composés de matériaux différents ou de plusieurs couches d'un même matériau
• la fabrication de MACHINES automatiques de vente de produits
• la fabrication de parties de MACHINES d'usage général
• la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser
• la fabrication de tours de refroidissement et de dispositifs similaires destinés au refroidissement direct fonctionnant avec de l'eau réinjectée

Ne comprend pas

• la fabrication de matériel, de MACHINES et d'appareils pour la production du froid de type ménager (cf. 27.51Z)
• la fabrication de ventilateurs de type ménager (cf. 27.51Z)
• la fabrication de matériel électrique à souder et à braser (cf. 27.9Z)
• la fabrication de MACHINES et d'appareils de pulvérisation pour l'agriculture (cf. 28.30Z)
• la fabrication de laminoirs pour les métaux ou le verre ainsi que de cylindres pour ces MACHINES (cf. 28.91Z et 28.99B)
• la fabrication de séchoirs pour produits agricoles (cf. 28.93Z)
• la fabrication d'appareils pour la filtration ou l'épuration des aliments (cf. 28.93Z)
• la fabrication d'écrémeuses (cf. 28.93Z)
• la fabrication de sèche-linge commerciaux (cf. 28.94Z)
• la fabrication de MACHINES à imprimer sur les matières textiles (cf. 28.94Z)

Produits associés

• 28.29.11 Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l'eau, générateurs d'acétylène et similaires, équipements de distillation ou de rectification
• 28.29.12 Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
• 28.29.13 Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiques
• 28.29.22 Extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable et dispositifs mécaniques similaires, à l'exclusion de ceux utilisés dans l'agriculture
• 28.29.23 Joints métalloplastiques, joints d'étanchéité mécaniques
• 28.29.41 Centrifugeuses nca
• 28.29.42 Calandres et autres laminoirs, à l'exclusion de ceux pour le métal et le verre
• 28.29.43 Machines automatiques de vente de produits
• 28.29.50 Machines à laver la vaisselle de type industriel
• 28.29.60 Matériel nca pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d'une différence de température
• 28.29.70 Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties, matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
• 28.29.81 Parties de générateurs de gaz
• 28.29.82 Parties de centrifugeuses, parties d'appareils de filtration et d'épuration des liquides et des gaz
• 28.29.83 Parties d'appareils de calandrage ou de laminage, parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage
• 28.29.84 Parties de MACHINES sans connecteurs électriques nca
• 28.29.85 Pièces de MACHINES à laver la vaisselle et d'équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement
• 28.29.86 Parties de matériel non électrique pour le soudage et le brasage et de matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
• 28.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres MACHINES d'usage général nca

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28.30Z Fabrication de MACHINES agricoles et forestières

Comprend

• la fabrication de tracteurs agricoles et forestiers
• la fabrication de motoculteurs
• la fabrication de faucheuses, y compris les tondeuses à gazon
• la fabrication de remorques ou de semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
• la fabrication de MACHINES, d'appareils et d'engins agricoles pour la préparation du sol, la plantation des cultures ou l'épandage des engrais :
• charrues, épandeurs de fumier, semoirs, herses, etc.
• la fabrication de MACHINES, d'appareils et d'engins pour la récolte et le battage des produits agricoles :
• moissonneuses, batteuses, MACHINES pour le triage, etc.
• la fabrication de MACHINES à traire
• la fabrication de MACHINES et d'appareils de pulvérisation pour l'agriculture
• la fabrication d'autres MACHINES et appareils pour l'agriculture :
• MACHINES et appareils pour l'aviculture, l'apiculture, la préparation des aliments ou provendes pour animaux, etc.
• MACHINES pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des oeufs, des fruits, etc.

Ne comprend pas

• la fabrication d'outillage portatif agricole mécanique (cf. 25.73B)
• la fabrication de convoyeurs à usage agricole (cf. 28.22Z)
• la fabrication d'outils à main à moteur (cf. 28.24Z)
• la fabrication d'écrémeuses (cf. 28.93Z)
• la fabrication de MACHINES pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs (cf. 28.93Z)
• la fabrication de tracteurs routiers pour semi-remorques (cf. 29.10Z)
• la fabrication de remorques ou de semi-remorques routières (cf. 29.20Z)

Produits associés

• 28.30.10 Motoculteurs
• 28.30.21 Tracteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37 kW
• 28.30.22 Tracteurs d'une puissance comprise entre 37 kW et 59 kW
• 28.30.23 Tracteurs d'une puissance supérieure à 59 kW
• 28.30.31 Charrues
• 28.30.32 Herses, scarificateurs, cultivateurs, herses à dents et motohoues
• 28.30.33 Semoirs, plantoirs et repiqueurs
• 28.30.34 Epandeurs de fumier et distributeurs d'engrais
• 28.30.39 Autre matériel pour le travail du sol
• 28.30.40 Tondeuses à gazon
• 28.30.51 Faucheuses (y compris barres de coupe à monter sur un tracteur) nca
• 28.30.52 Appareils de fenaison
• 28.30.53 Ramasseuses-presses
• 28.30.54 Matériel pour la récolte des racines et tubercules
• 28.30.59 Matériel de récolte et de battage nca
• 28.30.60 Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles
• 28.30.70 Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles
• 28.30.81 Matériel de nettoyage, tri et criblage des oeufs, des fruits ou d'autres produits agricoles, à l'exclusion des graines, grains ou légumes secs
• 28.30.82 Machines à traire
• 28.30.83 Matériel pour la préparation des aliments pour animaux
• 28.30.84 Incubateurs et couveuses
• 28.30.85 Matériel d'aviculture
• 28.30.86 Matériel agricole, horticole, forestier, avicole et apicole nca
• 28.30.91 Parties de matériel de récolte et de battage nca
• 28.30.92 Parties de matériel pour le travail du sol
• 28.30.93 Parties d'autre matériel agricole
• 28.30.94 Parties de matériel de laiterie nca
• 28.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de MACHINES agricoles et forestières

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28.41Z Fabrication de MACHINES-outils pour le travail des métaux

Comprend

• la fabrication de MACHINES de formage des métaux, y compris celles opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc.
• la fabrication de MACHINES-outils servant à tourner, percer, fraiser, limer, raboter, aléser, rectifier, etc.
• la fabrication de MACHINES-outils à estamper ou à presser
• la fabrication de MACHINES à poinçonner, presses hydrauliques, freins hydrauliques, marteaux-pilons, MACHINES à forger, etc.
• la fabrication de bancs à étirer, de MACHINES pour exécuter un filetage par roulage ou de MACHINES pour le travail des métaux sous forme de fils
• la fabrication de centres d'usinage des métaux
• la fabrication de pièces et accessoires destinés aux MACHINES-outils à métaux

Ne comprend pas

• la fabrication d'outils interchangeables (cf. 25.73B)
• la fabrication de matériel électrique à souder et à braser (cf. 27.90Z)

Produits associés

• 28.41.11 Machines-outils d'usinage des métaux opérant par enlèvement de matière par laser, ultrasons et procédés similaires
• 28.41.12 Centres d'usinage, MACHINES à poste fixe et MACHINES à stations multiples, pour l'usinage des métaux
• 28.41.21 Tours opérant par enlèvement de métal
• 28.41.22 Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l'usinage des métaux, MACHINES à fileter ou à tarauder nca
• 28.41.23 Machines à ébarber, affëter, meuler et autres MACHINES-outils de finition des métaux
• 28.41.24 Machines à raboter, scier, tronçonner et autres MACHINES-outils travaillant par enlèvement de métal
• 28.41.31 Machines à rouler, cintrer, plier ou dresser les métaux
• 28.41.32 Machines à cisailler, poinçonner ou gruger les métaux
• 28.41.33 Machines à forger ou à estamper et marteaux-pilons, presses hydrauliques et presses pour l'usinage des métaux nca
• 28.41.34 Machines-outils nca pour l'usinage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets, opérant sans enlèvement de matière
• 28.41.40 Parties et accessoires de MACHINES-outils à métaux
• 28.41.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de MACHINES de formage des métaux

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28.49Z Fabrication d'autres MACHINES-outils

Comprend

• la fabrication de MACHINES-outils pour le travail du bois, de l'os, de la pierre, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou le travail à froid du verre, y compris celles opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc.
• la fabrication de porte-pièces pour MACHINES-outils
• la fabrication de plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux pour MACHINES-outils
• la fabrication de MACHINES-outils pour clouer, agrafer, coller ou autrement assembler le bois, le liège, l'os, le caoutchouc durci ou les matières plastiques dures, etc.
• la fabrication de MACHINES de forage rotatives par percussion, de riveteuses, de MACHINES à découper les feuilles de métal, etc.
• la fabrication de presses pour la fabrication de panneaux de bois
• la fabrication de MACHINES pour le traitement électrolytique
• la fabrication de pièces et accessoires destinés aux MACHINES-outils énumérées

Ne comprend pas

• la fabrication d'outils interchangeables pour MACHINES-outils (outils à percer ou à poinçonner, matrices, tarauds, fraises, outils à tourner, lames de scies, couteaux tranchants, etc.) (cf. 25.73B)
• la fabrication de fers et de fusils à souder et à braser portatifs (cf. 27.90Z)
• la fabrication d'outils à main à moteur (cf. 28.24Z)
• la fabrication de MACHINES utilisées dans les laminoirs ou les fonderies (cf. 28.91Z)
• la fabrication de MACHINES pour l'extraction (cf. 28.92Z)

Produits associés

• 28.41.22 Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l'usinage des métaux, MACHINES à fileter ou à tarauder nca
• 28.41.32 Machines à cisailler, poinçonner ou gruger les métaux
• 28.49.11 Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton ou de matériaux minéraux similaires ou pour le travail à froid du verre
• 28.49.12 Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou de matériaux durs similaires, MACHINES d'électrodéposition
• 28.49.21 Porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour MACHINES-outils
• 28.49.22 Porte-pièces, pour MACHINES-outils
• 28.49.23 Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur MACHINES-outils
• 28.49.24 Parties et accessoires pour MACHINES-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci ou de matériaux durs similaires
• 28.49.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres MACHINES-outils

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28.91Z Fabrication de MACHINES pour la métallurgie

Comprend

• la fabrication de MACHINES et d'appareils pour la manutention des métaux à haute température :
• convertisseurs, lingotières, poches de coulée, MACHINES à couler sous pression
• la fabrication de laminoirs à métaux et de leurs cylindres

Ne comprend pas

• la fabrication de bancs à étirer (cf. 28.41Z)
• la fabrication de châssis de fonderie et de moules (à l'exclusion des lingotières) (cf. 25.73A)
• la fabrication des MACHINES destinées à construire les moules de fonderie (cf. 28.99B)

Produits associés

• 28.91.11 Convertisseurs, poches de coulée, lingotières, MACHINES à couler, laminoirs à métaux
• 28.91.12 Parties de MACHINES pour la métallurgie, parties de laminoirs à métaux
• 28.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de MACHINES pour la métallurgie

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28.92Z Fabrication de MACHINES pour l'extraction ou la construction

Comprend

• la fabrication d'appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue pour mines au fond ou autres travaux souterrains
• la fabrication de MACHINES de sondage, de haveuses, de MACHINES de forage et de MACHINES à creuser les tunnels ou les galeries (destinées ou non aux travaux souterrains)
• la fabrication de MACHINES et d'appareils à traiter les minéraux par criblage, triage, séparation, lavage, concassage, etc.
• la fabrication de bétonnières et d'appareils à gâcher le ciment
• la fabrication de matériel pour la préparation du bitume
• la fabrication de MACHINES et d'appareils de terrassement :
• bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, etc.
• la fabrication de sonnettes de battage et de MACHINES pour l'arrachage des pieux, d'épandeurs de mortier et de bitume, de MACHINES pour le surfaçage du béton, etc.
• la fabrication de tracteurs poseurs de voies et de tracteurs utilisés dans la construction et les mines
• la fabrication de lames de bouteurs et de bouteurs biais
• la fabrication de camions à benne tout-terrain

Ne comprend pas

• la fabrication de matériel de levage et de manutention (cf. 28.22Z)
• la fabrication d'autres tracteurs (cf. 28.30Z et 29.10Z)
• la fabrication de MACHINES-outils pour le travail de la pierre, y compris les MACHINES à fendre ou à cliver (cf. 28.49Z)
• la fabrication de camions-bétonnières (cf. 29.10Z)

Produits associés

• 28.92.11 Elévateurs, transporteurs et convoyeurs continus, pour mines
• 28.92.12 Haveuses, abatteuses et tunneliers, autres matériels de forage et d'abattage
• 28.92.21 Bouteurs et bouteurs-biais autopropulsés
• 28.92.22 Niveleuses et profileurs autopropulsés
• 28.92.23 Décapeuses autopropulsées
• 28.92.24 Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés
• 28.92.25 Chargeuses-pelleteuses frontales autopropulsées
• 28.92.26 Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses rotatifs autopropulsés
• 28.92.27 Autres pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés, autres matériels de mines autopropulsés
• 28.92.28 Lames pour bouteurs et bouteurs-biais
• 28.92.29 Tombereaux automoteurs
• 28.92.30 Autres matériels de travaux publics
• 28.92.40 Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d'autres substances minérales
• 28.92.50 Tracteurs de chantier
• 28.92.61 Parties de MACHINES de forage, havage ou excavation, parties de grues
• 28.92.62 Parties de MACHINES à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre et d'autres substances similaires
• 28.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de MACHINES pour l'extraction ou la construction

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28.93Z Fabrication de MACHINES pour l'industrie agro-alimentaire

Comprend

• la fabrication de séchoirs pour produits agricoles
• la fabrication de MACHINES et d'appareils de laiterie :
• écrémeuses
• MACHINES pour le traitement du lait (appareils homogénéisateurs par exemple)
• MACHINES et appareils pour la transformation du lait (barattes, malaxeurs et MACHINES à mouler le beurre)
• MACHINES et appareils de fromagerie (MACHINES à lisser et à mouler, presses à fromage, etc.)
• la fabrication de MACHINES et d'appareils pour la minoterie :
• MACHINES pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs (tarares, toiles trieuses, séparateurs, MACHINES à brosser les grains, etc.)
• MACHINES et appareils pour la production de farines, gruaux ou autres produits de minoterie (moulins à meules de pierre, alimentateurs, MACHINES à nettoyer les sons, mélangeurs, MACHINES à décortiquer le riz, MACHINES à casser les pois)
• la fabrication de presses, de pressoirs et de fouloirs, etc., utilisés pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits, etc.
• la fabrication de MACHINES et d'appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires :
• fours de boulangerie, malaxeurs à pâte, MACHINES à diviser la pâte, MACHINES à mouler la pâte, MACHINES à trancher, appareils de pâtisserie à doser les pâtes et les ingrédients, etc.
• la fabrication de MACHINES et d'appareils pour la transformation de divers produits alimentaires :
• MACHINES et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat, pour la sucrerie, pour la brasserie, pour le travail des viandes ou de la volaille, pour la préparation des fruits, des légumes ou des fruits à coque, pour la préparation des poissons, des crustacés, des coquillages et d'autres produits de la mer
• appareils pour la filtration ou l'épuration
• autres MACHINES pour la préparation ou la fabrication industrielle de produits alimentaires ou de boissons
• la fabrication de MACHINES et d'appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou des graisses animales ou végétales
• la fabrication de MACHINES et d'appareils pour la préparation du tabac et la fabrication de cigares, de cigarettes ou de tabac à pipe, à chiquer ou à priser
• la fabrication de MACHINES et d'appareils pour la préparation des aliments dans les hôtels et les restaurants

Ne comprend pas

• la fabrication d'appareils d'irradiation des aliments et du lait (cf. 26.60Z)
• la fabrication de MACHINES et d'appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises ainsi que d'appareils et d'instruments de pesage (cf. 28.29A)
• la fabrication de MACHINES et d'appareils pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des oeufs, des fruits ou d'autres plantes (sauf semences, grains et légumes à cosse secs) (cf. 28.30Z)

Produits associés

• 28.93.11 Ecrémeuses
• 28.93.12 Machines et appareils de laiterie
• 28.93.13 Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs nca
• 28.93.14 Machines et appareils pour la préparation du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires
• 28.93.15 Fours de boulangerie non électriques, matériels de cuisson ou de torréfaction non domestiques
• 28.93.16 Séchoirs agroalimentaires
• 28.93.17 Machines et appareils nca pour l'industrie agroalimentaire
• 28.93.19 Machines et appareils pour la préparation du tabac nca
• 28.93.20 Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
• 28.93.31 Parties de MACHINES pour la préparation de boissons
• 28.93.32 Parties de MACHINES pour l'industrie alimentaire
• 28.93.33 Parties de MACHINES pour la préparation du tabac
• 28.93.34 Parties de MACHINES pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
• 28.93.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de MACHINES pour l'industrie agroalimentaire

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28.94Z Fabrication de MACHINES pour les industries textiles

Comprend

• la fabrication de MACHINES pour l'industrie textile :
• MACHINES pour la préparation, la fabrication, le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des fibres, des matières ou des fils textiles, synthétiques ou artificiels
• MACHINES pour la préparation des fibres textiles : égreneuses de coton, MACHINES brise-balles, effilocheuses du type Garnett, batteurs-étaleurs à coton, MACHINES à dessuinter la laine, MACHINES à carboniser la laine, peigneuses, cardes, métiers à mèches, etc.
• métiers à filer
• MACHINES pour la préparation des fils textiles : bobinoirs, ourdissoirs et MACHINES similaires
• métiers à tisser, y compris les métiers à main
• MACHINES et métiers à bonneterie
• MACHINES et métiers à filet, à tulle, à dentelle, à passementerie, etc.
• la fabrication de MACHINES et d'appareils auxiliaires pour les MACHINES de l'industrie textile :
• ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaïnes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, broches, ailettes, etc.
• la fabrication de MACHINES à imprimer sur les matières textiles
• la fabrication de MACHINES et d'appareils pour le traitement des tissus :
• MACHINES et appareils pour le lavage, le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des tissus en matières textiles
• MACHINES à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus en matières textiles
• la fabrication de MACHINES et d'appareils de blanchisserie :
• MACHINES à repasser, y compris les presses à fixer
• MACHINES commerciales à laver et à sécher le linge
• MACHINES pour le nettoyage à sec
• la fabrication de MACHINES à coudre ainsi que de têtes et d'aiguilles pour MACHINES à coudre (à usage domestique ou autre)
• la fabrication de MACHINES et d'appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés
• la fabrication de MACHINES et d'appareils pour l'industrie du cuir :
• MACHINES et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou des peaux
• MACHINES et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures et des autres ouvrages en cuir, en peau ou en pelleterie

Ne comprend pas

• la fabrication de cartes en papier ou en carton pour mécaniques Jacquard (cf. 17.29Z)
• la fabrication de MACHINES à laver et à sécher le linge de type ménager (cf. 27.51Z)
• la fabrication de calandres (cf. 28.29B)
• la fabrication de MACHINES et d'appareils pour le brochage ou la reliure (cf. 28.99A)

Produits associés

• 28.94.11 Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles, MACHINES pour la préparation des fibres textiles
• 28.94.12 Métiers à filer, MACHINES pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage
• 28.94.13 Métiers à tisser
• 28.94.14 Machines et métiers à tricoter, MACHINES de couture-tricotage et MACHINES similaires, MACHINES à touffeter
• 28.94.15 Machines et matériels auxiliaires pour l'industrie textile, MACHINES à imprimer les textiles
• 28.94.21 Machines pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le repassage, le pressage, la teinture, l'enroulage et autres opérations similaires des fils et textiles, MACHINES pour la finition du feutre
• 28.94.22 Machines à laver de type industriel, MACHINES pour le nettoyage à sec, MACHINES à sécher d'une capacité supérieure à 10 kg
• 28.94.23 Essoreuses à linge
• 28.94.24 Machines à coudre industrielles
• 28.94.30 Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation d'articles chaussants ou autres
• 28.94.40 Machines à coudre domestiques
• 28.94.51 Parties et accessoires de MACHINES de filature, tissage et tricotage
• 28.94.52 Parties d'autres MACHINES pour l'industrie textile et la confection
• 28.94.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de MACHINES pour les industries textiles

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28.95Z Fabrication de MACHINES pour les industries du papier et du carton

Comprend

• la fabrication de MACHINES pour la production de pâte à papier
• la fabrication de MACHINES pour la production du papier et du carton
• la fabrication de MACHINES pour la production d'articles en papier ou en carton

Ne comprend pas

• la fabrication de MACHINES d'imprimerie (cf. 28.99A)
• la fabrication de séchoirs pour la pâte, les papiers ou les cartons (cf. 28.99B)

Produits associés

• 28.95.11 Machines pour les industries du papier et du carton, à l'exclusion de leurs parties
• 28.95.12 Parties de MACHINES pour les industries du papier et du carton
• 28.95.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de MACHINES pour les industries du papier et du carton

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28.96Z Fabrication de MACHINES pour le travail du caoutchouc ou des plastiques

Comprend

• la fabrication de MACHINES pour le travail du caoutchouc tendre ou des matières plastiques, ou pour la fabrication de produits en ces matières :
• MACHINES pour le mélange ou le malaxage du caoutchouc ou des matières plastiques
• MACHINES pour la presse, l'extrusion, le soufflage, le thermoformage du caoutchouc ou des matières plastiques
• MACHINES à mouler, MACHINES à fabriquer ou à rechaper les pneumatiques
• autres MACHINES et appareils à fabriquer des produits spécifiques en caoutchouc ou en matières plastiques

Ne comprend pas

• la fabrication de MACHINES ou de matériel pour le travail du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou du verre (travail à froid) (cf. 28.49Z)

Produits associés

• 28.96.10 Machines nca pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières
• 28.96.20 Parties de MACHINES nca pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières
• 28.96.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de MACHINES pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques

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28.99A Fabrication de MACHINES d'imprimerie

Comprend

• la fabrication de MACHINES et de matériel pour l'imprimerie, la composition, le brochage et la reliure et de MACHINES pour les activités d'impression sur différents types de matériaux

Ne comprend pas

• la fabrication de photocopieuses (cf. 28.23Z)
• la fabrication de MACHINES à imprimer sur les matières textiles (cf. 28.94Z)

Produits associés

• 28.99.11 Machines pour le brochage et la reliure, y compris MACHINES à coudre les feuillets
• 28.99.12 Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques
• 28.99.13 Machines d'impression offset, à l'exclusion des MACHINES offset de bureau
• 28.99.14 Autres MACHINES d'impression, à l'exclusion des MACHINES de bureau
• 28.99.40 Parties de MACHINES d'imprimerie et de MACHINES pour le brochage et la reliure
• 28.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres MACHINES d'usage spécifique nca

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28.99B Fabrication d'autres MACHINES spécialisées

Comprend la fabrication de MACHINES d'usage spécifique non classées ailleurs.

Comprend

• la fabrication de séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, les papiers ou les cartons et d'autres matières (à l'exception des produits agricoles et textiles)
• la fabrication d'essoreuses industrielles
• la fabrication de MACHINES et appareils pour la fabrication de tuiles, de briques, de pâtes céramiques formées, de tuyaux, d'électrodes de graphite, de craies à écrire et à dessiner, etc.
• la fabrication de MACHINES à fabriquer les semi-conducteurs
• la fabrication de robots industriels multi-tâches à usage spécifique
• la fabrication d'autres MACHINES et appareils à usage spécifique :
• MACHINES pour l'assemblage de lampes, de tubes, de valves électriques ou électroniques ou d'ampoules
• MACHINES pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, des fibres et des fils de verre
• MACHINES et appareils pour la séparation isotopique
• la fabrication de matériel d'équilibrage des pneumatiques et de réglage de géométrie, de matériel d'équilibrage (sauf équilibrage des roues)
• la fabrication d'appareillages dits de "graissage centralisé"
• la fabrication d'appareils et de dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, de catapultes destinées à équiper des porte-avions et de matériel similaire
• la fabrication de bancs solaires
• la fabrication d'installations de bowling automatiques (par exemple MACHINES à requiller)
• la fabrication de manèges, de balançoires, de stands de tir et d'autres attractions foraines

Ne comprend pas

• la fabrication des appareils ménagers (cf. 27.5)
• la fabrication de photocopieuses (cf. 28.23Z)
• la fabrication de MACHINES ou de matériel pour le travail du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou du verre (travail à froid) (cf. 28.49Z)
• la fabrication des lingotières (cf. 28.91Z)

Produits associés

• 28.99.20 Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
• 28.99.31 Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton, séchoirs industriels nca
• 28.99.32 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines
• 28.99.39 Dispositifs de lancement d'aéronefs, dispositifs d'appontage ou dispositifs similaires, équipements d'équilibrage de pneumatiques, MACHINES d'usage spécifique nca
• 28.99.40 Parties de MACHINES d'imprimerie et de MACHINES pour le brochage et la reliure
• 28.99.51 Parties de MACHINES et d'appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
• 28.99.52 Parties de MACHINES d'usage spécifique nca
• 28.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres MACHINES d'usage spécifique nca

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31.09B Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement

Comprend

• la fabrication de sièges de camping ou de jardin
• la fabrication de mobilier de jardin et de meubles des types utilisés dans les chambres à coucher, les salles à manger et de séjour, etc.
• la fabrication de meubles de MACHINES à coudre, meubles-télévision, etc.
• le finissage des meubles par des opérations telles que l'aspersion, la pulvérisation, la mise en peinture, le vernissage au tampon et le rembourrage
• le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication

Ne comprend pas

• la fabrication de meubles en céramique, béton et pierre (cf. 23.42Z, 23.69Z, 23.70Z)
• la fabrication de lampes ou d'appareils d'éclairage (cf. 27.40Z)
• la restauration de meubles et le rembourrage dans le cadre de la restauration de meubles (cf. 95.24Z)

Produits associés

• 31.00.11 Sièges avec bâti en métal
• 31.00.12 Sièges avec bâti en bois
• 31.00.13 Autres sièges
• 31.00.14 Parties de sièges
• 31.00.20 Parties de meubles (à l'exclusion des sièges)
• 31.00.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de leurs parties et de parties de meubles
• 31.09.11 Meubles métalliques nca
• 31.09.12 Meubles en bois pour chambres à coucher, salles à manger ou salles de séjour
• 31.09.13 Meubles en bois nca
• 31.09.14 Meubles en matières plastiques ou autres (bambou, rotin, etc.)
• 31.09.91 Finition de meubles neufs (à l'exclusion du garnissage des sièges)
• 31.09.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres meubles

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32.91Z Fabrication d'articles de brosserie

Comprend

• la fabrication de balais, de pinceaux et de brosses, même constituant des parties de MACHINES, de balais mécaniques pour emploi à la main, de balais à franges et de plumeaux, de brosses et de pinceaux à peindre, de rouleaux et de tampons à peindre, de raclettes en caoutchouc et d'autres brosses, balais, balayettes, etc.
• la fabrication de brosses à habits et à chaussures

Produits associés

• 32.91.11 Balais et brosses pour nettoyage
• 32.91.12 Brosses à dents, à cheveux et autres brosses de toilette pour usage personnel, pinceaux d'artistes, pinceaux à écrire et pinceaux pour le maquillage
• 32.91.19 Autres brosses nca
• 32.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de brosserie

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32.99Z Autres activités manufacturières nca

Comprend

• la fabrication d'équipements de protection :
• vêtements de sécurité résistant au feu et de protection
• ceintures de sécurité pour poseurs de rails et autres ceintures à usage professionnel
• bouées de sauvetage en liège
• casques en plastique et d'autres équipements personnels de sécurité en matières plastiques (par exemple les casques de protection pour la pratique sportive)
• vêtements de protection pour la lutte contre l'incendie
• coiffures de sécurité et d'autres équipements personnels de sécurité en métal
• protections auditives (par exemple : contre le bruit ou pour la pratique de la natation)
• masques à gaz non médicaux
• la fabrication de stylos et de crayons de tous types, mécaniques ou non
• la fabrication de mines pour crayons
• la fabrication de dateurs, de cachets ou de numéroteurs, d'appareils manuels pour l'impression d'étiquettes, d'imprimeries à main, de rubans encreurs préparés pour MACHINES à écrire et de tampons encreurs
• la fabrication de globes
• la fabrication de parapluies, d'ombrelles, de parasols, de cannes, de cannes-sièges
• la fabrication de boutons, de boutons-pression et de fermetures à glissière
• la fabrication de briquets
• la fabrication d'articles à usage personnel : pipes, peignes à coiffer, barrettes, vaporisateurs de toilette, bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques à usage personnel ou domestique, perruques, fausses barbes, faux sourcils
• la fabrication de divers articles : bougies, chandelles, cierges et articles similaires, fleurs, fruits et feuillages artificiels, articles-surprises, tamis et cribles à main, mannequins pour tailleurs, cercueils, etc.
• la fabrication de compositions florales, bouquets, couronnes et articles similaires
• les activités des taxidermistes

Ne comprend pas

• la fabrication de mèches pour briquets (cf. 13.96Z)
• la fabrication de vêtements de travail et de tenues de service (par exemple : tabliers de laboratoires, salopettes, uniformes) (cf. 14.12Z)
• la fabrication de gadgets en papier (cf. 17.29Z)

Produits associés

• 32.99.11 Casques de sécurité et autres produits de sécurité
• 32.99.12 Stylos, stylos et marqueurs à feutre, porte-mines
• 32.99.13 Stylos à dessiner, stylos à plumes et autres stylos
• 32.99.14 Assortiments d'articles pour écriture, porte-stylos, porte-crayons et articles similaires, et leurs parties
• 32.99.15 Crayons noirs ou de couleur, mines de crayon, pastels, fusains, craies à écrire et de tailleur
• 32.99.16 Ardoises et tableaux à écrire, cachets à dater, sceller ou numéroter et articles similaires, rubans de MACHINES à écrire et similaires, tampons encreurs
• 32.99.21 Parapluies, parasols et ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets et articles similaires
• 32.99.22 Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets et articles similaires
• 32.99.23 Boutons-pression et leurs parties, boutons, fermetures à glissière
• 32.99.24 Formes pour boutons et autres parties de boutons, ébauches de boutons, parties de fermetures à glissière
• 32.99.30 Produits en cheveux ou en poils animaux, articles similaires en matières textiles
• 32.99.41 Briquets et autres allumeurs, pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
• 32.99.42 Parties de briquets, alliages pyrophoriques, articles en matières combustibles
• 32.99.43 Recharges de gaz liquide ou liquéfié pour briquets, d'une capacité inférieure ou égale à 300 cm³
• 32.99.51 Articles pour fêtes et divertissements, y compris matériel de prestidigitation et farces et attrapes
• 32.99.52 Peignes, barrettes et articles similaires, épingles à cheveux, bigoudis, vaporisateurs, montures et têtes de montures
• 32.99.53 Matériels de démonstration
• 32.99.54 Bougies, chandelles, cierges et articles similaires
• 32.99.55 Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties
• 32.99.59 Autres articles divers nca
• 32.99.60 Travaux de taxidermie
• 32.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits manufacturés nca

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33.11Z Réparation d'ouvrages en métaux

Comprend la réparation et l'entretien des ouvrages en métaux produits dans la division 25.

Comprend

• la réparation et l'entretien de structures métalliques
• la réparation et l'entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
• la réparation et l'entretien de conduites et pipelines
• la réparation de fëts métalliques de transport
• la réparation et l'entretien de générateurs de vapeur
• la réparation et l'entretien d'appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur :
• condensateurs, économiseurs, surchauffeurs, collecteurs et accumulateurs de vapeur
• la réparation et l'entretien de réacteurs nucléaires
• la réparation et l'entretien de pièces destinées aux chaudières de navires ou de centrales électrique
• la réparation de chaudières de type industriel et de radiateurs pour le chauffage central
• la réparation et l'entretien d'armes à feux et de pièces d'artillerie, y compris la réparation de fusils pour le tir sportif et de loisirs
• la réparation et l'entretien d'articles de coutellerie
• la réparation et l'entretien d'outils à main et d'outillage pour MACHINES
• la réparation et l'entretien de serrures et d'autres systèmes complexes de verrouillage
• la réparation et l'entretien de coffres-forts, sans surveillance associée
• la réparation et l'entretien de caddies de supermarchés
• les services de réparation par soudure mobile

Ne comprend pas

• l'affëtage de lames et de scies pour MACHINES (cf. 33.12Z)
• la réparation des séparateurs d'isotopes (cf. 33.12Z)
• la réparation de systèmes de chauffage central, etc. (cf. 43.22B)
• la réparation de dispositifs de verrouillage mécanique, coffres-forts, etc., avec surveillance associée (cf. 80.20Z)

Produits associés

• 33.11.11 Réparation et entretien de structures métalliques
• 33.11.12 Réparation et entretien de réservoirs, cuves et récipients métalliques
• 33.11.13 Réparation et entretien de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour chauffage central à eau chaude
• 33.11.14 Réparation et entretien d'armes et de munitions
• 33.11.19 Réparation et entretien d'autres ouvrages en métaux

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33.12Z Réparation de MACHINES et équipements mécaniques

Comprend la réparation et l'entretien des MACHINES et équipements mécaniques relevant de la division 28 comme la réparation de MACHINES et équipements agricoles ou de MACHINES et équipements industriels ou commerciaux tels que chariots élévateurs et autres matériels de manutention, MACHINES-outils, équipements de réfrigération commerciaux, équipements de construction et MACHINES des industries extractives, etc.

Comprend

• la réparation et l'entretien de moteurs à combustion interne de véhicules autres qu'automobiles
• la réparation et l'entretien de pompes, compresseurs et équipements similaires
• la réparation et l'entretien de MACHINES hydrauliques
• la réparation d'articles de robinetterie
• la réparation d'organes mécaniques de transmission
• la réparation et l'entretien de fours industriels
• la réparation et l'entretien de matériel de levage et de manutention des matériaux
• la réparation et l'entretien de caisses enregistreuses
• la réparation et l'entretien de photocopieuses
• la réparation de calculateurs, électroniques ou non
• la réparation de MACHINES à écrire
• la réparation et l'entretien d'équipements industriels de réfrigération et de purification de l'air
• la réparation et l'entretien d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
• la réparation et l'entretien de matériels pour les industries chimiques
• la réparation et l'entretien de matériel non électrique pour le soudage
• la réparation et l'entretien de distributeurs automatiques
• la réparation et l'entretien d'autres MACHINES d'usage général
• la réparation d'outillages portatifs à moteur incorporé
• la réparation et l'entretien de MACHINES-outils de découpe et de formage des métaux et de leurs accessoires
• la réparation et l'entretien d'autres MACHINES-outils
• la réparation et l'entretien de tracteurs agricoles
• la réparation et l'entretien de MACHINES agricoles et forestières
• la réparation et l'entretien de MACHINES pour la métallurgie
• la réparation et l'entretien de MACHINES pour l'extraction et la construction
• la réparation et l'entretien de MACHINES de transformation des aliments, des boissons et du tabac
• la réparation et l'entretien de MACHINES pour la production de vêtements en tissus et de cuir
• la réparation et l'entretien de MACHINES pour la papeterie
• la réparation et l'entretien de MACHINES pour le travail du caoutchouc ou des plastiques
• la réparation et l'entretien de MACHINES d'imprimerie
• la réparation et l'entretien de robots industriels multitâches à usage spécifique
• la réparation et l'entretien d'autres MACHINES d'usage spécifique relevant de la division 28
• l'affëtage ou l'installation de lames et de scies pour MACHINES
• la fourniture de services de réparation par soudure

Ne comprend pas

• la réparation et l'entretien de moteurs électriques (cf. 33.14Z)
• la réparation et l'entretien de moteurs d'aéronefs (cf. 33.16Z)
• la réparation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf. 43.22B)
• la réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (cf. 43.29B)
• la réparation d'ordinateurs (cf. 95.11Z)

Produits associés

• 33.12.11 Réparation et entretien de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
• 33.12.12 Réparation et entretien d'équipements hydrauliques et pneumatiques, d'autres pompes, compresseurs et articles de robinetterie
• 33.12.13 Réparation et entretien d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
• 33.12.14 Réparation et entretien de fours et brëleurs
• 33.12.15 Réparation et entretien d'équipements de levage et de manutention
• 33.12.16 Réparation et entretien de MACHINES et d'équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
• 33.12.17 Réparation et entretien d'outillage manuel électrique
• 33.12.18 Réparation et entretien d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
• 33.12.19 Réparation et entretien d'autres MACHINES d'usage général nca
• 33.12.21 Réparation et entretien de MACHINES agricoles et forestières
• 33.12.22 Réparation et entretien de MACHINES de formage des métaux et de MACHINES-outils
• 33.12.23 Réparation et entretien de MACHINES pour la métallurgie
• 33.12.24 Réparation et entretien de matériels pour l'extraction ou la construction
• 33.12.25 Réparation et entretien de MACHINES pour l'industrie agroalimentaire
• 33.12.26 Réparation et entretien de MACHINES pour les industries textiles
• 33.12.27 Réparation et entretien de MACHINES pour les industries du papier et du carton
• 33.12.28 Réparation et entretien de MACHINES pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
• 33.12.29 Réparation et entretien d'autres MACHINES d'usage spécifique

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33.19Z Réparation d'autres équipements

Comprend

• l'installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y compris l'installation de réacteurs nucléaires
• l'installation de réservoirs métalliques (non destinés au chauffage de bâtiments)
• l'installation des chaudières pour le chauffage central
• l'installation de serrures et autres systèmes complexes de verrouillage
• l'installation de récipients métalliques
• l'installation de coffres-forts
• l'installation et le montage d'armes
• les travaux de tuyauterie métallique sur site industriel : chimie, pétrole, etc.
• l'installation de structures chaudronnées nca

Ne comprend pas

• l'installation et le montage de chaudières pour le chauffage central domestique (cf. 43.22B)
• l'installation de portes, d'escaliers, d'équipements pour magasins, de mobilier, etc. (cf. 43.32)

Produits associés

• 33.20.11 Installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y compris l'installation de tuyauterie métallique dans des établissements industriels
• 33.20.12 Installation d'autres ouvrages en métaux, à l'exclusion de MACHINES et d'équipements

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33.20A Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie

Comprend

• l'installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y compris l'installation de réacteurs nucléaires
• l'installation de réservoirs métalliques (non destinés au chauffage de bâtiments)
• l'installation des chaudières pour le chauffage central
• l'installation de serrures et autres systèmes complexes de verrouillage
• l'installation de récipients métalliques
• l'installation de coffres-forts
• l'installation et le montage d'armes
• les travaux de tuyauterie métallique sur site industriel : chimie, pétrole, etc.
• l'installation de structures chaudronnées nca

Ne comprend pas

• l'installation et le montage de chaudières pour le chauffage central domestique (cf. 43.22B)
• l'installation de portes, d'escaliers, d'équipements pour magasins, de mobilier, etc. (cf. 43.32)

Produits associés

• 33.20.11 Installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y compris l'installation de tuyauterie métallique dans des établissements industriels
• 33.20.12 Installation d'autres ouvrages en métaux, à l'exclusion de MACHINES et d'équipements

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33.20B Installation de MACHINES et équipements mécaniques

Comprend

• l'installation de MACHINES de bureau et comptables
• l'installation et le montage de moteurs et turbines
• l'installation et le montage de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques
• l'installation d'articles de robinetterie et similaires
• l'installation d'organes mécaniques de transmission
• l'installation et le montage de fours et brëleurs
• l'installation et le montage d'équipements de levage et de manutention
• l'installation et le montage de matériel aéraulique et frigorifique industriel
• l'installation d'outillage portatif à moteur incorporé
• l'installation de MACHINES-outils à bois et autres matériaux
• l'installation d'appareils ménagers professionnels
• l'installation d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
• l'installation de matériels pour les industries chimiques
• l'installation d'autres MACHINES d'usage général
• l'installation de MACHINES et d'équipements industriels pour l'agriculture
• l'installation et montage de MACHINES-outils à métaux
• l'installation de MACHINES et d'équipements industriels pour la métallurgie
• l'installation de MACHINES et d'équipements industriels pour l'extraction et la construction
• l'installation de MACHINES et d'équipements industriels pour l'industrie agroalimentaire
• l'installation de MACHINES et d'équipements industriels pour les industries textiles
• l'installation de MACHINES et d'équipements industriels pour les industries du papier et du carton
• l'installation de MACHINES et d'équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
• l'installation de MACHINES d'imprimerie
• l'installation de robots divers nca
• l'installation de jeux de quilles automatiques (bowlings)
• l'installation d'autres MACHINES d'usage spécifique

Ne comprend pas

• l'installation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf. 43.22B)
• l'installation d'ascenseurs, d'escaliers mécaniques et de trottoirs roulants, de portes automatiques, d'aspirateurs à unité centrale, etc. (cf. 43.29B)

Produits associés

• 33.20.21 Installation de MACHINES de bureau et comptables
• 33.20.29 Installation d'autres MACHINES d'usage général nca
• 33.20.31 Installation de MACHINES et d'équipements industriels pour l'agriculture
• 33.20.32 Installation de MACHINES de formage des métaux
• 33.20.33 Installation de MACHINES et d'équipements industriels pour la métallurgie
• 33.20.34 Installation de MACHINES et d'équipements industriels pour l'extraction
• 33.20.35 Installation de MACHINES et d'équipements industriels pour l'industrie agroalimentaire
• 33.20.36 Installation de MACHINES et d'équipements industriels pour les industries textiles
• 33.20.37 Installation de MACHINES et d'équipements industriels pour les industries du papier et du carton
• 33.20.38 Installation de MACHINES et d'équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
• 33.20.39 Installation d'autres MACHINES d'usage spécifique

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33.20C Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels

Comprend

• la conception d'ensemble et l'assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels

Ne comprend pas

• la fabrication de MACHINES et équipements divers, munis de leurs dispositifs d'automatisation (classée selon l'usage des MACHINES)
• la fabrication des éléments (capteurs, circuits électroniques, etc.) entrant dans ces équipements (cf. 26.1 et 26.51)

Produits associés

• 33.20.60 Installation d'appareils de contrôle automatique de processus industriels

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33.20D Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels

Comprend

• l'installation d'équipements d'irradiation médicale et électromédicaux
• l'installation et le montage d'instruments de mesure et de contrôle
• l'installation et le montage d'instruments de mesure du temps
• le montage de matériel photographique, cinématographique et optique professionnel
• l'installation de gros systèmes et ordinateurs similaires
• l'installation et le montage de matériel audio-visuel professionnel (radio, TV, appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image) et d'équipements de communication
• l'installation de tubes et tuyaux en matières plastiques ou en verre et de tuyauterie en matières plastiques ou en verre dans des établissements industriels
• l'installation d'isolateurs et de pièces isolantes en céramique
• l'installation et le montage de moteurs et autres MACHINES et matériels électriques
• l'installation et le montage de matériel de distribution et de commande électrique
• le montage de matériels électriques pour moteurs, véhicules automobiles et motocycles
• l'installation et le montage de matériels électriques divers
• l'installation d'abrasifs agglomérés
• l'installation d'instruments de musique
• l'installation de matériels de sport
• l'installation de billards, de baby-foot, de flippers et d'autres jeux de société et divertissement

Ne comprend pas

• l'installation d'ordinateurs personnels et de logiciels (cf. 62.09Z)

Produits associés

• 33.20.41 Installation de MACHINES médicales professionnelles et d'instruments de précision et d'optique
• 33.20.42 Installation d'équipements électroniques professionnels
• 33.20.50 Installation d'équipements électriques
• 33.20.70 Installation d'autres produits nca

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38.32Z Récupération de déchets triés

Comprend la transformation, généralement par un processus mécanique ou chimique, de déchets et de débris métalliques et non métalliques ou d'autres articles en matières premières secondaires. Les processus de transformation mécanique ou chimique concernés sont notamment :

• le broyage, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques tels que vieilles voitures, MACHINES à laver hors d'usage, vieux vélos, etc.
• la réduction, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques volumineux tels que les wagons de chemin de fer
• le déchirage de déchets métalliques, de véhicules en fin de vie, etc.
• d'autres méthodes de traitement mécanique telles que le découpage et le pressage pour réduire le volume
• la récupération de métaux à partir de déchets photographiques, tels que les bains de fixation ou les films ou papiers photographiques
• la récupération du caoutchouc (par exemple sous forme de pneumatiques usagés) pour produire des matières premières secondaires
• le triage et le pastillage de matières plastiques en vue d'obtenir des matières premières secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc.
• la transformation (nettoyage, fusion, broyage) de déchets de plastique ou de caoutchouc en granulés
• le broyage, le nettoyage et le triage du verre
• le broyage, le nettoyage et le triage d'autres déchets (par exemple décombres et gravats) en vue d'obtenir des matières premières secondaires
• la transformation d'huiles et de graisses alimentaires usées en matières premières secondaires
• la transformation d'autres déchets et résidus d'aliments, de boissons et de tabac en matières premières secondaires
• les autres formes de transformation de matériaux récupérables issus du démantèlement d'épaves en matières premières secondaires

Comprend

• le tri de matériaux récupérables par séparation et tri dans les flux de déchets non dangereux, comme les ordures ou dans les matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boïtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets

Ne comprend pas

• la fabrication de nouveaux produits finis à partir de matières premières secondaires (issues ou non de la fabrication propre), par exemple la filature d'effilochés, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets de papier, le rechapage de pneumatiques ou la production de métal à partir de déchets métalliques (cf. classes correspondantes de la section C)
• le retraitement des combustibles nucléaires (cf. 20.13A)
• la refusion de déchets et débris métalliques (cf. 24.10Z)
• la récupération de matériaux au cours du processus de combustion ou d'incinération des déchets (cf. 38.2Z)
• le traitement et l'élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• le traitement des déchets organiques, y compris la production de compost, dans le but de les éliminer (cf. 38.21Z)
• la récupération d'énergie au cours du processus d'incinération des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• le traitement et l'élimination de déchets radioactifs (cf. 38.22Z)
• le traitement et l'élimination de déchets contaminés toxiques (cf. 38.22Z)
• le commerce de gros des matériaux de récupération, y compris la collecte et le tri de matériaux de récupération non triés associés à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z)

Produits associés

• 38.32.11 Récupération de matériaux métalliques triés
• 38.32.12 Récupération de matériaux non métalliques triés
• 38.32.21 Métaux précieux, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.22 Métaux ferreux, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.23 Cuivre, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.24 Nickel, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.25 Aluminium, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.29 Autres métaux, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.31 Verre, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.32 Papier et carton, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.33 Plastiques, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.34 Caoutchouc, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.35 Textiles, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.39 Autres matières premières secondaires non métalliques

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42.99Z Construction d'autres ouvrages de génie civil nca

Comprend

• la construction d'installations industrielles (à l'exception des bâtiments) telles que :
• raffineries
• usines chimiques
• les travaux de construction (autres que de bâtiments) tels que :
• installations sportives extérieures
• la construction de sols sportifs pour installations sportives de plein air
• la construction de terrains de jeux (grand jeu, petit jeu, tennis, golf, etc.) et d'aires de loisirs
• le lotissement de terrains, avec viabilisation (par exemple par l'ajout de routes, d'infrastructures de réseaux, etc.)
• l'aménagement de parcelles de cimetières
• l'aménagement de zones rurales et le remembrement
• la promotion immobilière de :
• zones d'activités et marchés d'intérêt national, régional ou local
• équipements locaux (aménagements de bassins fluviaux, de ports de plaisance, d'autoroutes, de stations de sports d'hivers, ou balnéaires, etc.)
• l'aménagement ou la rénovation de zones urbaines par voie de promotion

Ne comprend pas

• la construction de piscines extérieures (cf. 43.99D)
• l'installation de MACHINES et d'équipements industriels (cf. 33.20)
• le lotissement de terrains, sans viabilisation (cf. 68.10Z)
• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)

Produits associés

• 42.99.11 Ouvrages industriels lourds
• 42.99.12 Installations sportives ou récréatives
• 42.99.19 Autres ouvrages de génie civil nca
• 42.99.21 Travaux de construction d'ouvrages industriels lourds
• 42.99.22 Travaux de construction de stades et d'installations sportives
• 42.99.29 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil nca

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43.11Z Travaux de démolition

Comprend

• la construction d'installations industrielles (à l'exception des bâtiments) telles que :
• raffineries
• usines chimiques
• les travaux de construction (autres que de bâtiments) tels que :
• installations sportives extérieures
• la construction de sols sportifs pour installations sportives de plein air
• la construction de terrains de jeux (grand jeu, petit jeu, tennis, golf, etc.) et d'aires de loisirs
• le lotissement de terrains, avec viabilisation (par exemple par l'ajout de routes, d'infrastructures de réseaux, etc.)
• l'aménagement de parcelles de cimetières
• l'aménagement de zones rurales et le remembrement
• la promotion immobilière de :
• zones d'activités et marchés d'intérêt national, régional ou local
• équipements locaux (aménagements de bassins fluviaux, de ports de plaisance, d'autoroutes, de stations de sports d'hivers, ou balnéaires, etc.)
• l'aménagement ou la rénovation de zones urbaines par voie de promotion

Ne comprend pas

• la construction de piscines extérieures (cf. 43.99D)
• l'installation de MACHINES et d'équipements industriels (cf. 33.20)
• le lotissement de terrains, sans viabilisation (cf. 68.10Z)
• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)

Produits associés

• 42.99.11 Ouvrages industriels lourds
• 42.99.12 Installations sportives ou récréatives
• 42.99.19 Autres ouvrages de génie civil nca
• 42.99.21 Travaux de construction d'ouvrages industriels lourds
• 42.99.22 Travaux de construction de stades et d'installations sportives
• 42.99.29 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil nca

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43.99E Location avec opérateur de matériel de construction

Comprend

• la location de grues et d'autres matériels de construction avec opérateur, ne correspondant pas à une activité de construction spécifique

Ne comprend pas

• la location de MACHINES et de matériels de construction sans opérateur (cf. 77.32Z)

Produits associés

• 43.99.90 Travaux de construction spécialisés nca

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46.14Z Intermédiaires du commerce en MACHINES, équipements industriels, navires et avions

Comprend

• les activités des intermédiaires du commerce de MACHINES, y compris MACHINES de bureau et ordinateurs, équipements industriels, navires et avions

Ne comprend pas

• les activités des intermédiaires du commerce de véhicules automobiles (cf. 45.1)
• les maisons de vente aux enchères en gros de véhicules automobiles (cf. 45.1)
• le commerce de gros pour compte propre (cf. 46.2 à 46.9)
• le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin (cf. 47.99B)

Produits associés

• 46.14.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'ordinateurs, logiciels, équipements électroniques et de télécommunications et d'autres équipements de bureau
• 46.14.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de navires, aéronefs et autres matériels de transport nca
• 46.14.19 Services d'intermédiaire du commerce de gros de MACHINES et équipements industriels nca

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46.43Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers

Comprend

• le commerce de gros d'appareils électroménagers
• le commerce de gros d'appareils de radio et de télévision
• le commerce de gros de produits photographiques et optiques
• le commerce de gros d'appareils de chauffage électriques
• le commerce de gros de cassettes audio et vidéo, de CD, de DVD

Ne comprend pas

• le commerce de gros de cassettes audio et vidéo, de CD, de DVD vierges (cf. 46.52Z)
• le commerce de gros de MACHINES à coudre à usage professionnel (cf. 46.64Z)

Produits associés

• 46.43.11 Commerce de gros d'appareils électroménagers à l'exclusion d'équipements de radio et de télévision et de matériel photographique
• 46.43.12 Commerce de gros d'équipements de radio, télévision, vidéo et DVD
• 46.43.13 Commerce de gros de disques, cassettes audio et vidéo, CD et DVD (à l'exclusion des supports vierges)
• 46.43.14 Commerce de gros de matériels photographiques et optiques

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46.51Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de logiciels

Comprend

• le commerce de gros d'ordinateurs et d'équipements périphériques
• le commerce de gros de logiciels

Ne comprend pas

• le commerce de gros de composants électroniques (cf. 46.52Z)
• le commerce de gros de MACHINES et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et des équipements périphériques) (cf. 46.66Z)

Produits associés

• 46.51.10 Commerce de gros d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels

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46.61Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole

Comprend

• le commerce de gros de MACHINES et de matériel agricoles :
• charrues, épandeurs de fumier, semoirs
• moissonneuses
• batteuses
• MACHINES à traire
• MACHINES et appareils pour l'aviculture, l'apiculture
• tracteurs agricoles et forestiers
• les tondeuses à gazon, quel que soit leur mode de fonctionnement

Produits associés

• 46.61.11 Commerce de gros de MACHINES, équipements et matériels agricoles et forestiers, y compris tracteurs
• 46.61.12 Commerce de gros de MACHINES, équipements et matériels pour le gazon et le jardin

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46.62Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de MACHINES-outils

Comprend

• le commerce de gros de MACHINES-outils de tout type et pour tout type de matériau
• le commerce de gros de MACHINES-outils commandées par ordinateur

Produits associés

• 46.62.11 Commerce de gros de MACHINES-outils pour le travail du bois
• 46.62.12 Commerce de gros de MACHINES-outils pour le travail des métaux
• 46.62.19 Commerce de gros de MACHINES-outils pour le travail d'autres matériaux

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46.63Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de MACHINES pour l'extraction, la construction et le génie civil

Comprend

• le commerce de matériel de chantier, grues, engins de génie civil
• le commerce de gros d'outillage mécanique pour la construction

Ne comprend pas

• le commerce de gros d'appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, MACHINES et équipements pour le conditionnement de l'air (cf. 46.69)

Produits associés

• 46.63.10 Commerce de gros de MACHINES pour l'extraction, la construction et le génie civil

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46.64Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de MACHINES pour l'industrie textile et l'habillement

• le commerce de gros de MACHINES pour l'industrie textile et de MACHINES à coudre et à tricoter, commandées par ordinateur

Ne comprend pas

• le commerce de gros des MACHINES à coudre domestique (cf. 46.43Z)

Produits associés

• 46.64.10 Commerce de gros de MACHINES pour l'industrie textile et l'habillement

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46.66Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres MACHINES et équipements de bureau

Comprend

• le commerce de gros de MACHINES et d'équipements de bureau, à l'exception des ordinateurs et des équipements périphériques

Ne comprend pas

• le commerce de gros d'ordinateurs et d'équipements périphériques (cf. 46.51Z)
• le commerce de gros de composants électroniques et d'équipements téléphoniques et de communication (cf. 46.52Z)

Produits associés

• 46.66.10 Commerce de gros d'autres MACHINES et équipements de bureau

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46.69B Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Comprend

• le commerce de gros de matériels de transport autres que les véhicules automobiles, les cycles et les motocycles
• le commerce de gros de robots pour chaïnes de montage
• le commerce de gros de matériel de manutention, de levage
• le commerce de gros d'autres MACHINES et équipements utilisés dans l'industrie
• le commerce de gros de matériel de garage, de soudage
• le commerce de gros d'engrenages et d'organes de transmission
• le commerce de gros de matériel non-électrique de signalisation routière
• le commerce de gros d'articles techniques en caoutchouc et en plastique
• le commerce de gros à destination de l'industrie d'appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, MACHINES et équipements pour le conditionnement de l'air

Ne comprend pas

• le commerce de gros de véhicules automobiles, de remorques et de caravanes (cf. 45.1)
• le commerce de gros de pièces de véhicules automobiles (cf. 45.31Z)
• le commerce de gros de motocycles (cf. 45.40Z)
• le commerce de gros de cycles (cf. 46.49Z)
• le commerce de gros de navires de plaisance (cf. 46.49Z)
• le commerce de gros de MACHINES et d'équipement pour l'extraction, la construction et le génie civil (cf. 46.63Z)
• le commerce de gros de motocycles (cf. 45.40Z)
• le commerce de gros de cycles (cf. 46.49Z)
• le commerce de gros de navires de plaisance (cf. 46.49Z)

Produits associés

• 46.69.11 Commerce de gros de matériels de transport, autres que les véhicules automobiles, motocycles et cycles
• 46.69.12 Commerce de gros de fournitures industrielles
• 46.69.13 Commerce de gros de matériel de manutention et de levage
• 46.69.14 Commerce de gros d'équipements pour l'industrie agroalimentaire
• 46.69.16 Commerce de gros d'armes et de munitions
• 46.69.19 Commerce de gros d'autres MACHINES, appareils et équipements d'usage général et spécifique

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46.69C Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services

Comprend

• le commerce de gros de MACHINES et équipements utilisés dans le commerce et les services
• le commerce de gros à destination du commerce et des services d'appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, MACHINES et équipements pour le conditionnement de l'air

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  47.11B Commerce d'alimentation générale

  Comprend

  • le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente inférieure à 120 m²

  Produits associés

  • 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
  • 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
  • 47.00.13 Commerce de détail de viandes
  • 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
  • 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
  • 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
  • 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
  • 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
  • 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
  • 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
  • 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
  • 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
  • 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
  • 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
  • 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
  • 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
  • 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
  • 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
  • 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
  • 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
  • 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
  • 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
  • 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
  • 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
  • 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
  • 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
  • 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
  • 47.00.51 Commerce de détail de textiles
  • 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
  • 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
  • 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
  • 47.00.55 Commerce de détail de meubles
  • 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
  • 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
  • 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
  • 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
  • 47.00.61 Commerce de détail de livres
  • 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
  • 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
  • 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
  • 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
  • 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
  • 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
  • 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
  • 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
  • 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
  • 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
  • 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
  • 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
  • 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
  • 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
  • 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
  • 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
  • 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
  • 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
  • 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
  • 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
  • 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
  • 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
  • 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
  • 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
  • 47.00.88 Commerce de détail de MACHINES et équipements nca
  • 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
  • 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
  • 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
  • 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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  47.11C Supérettes

  Comprend

  • le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente comprise entre 120 et 400 m²

  Produits associés

  • 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
  • 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
  • 47.00.13 Commerce de détail de viandes
  • 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
  • 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
  • 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
  • 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
  • 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
  • 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
  • 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
  • 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
  • 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
  • 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
  • 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
  • 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
  • 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
  • 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
  • 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
  • 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
  • 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
  • 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
  • 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
  • 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
  • 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
  • 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
  • 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
  • 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
  • 47.00.51 Commerce de détail de textiles
  • 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
  • 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
  • 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
  • 47.00.55 Commerce de détail de meubles
  • 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
  • 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
  • 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
  • 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
  • 47.00.61 Commerce de détail de livres
  • 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
  • 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
  • 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
  • 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
  • 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
  • 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
  • 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
  • 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
  • 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
  • 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
  • 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
  • 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
  • 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
  • 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
  • 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
  • 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
  • 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
  • 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
  • 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
  • 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
  • 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
  • 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
  • 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
  • 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
  • 47.00.88 Commerce de détail de MACHINES et équipements nca
  • 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
  • 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
  • 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
  • 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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  47.11D Supermarchés

  Comprend

  • le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d'affaires alimentaire supérieur à 65 % des ventes, en magasin d'une surface de vente comprise entre 400 et 2500 m²

  Produits associés

  • 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
  • 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
  • 47.00.13 Commerce de détail de viandes
  • 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
  • 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
  • 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
  • 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
  • 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
  • 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
  • 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
  • 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
  • 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
  • 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
  • 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
  • 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
  • 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
  • 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
  • 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
  • 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
  • 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
  • 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
  • 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
  • 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
  • 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
  • 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
  • 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
  • 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
  • 47.00.51 Commerce de détail de textiles
  • 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
  • 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
  • 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
  • 47.00.55 Commerce de détail de meubles
  • 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
  • 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
  • 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
  • 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
  • 47.00.61 Commerce de détail de livres
  • 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
  • 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
  • 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
  • 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
  • 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
  • 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
  • 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
  • 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
  • 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
  • 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
  • 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
  • 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
  • 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
  • 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
  • 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
  • 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
  • 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
  • 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
  • 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
  • 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
  • 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
  • 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
  • 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
  • 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
  • 47.00.88 Commerce de détail de MACHINES et équipements nca
  • 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
  • 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
  • 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
  • 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

  ---

  47.11E Magasins multi-commerces

  Comprend

  • le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d'affaires alimentaire inférieur à 65 % des ventes, en magasin d'une surface de vente comprise entre 400 et 2500 m²

  Produits associés

  • 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
  • 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
  • 47.00.13 Commerce de détail de viandes
  • 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
  • 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
  • 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
  • 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
  • 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
  • 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
  • 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
  • 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
  • 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
  • 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
  • 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
  • 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
  • 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
  • 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
  • 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
  • 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
  • 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
  • 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
  • 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
  • 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
  • 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
  • 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
  • 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
  • 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
  • 47.00.51 Commerce de détail de textiles
  • 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
  • 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
  • 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
  • 47.00.55 Commerce de détail de meubles
  • 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
  • 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
  • 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
  • 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
  • 47.00.61 Commerce de détail de livres
  • 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
  • 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
  • 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
  • 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
  • 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
  • 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
  • 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
  • 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
  • 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
  • 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
  • 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
  • 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
  • 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
  • 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
  • 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
  • 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
  • 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
  • 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
  • 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
  • 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
  • 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
  • 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
  • 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
  • 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
  • 47.00.88 Commerce de détail de MACHINES et équipements nca
  • 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
  • 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
  • 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
  • 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

  ---

  47.11F Hypermarchés

  Comprend

  • le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente égale ou supérieure à 2500 m²

  Produits associés

  • 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
  • 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
  • 47.00.13 Commerce de détail de viandes
  • 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
  • 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
  • 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
  • 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
  • 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
  • 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
  • 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
  • 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
  • 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
  • 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
  • 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
  • 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
  • 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
  • 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
  • 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
  • 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
  • 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
  • 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
  • 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
  • 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
  • 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
  • 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
  • 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
  • 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
  • 47.00.51 Commerce de détail de textiles
  • 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
  • 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
  • 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
  • 47.00.55 Commerce de détail de meubles
  • 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
  • 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
  • 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
  • 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
  • 47.00.61 Commerce de détail de livres
  • 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
  • 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
  • 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
  • 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
  • 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
  • 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
  • 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
  • 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
  • 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
  • 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
  • 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
  • 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
  • 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
  • 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
  • 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
  • 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
  • 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
  • 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
  • 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
  • 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
  • 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
  • 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
  • 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
  • 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
  • 47.00.88 Commerce de détail de MACHINES et équipements nca
  • 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
  • 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
  • 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
  • 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

  ---

  47.19A Grands magasins

  Comprend

  • le commerce de détail non spécialisé sans prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente égale ou supérieure à 2500 m²

  Produits associés

  • 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
  • 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
  • 47.00.13 Commerce de détail de viandes
  • 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
  • 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
  • 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
  • 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
  • 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
  • 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
  • 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
  • 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
  • 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
  • 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
  • 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
  • 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
  • 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
  • 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
  • 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
  • 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
  • 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
  • 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
  • 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
  • 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
  • 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
  • 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
  • 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
  • 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
  • 47.00.51 Commerce de détail de textiles
  • 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
  • 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
  • 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
  • 47.00.55 Commerce de détail de meubles
  • 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
  • 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
  • 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
  • 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
  • 47.00.61 Commerce de détail de livres
  • 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
  • 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
  • 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
  • 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
  • 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
  • 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
  • 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
  • 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
  • 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
  • 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
  • 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
  • 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
  • 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
  • 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
  • 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
  • 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
  • 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
  • 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
  • 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
  • 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
  • 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
  • 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
  • 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
  • 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
  • 47.00.88 Commerce de détail de MACHINES et équipements nca
  • 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
  • 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
  • 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
  • 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

  ---

  47.19B Autres commerces de détail en magasin non spécialisé

  Comprend

  • le commerce de détail non-spécialisé sans prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente inférieure à 2500 m²
  • les sex-shop

  Produits associés

  • 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
  • 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
  • 47.00.13 Commerce de détail de viandes
  • 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
  • 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
  • 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
  • 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
  • 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
  • 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
  • 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
  • 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
  • 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
  • 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
  • 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
  • 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
  • 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
  • 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
  • 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
  • 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
  • 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
  • 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
  • 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
  • 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
  • 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
  • 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
  • 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
  • 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
  • 47.00.51 Commerce de détail de textiles
  • 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
  • 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
  • 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
  • 47.00.55 Commerce de détail de meubles
  • 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
  • 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
  • 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
  • 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
  • 47.00.61 Commerce de détail de livres
  • 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
  • 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
  • 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
  • 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
  • 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
  • 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
  • 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
  • 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
  • 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
  • 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
  • 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
  • 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
  • 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
  • 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
  • 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
  • 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
  • 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
  • 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
  • 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
  • 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
  • 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
  • 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
  • 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
  • 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
  • 47.00.88 Commerce de détail de MACHINES et équipements nca
  • 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
  • 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
  • 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
  • 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

  ---

  47.78C Autres commerces de détail spécialisés divers

  Comprend

  • le commerce de détail de matériel photographique et de matériel de précision
  • le commerce de détail de souvenirs, d'objets artisanaux et d'articles religieux
  • les activités des galeries d'art commerciales
  • le commerce de détail d'armes et de munitions
  • le commerce de détail de timbres-poste et de pièces de monnaie
  • la vente au détail d'objets d'art
  • le commerce de détail de produits non alimentaires nca

  Ne comprend pas

  • les sex-shops (cf. 47.19B)

  Produits associés

  • 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
  • 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
  • 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
  • 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
  • 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
  • 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
  • 47.00.88 Commerce de détail de MACHINES et équipements nca
  • 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca

  ---

  47.89Z Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

  Comprend

  • les autres commerces de détail sur éventaires et marchés :
  • tapis et moquettes
  • livres
  • jeux et jouets
  • appareils ménagers et produits électroniques grand public
  • enregistrements musicaux et vidéo

  Produits associés

  • 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
  • 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
  • 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
  • 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
  • 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
  • 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
  • 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
  • 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
  • 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
  • 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
  • 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
  • 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
  • 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
  • 47.00.55 Commerce de détail de meubles
  • 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
  • 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
  • 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
  • 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
  • 47.00.61 Commerce de détail de livres
  • 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
  • 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
  • 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
  • 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
  • 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
  • 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
  • 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
  • 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
  • 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
  • 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
  • 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
  • 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
  • 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
  • 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
  • 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
  • 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
  • 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
  • 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
  • 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
  • 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
  • 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
  • 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
  • 47.00.88 Commerce de détail de MACHINES et équipements nca
  • 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
  • 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
  • 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
  • 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

  ---

  47.91A Vente à distance sur catalogue général

  Comprend

  • le commerce de détail de tous types de produits par correspondance
  • le commerce de détail de tous types de produits par Internet
  • la vente directe par téléphone ou par le truchement de la radio ou de la télévision
  • les activités de vente aux enchères au détail sur Internet

  Ne comprend pas

  • le commerce de détail de véhicules automobiles et de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
  • le commerce de détail de motocycles et de pièces et d'accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z)

  Produits associés

  • 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
  • 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
  • 47.00.13 Commerce de détail de viandes
  • 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
  • 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
  • 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
  • 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
  • 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
  • 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
  • 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
  • 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
  • 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
  • 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
  • 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
  • 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
  • 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
  • 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
  • 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
  • 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
  • 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
  • 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
  • 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
  • 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
  • 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
  • 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
  • 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
  • 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
  • 47.00.51 Commerce de détail de textiles
  • 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
  • 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
  • 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
  • 47.00.55 Commerce de détail de meubles
  • 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
  • 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
  • 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
  • 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
  • 47.00.61 Commerce de détail de livres
  • 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
  • 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
  • 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
  • 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
  • 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
  • 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
  • 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
  • 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
  • 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
  • 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
  • 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
  • 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
  • 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
  • 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
  • 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
  • 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
  • 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
  • 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
  • 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
  • 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
  • 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
  • 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
  • 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
  • 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
  • 47.00.88 Commerce de détail de MACHINES et équipements nca
  • 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
  • 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
  • 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
  • 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

  ---

  47.91B Vente à distance sur catalogue spécialisé

  Comprend

  • le commerce de détail spécialisé de produits par correspondance
  • le commerce de détail spécialisé de produits par Internet

  Ne comprend pas

  • le commerce de détail de véhicules automobiles et de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
  • le commerce de détail de motocycles et de pièces et d'accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z)

  Produits associés

  • 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
  • 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
  • 47.00.13 Commerce de détail de viandes
  • 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
  • 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
  • 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
  • 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
  • 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
  • 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
  • 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
  • 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
  • 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
  • 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
  • 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
  • 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
  • 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
  • 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
  • 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
  • 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
  • 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
  • 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
  • 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
  • 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
  • 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
  • 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
  • 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
  • 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
  • 47.00.51 Commerce de détail de textiles
  • 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
  • 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
  • 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
  • 47.00.55 Commerce de détail de meubles
  • 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
  • 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
  • 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
  • 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
  • 47.00.61 Commerce de détail de livres
  • 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
  • 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
  • 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
  • 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
  • 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
  • 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
  • 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
  • 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
  • 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
  • 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
  • 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
  • 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
  • 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
  • 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
  • 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
  • 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
  • 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
  • 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
  • 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
  • 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
  • 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
  • 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
  • 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
  • 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
  • 47.00.88 Commerce de détail de MACHINES et équipements nca
  • 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
  • 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
  • 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
  • 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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  47.99A Vente à domicile

  Comprend

  • le commerce de détail par vente à domicile ou sur le lieu de travail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes :
  • vente directe ou démarcheurs, etc.
  • la vente directe de combustibles (mazout, bois de chauffage, etc.) livrés chez le client

  Produits associés

  • 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
  • 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
  • 47.00.13 Commerce de détail de viandes
  • 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
  • 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
  • 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
  • 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
  • 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
  • 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
  • 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
  • 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
  • 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
  • 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
  • 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
  • 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
  • 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
  • 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
  • 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
  • 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
  • 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
  • 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
  • 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
  • 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
  • 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
  • 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
  • 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
  • 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
  • 47.00.51 Commerce de détail de textiles
  • 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
  • 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
  • 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
  • 47.00.55 Commerce de détail de meubles
  • 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
  • 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
  • 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
  • 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
  • 47.00.61 Commerce de détail de livres
  • 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
  • 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
  • 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
  • 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
  • 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
  • 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
  • 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
  • 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
  • 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
  • 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
  • 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
  • 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
  • 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
  • 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
  • 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
  • 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
  • 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
  • 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
  • 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
  • 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
  • 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
  • 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
  • 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
  • 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
  • 47.00.88 Commerce de détail de MACHINES et équipements nca
  • 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
  • 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
  • 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
  • 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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  47.99B Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés nca

  Comprend

  • le commerce de détail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes :
  • par distributeurs automatiques, etc.
  • les autres activités de vente aux enchères hors magasin (détail, à l'exception d'Internet)
  • le commerce de détail (hors magasin) par des intermédiaires du commerce

  Produits associés

  • 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
  • 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
  • 47.00.13 Commerce de détail de viandes
  • 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
  • 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
  • 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
  • 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
  • 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
  • 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
  • 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
  • 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
  • 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
  • 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
  • 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
  • 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
  • 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
  • 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
  • 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
  • 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
  • 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
  • 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
  • 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
  • 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
  • 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
  • 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
  • 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
  • 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
  • 47.00.51 Commerce de détail de textiles
  • 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
  • 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
  • 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
  • 47.00.55 Commerce de détail de meubles
  • 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
  • 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
  • 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
  • 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
  • 47.00.61 Commerce de détail de livres
  • 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
  • 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
  • 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
  • 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
  • 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
  • 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
  • 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
  • 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
  • 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
  • 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
  • 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
  • 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
  • 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
  • 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
  • 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
  • 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
  • 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
  • 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
  • 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
  • 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
  • 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
  • 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
  • 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
  • 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
  • 47.00.88 Commerce de détail de MACHINES et équipements nca
  • 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
  • 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
  • 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
  • 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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  49.42Z Services de déménagement

  Comprend

  • les services de déménagement par transport routier fournis aux entreprises et aux ménages :
  • déménagement de mobilier et d'équipements ménagers (logements)
  • déménagement de mobilier, de MACHINES et d'équipements professionnels (bureaux, ateliers ou usines)
  • le garde-meubles
  • la livraison de meubles et équipements ménagers avec déballage ou installation quel que soit le destinataire (particuliers, entreprises, revendeurs, etc.)

  Produits associés

  • 49.42.11 Services de déménagement pour particuliers
  • 49.42.19 Autres services de déménagement

  ---

  71.12B Ingénierie, études techniques

  Comprend

  • les activités d'ingénierie (c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de MACHINES, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants :
  • MACHINES, processus et sites industriels
  • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport
  • projets de gestion de l'eau
  • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l'ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
  • l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
  • les services de gestion de projets de constructions
  • les études géophysiques, géologiques et sismiques
  • l'information cartographique et spatiale

  Ne comprend pas

  • les forages d'essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
  • le développement ou l'édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
  • les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
  • les activités d'architecture (cf. 71.11Z)
  • les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
  • les activités de recherche et de développement liées à l'ingénierie (cf. 72.19Z)
  • le design industriel (cf. 74.10Z)
  • la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
  • les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)

  Produits associés

  • 71.12.11 Services de conseil en ingénierie
  • 71.12.12 Services d'ingénierie pour projets de constructions
  • 71.12.13 Services d'ingénierie pour projets énergétiques
  • 71.12.14 Services d'ingénierie pour projets d'infrastructures de transport
  • 71.12.15 Services d'ingénierie pour projets de gestion des déchets (dangereux ou non)
  • 71.12.16 Services d'ingénierie pour projets d'alimentation en eau, d'assainissement et de drainage
  • 71.12.17 Services d'ingénierie pour projets industriels et manufacturiers
  • 71.12.18 Services d'ingénierie pour projets de télécommunications et de télé
  • et radiodiffusion
  • 71.12.19 Services d'ingénierie pour autres projets
  • 71.12.20 Services de gestion de projet pour projets de constructions
  • 71.12.31 Services de conseil géologique et géophysique
  • 71.12.32 Services géophysiques
  • 71.12.33 Services d'exploration et d'évaluation minérales
  • 71.12.34 Services de prospection de surface
  • 71.12.35 Services d'établissement de cartes

  ---

  71.20B Analyses, essais et inspections techniques

  Comprend

  • la réalisation d'analyses physiques, chimiques et autres sur tous types de matériaux et de produits :
  • essais acoustiques et de vibration
  • analyses de la composition et de la pureté de minéraux, etc.
  • activités d'analyse dans le domaine de l'hygiène alimentaire, y compris l'analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire
  • contrôle des caractéristiques et performances physiques de matériaux telles que leur résistance, leur épaisseur, leur durabilité, leur radioactivité, etc.
  • essais de qualification et de fiabilité
  • essais de performance de MACHINES complètes : moteurs, automobiles, équipements électroniques, etc.
  • contrôle radiographique des soudures et des joints
  • analyse de défaillance
  • contrôle et mesure d'indicateurs environnementaux : pollution de l'air et de l'eau, etc.
  • la certification de produits, y compris de biens de consommation, d'aéronefs, de conteneurs sous pression, d'installations nucléaires, etc.
  • les essais à l'aide de modèles ou de maquettes (aéronefs, navires, barrages, etc.)
  • les services des laboratoires de police

  Ne comprend pas

  • les essais sur des prélèvements animaux (cf. 75.00Z)
  • l'imagerie diagnostique, les tests et l'analyse de prélèvements médicaux et dentaires (cf 86)

  Produits associés

  • 71.20.11 Essais et analyses de composition et de pureté
  • 71.20.12 Essais et analyses de propriétés physiques
  • 71.20.13 Essais et analyses de systèmes mécaniques et électriques intégrés
  • 71.20.19 Autres essais et analyses techniques

  ---

  74.10Z Activités spécialisées de design

  Comprend

  • la création de modèles pour les articles textiles, les articles d'habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
  • le design industriel, c'est-à-dire la création et l'élaboration d'avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l'apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l'attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d'utilisation et d'entretien
  • les activités de concepteurs graphiques
  • la décoration d'intérieur

  Ne comprend pas

  • la conception architecturale (cf. 71.11Z)
  • la conception et la programmation de pages web (cf. 62.01Z)
  • les activités d'ingénierie, c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de MACHINES, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf. 71.12B)

  Produits associés

  • 74.10.11 Services de conception de décoration d'intérieur
  • 74.10.12 Services de conception de produits industriels
  • 74.10.19 Autres services de conception spécialisés
  • 74.10.20 Originaux de modèles

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  74.90B Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

  Comprend

  • l'intermédiation en fonds de commerce, c'est-à-dire l'organisation de l'achat ou de la vente de petits et moyens fonds de commerce, y compris de cabinets de professions libérales, à l'exclusion toutefois du courtage immobilier
  • le courtage de brevets (organisation de l'achat et de la vente de brevets)
  • les activités d'expertise autres que celles ayant trait à l'immobilier et à l'assurance (antiquités, bijoux, etc.)
  • la vérification de factures et l'information sur les tarifs de transport
  • les activités concernant les prévisions météorologiques
  • les services de conseil en sécurité
  • les services de conseil en agronomie
  • les services de conseil en environnement
  • les autres services de conseil technique
  • les activités des consultants autres que les consultants en architecture, ingénierie et gestion
  • les activités exercées par des agents ou des agences pour le compte de particuliers et consistant habituellement à leur obtenir un engagement dans des films, des productions théâtrales, d'autres spectacles ou des manifestations sportives et à placer des livres, des pièces de théâtre, des oeuvres d'art, des photos, etc., chez des éditeurs, des producteurs, etc.

  Ne comprend pas

  • le commerce de gros de véhicules automobiles d'occasion par vente aux enchères (cf. 45.1)
  • les activités de vente aux enchères en ligne (commerce de détail) (cf.47.91A et 47.91B)
  • les activités de vente aux enchères hors magasin (commerce de détail hors internet) (47.99Z)
  • les activités des courtiers en immobilier (cf. 68.3)
  • les activités de tenue de livres (cf. 69.20Z)
  • les activités des consultants en gestion (cf. 70.22Z)
  • les activités des consultants en architecture et ingénierie (cf. 71.1)
  • la conception de MACHINES et le design industriel (cf.71.12B, 74.10Z)
  • l'analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire (cf. 71.20B)
  • les activités de publicité et de création publicitaire (cf. 73.11Z)
  • la création de stands et d'autres structures et sites d'affichage (cf. 73.11Z)
  • les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)
  • l'organisation de salons professionnels et congrès (cf. 82.30Z)
  • les activités des commissaires-priseurs indépendants (cf. 82.99Z)
  • l'administration des programmes de fidélisation (cf. 82.99Z)
  • le conseil en matière de crédit à la consommation et d'endettement (cf.82.99Z)

  Produits associés

  • 74.90.11 Services de vérification de factures et d'information sur les tarifs de transport
  • 74.90.12 Services de courtage et d'expertise autres que pour l'immobilier et les assurances
  • 74.90.13 Services de conseil en environnement
  • 74.90.14 Services de prévisions météorologiques
  • 74.90.15 Services de conseil en sécurité
  • 74.90.19 Autres services scientifiques et techniques de conseil nca
  • 74.90.20 Autres services professionnels, techniques et commerciaux nca

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  77.29Z Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

  Comprend

  • la location de tous types d'articles personnels ou domestiques à des ménages ou à des entreprises (à l'exclusion d'articles de loisirs et de sport) :
  • textiles, articles d'habillement et chaussures
  • meubles, articles de poterie et de verrerie, articles pour la cuisine et la table, appareils électriques et électroménagers
  • articles de bijouterie, instruments de musique, accessoires et costumes de scène
  • livres, journaux et magazines
  • MACHINES et équipements utilisés par des amateurs ou dans le cadre d'un loisir (MACHINES pour le bricolage, par exemple)
  • fleurs et plantes
  • équipements électroniques pour usage domestique

  Ne comprend pas

  • la location de voitures, camions, remorques et véhicules de loisirs sans chauffeur (cf. 77.1)
  • la location d'articles de loisirs et de sport (cf. 77.21Z)
  • la location de vidéocassettes et de DVD (cf. 77.22Z)
  • la location de mobilier de bureau (cf. 77.33Z)
  • la location de motocycles et de caravanes sans chauffeur (cf. 77.39Z)
  • la location, par les blanchisseries, de linge, de vêtements de travail et d'articles similaires (cf. 96.01A et 96.01B)

  Produits associés

  • 77.29.11 Location et location-bail de téléviseurs, radios, magnétoscopes et matériels audiovisuels
  • 77.29.12 Location et location-bail de mobilier et autres équipements domestiques
  • 77.29.13 Location et location-bail d'instruments de musique
  • 77.29.14 Location et location-bail de linge de maison
  • 77.29.15 Location et location-bail de textiles, vêtements et chaussures
  • 77.29.16 Location et location-bail de MACHINES et équipements de bricolage
  • 77.29.19 Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques nca

  ---

  77.31Z Location et location-bail de MACHINES et équipements agricoles

  Comprend

  • la location et la location-bail de MACHINES et équipements pour l'agriculture et la sylviculture, sans opérateur :
  • location des biens compris rangés dans la sous-classe 28.30Z (par exemple tracteurs agricoles, etc.)

  Ne comprend pas

  • la location de MACHINES et équipements pour l'agriculture et la sylviculture, avec opérateur (cf. 01.61Z, 02.40Z)
  • la location de tondeuses à gazon et d'outils à main (cf. 77.29Z)

  Produits associés

  • 77.31.10 Location et location-bail de matériel agricole

  ---

  77.32Z Location et location-bail de MACHINES et équipements pour la construction

  Comprend

  • la location et la location-bail de MACHINES et équipements pour le bâtiment et le génie civil, sans opérateur :
  • camions-grues
  • échafaudages et plates-formes de travail, sans montage ni démontage

  Ne comprend pas

  • la location de MACHINES ou de matériels de construction et de génie civil, avec opérateur (cf. 43)

  Produits associés

  • 77.32.10 Location et location-bail de MACHINES et équipements pour la construction et le génie civil

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  77.33Z Location et location-bail de MACHINES de bureau et de matériel informatique

  Comprend

  • la location et la location-bail de MACHINES et équipements de bureau, sans opérateur :
  • ordinateurs et équipements périphériques
  • duplicateurs, MACHINES à écrire et MACHINES de traitement de textes
  • MACHINES et matériels comptables : caisses enregistreuses, calculateurs électroniques, etc.
  • mobilier de bureau

  Produits associés

  • 77.33.11 Location et location-bail de MACHINES et équipements de bureau (à l'exclusion de matériel informatique)
  • 77.33.12 Location et location-bail de matériel informatique

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  77.39Z Location et location-bail d'autres MACHINES, équipements et biens matériels nca

  Comprend

  • la location et la location-bail, sans opérateur, de MACHINES et équipements divers généralement utilisés comme biens d'équipement par les entreprises :
  • moteurs et turbines
  • MACHINES-outils
  • équipement pour exploitation minière et pétrolière. matériels de radiodiffusion, de télévision et de communication à usage professionnel
  • équipement pour la production cinématographique
  • matériels de mesure et de contrôle
  • autres MACHINES et matériels à usage scientifique, commercial et industriel
  • la location et la location-bail de matériels de transport terrestre (autres que les véhicules automobiles), sans chauffeur :
  • motocycles, caravanes et autos-caravanes ("camping-cars"), etc.
  • véhicules de chemin de fer
  • la location de conteneurs pour le logement ou le bureau
  • la location d'animaux (par exemple : troupeaux, chevaux de course)
  • la location de conteneurs
  • la location de palettes

  Ne comprend pas

  • la location de cycles (cf. 77.21Z)
  • la location de MACHINES et équipements pour l'agriculture et la sylviculture (cf.77.31Z)
  • la location de MACHINES et équipements pour le bâtiment et le génie civil (cf. 77.32Z)
  • la location de MACHINES et équipements de bureau, y compris les ordinateurs (cf. 77.33Z)

  Produits associés

  • 77.39.11 Location et location-bail de matériel ferroviaire roulant
  • 77.39.12 Location et location-bail de conteneurs
  • 77.39.13 Location et location-bail de motocycles, caravanes et autocaravanes
  • 77.39.14 Location et location-bail d'équipements de télécommunications
  • 77.39.19 Location et location-bail d'autres MACHINES, équipements et biens nca, sans opérateur

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  81.22Z Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel

  Comprend

  • le nettoyage extérieur de bâtiments de tous types, y compris les bureaux, les usines, les magasins, les locaux d'institutions, les autres locaux à usage commercial et professionnel et les immeubles à appartements
  • les activités de nettoyage spécialisé de bâtiments, telles que le nettoyage des vitres, le ramonage des cheminées et le nettoyage des âtres, des fourneaux, des incinérateurs, des chaudières, des gaines de ventilation et des dispositifs d'évacuation des fumées
  • le nettoyage de MACHINES industrielles
  • les autres activités de nettoyage des bâtiments et de nettoyage industriel nca

  Ne comprend pas

  • le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues concernant les parties extérieures des bâtiments (cf. 43.99D)

  Produits associés

  • 81.22.11 Services de nettoyage de vitres
  • 81.22.12 Services de nettoyage spécialisé
  • 81.22.13 Services de ramonage

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  92.00Z Organisation de jeux de hasard et d'argent

  Comprend

  • la vente de billets de loterie
  • l'exploitation de MACHINES à sous automatiques
  • l'exploitation de sites web de jeux de hasard virtuels
  • la prise de paris et autres opérations de paris
  • les paris mutuels hors hippodrome
  • l'exploitation de casinos, y compris de "casinos flottants"

  Ne comprend pas

  • l'exploitation de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 93.29Z)

  Produits associés

  • 92.00.11 Tables de jeu
  • 92.00.12 Machines de jeu
  • 92.00.13 Loteries, jeux à numéros et bingos
  • 92.00.14 Jeux de hasard en ligne
  • 92.00.19 Autres jeux de hasard
  • 92.00.21 Services de pari en ligne
  • 92.00.29 Autres services de pari

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  93.29Z Autres activités récréatives et de loisirs

  Comprend

  • l'exploitation de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (flipper, babyfoot, jukebox, billard, jeux électroniques, etc.
  • les activités des parcs de loisirs (sans hébergement)
  • l'exploitation d'installations de transport de plaisance (marinas)
  • l'exploitation des domaines skiables
  • la location d'équipements de loisirs et d'agrément dans le cadre d'installations récréatives
  • les foires et salons de nature récréative
  • les activités des plages, y compris la location de matériels tels que les cabines de bain, vestiaires, sièges, etc.
  • l'exploitation de pistes de danse
  • les activités de producteurs ou d'organisateurs d'événements autres que des spectacles ou manifestations sportives, disposant ou non de leurs propres installations

  Ne comprend pas

  • l'exploitation de téléphériques, de funiculaires, d'engins de remontée mécanique (cf. 49.39C)
  • les croisières de pêche (cf. 50.10Z et 50.30Z)
  • la mise à disposition d'espaces et d'installations pour des séjours de courte durée dans des parcs de loisirs et des forêts, ainsi que dans des terrains de camping (cf. 55.30Z)
  • les parcs pour caravanes, les camps de loisirs, les camps de chasse et de pêche et les terrains de camping (cf. 55.30Z)
  • les services de débit de boissons des discothèques (cf. 56.30Z)
  • les troupes de théâtre et de cirque (cf. 90.01Z)

  Produits associés

  • 93.29.11 Services récréatifs des parcs et plages
  • 93.29.19 Services récréatifs divers nca
  • 93.29.21 Services de spectacles pyrotechniques et de "son et lumière"
  • 93.29.22 Machines à sous
  • 93.29.29 Services du spectacle nca

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  96.09Z Autres services personnels nca

  Comprend

  • les activités des astrologues et des spirites
  • les activités liées à la vie sociale, par exemple les activités des hôtesses, des agences de rencontres et des agences matrimoniales
  • les activités des psychologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique
  • les services pour animaux de compagnie : hébergement, soins et dressage
  • les services de recherche généalogique
  • les activités des studios de tatouage et de perçage corporel
  • les services des cireurs, des porteurs, des préposés au parcage des véhicules, etc.
  • l'exploitation de MACHINES de services personnels fonctionnant avec des pièces de monnaie (photomatons, pèse-personne, appareils de mesure de la tension artérielle, consignes à pièces, etc.)

  Ne comprend pas

  • les activités vétérinaires (cf. 75.00Z)
  • les activités des psychologues à vocation thérapeutique (cf. 86.90F)
  • les MACHINES à laver fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 96.01B)
  • les MACHINES à sous automatiques (cf. 92.00Z)
  • les jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 93.29Z)

  Produits associés

  • 96.09.11 Services aux animaux de compagnie
  • 96.09.12 Services des hôtesses
  • 96.09.13 Services de MACHINES fonctionnant avec des pièces de monnaie nca
  • 96.09.19 Autres services divers nca

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  Réalisez Votre Devis Expert Comptable pour

• 26.20.12 Terminaux point de vente, GAB et MACHINES similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau
• 26.20.13 Unités intégrées de traitement de l'information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d'entrée-sortie
• 26.20.14 Systèmes informatiques
• 26.20.15 Autres unités intégrées de traitement de l'information comportant, sous une même enveloppe ou non, un ou deux des types d'unités suivants : unité de stockage, unité d'entrée, unité de sortie
• 26.20.16 Unités d'entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe
• 26.20.17 Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique
• 26.20.18 Unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes : impression, scannage, copie, télécopie
• 26.20.21 Unités de mémoire
• 26.20.22 Dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteurs
• 26.20.30 Autres unités pour matériel informatique
• 26.20.40 Parties et accessoires pour matériel informatique
• 26.20.91 Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
• 26.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques

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26.40Z Fabrication de produits électroniques grand public

Comprend la fabrication d'équipements électroniques audio et vidéo destinés aux loisirs domestiques, aux véhicules automobiles, aux systèmes d'information du public et à l'amplification des instruments de musique.

Comprend

• la fabrication de magnétoscopes et d'équipements de reproduction de l'image
• la fabrication de téléviseurs
• la fabrication de moniteurs et d'écrans de télévision
• la fabrication de systèmes d'enregistrement et de reproduction audio
• la fabrication d'équipements stéréo
• la fabrication de récepteurs radio
• la fabrication de systèmes d'amplification du son
• la fabrication de caméscopes destinés à un usage domestique
• la fabrication de juke-boxes
• la fabrication de matériel d'amplification des instruments de musique et de systèmes d'information du public
• la fabrication de microphones
• la fabrication de lecteurs CD et DVD
• la fabrication de MACHINES à karaoké
• la fabrication d'écouteurs (par exemple pour radio, stéréo, ordinateur)
• la fabrication de consoles de jeux vidéo

Ne comprend pas

• la reproduction de supports enregistrés (données informatiques, son, vidéo, etc.) (cf.18.2)
• la fabrication d'équipements informatiques périphériques et d'écrans d'ordinateurs (cf. 26.20Z)
• la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'équipements destinés aux services de téléavertissement (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'appareils de radiotélécommande radio et infrarouge (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'équipements d'enregistrement en studio, tels que des appareils de reproduction, des antennes de transmission et de réception, des caméras vidéo destinées à un usage commercial (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'antennes (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'appareils photos numériques (cf. 26.70Z)
• la fabrication de jeux électroniques (cf. 32.40Z)

Produits associés

• 26.40.11 Récepteurs radio (à l'exclusion des autoradios) pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
• 26.40.12 Récepteurs radios ne pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
• 26.40.20 Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
• 26.40.31 Electrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son
• 26.40.32 Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son
• 26.40.33 Caméscopes et autres appareils d'enregistrement et de reproduction vidéographiques
• 26.40.34 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas un récepteur de télévision et non utilisés principalement dans un système informatique
• 26.40.41 Microphones et leurs supports
• 26.40.42 Haut-parleurs, casques d'écoute, écouteurs, et ensembles microphone/haut-parleurs
• 26.40.43 Amplificateurs électriques d'audiofréquence, appareils électriques d'amplification du son
• 26.40.44 Récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie nca
• 26.40.51 Parties et accessoires d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image
• 26.40.52 Parties d'émetteurs et de récepteurs radio
• 26.40.60 Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques
• 26.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils électroniques grand public

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26.51B Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Comprend

• la fabrication d'instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur
• la fabrication d'instruments météorologiques
• la fabrication d'instruments d'essai et de contrôle des propriétés physiques
• la fabrication de polygraphes
• la fabrication de détecteurs et de moniteurs de radiation
• la fabrication d'instruments de géodésie
• la fabrication de thermomètres, genre liquide-dans-verre et bilame (sauf médical)
• la fabrication d'humidistats
• la fabrication d'instruments de contrôle de limite hydronique
• la fabrication d'instruments de contrôle de flamme et de brëleur
• la fabrication de spectromètres
• la fabrication de jauges pneumatiques
• la fabrication de compteurs de consommation (eau, gaz, électricité, etc.)
• la fabrication de débitmètres et de compteurs
• la fabrication de détecteurs de mines, de générateurs de signaux, de détecteurs de métaux
• la fabrication de contrôleurs et de régulateurs environnementaux automatiques
• la fabrication d'instruments de mesure et d'enregistrement
• la fabrication de détecteurs de mouvements
• la fabrication d'instruments d'analyse en laboratoire (par exemple instruments d'analyse du sang)
• la fabrication d'échelles, de balances, d'incubateurs de laboratoires et de divers appareils de laboratoire de mesure, d'essai, etc.
• la fabrication de microscopes électroniques et diffractographes

Ne comprend pas

• la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'appareils de mesure et de contrôle du temps (cf. 26.52Z)
• la fabrication d'équipements médicaux d'essai et d'irradiation (cf. 26.60Z)
• la fabrication d'équipements de positionnement optiques et de microscopes optiques (cf. 26.70Z)
• la fabrication de pompes distributrices (cf. 28.13Z)
• la fabrication de MACHINES à dicter (cf. 28.23Z)
• la fabrication d'appareils de pesage (à l'exception des balances de laboratoire), de niveaux, de mètres à ruban, etc. (cf. 28.29A, 28.29B)
• la fabrication de matériel médicochirurgical et dentaire (cf. 32.50A)
• l'installation d'équipements de contrôle des processus industriels (cf. 33.20C)
• la fabrication d'outils de mesure mécaniques simples (voir la classe en fonction du matériau utilisé à titre principal)

Produits associés

• 26.51.12 Télémètres, théodolites, tachéomètres, autres équipements de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique
• 26.51.31 Balances d'une sensibilité de 5 cg ou supérieure
• 26.51.32 Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul
• 26.51.33 Instruments de mesure des longueurs, à main (y compris micromètres et compas à friction) nca
• 26.51.41 Instruments et appareils de mesure et de détection des radiations ionisantes
• 26.51.42 Oscilloscopes et oscillographes cathodiques
• 26.51.43 Instruments de contrôle et de mesure électriques
• 26.51.44 Instruments et appareils de contrôle en télécommunications
• 26.51.45 Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques nca
• 26.51.51 Thermomètres, densimètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres
• 26.51.52 Instruments de mesure ou de contrôle du débit, du niveau, de la pression et d'autres variables des fluides
• 26.51.53 Instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques nca
• 26.51.61 Microscopes (à l'exclusion des microscopes optiques) et diffractographes
• 26.51.62 Appareils et dispositifs d'essais des matériaux
• 26.51.63 Compteurs d'eau, de gaz et d'électricité
• 26.51.64 Compte-tours, taximètres, compteurs de vitesse et tachymètres, stroboscopes
• 26.51.65 Instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques
• 26.51.66 Instruments et appareils de mesure ou de contrôle nca
• 26.51.70 Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques
• 26.51.81 Parties des appareils radar et de radionavigation
• 26.51.82 Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5, microtomes, parties nca
• 26.51.83 Parties et accessoires des microscopes (autres qu'optiques) et diffractographes
• 26.51.84 Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.63 et 26.51.64
• 26.51.85 Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.65, 26.51.66 et 26.51.70
• 26.51.86 Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62
• 26.51.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments de mesure, d'essai et de navigation

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26.70Z Fabrication de matériels optique et photographique

Comprend la fabrication d'instruments et de lentilles optiques, tels que jumelles, microscopes (à l'exception des microscopes électroniques, protoniques), télescopes, prismes et lentilles (sauf ophtalmiques), l'enduisage ou le polissage de lentilles (sauf ophtalmiques), le montage de lentilles (sauf ophtalmiques) et la fabrication de matériel photographique tel que les appareils photographiques et les luxmètres.

Comprend

• la fabrication de miroirs optiques
• la fabrication de matériel de visée optique équipant les fusils
• la fabrication d'appareils de positionnement optique
• la fabrication de loupes
• la fabrication d'instruments optiques pour les travaux de mécanique de précision
• la fabrication de comparateurs optiques
• la fabrication d'appareils photos analogiques et numériques
• la fabrication d'objectifs pour appareils de prise de vue
• la fabrication de matériel de projection de films ou de diapositives
• la fabrication de matériel de rétroprojection
• la fabrication d'appareils et d'instruments optiques de mesure et de contrôle (par exemple matériel de lutte contre l'incendie, luxmètres à usage photographique, télémètres)
• la fabrication de lentilles, de microscopes optiques, de jumelles et de télescopes
• la fabrication d'assemblages laser
• la fabrication de flashes électroniques

Ne comprend pas

• la fabrication de vidéo projecteurs (cf. 26.20Z)
• la fabrication de caméras vidéo et TV destinées à un usage commercial (cf. 26.30Z)
• la fabrication de caméscopes destinés à un usage domestique (cf. 26.40Z)
• la fabrication d'équipements complets utilisant des composants laser, voir la sous-classe en fonction du type de MACHINES (par exemple appareils médicaux à laser, 26.60Z)
• la fabrication de fibres optiques, de faisceaux et de câbles de fibres optiques (cf. 27.31Z)
• la fabrication de photocopieuses (cf. 28.23Z)
• la fabrication d'équipements de photolithographie pour la fabrication de semi conducteurs (cf. 28.99A)
• la fabrication de produits ophtalmiques (cf. 32.50)
• le commerce de lunettes, même associé au montage de verres correcteurs (cf. 47.78A)

Produits associés

• 26.51.66 Instruments et appareils de mesure ou de contrôle nca
• 26.70.11 Objectifs pour appareils de prise de vue, de projection, d'agrandissement ou de réduction
• 26.70.12 Chambres spéciales pour photogravure et photocomposition, appareils pour enregistrement de documents sur microfilm, microfiche ou similaires
• 26.70.13 Appareils photographiques numériques
• 26.70.14 Appareils photographiques, y compris appareils à développement instantané
• 26.70.15 Caméras cinématographiques
• 26.70.16 Projecteurs cinématographiques, projecteurs de transparents, autres projecteurs d'images
• 26.70.17 Flashs électroniques, matériel pour agrandissement, matériel pour laboratoires photographiques, négatoscopes, écrans de projection
• 26.70.18 Lecteurs de microfilms, microfiches ou autres microformes
• 26.70.19 Parties et accessoires de matériel photographique
• 26.70.21 Feuilles et plaques polarisantes, lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique (à l'exclusion de ceux en verre non travaillé optiquement), montés ou non, autres que ceux pour appareils de prise de vues, de projection, d'agrandissement ou de réduction
• 26.70.22 Jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques, autres instruments astronomiques et microscopes optiques
• 26.70.23 Dispositifs à cristaux liquides, lasers, à l'exclusion de diodes laser, et autres appareils et instruments optiques nca
• 26.70.24 Parties et accessoires de jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques, d'autres instruments astronomiques et de microscopes optiques
• 26.70.25 Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, de lasers (à l'exclusion de diodes laser) et d'autres appareils et instruments optiques nca
• 26.70.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel optique et photographique

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27.51Z Fabrication d'appareils électroménagers

Comprend

• la fabrication d'appareils électroménagers :
• réfrigérateurs
• congélateurs
• MACHINES à laver la vaisselle
• MACHINES à laver et à sécher le linge
• aspirateurs
• polisseurs de sols
• broyeurs de déchets
• presse-fruits et presse-légumes
• ouvre-boïtes
• rasoirs électriques, brosses à dents électriques et autres appareils domestiques électriques
• appareils à aiguiser les couteaux
• hottes aspirantes à extraction ou à recyclage
• la fabrication d'appareils électrothermiques à usage domestique :
• chauffe-eau électriques
• couvertures chauffantes
• sèche-cheveux, peignes, brosses, appareils à friser électriques
• fers à repasser électriques
• appareils pour le chauffage des locaux et ventilateurs de type ménager, portatifs
• fours électriques
• fours à micro-ondes
• cuisinières, chauffe-plats
• grille-pain
• appareils pour la préparation du café ou du thé
• poêles à frire, rôtissoires, grils, hottes
• résistances chauffantes, etc.

Ne comprend pas

• la fabrication d'appareils ménagers non électriques (cf. 27.52Z)
• la fabrication de réfrigérateurs et de congélateurs à usage commercial et industriel, de matériel de conditionnement d'air, de ventilateurs de grenier, de chauffage de locaux à montage permanent, de ventilateurs d'évacuation, d'appareils pour la cuisine de type commercial, d'appareils de blanchisserie ou de nettoyage à sec de type commercial, d'aspirateurs de type commercial ou, industriel (cf. 28)
• la fabrication de MACHINES à coudre destinées à un usage domestique (cf. 28.94Z)
• l'installation d'aspirateurs à unité centrale (cf. 43.29B)

Produits associés

• 27.51.11 Réfrigérateurs et congélateurs domestiques
• 27.51.12 Lave-vaisselle domestiques
• 27.51.13 Lave-linge et sèche-linge domestiques
• 27.51.14 Couvertures chauffantes
• 27.51.15 Hottes aspirantes et ventilateurs domestiques
• 27.51.21 Appareils domestiques électromécaniques, à moteur électrique incorporé
• 27.51.22 Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé
• 27.51.23 Sèche-cheveux et sèche-mains électriques, fers à repasser électriques
• 27.51.24 Autres appareils électrothermiques
• 27.51.25 Chauffe-eau électriques à accumulation ou instantanés et thermoplongeurs
• 27.51.26 Radiateurs électriques
• 27.51.27 Fours à micro-ondes
• 27.51.28 Autres fours, cuisinières, tables de cuisson, réchauds, grils, rôtissoires
• 27.51.29 Résistances chauffantes
• 27.51.30 Parties d'appareils électroménagers
• 27.51.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils électroménagers

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27.90Z Fabrication d'autres matériels électriques

Comprend la fabrication de divers appareils électriques autres que moteurs, générateurs et transformateurs, piles et accumulateurs, câbles et câblages d'installations électriques, appareils d'éclairage ou appareils ménagers.

Comprend

• la fabrication de chargeurs de batterie à semi-conducteurs
• la fabrication de dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture des portes
• la fabrication de carillons électriques
• la fabrication d'appareils de nettoyage par ultrasons (autres que ceux destinés à un usage en laboratoire ou dentaire)
• la fabrication d'onduleurs à semi-conducteurs, de redresseurs, de piles à combustible
• la fabrication de sources d'alimentation électrique ininterruptibles
• la fabrication de limiteurs de tension, étaleurs d'ondes (sauf ceux destinés à la distribution)
• la fabrication de câbles d'appareils, de prolongateurs électriques et d'autres jeux de fils électriques avec des fils isolés et des connecteurs
• la fabrication d'électrodes et de contacts en carbone et en graphite et d'autres produits électriques constitués de carbone et de graphite
• la fabrication d'accélérateurs de particules
• la fabrication de condensateurs électriques et de composants similaires
• la fabrication d'électro-aimants
• la fabrication de sirènes
• la fabrication de tableaux d'affichage électroniques
• la fabrication d'appareils électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées, routières, fluviales, installations portuaires et aéroportuaires, y compris les équipements de signalisation pour piétons
• la fabrication de signaux électriques et autres appareils électriques de signalisation
• la fabrication d'isolateurs pour l'électricité (sauf en verre ou en céramique), de tubes et installations en métaux communs
• la fabrication de matériel électrique à souder et à braser, y compris les fers à souder portatifs

Ne comprend pas

• la fabrication d'isolateurs en porcelaine (cf. 23.43Z)
• la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres (à l'exception des électrodes et des applications électriques) (cf. 23.99Z)
• la fabrication de redresseurs de type composants électroniques, de circuits intégrés à régulateur de tension, de circuits intégrés à conversion de puissance, de condensateurs électroniques, de résistances électroniques et d'appareils similaires (cf. 26.1)
• la fabrication de transformateurs, de moteurs, de génératrices, de commutateurs, de relais et de contrôles industriels (cf. 27.1)
• la fabrication de piles et d'accumulateurs (cf. 27.20Z)
• la fabrication de câbles pour transport d'énergie et liaisons de communications, de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant (cf. 27.3)
• la fabrication d'appareils d'éclairage (cf. 27.40Z)
• la fabrication d'appareils ménagers (cf. 27.5)
• la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser (cf. 28.29B)
• la fabrication de joints d'étanchéité en charbon ou en graphite (cf. 28.29B)
• la fabrication de bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage (cf. 28.99B)
• la fabrication de dispositifs électriques pour véhicules automobiles, tels que génératrices, alternateurs, bougies d'allumage, jeux de fils pour bougies d'allumage, systèmes d'ouverture et de fermeture électriques des portières et des vitres, régulateurs de tension (cf. 29.31Z)

Produits associés

• 27.11.50 Ballasts pour lampes ou tubes à décharge, convertisseurs statiques, autres bobines de réactance
• 27.12.10 Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1000 V
• 27.32.13 Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
• 27.90.11 Machines et appareils électriques à fonctions spécifiques
• 27.90.12 Isolateurs électriques, pièces isolantes pour MACHINES ou équipements électriques, tubes isolateurs
• 27.90.13 Electrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques
• 27.90.20 Tableaux d'affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes, appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle
• 27.90.31 Matériel électrique pour le soudage et le brasage, parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
• 27.90.32 Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage, parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
• 27.90.33 Parties d'autres matériels électriques, parties électriques de matériels nca
• 27.90.40 Autres matériels électriques nca (y compris électro-aimants, accouplements et freins électromagnétiques, têtes de levage électromagnétiques, accélérateurs de particules électriques, générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplastie, électrolyse et électrophorèse)
• 27.90.51 Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d'absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kVAr
• 27.90.52 Autres condensateurs fixes
• 27.90.53 Condensateurs variables ou ajustables
• 27.90.60 Résistances électriques, à l'exclusion des résistances chauffantes
• 27.90.70 Equipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
• 27.90.81 Eléments pour condensateurs
• 27.90.82 Eléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres
• 27.90.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels électriques

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28.22Z Fabrication de matériel de levage et de manutention

Comprend

• la fabrication de MACHINES et d'appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention actionnés par moteur ou à la main :
• palans, treuils et cabestans, crics et vérins
• bigues, grues, portiques mobiles, chariots-cavaliers, etc.
• chariots, même automobiles, munis ou non d'un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines, y compris diables et brouettes
• manipulateurs mécaniques et robots industriels spécialement conçus pour des opérations de levage, de manutention, de chargement ou de déchargement
• la fabrication d'appareils transporteurs ou convoyeurs, de téléphériques, télécabines et remonte-pentes, etc.
• la fabrication d'ascenseurs, d'escaliers mécaniques et de trottoirs roulants
• la fabrication d'éléments spécialisés de matériels de levage et de manutention
• la fabrication de roulettes pour matériel de levage ou de manutention
• la fabrication d'enrouleurs et poulies pour bateaux

Ne comprend pas

• la fabrication de robots industriels à usages multiples (cf. 28.99)
• la fabrication d'appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue, pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains (cf. 28.92Z)
• la fabrication de pelles mécaniques, d'excavateurs, de chargeuses et de chargeuses-pelleteuses (cf. 28.92Z)
• la fabrication de camions-grues, pontons-grue et de wagons-grues, (cf. 29.10Z, 30.11Z et 30.20Z)
• l'installation d'ascenseurs et monte-charge (cf. 43.29B)

Produits associés

• 28.22.11 Palans et monte-charges nca
• 28.22.12 Treuils de puits de mine, treuils pour usage souterrain, autres treuils, cabestans
• 28.22.13 Crics, vérins pour soulever des véhicules
• 28.22.14 Tours de forage, grues, ponts roulants, chariots cavaliers et camions-grues
• 28.22.15 Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention, chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviaires
• 28.22.16 Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
• 28.22.17 Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue
• 28.22.18 Autre matériel de levage et de manutention
• 28.22.19 Parties de matériel de levage et de manutention
• 28.22.20 Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil
• 28.22.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention

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28.23Z Fabrication de MACHINES et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques)

Comprend

• la fabrication de MACHINES à calculer
• la fabrication de caisses enregistreuses
• la fabrication de calculateurs, électroniques ou non
• la fabrication de compteurs de timbres-poste, de MACHINES de gestion du courrier (adressage, mise sous pli, cachetage et expédition de plis, ouverture, tri, numérisation
• la fabrication de MACHINES à écrire
• la fabrication de MACHINES à sténographie
• la fabrication de relieuses de bureau (reliures plastiques ou à bande)
• la fabrication de MACHINES à remplir ou à signer des chèques
• la fabrication de MACHINES à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie
• la fabrication de taille-crayon
• la fabrication de MACHINES à poser et à enlever les agrafes
• la fabrication de MACHINES à voter
• la fabrication de distributeurs de ruban
• la fabrication de perforatrices
• la fabrication de caisses enregistreuses fonctionnant mécaniquement
• la fabrication de photocopieuses
• la fabrication de cartouches d'encre
• la fabrication de tableaux noirs, blancs, etc.
• la fabrication de MACHINES à dicter

Ne comprend pas

• la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques (cf. 26.20Z)
• la fabrication de MACHINES à photocopier aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information (cf. 26.20Z)

Produits associés

• 28.23.11 Machines de traitement de texte
• 28.23.12 Machines à calculer électroniques et appareils de poche permettant l'enregistrement, la reproduction et l'affichage de données et disposant de fonctions de calcul
• 28.23.13 Machines comptables, caisses enregistreuses, MACHINES à affranchir, distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calcul
• 28.23.21 Machines de photocopie, à système optique, par contact ou thermocopie
• 28.23.22 Matériel offset de bureau, à feuilles
• 28.23.23 Autres MACHINES de bureau
• 28.23.24 Parties et accessoires de MACHINES à écrire et à calculer
• 28.23.25 Parties et accessoires d'autres MACHINES de bureau
• 28.23.26 Parties et accessoires d'appareils de photocopie
• 28.23.91 Fabrication de MACHINES de bureau et comptables (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
• 28.23.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de MACHINES et équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)

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28.25Z Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Comprend

• la fabrication d'équipements industriels pour la production du froid, y compris l'assemblage des éléments les composant
• la fabrication de MACHINES et d'appareils pour le conditionnement de l'air, y compris pour les véhicules automobiles
• la fabrication de ventilateurs à usage non domestique
• la fabrication d'échangeurs de chaleur
• la fabrication de MACHINES à liquéfier l'air ou le gaz
• la fabrication de matériels pour filtrer ou dépoussiérer l'air ou les gaz
• la fabrication de ventilateurs de grenier (ventilateurs sur pignon, ventilateurs sur toit, etc.)

Ne comprend pas

• la fabrication de matériel, de MACHINES et d'appareils pour la production du froid de type ménager (cf. 27.51Z)
• la fabrication de ventilateurs de type ménager (cf. 27.51Z)

Produits associés

• 28.25.11 Echangeurs de chaleur et dispositifs de liquéfaction d'air ou d'autres gaz
• 28.25.12 Dispositifs de conditionnement de l'air
• 28.25.13 Equipements frigorifiques industriels et pompes à chaleur
• 28.25.14 Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz nca
• 28.25.20 Appareils de ventilation non domestiques
• 28.25.30 Parties d'équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur
• 28.25.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

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28.29A Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage

Comprend

• la fabrication d'appareils et d'instruments de pesage (autres que les balances de précision utilisées dans les laboratoires) :
• balances de ménage et de magasin, bascules, bascules à pesage continu, ponts-bascules, poids pour balances, etc.
• la fabrication de MACHINES et d'appareils à empaqueter ou emballer les marchandises :
• MACHINES et appareils à remplir, fermer, sceller, capsuler ou étiqueter, etc.
• la fabrication de MACHINES et d'appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ainsi que de MACHINES et d'appareils à gazéifier les boissons
• la fabrication de niveaux, de mètres à ruban et d'outils à main similaires, d'instruments pour les travaux de mécanique de précision (sauf optiques)

Ne comprend pas

• la fabrication de balances de précision des types utilisés dans les laboratoires (cf. 26.51B)
• la fabrication de MACHINES pour le traitement du courrier (28.23Z)

Produits associés

• 28.29.21 Equipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients
• 28.29.31 Appareils de pesage pour usages industriels, bascules à pesage en continu, balances à poids constant et cellules de dosage
• 28.29.32 Balances de ménage et pèse-personnes
• 28.29.39 Autres appareils de pesage et de mesurage
• 28.29.83 Parties d'appareils de calandrage ou de laminage, parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage
• 28.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres MACHINES d'usage général nca

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28.29B Fabrication d'autres MACHINES d'usage général

Comprend

• la fabrication d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
• la fabrication d'appareils à projeter, à disperser ou à pulvériser des matières liquides ou en poudre :
• pistolets aérographes, extincteurs, MACHINES et appareils à jet de sable, appareils de nettoyage à vapeur, etc.
• la fabrication de MACHINES et d'appareils servant à nettoyer, remplir et conditionner les bouteilles ainsi que de MACHINES et d'appareils à gazéifier les boissons
• la fabrication d'appareils de distillation ou de rectification pour les raffineries de pétrole, les industries chimiques, les industries des boissons, etc.
• la fabrication de générateurs de gaz
• la fabrication de calandres et de laminoirs ainsi que de cylindres pour ces MACHINES (sauf pour le métal et le verre)
• la fabrication de MACHINES centrifuges (sauf les écrémeuses et les sèche-linge)
• la fabrication de joints d'étanchéité et de joints similaires composés de matériaux différents ou de plusieurs couches d'un même matériau
• la fabrication de MACHINES automatiques de vente de produits
• la fabrication de parties de MACHINES d'usage général
• la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser
• la fabrication de tours de refroidissement et de dispositifs similaires destinés au refroidissement direct fonctionnant avec de l'eau réinjectée

Ne comprend pas

• la fabrication de matériel, de MACHINES et d'appareils pour la production du froid de type ménager (cf. 27.51Z)
• la fabrication de ventilateurs de type ménager (cf. 27.51Z)
• la fabrication de matériel électrique à souder et à braser (cf. 27.9Z)
• la fabrication de MACHINES et d'appareils de pulvérisation pour l'agriculture (cf. 28.30Z)
• la fabrication de laminoirs pour les métaux ou le verre ainsi que de cylindres pour ces MACHINES (cf. 28.91Z et 28.99B)
• la fabrication de séchoirs pour produits agricoles (cf. 28.93Z)
• la fabrication d'appareils pour la filtration ou l'épuration des aliments (cf. 28.93Z)
• la fabrication d'écrémeuses (cf. 28.93Z)
• la fabrication de sèche-linge commerciaux (cf. 28.94Z)
• la fabrication de MACHINES à imprimer sur les matières textiles (cf. 28.94Z)

Produits associés

• 28.29.11 Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l'eau, générateurs d'acétylène et similaires, équipements de distillation ou de rectification
• 28.29.12 Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
• 28.29.13 Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiques
• 28.29.22 Extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable et dispositifs mécaniques similaires, à l'exclusion de ceux utilisés dans l'agriculture
• 28.29.23 Joints métalloplastiques, joints d'étanchéité mécaniques
• 28.29.41 Centrifugeuses nca
• 28.29.42 Calandres et autres laminoirs, à l'exclusion de ceux pour le métal et le verre
• 28.29.43 Machines automatiques de vente de produits
• 28.29.50 Machines à laver la vaisselle de type industriel
• 28.29.60 Matériel nca pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d'une différence de température
• 28.29.70 Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties, matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
• 28.29.81 Parties de générateurs de gaz
• 28.29.82 Parties de centrifugeuses, parties d'appareils de filtration et d'épuration des liquides et des gaz
• 28.29.83 Parties d'appareils de calandrage ou de laminage, parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage
• 28.29.84 Parties de MACHINES sans connecteurs électriques nca
• 28.29.85 Pièces de MACHINES à laver la vaisselle et d'équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement
• 28.29.86 Parties de matériel non électrique pour le soudage et le brasage et de matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
• 28.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres MACHINES d'usage général nca

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28.30Z Fabrication de MACHINES agricoles et forestières

Comprend

• la fabrication de tracteurs agricoles et forestiers
• la fabrication de motoculteurs
• la fabrication de faucheuses, y compris les tondeuses à gazon
• la fabrication de remorques ou de semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
• la fabrication de MACHINES, d'appareils et d'engins agricoles pour la préparation du sol, la plantation des cultures ou l'épandage des engrais :
• charrues, épandeurs de fumier, semoirs, herses, etc.
• la fabrication de MACHINES, d'appareils et d'engins pour la récolte et le battage des produits agricoles :
• moissonneuses, batteuses, MACHINES pour le triage, etc.
• la fabrication de MACHINES à traire
• la fabrication de MACHINES et d'appareils de pulvérisation pour l'agriculture
• la fabrication d'autres MACHINES et appareils pour l'agriculture :
• MACHINES et appareils pour l'aviculture, l'apiculture, la préparation des aliments ou provendes pour animaux, etc.
• MACHINES pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des oeufs, des fruits, etc.

Ne comprend pas

• la fabrication d'outillage portatif agricole mécanique (cf. 25.73B)
• la fabrication de convoyeurs à usage agricole (cf. 28.22Z)
• la fabrication d'outils à main à moteur (cf. 28.24Z)
• la fabrication d'écrémeuses (cf. 28.93Z)
• la fabrication de MACHINES pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs (cf. 28.93Z)
• la fabrication de tracteurs routiers pour semi-remorques (cf. 29.10Z)
• la fabrication de remorques ou de semi-remorques routières (cf. 29.20Z)

Produits associés

• 28.30.10 Motoculteurs
• 28.30.21 Tracteurs d'une puissance inférieure ou égale à 37 kW
• 28.30.22 Tracteurs d'une puissance comprise entre 37 kW et 59 kW
• 28.30.23 Tracteurs d'une puissance supérieure à 59 kW
• 28.30.31 Charrues
• 28.30.32 Herses, scarificateurs, cultivateurs, herses à dents et motohoues
• 28.30.33 Semoirs, plantoirs et repiqueurs
• 28.30.34 Epandeurs de fumier et distributeurs d'engrais
• 28.30.39 Autre matériel pour le travail du sol
• 28.30.40 Tondeuses à gazon
• 28.30.51 Faucheuses (y compris barres de coupe à monter sur un tracteur) nca
• 28.30.52 Appareils de fenaison
• 28.30.53 Ramasseuses-presses
• 28.30.54 Matériel pour la récolte des racines et tubercules
• 28.30.59 Matériel de récolte et de battage nca
• 28.30.60 Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles
• 28.30.70 Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles
• 28.30.81 Matériel de nettoyage, tri et criblage des oeufs, des fruits ou d'autres produits agricoles, à l'exclusion des graines, grains ou légumes secs
• 28.30.82 Machines à traire
• 28.30.83 Matériel pour la préparation des aliments pour animaux
• 28.30.84 Incubateurs et couveuses
• 28.30.85 Matériel d'aviculture
• 28.30.86 Matériel agricole, horticole, forestier, avicole et apicole nca
• 28.30.91 Parties de matériel de récolte et de battage nca
• 28.30.92 Parties de matériel pour le travail du sol
• 28.30.93 Parties d'autre matériel agricole
• 28.30.94 Parties de matériel de laiterie nca
• 28.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de MACHINES agricoles et forestières

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28.41Z Fabrication de MACHINES-outils pour le travail des métaux

Comprend

• la fabrication de MACHINES de formage des métaux, y compris celles opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc.
• la fabrication de MACHINES-outils servant à tourner, percer, fraiser, limer, raboter, aléser, rectifier, etc.
• la fabrication de MACHINES-outils à estamper ou à presser
• la fabrication de MACHINES à poinçonner, presses hydrauliques, freins hydrauliques, marteaux-pilons, MACHINES à forger, etc.
• la fabrication de bancs à étirer, de MACHINES pour exécuter un filetage par roulage ou de MACHINES pour le travail des métaux sous forme de fils
• la fabrication de centres d'usinage des métaux
• la fabrication de pièces et accessoires destinés aux MACHINES-outils à métaux

Ne comprend pas

• la fabrication d'outils interchangeables (cf. 25.73B)
• la fabrication de matériel électrique à souder et à braser (cf. 27.90Z)

Produits associés

• 28.41.11 Machines-outils d'usinage des métaux opérant par enlèvement de matière par laser, ultrasons et procédés similaires
• 28.41.12 Centres d'usinage, MACHINES à poste fixe et MACHINES à stations multiples, pour l'usinage des métaux
• 28.41.21 Tours opérant par enlèvement de métal
• 28.41.22 Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l'usinage des métaux, MACHINES à fileter ou à tarauder nca
• 28.41.23 Machines à ébarber, affëter, meuler et autres MACHINES-outils de finition des métaux
• 28.41.24 Machines à raboter, scier, tronçonner et autres MACHINES-outils travaillant par enlèvement de métal
• 28.41.31 Machines à rouler, cintrer, plier ou dresser les métaux
• 28.41.32 Machines à cisailler, poinçonner ou gruger les métaux
• 28.41.33 Machines à forger ou à estamper et marteaux-pilons, presses hydrauliques et presses pour l'usinage des métaux nca
• 28.41.34 Machines-outils nca pour l'usinage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets, opérant sans enlèvement de matière
• 28.41.40 Parties et accessoires de MACHINES-outils à métaux
• 28.41.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de MACHINES de formage des métaux

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28.49Z Fabrication d'autres MACHINES-outils

Comprend

• la fabrication de MACHINES-outils pour le travail du bois, de l'os, de la pierre, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou le travail à froid du verre, y compris celles opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc.
• la fabrication de porte-pièces pour MACHINES-outils
• la fabrication de plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux pour MACHINES-outils
• la fabrication de MACHINES-outils pour clouer, agrafer, coller ou autrement assembler le bois, le liège, l'os, le caoutchouc durci ou les matières plastiques dures, etc.
• la fabrication de MACHINES de forage rotatives par percussion, de riveteuses, de MACHINES à découper les feuilles de métal, etc.
• la fabrication de presses pour la fabrication de panneaux de bois
• la fabrication de MACHINES pour le traitement électrolytique
• la fabrication de pièces et accessoires destinés aux MACHINES-outils énumérées

Ne comprend pas

• la fabrication d'outils interchangeables pour MACHINES-outils (outils à percer ou à poinçonner, matrices, tarauds, fraises, outils à tourner, lames de scies, couteaux tranchants, etc.) (cf. 25.73B)
• la fabrication de fers et de fusils à souder et à braser portatifs (cf. 27.90Z)
• la fabrication d'outils à main à moteur (cf. 28.24Z)
• la fabrication de MACHINES utilisées dans les laminoirs ou les fonderies (cf. 28.91Z)
• la fabrication de MACHINES pour l'extraction (cf. 28.92Z)

Produits associés

• 28.41.22 Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l'usinage des métaux, MACHINES à fileter ou à tarauder nca
• 28.41.32 Machines à cisailler, poinçonner ou gruger les métaux
• 28.49.11 Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton ou de matériaux minéraux similaires ou pour le travail à froid du verre
• 28.49.12 Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou de matériaux durs similaires, MACHINES d'électrodéposition
• 28.49.21 Porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour MACHINES-outils
• 28.49.22 Porte-pièces, pour MACHINES-outils
• 28.49.23 Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur MACHINES-outils
• 28.49.24 Parties et accessoires pour MACHINES-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci ou de matériaux durs similaires
• 28.49.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres MACHINES-outils

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28.91Z Fabrication de MACHINES pour la métallurgie

Comprend

• la fabrication de MACHINES et d'appareils pour la manutention des métaux à haute température :
• convertisseurs, lingotières, poches de coulée, MACHINES à couler sous pression
• la fabrication de laminoirs à métaux et de leurs cylindres

Ne comprend pas

• la fabrication de bancs à étirer (cf. 28.41Z)
• la fabrication de châssis de fonderie et de moules (à l'exclusion des lingotières) (cf. 25.73A)
• la fabrication des MACHINES destinées à construire les moules de fonderie (cf. 28.99B)

Produits associés

• 28.91.11 Convertisseurs, poches de coulée, lingotières, MACHINES à couler, laminoirs à métaux
• 28.91.12 Parties de MACHINES pour la métallurgie, parties de laminoirs à métaux
• 28.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de MACHINES pour la métallurgie

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28.92Z Fabrication de MACHINES pour l'extraction ou la construction

Comprend

• la fabrication d'appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue pour mines au fond ou autres travaux souterrains
• la fabrication de MACHINES de sondage, de haveuses, de MACHINES de forage et de MACHINES à creuser les tunnels ou les galeries (destinées ou non aux travaux souterrains)
• la fabrication de MACHINES et d'appareils à traiter les minéraux par criblage, triage, séparation, lavage, concassage, etc.
• la fabrication de bétonnières et d'appareils à gâcher le ciment
• la fabrication de matériel pour la préparation du bitume
• la fabrication de MACHINES et d'appareils de terrassement :
• bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, etc.
• la fabrication de sonnettes de battage et de MACHINES pour l'arrachage des pieux, d'épandeurs de mortier et de bitume, de MACHINES pour le surfaçage du béton, etc.
• la fabrication de tracteurs poseurs de voies et de tracteurs utilisés dans la construction et les mines
• la fabrication de lames de bouteurs et de bouteurs biais
• la fabrication de camions à benne tout-terrain

Ne comprend pas

• la fabrication de matériel de levage et de manutention (cf. 28.22Z)
• la fabrication d'autres tracteurs (cf. 28.30Z et 29.10Z)
• la fabrication de MACHINES-outils pour le travail de la pierre, y compris les MACHINES à fendre ou à cliver (cf. 28.49Z)
• la fabrication de camions-bétonnières (cf. 29.10Z)

Produits associés

• 28.92.11 Elévateurs, transporteurs et convoyeurs continus, pour mines
• 28.92.12 Haveuses, abatteuses et tunneliers, autres matériels de forage et d'abattage
• 28.92.21 Bouteurs et bouteurs-biais autopropulsés
• 28.92.22 Niveleuses et profileurs autopropulsés
• 28.92.23 Décapeuses autopropulsées
• 28.92.24 Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés
• 28.92.25 Chargeuses-pelleteuses frontales autopropulsées
• 28.92.26 Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses rotatifs autopropulsés
• 28.92.27 Autres pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés, autres matériels de mines autopropulsés
• 28.92.28 Lames pour bouteurs et bouteurs-biais
• 28.92.29 Tombereaux automoteurs
• 28.92.30 Autres matériels de travaux publics
• 28.92.40 Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d'autres substances minérales
• 28.92.50 Tracteurs de chantier
• 28.92.61 Parties de MACHINES de forage, havage ou excavation, parties de grues
• 28.92.62 Parties de MACHINES à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre et d'autres substances similaires
• 28.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de MACHINES pour l'extraction ou la construction

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28.93Z Fabrication de MACHINES pour l'industrie agro-alimentaire

Comprend

• la fabrication de séchoirs pour produits agricoles
• la fabrication de MACHINES et d'appareils de laiterie :
• écrémeuses
• MACHINES pour le traitement du lait (appareils homogénéisateurs par exemple)
• MACHINES et appareils pour la transformation du lait (barattes, malaxeurs et MACHINES à mouler le beurre)
• MACHINES et appareils de fromagerie (MACHINES à lisser et à mouler, presses à fromage, etc.)
• la fabrication de MACHINES et d'appareils pour la minoterie :
• MACHINES pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs (tarares, toiles trieuses, séparateurs, MACHINES à brosser les grains, etc.)
• MACHINES et appareils pour la production de farines, gruaux ou autres produits de minoterie (moulins à meules de pierre, alimentateurs, MACHINES à nettoyer les sons, mélangeurs, MACHINES à décortiquer le riz, MACHINES à casser les pois)
• la fabrication de presses, de pressoirs et de fouloirs, etc., utilisés pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits, etc.
• la fabrication de MACHINES et d'appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires :
• fours de boulangerie, malaxeurs à pâte, MACHINES à diviser la pâte, MACHINES à mouler la pâte, MACHINES à trancher, appareils de pâtisserie à doser les pâtes et les ingrédients, etc.
• la fabrication de MACHINES et d'appareils pour la transformation de divers produits alimentaires :
• MACHINES et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat, pour la sucrerie, pour la brasserie, pour le travail des viandes ou de la volaille, pour la préparation des fruits, des légumes ou des fruits à coque, pour la préparation des poissons, des crustacés, des coquillages et d'autres produits de la mer
• appareils pour la filtration ou l'épuration
• autres MACHINES pour la préparation ou la fabrication industrielle de produits alimentaires ou de boissons
• la fabrication de MACHINES et d'appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou des graisses animales ou végétales
• la fabrication de MACHINES et d'appareils pour la préparation du tabac et la fabrication de cigares, de cigarettes ou de tabac à pipe, à chiquer ou à priser
• la fabrication de MACHINES et d'appareils pour la préparation des aliments dans les hôtels et les restaurants

Ne comprend pas

• la fabrication d'appareils d'irradiation des aliments et du lait (cf. 26.60Z)
• la fabrication de MACHINES et d'appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises ainsi que d'appareils et d'instruments de pesage (cf. 28.29A)
• la fabrication de MACHINES et d'appareils pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des oeufs, des fruits ou d'autres plantes (sauf semences, grains et légumes à cosse secs) (cf. 28.30Z)

Produits associés

• 28.93.11 Ecrémeuses
• 28.93.12 Machines et appareils de laiterie
• 28.93.13 Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs nca
• 28.93.14 Machines et appareils pour la préparation du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires
• 28.93.15 Fours de boulangerie non électriques, matériels de cuisson ou de torréfaction non domestiques
• 28.93.16 Séchoirs agroalimentaires
• 28.93.17 Machines et appareils nca pour l'industrie agroalimentaire
• 28.93.19 Machines et appareils pour la préparation du tabac nca
• 28.93.20 Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
• 28.93.31 Parties de MACHINES pour la préparation de boissons
• 28.93.32 Parties de MACHINES pour l'industrie alimentaire
• 28.93.33 Parties de MACHINES pour la préparation du tabac
• 28.93.34 Parties de MACHINES pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
• 28.93.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de MACHINES pour l'industrie agroalimentaire

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28.94Z Fabrication de MACHINES pour les industries textiles

Comprend

• la fabrication de MACHINES pour l'industrie textile :
• MACHINES pour la préparation, la fabrication, le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des fibres, des matières ou des fils textiles, synthétiques ou artificiels
• MACHINES pour la préparation des fibres textiles : égreneuses de coton, MACHINES brise-balles, effilocheuses du type Garnett, batteurs-étaleurs à coton, MACHINES à dessuinter la laine, MACHINES à carboniser la laine, peigneuses, cardes, métiers à mèches, etc.
• métiers à filer
• MACHINES pour la préparation des fils textiles : bobinoirs, ourdissoirs et MACHINES similaires
• métiers à tisser, y compris les métiers à main
• MACHINES et métiers à bonneterie
• MACHINES et métiers à filet, à tulle, à dentelle, à passementerie, etc.
• la fabrication de MACHINES et d'appareils auxiliaires pour les MACHINES de l'industrie textile :
• ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaïnes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, broches, ailettes, etc.
• la fabrication de MACHINES à imprimer sur les matières textiles
• la fabrication de MACHINES et d'appareils pour le traitement des tissus :
• MACHINES et appareils pour le lavage, le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des tissus en matières textiles
• MACHINES à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus en matières textiles
• la fabrication de MACHINES et d'appareils de blanchisserie :
• MACHINES à repasser, y compris les presses à fixer
• MACHINES commerciales à laver et à sécher le linge
• MACHINES pour le nettoyage à sec
• la fabrication de MACHINES à coudre ainsi que de têtes et d'aiguilles pour MACHINES à coudre (à usage domestique ou autre)
• la fabrication de MACHINES et d'appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés
• la fabrication de MACHINES et d'appareils pour l'industrie du cuir :
• MACHINES et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou des peaux
• MACHINES et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures et des autres ouvrages en cuir, en peau ou en pelleterie

Ne comprend pas

• la fabrication de cartes en papier ou en carton pour mécaniques Jacquard (cf. 17.29Z)
• la fabrication de MACHINES à laver et à sécher le linge de type ménager (cf. 27.51Z)
• la fabrication de calandres (cf. 28.29B)
• la fabrication de MACHINES et d'appareils pour le brochage ou la reliure (cf. 28.99A)

Produits associés

• 28.94.11 Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles, MACHINES pour la préparation des fibres textiles
• 28.94.12 Métiers à filer, MACHINES pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage
• 28.94.13 Métiers à tisser
• 28.94.14 Machines et métiers à tricoter, MACHINES de couture-tricotage et MACHINES similaires, MACHINES à touffeter
• 28.94.15 Machines et matériels auxiliaires pour l'industrie textile, MACHINES à imprimer les textiles
• 28.94.21 Machines pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le repassage, le pressage, la teinture, l'enroulage et autres opérations similaires des fils et textiles, MACHINES pour la finition du feutre
• 28.94.22 Machines à laver de type industriel, MACHINES pour le nettoyage à sec, MACHINES à sécher d'une capacité supérieure à 10 kg
• 28.94.23 Essoreuses à linge
• 28.94.24 Machines à coudre industrielles
• 28.94.30 Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation d'articles chaussants ou autres
• 28.94.40 Machines à coudre domestiques
• 28.94.51 Parties et accessoires de MACHINES de filature, tissage et tricotage
• 28.94.52 Parties d'autres MACHINES pour l'industrie textile et la confection
• 28.94.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de MACHINES pour les industries textiles

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28.95Z Fabrication de MACHINES pour les industries du papier et du carton

Comprend

• la fabrication de MACHINES pour la production de pâte à papier
• la fabrication de MACHINES pour la production du papier et du carton
• la fabrication de MACHINES pour la production d'articles en papier ou en carton

Ne comprend pas

• la fabrication de MACHINES d'imprimerie (cf. 28.99A)
• la fabrication de séchoirs pour la pâte, les papiers ou les cartons (cf. 28.99B)

Produits associés

• 28.95.11 Machines pour les industries du papier et du carton, à l'exclusion de leurs parties
• 28.95.12 Parties de MACHINES pour les industries du papier et du carton
• 28.95.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de MACHINES pour les industries du papier et du carton

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28.96Z Fabrication de MACHINES pour le travail du caoutchouc ou des plastiques

Comprend

• la fabrication de MACHINES pour le travail du caoutchouc tendre ou des matières plastiques, ou pour la fabrication de produits en ces matières :
• MACHINES pour le mélange ou le malaxage du caoutchouc ou des matières plastiques
• MACHINES pour la presse, l'extrusion, le soufflage, le thermoformage du caoutchouc ou des matières plastiques
• MACHINES à mouler, MACHINES à fabriquer ou à rechaper les pneumatiques
• autres MACHINES et appareils à fabriquer des produits spécifiques en caoutchouc ou en matières plastiques

Ne comprend pas

• la fabrication de MACHINES ou de matériel pour le travail du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou du verre (travail à froid) (cf. 28.49Z)

Produits associés

• 28.96.10 Machines nca pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières
• 28.96.20 Parties de MACHINES nca pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières
• 28.96.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de MACHINES pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques

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28.99A Fabrication de MACHINES d'imprimerie

Comprend

• la fabrication de MACHINES et de matériel pour l'imprimerie, la composition, le brochage et la reliure et de MACHINES pour les activités d'impression sur différents types de matériaux

Ne comprend pas

• la fabrication de photocopieuses (cf. 28.23Z)
• la fabrication de MACHINES à imprimer sur les matières textiles (cf. 28.94Z)

Produits associés

• 28.99.11 Machines pour le brochage et la reliure, y compris MACHINES à coudre les feuillets
• 28.99.12 Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques
• 28.99.13 Machines d'impression offset, à l'exclusion des MACHINES offset de bureau
• 28.99.14 Autres MACHINES d'impression, à l'exclusion des MACHINES de bureau
• 28.99.40 Parties de MACHINES d'imprimerie et de MACHINES pour le brochage et la reliure
• 28.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres MACHINES d'usage spécifique nca

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28.99B Fabrication d'autres MACHINES spécialisées

Comprend la fabrication de MACHINES d'usage spécifique non classées ailleurs.

Comprend

• la fabrication de séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, les papiers ou les cartons et d'autres matières (à l'exception des produits agricoles et textiles)
• la fabrication d'essoreuses industrielles
• la fabrication de MACHINES et appareils pour la fabrication de tuiles, de briques, de pâtes céramiques formées, de tuyaux, d'électrodes de graphite, de craies à écrire et à dessiner, etc.
• la fabrication de MACHINES à fabriquer les semi-conducteurs
• la fabrication de robots industriels multi-tâches à usage spécifique
• la fabrication d'autres MACHINES et appareils à usage spécifique :
• MACHINES pour l'assemblage de lampes, de tubes, de valves électriques ou électroniques ou d'ampoules
• MACHINES pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, des fibres et des fils de verre
• MACHINES et appareils pour la séparation isotopique
• la fabrication de matériel d'équilibrage des pneumatiques et de réglage de géométrie, de matériel d'équilibrage (sauf équilibrage des roues)
• la fabrication d'appareillages dits de "graissage centralisé"
• la fabrication d'appareils et de dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, de catapultes destinées à équiper des porte-avions et de matériel similaire
• la fabrication de bancs solaires
• la fabrication d'installations de bowling automatiques (par exemple MACHINES à requiller)
• la fabrication de manèges, de balançoires, de stands de tir et d'autres attractions foraines

Ne comprend pas

• la fabrication des appareils ménagers (cf. 27.5)
• la fabrication de photocopieuses (cf. 28.23Z)
• la fabrication de MACHINES ou de matériel pour le travail du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou du verre (travail à froid) (cf. 28.49Z)
• la fabrication des lingotières (cf. 28.91Z)

Produits associés

• 28.99.20 Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
• 28.99.31 Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton, séchoirs industriels nca
• 28.99.32 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines
• 28.99.39 Dispositifs de lancement d'aéronefs, dispositifs d'appontage ou dispositifs similaires, équipements d'équilibrage de pneumatiques, MACHINES d'usage spécifique nca
• 28.99.40 Parties de MACHINES d'imprimerie et de MACHINES pour le brochage et la reliure
• 28.99.51 Parties de MACHINES et d'appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
• 28.99.52 Parties de MACHINES d'usage spécifique nca
• 28.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres MACHINES d'usage spécifique nca

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31.09B Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement

Comprend

• la fabrication de sièges de camping ou de jardin
• la fabrication de mobilier de jardin et de meubles des types utilisés dans les chambres à coucher, les salles à manger et de séjour, etc.
• la fabrication de meubles de MACHINES à coudre, meubles-télévision, etc.
• le finissage des meubles par des opérations telles que l'aspersion, la pulvérisation, la mise en peinture, le vernissage au tampon et le rembourrage
• le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication

Ne comprend pas

• la fabrication de meubles en céramique, béton et pierre (cf. 23.42Z, 23.69Z, 23.70Z)
• la fabrication de lampes ou d'appareils d'éclairage (cf. 27.40Z)
• la restauration de meubles et le rembourrage dans le cadre de la restauration de meubles (cf. 95.24Z)

Produits associés

• 31.00.11 Sièges avec bâti en métal
• 31.00.12 Sièges avec bâti en bois
• 31.00.13 Autres sièges
• 31.00.14 Parties de sièges
• 31.00.20 Parties de meubles (à l'exclusion des sièges)
• 31.00.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de leurs parties et de parties de meubles
• 31.09.11 Meubles métalliques nca
• 31.09.12 Meubles en bois pour chambres à coucher, salles à manger ou salles de séjour
• 31.09.13 Meubles en bois nca
• 31.09.14 Meubles en matières plastiques ou autres (bambou, rotin, etc.)
• 31.09.91 Finition de meubles neufs (à l'exclusion du garnissage des sièges)
• 31.09.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres meubles

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32.91Z Fabrication d'articles de brosserie

Comprend

• la fabrication de balais, de pinceaux et de brosses, même constituant des parties de MACHINES, de balais mécaniques pour emploi à la main, de balais à franges et de plumeaux, de brosses et de pinceaux à peindre, de rouleaux et de tampons à peindre, de raclettes en caoutchouc et d'autres brosses, balais, balayettes, etc.
• la fabrication de brosses à habits et à chaussures

Produits associés

• 32.91.11 Balais et brosses pour nettoyage
• 32.91.12 Brosses à dents, à cheveux et autres brosses de toilette pour usage personnel, pinceaux d'artistes, pinceaux à écrire et pinceaux pour le maquillage
• 32.91.19 Autres brosses nca
• 32.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de brosserie

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32.99Z Autres activités manufacturières nca

Comprend

• la fabrication d'équipements de protection :
• vêtements de sécurité résistant au feu et de protection
• ceintures de sécurité pour poseurs de rails et autres ceintures à usage professionnel
• bouées de sauvetage en liège
• casques en plastique et d'autres équipements personnels de sécurité en matières plastiques (par exemple les casques de protection pour la pratique sportive)
• vêtements de protection pour la lutte contre l'incendie
• coiffures de sécurité et d'autres équipements personnels de sécurité en métal
• protections auditives (par exemple : contre le bruit ou pour la pratique de la natation)
• masques à gaz non médicaux
• la fabrication de stylos et de crayons de tous types, mécaniques ou non
• la fabrication de mines pour crayons
• la fabrication de dateurs, de cachets ou de numéroteurs, d'appareils manuels pour l'impression d'étiquettes, d'imprimeries à main, de rubans encreurs préparés pour MACHINES à écrire et de tampons encreurs
• la fabrication de globes
• la fabrication de parapluies, d'ombrelles, de parasols, de cannes, de cannes-sièges
• la fabrication de boutons, de boutons-pression et de fermetures à glissière
• la fabrication de briquets
• la fabrication d'articles à usage personnel : pipes, peignes à coiffer, barrettes, vaporisateurs de toilette, bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques à usage personnel ou domestique, perruques, fausses barbes, faux sourcils
• la fabrication de divers articles : bougies, chandelles, cierges et articles similaires, fleurs, fruits et feuillages artificiels, articles-surprises, tamis et cribles à main, mannequins pour tailleurs, cercueils, etc.
• la fabrication de compositions florales, bouquets, couronnes et articles similaires
• les activités des taxidermistes

Ne comprend pas

• la fabrication de mèches pour briquets (cf. 13.96Z)
• la fabrication de vêtements de travail et de tenues de service (par exemple : tabliers de laboratoires, salopettes, uniformes) (cf. 14.12Z)
• la fabrication de gadgets en papier (cf. 17.29Z)

Produits associés

• 32.99.11 Casques de sécurité et autres produits de sécurité
• 32.99.12 Stylos, stylos et marqueurs à feutre, porte-mines
• 32.99.13 Stylos à dessiner, stylos à plumes et autres stylos
• 32.99.14 Assortiments d'articles pour écriture, porte-stylos, porte-crayons et articles similaires, et leurs parties
• 32.99.15 Crayons noirs ou de couleur, mines de crayon, pastels, fusains, craies à écrire et de tailleur
• 32.99.16 Ardoises et tableaux à écrire, cachets à dater, sceller ou numéroter et articles similaires, rubans de MACHINES à écrire et similaires, tampons encreurs
• 32.99.21 Parapluies, parasols et ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets et articles similaires
• 32.99.22 Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets et articles similaires
• 32.99.23 Boutons-pression et leurs parties, boutons, fermetures à glissière
• 32.99.24 Formes pour boutons et autres parties de boutons, ébauches de boutons, parties de fermetures à glissière
• 32.99.30 Produits en cheveux ou en poils animaux, articles similaires en matières textiles
• 32.99.41 Briquets et autres allumeurs, pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
• 32.99.42 Parties de briquets, alliages pyrophoriques, articles en matières combustibles
• 32.99.43 Recharges de gaz liquide ou liquéfié pour briquets, d'une capacité inférieure ou égale à 300 cm³
• 32.99.51 Articles pour fêtes et divertissements, y compris matériel de prestidigitation et farces et attrapes
• 32.99.52 Peignes, barrettes et articles similaires, épingles à cheveux, bigoudis, vaporisateurs, montures et têtes de montures
• 32.99.53 Matériels de démonstration
• 32.99.54 Bougies, chandelles, cierges et articles similaires
• 32.99.55 Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties
• 32.99.59 Autres articles divers nca
• 32.99.60 Travaux de taxidermie
• 32.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits manufacturés nca

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33.11Z Réparation d'ouvrages en métaux

Comprend la réparation et l'entretien des ouvrages en métaux produits dans la division 25.

Comprend

• la réparation et l'entretien de structures métalliques
• la réparation et l'entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
• la réparation et l'entretien de conduites et pipelines
• la réparation de fëts métalliques de transport
• la réparation et l'entretien de générateurs de vapeur
• la réparation et l'entretien d'appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur :
• condensateurs, économiseurs, surchauffeurs, collecteurs et accumulateurs de vapeur
• la réparation et l'entretien de réacteurs nucléaires
• la réparation et l'entretien de pièces destinées aux chaudières de navires ou de centrales électrique
• la réparation de chaudières de type industriel et de radiateurs pour le chauffage central
• la réparation et l'entretien d'armes à feux et de pièces d'artillerie, y compris la réparation de fusils pour le tir sportif et de loisirs
• la réparation et l'entretien d'articles de coutellerie
• la réparation et l'entretien d'outils à main et d'outillage pour MACHINES
• la réparation et l'entretien de serrures et d'autres systèmes complexes de verrouillage
• la réparation et l'entretien de coffres-forts, sans surveillance associée
• la réparation et l'entretien de caddies de supermarchés
• les services de réparation par soudure mobile

Ne comprend pas

• l'affëtage de lames et de scies pour MACHINES (cf. 33.12Z)
• la réparation des séparateurs d'isotopes (cf. 33.12Z)
• la réparation de systèmes de chauffage central, etc. (cf. 43.22B)
• la réparation de dispositifs de verrouillage mécanique, coffres-forts, etc., avec surveillance associée (cf. 80.20Z)

Produits associés

• 33.11.11 Réparation et entretien de structures métalliques
• 33.11.12 Réparation et entretien de réservoirs, cuves et récipients métalliques
• 33.11.13 Réparation et entretien de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour chauffage central à eau chaude
• 33.11.14 Réparation et entretien d'armes et de munitions
• 33.11.19 Réparation et entretien d'autres ouvrages en métaux

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33.12Z Réparation de MACHINES et équipements mécaniques

Comprend la réparation et l'entretien des MACHINES et équipements mécaniques relevant de la division 28 comme la réparation de MACHINES et équipements agricoles ou de MACHINES et équipements industriels ou commerciaux tels que chariots élévateurs et autres matériels de manutention, MACHINES-outils, équipements de réfrigération commerciaux, équipements de construction et MACHINES des industries extractives, etc.

Comprend

• la réparation et l'entretien de moteurs à combustion interne de véhicules autres qu'automobiles
• la réparation et l'entretien de pompes, compresseurs et équipements similaires
• la réparation et l'entretien de MACHINES hydrauliques
• la réparation d'articles de robinetterie
• la réparation d'organes mécaniques de transmission
• la réparation et l'entretien de fours industriels
• la réparation et l'entretien de matériel de levage et de manutention des matériaux
• la réparation et l'entretien de caisses enregistreuses
• la réparation et l'entretien de photocopieuses
• la réparation de calculateurs, électroniques ou non
• la réparation de MACHINES à écrire
• la réparation et l'entretien d'équipements industriels de réfrigération et de purification de l'air
• la réparation et l'entretien d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
• la réparation et l'entretien de matériels pour les industries chimiques
• la réparation et l'entretien de matériel non électrique pour le soudage
• la réparation et l'entretien de distributeurs automatiques
• la réparation et l'entretien d'autres MACHINES d'usage général
• la réparation d'outillages portatifs à moteur incorporé
• la réparation et l'entretien de MACHINES-outils de découpe et de formage des métaux et de leurs accessoires
• la réparation et l'entretien d'autres MACHINES-outils
• la réparation et l'entretien de tracteurs agricoles
• la réparation et l'entretien de MACHINES agricoles et forestières
• la réparation et l'entretien de MACHINES pour la métallurgie
• la réparation et l'entretien de MACHINES pour l'extraction et la construction
• la réparation et l'entretien de MACHINES de transformation des aliments, des boissons et du tabac
• la réparation et l'entretien de MACHINES pour la production de vêtements en tissus et de cuir
• la réparation et l'entretien de MACHINES pour la papeterie
• la réparation et l'entretien de MACHINES pour le travail du caoutchouc ou des plastiques
• la réparation et l'entretien de MACHINES d'imprimerie
• la réparation et l'entretien de robots industriels multitâches à usage spécifique
• la réparation et l'entretien d'autres MACHINES d'usage spécifique relevant de la division 28
• l'affëtage ou l'installation de lames et de scies pour MACHINES
• la fourniture de services de réparation par soudure

Ne comprend pas

• la réparation et l'entretien de moteurs électriques (cf. 33.14Z)
• la réparation et l'entretien de moteurs d'aéronefs (cf. 33.16Z)
• la réparation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf. 43.22B)
• la réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (cf. 43.29B)
• la réparation d'ordinateurs (cf. 95.11Z)

Produits associés

• 33.12.11 Réparation et entretien de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
• 33.12.12 Réparation et entretien d'équipements hydrauliques et pneumatiques, d'autres pompes, compresseurs et articles de robinetterie
• 33.12.13 Réparation et entretien d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
• 33.12.14 Réparation et entretien de fours et brëleurs
• 33.12.15 Réparation et entretien d'équipements de levage et de manutention
• 33.12.16 Réparation et entretien de MACHINES et d'équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
• 33.12.17 Réparation et entretien d'outillage manuel électrique
• 33.12.18 Réparation et entretien d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
• 33.12.19 Réparation et entretien d'autres MACHINES d'usage général nca
• 33.12.21 Réparation et entretien de MACHINES agricoles et forestières
• 33.12.22 Réparation et entretien de MACHINES de formage des métaux et de MACHINES-outils
• 33.12.23 Réparation et entretien de MACHINES pour la métallurgie
• 33.12.24 Réparation et entretien de matériels pour l'extraction ou la construction
• 33.12.25 Réparation et entretien de MACHINES pour l'industrie agroalimentaire
• 33.12.26 Réparation et entretien de MACHINES pour les industries textiles
• 33.12.27 Réparation et entretien de MACHINES pour les industries du papier et du carton
• 33.12.28 Réparation et entretien de MACHINES pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
• 33.12.29 Réparation et entretien d'autres MACHINES d'usage spécifique

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33.19Z Réparation d'autres équipements

Comprend

• l'installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y compris l'installation de réacteurs nucléaires
• l'installation de réservoirs métalliques (non destinés au chauffage de bâtiments)
• l'installation des chaudières pour le chauffage central
• l'installation de serrures et autres systèmes complexes de verrouillage
• l'installation de récipients métalliques
• l'installation de coffres-forts
• l'installation et le montage d'armes
• les travaux de tuyauterie métallique sur site industriel : chimie, pétrole, etc.
• l'installation de structures chaudronnées nca

Ne comprend pas

• l'installation et le montage de chaudières pour le chauffage central domestique (cf. 43.22B)
• l'installation de portes, d'escaliers, d'équipements pour magasins, de mobilier, etc. (cf. 43.32)

Produits associés

• 33.20.11 Installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y compris l'installation de tuyauterie métallique dans des établissements industriels
• 33.20.12 Installation d'autres ouvrages en métaux, à l'exclusion de MACHINES et d'équipements

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33.20A Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie

Comprend

• l'installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y compris l'installation de réacteurs nucléaires
• l'installation de réservoirs métalliques (non destinés au chauffage de bâtiments)
• l'installation des chaudières pour le chauffage central
• l'installation de serrures et autres systèmes complexes de verrouillage
• l'installation de récipients métalliques
• l'installation de coffres-forts
• l'installation et le montage d'armes
• les travaux de tuyauterie métallique sur site industriel : chimie, pétrole, etc.
• l'installation de structures chaudronnées nca

Ne comprend pas

• l'installation et le montage de chaudières pour le chauffage central domestique (cf. 43.22B)
• l'installation de portes, d'escaliers, d'équipements pour magasins, de mobilier, etc. (cf. 43.32)

Produits associés

• 33.20.11 Installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y compris l'installation de tuyauterie métallique dans des établissements industriels
• 33.20.12 Installation d'autres ouvrages en métaux, à l'exclusion de MACHINES et d'équipements

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33.20B Installation de MACHINES et équipements mécaniques

Comprend

• l'installation de MACHINES de bureau et comptables
• l'installation et le montage de moteurs et turbines
• l'installation et le montage de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques
• l'installation d'articles de robinetterie et similaires
• l'installation d'organes mécaniques de transmission
• l'installation et le montage de fours et brëleurs
• l'installation et le montage d'équipements de levage et de manutention
• l'installation et le montage de matériel aéraulique et frigorifique industriel
• l'installation d'outillage portatif à moteur incorporé
• l'installation de MACHINES-outils à bois et autres matériaux
• l'installation d'appareils ménagers professionnels
• l'installation d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
• l'installation de matériels pour les industries chimiques
• l'installation d'autres MACHINES d'usage général
• l'installation de MACHINES et d'équipements industriels pour l'agriculture
• l'installation et montage de MACHINES-outils à métaux
• l'installation de MACHINES et d'équipements industriels pour la métallurgie
• l'installation de MACHINES et d'équipements industriels pour l'extraction et la construction
• l'installation de MACHINES et d'équipements industriels pour l'industrie agroalimentaire
• l'installation de MACHINES et d'équipements industriels pour les industries textiles
• l'installation de MACHINES et d'équipements industriels pour les industries du papier et du carton
• l'installation de MACHINES et d'équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
• l'installation de MACHINES d'imprimerie
• l'installation de robots divers nca
• l'installation de jeux de quilles automatiques (bowlings)
• l'installation d'autres MACHINES d'usage spécifique

Ne comprend pas

• l'installation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf. 43.22B)
• l'installation d'ascenseurs, d'escaliers mécaniques et de trottoirs roulants, de portes automatiques, d'aspirateurs à unité centrale, etc. (cf. 43.29B)

Produits associés

• 33.20.21 Installation de MACHINES de bureau et comptables
• 33.20.29 Installation d'autres MACHINES d'usage général nca
• 33.20.31 Installation de MACHINES et d'équipements industriels pour l'agriculture
• 33.20.32 Installation de MACHINES de formage des métaux
• 33.20.33 Installation de MACHINES et d'équipements industriels pour la métallurgie
• 33.20.34 Installation de MACHINES et d'équipements industriels pour l'extraction
• 33.20.35 Installation de MACHINES et d'équipements industriels pour l'industrie agroalimentaire
• 33.20.36 Installation de MACHINES et d'équipements industriels pour les industries textiles
• 33.20.37 Installation de MACHINES et d'équipements industriels pour les industries du papier et du carton
• 33.20.38 Installation de MACHINES et d'équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
• 33.20.39 Installation d'autres MACHINES d'usage spécifique

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33.20C Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels

Comprend

• la conception d'ensemble et l'assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels

Ne comprend pas

• la fabrication de MACHINES et équipements divers, munis de leurs dispositifs d'automatisation (classée selon l'usage des MACHINES)
• la fabrication des éléments (capteurs, circuits électroniques, etc.) entrant dans ces équipements (cf. 26.1 et 26.51)

Produits associés

• 33.20.60 Installation d'appareils de contrôle automatique de processus industriels

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33.20D Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels

Comprend

• l'installation d'équipements d'irradiation médicale et électromédicaux
• l'installation et le montage d'instruments de mesure et de contrôle
• l'installation et le montage d'instruments de mesure du temps
• le montage de matériel photographique, cinématographique et optique professionnel
• l'installation de gros systèmes et ordinateurs similaires
• l'installation et le montage de matériel audio-visuel professionnel (radio, TV, appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image) et d'équipements de communication
• l'installation de tubes et tuyaux en matières plastiques ou en verre et de tuyauterie en matières plastiques ou en verre dans des établissements industriels
• l'installation d'isolateurs et de pièces isolantes en céramique
• l'installation et le montage de moteurs et autres MACHINES et matériels électriques
• l'installation et le montage de matériel de distribution et de commande électrique
• le montage de matériels électriques pour moteurs, véhicules automobiles et motocycles
• l'installation et le montage de matériels électriques divers
• l'installation d'abrasifs agglomérés
• l'installation d'instruments de musique
• l'installation de matériels de sport
• l'installation de billards, de baby-foot, de flippers et d'autres jeux de société et divertissement

Ne comprend pas

• l'installation d'ordinateurs personnels et de logiciels (cf. 62.09Z)

Produits associés

• 33.20.41 Installation de MACHINES médicales professionnelles et d'instruments de précision et d'optique
• 33.20.42 Installation d'équipements électroniques professionnels
• 33.20.50 Installation d'équipements électriques
• 33.20.70 Installation d'autres produits nca

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38.32Z Récupération de déchets triés

Comprend la transformation, généralement par un processus mécanique ou chimique, de déchets et de débris métalliques et non métalliques ou d'autres articles en matières premières secondaires. Les processus de transformation mécanique ou chimique concernés sont notamment :

• le broyage, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques tels que vieilles voitures, MACHINES à laver hors d'usage, vieux vélos, etc.
• la réduction, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques volumineux tels que les wagons de chemin de fer
• le déchirage de déchets métalliques, de véhicules en fin de vie, etc.
• d'autres méthodes de traitement mécanique telles que le découpage et le pressage pour réduire le volume
• la récupération de métaux à partir de déchets photographiques, tels que les bains de fixation ou les films ou papiers photographiques
• la récupération du caoutchouc (par exemple sous forme de pneumatiques usagés) pour produire des matières premières secondaires
• le triage et le pastillage de matières plastiques en vue d'obtenir des matières premières secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc.
• la transformation (nettoyage, fusion, broyage) de déchets de plastique ou de caoutchouc en granulés
• le broyage, le nettoyage et le triage du verre
• le broyage, le nettoyage et le triage d'autres déchets (par exemple décombres et gravats) en vue d'obtenir des matières premières secondaires
• la transformation d'huiles et de graisses alimentaires usées en matières premières secondaires
• la transformation d'autres déchets et résidus d'aliments, de boissons et de tabac en matières premières secondaires
• les autres formes de transformation de matériaux récupérables issus du démantèlement d'épaves en matières premières secondaires

Comprend

• le tri de matériaux récupérables par séparation et tri dans les flux de déchets non dangereux, comme les ordures ou dans les matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boïtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets

Ne comprend pas

• la fabrication de nouveaux produits finis à partir de matières premières secondaires (issues ou non de la fabrication propre), par exemple la filature d'effilochés, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets de papier, le rechapage de pneumatiques ou la production de métal à partir de déchets métalliques (cf. classes correspondantes de la section C)
• le retraitement des combustibles nucléaires (cf. 20.13A)
• la refusion de déchets et débris métalliques (cf. 24.10Z)
• la récupération de matériaux au cours du processus de combustion ou d'incinération des déchets (cf. 38.2Z)
• le traitement et l'élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• le traitement des déchets organiques, y compris la production de compost, dans le but de les éliminer (cf. 38.21Z)
• la récupération d'énergie au cours du processus d'incinération des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• le traitement et l'élimination de déchets radioactifs (cf. 38.22Z)
• le traitement et l'élimination de déchets contaminés toxiques (cf. 38.22Z)
• le commerce de gros des matériaux de récupération, y compris la collecte et le tri de matériaux de récupération non triés associés à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z)

Produits associés

• 38.32.11 Récupération de matériaux métalliques triés
• 38.32.12 Récupération de matériaux non métalliques triés
• 38.32.21 Métaux précieux, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.22 Métaux ferreux, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.23 Cuivre, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.24 Nickel, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.25 Aluminium, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.29 Autres métaux, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.31 Verre, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.32 Papier et carton, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.33 Plastiques, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.34 Caoutchouc, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.35 Textiles, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.39 Autres matières premières secondaires non métalliques

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42.99Z Construction d'autres ouvrages de génie civil nca

Comprend

• la construction d'installations industrielles (à l'exception des bâtiments) telles que :
• raffineries
• usines chimiques
• les travaux de construction (autres que de bâtiments) tels que :
• installations sportives extérieures
• la construction de sols sportifs pour installations sportives de plein air
• la construction de terrains de jeux (grand jeu, petit jeu, tennis, golf, etc.) et d'aires de loisirs
• le lotissement de terrains, avec viabilisation (par exemple par l'ajout de routes, d'infrastructures de réseaux, etc.)
• l'aménagement de parcelles de cimetières
• l'aménagement de zones rurales et le remembrement
• la promotion immobilière de :
• zones d'activités et marchés d'intérêt national, régional ou local
• équipements locaux (aménagements de bassins fluviaux, de ports de plaisance, d'autoroutes, de stations de sports d'hivers, ou balnéaires, etc.)
• l'aménagement ou la rénovation de zones urbaines par voie de promotion

Ne comprend pas

• la construction de piscines extérieures (cf. 43.99D)
• l'installation de MACHINES et d'équipements industriels (cf. 33.20)
• le lotissement de terrains, sans viabilisation (cf. 68.10Z)
• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)

Produits associés

• 42.99.11 Ouvrages industriels lourds
• 42.99.12 Installations sportives ou récréatives
• 42.99.19 Autres ouvrages de génie civil nca
• 42.99.21 Travaux de construction d'ouvrages industriels lourds
• 42.99.22 Travaux de construction de stades et d'installations sportives
• 42.99.29 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil nca

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43.11Z Travaux de démolition

Comprend

• la construction d'installations industrielles (à l'exception des bâtiments) telles que :
• raffineries
• usines chimiques
• les travaux de construction (autres que de bâtiments) tels que :
• installations sportives extérieures
• la construction de sols sportifs pour installations sportives de plein air
• la construction de terrains de jeux (grand jeu, petit jeu, tennis, golf, etc.) et d'aires de loisirs
• le lotissement de terrains, avec viabilisation (par exemple par l'ajout de routes, d'infrastructures de réseaux, etc.)
• l'aménagement de parcelles de cimetières
• l'aménagement de zones rurales et le remembrement
• la promotion immobilière de :
• zones d'activités et marchés d'intérêt national, régional ou local
• équipements locaux (aménagements de bassins fluviaux, de ports de plaisance, d'autoroutes, de stations de sports d'hivers, ou balnéaires, etc.)
• l'aménagement ou la rénovation de zones urbaines par voie de promotion

Ne comprend pas

• la construction de piscines extérieures (cf. 43.99D)
• l'installation de MACHINES et d'équipements industriels (cf. 33.20)
• le lotissement de terrains, sans viabilisation (cf. 68.10Z)
• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)

Produits associés

• 42.99.11 Ouvrages industriels lourds
• 42.99.12 Installations sportives ou récréatives
• 42.99.19 Autres ouvrages de génie civil nca
• 42.99.21 Travaux de construction d'ouvrages industriels lourds
• 42.99.22 Travaux de construction de stades et d'installations sportives
• 42.99.29 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil nca

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43.99E Location avec opérateur de matériel de construction

Comprend

• la location de grues et d'autres matériels de construction avec opérateur, ne correspondant pas à une activité de construction spécifique

Ne comprend pas

• la location de MACHINES et de matériels de construction sans opérateur (cf. 77.32Z)

Produits associés

• 43.99.90 Travaux de construction spécialisés nca

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46.14Z Intermédiaires du commerce en MACHINES, équipements industriels, navires et avions

Comprend

• les activités des intermédiaires du commerce de MACHINES, y compris MACHINES de bureau et ordinateurs, équipements industriels, navires et avions

Ne comprend pas

• les activités des intermédiaires du commerce de véhicules automobiles (cf. 45.1)
• les maisons de vente aux enchères en gros de véhicules automobiles (cf. 45.1)
• le commerce de gros pour compte propre (cf. 46.2 à 46.9)
• le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin (cf. 47.99B)

Produits associés

• 46.14.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'ordinateurs, logiciels, équipements électroniques et de télécommunications et d'autres équipements de bureau
• 46.14.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de navires, aéronefs et autres matériels de transport nca
• 46.14.19 Services d'intermédiaire du commerce de gros de MACHINES et équipements industriels nca

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46.43Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers

Comprend

• le commerce de gros d'appareils électroménagers
• le commerce de gros d'appareils de radio et de télévision
• le commerce de gros de produits photographiques et optiques
• le commerce de gros d'appareils de chauffage électriques
• le commerce de gros de cassettes audio et vidéo, de CD, de DVD

Ne comprend pas

• le commerce de gros de cassettes audio et vidéo, de CD, de DVD vierges (cf. 46.52Z)
• le commerce de gros de MACHINES à coudre à usage professionnel (cf. 46.64Z)

Produits associés

• 46.43.11 Commerce de gros d'appareils électroménagers à l'exclusion d'équipements de radio et de télévision et de matériel photographique
• 46.43.12 Commerce de gros d'équipements de radio, télévision, vidéo et DVD
• 46.43.13 Commerce de gros de disques, cassettes audio et vidéo, CD et DVD (à l'exclusion des supports vierges)
• 46.43.14 Commerce de gros de matériels photographiques et optiques

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46.51Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de logiciels

Comprend

• le commerce de gros d'ordinateurs et d'équipements périphériques
• le commerce de gros de logiciels

Ne comprend pas

• le commerce de gros de composants électroniques (cf. 46.52Z)
• le commerce de gros de MACHINES et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et des équipements périphériques) (cf. 46.66Z)

Produits associés

• 46.51.10 Commerce de gros d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels

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46.61Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole

Comprend

• le commerce de gros de MACHINES et de matériel agricoles :
• charrues, épandeurs de fumier, semoirs
• moissonneuses
• batteuses
• MACHINES à traire
• MACHINES et appareils pour l'aviculture, l'apiculture
• tracteurs agricoles et forestiers
• les tondeuses à gazon, quel que soit leur mode de fonctionnement

Produits associés

• 46.61.11 Commerce de gros de MACHINES, équipements et matériels agricoles et forestiers, y compris tracteurs
• 46.61.12 Commerce de gros de MACHINES, équipements et matériels pour le gazon et le jardin

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46.62Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de MACHINES-outils

Comprend

• le commerce de gros de MACHINES-outils de tout type et pour tout type de matériau
• le commerce de gros de MACHINES-outils commandées par ordinateur

Produits associés

• 46.62.11 Commerce de gros de MACHINES-outils pour le travail du bois
• 46.62.12 Commerce de gros de MACHINES-outils pour le travail des métaux
• 46.62.19 Commerce de gros de MACHINES-outils pour le travail d'autres matériaux

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46.63Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de MACHINES pour l'extraction, la construction et le génie civil

Comprend

• le commerce de matériel de chantier, grues, engins de génie civil
• le commerce de gros d'outillage mécanique pour la construction

Ne comprend pas

• le commerce de gros d'appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, MACHINES et équipements pour le conditionnement de l'air (cf. 46.69)

Produits associés

• 46.63.10 Commerce de gros de MACHINES pour l'extraction, la construction et le génie civil

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46.64Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de MACHINES pour l'industrie textile et l'habillement

• le commerce de gros de MACHINES pour l'industrie textile et de MACHINES à coudre et à tricoter, commandées par ordinateur

Ne comprend pas

• le commerce de gros des MACHINES à coudre domestique (cf. 46.43Z)

Produits associés

• 46.64.10 Commerce de gros de MACHINES pour l'industrie textile et l'habillement

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46.66Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres MACHINES et équipements de bureau

Comprend

• le commerce de gros de MACHINES et d'équipements de bureau, à l'exception des ordinateurs et des équipements périphériques

Ne comprend pas

• le commerce de gros d'ordinateurs et d'équipements périphériques (cf. 46.51Z)
• le commerce de gros de composants électroniques et d'équipements téléphoniques et de communication (cf. 46.52Z)

Produits associés

• 46.66.10 Commerce de gros d'autres MACHINES et équipements de bureau

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46.69B Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Comprend

• le commerce de gros de matériels de transport autres que les véhicules automobiles, les cycles et les motocycles
• le commerce de gros de robots pour chaïnes de montage
• le commerce de gros de matériel de manutention, de levage
• le commerce de gros d'autres MACHINES et équipements utilisés dans l'industrie
• le commerce de gros de matériel de garage, de soudage
• le commerce de gros d'engrenages et d'organes de transmission
• le commerce de gros de matériel non-électrique de signalisation routière
• le commerce de gros d'articles techniques en caoutchouc et en plastique
• le commerce de gros à destination de l'industrie d'appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, MACHINES et équipements pour le conditionnement de l'air

Ne comprend pas

• le commerce de gros de véhicules automobiles, de remorques et de caravanes (cf. 45.1)
• le commerce de gros de pièces de véhicules automobiles (cf. 45.31Z)
• le commerce de gros de motocycles (cf. 45.40Z)
• le commerce de gros de cycles (cf. 46.49Z)
• le commerce de gros de navires de plaisance (cf. 46.49Z)
• le commerce de gros de MACHINES et d'équipement pour l'extraction, la construction et le génie civil (cf. 46.63Z)
• le commerce de gros de motocycles (cf. 45.40Z)
• le commerce de gros de cycles (cf. 46.49Z)
• le commerce de gros de navires de plaisance (cf. 46.49Z)

Produits associés

• 46.69.11 Commerce de gros de matériels de transport, autres que les véhicules automobiles, motocycles et cycles
• 46.69.12 Commerce de gros de fournitures industrielles
• 46.69.13 Commerce de gros de matériel de manutention et de levage
• 46.69.14 Commerce de gros d'équipements pour l'industrie agroalimentaire
• 46.69.16 Commerce de gros d'armes et de munitions
• 46.69.19 Commerce de gros d'autres MACHINES, appareils et équipements d'usage général et spécifique

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46.69C Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services

Comprend

• le commerce de gros de MACHINES et équipements utilisés dans le commerce et les services
• le commerce de gros à destination du commerce et des services d'appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, MACHINES et équipements pour le conditionnement de l'air

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  47.11B Commerce d'alimentation générale

  Comprend

  • le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente inférieure à 120 m²

  Produits associés

  • 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
  • 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
  • 47.00.13 Commerce de détail de viandes
  • 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
  • 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
  • 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
  • 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
  • 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
  • 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
  • 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
  • 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
  • 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
  • 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
  • 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
  • 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
  • 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
  • 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
  • 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
  • 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
  • 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
  • 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
  • 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
  • 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
  • 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
  • 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
  • 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
  • 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
  • 47.00.51 Commerce de détail de textiles
  • 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
  • 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
  • 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
  • 47.00.55 Commerce de détail de meubles
  • 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
  • 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
  • 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
  • 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
  • 47.00.61 Commerce de détail de livres
  • 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
  • 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
  • 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
  • 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
  • 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
  • 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
  • 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
  • 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
  • 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
  • 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
  • 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
  • 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
  • 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
  • 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
  • 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
  • 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
  • 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
  • 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
  • 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
  • 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
  • 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
  • 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
  • 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
  • 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
  • 47.00.88 Commerce de détail de MACHINES et équipements nca
  • 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
  • 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
  • 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
  • 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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  47.11C Supérettes

  Comprend

  • le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente comprise entre 120 et 400 m²

  Produits associés

  • 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
  • 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
  • 47.00.13 Commerce de détail de viandes
  • 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
  • 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
  • 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
  • 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
  • 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
  • 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
  • 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
  • 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
  • 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
  • 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
  • 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
  • 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
  • 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
  • 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
  • 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
  • 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
  • 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
  • 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
  • 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
  • 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
  • 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
  • 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
  • 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
  • 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
  • 47.00.51 Commerce de détail de textiles
  • 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
  • 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
  • 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
  • 47.00.55 Commerce de détail de meubles
  • 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
  • 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
  • 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
  • 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
  • 47.00.61 Commerce de détail de livres
  • 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
  • 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
  • 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
  • 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
  • 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
  • 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
  • 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
  • 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
  • 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
  • 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
  • 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
  • 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
  • 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
  • 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
  • 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
  • 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
  • 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
  • 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
  • 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
  • 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
  • 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
  • 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
  • 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
  • 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
  • 47.00.88 Commerce de détail de MACHINES et équipements nca
  • 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
  • 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
  • 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
  • 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

  ---

  47.11D Supermarchés

  Comprend

  • le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d'affaires alimentaire supérieur à 65 % des ventes, en magasin d'une surface de vente comprise entre 400 et 2500 m²

  Produits associés

  • 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
  • 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
  • 47.00.13 Commerce de détail de viandes
  • 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
  • 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
  • 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
  • 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
  • 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
  • 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
  • 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
  • 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
  • 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
  • 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
  • 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
  • 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
  • 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
  • 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
  • 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
  • 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
  • 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
  • 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
  • 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
  • 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
  • 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
  • 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
  • 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
  • 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
  • 47.00.51 Commerce de détail de textiles
  • 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
  • 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
  • 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
  • 47.00.55 Commerce de détail de meubles
  • 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
  • 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
  • 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
  • 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
  • 47.00.61 Commerce de détail de livres
  • 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
  • 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
  • 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
  • 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
  • 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
  • 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
  • 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
  • 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
  • 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
  • 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
  • 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
  • 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
  • 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
  • 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
  • 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
  • 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
  • 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
  • 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
  • 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
  • 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
  • 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
  • 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
  • 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
  • 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
  • 47.00.88 Commerce de détail de MACHINES et équipements nca
  • 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
  • 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
  • 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
  • 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

  ---

  47.11E Magasins multi-commerces

  Comprend

  • le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d'affaires alimentaire inférieur à 65 % des ventes, en magasin d'une surface de vente comprise entre 400 et 2500 m²

  Produits associés

  • 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
  • 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
  • 47.00.13 Commerce de détail de viandes
  • 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
  • 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
  • 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
  • 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
  • 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
  • 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
  • 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
  • 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
  • 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
  • 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
  • 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
  • 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
  • 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
  • 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
  • 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
  • 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
  • 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
  • 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
  • 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
  • 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
  • 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
  • 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
  • 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
  • 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
  • 47.00.51 Commerce de détail de textiles
  • 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
  • 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
  • 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
  • 47.00.55 Commerce de détail de meubles
  • 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
  • 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
  • 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
  • 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
  • 47.00.61 Commerce de détail de livres
  • 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
  • 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
  • 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
  • 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
  • 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
  • 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
  • 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
  • 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
  • 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
  • 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
  • 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
  • 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
  • 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
  • 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
  • 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
  • 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
  • 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
  • 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
  • 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
  • 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
  • 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
  • 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
  • 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
  • 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
  • 47.00.88 Commerce de détail de MACHINES et équipements nca
  • 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
  • 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
  • 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
  • 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

  ---

  47.11F Hypermarchés

  Comprend

  • le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente égale ou supérieure à 2500 m²

  Produits associés

  • 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
  • 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
  • 47.00.13 Commerce de détail de viandes
  • 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
  • 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
  • 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
  • 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
  • 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
  • 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
  • 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
  • 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
  • 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
  • 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
  • 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
  • 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
  • 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
  • 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
  • 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
  • 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
  • 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
  • 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
  • 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
  • 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
  • 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
  • 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
  • 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
  • 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
  • 47.00.51 Commerce de détail de textiles
  • 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
  • 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
  • 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
  • 47.00.55 Commerce de détail de meubles
  • 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
  • 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
  • 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
  • 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
  • 47.00.61 Commerce de détail de livres
  • 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
  • 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
  • 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
  • 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
  • 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
  • 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
  • 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
  • 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
  • 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
  • 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
  • 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
  • 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
  • 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
  • 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
  • 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
  • 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
  • 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
  • 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
  • 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
  • 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
  • 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
  • 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
  • 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
  • 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
  • 47.00.88 Commerce de détail de MACHINES et équipements nca
  • 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
  • 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
  • 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
  • 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

  ---

  47.19A Grands magasins

  Comprend

  • le commerce de détail non spécialisé sans prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente égale ou supérieure à 2500 m²

  Produits associés

  • 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
  • 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
  • 47.00.13 Commerce de détail de viandes
  • 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
  • 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
  • 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
  • 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
  • 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
  • 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
  • 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
  • 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
  • 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
  • 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
  • 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
  • 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
  • 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
  • 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
  • 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
  • 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
  • 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
  • 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
  • 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
  • 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
  • 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
  • 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
  • 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
  • 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
  • 47.00.51 Commerce de détail de textiles
  • 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
  • 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
  • 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
  • 47.00.55 Commerce de détail de meubles
  • 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
  • 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
  • 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
  • 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
  • 47.00.61 Commerce de détail de livres
  • 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
  • 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
  • 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
  • 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
  • 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
  • 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
  • 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
  • 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
  • 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
  • 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
  • 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
  • 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
  • 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
  • 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
  • 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
  • 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
  • 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
  • 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
  • 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
  • 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
  • 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
  • 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
  • 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
  • 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
  • 47.00.88 Commerce de détail de MACHINES et équipements nca
  • 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
  • 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
  • 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
  • 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

  ---

  47.19B Autres commerces de détail en magasin non spécialisé

  Comprend

  • le commerce de détail non-spécialisé sans prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente inférieure à 2500 m²
  • les sex-shop

  Produits associés

  • 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
  • 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
  • 47.00.13 Commerce de détail de viandes
  • 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
  • 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
  • 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
  • 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
  • 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
  • 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
  • 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
  • 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
  • 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
  • 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
  • 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
  • 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
  • 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
  • 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
  • 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
  • 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
  • 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
  • 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
  • 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
  • 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
  • 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
  • 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
  • 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
  • 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
  • 47.00.51 Commerce de détail de textiles
  • 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
  • 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
  • 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
  • 47.00.55 Commerce de détail de meubles
  • 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
  • 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
  • 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
  • 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
  • 47.00.61 Commerce de détail de livres
  • 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
  • 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
  • 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
  • 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
  • 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
  • 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
  • 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
  • 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
  • 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
  • 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
  • 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
  • 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
  • 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
  • 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
  • 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
  • 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
  • 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
  • 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
  • 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
  • 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
  • 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
  • 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
  • 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
  • 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
  • 47.00.88 Commerce de détail de MACHINES et équipements nca
  • 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
  • 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
  • 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
  • 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

  ---

  47.78C Autres commerces de détail spécialisés divers

  Comprend

  • le commerce de détail de matériel photographique et de matériel de précision
  • le commerce de détail de souvenirs, d'objets artisanaux et d'articles religieux
  • les activités des galeries d'art commerciales
  • le commerce de détail d'armes et de munitions
  • le commerce de détail de timbres-poste et de pièces de monnaie
  • la vente au détail d'objets d'art
  • le commerce de détail de produits non alimentaires nca

  Ne comprend pas

  • les sex-shops (cf. 47.19B)

  Produits associés

  • 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
  • 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
  • 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
  • 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
  • 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
  • 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
  • 47.00.88 Commerce de détail de MACHINES et équipements nca
  • 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca

  ---

  47.89Z Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

  Comprend

  • les autres commerces de détail sur éventaires et marchés :
  • tapis et moquettes
  • livres
  • jeux et jouets
  • appareils ménagers et produits électroniques grand public
  • enregistrements musicaux et vidéo

  Produits associés

  • 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
  • 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
  • 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
  • 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
  • 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
  • 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
  • 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
  • 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
  • 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
  • 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
  • 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
  • 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
  • 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
  • 47.00.55 Commerce de détail de meubles
  • 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
  • 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
  • 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
  • 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
  • 47.00.61 Commerce de détail de livres
  • 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
  • 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
  • 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
  • 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
  • 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
  • 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
  • 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
  • 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
  • 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
  • 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
  • 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
  • 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
  • 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
  • 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
  • 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
  • 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
  • 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
  • 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
  • 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
  • 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
  • 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
  • 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
  • 47.00.88 Commerce de détail de MACHINES et équipements nca
  • 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
  • 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
  • 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
  • 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

  ---

  47.91A Vente à distance sur catalogue général

  Comprend

  • le commerce de détail de tous types de produits par correspondance
  • le commerce de détail de tous types de produits par Internet
  • la vente directe par téléphone ou par le truchement de la radio ou de la télévision
  • les activités de vente aux enchères au détail sur Internet

  Ne comprend pas

  • le commerce de détail de véhicules automobiles et de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
  • le commerce de détail de motocycles et de pièces et d'accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z)

  Produits associés

  • 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
  • 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
  • 47.00.13 Commerce de détail de viandes
  • 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
  • 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
  • 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
  • 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
  • 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
  • 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
  • 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
  • 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
  • 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
  • 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
  • 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
  • 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
  • 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
  • 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
  • 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
  • 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
  • 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
  • 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
  • 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
  • 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
  • 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
  • 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
  • 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
  • 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
  • 47.00.51 Commerce de détail de textiles
  • 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
  • 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
  • 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
  • 47.00.55 Commerce de détail de meubles
  • 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
  • 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
  • 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
  • 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
  • 47.00.61 Commerce de détail de livres
  • 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
  • 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
  • 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
  • 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
  • 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
  • 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
  • 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
  • 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
  • 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
  • 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
  • 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
  • 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
  • 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
  • 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
  • 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
  • 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
  • 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
  • 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
  • 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
  • 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
  • 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
  • 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
  • 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
  • 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
  • 47.00.88 Commerce de détail de MACHINES et équipements nca
  • 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
  • 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
  • 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
  • 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

  ---

  47.91B Vente à distance sur catalogue spécialisé

  Comprend

  • le commerce de détail spécialisé de produits par correspondance
  • le commerce de détail spécialisé de produits par Internet

  Ne comprend pas

  • le commerce de détail de véhicules automobiles et de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
  • le commerce de détail de motocycles et de pièces et d'accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z)

  Produits associés

  • 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
  • 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
  • 47.00.13 Commerce de détail de viandes
  • 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
  • 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
  • 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
  • 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
  • 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
  • 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
  • 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
  • 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
  • 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
  • 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
  • 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
  • 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
  • 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
  • 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
  • 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
  • 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
  • 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
  • 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
  • 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
  • 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
  • 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
  • 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
  • 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
  • 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
  • 47.00.51 Commerce de détail de textiles
  • 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
  • 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
  • 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
  • 47.00.55 Commerce de détail de meubles
  • 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
  • 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
  • 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
  • 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
  • 47.00.61 Commerce de détail de livres
  • 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
  • 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
  • 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
  • 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
  • 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
  • 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
  • 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
  • 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
  • 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
  • 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
  • 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
  • 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
  • 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
  • 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
  • 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
  • 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
  • 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
  • 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
  • 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
  • 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
  • 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
  • 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
  • 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
  • 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
  • 47.00.88 Commerce de détail de MACHINES et équipements nca
  • 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
  • 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
  • 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
  • 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

  ---

  47.99A Vente à domicile

  Comprend

  • le commerce de détail par vente à domicile ou sur le lieu de travail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes :
  • vente directe ou démarcheurs, etc.
  • la vente directe de combustibles (mazout, bois de chauffage, etc.) livrés chez le client

  Produits associés

  • 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
  • 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
  • 47.00.13 Commerce de détail de viandes
  • 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
  • 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
  • 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
  • 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
  • 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
  • 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
  • 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
  • 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
  • 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
  • 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
  • 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
  • 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
  • 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
  • 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
  • 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
  • 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
  • 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
  • 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
  • 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
  • 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
  • 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
  • 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
  • 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
  • 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
  • 47.00.51 Commerce de détail de textiles
  • 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
  • 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
  • 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
  • 47.00.55 Commerce de détail de meubles
  • 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
  • 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
  • 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
  • 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
  • 47.00.61 Commerce de détail de livres
  • 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
  • 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
  • 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
  • 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
  • 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
  • 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
  • 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
  • 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
  • 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
  • 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
  • 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
  • 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
  • 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
  • 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
  • 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
  • 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
  • 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
  • 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
  • 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
  • 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
  • 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
  • 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
  • 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
  • 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
  • 47.00.88 Commerce de détail de MACHINES et équipements nca
  • 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
  • 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
  • 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
  • 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

  ---

  47.99B Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés nca

  Comprend

  • le commerce de détail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes :
  • par distributeurs automatiques, etc.
  • les autres activités de vente aux enchères hors magasin (détail, à l'exception d'Internet)
  • le commerce de détail (hors magasin) par des intermédiaires du commerce

  Produits associés

  • 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
  • 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
  • 47.00.13 Commerce de détail de viandes
  • 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
  • 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
  • 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
  • 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
  • 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
  • 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
  • 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
  • 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
  • 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
  • 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
  • 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
  • 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
  • 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
  • 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
  • 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
  • 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
  • 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
  • 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
  • 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
  • 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
  • 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
  • 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
  • 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
  • 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
  • 47.00.51 Commerce de détail de textiles
  • 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
  • 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
  • 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
  • 47.00.55 Commerce de détail de meubles
  • 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
  • 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
  • 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
  • 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
  • 47.00.61 Commerce de détail de livres
  • 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
  • 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
  • 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
  • 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
  • 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
  • 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
  • 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
  • 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
  • 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
  • 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
  • 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
  • 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
  • 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
  • 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
  • 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
  • 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
  • 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
  • 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
  • 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
  • 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
  • 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
  • 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
  • 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
  • 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
  • 47.00.88 Commerce de détail de MACHINES et équipements nca
  • 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
  • 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
  • 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
  • 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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  49.42Z Services de déménagement

  Comprend

  • les services de déménagement par transport routier fournis aux entreprises et aux ménages :
  • déménagement de mobilier et d'équipements ménagers (logements)
  • déménagement de mobilier, de MACHINES et d'équipements professionnels (bureaux, ateliers ou usines)
  • le garde-meubles
  • la livraison de meubles et équipements ménagers avec déballage ou installation quel que soit le destinataire (particuliers, entreprises, revendeurs, etc.)

  Produits associés

  • 49.42.11 Services de déménagement pour particuliers
  • 49.42.19 Autres services de déménagement

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  71.12B Ingénierie, études techniques

  Comprend

  • les activités d'ingénierie (c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de MACHINES, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants :
  • MACHINES, processus et sites industriels
  • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport
  • projets de gestion de l'eau
  • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l'ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
  • l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
  • les services de gestion de projets de constructions
  • les études géophysiques, géologiques et sismiques
  • l'information cartographique et spatiale

  Ne comprend pas

  • les forages d'essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
  • le développement ou l'édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
  • les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
  • les activités d'architecture (cf. 71.11Z)
  • les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
  • les activités de recherche et de développement liées à l'ingénierie (cf. 72.19Z)
  • le design industriel (cf. 74.10Z)
  • la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
  • les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)

  Produits associés

  • 71.12.11 Services de conseil en ingénierie
  • 71.12.12 Services d'ingénierie pour projets de constructions
  • 71.12.13 Services d'ingénierie pour projets énergétiques
  • 71.12.14 Services d'ingénierie pour projets d'infrastructures de transport
  • 71.12.15 Services d'ingénierie pour projets de gestion des déchets (dangereux ou non)
  • 71.12.16 Services d'ingénierie pour projets d'alimentation en eau, d'assainissement et de drainage
  • 71.12.17 Services d'ingénierie pour projets industriels et manufacturiers
  • 71.12.18 Services d'ingénierie pour projets de télécommunications et de télé
  • et radiodiffusion
  • 71.12.19 Services d'ingénierie pour autres projets
  • 71.12.20 Services de gestion de projet pour projets de constructions
  • 71.12.31 Services de conseil géologique et géophysique
  • 71.12.32 Services géophysiques
  • 71.12.33 Services d'exploration et d'évaluation minérales
  • 71.12.34 Services de prospection de surface
  • 71.12.35 Services d'établissement de cartes

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  71.20B Analyses, essais et inspections techniques

  Comprend

  • la réalisation d'analyses physiques, chimiques et autres sur tous types de matériaux et de produits :
  • essais acoustiques et de vibration
  • analyses de la composition et de la pureté de minéraux, etc.
  • activités d'analyse dans le domaine de l'hygiène alimentaire, y compris l'analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire
  • contrôle des caractéristiques et performances physiques de matériaux telles que leur résistance, leur épaisseur, leur durabilité, leur radioactivité, etc.
  • essais de qualification et de fiabilité
  • essais de performance de MACHINES complètes : moteurs, automobiles, équipements électroniques, etc.
  • contrôle radiographique des soudures et des joints
  • analyse de défaillance
  • contrôle et mesure d'indicateurs environnementaux : pollution de l'air et de l'eau, etc.
  • la certification de produits, y compris de biens de consommation, d'aéronefs, de conteneurs sous pression, d'installations nucléaires, etc.
  • les essais à l'aide de modèles ou de maquettes (aéronefs, navires, barrages, etc.)
  • les services des laboratoires de police

  Ne comprend pas

  • les essais sur des prélèvements animaux (cf. 75.00Z)
  • l'imagerie diagnostique, les tests et l'analyse de prélèvements médicaux et dentaires (cf 86)

  Produits associés

  • 71.20.11 Essais et analyses de composition et de pureté
  • 71.20.12 Essais et analyses de propriétés physiques
  • 71.20.13 Essais et analyses de systèmes mécaniques et électriques intégrés
  • 71.20.19 Autres essais et analyses techniques

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  74.10Z Activités spécialisées de design

  Comprend

  • la création de modèles pour les articles textiles, les articles d'habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
  • le design industriel, c'est-à-dire la création et l'élaboration d'avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l'apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l'attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d'utilisation et d'entretien
  • les activités de concepteurs graphiques
  • la décoration d'intérieur

  Ne comprend pas

  • la conception architecturale (cf. 71.11Z)
  • la conception et la programmation de pages web (cf. 62.01Z)
  • les activités d'ingénierie, c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de MACHINES, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf. 71.12B)

  Produits associés

  • 74.10.11 Services de conception de décoration d'intérieur
  • 74.10.12 Services de conception de produits industriels
  • 74.10.19 Autres services de conception spécialisés
  • 74.10.20 Originaux de modèles

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  74.90B Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

  Comprend

  • l'intermédiation en fonds de commerce, c'est-à-dire l'organisation de l'achat ou de la vente de petits et moyens fonds de commerce, y compris de cabinets de professions libérales, à l'exclusion toutefois du courtage immobilier
  • le courtage de brevets (organisation de l'achat et de la vente de brevets)
  • les activités d'expertise autres que celles ayant trait à l'immobilier et à l'assurance (antiquités, bijoux, etc.)
  • la vérification de factures et l'information sur les tarifs de transport
  • les activités concernant les prévisions météorologiques
  • les services de conseil en sécurité
  • les services de conseil en agronomie
  • les services de conseil en environnement
  • les autres services de conseil technique
  • les activités des consultants autres que les consultants en architecture, ingénierie et gestion
  • les activités exercées par des agents ou des agences pour le compte de particuliers et consistant habituellement à leur obtenir un engagement dans des films, des productions théâtrales, d'autres spectacles ou des manifestations sportives et à placer des livres, des pièces de théâtre, des oeuvres d'art, des photos, etc., chez des éditeurs, des producteurs, etc.

  Ne comprend pas

  • le commerce de gros de véhicules automobiles d'occasion par vente aux enchères (cf. 45.1)
  • les activités de vente aux enchères en ligne (commerce de détail) (cf.47.91A et 47.91B)
  • les activités de vente aux enchères hors magasin (commerce de détail hors internet) (47.99Z)
  • les activités des courtiers en immobilier (cf. 68.3)
  • les activités de tenue de livres (cf. 69.20Z)
  • les activités des consultants en gestion (cf. 70.22Z)
  • les activités des consultants en architecture et ingénierie (cf. 71.1)
  • la conception de MACHINES et le design industriel (cf.71.12B, 74.10Z)
  • l'analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire (cf. 71.20B)
  • les activités de publicité et de création publicitaire (cf. 73.11Z)
  • la création de stands et d'autres structures et sites d'affichage (cf. 73.11Z)
  • les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)
  • l'organisation de salons professionnels et congrès (cf. 82.30Z)
  • les activités des commissaires-priseurs indépendants (cf. 82.99Z)
  • l'administration des programmes de fidélisation (cf. 82.99Z)
  • le conseil en matière de crédit à la consommation et d'endettement (cf.82.99Z)

  Produits associés

  • 74.90.11 Services de vérification de factures et d'information sur les tarifs de transport
  • 74.90.12 Services de courtage et d'expertise autres que pour l'immobilier et les assurances
  • 74.90.13 Services de conseil en environnement
  • 74.90.14 Services de prévisions météorologiques
  • 74.90.15 Services de conseil en sécurité
  • 74.90.19 Autres services scientifiques et techniques de conseil nca
  • 74.90.20 Autres services professionnels, techniques et commerciaux nca

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  77.29Z Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

  Comprend

  • la location de tous types d'articles personnels ou domestiques à des ménages ou à des entreprises (à l'exclusion d'articles de loisirs et de sport) :
  • textiles, articles d'habillement et chaussures
  • meubles, articles de poterie et de verrerie, articles pour la cuisine et la table, appareils électriques et électroménagers
  • articles de bijouterie, instruments de musique, accessoires et costumes de scène
  • livres, journaux et magazines
  • MACHINES et équipements utilisés par des amateurs ou dans le cadre d'un loisir (MACHINES pour le bricolage, par exemple)
  • fleurs et plantes
  • équipements électroniques pour usage domestique

  Ne comprend pas

  • la location de voitures, camions, remorques et véhicules de loisirs sans chauffeur (cf. 77.1)
  • la location d'articles de loisirs et de sport (cf. 77.21Z)
  • la location de vidéocassettes et de DVD (cf. 77.22Z)
  • la location de mobilier de bureau (cf. 77.33Z)
  • la location de motocycles et de caravanes sans chauffeur (cf. 77.39Z)
  • la location, par les blanchisseries, de linge, de vêtements de travail et d'articles similaires (cf. 96.01A et 96.01B)

  Produits associés

  • 77.29.11 Location et location-bail de téléviseurs, radios, magnétoscopes et matériels audiovisuels
  • 77.29.12 Location et location-bail de mobilier et autres équipements domestiques
  • 77.29.13 Location et location-bail d'instruments de musique
  • 77.29.14 Location et location-bail de linge de maison
  • 77.29.15 Location et location-bail de textiles, vêtements et chaussures
  • 77.29.16 Location et location-bail de MACHINES et équipements de bricolage
  • 77.29.19 Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques nca

  ---

  77.31Z Location et location-bail de MACHINES et équipements agricoles

  Comprend

  • la location et la location-bail de MACHINES et équipements pour l'agriculture et la sylviculture, sans opérateur :
  • location des biens compris rangés dans la sous-classe 28.30Z (par exemple tracteurs agricoles, etc.)

  Ne comprend pas

  • la location de MACHINES et équipements pour l'agriculture et la sylviculture, avec opérateur (cf. 01.61Z, 02.40Z)
  • la location de tondeuses à gazon et d'outils à main (cf. 77.29Z)

  Produits associés

  • 77.31.10 Location et location-bail de matériel agricole

  ---

  77.32Z Location et location-bail de MACHINES et équipements pour la construction

  Comprend

  • la location et la location-bail de MACHINES et équipements pour le bâtiment et le génie civil, sans opérateur :
  • camions-grues
  • échafaudages et plates-formes de travail, sans montage ni démontage

  Ne comprend pas

  • la location de MACHINES ou de matériels de construction et de génie civil, avec opérateur (cf. 43)

  Produits associés

  • 77.32.10 Location et location-bail de MACHINES et équipements pour la construction et le génie civil

  ---

  77.33Z Location et location-bail de MACHINES de bureau et de matériel informatique

  Comprend

  • la location et la location-bail de MACHINES et équipements de bureau, sans opérateur :
  • ordinateurs et équipements périphériques
  • duplicateurs, MACHINES à écrire et MACHINES de traitement de textes
  • MACHINES et matériels comptables : caisses enregistreuses, calculateurs électroniques, etc.
  • mobilier de bureau

  Produits associés

  • 77.33.11 Location et location-bail de MACHINES et équipements de bureau (à l'exclusion de matériel informatique)
  • 77.33.12 Location et location-bail de matériel informatique

  ---

  77.39Z Location et location-bail d'autres MACHINES, équipements et biens matériels nca

  Comprend

  • la location et la location-bail, sans opérateur, de MACHINES et équipements divers généralement utilisés comme biens d'équipement par les entreprises :
  • moteurs et turbines
  • MACHINES-outils
  • équipement pour exploitation minière et pétrolière. matériels de radiodiffusion, de télévision et de communication à usage professionnel
  • équipement pour la production cinématographique
  • matériels de mesure et de contrôle
  • autres MACHINES et matériels à usage scientifique, commercial et industriel
  • la location et la location-bail de matériels de transport terrestre (autres que les véhicules automobiles), sans chauffeur :
  • motocycles, caravanes et autos-caravanes ("camping-cars"), etc.
  • véhicules de chemin de fer
  • la location de conteneurs pour le logement ou le bureau
  • la location d'animaux (par exemple : troupeaux, chevaux de course)
  • la location de conteneurs
  • la location de palettes

  Ne comprend pas

  • la location de cycles (cf. 77.21Z)
  • la location de MACHINES et équipements pour l'agriculture et la sylviculture (cf.77.31Z)
  • la location de MACHINES et équipements pour le bâtiment et le génie civil (cf. 77.32Z)
  • la location de MACHINES et équipements de bureau, y compris les ordinateurs (cf. 77.33Z)

  Produits associés

  • 77.39.11 Location et location-bail de matériel ferroviaire roulant
  • 77.39.12 Location et location-bail de conteneurs
  • 77.39.13 Location et location-bail de motocycles, caravanes et autocaravanes
  • 77.39.14 Location et location-bail d'équipements de télécommunications
  • 77.39.19 Location et location-bail d'autres MACHINES, équipements et biens nca, sans opérateur

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  81.22Z Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel

  Comprend

  • le nettoyage extérieur de bâtiments de tous types, y compris les bureaux, les usines, les magasins, les locaux d'institutions, les autres locaux à usage commercial et professionnel et les immeubles à appartements
  • les activités de nettoyage spécialisé de bâtiments, telles que le nettoyage des vitres, le ramonage des cheminées et le nettoyage des âtres, des fourneaux, des incinérateurs, des chaudières, des gaines de ventilation et des dispositifs d'évacuation des fumées
  • le nettoyage de MACHINES industrielles
  • les autres activités de nettoyage des bâtiments et de nettoyage industriel nca

  Ne comprend pas

  • le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues concernant les parties extérieures des bâtiments (cf. 43.99D)

  Produits associés

  • 81.22.11 Services de nettoyage de vitres
  • 81.22.12 Services de nettoyage spécialisé
  • 81.22.13 Services de ramonage

  ---

  92.00Z Organisation de jeux de hasard et d'argent

  Comprend

  • la vente de billets de loterie
  • l'exploitation de MACHINES à sous automatiques
  • l'exploitation de sites web de jeux de hasard virtuels
  • la prise de paris et autres opérations de paris
  • les paris mutuels hors hippodrome
  • l'exploitation de casinos, y compris de "casinos flottants"

  Ne comprend pas

  • l'exploitation de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 93.29Z)

  Produits associés

  • 92.00.11 Tables de jeu
  • 92.00.12 Machines de jeu
  • 92.00.13 Loteries, jeux à numéros et bingos
  • 92.00.14 Jeux de hasard en ligne
  • 92.00.19 Autres jeux de hasard
  • 92.00.21 Services de pari en ligne
  • 92.00.29 Autres services de pari

  ---

  93.29Z Autres activités récréatives et de loisirs

  Comprend

  • l'exploitation de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (flipper, babyfoot, jukebox, billard, jeux électroniques, etc.
  • les activités des parcs de loisirs (sans hébergement)
  • l'exploitation d'installations de transport de plaisance (marinas)
  • l'exploitation des domaines skiables
  • la location d'équipements de loisirs et d'agrément dans le cadre d'installations récréatives
  • les foires et salons de nature récréative
  • les activités des plages, y compris la location de matériels tels que les cabines de bain, vestiaires, sièges, etc.
  • l'exploitation de pistes de danse
  • les activités de producteurs ou d'organisateurs d'événements autres que des spectacles ou manifestations sportives, disposant ou non de leurs propres installations

  Ne comprend pas

  • l'exploitation de téléphériques, de funiculaires, d'engins de remontée mécanique (cf. 49.39C)
  • les croisières de pêche (cf. 50.10Z et 50.30Z)
  • la mise à disposition d'espaces et d'installations pour des séjours de courte durée dans des parcs de loisirs et des forêts, ainsi que dans des terrains de camping (cf. 55.30Z)
  • les parcs pour caravanes, les camps de loisirs, les camps de chasse et de pêche et les terrains de camping (cf. 55.30Z)
  • les services de débit de boissons des discothèques (cf. 56.30Z)
  • les troupes de théâtre et de cirque (cf. 90.01Z)

  Produits associés

  • 93.29.11 Services récréatifs des parcs et plages
  • 93.29.19 Services récréatifs divers nca
  • 93.29.21 Services de spectacles pyrotechniques et de "son et lumière"
  • 93.29.22 Machines à sous
  • 93.29.29 Services du spectacle nca

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  96.09Z Autres services personnels nca

  Comprend

  • les activités des astrologues et des spirites
  • les activités liées à la vie sociale, par exemple les activités des hôtesses, des agences de rencontres et des agences matrimoniales
  • les activités des psychologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique
  • les services pour animaux de compagnie : hébergement, soins et dressage
  • les services de recherche généalogique
  • les activités des studios de tatouage et de perçage corporel
  • les services des cireurs, des porteurs, des préposés au parcage des véhicules, etc.
  • l'exploitation de MACHINES de services personnels fonctionnant avec des pièces de monnaie (photomatons, pèse-personne, appareils de mesure de la tension artérielle, consignes à pièces, etc.)

  Ne comprend pas

  • les activités vétérinaires (cf. 75.00Z)
  • les activités des psychologues à vocation thérapeutique (cf. 86.90F)
  • les MACHINES à laver fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 96.01B)
  • les MACHINES à sous automatiques (cf. 92.00Z)
  • les jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 93.29Z)

  Produits associés

  • 96.09.11 Services aux animaux de compagnie
  • 96.09.12 Services des hôtesses
  • 96.09.13 Services de MACHINES fonctionnant avec des pièces de monnaie nca
  • 96.09.19 Autres services divers nca

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  ">Devis d'Honoraires Comptable
  Liste Codes NACE

internet, code naf 4619b, code naf gestionnaire paie, conditions de ventes sur factures de menuiserie bois, autres immobilisations incorporelles, écritures intégration fiscale, frais pub en compta, bilan artisans, compte 701000, monographie professionnelle, 4531z, agro-alimentaires nace, traite bancaire modele gratuit télécharger, refacturation personnel detache, provisions pour litige 1511, compte de resultat et bilan, convention collective vente d'electricite, ape 742c, imprimé fiscal 2031 remplissable, codes ape des studios d'enregistrement, cadeaux à  la clientéle en comptabilité, logiciel comptabilité boulangerie, 623000, ape 4399c convention, modèle honoraires psychologue, code naf 930 e soins de beauté,, convention collective pour 73.11.11, convention collective pour 8899, convention collective transformation et conservation de la viande de volaille, compte 445830, table de concordance nace naf, convention collective pour un code ape 7311z, 4799a, code ape 8121 z, convention collective 702a, code activité 4520 a, convention collective 158b, 741g ape, 7311z activités des agences de publicité, 9412z, 4399c convention collective, code ape 3530z, code ape agent commercial, fournisseur de terminal de cuisson en france, convention collective batiment naf 4331z, code naf 741 g, , expert, compta, expertise, comptabilité, experts comptables