01.42Z Elevage d'autres bovins et de buffles

Comprend

• l'élevage de bovins et de buffles pour leur viande
• la production de sperme d'animaux de l'espèce bovine
• l'élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.
• des activités SPéCIALISées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc.

Produits associés

• 01.42.11 Autres bovins et buffles, à l'exclusion des veaux, vivants
• 01.42.12 Veaux et bufflons, vivants
• 01.42.20 Sperme de taureau et de buffle

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09.10Z Activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures

Comprend

• les services liés à l'extraction de pétrole et de gaz, exécutés pour le compte de tiers :
• les services d'exploration liés à l'extraction du pétrole et du gaz, par exemple par les méthodes classiques de prospection, comme les observations géologiques sur les sites de prospection
• forage et reforage dirigés, démarrage du forage, montage in situ, réparation et démontage de tours de forage, cimentation des revêtements (tubages) de puits de pétrole ou de gaz, pompage de puits, comblement et abandon de puits, etc.
• la liquéfaction et la regazéification du gaz naturel en vue de son transport, effectuées sur le site minier
• les sondages d'essai liés à l'extraction du pétrole et du gaz
• la protection et la lutte contre les incendies sur les champs de pétrole et de gaz

Ne comprend pas

• les activités de services réalisées par des exploitants de champs de gaz et de pétrole (cf. 06.10Z et 06.20Z)
• les services SPéCIALISés de réparation des machines pour l'extraction (cf. 33.12Z)
• la liquéfaction et la regazéification du gaz naturel en vue de son transport, effectuées ailleurs que sur le site minier (cf. 52.21Z)
• les études géophysiques, géologiques et sismiques (cf. 71.12B)

Produits associés

• 09.10.11 Forages pour l'extraction d'hydrocarbures
• 09.10.12 Montage, réparation et démontage de tours de forage et services de soutien annexes à l'extraction d'hydrocarbures
• 09.10.13 Liquéfaction ou gazéification du gaz naturel sur site à des fins de transport

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09.90Z Activités de soutien aux autres industries extractives

Comprend

• les services de soutien exécutés pour le compte de tiers liés aux activités minières des divisions 05, 07 et 08 :
• les services d'exploration par les méthodes classiques de prospection, comme le prélèvement d'échantillons et les observations géologiques sur les sites de prospection
• le drainage ou le pompage des mines pour le compte de tiers
• les sondages et forages d'essai
• les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur commercialisation, telles que : lavage, triage, calibrage, pulvérisation, compression, etc. destinées à classer, à accroïtre la qualité ou à faciliter le transport et le stockage de la houille ou du lignite, concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration des autres produits (autres minéraux, minerais métalliques, produits de carrière, etc.)

Ne comprend pas

• l'exploitation de mines ou de carrières pour compte propre (cf. 05, 07 ou 08)
• les services SPéCIALISés de réparation des machines pour l'extraction (cf. 33.12Z)
• les services de relevés géophysiques pour le compte de tiers (cf. 71.12B)

Produits associés

• 09.90.11 Services de soutien à l'extraction de houille
• 09.90.19 Services de soutien aux autres industries extractives, nca

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18.13Z Activités de pré-presse

Comprend

• la composition, la photocomposition, la saisie de données, y compris par numérisation et reconnaissance optique des caractères, la mise en forme électronique
• la préparation de fichiers de données pour des applications multimédia (impression sur papier, CD-ROM, Internet)
• les services de photogravure, y compris la photocomposition et la réalisation de plaques (pour les procédés d'impression typographique et offset)
• la préparation des cylindres : la gravure de cylindres pour la reproduction de gravures
• le transfert CTP ("computer to plate", de l'ordinateur à la plaque, également plaques en photopolymères)
• la préparation de plaques et matrices pour estampage ou impression en relief
• la préparation de :
• travaux artistiques de nature technique, tels que la préparation des pierres lithographiques et des blocs de bois
• supports de présentation, par exemple transparents pour rétroprojecteur et autres formes de présentation
• croquis, modèles, maquettes, etc.
• la production d'épreuves

Ne comprend pas

• les activités SPéCIALISées de design (cf. 74.10Z)

Produits associés

• 18.13.10 Travaux de préparation d'impression
• 18.13.20 Plaques ou cylindres d'impression et autres supports d'impression
• 18.13.30 Travaux auxiliaires de l'impression

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26.20Z Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques

Comprend la fabrication et/ou l'assemblage d'ordinateurs, tels que des gros systèmes, des ordinateurs de bureau, des ordinateurs portables et des serveurs, ainsi que des équipements informatiques périphériques, tels que systèmes de stockage et unités d'entrée et de sortie (imprimantes, écrans, claviers). Les ordinateurs peuvent être analogiques, numériques ou hybrides. Les ordinateurs numériques, les plus courants, sont des appareils capables de réaliser l'ensemble des opérations suivantes :

1. enregistrer le ou les programmes de traitement et les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes
2. être librement programmés conformément aux besoins de l'utilisateur
3. résoudre les opérations arithmétiques conformément aux instructions de l'utilisateur
4. exécuter, sans aucune intervention humaine, un programme de traitement imposant à l'ordinateur de modifier son exécution par une décision logique durant le processus.

Les ordinateurs analogiques sont capables de simuler des modèles mathématiques et comprennent au moins des éléments de contrôle analogique et de programmation.

Comprend

• la fabrication ou l'assemblage d'ordinateurs de tous types : de bureau, portables, serveurs, gros systèmes, de poche (PDA)
• la fabrication de terminaux informatiques SPéCIALISés
• la fabrication d'unités centrales
• la fabrication d'unités d'entrée ou de sortie ou d'autres unités périphériques :
• unités de stockage et de mémoire magnétiques, internes et externes (y compris clés USB)
• lecteurs de disques magnétiques, lecteurs flash et autres systèmes de stockage
• lecteurs de disques optiques (CD-ROM, CD-RW, DVD-ROM, DVD-RW, etc.)
• lecteurs de cartes à puce
• scanners y compris les lecteurs à code barre
• moniteurs et terminaux
• claviers et souris
• imprimantes
• transcodeurs
• vidéo projecteurs
• manettes de jeux
• casques à vision virtuelle
• la fabrication de terminaux informatiques, tels que des guichets automatiques de banque, des terminaux point de vente, non mécaniques
• la fabrication d'appareils multi fonctions effectuant deux ou plus des fonctions suivantes : impression, photocopie, télécopie, numérisation

Ne comprend pas

• la reproduction de supports enregistrés de tous types (cf. 18.2)
• la fabrication de composants électroniques et d'assemblages électroniques utilisés dans l'informatique tels que modems internes ou externes, modules et cartes électroniques assemblées (cf. 26.1)
• la fabrication de modems (équipement porteur) et d'interrupteurs de communication numérique, d'équipements de communication de données (par exemple ponts, routeurs, passerelles, etc.) (cf. 26.30Z)
• la fabrication de produits électroniques grand public, tels que lecteurs de CD et de DVD (cf. 26.40Z)
• la fabrication d'écrans de télévision de tous types (cf. 26.40Z)
• la fabrication de consoles de jeux vidéo (cf. 26.40Z)
• la fabrication de supports optiques et magnétiques vierges destinés à être utilisés avec les ordinateurs et d'autres appareils (cf. 26.80Z)

Produits associés

• 26.20.11 Micro-ordinateurs portables dont le poids n'excède pas 10 kg, tels que "laptops" ou "note books", assistants personnels numériques et équipements similaires
• 26.20.12 Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau
• 26.20.13 Unités intégrées de traitement de l'information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d'entrée-sortie
• 26.20.14 Systèmes informatiques
• 26.20.15 Autres unités intégrées de traitement de l'information comportant, sous une même enveloppe ou non, un ou deux des types d'unités suivants : unité de stockage, unité d'entrée, unité de sortie
• 26.20.16 Unités d'entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe
• 26.20.17 Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique
• 26.20.18 Unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes : impression, scannage, copie, télécopie
• 26.20.21 Unités de mémoire
• 26.20.22 Dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteurs
• 26.20.30 Autres unités pour matériel informatique
• 26.20.40 Parties et accessoires pour matériel informatique
• 26.20.91 Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
• 26.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques

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28.22Z Fabrication de matériel de levage et de manutention

Comprend

• la fabrication de machines et d'appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention actionnés par moteur ou à la main :
• palans, treuils et cabestans, crics et vérins
• bigues, grues, portiques mobiles, chariots-cavaliers, etc.
• chariots, même automobiles, munis ou non d'un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines, y compris diables et brouettes
• manipulateurs mécaniques et robots industriels spécialement conçus pour des opérations de levage, de manutention, de chargement ou de déchargement
• la fabrication d'appareils transporteurs ou convoyeurs, de téléphériques, télécabines et remonte-pentes, etc.
• la fabrication d'ascenseurs, d'escaliers mécaniques et de trottoirs roulants
• la fabrication d'éléments SPéCIALISés de matériels de levage et de manutention
• la fabrication de roulettes pour matériel de levage ou de manutention
• la fabrication d'enrouleurs et poulies pour bateaux

Ne comprend pas

• la fabrication de robots industriels à usages multiples (cf. 28.99)
• la fabrication d'appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue, pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains (cf. 28.92Z)
• la fabrication de pelles mécaniques, d'excavateurs, de chargeuses et de chargeuses-pelleteuses (cf. 28.92Z)
• la fabrication de camions-grues, pontons-grue et de wagons-grues, (cf. 29.10Z, 30.11Z et 30.20Z)
• l'installation d'ascenseurs et monte-charge (cf. 43.29B)

Produits associés

• 28.22.11 Palans et monte-charges nca
• 28.22.12 Treuils de puits de mine, treuils pour usage souterrain, autres treuils, cabestans
• 28.22.13 Crics, vérins pour soulever des véhicules
• 28.22.14 Tours de forage, grues, ponts roulants, chariots cavaliers et camions-grues
• 28.22.15 Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention, chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviaires
• 28.22.16 Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
• 28.22.17 Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue
• 28.22.18 Autre matériel de levage et de manutention
• 28.22.19 Parties de matériel de levage et de manutention
• 28.22.20 Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil
• 28.22.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention

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28.99B Fabrication d'autres machines SPéCIALISées

Comprend la fabrication de machines d'usage spécifique non classées ailleurs.

Comprend

• la fabrication de séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, les papiers ou les cartons et d'autres matières (à l'exception des produits agricoles et textiles)
• la fabrication d'essoreuses industrielles
• la fabrication de machines et appareils pour la fabrication de tuiles, de briques, de pâtes céramiques formées, de tuyaux, d'électrodes de graphite, de craies à écrire et à dessiner, etc.
• la fabrication de machines à fabriquer les semi-conducteurs
• la fabrication de robots industriels multi-tâches à usage spécifique
• la fabrication d'autres machines et appareils à usage spécifique :
• machines pour l'assemblage de lampes, de tubes, de valves électriques ou électroniques ou d'ampoules
• machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, des fibres et des fils de verre
• machines et appareils pour la séparation isotopique
• la fabrication de matériel d'équilibrage des pneumatiques et de réglage de géométrie, de matériel d'équilibrage (sauf équilibrage des roues)
• la fabrication d'appareillages dits de "graissage centralisé"
• la fabrication d'appareils et de dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, de catapultes destinées à équiper des porte-avions et de matériel similaire
• la fabrication de bancs solaires
• la fabrication d'installations de bowling automatiques (par exemple machines à requiller)
• la fabrication de manèges, de balançoires, de stands de tir et d'autres attractions foraines

Ne comprend pas

• la fabrication des appareils ménagers (cf. 27.5)
• la fabrication de photocopieuses (cf. 28.23Z)
• la fabrication de machines ou de matériel pour le travail du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou du verre (travail à froid) (cf. 28.49Z)
• la fabrication des lingotières (cf. 28.91Z)

Produits associés

• 28.99.20 Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
• 28.99.31 Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton, séchoirs industriels nca
• 28.99.32 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines
• 28.99.39 Dispositifs de lancement d'aéronefs, dispositifs d'appontage ou dispositifs similaires, équipements d'équilibrage de pneumatiques, machines d'usage spécifique nca
• 28.99.40 Parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
• 28.99.51 Parties de machines et d'appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
• 28.99.52 Parties de machines d'usage spécifique nca
• 28.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage spécifique nca

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30.11Z Construction de navires et de structures flottantes

Comprend

• la construction de navires de commerce pour le transport des passagers et du fret tels que paquebots, bateaux de croisière, transbordeurs, cargos, pétroliers, méthaniers, chimiquiers, bateaux-citernes, etc.
• la construction de bateaux utilitaires tels que remorqueurs, dragues, etc.
• la construction de navires de guerre
• la construction de bateaux de pêche et de navires usines procédant à la transformation du poisson
• la construction d'aéroglisseurs, à l'exception des aéroglisseurs de plaisance
• la construction de plates-formes de forage flottantes ou submersibles
• la construction de structures et d'engins flottants tels que docks flottants, pontons, caissons, coffres d'amarrage flottants, bouées, réservoirs flottants, barges, allèges, gabares, pontons-grues, radeaux gonflables autres que récréatifs, etc.
• la fabrication d'éléments pour la construction de navires et de structures flottantes
• la transformation, la reconstruction et l'équipement de navires et de structures flottantes

Ne comprend pas

• la construction de parties de bateaux autres que les parties qui constituent la coque :
• fabrication de voiles (cf. 13.92Z)
• fabrication d'hélices pour navires et bateaux (cf. 25.99B)
• fabrication d'ancres en fonte ou en acier (cf. 25.99B)
• fabrication de moteurs pour navires et bateaux (cf. 28.11Z)
• la fabrication d'instruments d'aide à la navigation (cf. 26.51A)
• fabrication d'appareils d'éclairage pour navires et bateaux (cf. 27.40Z)
• fabrication de véhicules automobiles amphibies (cf. 29.10Z)
• construction de bateaux de plaisance (cf. 30.12Z)
• fabrication de bateaux ou de radeaux gonflables récréatifs (cf. 30.12Z)
• les activités d'entretien et de réparation SPéCIALISée de navires, bateaux et structures flottantes (cf. 33.15Z)
• la démolition navale (cf. 38.31Z)
• l'aménagement intérieur des bateaux (cf. 43.3)

Produits associés

• 30.11.10 Bâtiments de guerre
• 30.11.21 Paquebots, bateaux de croisière et vaisseaux similaires pour le transport de passagers, transbordeurs de tous types
• 30.11.22 Pétroliers, chimiquiers, méthaniers et autres navires-citernes
• 30.11.23 Bateaux frigorifiques, à l'exclusion des navires-citernes
• 30.11.24 Cargos secs
• 30.11.31 Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux équipés pour la transformation et la conservation des produits de la pêche
• 30.11.32 Remorqueurs et pousseurs
• 30.11.33 Dragueurs, bateaux-phares, bateaux-grues, autres bateaux
• 30.11.40 Plates-formes de forage en mer
• 30.11.50 Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)
• 30.11.91 Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantes
• 30.11.92 Equipement de navires et de plates-formes et structures flottantes
• 30.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de navires et structures flottantes

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30.20Z Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant

Comprend

• la fabrication de locomotives et de locotracteurs électriques, diesel, à vapeur ou autres
• la fabrication d'automotrices, d'autorails, de véhicules d'entretien ou de service
• la fabrication de véhicules pour voies ferrées ou similaires dépourvus d'organes moteurs tels que voitures pour voyageurs, wagons pour le transport de marchandises, y compris wagons-citernes et wagons à déchargement automatique, wagons-ateliers, wagons-grues, tenders, etc.
• la fabrication de parties et accessoires de véhicules pour voies ferrées ou similaires telles que bogies, essieux et roues, freins et leurs parties, crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc et leurs parties, amortisseurs, châssis de wagons et de locomotives, caisses, soufflets, etc.
• la fabrication de locomotives utilisées dans les mines et de wagonnets miniers
• la fabrication d'appareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées, voies fluviales, voies routières, installations portuaires et aéroports, etc.
• la fabrication de sièges de wagons
• le reconditionnement et l'équipement de matériel ferroviaire roulant

Ne comprend pas

• la fabrication de rails non assemblés (cf. 24.10Z)
• la construction d'équipements de voies ferrées assemblés (cf. 25.99B)
• la fabrication de moteurs électriques (cf. 27.11Z)
• la fabrication d'appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande (cf. 27.90Z)
• la fabrication de moteurs et de turbines (cf. 28.11Z)
• les activités d'entretien et de réparation de matériel ferroviaire roulant (cf. 33.17Z)

Produits associés

• 30.20.11 Motrices électriques
• 30.20.12 Motrices diesel
• 30.20.13 Autres motrices, tenders
• 30.20.20 Automotrices, à l'exclusion des véhicules d'entretien ou de service
• 30.20.31 Véhicules d'entretien et de service des voies
• 30.20.32 Voitures de voyageurs remorquées, fourgons à bagages et autres voitures SPéCIALISées
• 30.20.33 Wagons de marchandises remorqués
• 30.20.40 Parties de matériel de traction et de matériel roulant, châssis et accessoires et leurs parties, équipements de contrôle mécaniques
• 30.20.91 Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant
• 30.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel ferroviaire roulant

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39.00Z Dépollution et autres services de gestion des déchets

Comprend

• la décontamination des sols et des eaux souterraines pollués, in situ ou ex situ, par exemple à l'aide de méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques
• la décontamination d'usines ou de sites industriels, y compris des usines et des sites nucléaires
• la décontamination et la dépollution des eaux superficielles à la suite de pollutions accidentelles, par exemple par l'enlèvement de polluants ou l'application de produits chimiques
• le nettoyage des rejets d'hydrocarbures sur terre, dans les eaux superficielles, dans l'océan ou dans la mer, y compris les zones côtières
• le désamiantage, l'enlèvement des peintures à base de plomb, la réduction des matières toxiques, etc.
• le déminage
• les autres activités SPéCIALISées de lutte contre la pollution

Ne comprend pas

• la protection phytosanitaire dans l'agriculture (cf. 01.61Z)
• le traitement de l'eau aux fins de la distribution d'eau (cf. 36.00Z)
• le traitement et l'élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• le traitement et l'élimination des déchets dangereux (cf. 38.22Z)
• le balayage, l'arrosage des chaussées et les autres services de voirie (cf. 81.29B)

Produits associés

• 39.00.11 Dépollution et nettoyage des sols et eaux souterraines
• 39.00.12 Dépollution et nettoyage des eaux de surface
• 39.00.13 Dépollution et nettoyage de l'air
• 39.00.14 Dépollution des constructions
• 39.00.21 Confinement, contrôle et suivi de la dépollution de sites et autre dépollution de sites
• 39.00.22 Autres opérations de dépollution
• 39.00.23 Autres contrôles SPéCIALISés de la pollution

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43.12B Travaux de terrassement SPéCIALISés ou de grande masse

Comprend

• les travaux de remodelage des sols
• les travaux de grande masse préalables à la construction de voies de communication : routes et autoroutes, voies ferrées, canaux, etc.
• la préparation de sites pour l'exploitation minière :
• enlèvement des déblais et autres travaux d'aménagement et de préparation des terrains et des sites miniers, à l'exception des sites de pétrole ou de gaz
• le rabattement de nappes et autres techniques de lutte contre l'infiltration d'eau en fondation
• les prestations indépendantes d'artificiers, pour toutes applications

Ne comprend pas

• le forage de puits d'extraction de pétrole ou de gaz (cf. 06.10Z et 06.20Z)
• la décontamination des sols (cf. 39.00Z)
• le forage de puits d'eau (cf. 42.21Z)
• le fonçage de puits (cf. 43.99D)

Produits associés

• 43.12.12 Travaux de terrassement

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43.39Z Autres travaux de finition

Comprend

• le nettoyage de nouveaux bâtiments après leur construction
• les travaux de ferronnerie décorative
• les autres travaux d'achèvement et de finition des bâtiments nca
• la remise en état des lieux après travaux

Ne comprend pas

• les activités des décorateurs d'intérieur (cf. 74.10Z)
• le nettoyage des parties intérieures de bâtiments et d'autres constructions (cf. 81.21Z)
• le nettoyage des façades à la vapeur ou au sable (cf. 43.99D)
• les activités de nettoyage intérieur et extérieur SPéCIALISé de bâtiments (cf. 81.22Z)

Produits associés

• 43.39.11 Travaux de ferronnerie décorative
• 43.39.19 Autres travaux de finition nca

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43.99A Travaux d'étanchéification

Comprend

• les activités de construction SPéCIALISées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel SPéCIALISés :
• travaux d'imperméabilisation et d'étanchéité : toitures-terrasses, ouvrages enterrés, façades, piscines
• travaux de déshumidification des bâtiments, traitement contre l'humidité

Produits associés

• 43.99.10 Travaux d'étanchéification

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43.99B Travaux de montage de structures métalliques

Comprend

• les activités de construction SPéCIALISées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel SPéCIALISés :
• montage d'éléments de structures métalliques
• cintrage d'ossatures métalliques
• montage et démontage d'échafaudages et de plates-formes de travail, à l'exclusion de la location de matériels d'échafaudages et de plates-formes de travail
• montage de murs-rideaux

Produits associés

• 43.99.20 Travaux d'échafaudage
• 43.99.50 Travaux de montage d'ossatures métalliques

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43.99C Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment

Comprend

• les activités de construction SPéCIALISées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel SPéCIALISés :
• maçonnerie, pavage
• maçonnerie et travaux courants de béton armé
• réalisation de clôtures en maçonnerie ou en plaques de béton
• montage d'armatures destinées aux coffrages en béton
• réalisation de raccordements à la voirie et aux réseaux divers (hors travaux de tranchées)
• gros oeuvre de bâtiment sans responsabilité globale de la construction
• le ravalement au mortier

Ne comprend pas

• les entreprises générales de construction ou "tous corps d'état" prenant la responsabilité globale de la construction d'un bâtiment (cf. 41.20A, 41.20B)
• la réalisation de fondations (cf.43.99D)

Produits associés

• 43.99.30 Travaux de battage de pieux, travaux de fondation
• 43.99.40 Travaux de béton
• 43.99.60 Travaux de maçonnerie

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43.99D Autres travaux SPéCIALISés de construction

Comprend

• les activités de construction SPéCIALISées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel SPéCIALISés :
• réalisation de fondations de tous types, y compris battage de pieux
• réalisation d'ossatures en béton, demandant du fait de leurs dimensions ou du procédé utilisé une technicité particulière
• travaux spéciaux de béton
• fonçage de puits
• construction de cheminées et de fours industriels, revêtement réfractaire de fours
• la construction ou le montage de cheminées décoratives
• travaux SPéCIALISés qui, pour des raisons d'accès, nécessitent des aptitudes à l'escalade et l'utilisation d'un matériel particulier, c'est-à-dire travail en hauteur sur des structures élevées
• la réalisation de coupoles ou de voiles minces en béton
• les travaux sous-marins
• la construction de piscines extérieures
• le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues appliquées aux parties extérieures des bâtiments
• la mise en place de monuments funéraires (creusement des tombes et édification du monument)
• la mise en place du mobilier urbain, tel que cabines téléphoniques, toilettes publiques (sanisettes), abribus, etc.
• la mise en place de mobilier pour aire de jeux

Ne comprend pas

• la fabrication du mobilier urbain et son entretien (cf. section C)
• le nettoyage de nouveaux bâtiments après leur construction (cf. 43.39Z)
• l'entretien du mobilier urbain (cf. 81.29B)
• les forages d'essai, les puits de mine (cf. 09.90Z)

Produits associés

• 43.99.40 Travaux de béton
• 43.99.70 Travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués
• 43.99.90 Travaux de construction SPéCIALISés nca

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43.99E Location avec opérateur de matériel de construction

Comprend

• la location de grues et d'autres matériels de construction avec opérateur, ne correspondant pas à une activité de construction spécifique

Ne comprend pas

• la location de machines et de matériels de construction sans opérateur (cf. 77.32Z)

Produits associés

• 43.99.90 Travaux de construction SPéCIALISés nca

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45.11Z Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

Comprend

• le commerce de gros et de détail de véhicules neufs ou usagés :
• véhicules automobiles pour le transport des personnes, y compris les véhicules spéciaux tels qu'ambulances, minibus, etc. ( 3,5 tonnes ou moins)
• le commerce de gros et de détail de véhicules automobiles tout terrain, comme les jeeps (3,5 tonnes ou moins)

Ne comprend pas

• le commerce de gros et de détail de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.3)
• la location de véhicules avec chauffeur (cf. 49.3)
• la location de véhicules sans chauffeur (cf. 77.11)

Produits associés

• 45.11.11 Commerce de gros de voitures particulières
• 45.11.12 Commerce de gros de voitures particulières SPéCIALISées telles qu'ambulances et minibus et de véhicules tout terrain ( d'un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes métriques )
• 45.11.21 Commerce de détail de voitures particulières neuves en magasin SPéCIALISé
• 45.11.22 Commerce de détail de voitures particulières d'occasion en magasin SPéCIALISé
• 45.11.23 Commerce de détail de voitures particulières SPéCIALISées neuves telles qu'ambulances et minibus et de véhicules tout terrain neufs ( d'un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes métriques ) en magasin SPéCIALISé
• 45.11.24 Commerce de détail de voitures particulières SPéCIALISées d'occasion telles qu'ambulances et minibus et de véhicules tout terrain d'occasion ( d'un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes métriques ) en magasin SPéCIALISé
• 45.11.31 Commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers sur Internet
• 45.11.39 Autre commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers nca
• 45.11.41 Services d'intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules automobiles légers sur Internet
• 45.11.49 Autres services d'intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules automobiles légers

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45.19Z Commerce d'autres véhicules automobiles

Comprend

• le commerce de gros et de détail de véhicules neufs ou usagés :
• camions, remorques et semi-remorques
• véhicules pour le camping tels que caravanes et autos-caravanes (camping-cars)
• le commerce de gros et de détail de véhicules automobiles tout terrain (plus de 3,5 tonnes)

Ne comprend pas

• le commerce de gros et de détail de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.3)
• la location de camions avec chauffeur (cf. 49.41C)
• la location de camions sans chauffeur (cf. 77.12Z)

Produits associés

• 45.19.11 Commerce de gros de véhicules utilitaires
• 45.19.12 Commerce de gros de véhicules de camping tels que caravanes et autocaravanes
• 45.19.21 Commerce de détail de véhicules utilitaires en magasin SPéCIALISé
• 45.19.22 Commerce de détail de véhicules de camping tels que caravanes et autocaravanes en magasin SPéCIALISé
• 45.19.31 Commerce de détail d'autres véhicules automobiles sur Internet
• 45.19.39 Autre commerce de détail d'autres véhicules automobiles nca
• 45.19.41 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres véhicules automobiles sur Internet
• 45.19.49 Autres services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres véhicules automobiles

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45.32Z Commerce de détail d'équipements automobiles

Comprend

• le commerce de détail d'accessoires, de pièces détachées et d'équipements divers pour véhicules automobiles
• le commerce de détail de pneumatiques

Ne comprend pas

• le commerce de détail de carburants (cf. 47.30Z)

Produits associés

• 45.32.11 Commerce de détail de pneumatiques en magasin SPéCIALISé
• 45.32.12 Commerce de détail d'autres équipements automobiles en magasin SPéCIALISé
• 45.32.21 Commerce de détail d'équipements automobiles sur Internet
• 45.32.22 Commerce de détail d'équipements automobiles par vente par correspondance
• 45.32.29 Autre commerce de détail d'équipements automobiles nca

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45.40Z Commerce et réparation de motocycles

Comprend

• le commerce de gros et de détail de motocycles, y compris les vélomoteurs et les cyclomoteurs ainsi que les moto-neige
• le commerce de gros et de détail de pièces et d'accessoires de motocycles (y compris par des intermédiaires et par correspondance)
• l'entretien et la réparation de motocycles

Ne comprend pas

• le commerce de gros de bicyclettes et de pièces et d'accessoires (cf. 46.49Z)
• le commerce de détail de bicyclettes et de pièces et d'accessoires (cf. 47.64Z)
• la location de motocycles (cf. 77.39Z)
• la réparation et l'entretien de bicyclettes (cf. 95.29Z)

Produits associés

• 45.40.10 Commerce de gros de motocycles et d'équipements pour motocycles
• 45.40.20 Commerce de détail de motocycles et d'équipements pour motocycles en magasin SPéCIALISé
• 45.40.30 Autre commerce de détail de motocycles et d'équipements pour motocycles
• 45.40.40 Services d'intermédiaire du commerce de gros de motocycles et d'équipements pour motocycles
• 45.40.50 Entretien et réparation de motocycles

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46.18Z Intermédiaires SPéCIALISés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Ne comprend pas

• le commerce de gros pour compte propre (cf. 46.2 à 46.9)
• le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin (cf. 47.99B)
• les activités des agents d'assurances (cf. 66.22Z)
• les activités des agents immobiliers (cf. 68.31Z)

Produits associés

• 46.18.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de produits pharmaceutiques et médicaux, d'articles de parfumerie et de toilette et de produits d'entretien
• 46.18.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de jeux et jouets, articles de sport, cycles, livres, journaux, magazines et articles de papeterie, instruments de musique, montres, horloges et joaillerie, équipements photographiques et optiques
• 46.18.19 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres produits spécifiques nca

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46.38B Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire SPéCIALISé divers

Comprend

• le commerce de gros alimentaire SPéCIALISé relativement à certains des produits suivants :
• farines, produits pour la boulangerie et la biscuiterie
• produits à base de pommes de terre, fruits et légumes secs
• miel, pâtes alimentaires, riz, entremets, desserts
• plats cuisinés
• conserves
• le commerce de gros d'aliments pour animaux de compagnie

Ne comprend pas

• le commerce de gros de fruits et légumes en conserve (cf. 46.31Z)

Produits associés

• 46.38.21 Commerce de gros de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 46.38.29 Commerce de gros d'autres produits alimentaires nca

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46.39A Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés

Comprend

• le commerce de gros alimentaire SPéCIALISé sur la chaïne du froid, mais peu ou pas SPéCIALISé par produit

Produits associés

• 46.39.11 Commerce de gros non SPéCIALISé de produits surgelés

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46.39B Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non SPéCIALISé

Produits associés

• 46.39.12 Commerce de gros non SPéCIALISé de denrées alimentaires non surgelées, boissons et tabac

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46.90Z Commerce de gros (commerce interentreprises) non SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de gros de divers produits et articles sans spécialisation particulière

Produits associés

• 46.90.10 Commerce de gros non SPéCIALISé

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47.11B Commerce d'alimentation générale

Comprend

• le commerce de détail non SPéCIALISé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente inférieure à 120 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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47.11C Supérettes

Comprend

• le commerce de détail non SPéCIALISé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente comprise entre 120 et 400 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.11D Supermarchés

Comprend

• le commerce de détail non SPéCIALISé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d'affaires alimentaire supérieur à 65 % des ventes, en magasin d'une surface de vente comprise entre 400 et 2500 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.11E Magasins multi-commerces

Comprend

• le commerce de détail non SPéCIALISé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d'affaires alimentaire inférieur à 65 % des ventes, en magasin d'une surface de vente comprise entre 400 et 2500 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.11F Hypermarchés

Comprend

• le commerce de détail non SPéCIALISé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente égale ou supérieure à 2500 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.19A Grands magasins

Comprend

• le commerce de détail non SPéCIALISé sans prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente égale ou supérieure à 2500 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.19B Autres commerces de détail en magasin non SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail non-SPéCIALISé sans prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente inférieure à 2500 m²
• les sex-shop

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.21Z Commerce de détail de fruits et légumes en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de fruits et légumes frais
• le commerce de détail de fruits et légumes en conserve

Ne comprend pas

• le commerce de détail de fruits et légumes surgelés (cf. 47.11A)

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves

---

47.22Z Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de viandes et produits à base de viande (y compris la volaille)

Produits associés

• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande

---

47.23Z Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail des poissons, d'autres produits de la mer et des préparations à partir de ces produits

Ne comprend pas

• le commerce de détail de poissons et crustacés surgelés (cf. 47.11A)

Produits associés

• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques

---

47.24Z Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de confiserie, chocolaterie, pain et pâtisserie non auto-produite

Ne comprend pas

• le commerce de détail de confiserie, chocolaterie, pain et pâtisserie auto-produite (cf. 10.5, 10.7 et 10.8)

Produits associés

• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries

---

47.25Z Commerce de détail de boissons en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de boissons (non destinées à la consommation sur place) :
• boissons alcoolisées
• boissons non alcoolisées

Ne comprend pas

• l'activité des débits de boisson (cf. 56.30Z)

Produits associés

• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons

---

47.26Z Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de tabac
• le commerce de détail de produits à base de tabac

Produits associés

• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac

---

47.29Z Autres commerces de détail alimentaires en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de produits laitiers et d'oeufs
• le commerce de détail de produits d'épicerie
• les autres commerces de détail alimentaires nca

Produits associés

• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca

---

47.30Z Commerce de détail de carburants en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de carburants pour véhicules automobiles et motocycles
• le commerce de détail de lubrifiants et de produits de refroidissement pour véhicules automobiles

Ne comprend pas

• le commerce de gros de carburants (cf. 46.71Z)
• le commerce de détail de gaz de pétrole liquéfié pour la cuisine ou le chauffage (cf. 47.78B)

Produits associés

• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles

---

47.41Z Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail d'ordinateurs
• le commerce de détail d'équipements périphériques
• le commerce de détail de consoles de jeux vidéo
• le commerce de détail de logiciels non personnalisés, y compris les jeux vidéo

Ne comprend pas

• le commerce de détail de bandes et disques vierges ou enregistrés (cf. 47.63Z)

Produits associés

• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels

---

47.42Z Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin SPéCIALISé

Produits associés

• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications

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47.43Z Commerce de détail de matériels audio et vidéo en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail d'appareils de radio et de télévision
• le commerce de détail d'appareils audio et vidéo
• le commerce de détail de lecteurs et enregistreurs de CD et de DVD

Produits associés

• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo

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47.51Z Commerce de détail de textiles en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de tissus
• le commerce de détail de fils à tricoter
• le commerce de détail de matériaux de base pour la fabrication de tapis, de tapisseries ou de broderies
• le commerce de détail de textiles
• le commerce de détail d'articles de mercerie : aiguilles, fils, etc.

Ne comprend pas

• le commerce de détail d'articles d'habillement (cf. 47.71)
• le commerce de détail de rideaux et de voilage (cf. 47.53Z)

Produits associés

• 47.00.51 Commerce de détail de textiles

---

47.53Z Commerce de détail de tapis, moquettes et revêtements de murs et de sols en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de tapis et moquettes
• le commerce de détail de rideaux et de voilages
• le commerce de détail de papiers peints et de revêtements de sols

Ne comprend pas

• le commerce de détail de carreaux de sol en liège (cf. 47.52A et B)

Produits associés

• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes

---

47.54Z Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin SPéCIALISé

Ne comprend pas

• le commerce de détail d'appareils audio et vidéo (cf. 47.43Z)

Produits associés

• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers

---

47.61Z Commerce de détail de livres en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de livres de toute nature

Ne comprend pas

• le commerce de détail de livres d'occasion ou de livres anciens (cf. 47.79Z)

Produits associés

• 47.00.61 Commerce de détail de livres

---

47.62Z Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de fournitures de bureau telles que stylos, crayons, papier, etc.

Produits associés

• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie

---

47.63Z Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail d'enregistrements musicaux, de cassettes audio, de CD et de cassettes
• le commerce de détail de vidéocassettes et de DVD
• le commerce de détail de bandes et disques vierges

Produits associés

• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo

---

47.64Z Commerce de détail d'articles de sport en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail d'articles de sport, d'articles pour la pêche, de matériel de camping, de bateaux et de bicyclettes
• le commerce de détail de chaussures à usage exclusivement sportif

Ne comprend pas

• le commerce de détail d'articles de tir et de chasse (y compris les munitions) (cf. 47.78C)

Produits associés

• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping

---

47.65Z Commerce de détail de jeux et jouets en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de jeux et de jouets, en toutes matières

Ne comprend pas

• le commerce de détail de consoles de jeux vidéo (cf. 47.41Z)
• le commerce de détail de logiciels non personnalisés, y compris les jeux vidéo (cf. 47.41Z)

Produits associés

• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets

---

47.71Z Commerce de détail d'habillement en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail d'articles d'habillement
• le commerce de détail d'articles en fourrure
• le commerce de détail d'accessoires du vêtement tels que gants, cravates, bretelles, etc.

Ne comprend pas

• le commerce de détail de textiles (cf. 47.51Z)
• le commerce de détail de fripes (cf. 47.79Z)

Produits associés

• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements

---

47.73Z Commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de produits pharmaceutiques
• le commerce de détail d'herboristerie
• l'exécution de préparations magistrales

Produits associés

• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques

---

47.74Z Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de prothèses, d'orthèses et de véhicules pour invalides

Produits associés

• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques

---

47.75Z Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de parfums, de produits de beauté, de toilette et d'hygiène

Produits associés

• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté

---

47.76Z Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de fleurs, en pots ou coupées et compositions florales, de plantes et de graines
• le commerce de détail de plants, arbres et arbustes
• le commerce de détail d'engrais et de produits phytosanitaires
• le commerce de détail d'animaux de compagnie, d'aliments et d'articles pour animaux de compagnie

Produits associés

• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie

---

47.77Z Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin SPéCIALISé

Produits associés

• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux

---

47.78C Autres commerces de détail SPéCIALISés divers

Comprend

• le commerce de détail de matériel photographique et de matériel de précision
• le commerce de détail de souvenirs, d'objets artisanaux et d'articles religieux
• les activités des galeries d'art commerciales
• le commerce de détail d'armes et de munitions
• le commerce de détail de timbres-poste et de pièces de monnaie
• la vente au détail d'objets d'art
• le commerce de détail de produits non alimentaires nca

Ne comprend pas

• les sex-shops (cf. 47.19B)

Produits associés

• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca

---

47.91B Vente à distance sur catalogue SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail SPéCIALISé de produits par correspondance
• le commerce de détail SPéCIALISé de produits par Internet

Ne comprend pas

• le commerce de détail de véhicules automobiles et de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
• le commerce de détail de motocycles et de pièces et d'accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z)

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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52.29B Affrètement et organisation des transports

Comprend

• l'affrètement terrestre, maritime et aérien (ou une combinaison de ces moyens) qui consiste à confier des envois sans groupage préalable à des transporteurs publics
• l'organisation logistique des transports de marchandises en provenance ou à destination du territoire national ou international, par tous les modes de transports appropriés
• les services SPéCIALISés qu'implique cette organisation (prise en charge des formalités diverses, opérations de manutention des marchandises liées à leur transit, etc.)
• l'établissement et l'obtention de documents et de lettres de transport
• les activités de commissionnaire en douane
• les activités des commissaires de transport de fret maritime ainsi que des agents de fret aérien

Ne comprend pas

• la vérification des factures et l'information sur les tarifs (cf. 74.90B)

Produits associés

• 52.29.11 Courtage maritime
• 52.29.12 Autres services de courtage de fret
• 52.29.19 Autres services d'organisation du transport de fret
• 52.29.20 Autres services auxiliaires des transports nca

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59.12Z Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision

Comprend

• les activités de post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision, telles que montage, conversion film/bande, post-synchronisation, sous-titrage, création de génériques, infographie, animations d'images et effets spéciaux, doublage, de même que le développement et le traitement de films cinématographiques
• les activités des laboratoires SPéCIALISés dans la production de films d'animation
• les activités des cinémathèques

Ne comprend pas

• le tirage de contretypes (à l'exception de la reproduction de films destinés à être projetés dans des salles) et la reproduction de bandes magnétiques audio et vidéo, de CD et de DVD à partir d'originaux (cf. 18.20Z)
• le commerce de gros de cassettes vidéo, de CD, de DVD enregistrés (cf. 46.43Z)
• le commerce de gros de cassettes vidéo et de CD vierges (cf. 46.52Z)
• le commerce de détail de cassettes vidéo, de CD, de DVD (cf. 47.63Z)
• l'activité des studios d'enregistrement (cf. 59.20Z)
• le développement de films non destinés à l'industrie cinématographique (cf. 74.20Z)
• la location de DVD et vidéocassettes au public (cf. 77.22Z)
• les activités pour compte propre des acteurs, des dessinateurs de dessins animés, des metteurs en scène et des techniciens, etc. (cf. 90.0)

Produits associés

• 59.12.11 Services d'édition audiovisuelle
• 59.12.12 Services de transfert et de duplication de bandes mères
• 59.12.13 Services de correction de couleurs et de restauration numérique
• 59.12.14 Services d'effets visuels
• 59.12.15 Services d'animation
• 59.12.16 Services de sous-titrage
• 59.12.17 Services d'édition et de conception sonore
• 59.12.19 Autres services de post-production de films cinématographiques, de vidéos et d'émissions de télévision

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61.90Z Autres activités de télécommunication

Comprend

• la fourniture d'applications SPéCIALISées de télécommunications, telles que le repérage des satellites, la télémesure et l'exploitation de stations radar
• l'exploitation de stations terminales de satellites et des installations connexes liées à un ou plusieurs systèmes de communications terrestres et capables d'assurer les télécommunications avec les systèmes de satellites
• la fourniture de l'accès à Internet par un FAI, par l'intermédiaire de réseaux dont le FAI n'est pas propriétaire ou opérateur, comme l'accès commuté à Internet, etc.
• la fourniture de l'accès au téléphone et à Internet dans des lieux ouverts au public
• la fourniture de services de télécommunications par des connexions aux télécommunications existantes, tels que la fourniture du protocole de téléphonie vocale sur Internet (VOIP)
• les activités des revendeurs de télécommunications, c'est-à-dire l'acquisition et la revente de capacité réseau sans services supplémentaires

Ne comprend pas

• la fourniture de l'accès à Internet par l'opérateur de l'infrastructure de télécommunications (cf. 61.10Z, 61.20Z et 61.30Z)

Produits associés

• 61.90.10 Autres services de télécommunications

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63.11Z Traitement de données, hébergement et activités connexes

Comprend la fourniture d'infrastructures destinées aux services d'hébergement, de traitement des données et d'autres activités similaires. Elle inclut les activités d'hébergement SPéCIALISées comme les services d'hébergement de sites web, d'applications ou de services de diffusion continue (streaming) ou encore la mise à la disposition de clients d'installations informatiques à temps partagé sur gros ordinateurs. Les activités de traitement des données comprennent les services de traitement complets et la préparation de rapports spécifiques à partir des données fournies par le client, les services SPéCIALISés de saisie et de traitement automatisé des données, y compris les activités de gestion de bases de données.

Ne comprend pas

• l'édition de logiciels standard (cf. 58.29), le développement de logiciels (62.01Z)
• les activités où le fournisseur n'utilise l'ordinateur que comme un outil, classées en fonction de leur nature

Produits associés

• 63.11.11 Traitement de données
• 63.11.12 Hébergement de sites Internet
• 63.11.13 Fourniture de services applicatifs
• 63.11.19 Fourniture d'autres infrastructures d'hébergement et informatiques
• 63.11.21 Contenu vidéo en flux continu (streaming)
• 63.11.22 Contenu audio en flux continu (streaming)
• 63.11.30 Espaces publicitaires sur Internet

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64.19Z Autres intermédiations monétaires

Comprend

• la réception de dépôts et/ou de proches substituts de dépôts et l'octroi de crédits ou le prêt de fonds. L'octroi de crédit peut prendre différentes formes (prêts, hypothèques, cartes de crédit, etc.). Ces activités sont généralement effectuées par des institutions monétaires autres que les banques centrales, comme les :
• établissements bancaires
• caisses d'épargne
• caisses de crédit mutuel
• les activités de virements postaux et des caisses d'épargne postales
• l'octroi de prêts au logement par des institutions SPéCIALISées recevant des dépôts
• les activités se rattachant à l'émission et au paiement de mandats

Ne comprend pas

• l'octroi de prêts au logement par des institutions SPéCIALISées ne recevant pas de dépôts (cf. 64.92Z)
• les activités de traitement et de règlement des transactions effectuées par carte de crédit (cf. 66.19B)

Produits associés

• 64.19.11 Services de dépôts offerts aux sociétés et déposants institutionnels
• 64.19.12 Services de dépôts offerts aux autres déposants
• 64.19.21 Services de crédits interindustriels des institutions monétaires
• 64.19.22 Services de crédits à la consommation des institutions monétaires
• 64.19.23 Services de crédits hypothécaires résidentiels des institutions monétaires
• 64.19.24 Services de crédits hypothécaires non résidentiels des institutions monétaires
• 64.19.25 Services de crédits commerciaux non hypothécaires des institutions monétaires
• 64.19.26 Services de cartes de crédit des institutions monétaires
• 64.19.29 Autres services de crédits des institutions monétaires
• 64.19.30 Autres services d'intermédiation monétaire nca

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64.92Z Autre distribution de crédit

Comprend

• les activités de services financiers consistant principalement en l'octroi de prêts par des institutions qui ne s'occupent pas d'intermédiation monétaire, le crédit accordé pouvant prendre différentes formes (prêts, hypothèques, cartes de crédit, etc.) et fournissant les types de services suivants :
• octroi de crédit à la consommation
• financement des échanges internationaux
• offre de financement à long terme à l'industrie
• prêt d'argent en dehors du système bancaire
• octroi de prêts au logement par des institutions SPéCIALISées ne recevant pas de dépôts
• les sociétés de prêt sur gages

Ne comprend pas

• l'octroi de prêts au logement par des institutions SPéCIALISées recevant aussi des dépôts (cf. 64.19Z)
• la location-bail (cf. 77, selon le type de bien loué)
• l'octroi de subventions par des organisations associatives (cf. 94.99Z)

Produits associés

• 64.92.11 Services de crédits interindustriels, autres que ceux des institutions monétaires
• 64.92.12 Services de crédits à la consommation, autres que ceux des institutions monétaires
• 64.92.13 Services de crédits hypothécaires résidentiels, autres que ceux des institutions monétaires
• 64.92.14 Services de crédits hypothécaires non résidentiels, autres que ceux des institutions monétaires
• 64.92.15 Services de crédits commerciaux non hypothécaires, autres que ceux des institutions monétaires
• 64.92.16 Services de cartes de crédit, autres que ceux des institutions monétaires
• 64.92.19 Autres services de crédits, autres que ceux des institutions monétaires, nca

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74.10Z Activités SPéCIALISées de design

Comprend

• la création de modèles pour les articles textiles, les articles d'habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
• le design industriel, c'est-à-dire la création et l'élaboration d'avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l'apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l'attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d'utilisation et d'entretien
• les activités de concepteurs graphiques
• la décoration d'intérieur

Ne comprend pas

• la conception architecturale (cf. 71.11Z)
• la conception et la programmation de pages web (cf. 62.01Z)
• les activités d'ingénierie, c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf. 71.12B)

Produits associés

• 74.10.11 Services de conception de décoration d'intérieur
• 74.10.12 Services de conception de produits industriels
• 74.10.19 Autres services de conception SPéCIALISés
• 74.10.20 Originaux de modèles

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74.20Z Activités photographiques

Comprend

• la production photographique réalisée à titre commercial ou privé :
• photographies d'identité, photographies de classe, de mariage, etc.
• photographies publicitaires, d'édition, de mode, à des fins immobilières ou touristiques
• photographie aérienne
• réalisation de vidéos pour des événements : mariages, réunions, etc.
• le traitement des films :
• développement, tirage et agrandissement de photos ou de films réalisés par les clients
• laboratoires de développement et tirage de photos et de films
• boutiques photos avec développement en une heure
• montage de diapositives
• copie, restauration et retouche de photographies
• activités de photojournalistes indépendants
• le microfilmage de documents

Ne comprend pas

• le traitement des films relevant de l'industrie du cinéma et de la télévision (cf. 59.12Z)
• l'information cartographique et spatiale (cf. 71.12B)
• l'exploitation de photomatons fonctionnant en libre service avec des pièces (cf. 96.09Z)

Produits associés

• 74.20.11 Plaques et films photographiques, exposés, mais non développés
• 74.20.12 Plaques et films photographiques, exposés et développés, pour reproduction offset
• 74.20.19 Autres plaques et films photographiques exposés et développés
• 74.20.21 Services des studios photographiques
• 74.20.22 Services photographiques publicitaires et connexes
• 74.20.23 Services de photographie et de vidéo pour cérémonies
• 74.20.24 Services de photographie aérienne
• 74.20.29 Autres services de photographie SPéCIALISés
• 74.20.31 Services de développement et de tirage photographique
• 74.20.32 Services de restauration et retouche de photographies
• 74.20.39 Autres services photographiques nca

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74.90B Activités SPéCIALISées, scientifiques et techniques diverses

Comprend

• l'intermédiation en fonds de commerce, c'est-à-dire l'organisation de l'achat ou de la vente de petits et moyens fonds de commerce, y compris de cabinets de professions libérales, à l'exclusion toutefois du courtage immobilier
• le courtage de brevets (organisation de l'achat et de la vente de brevets)
• les activités d'expertise autres que celles ayant trait à l'immobilier et à l'assurance (antiquités, bijoux, etc.)
• la vérification de factures et l'information sur les tarifs de transport
• les activités concernant les prévisions météorologiques
• les services de conseil en sécurité
• les services de conseil en agronomie
• les services de conseil en environnement
• les autres services de conseil technique
• les activités des consultants autres que les consultants en architecture, ingénierie et gestion
• les activités exercées par des agents ou des agences pour le compte de particuliers et consistant habituellement à leur obtenir un engagement dans des films, des productions théâtrales, d'autres spectacles ou des manifestations sportives et à placer des livres, des pièces de théâtre, des oeuvres d'art, des photos, etc., chez des éditeurs, des producteurs, etc.

Ne comprend pas

• le commerce de gros de véhicules automobiles d'occasion par vente aux enchères (cf. 45.1)
• les activités de vente aux enchères en ligne (commerce de détail) (cf.47.91A et 47.91B)
• les activités de vente aux enchères hors magasin (commerce de détail hors internet) (47.99Z)
• les activités des courtiers en immobilier (cf. 68.3)
• les activités de tenue de livres (cf. 69.20Z)
• les activités des consultants en gestion (cf. 70.22Z)
• les activités des consultants en architecture et ingénierie (cf. 71.1)
• la conception de machines et le design industriel (cf.71.12B, 74.10Z)
• l'analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire (cf. 71.20B)
• les activités de publicité et de création publicitaire (cf. 73.11Z)
• la création de stands et d'autres structures et sites d'affichage (cf. 73.11Z)
• les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)
• l'organisation de salons professionnels et congrès (cf. 82.30Z)
• les activités des commissaires-priseurs indépendants (cf. 82.99Z)
• l'administration des programmes de fidélisation (cf. 82.99Z)
• le conseil en matière de crédit à la consommation et d'endettement (cf.82.99Z)

Produits associés

• 74.90.11 Services de vérification de factures et d'information sur les tarifs de transport
• 74.90.12 Services de courtage et d'expertise autres que pour l'immobilier et les assurances
• 74.90.13 Services de conseil en environnement
• 74.90.14 Services de prévisions météorologiques
• 74.90.15 Services de conseil en sécurité
• 74.90.19 Autres services scientifiques et techniques de conseil nca
• 74.90.20 Autres services professionnels, techniques et commerciaux nca

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78.30Z Autre mise à disposition de ressources humaines

Comprend les activités consistant à fournir des ressources humaines au client. Les unités classées ici sont l'employeur officiel des salariés pour les questions de paie, d'impôts, ainsi qu'en matière fiscale et de ressources humaines, mais ne sont pas responsables de la direction et de la supervision des salariés. La fourniture de ressources humaines a généralement lieu pour une longue durée ou sur une base permanente et les unités classées ici sont SPéCIALISées dans l'exécution d'une vaste gamme de tâches de gestion des ressources humaines.

Ne comprend pas

• la prestation de fonctions liées aux ressources humaines, associée à la supervision ou à la gestion de l'entreprise (cf. la sous-classe de l'activité économique de cette entreprise)
• la fourniture de travailleurs en vue de remplacer temporairement ou de compléter la main-d'oeuvre du client (cf. 78.20Z)

Produits associés

• 78.30.11 Autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine de l'informatique et des télécommunications
• 78.30.12 Autres services de mise à disposition d'autres personnels de bureau
• 78.30.13 Autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine du commerce et des échanges
• 78.30.14 Autres services de mise à disposition de ressources humaines dans le domaine du transport, de l'entreposage, de la logistique et des industries
• 78.30.15 Autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration
• 78.30.16 Autres services de mise à disposition de personnel médical
• 78.30.19 Autres services de mise à disposition de personnel nca

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80.20Z Activités liées aux systèmes de sécurité

Comprend

• la surveillance et la surveillance à distance de systèmes de sécurité et d'alarme électroniques tels que les dispositifs d'alarme anti-vol et d'alarme incendie, y compris leur installation et maintenance
• l'installation, la réparation, la réfection et l'adaptation de dispositifs de verrouillage mécaniques ou électroniques, de coffres-forts et des chambres fortes, avec, par la suite, leur surveillance ou surveillance à distance

Ne comprend pas

• l'installation de systèmes de sécurité et d'alarme électroniques, sans leur surveillance ultérieure (cf. 43.21A, 43.21B)
• la vente au détail de systèmes électriques de sécurité, dispositifs de verrouillage mécaniques ou électroniques, coffres-forts et chambres fortes en magasin SPéCIALISé, sans services de surveillance, d'installation ou de maintenance (cf. 47.59B)
• les consultants en sécurité (cf. 74.90B)
• les services de la police (cf. 84.24Z)
• les services de duplication de clés (cf. 95.29Z)

Produits associés

• 80.20.10 Services de systèmes de sécurité

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81.21Z Nettoyage courant des bâtiments

Ces activités comprennent principalement le nettoyage intérieur, même si elles peuvent inclure le nettoyage des espaces extérieurs associés tels que les vitres ou les couloirs.

Comprend

• le nettoyage courant (non SPéCIALISé) de tous types de bâtiments tels que :
• bureaux
• maisons ou appartements
• usines
• magasins
• bâtiments publics
• autres locaux à usage commercial et professionnel et les immeubles à appartements

Ne comprend pas

• les activités de nettoyage SPéCIALISé, telles que le nettoyage des vitres, le ramonage des cheminées et le nettoyage des âtres, des fourneaux, des incinérateurs, des chaudières, des gaines de ventilation et des dispositifs d'évacuation des fumées (cf. 81.22Z)

Produits associés

• 81.21.10 Services de nettoyage courant des bâtiments

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81.22Z Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel

Comprend

• le nettoyage extérieur de bâtiments de tous types, y compris les bureaux, les usines, les magasins, les locaux d'institutions, les autres locaux à usage commercial et professionnel et les immeubles à appartements
• les activités de nettoyage SPéCIALISé de bâtiments, telles que le nettoyage des vitres, le ramonage des cheminées et le nettoyage des âtres, des fourneaux, des incinérateurs, des chaudières, des gaines de ventilation et des dispositifs d'évacuation des fumées
• le nettoyage de machines industrielles
• les autres activités de nettoyage des bâtiments et de nettoyage industriel nca

Ne comprend pas

• le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues concernant les parties extérieures des bâtiments (cf. 43.99D)

Produits associés

• 81.22.11 Services de nettoyage de vitres
• 81.22.12 Services de nettoyage SPéCIALISé
• 81.22.13 Services de ramonage

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82.19Z Photocopie, préparation de documents et autres activités SPéCIALISées de soutien de bureau

Comprend diverses activités de photocopie, préparation de documents et autres activités SPéCIALISées de soutien de bureau. Les activités de photocopie/impression de documents classées ici concernent uniquement des activités d'impression en petit tirage.

Comprend

• la préparation de documents
• la révision ou la correction de documents
• la frappe et le traitement de texte
• les services de secrétariat, y compris gestion de dossiers et archivage
• la transcription de documents
• la rédaction de lettres et de curriculum vitae
• la location de boïtes aux lettres et d'autres services postaux et de courrier, tels que le tri préalable, l'adressage, etc. (à l'exclusion du publipostage)
• la photocopie
• la duplication
• le tirage de plans
• d'autres services de reproduction de documents n'offrant pas de services d'impression (impression offset, impression-minute, services de pré-presse)
• l'impression numérique de documents en petits tirages

Ne comprend pas

• l'impression de documents (impression offset, impression numérique en grands tirages, etc.) (cf.18.12Z)
• les activités de pré-presse (cf. 18.13Z)
• le publipostage (cf. 73.11Z)
• les services de sténographie SPéCIALISés, tels que la transcription des délibérations des tribunaux (cf. 82.99Z)

Produits associés

• 82.19.11 Services de duplication
• 82.19.12 Etablissement de fichiers d'adresses et services d'expédition de documents
• 82.19.13 Préparation de documents et autres services SPéCIALISés de soutien administratif

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84.13Z Administration publique (tutelle) des activités économiques

Comprend

• l'administration publique et la tutelle des différents secteurs de l'activité économique, y compris l'octroi de subventions :
• agriculture
• aménagement du territoire
• énergie et ressources minières
• équipements
• transports
• communications
• hôtellerie et tourisme
• commerce de gros et de détail
• la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance économique, avec les fonds qui y sont associés
• la définition et la mise en oeuvre des politiques générales concernant l'emploi et le marché du travail
• la mise en oeuvre de politiques de développement régional, par exemple pour réduire le chômage
• les activités de certaines agences administratives SPéCIALISées à caractère technique

Ne comprend pas

• les activités de recherche et de développement expérimental (cf. 72)

Produits associés

• 84.13.11 Tutelle des affaires liées à l'agriculture, la sylviculture, la pêche et la chasse
• 84.13.12 Tutelle des affaires énergétiques
• 84.13.13 Tutelle des affaires liées aux industries extractives et aux ressources minérales, aux industries manufacturières et à la construction
• 84.13.14 Tutelle des affaires de transport et de communications
• 84.13.15 Tutelle des affaires de commerce, d'hôtellerie et de restauration
• 84.13.16 Tutelle des affaires touristiques
• 84.13.17 Services administratifs de projets de développement multiples
• 84.13.18 Tutelle des affaires économiques, commerciales et de l'emploi

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84.23Z Justice

Comprend

• l'administration et le fonctionnement des tribunaux administratifs, civils et correctionnels, des cours d'assises, des tribunaux militaires et du système judiciaire, y compris la représentation et le conseil juridiques fournis au nom de l'administration ou par l'administration
• l'administration et le fonctionnement de juridictions SPéCIALISées (commerce, prud'hommes, etc.)
• le rendu de jugements et d'interprétations de la loi
• l'arbitrage des actions civiles
• l'administration des établissements pénitentiaires, y compris les services d'assistance aux détenus en vue de faciliter leur réinsertion, que cette gestion et exploitation soient assurées par des organismes publics ou par des organisations privées pour le compte de l'administration publique

Ne comprend pas

• les activités de conseil et de représentation en matière civile, pénale ou autre (cf. 69.10Z)
• les activités éducatives organisées dans les prisons (cf. 85)
• les activités des hôpitaux pénitentiaires (cf. 86.10Z)

Produits associés

• 84.23.11 Services d'administration de la justice
• 84.23.12 Services d'administration pénitentiaire

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84.24Z Activités d'ordre public et de sécurité

Comprend

• l'administration et le fonctionnement des forces de police régulières et des forces auxiliaires financées par les pouvoirs publics ainsi que de la police des ports, de la police des frontières, des garde-côtes et des autres forces de police SPéCIALISées, notamment dans la surveillance de la circulation, l'enregistrement des étrangers et la tenue des fichiers des personnes arrêtées
• les activités d'ordre public des forces de gendarmerie
• la fourniture à la population d'articles de première nécessité en cas de catastrophe survenant en temps de paix

Ne comprend pas

• les services des laboratoires de police (cf. 71.20B)
• l'administration et la gestion des forces armées (cf. 84.22Z)

Produits associés

• 84.24.11 Services de police
• 84.24.19 Autres services de maintien de l'ordre et de sécurité

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84.25Z Services du feu et de secours

Comprend

• la lutte contre les incendies et leur prévention :
• administration et fonctionnement des corps réguliers et des corps auxiliaires de pompiers chargés de la lutte contre les incendies, de la prévention des incendies, du sauvetage des personnes et des animaux, de l'assistance en cas de catastrophe naturelle, d'inondations, d'accidents de la circulation, etc.

Ne comprend pas

• les fourrières et refuges pour animaux gérés par les communes, districts, etc. (cf. 01.64Z)
• les services de protection et de lutte contre les feux de forêts (cf. 02.40Z)
• la lutte contre les incendies sur les champs de pétrole et de gaz (cf. 09.10Z)
• les services de lutte contre les incendies et de prévention des incendies fournis par des unités non SPéCIALISées dans les aéroports (cf. 52.23Z)

Produits associés

• 84.25.11 Services de lutte contre l'incendie et de prévention des incendies
• 84.25.19 Autres services de protection civile

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85.31Z Enseignement secondaire général

Comprend le type d'enseignement qui pose les fondements de la formation tout au long de la vie et du développement humain et permet d'ouvrir des possibilités d'enseignement ultérieures. Les établissements concernés offrent des programmes qui sont habituellement plus orientés sur une discipline et sont dispensés par des enseignants plus SPéCIALISés et emploient plus souvent plusieurs professeurs donnant cours dans leur domaine de spécialisation. Les matières enseignées à ce niveau comportent souvent une certaine spécialisation qui commence à déterminer l'orientation future des élèves, mêmes de ceux qui fréquentent l'enseignement général. Les programmes d'études amènent les élèves à un niveau qui doit leur permettre de suivre un enseignement technique ou professionnel ou d'accéder à l'enseignement supérieur sans les obliger à choisir une discipline particulière.

Comprend

• le premier cycle de l'enseignement secondaire général, correspondant plus ou moins à la période couverte par l'obligation scolaire
• le deuxième cycle de l'enseignement secondaire général, donnant, en principe, accès à l'enseignement supérieur.
• par exemple, enseignement dispensé par les collèges et les seconds cycles des lycées généraux et technologiques

Produits associés

• 85.31.11 Enseignement secondaire général du premier cycle en ligne
• 85.31.12 Autres services d'enseignement secondaire général du premier cycle
• 85.31.13 Enseignement secondaire général du deuxième cycle en ligne
• 85.31.14 Autres services d'enseignement secondaire général du deuxième cycle

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85.41Z Enseignement post-secondaire non supérieur

Comprend l'enseignement post-secondaire qui ne peut pas être considéré comme relevant de l'enseignement supérieur. Il s'agit, par exemple, de cours d'enseignement post-secondaire supplémentaires destinés à préparer les élèves à l'enseignement supérieur ou à une insertion professionnelle directe.

par exemple, préparation du diplôme d'accès aux études universitaires, préparation à l'entrée des écoles paramédicales ou sociales de niveau supérieur, classes de mise à niveau BTS, préparation au diplôme de moniteur-éducateur et d'éducateur technique SPéCIALISé (écoles sociales)

Produits associés

• 85.41.11 Enseignement post-secondaire non supérieur général en ligne
• 85.41.12 Autres services d'enseignement post-secondaire non supérieur général
• 85.41.13 Enseignement post-secondaire non supérieur technique et professionnel en ligne
• 85.41.14 Autres services d'enseignement post-secondaire non supérieur technique et professionnel

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85.42Z Enseignement supérieur

Comprend

• les premier, deuxième et troisième cycles de l'enseignement supérieur.
• par exemple, enseignement supérieur dispensé par les lycées (CPGE, STS), les grandes écoles, les universités ainsi que des écoles ou instituts SPéCIALISés (IUT, UT, formations paramédicales ou sociales de niveau supérieur, écoles d'architecture, de journalisme, écoles vétérinaires, INP, IUFM, etc.)
• les écoles d'arts du spectacle vivant dispensant un enseignement supérieur

Produits associés

• 85.42.11 Enseignement supérieur du premier cycle en ligne
• 85.42.12 Autres services d'enseignement supérieur du premier cycle
• 85.42.13 Enseignement supérieur du deuxième cycle en ligne
• 85.42.14 Autres services d'enseignement supérieur du deuxième cycle
• 85.42.15 Enseignement supérieur du troisième cycle en ligne
• 85.42.16 Autres services d'enseignement supérieur du troisième cycle

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86.10Z Activités hospitalières

Comprend

• les activités d'hospitalisation de court ou long séjour, c'est-à-dire les activités médicales de diagnostic et de soins des établissements hospitaliers et des cliniques, publics ou privés, dans des établissements généraux (hôpitaux locaux, régionaux, universitaires, hôpitaux militaires, thermaux ou pénitentiaires) et des établissements SPéCIALISés (hôpitaux psychiatriques et de désintoxication, hôpitaux traitant des maladies infectieuses, maternités, sanatoriums SPéCIALISés). Ces activités concernent principalement des patients hospitalisés. Elles sont exercées sous la responsabilité de médecins et comprennent :
• les services du personnel médical et paramédical
• les services des laboratoires et installations techniques, y compris les services de radiologie et d'anesthésie,
• les services d'urgences
• les services des salles d'opération, les services de pharmacie, d'hébergement, de restauration et les autres services hospitaliers
• les services des centres de planning familial assurant des actes médicaux tels que la stérilisation ou l'interruption de grossesse, avec hébergement
• les activités des blocs opératoires mobiles
• les services d'hospitalisation à domicile de jour, de nuit ou de semaine

Ne comprend pas

• les activités de laboratoire et inspections de tous les types de matériaux et produits, à l'exclusion des produits médicaux (cf. 71.20B)
• les activités vétérinaires (cf. 75.00Z)
• les soins médicaux dispensés au personnel militaire en campagne (cf. 84.22Z)
• l'exercice de la médecine ambulatoire en milieu hospitalier ou en clinique et les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées (cf. 86.2)
• les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (dentisterie, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale, activités d'orthodontie) (cf. 86.23Z)
• les activités de transport en ambulance (cf. 86.90A)
• les services des laboratoires d'analyses médicales (cf.86.90B)

Produits associés

• 86.10.11 Services d'hospitalisation chirurgicale
• 86.10.12 Services d'hospitalisation en gynécologie-obstétrique
• 86.10.13 Services d'hospitalisation pour rééducation
• 86.10.14 Services d'hospitalisation en psychiatrie
• 86.10.15 Autres services hospitaliers fournis par des médecins
• 86.10.19 Autres services hospitaliers

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87.10C Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé

Comprend

• l'accueil, l'hébergement et la réadaptation, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, d'adultes handicapés et d'autres personnes en difficulté dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc.
• par exemple, services fournis par les établissements suivants : maison d'accueil SPéCIALISé (MAS), foyer d'accueil médicalisé (FAM)

Ne comprend pas

• les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
• les activités d'hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (cf. 87.20A)
• les activités des établissements pour handicapés physiques sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30B)
• les activités d'action sociale avec hébergement, telles que les foyers d'accueil temporaire pour sans-abri (cf. 87.90B)

Produits associés

• 87.10.10 Services de soins infirmiers résidentiels

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87.20A Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Comprend

• l'accueil, l'hébergement et la réadaptation de personnes souffrant d'une déficience mentale ou d'une maladie mentale. Les établissements concernés (établissements SPéCIALISés, centres de convalescence, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance, conseil, ainsi que quelques soins de santé, sans médecin à demeure.
• par exemple, services fournis par les établissements suivants : foyer d'hébergement, foyer de vie

Ne comprend pas

• les services hospitaliers pour les personnes souffrant d'une déficience mentale, d'une maladie mentale (cf. 86.10Z)
• les activités des établissements pour handicapés physiques sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30B)

Produits associés

• 87.20.11 Services de soins résidentiels pour enfants handicapés, malades mentaux ou toxicomanes
• 87.20.12 Services de soins résidentiels pour adultes handicapés, malades mentaux ou toxicomanes

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87.20B Hébergement social pour toxicomanes

Comprend

• l'accueil, l'hébergement et la réadaptation de personnes souffrant d'alcoolisme ou de toxicomanie. Les établissements concernés (établissements SPéCIALISés, centres de convalescence, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance, conseil, ainsi que quelques soins de santé, sans médecin à demeure.

Ne comprend pas

• les services hospitaliers pour les personnes souffrant d'alcoolisme ou de toxicomanie (cf. 86.10Z)

Produits associés

• 87.20.11 Services de soins résidentiels pour enfants handicapés, malades mentaux ou toxicomanes
• 87.20.12 Services de soins résidentiels pour adultes handicapés, malades mentaux ou toxicomanes

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91.01Z Gestion des bibliothèques et des archives

Comprend

• les activités de documentation et d'information des bibliothèques de tous types, salles de lecture, auditoriums, médiathèques et archives publiques qui fournissent des services au public en général ou à une catégorie particulière d'utilisateurs, par exemple les étudiants, les scientifiques, le personnel d'une entreprise, les membres d'une association, ainsi que la gestion des archives des administrations :
• gestion de collections d'ouvrages SPéCIALISés ou non
• catalogage des collections
• prêt et stockage de livres, de cartes, de périodiques, de films, de disques, de cassettes, d'oeuvres d'art, etc.
• activités de recherche visant à répondre aux demandes d'information, etc.
• bibliothèques et services d'archives photographiques et cinématographiques

Produits associés

• 91.01.11 Services des bibliothèques
• 91.01.12 Services des archives

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91.02Z Gestion des musées

Comprend

• la gestion des musées de toute nature :
• musées d'art, d'orfèvrerie, de meubles, de costumes, de céramiques, d'argenterie
• musées d'histoire naturelle, musées des sciences et techniques, musées d'histoire, y compris les musées militaires
• autres musées SPéCIALISés
• musées en plein air

Ne comprend pas

• les activités des galeries d'art commerciales (cf. 47.78C)
• la restauration d'oeuvres d'art et d'objets de collection des musées (cf. 90.03A)
• les activités des bibliothèques et archives (cf. 91.01Z)

Produits associés

• 91.02.10 Services des musées
• 91.02.20 Collections des musées

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94.99Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Comprend

• les activités des organisations (non affiliées directement à un parti politique) qui militent en faveur d'une cause ou d'une question d'intérêt public en sensibilisant l'opinion publique, en faisant pression sur les milieux politiques, en collectant des fonds, etc. :
• initiatives individuelles ou mouvements de protestation
• mouvements pour la protection de l'environnement et mouvements écologiques
• organisations apportant leur soutien à des activités communautaires et éducatives nca
• organisations pour la protection et la défense des intérêts de groupes spéciaux, par exemple de minorités ou de groupes ethniques
• associations à caractère patriotique, y compris les associations d'anciens combattants
• les associations de consommateurs
• les associations d'automobilistes
• les associations dont l'objet consiste à organiser des réunions et des rencontres, par exemple le Rotary, les loges maçonniques, etc.
• les associations de jeunes, les associations d'étudiants, les clubs universitaires, les amicales d'étudiants, etc.
• les associations SPéCIALISées dans des occupations culturelles ou récréatives (autres que les clubs sportifs et les cercles de jeux), par exemple les cercles de poésie, les cercles littéraires, les associations historiques, les clubs de jardinage, les ciné-clubs et les photos-clubs, les clubs d'amis de la musique et des arts, les clubs de travaux manuels, les clubs de collectionneurs, les clubs sociaux, les sociétés carnavalesques, etc.
• l'octroi de subventions par des organisations associatives ou autres

Ne comprend pas

• les activités de bienfaisance telles que la collecte de fonds destinés à des oeuvres sociales (cf. 88.99B)
• les activités de groupes ou organisations artistiques professionnels (cf. 90.0)
• les activités des clubs de sports (cf. 93.12Z)
• les activités des associations professionnelles (cf. 94.12Z)

Produits associés

• 94.99.11 Services fournis par des organisations de défense des droits de l'Homme
• 94.99.12 Services fournis par des groupes de défense de l'environnement
• 94.99.13 Services de défense d'intérêts spéciaux
• 94.99.14 Autres services fournis par des associations de développement de l'esprit civique et de défense de groupes particuliers
• 94.99.15 Services fournis par des associations de jeunes
• 94.99.16 Services fournis par des associations culturelles et récréatives
• 94.99.17 Services fournis par d'autres organisations civiques et sociales
• 94.99.19 Services fournis par d'autres organisations associatives nca
• 94.99.20 Services d'octroi d'aides financières par des organisations associatives

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95.11Z Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques

Comprend

• la réparation et l'entretien des :
• ordinateurs de bureau
• ordinateurs portables
• lecteurs de disques magnétiques, lecteurs flash et autres systèmes de stockage
• lecteurs de disques optiques (CD-RW, CD-ROM, DVD-ROM, DVD-RW)
• imprimantes
• moniteurs
• claviers
• souris, manettes et boules roulantes et leurs accessoires
• modems informatiques internes et externes
• terminaux informatiques SPéCIALISés
• serveurs informatiques
• scanneurs, y compris lecteurs de codes-barres
• lecteurs de cartes à puce
• casques de réalité virtuelle
• vidéoprojecteurs
• la réparation et l'entretien des :
• terminaux informatiques, comme les guichets automatiques de banque (GAB), les terminaux point de vente, sans exploitation mécanique
• ordinateurs de poche (assistants personnels)

Ne comprend pas

• la réparation et l'entretien de modems, équipement porteur (cf. 95.12Z)

Produits associés

• 95.11.10 Services de réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques

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99.00Z Activités des organisations et organismes extraterritoriaux

Comprend

• les activités des ambassades et consulats étrangers en France
• les activités exercées en France par les organisations internationales telles que l'ONU et ses institutions SPéCIALISées (UNESCO), l'OCDE, le FMI, la Banque Mondiale, les institutions de l'Union européenne et en règle générale des organismes ayant un statut diplomatique en France

Ne comprend pas

• l'administration des missions diplomatiques ou consulaires françaises à l'étranger (cf. 84.21Z)
• l'activité des organismes publics étrangers en France, non couverts par le statut diplomatique (classés selon l'activité exercée)

Produits associés

• 99.00.10 Services extra-territoriaux

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Réalisez Votre Devis Expert Comptable pour

la préparation de plaques et matrices pour estampage ou impression en relief

la préparation de :

travaux artistiques de nature technique, tels que la préparation des pierres lithographiques et des blocs de bois

supports de présentation, par exemple transparents pour rétroprojecteur et autres formes de présentation

croquis, modèles, maquettes, etc.

la production d'épreuves

Ne comprend pas

• les activités SPéCIALISées de design (cf. 74.10Z)

Produits associés

• 18.13.10 Travaux de préparation d'impression
• 18.13.20 Plaques ou cylindres d'impression et autres supports d'impression
• 18.13.30 Travaux auxiliaires de l'impression

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26.20Z Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques

Comprend la fabrication et/ou l'assemblage d'ordinateurs, tels que des gros systèmes, des ordinateurs de bureau, des ordinateurs portables et des serveurs, ainsi que des équipements informatiques périphériques, tels que systèmes de stockage et unités d'entrée et de sortie (imprimantes, écrans, claviers). Les ordinateurs peuvent être analogiques, numériques ou hybrides. Les ordinateurs numériques, les plus courants, sont des appareils capables de réaliser l'ensemble des opérations suivantes :

1. enregistrer le ou les programmes de traitement et les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes
2. être librement programmés conformément aux besoins de l'utilisateur
3. résoudre les opérations arithmétiques conformément aux instructions de l'utilisateur
4. exécuter, sans aucune intervention humaine, un programme de traitement imposant à l'ordinateur de modifier son exécution par une décision logique durant le processus.

Les ordinateurs analogiques sont capables de simuler des modèles mathématiques et comprennent au moins des éléments de contrôle analogique et de programmation.

Comprend

• la fabrication ou l'assemblage d'ordinateurs de tous types : de bureau, portables, serveurs, gros systèmes, de poche (PDA)
• la fabrication de terminaux informatiques SPéCIALISés
• la fabrication d'unités centrales
• la fabrication d'unités d'entrée ou de sortie ou d'autres unités périphériques :
• unités de stockage et de mémoire magnétiques, internes et externes (y compris clés USB)
• lecteurs de disques magnétiques, lecteurs flash et autres systèmes de stockage
• lecteurs de disques optiques (CD-ROM, CD-RW, DVD-ROM, DVD-RW, etc.)
• lecteurs de cartes à puce
• scanners y compris les lecteurs à code barre
• moniteurs et terminaux
• claviers et souris
• imprimantes
• transcodeurs
• vidéo projecteurs
• manettes de jeux
• casques à vision virtuelle
• la fabrication de terminaux informatiques, tels que des guichets automatiques de banque, des terminaux point de vente, non mécaniques
• la fabrication d'appareils multi fonctions effectuant deux ou plus des fonctions suivantes : impression, photocopie, télécopie, numérisation

Ne comprend pas

• la reproduction de supports enregistrés de tous types (cf. 18.2)
• la fabrication de composants électroniques et d'assemblages électroniques utilisés dans l'informatique tels que modems internes ou externes, modules et cartes électroniques assemblées (cf. 26.1)
• la fabrication de modems (équipement porteur) et d'interrupteurs de communication numérique, d'équipements de communication de données (par exemple ponts, routeurs, passerelles, etc.) (cf. 26.30Z)
• la fabrication de produits électroniques grand public, tels que lecteurs de CD et de DVD (cf. 26.40Z)
• la fabrication d'écrans de télévision de tous types (cf. 26.40Z)
• la fabrication de consoles de jeux vidéo (cf. 26.40Z)
• la fabrication de supports optiques et magnétiques vierges destinés à être utilisés avec les ordinateurs et d'autres appareils (cf. 26.80Z)

Produits associés

• 26.20.11 Micro-ordinateurs portables dont le poids n'excède pas 10 kg, tels que "laptops" ou "note books", assistants personnels numériques et équipements similaires
• 26.20.12 Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau
• 26.20.13 Unités intégrées de traitement de l'information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d'entrée-sortie
• 26.20.14 Systèmes informatiques
• 26.20.15 Autres unités intégrées de traitement de l'information comportant, sous une même enveloppe ou non, un ou deux des types d'unités suivants : unité de stockage, unité d'entrée, unité de sortie
• 26.20.16 Unités d'entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe
• 26.20.17 Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique
• 26.20.18 Unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes : impression, scannage, copie, télécopie
• 26.20.21 Unités de mémoire
• 26.20.22 Dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteurs
• 26.20.30 Autres unités pour matériel informatique
• 26.20.40 Parties et accessoires pour matériel informatique
• 26.20.91 Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
• 26.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques

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28.22Z Fabrication de matériel de levage et de manutention

Comprend

• la fabrication de machines et d'appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention actionnés par moteur ou à la main :
• palans, treuils et cabestans, crics et vérins
• bigues, grues, portiques mobiles, chariots-cavaliers, etc.
• chariots, même automobiles, munis ou non d'un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines, y compris diables et brouettes
• manipulateurs mécaniques et robots industriels spécialement conçus pour des opérations de levage, de manutention, de chargement ou de déchargement
• la fabrication d'appareils transporteurs ou convoyeurs, de téléphériques, télécabines et remonte-pentes, etc.
• la fabrication d'ascenseurs, d'escaliers mécaniques et de trottoirs roulants
• la fabrication d'éléments SPéCIALISés de matériels de levage et de manutention
• la fabrication de roulettes pour matériel de levage ou de manutention
• la fabrication d'enrouleurs et poulies pour bateaux

Ne comprend pas

• la fabrication de robots industriels à usages multiples (cf. 28.99)
• la fabrication d'appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue, pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains (cf. 28.92Z)
• la fabrication de pelles mécaniques, d'excavateurs, de chargeuses et de chargeuses-pelleteuses (cf. 28.92Z)
• la fabrication de camions-grues, pontons-grue et de wagons-grues, (cf. 29.10Z, 30.11Z et 30.20Z)
• l'installation d'ascenseurs et monte-charge (cf. 43.29B)

Produits associés

• 28.22.11 Palans et monte-charges nca
• 28.22.12 Treuils de puits de mine, treuils pour usage souterrain, autres treuils, cabestans
• 28.22.13 Crics, vérins pour soulever des véhicules
• 28.22.14 Tours de forage, grues, ponts roulants, chariots cavaliers et camions-grues
• 28.22.15 Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention, chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviaires
• 28.22.16 Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
• 28.22.17 Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue
• 28.22.18 Autre matériel de levage et de manutention
• 28.22.19 Parties de matériel de levage et de manutention
• 28.22.20 Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil
• 28.22.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention

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28.99B Fabrication d'autres machines SPéCIALISées

Comprend la fabrication de machines d'usage spécifique non classées ailleurs.

Comprend

• la fabrication de séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, les papiers ou les cartons et d'autres matières (à l'exception des produits agricoles et textiles)
• la fabrication d'essoreuses industrielles
• la fabrication de machines et appareils pour la fabrication de tuiles, de briques, de pâtes céramiques formées, de tuyaux, d'électrodes de graphite, de craies à écrire et à dessiner, etc.
• la fabrication de machines à fabriquer les semi-conducteurs
• la fabrication de robots industriels multi-tâches à usage spécifique
• la fabrication d'autres machines et appareils à usage spécifique :
• machines pour l'assemblage de lampes, de tubes, de valves électriques ou électroniques ou d'ampoules
• machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, des fibres et des fils de verre
• machines et appareils pour la séparation isotopique
• la fabrication de matériel d'équilibrage des pneumatiques et de réglage de géométrie, de matériel d'équilibrage (sauf équilibrage des roues)
• la fabrication d'appareillages dits de "graissage centralisé"
• la fabrication d'appareils et de dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, de catapultes destinées à équiper des porte-avions et de matériel similaire
• la fabrication de bancs solaires
• la fabrication d'installations de bowling automatiques (par exemple machines à requiller)
• la fabrication de manèges, de balançoires, de stands de tir et d'autres attractions foraines

Ne comprend pas

• la fabrication des appareils ménagers (cf. 27.5)
• la fabrication de photocopieuses (cf. 28.23Z)
• la fabrication de machines ou de matériel pour le travail du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou du verre (travail à froid) (cf. 28.49Z)
• la fabrication des lingotières (cf. 28.91Z)

Produits associés

• 28.99.20 Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
• 28.99.31 Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton, séchoirs industriels nca
• 28.99.32 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines
• 28.99.39 Dispositifs de lancement d'aéronefs, dispositifs d'appontage ou dispositifs similaires, équipements d'équilibrage de pneumatiques, machines d'usage spécifique nca
• 28.99.40 Parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
• 28.99.51 Parties de machines et d'appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
• 28.99.52 Parties de machines d'usage spécifique nca
• 28.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage spécifique nca

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30.11Z Construction de navires et de structures flottantes

Comprend

• la construction de navires de commerce pour le transport des passagers et du fret tels que paquebots, bateaux de croisière, transbordeurs, cargos, pétroliers, méthaniers, chimiquiers, bateaux-citernes, etc.
• la construction de bateaux utilitaires tels que remorqueurs, dragues, etc.
• la construction de navires de guerre
• la construction de bateaux de pêche et de navires usines procédant à la transformation du poisson
• la construction d'aéroglisseurs, à l'exception des aéroglisseurs de plaisance
• la construction de plates-formes de forage flottantes ou submersibles
• la construction de structures et d'engins flottants tels que docks flottants, pontons, caissons, coffres d'amarrage flottants, bouées, réservoirs flottants, barges, allèges, gabares, pontons-grues, radeaux gonflables autres que récréatifs, etc.
• la fabrication d'éléments pour la construction de navires et de structures flottantes
• la transformation, la reconstruction et l'équipement de navires et de structures flottantes

Ne comprend pas

• la construction de parties de bateaux autres que les parties qui constituent la coque :
• fabrication de voiles (cf. 13.92Z)
• fabrication d'hélices pour navires et bateaux (cf. 25.99B)
• fabrication d'ancres en fonte ou en acier (cf. 25.99B)
• fabrication de moteurs pour navires et bateaux (cf. 28.11Z)
• la fabrication d'instruments d'aide à la navigation (cf. 26.51A)
• fabrication d'appareils d'éclairage pour navires et bateaux (cf. 27.40Z)
• fabrication de véhicules automobiles amphibies (cf. 29.10Z)
• construction de bateaux de plaisance (cf. 30.12Z)
• fabrication de bateaux ou de radeaux gonflables récréatifs (cf. 30.12Z)
• les activités d'entretien et de réparation SPéCIALISée de navires, bateaux et structures flottantes (cf. 33.15Z)
• la démolition navale (cf. 38.31Z)
• l'aménagement intérieur des bateaux (cf. 43.3)

Produits associés

• 30.11.10 Bâtiments de guerre
• 30.11.21 Paquebots, bateaux de croisière et vaisseaux similaires pour le transport de passagers, transbordeurs de tous types
• 30.11.22 Pétroliers, chimiquiers, méthaniers et autres navires-citernes
• 30.11.23 Bateaux frigorifiques, à l'exclusion des navires-citernes
• 30.11.24 Cargos secs
• 30.11.31 Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux équipés pour la transformation et la conservation des produits de la pêche
• 30.11.32 Remorqueurs et pousseurs
• 30.11.33 Dragueurs, bateaux-phares, bateaux-grues, autres bateaux
• 30.11.40 Plates-formes de forage en mer
• 30.11.50 Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)
• 30.11.91 Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantes
• 30.11.92 Equipement de navires et de plates-formes et structures flottantes
• 30.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de navires et structures flottantes

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30.20Z Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant

Comprend

• la fabrication de locomotives et de locotracteurs électriques, diesel, à vapeur ou autres
• la fabrication d'automotrices, d'autorails, de véhicules d'entretien ou de service
• la fabrication de véhicules pour voies ferrées ou similaires dépourvus d'organes moteurs tels que voitures pour voyageurs, wagons pour le transport de marchandises, y compris wagons-citernes et wagons à déchargement automatique, wagons-ateliers, wagons-grues, tenders, etc.
• la fabrication de parties et accessoires de véhicules pour voies ferrées ou similaires telles que bogies, essieux et roues, freins et leurs parties, crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc et leurs parties, amortisseurs, châssis de wagons et de locomotives, caisses, soufflets, etc.
• la fabrication de locomotives utilisées dans les mines et de wagonnets miniers
• la fabrication d'appareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées, voies fluviales, voies routières, installations portuaires et aéroports, etc.
• la fabrication de sièges de wagons
• le reconditionnement et l'équipement de matériel ferroviaire roulant

Ne comprend pas

• la fabrication de rails non assemblés (cf. 24.10Z)
• la construction d'équipements de voies ferrées assemblés (cf. 25.99B)
• la fabrication de moteurs électriques (cf. 27.11Z)
• la fabrication d'appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande (cf. 27.90Z)
• la fabrication de moteurs et de turbines (cf. 28.11Z)
• les activités d'entretien et de réparation de matériel ferroviaire roulant (cf. 33.17Z)

Produits associés

• 30.20.11 Motrices électriques
• 30.20.12 Motrices diesel
• 30.20.13 Autres motrices, tenders
• 30.20.20 Automotrices, à l'exclusion des véhicules d'entretien ou de service
• 30.20.31 Véhicules d'entretien et de service des voies
• 30.20.32 Voitures de voyageurs remorquées, fourgons à bagages et autres voitures SPéCIALISées
• 30.20.33 Wagons de marchandises remorqués
• 30.20.40 Parties de matériel de traction et de matériel roulant, châssis et accessoires et leurs parties, équipements de contrôle mécaniques
• 30.20.91 Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant
• 30.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel ferroviaire roulant

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39.00Z Dépollution et autres services de gestion des déchets

Comprend

• la décontamination des sols et des eaux souterraines pollués, in situ ou ex situ, par exemple à l'aide de méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques
• la décontamination d'usines ou de sites industriels, y compris des usines et des sites nucléaires
• la décontamination et la dépollution des eaux superficielles à la suite de pollutions accidentelles, par exemple par l'enlèvement de polluants ou l'application de produits chimiques
• le nettoyage des rejets d'hydrocarbures sur terre, dans les eaux superficielles, dans l'océan ou dans la mer, y compris les zones côtières
• le désamiantage, l'enlèvement des peintures à base de plomb, la réduction des matières toxiques, etc.
• le déminage
• les autres activités SPéCIALISées de lutte contre la pollution

Ne comprend pas

• la protection phytosanitaire dans l'agriculture (cf. 01.61Z)
• le traitement de l'eau aux fins de la distribution d'eau (cf. 36.00Z)
• le traitement et l'élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• le traitement et l'élimination des déchets dangereux (cf. 38.22Z)
• le balayage, l'arrosage des chaussées et les autres services de voirie (cf. 81.29B)

Produits associés

• 39.00.11 Dépollution et nettoyage des sols et eaux souterraines
• 39.00.12 Dépollution et nettoyage des eaux de surface
• 39.00.13 Dépollution et nettoyage de l'air
• 39.00.14 Dépollution des constructions
• 39.00.21 Confinement, contrôle et suivi de la dépollution de sites et autre dépollution de sites
• 39.00.22 Autres opérations de dépollution
• 39.00.23 Autres contrôles SPéCIALISés de la pollution

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43.12B Travaux de terrassement SPéCIALISés ou de grande masse

Comprend

• les travaux de remodelage des sols
• les travaux de grande masse préalables à la construction de voies de communication : routes et autoroutes, voies ferrées, canaux, etc.
• la préparation de sites pour l'exploitation minière :
• enlèvement des déblais et autres travaux d'aménagement et de préparation des terrains et des sites miniers, à l'exception des sites de pétrole ou de gaz
• le rabattement de nappes et autres techniques de lutte contre l'infiltration d'eau en fondation
• les prestations indépendantes d'artificiers, pour toutes applications

Ne comprend pas

• le forage de puits d'extraction de pétrole ou de gaz (cf. 06.10Z et 06.20Z)
• la décontamination des sols (cf. 39.00Z)
• le forage de puits d'eau (cf. 42.21Z)
• le fonçage de puits (cf. 43.99D)

Produits associés

• 43.12.12 Travaux de terrassement

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43.39Z Autres travaux de finition

Comprend

• le nettoyage de nouveaux bâtiments après leur construction
• les travaux de ferronnerie décorative
• les autres travaux d'achèvement et de finition des bâtiments nca
• la remise en état des lieux après travaux

Ne comprend pas

• les activités des décorateurs d'intérieur (cf. 74.10Z)
• le nettoyage des parties intérieures de bâtiments et d'autres constructions (cf. 81.21Z)
• le nettoyage des façades à la vapeur ou au sable (cf. 43.99D)
• les activités de nettoyage intérieur et extérieur SPéCIALISé de bâtiments (cf. 81.22Z)

Produits associés

• 43.39.11 Travaux de ferronnerie décorative
• 43.39.19 Autres travaux de finition nca

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43.99A Travaux d'étanchéification

Comprend

• les activités de construction SPéCIALISées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel SPéCIALISés :
• travaux d'imperméabilisation et d'étanchéité : toitures-terrasses, ouvrages enterrés, façades, piscines
• travaux de déshumidification des bâtiments, traitement contre l'humidité

Produits associés

• 43.99.10 Travaux d'étanchéification

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43.99B Travaux de montage de structures métalliques

Comprend

• les activités de construction SPéCIALISées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel SPéCIALISés :
• montage d'éléments de structures métalliques
• cintrage d'ossatures métalliques
• montage et démontage d'échafaudages et de plates-formes de travail, à l'exclusion de la location de matériels d'échafaudages et de plates-formes de travail
• montage de murs-rideaux

Produits associés

• 43.99.20 Travaux d'échafaudage
• 43.99.50 Travaux de montage d'ossatures métalliques

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43.99C Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment

Comprend

• les activités de construction SPéCIALISées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel SPéCIALISés :
• maçonnerie, pavage
• maçonnerie et travaux courants de béton armé
• réalisation de clôtures en maçonnerie ou en plaques de béton
• montage d'armatures destinées aux coffrages en béton
• réalisation de raccordements à la voirie et aux réseaux divers (hors travaux de tranchées)
• gros oeuvre de bâtiment sans responsabilité globale de la construction
• le ravalement au mortier

Ne comprend pas

• les entreprises générales de construction ou "tous corps d'état" prenant la responsabilité globale de la construction d'un bâtiment (cf. 41.20A, 41.20B)
• la réalisation de fondations (cf.43.99D)

Produits associés

• 43.99.30 Travaux de battage de pieux, travaux de fondation
• 43.99.40 Travaux de béton
• 43.99.60 Travaux de maçonnerie

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43.99D Autres travaux SPéCIALISés de construction

Comprend

• les activités de construction SPéCIALISées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel SPéCIALISés :
• réalisation de fondations de tous types, y compris battage de pieux
• réalisation d'ossatures en béton, demandant du fait de leurs dimensions ou du procédé utilisé une technicité particulière
• travaux spéciaux de béton
• fonçage de puits
• construction de cheminées et de fours industriels, revêtement réfractaire de fours
• la construction ou le montage de cheminées décoratives
• travaux SPéCIALISés qui, pour des raisons d'accès, nécessitent des aptitudes à l'escalade et l'utilisation d'un matériel particulier, c'est-à-dire travail en hauteur sur des structures élevées
• la réalisation de coupoles ou de voiles minces en béton
• les travaux sous-marins
• la construction de piscines extérieures
• le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues appliquées aux parties extérieures des bâtiments
• la mise en place de monuments funéraires (creusement des tombes et édification du monument)
• la mise en place du mobilier urbain, tel que cabines téléphoniques, toilettes publiques (sanisettes), abribus, etc.
• la mise en place de mobilier pour aire de jeux

Ne comprend pas

• la fabrication du mobilier urbain et son entretien (cf. section C)
• le nettoyage de nouveaux bâtiments après leur construction (cf. 43.39Z)
• l'entretien du mobilier urbain (cf. 81.29B)
• les forages d'essai, les puits de mine (cf. 09.90Z)

Produits associés

• 43.99.40 Travaux de béton
• 43.99.70 Travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués
• 43.99.90 Travaux de construction SPéCIALISés nca

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43.99E Location avec opérateur de matériel de construction

Comprend

• la location de grues et d'autres matériels de construction avec opérateur, ne correspondant pas à une activité de construction spécifique

Ne comprend pas

• la location de machines et de matériels de construction sans opérateur (cf. 77.32Z)

Produits associés

• 43.99.90 Travaux de construction SPéCIALISés nca

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45.11Z Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

Comprend

• le commerce de gros et de détail de véhicules neufs ou usagés :
• véhicules automobiles pour le transport des personnes, y compris les véhicules spéciaux tels qu'ambulances, minibus, etc. ( 3,5 tonnes ou moins)
• le commerce de gros et de détail de véhicules automobiles tout terrain, comme les jeeps (3,5 tonnes ou moins)

Ne comprend pas

• le commerce de gros et de détail de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.3)
• la location de véhicules avec chauffeur (cf. 49.3)
• la location de véhicules sans chauffeur (cf. 77.11)

Produits associés

• 45.11.11 Commerce de gros de voitures particulières
• 45.11.12 Commerce de gros de voitures particulières SPéCIALISées telles qu'ambulances et minibus et de véhicules tout terrain ( d'un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes métriques )
• 45.11.21 Commerce de détail de voitures particulières neuves en magasin SPéCIALISé
• 45.11.22 Commerce de détail de voitures particulières d'occasion en magasin SPéCIALISé
• 45.11.23 Commerce de détail de voitures particulières SPéCIALISées neuves telles qu'ambulances et minibus et de véhicules tout terrain neufs ( d'un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes métriques ) en magasin SPéCIALISé
• 45.11.24 Commerce de détail de voitures particulières SPéCIALISées d'occasion telles qu'ambulances et minibus et de véhicules tout terrain d'occasion ( d'un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes métriques ) en magasin SPéCIALISé
• 45.11.31 Commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers sur Internet
• 45.11.39 Autre commerce de détail de voitures et de véhicules automobiles légers nca
• 45.11.41 Services d'intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules automobiles légers sur Internet
• 45.11.49 Autres services d'intermédiaire du commerce de gros de voitures et véhicules automobiles légers

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45.19Z Commerce d'autres véhicules automobiles

Comprend

• le commerce de gros et de détail de véhicules neufs ou usagés :
• camions, remorques et semi-remorques
• véhicules pour le camping tels que caravanes et autos-caravanes (camping-cars)
• le commerce de gros et de détail de véhicules automobiles tout terrain (plus de 3,5 tonnes)

Ne comprend pas

• le commerce de gros et de détail de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.3)
• la location de camions avec chauffeur (cf. 49.41C)
• la location de camions sans chauffeur (cf. 77.12Z)

Produits associés

• 45.19.11 Commerce de gros de véhicules utilitaires
• 45.19.12 Commerce de gros de véhicules de camping tels que caravanes et autocaravanes
• 45.19.21 Commerce de détail de véhicules utilitaires en magasin SPéCIALISé
• 45.19.22 Commerce de détail de véhicules de camping tels que caravanes et autocaravanes en magasin SPéCIALISé
• 45.19.31 Commerce de détail d'autres véhicules automobiles sur Internet
• 45.19.39 Autre commerce de détail d'autres véhicules automobiles nca
• 45.19.41 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres véhicules automobiles sur Internet
• 45.19.49 Autres services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres véhicules automobiles

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45.32Z Commerce de détail d'équipements automobiles

Comprend

• le commerce de détail d'accessoires, de pièces détachées et d'équipements divers pour véhicules automobiles
• le commerce de détail de pneumatiques

Ne comprend pas

• le commerce de détail de carburants (cf. 47.30Z)

Produits associés

• 45.32.11 Commerce de détail de pneumatiques en magasin SPéCIALISé
• 45.32.12 Commerce de détail d'autres équipements automobiles en magasin SPéCIALISé
• 45.32.21 Commerce de détail d'équipements automobiles sur Internet
• 45.32.22 Commerce de détail d'équipements automobiles par vente par correspondance
• 45.32.29 Autre commerce de détail d'équipements automobiles nca

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45.40Z Commerce et réparation de motocycles

Comprend

• le commerce de gros et de détail de motocycles, y compris les vélomoteurs et les cyclomoteurs ainsi que les moto-neige
• le commerce de gros et de détail de pièces et d'accessoires de motocycles (y compris par des intermédiaires et par correspondance)
• l'entretien et la réparation de motocycles

Ne comprend pas

• le commerce de gros de bicyclettes et de pièces et d'accessoires (cf. 46.49Z)
• le commerce de détail de bicyclettes et de pièces et d'accessoires (cf. 47.64Z)
• la location de motocycles (cf. 77.39Z)
• la réparation et l'entretien de bicyclettes (cf. 95.29Z)

Produits associés

• 45.40.10 Commerce de gros de motocycles et d'équipements pour motocycles
• 45.40.20 Commerce de détail de motocycles et d'équipements pour motocycles en magasin SPéCIALISé
• 45.40.30 Autre commerce de détail de motocycles et d'équipements pour motocycles
• 45.40.40 Services d'intermédiaire du commerce de gros de motocycles et d'équipements pour motocycles
• 45.40.50 Entretien et réparation de motocycles

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46.18Z Intermédiaires SPéCIALISés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Ne comprend pas

• le commerce de gros pour compte propre (cf. 46.2 à 46.9)
• le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin (cf. 47.99B)
• les activités des agents d'assurances (cf. 66.22Z)
• les activités des agents immobiliers (cf. 68.31Z)

Produits associés

• 46.18.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de produits pharmaceutiques et médicaux, d'articles de parfumerie et de toilette et de produits d'entretien
• 46.18.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de jeux et jouets, articles de sport, cycles, livres, journaux, magazines et articles de papeterie, instruments de musique, montres, horloges et joaillerie, équipements photographiques et optiques
• 46.18.19 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres produits spécifiques nca

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46.38B Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire SPéCIALISé divers

Comprend

• le commerce de gros alimentaire SPéCIALISé relativement à certains des produits suivants :
• farines, produits pour la boulangerie et la biscuiterie
• produits à base de pommes de terre, fruits et légumes secs
• miel, pâtes alimentaires, riz, entremets, desserts
• plats cuisinés
• conserves
• le commerce de gros d'aliments pour animaux de compagnie

Ne comprend pas

• le commerce de gros de fruits et légumes en conserve (cf. 46.31Z)

Produits associés

• 46.38.21 Commerce de gros de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 46.38.29 Commerce de gros d'autres produits alimentaires nca

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46.39A Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés

Comprend

• le commerce de gros alimentaire SPéCIALISé sur la chaïne du froid, mais peu ou pas SPéCIALISé par produit

Produits associés

• 46.39.11 Commerce de gros non SPéCIALISé de produits surgelés

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46.39B Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non SPéCIALISé

Produits associés

• 46.39.12 Commerce de gros non SPéCIALISé de denrées alimentaires non surgelées, boissons et tabac

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46.90Z Commerce de gros (commerce interentreprises) non SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de gros de divers produits et articles sans spécialisation particulière

Produits associés

• 46.90.10 Commerce de gros non SPéCIALISé

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47.11B Commerce d'alimentation générale

Comprend

• le commerce de détail non SPéCIALISé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente inférieure à 120 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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47.11C Supérettes

Comprend

• le commerce de détail non SPéCIALISé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente comprise entre 120 et 400 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.11D Supermarchés

Comprend

• le commerce de détail non SPéCIALISé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d'affaires alimentaire supérieur à 65 % des ventes, en magasin d'une surface de vente comprise entre 400 et 2500 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.11E Magasins multi-commerces

Comprend

• le commerce de détail non SPéCIALISé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d'affaires alimentaire inférieur à 65 % des ventes, en magasin d'une surface de vente comprise entre 400 et 2500 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.11F Hypermarchés

Comprend

• le commerce de détail non SPéCIALISé à prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente égale ou supérieure à 2500 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.19A Grands magasins

Comprend

• le commerce de détail non SPéCIALISé sans prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente égale ou supérieure à 2500 m²

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.19B Autres commerces de détail en magasin non SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail non-SPéCIALISé sans prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente inférieure à 2500 m²
• les sex-shop

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

---

47.21Z Commerce de détail de fruits et légumes en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de fruits et légumes frais
• le commerce de détail de fruits et légumes en conserve

Ne comprend pas

• le commerce de détail de fruits et légumes surgelés (cf. 47.11A)

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves

---

47.22Z Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de viandes et produits à base de viande (y compris la volaille)

Produits associés

• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande

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47.23Z Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail des poissons, d'autres produits de la mer et des préparations à partir de ces produits

Ne comprend pas

• le commerce de détail de poissons et crustacés surgelés (cf. 47.11A)

Produits associés

• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques

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47.24Z Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de confiserie, chocolaterie, pain et pâtisserie non auto-produite

Ne comprend pas

• le commerce de détail de confiserie, chocolaterie, pain et pâtisserie auto-produite (cf. 10.5, 10.7 et 10.8)

Produits associés

• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries

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47.25Z Commerce de détail de boissons en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de boissons (non destinées à la consommation sur place) :
• boissons alcoolisées
• boissons non alcoolisées

Ne comprend pas

• l'activité des débits de boisson (cf. 56.30Z)

Produits associés

• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons

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47.26Z Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de tabac
• le commerce de détail de produits à base de tabac

Produits associés

• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac

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47.29Z Autres commerces de détail alimentaires en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de produits laitiers et d'oeufs
• le commerce de détail de produits d'épicerie
• les autres commerces de détail alimentaires nca

Produits associés

• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca

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47.30Z Commerce de détail de carburants en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de carburants pour véhicules automobiles et motocycles
• le commerce de détail de lubrifiants et de produits de refroidissement pour véhicules automobiles

Ne comprend pas

• le commerce de gros de carburants (cf. 46.71Z)
• le commerce de détail de gaz de pétrole liquéfié pour la cuisine ou le chauffage (cf. 47.78B)

Produits associés

• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles

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47.41Z Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail d'ordinateurs
• le commerce de détail d'équipements périphériques
• le commerce de détail de consoles de jeux vidéo
• le commerce de détail de logiciels non personnalisés, y compris les jeux vidéo

Ne comprend pas

• le commerce de détail de bandes et disques vierges ou enregistrés (cf. 47.63Z)

Produits associés

• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels

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47.42Z Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin SPéCIALISé

Produits associés

• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications

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47.43Z Commerce de détail de matériels audio et vidéo en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail d'appareils de radio et de télévision
• le commerce de détail d'appareils audio et vidéo
• le commerce de détail de lecteurs et enregistreurs de CD et de DVD

Produits associés

• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo

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47.51Z Commerce de détail de textiles en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de tissus
• le commerce de détail de fils à tricoter
• le commerce de détail de matériaux de base pour la fabrication de tapis, de tapisseries ou de broderies
• le commerce de détail de textiles
• le commerce de détail d'articles de mercerie : aiguilles, fils, etc.

Ne comprend pas

• le commerce de détail d'articles d'habillement (cf. 47.71)
• le commerce de détail de rideaux et de voilage (cf. 47.53Z)

Produits associés

• 47.00.51 Commerce de détail de textiles

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47.53Z Commerce de détail de tapis, moquettes et revêtements de murs et de sols en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de tapis et moquettes
• le commerce de détail de rideaux et de voilages
• le commerce de détail de papiers peints et de revêtements de sols

Ne comprend pas

• le commerce de détail de carreaux de sol en liège (cf. 47.52A et B)

Produits associés

• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes

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47.54Z Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin SPéCIALISé

Ne comprend pas

• le commerce de détail d'appareils audio et vidéo (cf. 47.43Z)

Produits associés

• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers

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47.61Z Commerce de détail de livres en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de livres de toute nature

Ne comprend pas

• le commerce de détail de livres d'occasion ou de livres anciens (cf. 47.79Z)

Produits associés

• 47.00.61 Commerce de détail de livres

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47.62Z Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de fournitures de bureau telles que stylos, crayons, papier, etc.

Produits associés

• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie

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47.63Z Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail d'enregistrements musicaux, de cassettes audio, de CD et de cassettes
• le commerce de détail de vidéocassettes et de DVD
• le commerce de détail de bandes et disques vierges

Produits associés

• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo

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47.64Z Commerce de détail d'articles de sport en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail d'articles de sport, d'articles pour la pêche, de matériel de camping, de bateaux et de bicyclettes
• le commerce de détail de chaussures à usage exclusivement sportif

Ne comprend pas

• le commerce de détail d'articles de tir et de chasse (y compris les munitions) (cf. 47.78C)

Produits associés

• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping

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47.65Z Commerce de détail de jeux et jouets en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de jeux et de jouets, en toutes matières

Ne comprend pas

• le commerce de détail de consoles de jeux vidéo (cf. 47.41Z)
• le commerce de détail de logiciels non personnalisés, y compris les jeux vidéo (cf. 47.41Z)

Produits associés

• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets

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47.71Z Commerce de détail d'habillement en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail d'articles d'habillement
• le commerce de détail d'articles en fourrure
• le commerce de détail d'accessoires du vêtement tels que gants, cravates, bretelles, etc.

Ne comprend pas

• le commerce de détail de textiles (cf. 47.51Z)
• le commerce de détail de fripes (cf. 47.79Z)

Produits associés

• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements

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47.73Z Commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de produits pharmaceutiques
• le commerce de détail d'herboristerie
• l'exécution de préparations magistrales

Produits associés

• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques

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47.74Z Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de prothèses, d'orthèses et de véhicules pour invalides

Produits associés

• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques

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47.75Z Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de parfums, de produits de beauté, de toilette et d'hygiène

Produits associés

• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté

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47.76Z Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail de fleurs, en pots ou coupées et compositions florales, de plantes et de graines
• le commerce de détail de plants, arbres et arbustes
• le commerce de détail d'engrais et de produits phytosanitaires
• le commerce de détail d'animaux de compagnie, d'aliments et d'articles pour animaux de compagnie

Produits associés

• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie

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47.77Z Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin SPéCIALISé

Produits associés

• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux

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47.78C Autres commerces de détail SPéCIALISés divers

Comprend

• le commerce de détail de matériel photographique et de matériel de précision
• le commerce de détail de souvenirs, d'objets artisanaux et d'articles religieux
• les activités des galeries d'art commerciales
• le commerce de détail d'armes et de munitions
• le commerce de détail de timbres-poste et de pièces de monnaie
• la vente au détail d'objets d'art
• le commerce de détail de produits non alimentaires nca

Ne comprend pas

• les sex-shops (cf. 47.19B)

Produits associés

• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca

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47.91B Vente à distance sur catalogue SPéCIALISé

Comprend

• le commerce de détail SPéCIALISé de produits par correspondance
• le commerce de détail SPéCIALISé de produits par Internet

Ne comprend pas

• le commerce de détail de véhicules automobiles et de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
• le commerce de détail de motocycles et de pièces et d'accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z)

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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52.29B Affrètement et organisation des transports

Comprend

• l'affrètement terrestre, maritime et aérien (ou une combinaison de ces moyens) qui consiste à confier des envois sans groupage préalable à des transporteurs publics
• l'organisation logistique des transports de marchandises en provenance ou à destination du territoire national ou international, par tous les modes de transports appropriés
• les services SPéCIALISés qu'implique cette organisation (prise en charge des formalités diverses, opérations de manutention des marchandises liées à leur transit, etc.)
• l'établissement et l'obtention de documents et de lettres de transport
• les activités de commissionnaire en douane
• les activités des commissaires de transport de fret maritime ainsi que des agents de fret aérien

Ne comprend pas

• la vérification des factures et l'information sur les tarifs (cf. 74.90B)

Produits associés

• 52.29.11 Courtage maritime
• 52.29.12 Autres services de courtage de fret
• 52.29.19 Autres services d'organisation du transport de fret
• 52.29.20 Autres services auxiliaires des transports nca

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59.12Z Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision

Comprend

• les activités de post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision, telles que montage, conversion film/bande, post-synchronisation, sous-titrage, création de génériques, infographie, animations d'images et effets spéciaux, doublage, de même que le développement et le traitement de films cinématographiques
• les activités des laboratoires SPéCIALISés dans la production de films d'animation
• les activités des cinémathèques

Ne comprend pas

• le tirage de contretypes (à l'exception de la reproduction de films destinés à être projetés dans des salles) et la reproduction de bandes magnétiques audio et vidéo, de CD et de DVD à partir d'originaux (cf. 18.20Z)
• le commerce de gros de cassettes vidéo, de CD, de DVD enregistrés (cf. 46.43Z)
• le commerce de gros de cassettes vidéo et de CD vierges (cf. 46.52Z)
• le commerce de détail de cassettes vidéo, de CD, de DVD (cf. 47.63Z)
• l'activité des studios d'enregistrement (cf. 59.20Z)
• le développement de films non destinés à l'industrie cinématographique (cf. 74.20Z)
• la location de DVD et vidéocassettes au public (cf. 77.22Z)
• les activités pour compte propre des acteurs, des dessinateurs de dessins animés, des metteurs en scène et des techniciens, etc. (cf. 90.0)

Produits associés

• 59.12.11 Services d'édition audiovisuelle
• 59.12.12 Services de transfert et de duplication de bandes mères
• 59.12.13 Services de correction de couleurs et de restauration numérique
• 59.12.14 Services d'effets visuels
• 59.12.15 Services d'animation
• 59.12.16 Services de sous-titrage
• 59.12.17 Services d'édition et de conception sonore
• 59.12.19 Autres services de post-production de films cinématographiques, de vidéos et d'émissions de télévision

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61.90Z Autres activités de télécommunication

Comprend

• la fourniture d'applications SPéCIALISées de télécommunications, telles que le repérage des satellites, la télémesure et l'exploitation de stations radar
• l'exploitation de stations terminales de satellites et des installations connexes liées à un ou plusieurs systèmes de communications terrestres et capables d'assurer les télécommunications avec les systèmes de satellites
• la fourniture de l'accès à Internet par un FAI, par l'intermédiaire de réseaux dont le FAI n'est pas propriétaire ou opérateur, comme l'accès commuté à Internet, etc.
• la fourniture de l'accès au téléphone et à Internet dans des lieux ouverts au public
• la fourniture de services de télécommunications par des connexions aux télécommunications existantes, tels que la fourniture du protocole de téléphonie vocale sur Internet (VOIP)
• les activités des revendeurs de télécommunications, c'est-à-dire l'acquisition et la revente de capacité réseau sans services supplémentaires

Ne comprend pas

• la fourniture de l'accès à Internet par l'opérateur de l'infrastructure de télécommunications (cf. 61.10Z, 61.20Z et 61.30Z)

Produits associés

• 61.90.10 Autres services de télécommunications

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63.11Z Traitement de données, hébergement et activités connexes

Comprend la fourniture d'infrastructures destinées aux services d'hébergement, de traitement des données et d'autres activités similaires. Elle inclut les activités d'hébergement SPéCIALISées comme les services d'hébergement de sites web, d'applications ou de services de diffusion continue (streaming) ou encore la mise à la disposition de clients d'installations informatiques à temps partagé sur gros ordinateurs. Les activités de traitement des données comprennent les services de traitement complets et la préparation de rapports spécifiques à partir des données fournies par le client, les services SPéCIALISés de saisie et de traitement automatisé des données, y compris les activités de gestion de bases de données.

Ne comprend pas

• l'édition de logiciels standard (cf. 58.29), le développement de logiciels (62.01Z)
• les activités où le fournisseur n'utilise l'ordinateur que comme un outil, classées en fonction de leur nature

Produits associés

• 63.11.11 Traitement de données
• 63.11.12 Hébergement de sites Internet
• 63.11.13 Fourniture de services applicatifs
• 63.11.19 Fourniture d'autres infrastructures d'hébergement et informatiques
• 63.11.21 Contenu vidéo en flux continu (streaming)
• 63.11.22 Contenu audio en flux continu (streaming)
• 63.11.30 Espaces publicitaires sur Internet

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64.19Z Autres intermédiations monétaires

Comprend

• la réception de dépôts et/ou de proches substituts de dépôts et l'octroi de crédits ou le prêt de fonds. L'octroi de crédit peut prendre différentes formes (prêts, hypothèques, cartes de crédit, etc.). Ces activités sont généralement effectuées par des institutions monétaires autres que les banques centrales, comme les :
• établissements bancaires
• caisses d'épargne
• caisses de crédit mutuel
• les activités de virements postaux et des caisses d'épargne postales
• l'octroi de prêts au logement par des institutions SPéCIALISées recevant des dépôts
• les activités se rattachant à l'émission et au paiement de mandats

Ne comprend pas

• l'octroi de prêts au logement par des institutions SPéCIALISées ne recevant pas de dépôts (cf. 64.92Z)
• les activités de traitement et de règlement des transactions effectuées par carte de crédit (cf. 66.19B)

Produits associés

• 64.19.11 Services de dépôts offerts aux sociétés et déposants institutionnels
• 64.19.12 Services de dépôts offerts aux autres déposants
• 64.19.21 Services de crédits interindustriels des institutions monétaires
• 64.19.22 Services de crédits à la consommation des institutions monétaires
• 64.19.23 Services de crédits hypothécaires résidentiels des institutions monétaires
• 64.19.24 Services de crédits hypothécaires non résidentiels des institutions monétaires
• 64.19.25 Services de crédits commerciaux non hypothécaires des institutions monétaires
• 64.19.26 Services de cartes de crédit des institutions monétaires
• 64.19.29 Autres services de crédits des institutions monétaires
• 64.19.30 Autres services d'intermédiation monétaire nca

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64.92Z Autre distribution de crédit

Comprend

• les activités de services financiers consistant principalement en l'octroi de prêts par des institutions qui ne s'occupent pas d'intermédiation monétaire, le crédit accordé pouvant prendre différentes formes (prêts, hypothèques, cartes de crédit, etc.) et fournissant les types de services suivants :
• octroi de crédit à la consommation
• financement des échanges internationaux
• offre de financement à long terme à l'industrie
• prêt d'argent en dehors du système bancaire
• octroi de prêts au logement par des institutions SPéCIALISées ne recevant pas de dépôts
• les sociétés de prêt sur gages

Ne comprend pas

• l'octroi de prêts au logement par des institutions SPéCIALISées recevant aussi des dépôts (cf. 64.19Z)
• la location-bail (cf. 77, selon le type de bien loué)
• l'octroi de subventions par des organisations associatives (cf. 94.99Z)

Produits associés

• 64.92.11 Services de crédits interindustriels, autres que ceux des institutions monétaires
• 64.92.12 Services de crédits à la consommation, autres que ceux des institutions monétaires
• 64.92.13 Services de crédits hypothécaires résidentiels, autres que ceux des institutions monétaires
• 64.92.14 Services de crédits hypothécaires non résidentiels, autres que ceux des institutions monétaires
• 64.92.15 Services de crédits commerciaux non hypothécaires, autres que ceux des institutions monétaires
• 64.92.16 Services de cartes de crédit, autres que ceux des institutions monétaires
• 64.92.19 Autres services de crédits, autres que ceux des institutions monétaires, nca

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74.10Z Activités SPéCIALISées de design

Comprend

• la création de modèles pour les articles textiles, les articles d'habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
• le design industriel, c'est-à-dire la création et l'élaboration d'avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l'apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l'attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d'utilisation et d'entretien
• les activités de concepteurs graphiques
• la décoration d'intérieur

Ne comprend pas

• la conception architecturale (cf. 71.11Z)
• la conception et la programmation de pages web (cf. 62.01Z)
• les activités d'ingénierie, c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf. 71.12B)

Produits associés

• 74.10.11 Services de conception de décoration d'intérieur
• 74.10.12 Services de conception de produits industriels
• 74.10.19 Autres services de conception SPéCIALISés
• 74.10.20 Originaux de modèles

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74.20Z Activités photographiques

Comprend

• la production photographique réalisée à titre commercial ou privé :
• photographies d'identité, photographies de classe, de mariage, etc.
• photographies publicitaires, d'édition, de mode, à des fins immobilières ou touristiques
• photographie aérienne
• réalisation de vidéos pour des événements : mariages, réunions, etc.
• le traitement des films :
• développement, tirage et agrandissement de photos ou de films réalisés par les clients
• laboratoires de développement et tirage de photos et de films
• boutiques photos avec développement en une heure
• montage de diapositives
• copie, restauration et retouche de photographies
• activités de photojournalistes indépendants
• le microfilmage de documents

Ne comprend pas

• le traitement des films relevant de l'industrie du cinéma et de la télévision (cf. 59.12Z)
• l'information cartographique et spatiale (cf. 71.12B)
• l'exploitation de photomatons fonctionnant en libre service avec des pièces (cf. 96.09Z)

Produits associés

• 74.20.11 Plaques et films photographiques, exposés, mais non développés
• 74.20.12 Plaques et films photographiques, exposés et développés, pour reproduction offset
• 74.20.19 Autres plaques et films photographiques exposés et développés
• 74.20.21 Services des studios photographiques
• 74.20.22 Services photographiques publicitaires et connexes
• 74.20.23 Services de photographie et de vidéo pour cérémonies
• 74.20.24 Services de photographie aérienne
• 74.20.29 Autres services de photographie SPéCIALISés
• 74.20.31 Services de développement et de tirage photographique
• 74.20.32 Services de restauration et retouche de photographies
• 74.20.39 Autres services photographiques nca

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74.90B Activités SPéCIALISées, scientifiques et techniques diverses

Comprend

• l'intermédiation en fonds de commerce, c'est-à-dire l'organisation de l'achat ou de la vente de petits et moyens fonds de commerce, y compris de cabinets de professions libérales, à l'exclusion toutefois du courtage immobilier
• le courtage de brevets (organisation de l'achat et de la vente de brevets)
• les activités d'expertise autres que celles ayant trait à l'immobilier et à l'assurance (antiquités, bijoux, etc.)
• la vérification de factures et l'information sur les tarifs de transport
• les activités concernant les prévisions météorologiques
• les services de conseil en sécurité
• les services de conseil en agronomie
• les services de conseil en environnement
• les autres services de conseil technique
• les activités des consultants autres que les consultants en architecture, ingénierie et gestion
• les activités exercées par des agents ou des agences pour le compte de particuliers et consistant habituellement à leur obtenir un engagement dans des films, des productions théâtrales, d'autres spectacles ou des manifestations sportives et à placer des livres, des pièces de théâtre, des oeuvres d'art, des photos, etc., chez des éditeurs, des producteurs, etc.

Ne comprend pas

• le commerce de gros de véhicules automobiles d'occasion par vente aux enchères (cf. 45.1)
• les activités de vente aux enchères en ligne (commerce de détail) (cf.47.91A et 47.91B)
• les activités de vente aux enchères hors magasin (commerce de détail hors internet) (47.99Z)
• les activités des courtiers en immobilier (cf. 68.3)
• les activités de tenue de livres (cf. 69.20Z)
• les activités des consultants en gestion (cf. 70.22Z)
• les activités des consultants en architecture et ingénierie (cf. 71.1)
• la conception de machines et le design industriel (cf.71.12B, 74.10Z)
• l'analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire (cf. 71.20B)
• les activités de publicité et de création publicitaire (cf. 73.11Z)
• la création de stands et d'autres structures et sites d'affichage (cf. 73.11Z)
• les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)
• l'organisation de salons professionnels et congrès (cf. 82.30Z)
• les activités des commissaires-priseurs indépendants (cf. 82.99Z)
• l'administration des programmes de fidélisation (cf. 82.99Z)
• le conseil en matière de crédit à la consommation et d'endettement (cf.82.99Z)

Produits associés

• 74.90.11 Services de vérification de factures et d'information sur les tarifs de transport
• 74.90.12 Services de courtage et d'expertise autres que pour l'immobilier et les assurances
• 74.90.13 Services de conseil en environnement
• 74.90.14 Services de prévisions météorologiques
• 74.90.15 Services de conseil en sécurité
• 74.90.19 Autres services scientifiques et techniques de conseil nca
• 74.90.20 Autres services professionnels, techniques et commerciaux nca

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78.30Z Autre mise à disposition de ressources humaines

Comprend les activités consistant à fournir des ressources humaines au client. Les unités classées ici sont l'employeur officiel des salariés pour les questions de paie, d'impôts, ainsi qu'en matière fiscale et de ressources humaines, mais ne sont pas responsables de la direction et de la supervision des salariés. La fourniture de ressources humaines a généralement lieu pour une longue durée ou sur une base permanente et les unités classées ici sont SPéCIALISées dans l'exécution d'une vaste gamme de tâches de gestion des ressources humaines.

Ne comprend pas

• la prestation de fonctions liées aux ressources humaines, associée à la supervision ou à la gestion de l'entreprise (cf. la sous-classe de l'activité économique de cette entreprise)
• la fourniture de travailleurs en vue de remplacer temporairement ou de compléter la main-d'oeuvre du client (cf. 78.20Z)

Produits associés

• 78.30.11 Autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine de l'informatique et des télécommunications
• 78.30.12 Autres services de mise à disposition d'autres personnels de bureau
• 78.30.13 Autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine du commerce et des échanges
• 78.30.14 Autres services de mise à disposition de ressources humaines dans le domaine du transport, de l'entreposage, de la logistique et des industries
• 78.30.15 Autres services de mise à disposition de personnel dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration
• 78.30.16 Autres services de mise à disposition de personnel médical
• 78.30.19 Autres services de mise à disposition de personnel nca

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80.20Z Activités liées aux systèmes de sécurité

Comprend

• la surveillance et la surveillance à distance de systèmes de sécurité et d'alarme électroniques tels que les dispositifs d'alarme anti-vol et d'alarme incendie, y compris leur installation et maintenance
• l'installation, la réparation, la réfection et l'adaptation de dispositifs de verrouillage mécaniques ou électroniques, de coffres-forts et des chambres fortes, avec, par la suite, leur surveillance ou surveillance à distance

Ne comprend pas

• l'installation de systèmes de sécurité et d'alarme électroniques, sans leur surveillance ultérieure (cf. 43.21A, 43.21B)
• la vente au détail de systèmes électriques de sécurité, dispositifs de verrouillage mécaniques ou électroniques, coffres-forts et chambres fortes en magasin SPéCIALISé, sans services de surveillance, d'installation ou de maintenance (cf. 47.59B)
• les consultants en sécurité (cf. 74.90B)
• les services de la police (cf. 84.24Z)
• les services de duplication de clés (cf. 95.29Z)

Produits associés

• 80.20.10 Services de systèmes de sécurité

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81.21Z Nettoyage courant des bâtiments

Ces activités comprennent principalement le nettoyage intérieur, même si elles peuvent inclure le nettoyage des espaces extérieurs associés tels que les vitres ou les couloirs.

Comprend

• le nettoyage courant (non SPéCIALISé) de tous types de bâtiments tels que :
• bureaux
• maisons ou appartements
• usines
• magasins
• bâtiments publics
• autres locaux à usage commercial et professionnel et les immeubles à appartements

Ne comprend pas

• les activités de nettoyage SPéCIALISé, telles que le nettoyage des vitres, le ramonage des cheminées et le nettoyage des âtres, des fourneaux, des incinérateurs, des chaudières, des gaines de ventilation et des dispositifs d'évacuation des fumées (cf. 81.22Z)

Produits associés

• 81.21.10 Services de nettoyage courant des bâtiments

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81.22Z Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel

Comprend

• le nettoyage extérieur de bâtiments de tous types, y compris les bureaux, les usines, les magasins, les locaux d'institutions, les autres locaux à usage commercial et professionnel et les immeubles à appartements
• les activités de nettoyage SPéCIALISé de bâtiments, telles que le nettoyage des vitres, le ramonage des cheminées et le nettoyage des âtres, des fourneaux, des incinérateurs, des chaudières, des gaines de ventilation et des dispositifs d'évacuation des fumées
• le nettoyage de machines industrielles
• les autres activités de nettoyage des bâtiments et de nettoyage industriel nca

Ne comprend pas

• le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues concernant les parties extérieures des bâtiments (cf. 43.99D)

Produits associés

• 81.22.11 Services de nettoyage de vitres
• 81.22.12 Services de nettoyage SPéCIALISé
• 81.22.13 Services de ramonage

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82.19Z Photocopie, préparation de documents et autres activités SPéCIALISées de soutien de bureau

Comprend diverses activités de photocopie, préparation de documents et autres activités SPéCIALISées de soutien de bureau. Les activités de photocopie/impression de documents classées ici concernent uniquement des activités d'impression en petit tirage.

Comprend

• la préparation de documents
• la révision ou la correction de documents
• la frappe et le traitement de texte
• les services de secrétariat, y compris gestion de dossiers et archivage
• la transcription de documents
• la rédaction de lettres et de curriculum vitae
• la location de boïtes aux lettres et d'autres services postaux et de courrier, tels que le tri préalable, l'adressage, etc. (à l'exclusion du publipostage)
• la photocopie
• la duplication
• le tirage de plans
• d'autres services de reproduction de documents n'offrant pas de services d'impression (impression offset, impression-minute, services de pré-presse)
• l'impression numérique de documents en petits tirages

Ne comprend pas

• l'impression de documents (impression offset, impression numérique en grands tirages, etc.) (cf.18.12Z)
• les activités de pré-presse (cf. 18.13Z)
• le publipostage (cf. 73.11Z)
• les services de sténographie SPéCIALISés, tels que la transcription des délibérations des tribunaux (cf. 82.99Z)

Produits associés

• 82.19.11 Services de duplication
• 82.19.12 Etablissement de fichiers d'adresses et services d'expédition de documents
• 82.19.13 Préparation de documents et autres services SPéCIALISés de soutien administratif

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84.13Z Administration publique (tutelle) des activités économiques

Comprend

• l'administration publique et la tutelle des différents secteurs de l'activité économique, y compris l'octroi de subventions :
• agriculture
• aménagement du territoire
• énergie et ressources minières
• équipements
• transports
• communications
• hôtellerie et tourisme
• commerce de gros et de détail
• la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance économique, avec les fonds qui y sont associés
• la définition et la mise en oeuvre des politiques générales concernant l'emploi et le marché du travail
• la mise en oeuvre de politiques de développement régional, par exemple pour réduire le chômage
• les activités de certaines agences administratives SPéCIALISées à caractère technique

Ne comprend pas

• les activités de recherche et de développement expérimental (cf. 72)

Produits associés

• 84.13.11 Tutelle des affaires liées à l'agriculture, la sylviculture, la pêche et la chasse
• 84.13.12 Tutelle des affaires énergétiques
• 84.13.13 Tutelle des affaires liées aux industries extractives et aux ressources minérales, aux industries manufacturières et à la construction
• 84.13.14 Tutelle des affaires de transport et de communications
• 84.13.15 Tutelle des affaires de commerce, d'hôtellerie et de restauration
• 84.13.16 Tutelle des affaires touristiques
• 84.13.17 Services administratifs de projets de développement multiples
• 84.13.18 Tutelle des affaires économiques, commerciales et de l'emploi

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84.23Z Justice

Comprend

• l'administration et le fonctionnement des tribunaux administratifs, civils et correctionnels, des cours d'assises, des tribunaux militaires et du système judiciaire, y compris la représentation et le conseil juridiques fournis au nom de l'administration ou par l'administration
• l'administration et le fonctionnement de juridictions SPéCIALISées (commerce, prud'hommes, etc.)
• le rendu de jugements et d'interprétations de la loi
• l'arbitrage des actions civiles
• l'administration des établissements pénitentiaires, y compris les services d'assistance aux détenus en vue de faciliter leur réinsertion, que cette gestion et exploitation soient assurées par des organismes publics ou par des organisations privées pour le compte de l'administration publique

Ne comprend pas

• les activités de conseil et de représentation en matière civile, pénale ou autre (cf. 69.10Z)
• les activités éducatives organisées dans les prisons (cf. 85)
• les activités des hôpitaux pénitentiaires (cf. 86.10Z)

Produits associés

• 84.23.11 Services d'administration de la justice
• 84.23.12 Services d'administration pénitentiaire

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84.24Z Activités d'ordre public et de sécurité

Comprend

• l'administration et le fonctionnement des forces de police régulières et des forces auxiliaires financées par les pouvoirs publics ainsi que de la police des ports, de la police des frontières, des garde-côtes et des autres forces de police SPéCIALISées, notamment dans la surveillance de la circulation, l'enregistrement des étrangers et la tenue des fichiers des personnes arrêtées
• les activités d'ordre public des forces de gendarmerie
• la fourniture à la population d'articles de première nécessité en cas de catastrophe survenant en temps de paix

Ne comprend pas

• les services des laboratoires de police (cf. 71.20B)
• l'administration et la gestion des forces armées (cf. 84.22Z)

Produits associés

• 84.24.11 Services de police
• 84.24.19 Autres services de maintien de l'ordre et de sécurité

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84.25Z Services du feu et de secours

Comprend

• la lutte contre les incendies et leur prévention :
• administration et fonctionnement des corps réguliers et des corps auxiliaires de pompiers chargés de la lutte contre les incendies, de la prévention des incendies, du sauvetage des personnes et des animaux, de l'assistance en cas de catastrophe naturelle, d'inondations, d'accidents de la circulation, etc.

Ne comprend pas

• les fourrières et refuges pour animaux gérés par les communes, districts, etc. (cf. 01.64Z)
• les services de protection et de lutte contre les feux de forêts (cf. 02.40Z)
• la lutte contre les incendies sur les champs de pétrole et de gaz (cf. 09.10Z)
• les services de lutte contre les incendies et de prévention des incendies fournis par des unités non SPéCIALISées dans les aéroports (cf. 52.23Z)

Produits associés

• 84.25.11 Services de lutte contre l'incendie et de prévention des incendies
• 84.25.19 Autres services de protection civile

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85.31Z Enseignement secondaire général

Comprend le type d'enseignement qui pose les fondements de la formation tout au long de la vie et du développement humain et permet d'ouvrir des possibilités d'enseignement ultérieures. Les établissements concernés offrent des programmes qui sont habituellement plus orientés sur une discipline et sont dispensés par des enseignants plus SPéCIALISés et emploient plus souvent plusieurs professeurs donnant cours dans leur domaine de spécialisation. Les matières enseignées à ce niveau comportent souvent une certaine spécialisation qui commence à déterminer l'orientation future des élèves, mêmes de ceux qui fréquentent l'enseignement général. Les programmes d'études amènent les élèves à un niveau qui doit leur permettre de suivre un enseignement technique ou professionnel ou d'accéder à l'enseignement supérieur sans les obliger à choisir une discipline particulière.

Comprend

• le premier cycle de l'enseignement secondaire général, correspondant plus ou moins à la période couverte par l'obligation scolaire
• le deuxième cycle de l'enseignement secondaire général, donnant, en principe, accès à l'enseignement supérieur.
• par exemple, enseignement dispensé par les collèges et les seconds cycles des lycées généraux et technologiques

Produits associés

• 85.31.11 Enseignement secondaire général du premier cycle en ligne
• 85.31.12 Autres services d'enseignement secondaire général du premier cycle
• 85.31.13 Enseignement secondaire général du deuxième cycle en ligne
• 85.31.14 Autres services d'enseignement secondaire général du deuxième cycle

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85.41Z Enseignement post-secondaire non supérieur

Comprend l'enseignement post-secondaire qui ne peut pas être considéré comme relevant de l'enseignement supérieur. Il s'agit, par exemple, de cours d'enseignement post-secondaire supplémentaires destinés à préparer les élèves à l'enseignement supérieur ou à une insertion professionnelle directe.

par exemple, préparation du diplôme d'accès aux études universitaires, préparation à l'entrée des écoles paramédicales ou sociales de niveau supérieur, classes de mise à niveau BTS, préparation au diplôme de moniteur-éducateur et d'éducateur technique SPéCIALISé (écoles sociales)

Produits associés

• 85.41.11 Enseignement post-secondaire non supérieur général en ligne
• 85.41.12 Autres services d'enseignement post-secondaire non supérieur général
• 85.41.13 Enseignement post-secondaire non supérieur technique et professionnel en ligne
• 85.41.14 Autres services d'enseignement post-secondaire non supérieur technique et professionnel

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85.42Z Enseignement supérieur

Comprend

• les premier, deuxième et troisième cycles de l'enseignement supérieur.
• par exemple, enseignement supérieur dispensé par les lycées (CPGE, STS), les grandes écoles, les universités ainsi que des écoles ou instituts SPéCIALISés (IUT, UT, formations paramédicales ou sociales de niveau supérieur, écoles d'architecture, de journalisme, écoles vétérinaires, INP, IUFM, etc.)
• les écoles d'arts du spectacle vivant dispensant un enseignement supérieur

Produits associés

• 85.42.11 Enseignement supérieur du premier cycle en ligne
• 85.42.12 Autres services d'enseignement supérieur du premier cycle
• 85.42.13 Enseignement supérieur du deuxième cycle en ligne
• 85.42.14 Autres services d'enseignement supérieur du deuxième cycle
• 85.42.15 Enseignement supérieur du troisième cycle en ligne
• 85.42.16 Autres services d'enseignement supérieur du troisième cycle

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86.10Z Activités hospitalières

Comprend

• les activités d'hospitalisation de court ou long séjour, c'est-à-dire les activités médicales de diagnostic et de soins des établissements hospitaliers et des cliniques, publics ou privés, dans des établissements généraux (hôpitaux locaux, régionaux, universitaires, hôpitaux militaires, thermaux ou pénitentiaires) et des établissements SPéCIALISés (hôpitaux psychiatriques et de désintoxication, hôpitaux traitant des maladies infectieuses, maternités, sanatoriums SPéCIALISés). Ces activités concernent principalement des patients hospitalisés. Elles sont exercées sous la responsabilité de médecins et comprennent :
• les services du personnel médical et paramédical
• les services des laboratoires et installations techniques, y compris les services de radiologie et d'anesthésie,
• les services d'urgences
• les services des salles d'opération, les services de pharmacie, d'hébergement, de restauration et les autres services hospitaliers
• les services des centres de planning familial assurant des actes médicaux tels que la stérilisation ou l'interruption de grossesse, avec hébergement
• les activités des blocs opératoires mobiles
• les services d'hospitalisation à domicile de jour, de nuit ou de semaine

Ne comprend pas

• les activités de laboratoire et inspections de tous les types de matériaux et produits, à l'exclusion des produits médicaux (cf. 71.20B)
• les activités vétérinaires (cf. 75.00Z)
• les soins médicaux dispensés au personnel militaire en campagne (cf. 84.22Z)
• l'exercice de la médecine ambulatoire en milieu hospitalier ou en clinique et les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées (cf. 86.2)
• les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (dentisterie, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale, activités d'orthodontie) (cf. 86.23Z)
• les activités de transport en ambulance (cf. 86.90A)
• les services des laboratoires d'analyses médicales (cf.86.90B)

Produits associés

• 86.10.11 Services d'hospitalisation chirurgicale
• 86.10.12 Services d'hospitalisation en gynécologie-obstétrique
• 86.10.13 Services d'hospitalisation pour rééducation
• 86.10.14 Services d'hospitalisation en psychiatrie
• 86.10.15 Autres services hospitaliers fournis par des médecins
• 86.10.19 Autres services hospitaliers

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87.10C Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé

Comprend

• l'accueil, l'hébergement et la réadaptation, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, d'adultes handicapés et d'autres personnes en difficulté dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc.
• par exemple, services fournis par les établissements suivants : maison d'accueil SPéCIALISé (MAS), foyer d'accueil médicalisé (FAM)

Ne comprend pas

• les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
• les activités d'hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (cf. 87.20A)
• les activités des établissements pour handicapés physiques sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30B)
• les activités d'action sociale avec hébergement, telles que les foyers d'accueil temporaire pour sans-abri (cf. 87.90B)

Produits associés

• 87.10.10 Services de soins infirmiers résidentiels

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87.20A Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux

Comprend

• l'accueil, l'hébergement et la réadaptation de personnes souffrant d'une déficience mentale ou d'une maladie mentale. Les établissements concernés (établissements SPéCIALISés, centres de convalescence, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance, conseil, ainsi que quelques soins de santé, sans médecin à demeure.
• par exemple, services fournis par les établissements suivants : foyer d'hébergement, foyer de vie

Ne comprend pas

• les services hospitaliers pour les personnes souffrant d'une déficience mentale, d'une maladie mentale (cf. 86.10Z)
• les activités des établissements pour handicapés physiques sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30B)

Produits associés

• 87.20.11 Services de soins résidentiels pour enfants handicapés, malades mentaux ou toxicomanes
• 87.20.12 Services de soins résidentiels pour adultes handicapés, malades mentaux ou toxicomanes

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87.20B Hébergement social pour toxicomanes

Comprend

• l'accueil, l'hébergement et la réadaptation de personnes souffrant d'alcoolisme ou de toxicomanie. Les établissements concernés (établissements SPéCIALISés, centres de convalescence, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance, conseil, ainsi que quelques soins de santé, sans médecin à demeure.

Ne comprend pas

• les services hospitaliers pour les personnes souffrant d'alcoolisme ou de toxicomanie (cf. 86.10Z)

Produits associés

• 87.20.11 Services de soins résidentiels pour enfants handicapés, malades mentaux ou toxicomanes
• 87.20.12 Services de soins résidentiels pour adultes handicapés, malades mentaux ou toxicomanes

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91.01Z Gestion des bibliothèques et des archives

Comprend

• les activités de documentation et d'information des bibliothèques de tous types, salles de lecture, auditoriums, médiathèques et archives publiques qui fournissent des services au public en général ou à une catégorie particulière d'utilisateurs, par exemple les étudiants, les scientifiques, le personnel d'une entreprise, les membres d'une association, ainsi que la gestion des archives des administrations :
• gestion de collections d'ouvrages SPéCIALISés ou non
• catalogage des collections
• prêt et stockage de livres, de cartes, de périodiques, de films, de disques, de cassettes, d'oeuvres d'art, etc.
• activités de recherche visant à répondre aux demandes d'information, etc.
• bibliothèques et services d'archives photographiques et cinématographiques

Produits associés

• 91.01.11 Services des bibliothèques
• 91.01.12 Services des archives

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91.02Z Gestion des musées

Comprend

• la gestion des musées de toute nature :
• musées d'art, d'orfèvrerie, de meubles, de costumes, de céramiques, d'argenterie
• musées d'histoire naturelle, musées des sciences et techniques, musées d'histoire, y compris les musées militaires
• autres musées SPéCIALISés
• musées en plein air

Ne comprend pas

• les activités des galeries d'art commerciales (cf. 47.78C)
• la restauration d'oeuvres d'art et d'objets de collection des musées (cf. 90.03A)
• les activités des bibliothèques et archives (cf. 91.01Z)

Produits associés

• 91.02.10 Services des musées
• 91.02.20 Collections des musées

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94.99Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Comprend

• les activités des organisations (non affiliées directement à un parti politique) qui militent en faveur d'une cause ou d'une question d'intérêt public en sensibilisant l'opinion publique, en faisant pression sur les milieux politiques, en collectant des fonds, etc. :
• initiatives individuelles ou mouvements de protestation
• mouvements pour la protection de l'environnement et mouvements écologiques
• organisations apportant leur soutien à des activités communautaires et éducatives nca
• organisations pour la protection et la défense des intérêts de groupes spéciaux, par exemple de minorités ou de groupes ethniques
• associations à caractère patriotique, y compris les associations d'anciens combattants
• les associations de consommateurs
• les associations d'automobilistes
• les associations dont l'objet consiste à organiser des réunions et des rencontres, par exemple le Rotary, les loges maçonniques, etc.
• les associations de jeunes, les associations d'étudiants, les clubs universitaires, les amicales d'étudiants, etc.
• les associations SPéCIALISées dans des occupations culturelles ou récréatives (autres que les clubs sportifs et les cercles de jeux), par exemple les cercles de poésie, les cercles littéraires, les associations historiques, les clubs de jardinage, les ciné-clubs et les photos-clubs, les clubs d'amis de la musique et des arts, les clubs de travaux manuels, les clubs de collectionneurs, les clubs sociaux, les sociétés carnavalesques, etc.
• l'octroi de subventions par des organisations associatives ou autres

Ne comprend pas

• les activités de bienfaisance telles que la collecte de fonds destinés à des oeuvres sociales (cf. 88.99B)
• les activités de groupes ou organisations artistiques professionnels (cf. 90.0)
• les activités des clubs de sports (cf. 93.12Z)
• les activités des associations professionnelles (cf. 94.12Z)

Produits associés

• 94.99.11 Services fournis par des organisations de défense des droits de l'Homme
• 94.99.12 Services fournis par des groupes de défense de l'environnement
• 94.99.13 Services de défense d'intérêts spéciaux
• 94.99.14 Autres services fournis par des associations de développement de l'esprit civique et de défense de groupes particuliers
• 94.99.15 Services fournis par des associations de jeunes
• 94.99.16 Services fournis par des associations culturelles et récréatives
• 94.99.17 Services fournis par d'autres organisations civiques et sociales
• 94.99.19 Services fournis par d'autres organisations associatives nca
• 94.99.20 Services d'octroi d'aides financières par des organisations associatives

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95.11Z Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques

Comprend

• la réparation et l'entretien des :
• ordinateurs de bureau
• ordinateurs portables
• lecteurs de disques magnétiques, lecteurs flash et autres systèmes de stockage
• lecteurs de disques optiques (CD-RW, CD-ROM, DVD-ROM, DVD-RW)
• imprimantes
• moniteurs
• claviers
• souris, manettes et boules roulantes et leurs accessoires
• modems informatiques internes et externes
• terminaux informatiques SPéCIALISés
• serveurs informatiques
• scanneurs, y compris lecteurs de codes-barres
• lecteurs de cartes à puce
• casques de réalité virtuelle
• vidéoprojecteurs
• la réparation et l'entretien des :
• terminaux informatiques, comme les guichets automatiques de banque (GAB), les terminaux point de vente, sans exploitation mécanique
• ordinateurs de poche (assistants personnels)

Ne comprend pas

• la réparation et l'entretien de modems, équipement porteur (cf. 95.12Z)

Produits associés

• 95.11.10 Services de réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques

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99.00Z Activités des organisations et organismes extraterritoriaux

Comprend

• les activités des ambassades et consulats étrangers en France
• les activités exercées en France par les organisations internationales telles que l'ONU et ses institutions SPéCIALISées (UNESCO), l'OCDE, le FMI, la Banque Mondiale, les institutions de l'Union européenne et en règle générale des organismes ayant un statut diplomatique en France

Ne comprend pas

• l'administration des missions diplomatiques ou consulaires françaises à l'étranger (cf. 84.21Z)
• l'activité des organismes publics étrangers en France, non couverts par le statut diplomatique (classés selon l'activité exercée)

Produits associés

• 99.00.10 Services extra-territoriaux

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">Devis d'Honoraires Comptable

Liste Codes NACE

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