01.19Z Autres cultures non permanentes

Comprend

• la culture de rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, luzerne, trèfle, sainfoin, maïs fourrager, choux fourragers et autres produits fourragers similaires
• la culture de sarrasin
• la production de graines de betteraves fourragères et de graines de plantes fourragères
• la culture de fleurs, y compris la production de fleurs coupées et de boutons de fleurs
• la production de semences de fleurs

Ne comprend pas

• la production de graines de betteraves sucrières (cf. 01.13Z)
• les cultures non permanentes de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques (cf. 01.28Z)
• la culture de plantes fleuries ou de fleurs en pot (cf. 01.30Z)

Produits associés

• 01.19.10 Plantes fourragères
• 01.19.21 Fleurs coupées
• 01.19.22 Semences florales
• 01.19.31 Semences de betteraves (à l'exclusion des semences de betteraves à sucre) et de plantes fourragères
• 01.19.39 Matériaux végétaux bruts nca

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01.50Z Culture et élevage associés

Cette sous-classe couvre la production combinée de produits végétaux et de produits animaux sans spécialisation de la production dans les produits végétaux ou dans les animaux. La dimension de l'exploitation agricole globale n'est pas un facteur déterminant. Si dans une unité donnée, la production de produits végétaux ou d'animaux est égale ou supérieure à 66 % des marges brutes standard, l'activité combinée ne doit pas être affectée à cette sous-classe, mais dans la culture ou dans l'élevage.

Ne comprend pas

• les cultures mixtes concernées par plusieurs classes des groupes 01.1 et 01.2
• l'élevage mixte concerné par plusieurs classes du groupe 01.4

Produits associés

• 01.11.11 Blé dur
• 01.11.12 Blé, à l'exclusion du blé dur
• 01.11.20 Maïs
• 01.11.31 Orge
• 01.11.32 Seigle
• 01.11.33 Avoine
• 01.11.41 Sorgho
• 01.11.42 Millet
• 01.11.49 Autres céréales
• 01.11.50 Paille et balles de céréales
• 01.11.61 Haricots, verts
• 01.11.62 Pois, verts
• 01.11.69 Autres légumes à cosse, verts
• 01.11.71 Haricots, secs
• 01.11.72 Fèves, sèches
• 01.11.73 Pois chiches, secs
• 01.11.74 Lentilles, sèches
• 01.11.75 Pois, secs
• 01.11.79 Légumes à cosse, secs nca
• 01.11.81 Fèves de soja
• 01.11.82 Arachides, en coque
• 01.11.83 Arachides, décortiquées
• 01.11.84 Graines de coton
• 01.11.91 Graines de lin
• 01.11.92 Graines de moutarde
• 01.11.93 Graines de colza
• 01.11.94 Graines de sésame
• 01.11.95 Graines de tournesol
• 01.11.99 Autres oléagineux nca
• 01.12.10 Riz, non décortiqué
• 01.13.11 Asperges
• 01.13.12 Choux
• 01.13.13 Choux-fleurs et brocolis
• 01.13.14 Laitues
• 01.13.15 Chicorées
• 01.13.16 Epinards
• 01.13.17 Artichauts
• 01.13.19 Autres légumes à feuilles ou à tiges
• 01.13.21 Pastèques
• 01.13.29 Autres melons
• 01.13.31 Piments et poivrons verts (uniquement Capsicum)
• 01.13.32 Concombres et cornichons
• 01.13.33 Aubergines
• 01.13.34 Tomates
• 01.13.39 Autres légumes à fruits nca
• 01.13.41 Carottes et navets
• 01.13.42 Ail
• 01.13.43 Oignons
• 01.13.44 Poireaux et autres alliacés
• 01.13.49 Autres légumes à racine, à bulbe ou à tubercules (ne présentant pas une forte teneur en amidon ou inuline)
• 01.13.51 Pommes de terre
• 01.13.52 Patates douces
• 01.13.53 Manioc
• 01.13.59 Autres racines et tubercules à amidon ou inuline
• 01.13.60 Plants et semences potagers, à l'exclusion des semences de betteraves
• 01.13.71 Betteraves à sucre
• 01.13.72 Semences de betteraves à sucre
• 01.13.80 Champignons et truffes
• 01.13.90 Légumes frais nca
• 01.14.10 Cannes à sucre
• 01.15.10 Tabac brut
• 01.16.11 Coton, égrené ou en masse
• 01.16.12 Jute, kénaf et autres fibres libériennes, bruts ou rouis, à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie
• 01.16.19 Lin, chanvre commun et plantes textiles brutes nca
• 01.19.10 Plantes fourragères
• 01.19.21 Fleurs coupées
• 01.19.22 Semences florales
• 01.19.31 Semences de betteraves (à l'exclusion des semences de betteraves à sucre) et de plantes fourragères
• 01.19.39 Matériaux végétaux bruts nca
• 01.21.11 Raisin de table
• 01.21.12 Autre raisin, frais
• 01.22.11 Avocats
• 01.22.12 Bananes, bananes plantains et similaires
• 01.22.13 Dattes
• 01.22.14 Figues
• 01.22.19 Autres fruits tropicaux et subtropicaux
• 01.23.11 Pomelos et pamplemousses
• 01.23.12 Citrons et limes
• 01.23.13 Oranges
• 01.23.14 Mandarines et clémentines
• 01.23.19 Autres agrumes
• 01.24.10 Pommes
• 01.24.21 Poires
• 01.24.22 Coings
• 01.24.23 Abricots
• 01.24.24 Cerises
• 01.24.25 Pêches
• 01.24.26 Nectarines
• 01.24.27 Prunes
• 01.24.28 Prunelles
• 01.24.29 Autres fruits à pépins et à noyau nca
• 01.25.11 Kiwis
• 01.25.12 Framboises
• 01.25.13 Fraises
• 01.25.19 Autres baies, fruits du genre Vaccinium nca
• 01.25.20 Semences fruitières
• 01.25.31 Amandes
• 01.25.32 Châtaignes et marrons
• 01.25.33 Noisettes
• 01.25.34 Pistaches
• 01.25.35 Noix
• 01.25.39 Autres fruits à coque (à l'exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco)
• 01.25.90 Autres fruits d'arbres et d'arbustes nca
• 01.26.11 Olives de table
• 01.26.12 Olives à huile
• 01.26.20 Noix de coco
• 01.26.90 Autres fruits oléagineux
• 01.27.11 Café vert, en cerise ou en grain
• 01.27.12 Thé en feuilles
• 01.27.13 Maté en feuilles
• 01.27.14 Cacao en fèves
• 01.28.11 Poivre (Piper spp.), brut
• 01.28.12 Piments et poivrons (Capsicum spp.) séchés, bruts
• 01.28.13 Muscade, macis et cardamome, bruts
• 01.28.14 Anis, badiane, coriandre, cumin, carvi, fenouil et genièvre, bruts
• 01.28.15 Cannelle, brute
• 01.28.16 Clous de girofles (entiers), bruts
• 01.28.17 Gingembre séché, brut
• 01.28.18 Vanille, brute
• 01.28.19 Autres épices, brutes
• 01.28.20 Houblon en cônes
• 01.28.30 Plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie ou à des fins insecticides, fongicides ou similaires
• 01.29.10 Caoutchouc naturel brut
• 01.29.20 Arbres de Noël coupés
• 01.29.30 Matières premières végétales utilisées principalement pour la vannerie, le rembourrage, la teinture ou le tannage
• 01.30.10 Plants : plants de pépinière, bulbes, tubercules et rhizomes, boutures et greffons, blanc de champignon
• 01.41.10 Bovins laitiers, vivants
• 01.41.20 Lait de vache, brut
• 01.42.11 Autres bovins et buffles, à l'exclusion des veaux, vivants
• 01.42.12 Veaux et bufflons, vivants
• 01.42.20 Sperme de taureau et de buffle
• 01.43.10 Equidés, vivants
• 01.44.10 Camélidés, vivants
• 01.45.11 Ovins, vivants
• 01.45.12 Caprins, vivants
• 01.45.21 Lait de brebis, brut
• 01.45.22 Lait de chèvre, brut
• 01.45.30 Laine en suint et poils d'ovins et de caprins
• 01.46.10 Porcins, vivants
• 01.47.11 Poulets, vivants
• 01.47.12 Dindes, vivantes
• 01.47.13 Oies, vivants
• 01.47.14 Canards et pintades, vivants
• 01.47.21 oeufs de poule, en coquille, frais
• 01.47.22 oeufs d'autres volailles, en coquille, frais
• 01.47.23 oeufs, à couver
• 01.49.11 Lapins d'élevage, vivants
• 01.49.12 Oiseaux d'élevage nca, vivants
• 01.49.13 Reptiles d'élevage (y compris serpents et tortues), vivants
• 01.49.19 Autres animaux d'élevage nca, vivants
• 01.49.21 Miel
• 01.49.22 Lait brut nca
• 01.49.23 Escargots, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés, séchés ou salés, à l'exclusion des liparis
• 01.49.24 Produits comestibles d'origine animale nca
• 01.49.25 Cocons de vers à soie
• 01.49.26 Cires d'insectes et spermaceti, affinés et colorés ou non
• 01.49.27 Embryons animaux destinés à la reproduction
• 01.49.28 Produits non comestibles d'origine animale nca
• 01.49.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux
• 01.49.32 Peaux d'agneaux
• 01.49.39 Peaux d'animaux nca (brutes ou conservées, mais non travaillées)

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08.99Z Autres activités extractives nca

Comprend

• l'extraction de minéraux et de MATéRIAUX divers :
• matières abrasives, amiante, farines siliceuses fossiles, graphite naturel, stéatite (talc), feldspath, etc.
• asphaltes naturels, asphaltites et roches asphaltiques, bitumes solides naturels
• pierres gemmes, quartz, mica, etc.

Produits associés

• 08.99.10 Bitumes et asphaltes naturels, asphaltites et roche asphaltique
• 08.99.21 Pierres précieuses et semi-précieuses (à l'exclusion des diamants industriels), brutes ou dégrossies
• 08.99.22 Diamants industriels, bruts ou dégrossis, pierre ponce, émeri, corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels
• 08.99.29 Autres minéraux

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13.96Z Fabrication d'autres textiles techniques et industriels

Comprend

• la fabrication d'articles de rubanerie, y compris les rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés
• la fabrication d'ouvrages de passementerie et d'articles ornementaux analogues : tresses, glands, pompons, etc.
• la fabrication d'étiquettes et d'écussons en matières textiles
• la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique
• la fabrication d'autres tissus traités ou enduits : toiles à calquer ou transparentes pour le dessin, toiles préparées pour la peinture, bougrans et tissus raidis similaires, tissus enduits de colle ou de matières amylacées
• la fabrication de fils ou de tresses métalliques, même guipés, de fils ou de câbles de caoutchouc recouverts de textile, de fils textiles ou de lames recouverts, imprégnés, enduits ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
• la fabrication d'articles textiles techniques divers :
• nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils synthétiques ou artificiels à haute ténacité
• étoffes tubulaires, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission (renforcées ou non de métal ou d'autres MATéRIAUX), gazes et toiles à bluter, étamines
• garnitures pour automobiles
• mèches, manchons à incandescence et étoffes tubulaires servant à leur fabrication
• toiles pour machines à papier

Ne comprend pas

• la fabrication de bandes de transmission ou de convoyage en tissu, fil ou câble imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, où le caoutchouc est le constituant principal (cf. 22.19Z)
• la fabrication de plaques ou de feuilles de caoutchouc ou de plastique cellulaire combinées avec des textiles seulement à des fins de renforcement (cf. 22.19Z et 22.21Z)
• la fabrication de toiles en fils métalliques (cf. 25.93Z)

Produits associés

• 13.96.11 Fils et filés métallisés
• 13.96.12 Tissus en fils métalliques et filés métallisés nca
• 13.96.13 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles, fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique
• 13.96.14 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts nca
• 13.96.15 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose
• 13.96.16 Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes)
• 13.96.17 Articles de rubanerie, rubans sans trame encollés (bolducs), articles de passementerie
• 13.96.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de textiles techniques et industriels

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22.11Z Fabrication et rechapage de pneumatiques

Comprend

• la fabrication de pneumatiques en caoutchouc pour véhicules, équipements, machines mobiles, industrie aéronautique, jouets, meubles et autres utilisations :
• pneumatiques
• bandages pleins ou creux
• la fabrication de chambres à air pour pneumatiques
• la fabrication de bandes de roulement amovibles pour pneumatiques, de flaps, de profilés pour le rechapage des pneumatiques, etc.
• le rechapage et le resculptage de pneumatiques

Ne comprend pas

• la fabrication de MATéRIAUX de réparation en caoutchouc (cf. 22.19Z)
• la réparation, la pose ou le remplacement de pneumatiques et de chambres à air (cf. 45.20A, 45.20B)

Produits associés

• 22.11.11 Pneumatiques neufs, pour voitures de tourisme
• 22.11.12 Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles
• 22.11.13 Pneumatiques neufs, pour camions, autocars et avions
• 22.11.14 Pneumatiques pour tracteurs, autres pneumatiques neufs
• 22.11.15 Chambres à air, bandages, bandes de roulement amovibles et flaps, en caoutchouc
• 22.11.16 Profilés pour le rechapage
• 22.11.20 Pneumatiques rechapés
• 22.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques, rechapage et resculptage de pneumatiques

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22.19Z Fabrication d'autres articles en caoutchouc

Comprend

• la fabrication d'autres articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci, tels que :
• plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés
• tubes et tuyaux
• courroies transporteuses ou de transmission
• articles d'hygiène : préservatifs, tétines, bouillottes, etc.
• articles de vêtements en caoutchouc (simplement collés, non assemblés par couture)
• semelles de chaussures en caoutchouc et autres parties de chaussures en caoutchouc
• fils et cordes en caoutchouc
• fils et tissus caoutchoutés
• bagues, anneaux, joints, rondelles et accessoires
• revêtements de cylindres
• matelas pneumatiques
• ballons gonflables
• la fabrication de brosses en caoutchouc
• la fabrication de tuyaux de pipe en caoutchouc dur
• la fabrication de peignes, de barrettes, de bigoudis et d'articles similaires en caoutchouc dur
• la fabrication de MATéRIAUX de réparation en caoutchouc
• la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, si le caoutchouc est l'élément principalement utilisé
• la fabrication de matelas à eau en caoutchouc
• la fabrication de bonnets de bain et de tabliers en caoutchouc
• la fabrication de combinaisons humides et de combinaisons de plongée en caoutchouc
• la fabrication d'objets sexuels en caoutchouc

Ne comprend pas

• la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques (cf. 13.96Z)
• la fabrication d'articles d'habillement en tissus élastiques (cf. 14.14Z,14.19Z)
• la fabrication de chaussures en caoutchouc (cf. 15.20Z)
• la fabrication de colles et d'adhésifs à base de caoutchouc (cf. 20.52Z)
• la fabrication de profilés (cf. 22.11Z)
• la fabrication de bateaux et de radeaux gonflables (cf. 30.11Z, 30.12Z)
• la fabrication de matelas en caoutchouc alvéolaire non recouvert (cf. 31.03Z)
• la fabrication d'articles de sport en caoutchouc, à l'exception des vêtements (cf. 32.30Z)
• la fabrication de jeux et de jouets en caoutchouc (y compris piscines pour enfants, bateaux gonflables en caoutchouc pour enfants, animaux gonflables en caoutchouc, ballons et articles similaires) (cf. 32.40Z)
• la régénération du caoutchouc (cf. 38.32Z)

Produits associés

• 22.19.10 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
• 22.19.20 Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé, caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés
• 22.19.30 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci
• 22.19.40 Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé
• 22.19.50 Tissus caoutchoutés, à l'exclusion des toiles à pneu
• 22.19.60 Vêtements et accessoires du vêtement en caoutchouc vulcanisé non durci
• 22.19.71 Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé non durci
• 22.19.72 Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire
• 22.19.73 Autres articles en caoutchouc vulcanisé nca, caoutchouc durci sous toutes formes et articles en caoutchouc durci, revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé alvéolaire
• 22.19.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en caoutchouc

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23.20Z Fabrication de produits réfractaires

Comprend la fabrication de produits intermédiaires réfractaires obtenus à partir de minerais non-métalliques extraits de mines ou de carrières, tels que le sable, le gravier, la pierre ou l'argile.

Comprend

• la fabrication de produits réfractaires non façonnés :
• mortiers, bétons, etc.
• la fabrication de produits réfractaires façonnés :
• articles céramiques calorifuges en farines siliceuses fossiles
• briques, dalles et carreaux
• cornues, creusets, moufles, gaines, busettes, tubes, tuyaux, etc.
• la fabrication d'articles réfractaires à base de magnésite, de dolomie ou de chromite

Produits associés

• 23.20.11 Briques, dalles, carreaux et autres produits céramiques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses
• 23.20.12 Briques, dalles, carreaux et MATéRIAUX céramiques réfractaires de construction, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses
• 23.20.13 Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires nca
• 23.20.14 Produits réfractaires non cuits et autres produits céramiques réfractaires
• 23.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits réfractaires

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23.32Z Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite

Comprend

• la fabrication de briques creuses ou perforées et de briques de parement en terre cuite
• la fabrication de tuiles et éléments de couverture en terre cuite
• la fabrication de hourdis en terre cuite
• la fabrication de conduits de fumée, boisseaux, claustras, en terre cuite
• la fabrication de drains, tubes, tuyaux, etc., en terre cuite
• la fabrication de tuyaux en grès

Ne comprend pas

• la fabrication de produits en céramique réfractaire (cf. 23.20Z)
• la fabrication de produits en céramique non réfractaire hors MATéRIAUX de construction (cf. 23.4)

Produits associés

• 23.32.11 Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique non réfractaire
• 23.32.12 Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique
• 23.32.13 Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique
• 23.32.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tuiles, briques et produits de construction en terre cuite

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23.42Z Fabrication d'appareils sanitaires en céramique

Comprend

• la fabrication d'appareils sanitaires en céramique tels que éviers, baignoires, bidets, cuvettes de WC, etc.

Ne comprend pas

• la fabrication de MATéRIAUX de construction en céramique ou en terre cuite (cf. 23.3)

Produits associés

• 23.42.10 Appareils sanitaires en céramique
• 23.42.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils sanitaires en céramique

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23.44Z Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique

Comprend

• la fabrication d'aimants ferrites et d'aimants céramiques
• la fabrication de produits céramiques pour laboratoires et pour usages chimiques ou industriels

Ne comprend pas

• la fabrication de produits en céramique réfractaire (cf. 23.20Z)
• la fabrication de MATéRIAUX de construction en céramique ou en terre cuite (cf. 23.3)
• la fabrication d'aimants permanents en métal (cf. 25.99B)

Produits associés

• 23.44.11 Porcelaines pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques
• 23.44.12 Autres produits céramiques pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques
• 23.44.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits céramiques techniques

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23.65Z Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment

Comprend

• la fabrication de MATéRIAUX de construction en substances végétales (laine de bois, paille, roseaux, joncs) agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux
• la fabrication d'ouvrages en amiante-ciment, en cellulose ciment ou similaires tels que plaques planes ou ondulées, éléments de couverture, tuyaux, réservoirs, gouttières, etc.

Produits associés

• 23.65.11 Planches, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en déchets de bois, agglomérés avec des liants minéraux
• 23.65.12 Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires
• 23.65.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ouvrages en fibre-ciment

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23.70Z Taille, façonnage et finissage de pierres

Comprend

• la production d'ouvrages en pierre et MATéRIAUX similaires, sculptés, taillés ou autrement façonnés destinée à la construction de bâtiments, de monuments funéraires ou de routes, à la couverture des toitures, etc.
• la fabrication de mobilier en pierre
• la production de cheminées décoratives ou de manteaux de cheminées essentiellement en pierre

Ne comprend pas

• l'extraction de pierres pour la construction (cf. 08.11Z)
• la production de meules, de pierres abrasives et d'articles similaires (cf. 23.91Z)

Produits associés

• 23.70.11 Marbre, travertin, albâtre, travaillés, et ouvrages en marbre, travertin et albâtre (à l'exclusion des pavés, bordures, dalles, carreaux, cubes et articles similaires), granulats, débris et poudre de marbre, travertin et albâtre, colorés artificiellement
• 23.70.12 Autres pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres, autres granulats et poudre de pierre naturelle colorés artificiellement, ouvrages en ardoise agglomérée
• 23.70.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pierre taillée et façonnée

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23.99Z Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca

Comprend

• la fabrication de garnitures de friction et de pièces non montées pour ces garnitures à base de substances minérales ou de cellulose
• la fabrication de fils et de tissus, de feutres et de produits divers en amiante et autres matières minérales similaires
• la fabrication de matières minérales isolantes :
• laines de laitier, laines de roche et laines minérales similaires
• vermiculite expansée, argiles expansées
• produits minéraux similaires à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son
• la fabrication de corindon artificiel
• la fabrication de produits asphaltés et bitumineux
• la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres (à l'exception des électrodes et des applications électriques)
• la fabrication d'articles en substances minérales diverses, par exemple en mica, en tourbe, en graphite, etc.

Ne comprend pas

• la fabrication de laine de verre et de fibres de verre de type "isolation" ou "textile" (cf. 23.14Z)
• la fabrication d'électrodes en graphite (cf. 27.90Z)
• la fabrication de joints d'étanchéité en charbon ou en graphite (cf. 28.29B)

Produits associés

• 23.99.11 Amiante travaillé en fibres, mélanges à base d'amiante et de carbonate de magnésium, ouvrages en ces mélanges ou en amiante, garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées
• 23.99.12 Ouvrages en asphalte ou en produits similaires
• 23.99.13 Mélanges bitumineux à base de bitume et de MATéRIAUX pierreux naturels et artificiels, d'asphalte naturel ou de substances apparentées
• 23.99.14 Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal, préparations à base de graphite ou d'autres carbones, sous forme de produits semi-finis
• 23.99.15 Corindon artificiel
• 23.99.19 Produits minéraux non métalliques nca
• 23.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca

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26.51B Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Comprend

• la fabrication d'instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur
• la fabrication d'instruments météorologiques
• la fabrication d'instruments d'essai et de contrôle des propriétés physiques
• la fabrication de polygraphes
• la fabrication de détecteurs et de moniteurs de radiation
• la fabrication d'instruments de géodésie
• la fabrication de thermomètres, genre liquide-dans-verre et bilame (sauf médical)
• la fabrication d'humidistats
• la fabrication d'instruments de contrôle de limite hydronique
• la fabrication d'instruments de contrôle de flamme et de brëleur
• la fabrication de spectromètres
• la fabrication de jauges pneumatiques
• la fabrication de compteurs de consommation (eau, gaz, électricité, etc.)
• la fabrication de débitmètres et de compteurs
• la fabrication de détecteurs de mines, de générateurs de signaux, de détecteurs de métaux
• la fabrication de contrôleurs et de régulateurs environnementaux automatiques
• la fabrication d'instruments de mesure et d'enregistrement
• la fabrication de détecteurs de mouvements
• la fabrication d'instruments d'analyse en laboratoire (par exemple instruments d'analyse du sang)
• la fabrication d'échelles, de balances, d'incubateurs de laboratoires et de divers appareils de laboratoire de mesure, d'essai, etc.
• la fabrication de microscopes électroniques et diffractographes

Ne comprend pas

• la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'appareils de mesure et de contrôle du temps (cf. 26.52Z)
• la fabrication d'équipements médicaux d'essai et d'irradiation (cf. 26.60Z)
• la fabrication d'équipements de positionnement optiques et de microscopes optiques (cf. 26.70Z)
• la fabrication de pompes distributrices (cf. 28.13Z)
• la fabrication de machines à dicter (cf. 28.23Z)
• la fabrication d'appareils de pesage (à l'exception des balances de laboratoire), de niveaux, de mètres à ruban, etc. (cf. 28.29A, 28.29B)
• la fabrication de matériel médicochirurgical et dentaire (cf. 32.50A)
• l'installation d'équipements de contrôle des processus industriels (cf. 33.20C)
• la fabrication d'outils de mesure mécaniques simples (voir la classe en fonction du matériau utilisé à titre principal)

Produits associés

• 26.51.12 Télémètres, théodolites, tachéomètres, autres équipements de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique
• 26.51.31 Balances d'une sensibilité de 5 cg ou supérieure
• 26.51.32 Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul
• 26.51.33 Instruments de mesure des longueurs, à main (y compris micromètres et compas à friction) nca
• 26.51.41 Instruments et appareils de mesure et de détection des radiations ionisantes
• 26.51.42 Oscilloscopes et oscillographes cathodiques
• 26.51.43 Instruments de contrôle et de mesure électriques
• 26.51.44 Instruments et appareils de contrôle en télécommunications
• 26.51.45 Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques nca
• 26.51.51 Thermomètres, densimètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres
• 26.51.52 Instruments de mesure ou de contrôle du débit, du niveau, de la pression et d'autres variables des fluides
• 26.51.53 Instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques nca
• 26.51.61 Microscopes (à l'exclusion des microscopes optiques) et diffractographes
• 26.51.62 Appareils et dispositifs d'essais des MATéRIAUX
• 26.51.63 Compteurs d'eau, de gaz et d'électricité
• 26.51.64 Compte-tours, taximètres, compteurs de vitesse et tachymètres, stroboscopes
• 26.51.65 Instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques
• 26.51.66 Instruments et appareils de mesure ou de contrôle nca
• 26.51.70 Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques
• 26.51.81 Parties des appareils radar et de radionavigation
• 26.51.82 Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5, microtomes, parties nca
• 26.51.83 Parties et accessoires des microscopes (autres qu'optiques) et diffractographes
• 26.51.84 Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.63 et 26.51.64
• 26.51.85 Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.65, 26.51.66 et 26.51.70
• 26.51.86 Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62
• 26.51.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments de mesure, d'essai et de navigation

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26.52Z Horlogerie

Comprend la fabrication de montres, horloges et mouvements d'horlogerie et de leurs éléments.

Comprend

• la fabrication de montres, réveils et horloges de tout type, y compris les horloges de tableau de bord
• la fabrication de boïtiers de montres, de cages et de cabinets d'horlogerie, y compris en métaux précieux
• la fabrication d'appareils de contrôle du temps ou d'appareils compteurs de temps, enregistrant ou affichant des intervalles de temps avec un mouvement de montre ou d'horloge ou à moteur synchrone, tels que :
• parcmètres
• horloges-pointeuses
• tampons horaires et tampons dateurs
• chronomicromètres
• la fabrication d'interrupteurs horaires et d'autres appareils de déclenchement avec un mouvement de montre ou d'horloge ou à moteur synchrone, tels que :
• fermetures commandées par une minuterie
• la fabrication de pièces pour horloges et montres :
• mouvements d'horlogerie de tous types
• ressorts, pierres, cadrans, aiguilles, platines, ponts et autres pièces
• boïtiers de montres, de cages et de cabinets d'horlogerie, en tous types de MATéRIAUX

Ne comprend pas

• la fabrication de bracelets de montres autres qu'en métal (tissu, cuir, matières plastiques) (cf. 15.12Z)
• la fabrication de bracelets de montres en métaux précieux (cf. 32.12Z)
• la fabrication de bracelets de montres en métaux non précieux (cf. 32.13Z)

Produits associés

• 26.52.11 Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doublé
• 26.52.12 Autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètres
• 26.52.13 Pendulettes pour tableaux de bord
• 26.52.14 Pendules, réveils et horloges, autres compteurs de temps
• 26.52.21 Mouvements de montres, complets et assemblés
• 26.52.22 Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés
• 26.52.23 Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés, mouvements de montres incomplets, assemblés
• 26.52.24 Ebauches de montres
• 26.52.25 Mouvements d'horlogerie complets, incomplets et ébauches, non assemblés
• 26.52.26 Boïtiers de montres et leurs parties
• 26.52.27 Autres fournitures d'horlogerie
• 26.52.28 Registres d'horloge, horodateurs, parcmètres, minuteries avec mouvement d'horlogerie
• 26.52.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles d'horlogerie

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28.29B Fabrication d'autres machines d'usage général

Comprend

• la fabrication d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
• la fabrication d'appareils à projeter, à disperser ou à pulvériser des matières liquides ou en poudre :
• pistolets aérographes, extincteurs, machines et appareils à jet de sable, appareils de nettoyage à vapeur, etc.
• la fabrication de machines et d'appareils servant à nettoyer, remplir et conditionner les bouteilles ainsi que de machines et d'appareils à gazéifier les boissons
• la fabrication d'appareils de distillation ou de rectification pour les raffineries de pétrole, les industries chimiques, les industries des boissons, etc.
• la fabrication de générateurs de gaz
• la fabrication de calandres et de laminoirs ainsi que de cylindres pour ces machines (sauf pour le métal et le verre)
• la fabrication de machines centrifuges (sauf les écrémeuses et les sèche-linge)
• la fabrication de joints d'étanchéité et de joints similaires composés de MATéRIAUX différents ou de plusieurs couches d'un même matériau
• la fabrication de machines automatiques de vente de produits
• la fabrication de parties de machines d'usage général
• la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser
• la fabrication de tours de refroidissement et de dispositifs similaires destinés au refroidissement direct fonctionnant avec de l'eau réinjectée

Ne comprend pas

• la fabrication de matériel, de machines et d'appareils pour la production du froid de type ménager (cf. 27.51Z)
• la fabrication de ventilateurs de type ménager (cf. 27.51Z)
• la fabrication de matériel électrique à souder et à braser (cf. 27.9Z)
• la fabrication de machines et d'appareils de pulvérisation pour l'agriculture (cf. 28.30Z)
• la fabrication de laminoirs pour les métaux ou le verre ainsi que de cylindres pour ces machines (cf. 28.91Z et 28.99B)
• la fabrication de séchoirs pour produits agricoles (cf. 28.93Z)
• la fabrication d'appareils pour la filtration ou l'épuration des aliments (cf. 28.93Z)
• la fabrication d'écrémeuses (cf. 28.93Z)
• la fabrication de sèche-linge commerciaux (cf. 28.94Z)
• la fabrication de machines à imprimer sur les matières textiles (cf. 28.94Z)

Produits associés

• 28.29.11 Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l'eau, générateurs d'acétylène et similaires, équipements de distillation ou de rectification
• 28.29.12 Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
• 28.29.13 Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiques
• 28.29.22 Extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable et dispositifs mécaniques similaires, à l'exclusion de ceux utilisés dans l'agriculture
• 28.29.23 Joints métalloplastiques, joints d'étanchéité mécaniques
• 28.29.41 Centrifugeuses nca
• 28.29.42 Calandres et autres laminoirs, à l'exclusion de ceux pour le métal et le verre
• 28.29.43 Machines automatiques de vente de produits
• 28.29.50 Machines à laver la vaisselle de type industriel
• 28.29.60 Matériel nca pour le traitement de MATéRIAUX fonctionnant sur la base d'une différence de température
• 28.29.70 Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties, matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
• 28.29.81 Parties de générateurs de gaz
• 28.29.82 Parties de centrifugeuses, parties d'appareils de filtration et d'épuration des liquides et des gaz
• 28.29.83 Parties d'appareils de calandrage ou de laminage, parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage
• 28.29.84 Parties de machines sans connecteurs électriques nca
• 28.29.85 Pièces de machines à laver la vaisselle et d'équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement
• 28.29.86 Parties de matériel non électrique pour le soudage et le brasage et de matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
• 28.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage général nca

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28.49Z Fabrication d'autres machines-outils

Comprend

• la fabrication de machines-outils pour le travail du bois, de l'os, de la pierre, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou le travail à froid du verre, y compris celles opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc.
• la fabrication de porte-pièces pour machines-outils
• la fabrication de plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux pour machines-outils
• la fabrication de machines-outils pour clouer, agrafer, coller ou autrement assembler le bois, le liège, l'os, le caoutchouc durci ou les matières plastiques dures, etc.
• la fabrication de machines de forage rotatives par percussion, de riveteuses, de machines à découper les feuilles de métal, etc.
• la fabrication de presses pour la fabrication de panneaux de bois
• la fabrication de machines pour le traitement électrolytique
• la fabrication de pièces et accessoires destinés aux machines-outils énumérées

Ne comprend pas

• la fabrication d'outils interchangeables pour machines-outils (outils à percer ou à poinçonner, matrices, tarauds, fraises, outils à tourner, lames de scies, couteaux tranchants, etc.) (cf. 25.73B)
• la fabrication de fers et de fusils à souder et à braser portatifs (cf. 27.90Z)
• la fabrication d'outils à main à moteur (cf. 28.24Z)
• la fabrication de machines utilisées dans les laminoirs ou les fonderies (cf. 28.91Z)
• la fabrication de machines pour l'extraction (cf. 28.92Z)

Produits associés

• 28.41.22 Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l'usinage des métaux, machines à fileter ou à tarauder nca
• 28.41.32 Machines à cisailler, poinçonner ou gruger les métaux
• 28.49.11 Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton ou de MATéRIAUX minéraux similaires ou pour le travail à froid du verre
• 28.49.12 Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou de MATéRIAUX durs similaires, machines d'électrodéposition
• 28.49.21 Porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour machines-outils
• 28.49.22 Porte-pièces, pour machines-outils
• 28.49.23 Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils
• 28.49.24 Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci ou de MATéRIAUX durs similaires
• 28.49.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines-outils

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28.99A Fabrication de machines d'imprimerie

Comprend

• la fabrication de machines et de matériel pour l'imprimerie, la composition, le brochage et la reliure et de machines pour les activités d'impression sur différents types de MATéRIAUX

Ne comprend pas

• la fabrication de photocopieuses (cf. 28.23Z)
• la fabrication de machines à imprimer sur les matières textiles (cf. 28.94Z)

Produits associés

• 28.99.11 Machines pour le brochage et la reliure, y compris machines à coudre les feuillets
• 28.99.12 Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques
• 28.99.13 Machines d'impression offset, à l'exclusion des machines offset de bureau
• 28.99.14 Autres machines d'impression, à l'exclusion des machines de bureau
• 28.99.40 Parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
• 28.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage spécifique nca

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32.12Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie

Comprend

• la fabrication de perles travaillées
• la production de pierres gemmes (précieuses ou fines), travaillées, y compris le travail de pierres de qualité industrielle et de pierres synthétiques ou reconstituées
• le travail du diamant
• la fabrication d'articles de bijouterie en métaux précieux, en plaqués ou en doublés de métaux précieux ou de pierres gemmes (précieuses ou fines) sur des métaux communs, ou en assemblages de métaux précieux et de pierres gemmes (précieuses ou fines) ou d'autres MATéRIAUX
• la fabrication d'articles d'orfèvrerie en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux sur des métaux communs :
• vaisselle plate et creuse, couverts, articles de toilette, garnitures de bureau, articles à usage religieux, etc.
• la fabrication d'articles techniques et de laboratoire en métal précieux (sauf instruments ou parties d'instruments) : creusets, spatules, anodes de placage, etc.
• la fabrication de bracelets de montres et d'étuis à cigarettes en métaux précieux
• la gravure, personnalisée ou non, d'articles en métaux précieux et non précieux

Ne comprend pas

• la fabrication de bracelets de montres autres qu'en métal (tissu, cuir, matières plastiques) (cf. 15.12Z)
• la fabrication d'articles en plaqués ou doublés de métaux précieux sur des métaux communs (à l'exception de la bijouterie fantaisie), le revêtement à façon de métaux tel que plaquage, doublage (cf. 25)
• la fabrication de boïtiers de montres (cf. 26.52Z)
• la fabrication de bracelets de montres en métaux non précieux (cf. 32.13Z)
• la fabrication de bijouterie de fantaisie (cf. 32.13Z)
• la réparation d'articles de bijouterie (cf. 95.25Z)

Produits associés

• 32.12.11 Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées
• 32.12.12 Diamants industriels, travaillés, poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques
• 32.12.13 Articles de joaillerie et leurs parties, articles d'orfèvrerie et leurs parties
• 32.12.14 Autres articles en métaux précieux, articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses
• 32.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de joaillerie et d'articles similaires

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32.50B Fabrication de lunettes

Comprend

• la fabrication d'articles ophtalmologiques, lunettes correctrices, lunettes de soleil, lentilles sur prescription, verres de contact, lunettes protectrices
• la fabrication de montures de lunettes

Ne comprend pas

• les activités des opticiens (cf. 47.78A)

Produits associés

• 32.50.41 Lentilles de contact, verres de lunettes de tous MATéRIAUX
• 32.50.42 Lunettes, correctrices, protectrices ou autres
• 32.50.43 Montures de lunettes ou articles similaires
• 32.50.44 Parties et accessoires de montures de lunettes
• 32.50.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements médicaux et chirurgicaux et d'appareils orthopédiques

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33.12Z Réparation de machines et équipements mécaniques

Comprend la réparation et l'entretien des machines et équipements mécaniques relevant de la division 28 comme la réparation de machines et équipements agricoles ou de machines et équipements industriels ou commerciaux tels que chariots élévateurs et autres matériels de manutention, machines-outils, équipements de réfrigération commerciaux, équipements de construction et machines des industries extractives, etc.

Comprend

• la réparation et l'entretien de moteurs à combustion interne de véhicules autres qu'automobiles
• la réparation et l'entretien de pompes, compresseurs et équipements similaires
• la réparation et l'entretien de machines hydrauliques
• la réparation d'articles de robinetterie
• la réparation d'organes mécaniques de transmission
• la réparation et l'entretien de fours industriels
• la réparation et l'entretien de matériel de levage et de manutention des MATéRIAUX
• la réparation et l'entretien de caisses enregistreuses
• la réparation et l'entretien de photocopieuses
• la réparation de calculateurs, électroniques ou non
• la réparation de machines à écrire
• la réparation et l'entretien d'équipements industriels de réfrigération et de purification de l'air
• la réparation et l'entretien d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
• la réparation et l'entretien de matériels pour les industries chimiques
• la réparation et l'entretien de matériel non électrique pour le soudage
• la réparation et l'entretien de distributeurs automatiques
• la réparation et l'entretien d'autres machines d'usage général
• la réparation d'outillages portatifs à moteur incorporé
• la réparation et l'entretien de machines-outils de découpe et de formage des métaux et de leurs accessoires
• la réparation et l'entretien d'autres machines-outils
• la réparation et l'entretien de tracteurs agricoles
• la réparation et l'entretien de machines agricoles et forestières
• la réparation et l'entretien de machines pour la métallurgie
• la réparation et l'entretien de machines pour l'extraction et la construction
• la réparation et l'entretien de machines de transformation des aliments, des boissons et du tabac
• la réparation et l'entretien de machines pour la production de vêtements en tissus et de cuir
• la réparation et l'entretien de machines pour la papeterie
• la réparation et l'entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques
• la réparation et l'entretien de machines d'imprimerie
• la réparation et l'entretien de robots industriels multitâches à usage spécifique
• la réparation et l'entretien d'autres machines d'usage spécifique relevant de la division 28
• l'affëtage ou l'installation de lames et de scies pour machines
• la fourniture de services de réparation par soudure

Ne comprend pas

• la réparation et l'entretien de moteurs électriques (cf. 33.14Z)
• la réparation et l'entretien de moteurs d'aéronefs (cf. 33.16Z)
• la réparation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf. 43.22B)
• la réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (cf. 43.29B)
• la réparation d'ordinateurs (cf. 95.11Z)

Produits associés

• 33.12.11 Réparation et entretien de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
• 33.12.12 Réparation et entretien d'équipements hydrauliques et pneumatiques, d'autres pompes, compresseurs et articles de robinetterie
• 33.12.13 Réparation et entretien d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
• 33.12.14 Réparation et entretien de fours et brëleurs
• 33.12.15 Réparation et entretien d'équipements de levage et de manutention
• 33.12.16 Réparation et entretien de machines et d'équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
• 33.12.17 Réparation et entretien d'outillage manuel électrique
• 33.12.18 Réparation et entretien d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
• 33.12.19 Réparation et entretien d'autres machines d'usage général nca
• 33.12.21 Réparation et entretien de machines agricoles et forestières
• 33.12.22 Réparation et entretien de machines de formage des métaux et de machines-outils
• 33.12.23 Réparation et entretien de machines pour la métallurgie
• 33.12.24 Réparation et entretien de matériels pour l'extraction ou la construction
• 33.12.25 Réparation et entretien de machines pour l'industrie agroalimentaire
• 33.12.26 Réparation et entretien de machines pour les industries textiles
• 33.12.27 Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du carton
• 33.12.28 Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
• 33.12.29 Réparation et entretien d'autres machines d'usage spécifique

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33.20B Installation de machines et équipements mécaniques

Comprend

• l'installation de machines de bureau et comptables
• l'installation et le montage de moteurs et turbines
• l'installation et le montage de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques
• l'installation d'articles de robinetterie et similaires
• l'installation d'organes mécaniques de transmission
• l'installation et le montage de fours et brëleurs
• l'installation et le montage d'équipements de levage et de manutention
• l'installation et le montage de matériel aéraulique et frigorifique industriel
• l'installation d'outillage portatif à moteur incorporé
• l'installation de machines-outils à bois et autres MATéRIAUX
• l'installation d'appareils ménagers professionnels
• l'installation d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
• l'installation de matériels pour les industries chimiques
• l'installation d'autres machines d'usage général
• l'installation de machines et d'équipements industriels pour l'agriculture
• l'installation et montage de machines-outils à métaux
• l'installation de machines et d'équipements industriels pour la métallurgie
• l'installation de machines et d'équipements industriels pour l'extraction et la construction
• l'installation de machines et d'équipements industriels pour l'industrie agroalimentaire
• l'installation de machines et d'équipements industriels pour les industries textiles
• l'installation de machines et d'équipements industriels pour les industries du papier et du carton
• l'installation de machines et d'équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
• l'installation de machines d'imprimerie
• l'installation de robots divers nca
• l'installation de jeux de quilles automatiques (bowlings)
• l'installation d'autres machines d'usage spécifique

Ne comprend pas

• l'installation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf. 43.22B)
• l'installation d'ascenseurs, d'escaliers mécaniques et de trottoirs roulants, de portes automatiques, d'aspirateurs à unité centrale, etc. (cf. 43.29B)

Produits associés

• 33.20.21 Installation de machines de bureau et comptables
• 33.20.29 Installation d'autres machines d'usage général nca
• 33.20.31 Installation de machines et d'équipements industriels pour l'agriculture
• 33.20.32 Installation de machines de formage des métaux
• 33.20.33 Installation de machines et d'équipements industriels pour la métallurgie
• 33.20.34 Installation de machines et d'équipements industriels pour l'extraction
• 33.20.35 Installation de machines et d'équipements industriels pour l'industrie agroalimentaire
• 33.20.36 Installation de machines et d'équipements industriels pour les industries textiles
• 33.20.37 Installation de machines et d'équipements industriels pour les industries du papier et du carton
• 33.20.38 Installation de machines et d'équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
• 33.20.39 Installation d'autres machines d'usage spécifique

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38.11Z Collecte des déchets non dangereux

Comprend

• la collecte des déchets solides non dangereux (par exemple les ordures) au niveau local, telle que l'enlèvement de déchets des ménages et des entreprises au moyen de poubelles, de bacs à roulettes, de conteneurs, etc.
• la collecte des MATéRIAUX mixtes récupérables
• la collecte de MATéRIAUX recyclables
• l'enlèvement des détritus collectés dans les boïtes à ordures dans les lieux publics
• l'enlèvement de déchets de construction et de démolition
• la collecte et l'enlèvement de décombres
• l'enlèvement des déchets de production des usines de textiles
• l'exploitation d'installations de transfert de déchets non dangereux

Ne comprend pas

• la collecte de déchets dangereux (cf. 38.12Z)
• l'exploitation de décharges pour l'élimination de déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• l'exploitation d'installations de tri de MATéRIAUX de récupération non triés, tels que papier, plastique etc., en vue de la récupération des déchets (cf. 38.32Z)
• la collecte et le tri de MATéRIAUX de récupération non triés, tels que papier, plastique, etc. associé à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z)

Produits associés

• 38.11.11 Collecte des déchets municipaux recyclables non dangereux
• 38.11.19 Collecte des autres déchets recyclables non dangereux
• 38.11.21 Collecte des déchets municipaux non recyclables non dangereux
• 38.11.29 Collecte des autres déchets non recyclables non dangereux
• 38.11.31 Déchets municipaux non recyclables non dangereux
• 38.11.39 Autres déchets non recyclables non dangereux
• 38.11.41 Navires et autres structures flottantes, à dépecer
• 38.11.49 Epaves, autres que navires et structures flottantes, à démanteler
• 38.11.51 Déchets de verre
• 38.11.52 Déchets de papiers et cartons
• 38.11.53 Pneumatiques usagés
• 38.11.54 Autres déchets de caoutchouc
• 38.11.55 Déchets de matières plastiques
• 38.11.56 Déchets de matières textiles
• 38.11.57 Déchets de cuir
• 38.11.58 Déchets métalliques non dangereux
• 38.11.59 Autres déchets recyclables non dangereux nca
• 38.11.61 Transport de déchets recyclables non dangereux
• 38.11.69 Transport d'autres déchets non dangereux

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38.21Z Traitement et élimination des déchets non dangereux

Comprend

• l'élimination et le traitement avant élimination de déchets non dangereux, solides ou autres :
• l'exploitation de décharges pour l'élimination de déchets non dangereux
• l'élimination de déchets non dangereux par combustion ou incinération ou d'autres méthodes, avec ou sans production d'électricité ou de vapeur, de carburants de substitution, de biométhane, de cendres, de compost et d'autres co-produits destinés à un usage ultérieur, etc.
• le traitement des déchets organiques dans le but de les éliminer

Ne comprend pas

• l'incinération et la combustion de déchets dangereux (cf. 38.22Z)
• l'exploitation d'installations de tri de MATéRIAUX de récupération non triés, tels que papier, plastique, boïtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets (cf. 38.32Z)
• la décontamination, le nettoyage des terres, de l'eau, la réduction des matières toxiques (cf. 39.00Z)

Produits associés

• 38.21.10 Traitement des déchets non dangereux pour élimination finale
• 38.21.21 Enfouissement sanitaire
• 38.21.22 Autre enfouissement
• 38.21.23 Incinération des déchets non dangereux
• 38.21.29 Elimination d'autres déchets non dangereux
• 38.21.30 Déchets de solvants organiques
• 38.21.40 Cendres et résidus issus de l'incinération des déchets

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38.32Z Récupération de déchets triés

Comprend la transformation, généralement par un processus mécanique ou chimique, de déchets et de débris métalliques et non métalliques ou d'autres articles en matières premières secondaires. Les processus de transformation mécanique ou chimique concernés sont notamment :

• le broyage, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques tels que vieilles voitures, machines à laver hors d'usage, vieux vélos, etc.
• la réduction, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques volumineux tels que les wagons de chemin de fer
• le déchirage de déchets métalliques, de véhicules en fin de vie, etc.
• d'autres méthodes de traitement mécanique telles que le découpage et le pressage pour réduire le volume
• la récupération de métaux à partir de déchets photographiques, tels que les bains de fixation ou les films ou papiers photographiques
• la récupération du caoutchouc (par exemple sous forme de pneumatiques usagés) pour produire des matières premières secondaires
• le triage et le pastillage de matières plastiques en vue d'obtenir des matières premières secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc.
• la transformation (nettoyage, fusion, broyage) de déchets de plastique ou de caoutchouc en granulés
• le broyage, le nettoyage et le triage du verre
• le broyage, le nettoyage et le triage d'autres déchets (par exemple décombres et gravats) en vue d'obtenir des matières premières secondaires
• la transformation d'huiles et de graisses alimentaires usées en matières premières secondaires
• la transformation d'autres déchets et résidus d'aliments, de boissons et de tabac en matières premières secondaires
• les autres formes de transformation de MATéRIAUX récupérables issus du démantèlement d'épaves en matières premières secondaires

Comprend

• le tri de MATéRIAUX récupérables par séparation et tri dans les flux de déchets non dangereux, comme les ordures ou dans les MATéRIAUX de récupération non triés, tels que papier, plastique, boïtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets

Ne comprend pas

• la fabrication de nouveaux produits finis à partir de matières premières secondaires (issues ou non de la fabrication propre), par exemple la filature d'effilochés, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets de papier, le rechapage de pneumatiques ou la production de métal à partir de déchets métalliques (cf. classes correspondantes de la section C)
• le retraitement des combustibles nucléaires (cf. 20.13A)
• la refusion de déchets et débris métalliques (cf. 24.10Z)
• la récupération de MATéRIAUX au cours du processus de combustion ou d'incinération des déchets (cf. 38.2Z)
• le traitement et l'élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• le traitement des déchets organiques, y compris la production de compost, dans le but de les éliminer (cf. 38.21Z)
• la récupération d'énergie au cours du processus d'incinération des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• le traitement et l'élimination de déchets radioactifs (cf. 38.22Z)
• le traitement et l'élimination de déchets contaminés toxiques (cf. 38.22Z)
• le commerce de gros des MATéRIAUX de récupération, y compris la collecte et le tri de MATéRIAUX de récupération non triés associés à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z)

Produits associés

• 38.32.11 Récupération de MATéRIAUX métalliques triés
• 38.32.12 Récupération de MATéRIAUX non métalliques triés
• 38.32.21 Métaux précieux, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.22 Métaux ferreux, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.23 Cuivre, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.24 Nickel, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.25 Aluminium, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.29 Autres métaux, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.31 Verre, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.32 Papier et carton, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.33 Plastiques, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.34 Caoutchouc, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.35 Textiles, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.39 Autres matières premières secondaires non métalliques

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43.31Z Travaux de plâtrerie

Comprend

• la mise en oeuvre dans des bâtiments ou d'autres projets de construction de plâtre, de staff ou de stuc pour enduits intérieurs et extérieurs, y compris les MATéRIAUX de lattage associés
• le montage de cloisons sèches à base de plâtre
• la pose de plaques de plâtre

Produits associés

• 43.31.10 Travaux de plâtrerie

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46.13Z Intermédiaires du commerce en bois et MATéRIAUX de construction

Produits associés

• 46.13.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de bois et produits en bois
• 46.13.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de MATéRIAUX de construction

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46.21Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Comprend

• le commerce de gros de céréales
• le commerce de gros de fruits oléagineux
• le commerce de gros de semences et de plants
• le commerce de gros de tabac non manufacturé
• le commerce de gros de laine sans traitement de celle-ci
• le commerce de gros d'aliments pour le bétail et d'autres matières premières agricoles
• le commerce de gros de MATéRIAUX, résidus et sous-produits utilisés pour la fabrication d'aliments pour animaux

Ne comprend pas

• le commerce de gros des aliments pour animaux de compagnie (cf. 46.38B)
• le commerce de gros de fibres textiles (cf. 46.76Z)
• le commerce de gros de semences de fleurs (cf. 46.22Z)

Produits associés

• 46.21.11 Commerce de gros de céréales
• 46.21.12 Commerce de gros de semences (autres qu'oléagineux)
• 46.21.13 Commerce de gros de graines et fruits oléagineux
• 46.21.14 Commerce de gros d'aliments pour le bétail
• 46.21.19 Commerce de gros d'autres matières premières agricoles nca
• 46.21.20 Commerce de gros de tabac non manufacturé

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46.62Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines-outils

Comprend

• le commerce de gros de machines-outils de tout type et pour tout type de matériau
• le commerce de gros de machines-outils commandées par ordinateur

Produits associés

• 46.62.11 Commerce de gros de machines-outils pour le travail du bois
• 46.62.12 Commerce de gros de machines-outils pour le travail des métaux
• 46.62.19 Commerce de gros de machines-outils pour le travail d'autres MATéRIAUX

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46.73A Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de MATéRIAUX de construction

Comprend

• le commerce de gros de bois brut
• le commerce de gros de produits de la transformation primaire et secondaire du bois
• le commerce de gros de MATéRIAUX de construction :
• sable, gravier, ciment, plâtre, briques, etc.
• le commerce de gros de bâtiments préfabriqués
• le commerce de gros de verre plat et de miroiterie
• le commerce de gros d'isolants thermiques
• le commerce de gros de mobilier urbain
• le commerce de gros de serres maraïchères

Produits associés

• 46.73.11 Commerce de gros de bois bruts
• 46.73.12 Commerce de gros d'ouvrages en bois
• 46.73.15 Commerce de gros de verre plat
• 46.73.16 Commerce de gros d'autres MATéRIAUX de construction

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46.77Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris

Comprend

• le commerce de gros de déchets et débris métalliques et non métalliques et de MATéRIAUX de récupération, y compris la collecte, le tri, la séparation, le démontage de biens usés tels que les automobiles afin de récupérer des pièces réutilisables, le reconditionnement, le stockage et la livraison mais sans réelle transformation. De plus, les déchets achetés et vendus ont une valeur résiduelle

Ne comprend pas

• l'enlèvement des déchets ménagers et industriels (cf. 38.1)
• le traitement des déchets non à des fins de réutilisation dans un processus de fabrication industrielle mais d'élimination (cf. 38.2)
• la récupération de déchets, de débris et d'autres articles sous la forme de matières premières secondaires si une réelle transformation est requise (les matières premières secondaires résultantes sont propres à une utilisation directe dans un processus de fabrication industrielle et ne sont pas un produit fini) (cf. 38.3)
• le démantèlement d'automobiles, d'ordinateurs, de télévisions et d'autres matériels à des fins de récupération de MATéRIAUX (cf. 38.31Z)
• la démolition navale (cf. 38.31Z)
• le déchiquetage de véhicules par un procédé mécanique (cf. 38.32Z)
• le commerce de détail de biens d'occasion (cf. 47.79Z)

Produits associés

• 46.77.10 Commerce de gros de déchets et débris

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47.11B Commerce d'alimentation générale

Comprend

• le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente inférieure à 120 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de MATéRIAUX de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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47.11C Supérettes

Comprend

• le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente comprise entre 120 et 400 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de MATéRIAUX de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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47.11D Supermarchés

Comprend

• le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d'affaires alimentaire supérieur à 65 % des ventes, en magasin d'une surface de vente comprise entre 400 et 2500 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de MATéRIAUX de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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47.11E Magasins multi-commerces

Comprend

• le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d'affaires alimentaire inférieur à 65 % des ventes, en magasin d'une surface de vente comprise entre 400 et 2500 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de MATéRIAUX de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.11F Hypermarchés

Comprend

• le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente égale ou supérieure à 2500 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de MATéRIAUX de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.19A Grands magasins

Comprend

• le commerce de détail non spécialisé sans prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente égale ou supérieure à 2500 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de MATéRIAUX de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.19B Autres commerces de détail en magasin non spécialisé

Comprend

• le commerce de détail non-spécialisé sans prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente inférieure à 2500 m²
• les sex-shop

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de MATéRIAUX de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.51Z Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé

Comprend

• le commerce de détail de tissus
• le commerce de détail de fils à tricoter
• le commerce de détail de MATéRIAUX de base pour la fabrication de tapis, de tapisseries ou de broderies
• le commerce de détail de textiles
• le commerce de détail d'articles de mercerie : aiguilles, fils, etc.

Ne comprend pas

• le commerce de détail d'articles d'habillement (cf. 47.71)
• le commerce de détail de rideaux et de voilage (cf. 47.53Z)

Produits associés

• 47.00.51 Commerce de détail de textiles

---

47.52A Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m²)

Comprend

• le commerce de détail d'articles de quincaillerie
• le commerce de détail de peintures, de vernis et d'émaux
• le commerce de détail de verre plat
• le commerce de détail d'autres MATéRIAUX de construction tels que briques, bois, appareils sanitaires
• le commerce de détail de MATéRIAUX et de matériels de bricolage
• le commerce de détail de tondeuses à gazon, quel que soit le mode de propulsion
• le commerce de détail de saunas
• le commerce de détail de carreaux de sol en liège

Produits associés

• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de MATéRIAUX de construction nca

---

47.52B Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m² et plus)

Comprend

• le commerce de détail d'articles de quincaillerie
• le commerce de détail de peintures, de vernis et d'émaux
• le commerce de détail de verre plat
• le commerce de détail d'autres MATéRIAUX de construction tels que briques, bois, appareils sanitaires
• le commerce de détail de MATéRIAUX et de matériels de bricolage
• le commerce de détail de tondeuses à gazon, quel que soit le mode de propulsion
• le commerce de détail de saunas
• le commerce de détail de carreaux de sol en liège

Produits associés

• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de MATéRIAUX de construction nca

---

47.89Z Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Comprend

• les autres commerces de détail sur éventaires et marchés :
• tapis et moquettes
• livres
• jeux et jouets
• appareils ménagers et produits électroniques grand public
• enregistrements musicaux et vidéo

Produits associés

• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de MATéRIAUX de construction nca
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.91A Vente à distance sur catalogue général

Comprend

• le commerce de détail de tous types de produits par correspondance
• le commerce de détail de tous types de produits par Internet
• la vente directe par téléphone ou par le truchement de la radio ou de la télévision
• les activités de vente aux enchères au détail sur Internet

Ne comprend pas

• le commerce de détail de véhicules automobiles et de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
• le commerce de détail de motocycles et de pièces et d'accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z)

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de MATéRIAUX de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.91B Vente à distance sur catalogue spécialisé

Comprend

• le commerce de détail spécialisé de produits par correspondance
• le commerce de détail spécialisé de produits par Internet

Ne comprend pas

• le commerce de détail de véhicules automobiles et de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
• le commerce de détail de motocycles et de pièces et d'accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z)

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de MATéRIAUX de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.99A Vente à domicile

Comprend

• le commerce de détail par vente à domicile ou sur le lieu de travail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes :
• vente directe ou démarcheurs, etc.
• la vente directe de combustibles (mazout, bois de chauffage, etc.) livrés chez le client

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de MATéRIAUX de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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47.99B Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés nca

Comprend

• le commerce de détail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes :
• par distributeurs automatiques, etc.
• les autres activités de vente aux enchères hors magasin (détail, à l'exception d'Internet)
• le commerce de détail (hors magasin) par des intermédiaires du commerce

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de MATéRIAUX de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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71.12B Ingénierie, études techniques

Comprend

• les activités d'ingénierie (c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, MATéRIAUX, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants :
• machines, processus et sites industriels
• projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport
• projets de gestion de l'eau
• conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l'ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
• l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
• les services de gestion de projets de constructions
• les études géophysiques, géologiques et sismiques
• l'information cartographique et spatiale

Ne comprend pas

• les forages d'essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
• le développement ou l'édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
• les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
• les activités d'architecture (cf. 71.11Z)
• les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
• les activités de recherche et de développement liées à l'ingénierie (cf. 72.19Z)
• le design industriel (cf. 74.10Z)
• la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
• les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)

Produits associés

• 71.12.11 Services de conseil en ingénierie
• 71.12.12 Services d'ingénierie pour projets de constructions
• 71.12.13 Services d'ingénierie pour projets énergétiques
• 71.12.14 Services d'ingénierie pour projets d'infrastructures de transport
• 71.12.15 Services d'ingénierie pour projets de gestion des déchets (dangereux ou non)
• 71.12.16 Services d'ingénierie pour projets d'alimentation en eau, d'assainissement et de drainage
• 71.12.17 Services d'ingénierie pour projets industriels et manufacturiers
• 71.12.18 Services d'ingénierie pour projets de télécommunications et de télé
• et radiodiffusion
• 71.12.19 Services d'ingénierie pour autres projets
• 71.12.20 Services de gestion de projet pour projets de constructions
• 71.12.31 Services de conseil géologique et géophysique
• 71.12.32 Services géophysiques
• 71.12.33 Services d'exploration et d'évaluation minérales
• 71.12.34 Services de prospection de surface
• 71.12.35 Services d'établissement de cartes

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71.20B Analyses, essais et inspections techniques

Comprend

• la réalisation d'analyses physiques, chimiques et autres sur tous types de MATéRIAUX et de produits :
• essais acoustiques et de vibration
• analyses de la composition et de la pureté de minéraux, etc.
• activités d'analyse dans le domaine de l'hygiène alimentaire, y compris l'analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire
• contrôle des caractéristiques et performances physiques de MATéRIAUX telles que leur résistance, leur épaisseur, leur durabilité, leur radioactivité, etc.
• essais de qualification et de fiabilité
• essais de performance de machines complètes : moteurs, automobiles, équipements électroniques, etc.
• contrôle radiographique des soudures et des joints
• analyse de défaillance
• contrôle et mesure d'indicateurs environnementaux : pollution de l'air et de l'eau, etc.
• la certification de produits, y compris de biens de consommation, d'aéronefs, de conteneurs sous pression, d'installations nucléaires, etc.
• les essais à l'aide de modèles ou de maquettes (aéronefs, navires, barrages, etc.)
• les services des laboratoires de police

Ne comprend pas

• les essais sur des prélèvements animaux (cf. 75.00Z)
• l'imagerie diagnostique, les tests et l'analyse de prélèvements médicaux et dentaires (cf 86)

Produits associés

• 71.20.11 Essais et analyses de composition et de pureté
• 71.20.12 Essais et analyses de propriétés physiques
• 71.20.13 Essais et analyses de systèmes mécaniques et électriques intégrés
• 71.20.19 Autres essais et analyses techniques

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74.10Z Activités spécialisées de design

Comprend

• la création de modèles pour les articles textiles, les articles d'habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
• le design industriel, c'est-à-dire la création et l'élaboration d'avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l'apparence des produits, y compris le choix des MATéRIAUX, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l'attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d'utilisation et d'entretien
• les activités de concepteurs graphiques
• la décoration d'intérieur

Ne comprend pas

• la conception architecturale (cf. 71.11Z)
• la conception et la programmation de pages web (cf. 62.01Z)
• les activités d'ingénierie, c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, MATéRIAUX, instruments, structures, processus et systèmes (cf. 71.12B)

Produits associés

• 74.10.11 Services de conception de décoration d'intérieur
• 74.10.12 Services de conception de produits industriels
• 74.10.19 Autres services de conception spécialisés
• 74.10.20 Originaux de modèles

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86.10Z Activités hospitalières

Comprend

• les activités d'hospitalisation de court ou long séjour, c'est-à-dire les activités médicales de diagnostic et de soins des établissements hospitaliers et des cliniques, publics ou privés, dans des établissements généraux (hôpitaux locaux, régionaux, universitaires, hôpitaux militaires, thermaux ou pénitentiaires) et des établissements spécialisés (hôpitaux psychiatriques et de désintoxication, hôpitaux traitant des maladies infectieuses, maternités, sanatoriums spécialisés). Ces activités concernent principalement des patients hospitalisés. Elles sont exercées sous la responsabilité de médecins et comprennent :
• les services du personnel médical et paramédical
• les services des laboratoires et installations techniques, y compris les services de radiologie et d'anesthésie,
• les services d'urgences
• les services des salles d'opération, les services de pharmacie, d'hébergement, de restauration et les autres services hospitaliers
• les services des centres de planning familial assurant des actes médicaux tels que la stérilisation ou l'interruption de grossesse, avec hébergement
• les activités des blocs opératoires mobiles
• les services d'hospitalisation à domicile de jour, de nuit ou de semaine

Ne comprend pas

• les activités de laboratoire et inspections de tous les types de MATéRIAUX et produits, à l'exclusion des produits médicaux (cf. 71.20B)
• les activités vétérinaires (cf. 75.00Z)
• les soins médicaux dispensés au personnel militaire en campagne (cf. 84.22Z)
• l'exercice de la médecine ambulatoire en milieu hospitalier ou en clinique et les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées (cf. 86.2)
• les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (dentisterie, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale, activités d'orthodontie) (cf. 86.23Z)
• les activités de transport en ambulance (cf. 86.90A)
• les services des laboratoires d'analyses médicales (cf.86.90B)

Produits associés

• 86.10.11 Services d'hospitalisation chirurgicale
• 86.10.12 Services d'hospitalisation en gynécologie-obstétrique
• 86.10.13 Services d'hospitalisation pour rééducation
• 86.10.14 Services d'hospitalisation en psychiatrie
• 86.10.15 Autres services hospitaliers fournis par des médecins
• 86.10.19 Autres services hospitaliers

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95.25Z Réparation d'articles d'horlogerie et de bijouterie

Comprend

• la réparation de montres, horloges et de leurs éléments, tels que boïtiers de montres et cages et cabinets d'horlogerie en tous types de MATéRIAUX, mouvements, chronomètres, etc.
• la réparation de bijoux

Ne comprend pas

• la gravure industrielle de métaux (cf. 25.61Z)
• la réparation des horloges-pointeuses, des tampons horaires et tampons dateurs, des fermetures commandées par une minuterie et des dispositifs d'enregistrement horaire similaires (cf. 33.13Z)

Produits associés

• 95.25.11 Services de réparation de montres et horloges
• 95.25.12 Services de réparation de bijoux

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Réalisez Votre Devis Expert Comptable pour

la fabrication d'électrodes en graphite (cf. 27.90Z)

la fabrication de joints d'étanchéité en charbon ou en graphite (cf. 28.29B)

Produits associés

• 23.99.11 Amiante travaillé en fibres, mélanges à base d'amiante et de carbonate de magnésium, ouvrages en ces mélanges ou en amiante, garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées
• 23.99.12 Ouvrages en asphalte ou en produits similaires
• 23.99.13 Mélanges bitumineux à base de bitume et de MATéRIAUX pierreux naturels et artificiels, d'asphalte naturel ou de substances apparentées
• 23.99.14 Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal, préparations à base de graphite ou d'autres carbones, sous forme de produits semi-finis
• 23.99.15 Corindon artificiel
• 23.99.19 Produits minéraux non métalliques nca
• 23.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca

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26.51B Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Comprend

• la fabrication d'instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur
• la fabrication d'instruments météorologiques
• la fabrication d'instruments d'essai et de contrôle des propriétés physiques
• la fabrication de polygraphes
• la fabrication de détecteurs et de moniteurs de radiation
• la fabrication d'instruments de géodésie
• la fabrication de thermomètres, genre liquide-dans-verre et bilame (sauf médical)
• la fabrication d'humidistats
• la fabrication d'instruments de contrôle de limite hydronique
• la fabrication d'instruments de contrôle de flamme et de brëleur
• la fabrication de spectromètres
• la fabrication de jauges pneumatiques
• la fabrication de compteurs de consommation (eau, gaz, électricité, etc.)
• la fabrication de débitmètres et de compteurs
• la fabrication de détecteurs de mines, de générateurs de signaux, de détecteurs de métaux
• la fabrication de contrôleurs et de régulateurs environnementaux automatiques
• la fabrication d'instruments de mesure et d'enregistrement
• la fabrication de détecteurs de mouvements
• la fabrication d'instruments d'analyse en laboratoire (par exemple instruments d'analyse du sang)
• la fabrication d'échelles, de balances, d'incubateurs de laboratoires et de divers appareils de laboratoire de mesure, d'essai, etc.
• la fabrication de microscopes électroniques et diffractographes

Ne comprend pas

• la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'appareils de mesure et de contrôle du temps (cf. 26.52Z)
• la fabrication d'équipements médicaux d'essai et d'irradiation (cf. 26.60Z)
• la fabrication d'équipements de positionnement optiques et de microscopes optiques (cf. 26.70Z)
• la fabrication de pompes distributrices (cf. 28.13Z)
• la fabrication de machines à dicter (cf. 28.23Z)
• la fabrication d'appareils de pesage (à l'exception des balances de laboratoire), de niveaux, de mètres à ruban, etc. (cf. 28.29A, 28.29B)
• la fabrication de matériel médicochirurgical et dentaire (cf. 32.50A)
• l'installation d'équipements de contrôle des processus industriels (cf. 33.20C)
• la fabrication d'outils de mesure mécaniques simples (voir la classe en fonction du matériau utilisé à titre principal)

Produits associés

• 26.51.12 Télémètres, théodolites, tachéomètres, autres équipements de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique
• 26.51.31 Balances d'une sensibilité de 5 cg ou supérieure
• 26.51.32 Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul
• 26.51.33 Instruments de mesure des longueurs, à main (y compris micromètres et compas à friction) nca
• 26.51.41 Instruments et appareils de mesure et de détection des radiations ionisantes
• 26.51.42 Oscilloscopes et oscillographes cathodiques
• 26.51.43 Instruments de contrôle et de mesure électriques
• 26.51.44 Instruments et appareils de contrôle en télécommunications
• 26.51.45 Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques nca
• 26.51.51 Thermomètres, densimètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres
• 26.51.52 Instruments de mesure ou de contrôle du débit, du niveau, de la pression et d'autres variables des fluides
• 26.51.53 Instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques nca
• 26.51.61 Microscopes (à l'exclusion des microscopes optiques) et diffractographes
• 26.51.62 Appareils et dispositifs d'essais des MATéRIAUX
• 26.51.63 Compteurs d'eau, de gaz et d'électricité
• 26.51.64 Compte-tours, taximètres, compteurs de vitesse et tachymètres, stroboscopes
• 26.51.65 Instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques
• 26.51.66 Instruments et appareils de mesure ou de contrôle nca
• 26.51.70 Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques
• 26.51.81 Parties des appareils radar et de radionavigation
• 26.51.82 Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5, microtomes, parties nca
• 26.51.83 Parties et accessoires des microscopes (autres qu'optiques) et diffractographes
• 26.51.84 Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.63 et 26.51.64
• 26.51.85 Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.65, 26.51.66 et 26.51.70
• 26.51.86 Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62
• 26.51.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments de mesure, d'essai et de navigation

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26.52Z Horlogerie

Comprend la fabrication de montres, horloges et mouvements d'horlogerie et de leurs éléments.

Comprend

• la fabrication de montres, réveils et horloges de tout type, y compris les horloges de tableau de bord
• la fabrication de boïtiers de montres, de cages et de cabinets d'horlogerie, y compris en métaux précieux
• la fabrication d'appareils de contrôle du temps ou d'appareils compteurs de temps, enregistrant ou affichant des intervalles de temps avec un mouvement de montre ou d'horloge ou à moteur synchrone, tels que :
• parcmètres
• horloges-pointeuses
• tampons horaires et tampons dateurs
• chronomicromètres
• la fabrication d'interrupteurs horaires et d'autres appareils de déclenchement avec un mouvement de montre ou d'horloge ou à moteur synchrone, tels que :
• fermetures commandées par une minuterie
• la fabrication de pièces pour horloges et montres :
• mouvements d'horlogerie de tous types
• ressorts, pierres, cadrans, aiguilles, platines, ponts et autres pièces
• boïtiers de montres, de cages et de cabinets d'horlogerie, en tous types de MATéRIAUX

Ne comprend pas

• la fabrication de bracelets de montres autres qu'en métal (tissu, cuir, matières plastiques) (cf. 15.12Z)
• la fabrication de bracelets de montres en métaux précieux (cf. 32.12Z)
• la fabrication de bracelets de montres en métaux non précieux (cf. 32.13Z)

Produits associés

• 26.52.11 Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doublé
• 26.52.12 Autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètres
• 26.52.13 Pendulettes pour tableaux de bord
• 26.52.14 Pendules, réveils et horloges, autres compteurs de temps
• 26.52.21 Mouvements de montres, complets et assemblés
• 26.52.22 Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés
• 26.52.23 Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés, mouvements de montres incomplets, assemblés
• 26.52.24 Ebauches de montres
• 26.52.25 Mouvements d'horlogerie complets, incomplets et ébauches, non assemblés
• 26.52.26 Boïtiers de montres et leurs parties
• 26.52.27 Autres fournitures d'horlogerie
• 26.52.28 Registres d'horloge, horodateurs, parcmètres, minuteries avec mouvement d'horlogerie
• 26.52.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles d'horlogerie

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28.29B Fabrication d'autres machines d'usage général

Comprend

• la fabrication d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
• la fabrication d'appareils à projeter, à disperser ou à pulvériser des matières liquides ou en poudre :
• pistolets aérographes, extincteurs, machines et appareils à jet de sable, appareils de nettoyage à vapeur, etc.
• la fabrication de machines et d'appareils servant à nettoyer, remplir et conditionner les bouteilles ainsi que de machines et d'appareils à gazéifier les boissons
• la fabrication d'appareils de distillation ou de rectification pour les raffineries de pétrole, les industries chimiques, les industries des boissons, etc.
• la fabrication de générateurs de gaz
• la fabrication de calandres et de laminoirs ainsi que de cylindres pour ces machines (sauf pour le métal et le verre)
• la fabrication de machines centrifuges (sauf les écrémeuses et les sèche-linge)
• la fabrication de joints d'étanchéité et de joints similaires composés de MATéRIAUX différents ou de plusieurs couches d'un même matériau
• la fabrication de machines automatiques de vente de produits
• la fabrication de parties de machines d'usage général
• la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser
• la fabrication de tours de refroidissement et de dispositifs similaires destinés au refroidissement direct fonctionnant avec de l'eau réinjectée

Ne comprend pas

• la fabrication de matériel, de machines et d'appareils pour la production du froid de type ménager (cf. 27.51Z)
• la fabrication de ventilateurs de type ménager (cf. 27.51Z)
• la fabrication de matériel électrique à souder et à braser (cf. 27.9Z)
• la fabrication de machines et d'appareils de pulvérisation pour l'agriculture (cf. 28.30Z)
• la fabrication de laminoirs pour les métaux ou le verre ainsi que de cylindres pour ces machines (cf. 28.91Z et 28.99B)
• la fabrication de séchoirs pour produits agricoles (cf. 28.93Z)
• la fabrication d'appareils pour la filtration ou l'épuration des aliments (cf. 28.93Z)
• la fabrication d'écrémeuses (cf. 28.93Z)
• la fabrication de sèche-linge commerciaux (cf. 28.94Z)
• la fabrication de machines à imprimer sur les matières textiles (cf. 28.94Z)

Produits associés

• 28.29.11 Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l'eau, générateurs d'acétylène et similaires, équipements de distillation ou de rectification
• 28.29.12 Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
• 28.29.13 Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiques
• 28.29.22 Extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable et dispositifs mécaniques similaires, à l'exclusion de ceux utilisés dans l'agriculture
• 28.29.23 Joints métalloplastiques, joints d'étanchéité mécaniques
• 28.29.41 Centrifugeuses nca
• 28.29.42 Calandres et autres laminoirs, à l'exclusion de ceux pour le métal et le verre
• 28.29.43 Machines automatiques de vente de produits
• 28.29.50 Machines à laver la vaisselle de type industriel
• 28.29.60 Matériel nca pour le traitement de MATéRIAUX fonctionnant sur la base d'une différence de température
• 28.29.70 Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties, matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
• 28.29.81 Parties de générateurs de gaz
• 28.29.82 Parties de centrifugeuses, parties d'appareils de filtration et d'épuration des liquides et des gaz
• 28.29.83 Parties d'appareils de calandrage ou de laminage, parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage
• 28.29.84 Parties de machines sans connecteurs électriques nca
• 28.29.85 Pièces de machines à laver la vaisselle et d'équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement
• 28.29.86 Parties de matériel non électrique pour le soudage et le brasage et de matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
• 28.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage général nca

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28.49Z Fabrication d'autres machines-outils

Comprend

• la fabrication de machines-outils pour le travail du bois, de l'os, de la pierre, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou le travail à froid du verre, y compris celles opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc.
• la fabrication de porte-pièces pour machines-outils
• la fabrication de plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux pour machines-outils
• la fabrication de machines-outils pour clouer, agrafer, coller ou autrement assembler le bois, le liège, l'os, le caoutchouc durci ou les matières plastiques dures, etc.
• la fabrication de machines de forage rotatives par percussion, de riveteuses, de machines à découper les feuilles de métal, etc.
• la fabrication de presses pour la fabrication de panneaux de bois
• la fabrication de machines pour le traitement électrolytique
• la fabrication de pièces et accessoires destinés aux machines-outils énumérées

Ne comprend pas

• la fabrication d'outils interchangeables pour machines-outils (outils à percer ou à poinçonner, matrices, tarauds, fraises, outils à tourner, lames de scies, couteaux tranchants, etc.) (cf. 25.73B)
• la fabrication de fers et de fusils à souder et à braser portatifs (cf. 27.90Z)
• la fabrication d'outils à main à moteur (cf. 28.24Z)
• la fabrication de machines utilisées dans les laminoirs ou les fonderies (cf. 28.91Z)
• la fabrication de machines pour l'extraction (cf. 28.92Z)

Produits associés

• 28.41.22 Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l'usinage des métaux, machines à fileter ou à tarauder nca
• 28.41.32 Machines à cisailler, poinçonner ou gruger les métaux
• 28.49.11 Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton ou de MATéRIAUX minéraux similaires ou pour le travail à froid du verre
• 28.49.12 Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou de MATéRIAUX durs similaires, machines d'électrodéposition
• 28.49.21 Porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour machines-outils
• 28.49.22 Porte-pièces, pour machines-outils
• 28.49.23 Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils
• 28.49.24 Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci ou de MATéRIAUX durs similaires
• 28.49.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines-outils

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28.99A Fabrication de machines d'imprimerie

Comprend

• la fabrication de machines et de matériel pour l'imprimerie, la composition, le brochage et la reliure et de machines pour les activités d'impression sur différents types de MATéRIAUX

Ne comprend pas

• la fabrication de photocopieuses (cf. 28.23Z)
• la fabrication de machines à imprimer sur les matières textiles (cf. 28.94Z)

Produits associés

• 28.99.11 Machines pour le brochage et la reliure, y compris machines à coudre les feuillets
• 28.99.12 Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques
• 28.99.13 Machines d'impression offset, à l'exclusion des machines offset de bureau
• 28.99.14 Autres machines d'impression, à l'exclusion des machines de bureau
• 28.99.40 Parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
• 28.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage spécifique nca

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32.12Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie

Comprend

• la fabrication de perles travaillées
• la production de pierres gemmes (précieuses ou fines), travaillées, y compris le travail de pierres de qualité industrielle et de pierres synthétiques ou reconstituées
• le travail du diamant
• la fabrication d'articles de bijouterie en métaux précieux, en plaqués ou en doublés de métaux précieux ou de pierres gemmes (précieuses ou fines) sur des métaux communs, ou en assemblages de métaux précieux et de pierres gemmes (précieuses ou fines) ou d'autres MATéRIAUX
• la fabrication d'articles d'orfèvrerie en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux sur des métaux communs :
• vaisselle plate et creuse, couverts, articles de toilette, garnitures de bureau, articles à usage religieux, etc.
• la fabrication d'articles techniques et de laboratoire en métal précieux (sauf instruments ou parties d'instruments) : creusets, spatules, anodes de placage, etc.
• la fabrication de bracelets de montres et d'étuis à cigarettes en métaux précieux
• la gravure, personnalisée ou non, d'articles en métaux précieux et non précieux

Ne comprend pas

• la fabrication de bracelets de montres autres qu'en métal (tissu, cuir, matières plastiques) (cf. 15.12Z)
• la fabrication d'articles en plaqués ou doublés de métaux précieux sur des métaux communs (à l'exception de la bijouterie fantaisie), le revêtement à façon de métaux tel que plaquage, doublage (cf. 25)
• la fabrication de boïtiers de montres (cf. 26.52Z)
• la fabrication de bracelets de montres en métaux non précieux (cf. 32.13Z)
• la fabrication de bijouterie de fantaisie (cf. 32.13Z)
• la réparation d'articles de bijouterie (cf. 95.25Z)

Produits associés

• 32.12.11 Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées
• 32.12.12 Diamants industriels, travaillés, poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques
• 32.12.13 Articles de joaillerie et leurs parties, articles d'orfèvrerie et leurs parties
• 32.12.14 Autres articles en métaux précieux, articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses
• 32.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de joaillerie et d'articles similaires

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32.50B Fabrication de lunettes

Comprend

• la fabrication d'articles ophtalmologiques, lunettes correctrices, lunettes de soleil, lentilles sur prescription, verres de contact, lunettes protectrices
• la fabrication de montures de lunettes

Ne comprend pas

• les activités des opticiens (cf. 47.78A)

Produits associés

• 32.50.41 Lentilles de contact, verres de lunettes de tous MATéRIAUX
• 32.50.42 Lunettes, correctrices, protectrices ou autres
• 32.50.43 Montures de lunettes ou articles similaires
• 32.50.44 Parties et accessoires de montures de lunettes
• 32.50.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements médicaux et chirurgicaux et d'appareils orthopédiques

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33.12Z Réparation de machines et équipements mécaniques

Comprend la réparation et l'entretien des machines et équipements mécaniques relevant de la division 28 comme la réparation de machines et équipements agricoles ou de machines et équipements industriels ou commerciaux tels que chariots élévateurs et autres matériels de manutention, machines-outils, équipements de réfrigération commerciaux, équipements de construction et machines des industries extractives, etc.

Comprend

• la réparation et l'entretien de moteurs à combustion interne de véhicules autres qu'automobiles
• la réparation et l'entretien de pompes, compresseurs et équipements similaires
• la réparation et l'entretien de machines hydrauliques
• la réparation d'articles de robinetterie
• la réparation d'organes mécaniques de transmission
• la réparation et l'entretien de fours industriels
• la réparation et l'entretien de matériel de levage et de manutention des MATéRIAUX
• la réparation et l'entretien de caisses enregistreuses
• la réparation et l'entretien de photocopieuses
• la réparation de calculateurs, électroniques ou non
• la réparation de machines à écrire
• la réparation et l'entretien d'équipements industriels de réfrigération et de purification de l'air
• la réparation et l'entretien d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
• la réparation et l'entretien de matériels pour les industries chimiques
• la réparation et l'entretien de matériel non électrique pour le soudage
• la réparation et l'entretien de distributeurs automatiques
• la réparation et l'entretien d'autres machines d'usage général
• la réparation d'outillages portatifs à moteur incorporé
• la réparation et l'entretien de machines-outils de découpe et de formage des métaux et de leurs accessoires
• la réparation et l'entretien d'autres machines-outils
• la réparation et l'entretien de tracteurs agricoles
• la réparation et l'entretien de machines agricoles et forestières
• la réparation et l'entretien de machines pour la métallurgie
• la réparation et l'entretien de machines pour l'extraction et la construction
• la réparation et l'entretien de machines de transformation des aliments, des boissons et du tabac
• la réparation et l'entretien de machines pour la production de vêtements en tissus et de cuir
• la réparation et l'entretien de machines pour la papeterie
• la réparation et l'entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques
• la réparation et l'entretien de machines d'imprimerie
• la réparation et l'entretien de robots industriels multitâches à usage spécifique
• la réparation et l'entretien d'autres machines d'usage spécifique relevant de la division 28
• l'affëtage ou l'installation de lames et de scies pour machines
• la fourniture de services de réparation par soudure

Ne comprend pas

• la réparation et l'entretien de moteurs électriques (cf. 33.14Z)
• la réparation et l'entretien de moteurs d'aéronefs (cf. 33.16Z)
• la réparation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf. 43.22B)
• la réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (cf. 43.29B)
• la réparation d'ordinateurs (cf. 95.11Z)

Produits associés

• 33.12.11 Réparation et entretien de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
• 33.12.12 Réparation et entretien d'équipements hydrauliques et pneumatiques, d'autres pompes, compresseurs et articles de robinetterie
• 33.12.13 Réparation et entretien d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
• 33.12.14 Réparation et entretien de fours et brëleurs
• 33.12.15 Réparation et entretien d'équipements de levage et de manutention
• 33.12.16 Réparation et entretien de machines et d'équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
• 33.12.17 Réparation et entretien d'outillage manuel électrique
• 33.12.18 Réparation et entretien d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
• 33.12.19 Réparation et entretien d'autres machines d'usage général nca
• 33.12.21 Réparation et entretien de machines agricoles et forestières
• 33.12.22 Réparation et entretien de machines de formage des métaux et de machines-outils
• 33.12.23 Réparation et entretien de machines pour la métallurgie
• 33.12.24 Réparation et entretien de matériels pour l'extraction ou la construction
• 33.12.25 Réparation et entretien de machines pour l'industrie agroalimentaire
• 33.12.26 Réparation et entretien de machines pour les industries textiles
• 33.12.27 Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du carton
• 33.12.28 Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
• 33.12.29 Réparation et entretien d'autres machines d'usage spécifique

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33.20B Installation de machines et équipements mécaniques

Comprend

• l'installation de machines de bureau et comptables
• l'installation et le montage de moteurs et turbines
• l'installation et le montage de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques
• l'installation d'articles de robinetterie et similaires
• l'installation d'organes mécaniques de transmission
• l'installation et le montage de fours et brëleurs
• l'installation et le montage d'équipements de levage et de manutention
• l'installation et le montage de matériel aéraulique et frigorifique industriel
• l'installation d'outillage portatif à moteur incorporé
• l'installation de machines-outils à bois et autres MATéRIAUX
• l'installation d'appareils ménagers professionnels
• l'installation d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
• l'installation de matériels pour les industries chimiques
• l'installation d'autres machines d'usage général
• l'installation de machines et d'équipements industriels pour l'agriculture
• l'installation et montage de machines-outils à métaux
• l'installation de machines et d'équipements industriels pour la métallurgie
• l'installation de machines et d'équipements industriels pour l'extraction et la construction
• l'installation de machines et d'équipements industriels pour l'industrie agroalimentaire
• l'installation de machines et d'équipements industriels pour les industries textiles
• l'installation de machines et d'équipements industriels pour les industries du papier et du carton
• l'installation de machines et d'équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
• l'installation de machines d'imprimerie
• l'installation de robots divers nca
• l'installation de jeux de quilles automatiques (bowlings)
• l'installation d'autres machines d'usage spécifique

Ne comprend pas

• l'installation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf. 43.22B)
• l'installation d'ascenseurs, d'escaliers mécaniques et de trottoirs roulants, de portes automatiques, d'aspirateurs à unité centrale, etc. (cf. 43.29B)

Produits associés

• 33.20.21 Installation de machines de bureau et comptables
• 33.20.29 Installation d'autres machines d'usage général nca
• 33.20.31 Installation de machines et d'équipements industriels pour l'agriculture
• 33.20.32 Installation de machines de formage des métaux
• 33.20.33 Installation de machines et d'équipements industriels pour la métallurgie
• 33.20.34 Installation de machines et d'équipements industriels pour l'extraction
• 33.20.35 Installation de machines et d'équipements industriels pour l'industrie agroalimentaire
• 33.20.36 Installation de machines et d'équipements industriels pour les industries textiles
• 33.20.37 Installation de machines et d'équipements industriels pour les industries du papier et du carton
• 33.20.38 Installation de machines et d'équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
• 33.20.39 Installation d'autres machines d'usage spécifique

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38.11Z Collecte des déchets non dangereux

Comprend

• la collecte des déchets solides non dangereux (par exemple les ordures) au niveau local, telle que l'enlèvement de déchets des ménages et des entreprises au moyen de poubelles, de bacs à roulettes, de conteneurs, etc.
• la collecte des MATéRIAUX mixtes récupérables
• la collecte de MATéRIAUX recyclables
• l'enlèvement des détritus collectés dans les boïtes à ordures dans les lieux publics
• l'enlèvement de déchets de construction et de démolition
• la collecte et l'enlèvement de décombres
• l'enlèvement des déchets de production des usines de textiles
• l'exploitation d'installations de transfert de déchets non dangereux

Ne comprend pas

• la collecte de déchets dangereux (cf. 38.12Z)
• l'exploitation de décharges pour l'élimination de déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• l'exploitation d'installations de tri de MATéRIAUX de récupération non triés, tels que papier, plastique etc., en vue de la récupération des déchets (cf. 38.32Z)
• la collecte et le tri de MATéRIAUX de récupération non triés, tels que papier, plastique, etc. associé à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z)

Produits associés

• 38.11.11 Collecte des déchets municipaux recyclables non dangereux
• 38.11.19 Collecte des autres déchets recyclables non dangereux
• 38.11.21 Collecte des déchets municipaux non recyclables non dangereux
• 38.11.29 Collecte des autres déchets non recyclables non dangereux
• 38.11.31 Déchets municipaux non recyclables non dangereux
• 38.11.39 Autres déchets non recyclables non dangereux
• 38.11.41 Navires et autres structures flottantes, à dépecer
• 38.11.49 Epaves, autres que navires et structures flottantes, à démanteler
• 38.11.51 Déchets de verre
• 38.11.52 Déchets de papiers et cartons
• 38.11.53 Pneumatiques usagés
• 38.11.54 Autres déchets de caoutchouc
• 38.11.55 Déchets de matières plastiques
• 38.11.56 Déchets de matières textiles
• 38.11.57 Déchets de cuir
• 38.11.58 Déchets métalliques non dangereux
• 38.11.59 Autres déchets recyclables non dangereux nca
• 38.11.61 Transport de déchets recyclables non dangereux
• 38.11.69 Transport d'autres déchets non dangereux

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38.21Z Traitement et élimination des déchets non dangereux

Comprend

• l'élimination et le traitement avant élimination de déchets non dangereux, solides ou autres :
• l'exploitation de décharges pour l'élimination de déchets non dangereux
• l'élimination de déchets non dangereux par combustion ou incinération ou d'autres méthodes, avec ou sans production d'électricité ou de vapeur, de carburants de substitution, de biométhane, de cendres, de compost et d'autres co-produits destinés à un usage ultérieur, etc.
• le traitement des déchets organiques dans le but de les éliminer

Ne comprend pas

• l'incinération et la combustion de déchets dangereux (cf. 38.22Z)
• l'exploitation d'installations de tri de MATéRIAUX de récupération non triés, tels que papier, plastique, boïtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets (cf. 38.32Z)
• la décontamination, le nettoyage des terres, de l'eau, la réduction des matières toxiques (cf. 39.00Z)

Produits associés

• 38.21.10 Traitement des déchets non dangereux pour élimination finale
• 38.21.21 Enfouissement sanitaire
• 38.21.22 Autre enfouissement
• 38.21.23 Incinération des déchets non dangereux
• 38.21.29 Elimination d'autres déchets non dangereux
• 38.21.30 Déchets de solvants organiques
• 38.21.40 Cendres et résidus issus de l'incinération des déchets

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38.32Z Récupération de déchets triés

Comprend la transformation, généralement par un processus mécanique ou chimique, de déchets et de débris métalliques et non métalliques ou d'autres articles en matières premières secondaires. Les processus de transformation mécanique ou chimique concernés sont notamment :

• le broyage, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques tels que vieilles voitures, machines à laver hors d'usage, vieux vélos, etc.
• la réduction, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques volumineux tels que les wagons de chemin de fer
• le déchirage de déchets métalliques, de véhicules en fin de vie, etc.
• d'autres méthodes de traitement mécanique telles que le découpage et le pressage pour réduire le volume
• la récupération de métaux à partir de déchets photographiques, tels que les bains de fixation ou les films ou papiers photographiques
• la récupération du caoutchouc (par exemple sous forme de pneumatiques usagés) pour produire des matières premières secondaires
• le triage et le pastillage de matières plastiques en vue d'obtenir des matières premières secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc.
• la transformation (nettoyage, fusion, broyage) de déchets de plastique ou de caoutchouc en granulés
• le broyage, le nettoyage et le triage du verre
• le broyage, le nettoyage et le triage d'autres déchets (par exemple décombres et gravats) en vue d'obtenir des matières premières secondaires
• la transformation d'huiles et de graisses alimentaires usées en matières premières secondaires
• la transformation d'autres déchets et résidus d'aliments, de boissons et de tabac en matières premières secondaires
• les autres formes de transformation de MATéRIAUX récupérables issus du démantèlement d'épaves en matières premières secondaires

Comprend

• le tri de MATéRIAUX récupérables par séparation et tri dans les flux de déchets non dangereux, comme les ordures ou dans les MATéRIAUX de récupération non triés, tels que papier, plastique, boïtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets

Ne comprend pas

• la fabrication de nouveaux produits finis à partir de matières premières secondaires (issues ou non de la fabrication propre), par exemple la filature d'effilochés, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets de papier, le rechapage de pneumatiques ou la production de métal à partir de déchets métalliques (cf. classes correspondantes de la section C)
• le retraitement des combustibles nucléaires (cf. 20.13A)
• la refusion de déchets et débris métalliques (cf. 24.10Z)
• la récupération de MATéRIAUX au cours du processus de combustion ou d'incinération des déchets (cf. 38.2Z)
• le traitement et l'élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• le traitement des déchets organiques, y compris la production de compost, dans le but de les éliminer (cf. 38.21Z)
• la récupération d'énergie au cours du processus d'incinération des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• le traitement et l'élimination de déchets radioactifs (cf. 38.22Z)
• le traitement et l'élimination de déchets contaminés toxiques (cf. 38.22Z)
• le commerce de gros des MATéRIAUX de récupération, y compris la collecte et le tri de MATéRIAUX de récupération non triés associés à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z)

Produits associés

• 38.32.11 Récupération de MATéRIAUX métalliques triés
• 38.32.12 Récupération de MATéRIAUX non métalliques triés
• 38.32.21 Métaux précieux, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.22 Métaux ferreux, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.23 Cuivre, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.24 Nickel, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.25 Aluminium, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.29 Autres métaux, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.31 Verre, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.32 Papier et carton, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.33 Plastiques, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.34 Caoutchouc, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.35 Textiles, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.39 Autres matières premières secondaires non métalliques

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43.31Z Travaux de plâtrerie

Comprend

• la mise en oeuvre dans des bâtiments ou d'autres projets de construction de plâtre, de staff ou de stuc pour enduits intérieurs et extérieurs, y compris les MATéRIAUX de lattage associés
• le montage de cloisons sèches à base de plâtre
• la pose de plaques de plâtre

Produits associés

• 43.31.10 Travaux de plâtrerie

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46.13Z Intermédiaires du commerce en bois et MATéRIAUX de construction

Produits associés

• 46.13.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de bois et produits en bois
• 46.13.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de MATéRIAUX de construction

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46.21Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Comprend

• le commerce de gros de céréales
• le commerce de gros de fruits oléagineux
• le commerce de gros de semences et de plants
• le commerce de gros de tabac non manufacturé
• le commerce de gros de laine sans traitement de celle-ci
• le commerce de gros d'aliments pour le bétail et d'autres matières premières agricoles
• le commerce de gros de MATéRIAUX, résidus et sous-produits utilisés pour la fabrication d'aliments pour animaux

Ne comprend pas

• le commerce de gros des aliments pour animaux de compagnie (cf. 46.38B)
• le commerce de gros de fibres textiles (cf. 46.76Z)
• le commerce de gros de semences de fleurs (cf. 46.22Z)

Produits associés

• 46.21.11 Commerce de gros de céréales
• 46.21.12 Commerce de gros de semences (autres qu'oléagineux)
• 46.21.13 Commerce de gros de graines et fruits oléagineux
• 46.21.14 Commerce de gros d'aliments pour le bétail
• 46.21.19 Commerce de gros d'autres matières premières agricoles nca
• 46.21.20 Commerce de gros de tabac non manufacturé

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46.62Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines-outils

Comprend

• le commerce de gros de machines-outils de tout type et pour tout type de matériau
• le commerce de gros de machines-outils commandées par ordinateur

Produits associés

• 46.62.11 Commerce de gros de machines-outils pour le travail du bois
• 46.62.12 Commerce de gros de machines-outils pour le travail des métaux
• 46.62.19 Commerce de gros de machines-outils pour le travail d'autres MATéRIAUX

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46.73A Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de MATéRIAUX de construction

Comprend

• le commerce de gros de bois brut
• le commerce de gros de produits de la transformation primaire et secondaire du bois
• le commerce de gros de MATéRIAUX de construction :
• sable, gravier, ciment, plâtre, briques, etc.
• le commerce de gros de bâtiments préfabriqués
• le commerce de gros de verre plat et de miroiterie
• le commerce de gros d'isolants thermiques
• le commerce de gros de mobilier urbain
• le commerce de gros de serres maraïchères

Produits associés

• 46.73.11 Commerce de gros de bois bruts
• 46.73.12 Commerce de gros d'ouvrages en bois
• 46.73.15 Commerce de gros de verre plat
• 46.73.16 Commerce de gros d'autres MATéRIAUX de construction

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46.77Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris

Comprend

• le commerce de gros de déchets et débris métalliques et non métalliques et de MATéRIAUX de récupération, y compris la collecte, le tri, la séparation, le démontage de biens usés tels que les automobiles afin de récupérer des pièces réutilisables, le reconditionnement, le stockage et la livraison mais sans réelle transformation. De plus, les déchets achetés et vendus ont une valeur résiduelle

Ne comprend pas

• l'enlèvement des déchets ménagers et industriels (cf. 38.1)
• le traitement des déchets non à des fins de réutilisation dans un processus de fabrication industrielle mais d'élimination (cf. 38.2)
• la récupération de déchets, de débris et d'autres articles sous la forme de matières premières secondaires si une réelle transformation est requise (les matières premières secondaires résultantes sont propres à une utilisation directe dans un processus de fabrication industrielle et ne sont pas un produit fini) (cf. 38.3)
• le démantèlement d'automobiles, d'ordinateurs, de télévisions et d'autres matériels à des fins de récupération de MATéRIAUX (cf. 38.31Z)
• la démolition navale (cf. 38.31Z)
• le déchiquetage de véhicules par un procédé mécanique (cf. 38.32Z)
• le commerce de détail de biens d'occasion (cf. 47.79Z)

Produits associés

• 46.77.10 Commerce de gros de déchets et débris

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47.11B Commerce d'alimentation générale

Comprend

• le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente inférieure à 120 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de MATéRIAUX de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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47.11C Supérettes

Comprend

• le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente comprise entre 120 et 400 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de MATéRIAUX de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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47.11D Supermarchés

Comprend

• le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d'affaires alimentaire supérieur à 65 % des ventes, en magasin d'une surface de vente comprise entre 400 et 2500 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de MATéRIAUX de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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47.11E Magasins multi-commerces

Comprend

• le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d'affaires alimentaire inférieur à 65 % des ventes, en magasin d'une surface de vente comprise entre 400 et 2500 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de MATéRIAUX de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.11F Hypermarchés

Comprend

• le commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente égale ou supérieure à 2500 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de MATéRIAUX de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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47.19A Grands magasins

Comprend

• le commerce de détail non spécialisé sans prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente égale ou supérieure à 2500 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de MATéRIAUX de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.19B Autres commerces de détail en magasin non spécialisé

Comprend

• le commerce de détail non-spécialisé sans prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente inférieure à 2500 m²
• les sex-shop

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de MATéRIAUX de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.51Z Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé

Comprend

• le commerce de détail de tissus
• le commerce de détail de fils à tricoter
• le commerce de détail de MATéRIAUX de base pour la fabrication de tapis, de tapisseries ou de broderies
• le commerce de détail de textiles
• le commerce de détail d'articles de mercerie : aiguilles, fils, etc.

Ne comprend pas

• le commerce de détail d'articles d'habillement (cf. 47.71)
• le commerce de détail de rideaux et de voilage (cf. 47.53Z)

Produits associés

• 47.00.51 Commerce de détail de textiles

---

47.52A Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m²)

Comprend

• le commerce de détail d'articles de quincaillerie
• le commerce de détail de peintures, de vernis et d'émaux
• le commerce de détail de verre plat
• le commerce de détail d'autres MATéRIAUX de construction tels que briques, bois, appareils sanitaires
• le commerce de détail de MATéRIAUX et de matériels de bricolage
• le commerce de détail de tondeuses à gazon, quel que soit le mode de propulsion
• le commerce de détail de saunas
• le commerce de détail de carreaux de sol en liège

Produits associés

• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de MATéRIAUX de construction nca

---

47.52B Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m² et plus)

Comprend

• le commerce de détail d'articles de quincaillerie
• le commerce de détail de peintures, de vernis et d'émaux
• le commerce de détail de verre plat
• le commerce de détail d'autres MATéRIAUX de construction tels que briques, bois, appareils sanitaires
• le commerce de détail de MATéRIAUX et de matériels de bricolage
• le commerce de détail de tondeuses à gazon, quel que soit le mode de propulsion
• le commerce de détail de saunas
• le commerce de détail de carreaux de sol en liège

Produits associés

• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de MATéRIAUX de construction nca

---

47.89Z Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Comprend

• les autres commerces de détail sur éventaires et marchés :
• tapis et moquettes
• livres
• jeux et jouets
• appareils ménagers et produits électroniques grand public
• enregistrements musicaux et vidéo

Produits associés

• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de MATéRIAUX de construction nca
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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47.91A Vente à distance sur catalogue général

Comprend

• le commerce de détail de tous types de produits par correspondance
• le commerce de détail de tous types de produits par Internet
• la vente directe par téléphone ou par le truchement de la radio ou de la télévision
• les activités de vente aux enchères au détail sur Internet

Ne comprend pas

• le commerce de détail de véhicules automobiles et de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
• le commerce de détail de motocycles et de pièces et d'accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z)

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de MATéRIAUX de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.91B Vente à distance sur catalogue spécialisé

Comprend

• le commerce de détail spécialisé de produits par correspondance
• le commerce de détail spécialisé de produits par Internet

Ne comprend pas

• le commerce de détail de véhicules automobiles et de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
• le commerce de détail de motocycles et de pièces et d'accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z)

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de MATéRIAUX de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.99A Vente à domicile

Comprend

• le commerce de détail par vente à domicile ou sur le lieu de travail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes :
• vente directe ou démarcheurs, etc.
• la vente directe de combustibles (mazout, bois de chauffage, etc.) livrés chez le client

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de MATéRIAUX de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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47.99B Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés nca

Comprend

• le commerce de détail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes :
• par distributeurs automatiques, etc.
• les autres activités de vente aux enchères hors magasin (détail, à l'exception d'Internet)
• le commerce de détail (hors magasin) par des intermédiaires du commerce

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de MATéRIAUX de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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71.12B Ingénierie, études techniques

Comprend

• les activités d'ingénierie (c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, MATéRIAUX, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants :
• machines, processus et sites industriels
• projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport
• projets de gestion de l'eau
• conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l'ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
• l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
• les services de gestion de projets de constructions
• les études géophysiques, géologiques et sismiques
• l'information cartographique et spatiale

Ne comprend pas

• les forages d'essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
• le développement ou l'édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
• les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
• les activités d'architecture (cf. 71.11Z)
• les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
• les activités de recherche et de développement liées à l'ingénierie (cf. 72.19Z)
• le design industriel (cf. 74.10Z)
• la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
• les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)

Produits associés

• 71.12.11 Services de conseil en ingénierie
• 71.12.12 Services d'ingénierie pour projets de constructions
• 71.12.13 Services d'ingénierie pour projets énergétiques
• 71.12.14 Services d'ingénierie pour projets d'infrastructures de transport
• 71.12.15 Services d'ingénierie pour projets de gestion des déchets (dangereux ou non)
• 71.12.16 Services d'ingénierie pour projets d'alimentation en eau, d'assainissement et de drainage
• 71.12.17 Services d'ingénierie pour projets industriels et manufacturiers
• 71.12.18 Services d'ingénierie pour projets de télécommunications et de télé
• et radiodiffusion
• 71.12.19 Services d'ingénierie pour autres projets
• 71.12.20 Services de gestion de projet pour projets de constructions
• 71.12.31 Services de conseil géologique et géophysique
• 71.12.32 Services géophysiques
• 71.12.33 Services d'exploration et d'évaluation minérales
• 71.12.34 Services de prospection de surface
• 71.12.35 Services d'établissement de cartes

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71.20B Analyses, essais et inspections techniques

Comprend

• la réalisation d'analyses physiques, chimiques et autres sur tous types de MATéRIAUX et de produits :
• essais acoustiques et de vibration
• analyses de la composition et de la pureté de minéraux, etc.
• activités d'analyse dans le domaine de l'hygiène alimentaire, y compris l'analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire
• contrôle des caractéristiques et performances physiques de MATéRIAUX telles que leur résistance, leur épaisseur, leur durabilité, leur radioactivité, etc.
• essais de qualification et de fiabilité
• essais de performance de machines complètes : moteurs, automobiles, équipements électroniques, etc.
• contrôle radiographique des soudures et des joints
• analyse de défaillance
• contrôle et mesure d'indicateurs environnementaux : pollution de l'air et de l'eau, etc.
• la certification de produits, y compris de biens de consommation, d'aéronefs, de conteneurs sous pression, d'installations nucléaires, etc.
• les essais à l'aide de modèles ou de maquettes (aéronefs, navires, barrages, etc.)
• les services des laboratoires de police

Ne comprend pas

• les essais sur des prélèvements animaux (cf. 75.00Z)
• l'imagerie diagnostique, les tests et l'analyse de prélèvements médicaux et dentaires (cf 86)

Produits associés

• 71.20.11 Essais et analyses de composition et de pureté
• 71.20.12 Essais et analyses de propriétés physiques
• 71.20.13 Essais et analyses de systèmes mécaniques et électriques intégrés
• 71.20.19 Autres essais et analyses techniques

---

74.10Z Activités spécialisées de design

Comprend

• la création de modèles pour les articles textiles, les articles d'habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
• le design industriel, c'est-à-dire la création et l'élaboration d'avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l'apparence des produits, y compris le choix des MATéRIAUX, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l'attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d'utilisation et d'entretien
• les activités de concepteurs graphiques
• la décoration d'intérieur

Ne comprend pas

• la conception architecturale (cf. 71.11Z)
• la conception et la programmation de pages web (cf. 62.01Z)
• les activités d'ingénierie, c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, MATéRIAUX, instruments, structures, processus et systèmes (cf. 71.12B)

Produits associés

• 74.10.11 Services de conception de décoration d'intérieur
• 74.10.12 Services de conception de produits industriels
• 74.10.19 Autres services de conception spécialisés
• 74.10.20 Originaux de modèles

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86.10Z Activités hospitalières

Comprend

• les activités d'hospitalisation de court ou long séjour, c'est-à-dire les activités médicales de diagnostic et de soins des établissements hospitaliers et des cliniques, publics ou privés, dans des établissements généraux (hôpitaux locaux, régionaux, universitaires, hôpitaux militaires, thermaux ou pénitentiaires) et des établissements spécialisés (hôpitaux psychiatriques et de désintoxication, hôpitaux traitant des maladies infectieuses, maternités, sanatoriums spécialisés). Ces activités concernent principalement des patients hospitalisés. Elles sont exercées sous la responsabilité de médecins et comprennent :
• les services du personnel médical et paramédical
• les services des laboratoires et installations techniques, y compris les services de radiologie et d'anesthésie,
• les services d'urgences
• les services des salles d'opération, les services de pharmacie, d'hébergement, de restauration et les autres services hospitaliers
• les services des centres de planning familial assurant des actes médicaux tels que la stérilisation ou l'interruption de grossesse, avec hébergement
• les activités des blocs opératoires mobiles
• les services d'hospitalisation à domicile de jour, de nuit ou de semaine

Ne comprend pas

• les activités de laboratoire et inspections de tous les types de MATéRIAUX et produits, à l'exclusion des produits médicaux (cf. 71.20B)
• les activités vétérinaires (cf. 75.00Z)
• les soins médicaux dispensés au personnel militaire en campagne (cf. 84.22Z)
• l'exercice de la médecine ambulatoire en milieu hospitalier ou en clinique et les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées (cf. 86.2)
• les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (dentisterie, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale, activités d'orthodontie) (cf. 86.23Z)
• les activités de transport en ambulance (cf. 86.90A)
• les services des laboratoires d'analyses médicales (cf.86.90B)

Produits associés

• 86.10.11 Services d'hospitalisation chirurgicale
• 86.10.12 Services d'hospitalisation en gynécologie-obstétrique
• 86.10.13 Services d'hospitalisation pour rééducation
• 86.10.14 Services d'hospitalisation en psychiatrie
• 86.10.15 Autres services hospitaliers fournis par des médecins
• 86.10.19 Autres services hospitaliers

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95.25Z Réparation d'articles d'horlogerie et de bijouterie

Comprend

• la réparation de montres, horloges et de leurs éléments, tels que boïtiers de montres et cages et cabinets d'horlogerie en tous types de MATéRIAUX, mouvements, chronomètres, etc.
• la réparation de bijoux

Ne comprend pas

• la gravure industrielle de métaux (cf. 25.61Z)
• la réparation des horloges-pointeuses, des tampons horaires et tampons dateurs, des fermetures commandées par une minuterie et des dispositifs d'enregistrement horaire similaires (cf. 33.13Z)

Produits associés

• 95.25.11 Services de réparation de montres et horloges
• 95.25.12 Services de réparation de bijoux

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">Devis d'Honoraires Comptable

internet, code ape 8121 z, convention collective 702a, code activité 4520 a, convention collective 158b, 741g ape, 7311z activités des agences de publicité, 9412z, 4399c convention collective, code ape 3530z, code ape agent commercial, fournisseur de terminal de cuisson en france, convention collective batiment naf 4331z, code naf 741 g, convention code ape 9602b, 453 h, ape agent commercial immobilier, cout prestation annuelle juridique sarl, tva sur honoraires, 741j administration d'entreprises, convention collective code naf 8622a, commerce de détail de boissons en magasin spécialisé, code ape 9609z autres servicepersonnels n.c.a., cotisation retraite 9602b, code ape 454c, comparer tarif logiciel comptabilité, fiscalité aménagement paysager, compta outillage industriel, code activite 6910z, exemple bulletin paye restauration rapide, 8710a, ape 81.30z, code ape commerce meubles, code ape 7410z, declaration tva logiciel gratuit, achat et revente de materiaux de construction code ape, 623100, 4649z, correspondance naf nace, commerce de détails de carrelages ccn, traitement des eaux ape, convention collective ape 526e, 7739z location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels nca, telecharger une declaration 2065, nace et naf, 660g, , expert, compta, expertise, comptabilité, experts comptables