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14.12Z Fabrication de vêtements de travail
Comprend
- la fabrication de vêtements SPéCIFIQUEs pour le travail : salopettes, blouses, tabliers de travail
Ne comprend pas
- la fabrication de chaussures (cf. 15.20Z)
- la fabrication de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection (cf. 32.99Z)
- la fabrication des uniformes (classée selon leur nature)
Produits associés
- 14.12.11 Ensembles et vestes de travail pour hommes
- 14.12.12 Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes
- 14.12.21 Ensembles et vestes de travail pour femmes
- 14.12.22 Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes
- 14.12.30 Autres vêtements de travail
- 14.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de travail
27.90Z Fabrication d'autres matériels électriques
Comprend la fabrication de divers appareils électriques autres que moteurs, générateurs et transformateurs, piles et accumulateurs, câbles et câblages d'installations électriques, appareils d'éclairage ou appareils ménagers.
Comprend
- la fabrication de chargeurs de batterie à semi-conducteurs
- la fabrication de dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture des portes
- la fabrication de carillons électriques
- la fabrication d'appareils de nettoyage par ultrasons (autres que ceux destinés à un usage en laboratoire ou dentaire)
- la fabrication d'onduleurs à semi-conducteurs, de redresseurs, de piles à combustible
- la fabrication de sources d'alimentation électrique ininterruptibles
- la fabrication de limiteurs de tension, étaleurs d'ondes (sauf ceux destinés à la distribution)
- la fabrication de câbles d'appareils, de prolongateurs électriques et d'autres jeux de fils électriques avec des fils isolés et des connecteurs
- la fabrication d'électrodes et de contacts en carbone et en graphite et d'autres produits électriques constitués de carbone et de graphite
- la fabrication d'accélérateurs de particules
- la fabrication de condensateurs électriques et de composants similaires
- la fabrication d'électro-aimants
- la fabrication de sirènes
- la fabrication de tableaux d'affichage électroniques
- la fabrication d'appareils électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées, routières, fluviales, installations portuaires et aéroportuaires, y compris les équipements de signalisation pour piétons
- la fabrication de signaux électriques et autres appareils électriques de signalisation
- la fabrication d'isolateurs pour l'électricité (sauf en verre ou en céramique), de tubes et installations en métaux communs
- la fabrication de matériel électrique à souder et à braser, y compris les fers à souder portatifs
Ne comprend pas
- la fabrication d'isolateurs en porcelaine (cf. 23.43Z)
- la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres (à l'exception des électrodes et des applications électriques) (cf. 23.99Z)
- la fabrication de redresseurs de type composants électroniques, de circuits intégrés à régulateur de tension, de circuits intégrés à conversion de puissance, de condensateurs électroniques, de résistances électroniques et d'appareils similaires (cf. 26.1)
- la fabrication de transformateurs, de moteurs, de génératrices, de commutateurs, de relais et de contrôles industriels (cf. 27.1)
- la fabrication de piles et d'accumulateurs (cf. 27.20Z)
- la fabrication de câbles pour transport d'énergie et liaisons de communications, de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant (cf. 27.3)
- la fabrication d'appareils d'éclairage (cf. 27.40Z)
- la fabrication d'appareils ménagers (cf. 27.5)
- la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser (cf. 28.29B)
- la fabrication de joints d'étanchéité en charbon ou en graphite (cf. 28.29B)
- la fabrication de bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage (cf. 28.99B)
- la fabrication de dispositifs électriques pour véhicules automobiles, tels que génératrices, alternateurs, bougies d'allumage, jeux de fils pour bougies d'allumage, systèmes d'ouverture et de fermeture électriques des portières et des vitres, régulateurs de tension (cf. 29.31Z)
Produits associés
- 27.11.50 Ballasts pour lampes ou tubes à décharge, convertisseurs statiques, autres bobines de réactance
- 27.12.10 Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1000 V
- 27.32.13 Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
- 27.90.11 Machines et appareils électriques à fonctions SPéCIFIQUEs
- 27.90.12 Isolateurs électriques, pièces isolantes pour machines ou équipements électriques, tubes isolateurs
- 27.90.13 Electrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques
- 27.90.20 Tableaux d'affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes, appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle
- 27.90.31 Matériel électrique pour le soudage et le brasage, parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
- 27.90.32 Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage, parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
- 27.90.33 Parties d'autres matériels électriques, parties électriques de matériels nca
- 27.90.40 Autres matériels électriques nca (y compris électro-aimants, accouplements et freins électromagnétiques, têtes de levage électromagnétiques, accélérateurs de particules électriques, générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplastie, électrolyse et électrophorèse)
- 27.90.51 Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d'absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kVAr
- 27.90.52 Autres condensateurs fixes
- 27.90.53 Condensateurs variables ou ajustables
- 27.90.60 Résistances électriques, à l'exclusion des résistances chauffantes
- 27.90.70 Equipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
- 27.90.81 Eléments pour condensateurs
- 27.90.82 Eléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres
- 27.90.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels électriques
28.96Z Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques
Comprend
- la fabrication de machines pour le travail du caoutchouc tendre ou des matières plastiques, ou pour la fabrication de produits en ces matières :
- machines pour le mélange ou le malaxage du caoutchouc ou des matières plastiques
- machines pour la presse, l'extrusion, le soufflage, le thermoformage du caoutchouc ou des matières plastiques
- machines à mouler, machines à fabriquer ou à rechaper les pneumatiques
- autres machines et appareils à fabriquer des produits SPéCIFIQUEs en caoutchouc ou en matières plastiques
Ne comprend pas
- la fabrication de machines ou de matériel pour le travail du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou du verre (travail à froid) (cf. 28.49Z)
Produits associés
- 28.96.10 Machines nca pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières
- 28.96.20 Parties de machines nca pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières
- 28.96.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
28.99A Fabrication de machines d'imprimerie
Comprend
- la fabrication de machines et de matériel pour l'imprimerie, la composition, le brochage et la reliure et de machines pour les activités d'impression sur différents types de matériaux
Ne comprend pas
- la fabrication de photocopieuses (cf. 28.23Z)
- la fabrication de machines à imprimer sur les matières textiles (cf. 28.94Z)
Produits associés
- 28.99.11 Machines pour le brochage et la reliure, y compris machines à coudre les feuillets
- 28.99.12 Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques
- 28.99.13 Machines d'impression offset, à l'exclusion des machines offset de bureau
- 28.99.14 Autres machines d'impression, à l'exclusion des machines de bureau
- 28.99.40 Parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
- 28.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage SPéCIFIQUE nca
28.99B Fabrication d'autres machines spécialisées
Comprend la fabrication de machines d'usage SPéCIFIQUE non classées ailleurs.
Comprend
- la fabrication de séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, les papiers ou les cartons et d'autres matières (à l'exception des produits agricoles et textiles)
- la fabrication d'essoreuses industrielles
- la fabrication de machines et appareils pour la fabrication de tuiles, de briques, de pâtes céramiques formées, de tuyaux, d'électrodes de graphite, de craies à écrire et à dessiner, etc.
- la fabrication de machines à fabriquer les semi-conducteurs
- la fabrication de robots industriels multi-tâches à usage SPéCIFIQUE
- la fabrication d'autres machines et appareils à usage SPéCIFIQUE :
- machines pour l'assemblage de lampes, de tubes, de valves électriques ou électroniques ou d'ampoules
- machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, des fibres et des fils de verre
- machines et appareils pour la séparation isotopique
- la fabrication de matériel d'équilibrage des pneumatiques et de réglage de géométrie, de matériel d'équilibrage (sauf équilibrage des roues)
- la fabrication d'appareillages dits de "graissage centralisé"
- la fabrication d'appareils et de dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, de catapultes destinées à équiper des porte-avions et de matériel similaire
- la fabrication de bancs solaires
- la fabrication d'installations de bowling automatiques (par exemple machines à requiller)
- la fabrication de manèges, de balançoires, de stands de tir et d'autres attractions foraines
Ne comprend pas
- la fabrication des appareils ménagers (cf. 27.5)
- la fabrication de photocopieuses (cf. 28.23Z)
- la fabrication de machines ou de matériel pour le travail du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou du verre (travail à froid) (cf. 28.49Z)
- la fabrication des lingotières (cf. 28.91Z)
Produits associés
- 28.99.20 Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
- 28.99.31 Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton, séchoirs industriels nca
- 28.99.32 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines
- 28.99.39 Dispositifs de lancement d'aéronefs, dispositifs d'appontage ou dispositifs similaires, équipements d'équilibrage de pneumatiques, machines d'usage SPéCIFIQUE nca
- 28.99.40 Parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
- 28.99.51 Parties de machines et d'appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
- 28.99.52 Parties de machines d'usage SPéCIFIQUE nca
- 28.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage SPéCIFIQUE nca
33.12Z Réparation de machines et équipements mécaniques
Comprend la réparation et l'entretien des machines et équipements mécaniques relevant de la division 28 comme la réparation de machines et équipements agricoles ou de machines et équipements industriels ou commerciaux tels que chariots élévateurs et autres matériels de manutention, machines-outils, équipements de réfrigération commerciaux, équipements de construction et machines des industries extractives, etc.
Comprend
- la réparation et l'entretien de moteurs à combustion interne de véhicules autres qu'automobiles
- la réparation et l'entretien de pompes, compresseurs et équipements similaires
- la réparation et l'entretien de machines hydrauliques
- la réparation d'articles de robinetterie
- la réparation d'organes mécaniques de transmission
- la réparation et l'entretien de fours industriels
- la réparation et l'entretien de matériel de levage et de manutention des matériaux
- la réparation et l'entretien de caisses enregistreuses
- la réparation et l'entretien de photocopieuses
- la réparation de calculateurs, électroniques ou non
- la réparation de machines à écrire
- la réparation et l'entretien d'équipements industriels de réfrigération et de purification de l'air
- la réparation et l'entretien d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
- la réparation et l'entretien de matériels pour les industries chimiques
- la réparation et l'entretien de matériel non électrique pour le soudage
- la réparation et l'entretien de distributeurs automatiques
- la réparation et l'entretien d'autres machines d'usage général
- la réparation d'outillages portatifs à moteur incorporé
- la réparation et l'entretien de machines-outils de découpe et de formage des métaux et de leurs accessoires
- la réparation et l'entretien d'autres machines-outils
- la réparation et l'entretien de tracteurs agricoles
- la réparation et l'entretien de machines agricoles et forestières
- la réparation et l'entretien de machines pour la métallurgie
- la réparation et l'entretien de machines pour l'extraction et la construction
- la réparation et l'entretien de machines de transformation des aliments, des boissons et du tabac
- la réparation et l'entretien de machines pour la production de vêtements en tissus et de cuir
- la réparation et l'entretien de machines pour la papeterie
- la réparation et l'entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques
- la réparation et l'entretien de machines d'imprimerie
- la réparation et l'entretien de robots industriels multitâches à usage SPéCIFIQUE
- la réparation et l'entretien d'autres machines d'usage SPéCIFIQUE relevant de la division 28
- l'affëtage ou l'installation de lames et de scies pour machines
- la fourniture de services de réparation par soudure
Ne comprend pas
- la réparation et l'entretien de moteurs électriques (cf. 33.14Z)
- la réparation et l'entretien de moteurs d'aéronefs (cf. 33.16Z)
- la réparation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf. 43.22B)
- la réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (cf. 43.29B)
- la réparation d'ordinateurs (cf. 95.11Z)
Produits associés
- 33.12.11 Réparation et entretien de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
- 33.12.12 Réparation et entretien d'équipements hydrauliques et pneumatiques, d'autres pompes, compresseurs et articles de robinetterie
- 33.12.13 Réparation et entretien d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
- 33.12.14 Réparation et entretien de fours et brëleurs
- 33.12.15 Réparation et entretien d'équipements de levage et de manutention
- 33.12.16 Réparation et entretien de machines et d'équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
- 33.12.17 Réparation et entretien d'outillage manuel électrique
- 33.12.18 Réparation et entretien d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
- 33.12.19 Réparation et entretien d'autres machines d'usage général nca
- 33.12.21 Réparation et entretien de machines agricoles et forestières
- 33.12.22 Réparation et entretien de machines de formage des métaux et de machines-outils
- 33.12.23 Réparation et entretien de machines pour la métallurgie
- 33.12.24 Réparation et entretien de matériels pour l'extraction ou la construction
- 33.12.25 Réparation et entretien de machines pour l'industrie agroalimentaire
- 33.12.26 Réparation et entretien de machines pour les industries textiles
- 33.12.27 Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du carton
- 33.12.28 Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
- 33.12.29 Réparation et entretien d'autres machines d'usage SPéCIFIQUE
33.20B Installation de machines et équipements mécaniques
Comprend
- l'installation de machines de bureau et comptables
- l'installation et le montage de moteurs et turbines
- l'installation et le montage de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques
- l'installation d'articles de robinetterie et similaires
- l'installation d'organes mécaniques de transmission
- l'installation et le montage de fours et brëleurs
- l'installation et le montage d'équipements de levage et de manutention
- l'installation et le montage de matériel aéraulique et frigorifique industriel
- l'installation d'outillage portatif à moteur incorporé
- l'installation de machines-outils à bois et autres matériaux
- l'installation d'appareils ménagers professionnels
- l'installation d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
- l'installation de matériels pour les industries chimiques
- l'installation d'autres machines d'usage général
- l'installation de machines et d'équipements industriels pour l'agriculture
- l'installation et montage de machines-outils à métaux
- l'installation de machines et d'équipements industriels pour la métallurgie
- l'installation de machines et d'équipements industriels pour l'extraction et la construction
- l'installation de machines et d'équipements industriels pour l'industrie agroalimentaire
- l'installation de machines et d'équipements industriels pour les industries textiles
- l'installation de machines et d'équipements industriels pour les industries du papier et du carton
- l'installation de machines et d'équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
- l'installation de machines d'imprimerie
- l'installation de robots divers nca
- l'installation de jeux de quilles automatiques (bowlings)
- l'installation d'autres machines d'usage SPéCIFIQUE
Ne comprend pas
- l'installation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf. 43.22B)
- l'installation d'ascenseurs, d'escaliers mécaniques et de trottoirs roulants, de portes automatiques, d'aspirateurs à unité centrale, etc. (cf. 43.29B)
Produits associés
- 33.20.21 Installation de machines de bureau et comptables
- 33.20.29 Installation d'autres machines d'usage général nca
- 33.20.31 Installation de machines et d'équipements industriels pour l'agriculture
- 33.20.32 Installation de machines de formage des métaux
- 33.20.33 Installation de machines et d'équipements industriels pour la métallurgie
- 33.20.34 Installation de machines et d'équipements industriels pour l'extraction
- 33.20.35 Installation de machines et d'équipements industriels pour l'industrie agroalimentaire
- 33.20.36 Installation de machines et d'équipements industriels pour les industries textiles
- 33.20.37 Installation de machines et d'équipements industriels pour les industries du papier et du carton
- 33.20.38 Installation de machines et d'équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
- 33.20.39 Installation d'autres machines d'usage SPéCIFIQUE
38.31Z Démantèlement d'épaves
Comprend
- le démantèlement d'épaves de tout type (automobiles, navires, ordinateurs, télévisions et autres matériels) à des fins de récupération par des processus de transformation mécanique ou chimique ou d'autres processus industriels SPéCIFIQUEs
Ne comprend pas
- la destruction de biens hors d'usage (par exemple des réfrigérateurs) afin d'éliminer des déchets nocifs (cf. 38.22Z)
- le démontage d'automobiles, de navires, d'ordinateurs, de télévisions et d'autres matériels à des fins de récupération de pièces pour les revendre, sans réel processus de transformation (cf. 46.77Z)
Produits associés
- 38.31.11 Démolition navale
- 38.31.12 Démantèlement d'épaves, autres que navires et structures flottantes
43.99E Location avec opérateur de matériel de construction
Comprend
- la location de grues et d'autres matériels de construction avec opérateur, ne correspondant pas à une activité de construction SPéCIFIQUE
Ne comprend pas
- la location de machines et de matériels de construction sans opérateur (cf. 77.32Z)
Produits associés
- 43.99.90 Travaux de construction spécialisés nca
46.18Z Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits SPéCIFIQUEs
Ne comprend pas
- le commerce de gros pour compte propre (cf. 46.2 à 46.9)
- le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin (cf. 47.99B)
- les activités des agents d'assurances (cf. 66.22Z)
- les activités des agents immobiliers (cf. 68.31Z)
Produits associés
- 46.18.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de produits pharmaceutiques et médicaux, d'articles de parfumerie et de toilette et de produits d'entretien
- 46.18.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de jeux et jouets, articles de sport, cycles, livres, journaux, magazines et articles de papeterie, instruments de musique, montres, horloges et joaillerie, équipements photographiques et optiques
- 46.18.19 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres produits SPéCIFIQUEs nca
46.69B Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers
Comprend
- le commerce de gros de matériels de transport autres que les véhicules automobiles, les cycles et les motocycles
- le commerce de gros de robots pour chaïnes de montage
- le commerce de gros de matériel de manutention, de levage
- le commerce de gros d'autres machines et équipements utilisés dans l'industrie
- le commerce de gros de matériel de garage, de soudage
- le commerce de gros d'engrenages et d'organes de transmission
- le commerce de gros de matériel non-électrique de signalisation routière
- le commerce de gros d'articles techniques en caoutchouc et en plastique
- le commerce de gros à destination de l'industrie d'appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, machines et équipements pour le conditionnement de l'air
Ne comprend pas
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de remorques et de caravanes (cf. 45.1)
- le commerce de gros de pièces de véhicules automobiles (cf. 45.31Z)
- le commerce de gros de motocycles (cf. 45.40Z)
- le commerce de gros de cycles (cf. 46.49Z)
- le commerce de gros de navires de plaisance (cf. 46.49Z)
- le commerce de gros de machines et d'équipement pour l'extraction, la construction et le génie civil (cf. 46.63Z)
- le commerce de gros de motocycles (cf. 45.40Z)
- le commerce de gros de cycles (cf. 46.49Z)
- le commerce de gros de navires de plaisance (cf. 46.49Z)
Produits associés
- 46.69.11 Commerce de gros de matériels de transport, autres que les véhicules automobiles, motocycles et cycles
- 46.69.12 Commerce de gros de fournitures industrielles
- 46.69.13 Commerce de gros de matériel de manutention et de levage
- 46.69.14 Commerce de gros d'équipements pour l'industrie agroalimentaire
- 46.69.16 Commerce de gros d'armes et de munitions
- 46.69.19 Commerce de gros d'autres machines, appareils et équipements d'usage général et SPéCIFIQUE
58.29C Edition de logiciels applicatifs
Comprend
- l'édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que :
- applications bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, applications à caractère éducatif, etc.
- l'édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de traitement SPéCIFIQUE ou un ensemble de tâches pour un domaine d'activité SPéCIFIQUE
- l'édition de logiciels utilitaires
- l'édition de logiciels de gestion de base de données
Produits associés
- 58.29.13 Logiciels de gestion de base de données, sur support physique
- 58.29.21 Applications commerciales et domestiques générales, sur support physique
- 58.29.29 Autres logiciels d'application, sur support physique
- 58.29.32 Logiciels d'application, en téléchargement
- 58.29.40 Logiciels en ligne
- 58.29.50 Services de licence pour l'utilisation de logiciels informatiques
63.11Z Traitement de données, hébergement et activités connexes
Comprend la fourniture d'infrastructures destinées aux services d'hébergement, de traitement des données et d'autres activités similaires. Elle inclut les activités d'hébergement spécialisées comme les services d'hébergement de sites web, d'applications ou de services de diffusion continue (streaming) ou encore la mise à la disposition de clients d'installations informatiques à temps partagé sur gros ordinateurs. Les activités de traitement des données comprennent les services de traitement complets et la préparation de rapports SPéCIFIQUEs à partir des données fournies par le client, les services spécialisés de saisie et de traitement automatisé des données, y compris les activités de gestion de bases de données.
Ne comprend pas
- l'édition de logiciels standard (cf. 58.29), le développement de logiciels (62.01Z)
- les activités où le fournisseur n'utilise l'ordinateur que comme un outil, classées en fonction de leur nature
Produits associés
- 63.11.11 Traitement de données
- 63.11.12 Hébergement de sites Internet
- 63.11.13 Fourniture de services applicatifs
- 63.11.19 Fourniture d'autres infrastructures d'hébergement et informatiques
- 63.11.21 Contenu vidéo en flux continu (streaming)
- 63.11.22 Contenu audio en flux continu (streaming)
- 63.11.30 Espaces publicitaires sur Internet
64.30Z Fonds de placement et entités financières similaires
Comprend les entités légales organisées pour regrouper des titres ou d'autres actifs financiers, sans les administrer, pour le compte d'actionnaires ou de bénéficiaires. Les portefeuilles sont adaptés pour avoir des caractéristiques d'investissement SPéCIFIQUEs (diversification, risque, taux de rendement et volatilité des prix). Ces entités perçoivent des intérêts, des dividendes et d'autres revenus de biens, mais elles n'ont pas ou peu d'employés et ne tirent aucun revenu de la vente de services.
Comprend
- les sociétés d'investissement à capital variable
- les sociétés d'investissement à capital fixe
- les fiducies, les comptes de patrimoine ou d'agence, administrés pour le compte des bénéficiaires selon les dispositions d'une convention de fiducie, d'un testament ou d'un contrat d'agence
- les fonds communs de placement
Ne comprend pas
- les fonds et les fiducies tirant des revenus de la vente de biens ou de services (cf. la sous-classe de la NAF correspondant à leur activité principale)
- les activités des sociétés holding (cf. 64.20Z)
- les caisses de retraite (cf. 65.30Z)
- la gestion de fonds (cf. 66.30Z)
- les régimes de sécurité sociale obligatoire, y compris les caisses de retraite complémentaire obligatoires (cf. 84.30B)
Produits associés
- 64.30.10 Services des sociétés fiduciaires, fonds et organisations financières similaires
86.10Z Activités hospitalières
Comprend
- les activités d'hospitalisation de court ou long séjour, c'est-à-dire les activités médicales de diagnostic et de soins des établissements hospitaliers et des cliniques, publics ou privés, dans des établissements généraux (hôpitaux locaux, régionaux, universitaires, hôpitaux militaires, thermaux ou pénitentiaires) et des établissements spécialisés (hôpitaux psychiatriques et de désintoxication, hôpitaux traitant des maladies infectieuses, maternités, sanatoriums spécialisés). Ces activités concernent principalement des patients hospitalisés. Elles sont exercées sous la responsabilité de médecins et comprennent :
- les services du personnel médical et paramédical
- les services des laboratoires et installations techniques, y compris les services de radiologie et d'anesthésie,
- les services d'urgences
- les services des salles d'opération, les services de pharmacie, d'hébergement, de restauration et les autres services hospitaliers
- les services des centres de planning familial assurant des actes médicaux tels que la stérilisation ou l'interruption de grossesse, avec hébergement
- les activités des blocs opératoires mobiles
- les services d'hospitalisation à domicile de jour, de nuit ou de semaine
Ne comprend pas
- les activités de laboratoire et inspections de tous les types de matériaux et produits, à l'exclusion des produits médicaux (cf. 71.20B)
- les activités vétérinaires (cf. 75.00Z)
- les soins médicaux dispensés au personnel militaire en campagne (cf. 84.22Z)
- l'exercice de la médecine ambulatoire en milieu hospitalier ou en clinique et les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées (cf. 86.2)
- les activités de pratique dentaire de nature générale ou SPéCIFIQUE (dentisterie, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale, activités d'orthodontie) (cf. 86.23Z)
- les activités de transport en ambulance (cf. 86.90A)
- les services des laboratoires d'analyses médicales (cf.86.90B)
Produits associés
- 86.10.11 Services d'hospitalisation chirurgicale
- 86.10.12 Services d'hospitalisation en gynécologie-obstétrique
- 86.10.13 Services d'hospitalisation pour rééducation
- 86.10.14 Services d'hospitalisation en psychiatrie
- 86.10.15 Autres services hospitaliers fournis par des médecins
- 86.10.19 Autres services hospitaliers
86.23Z Pratique dentaire
Comprend
- les activités de pratique dentaire de nature générale ou SPéCIFIQUE (art dentaire, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale)
- les activités d'orthodontie
- les activités de chirurgie buccale
- les activités de pratique dentaire en salles d'opération
Ne comprend pas
- la fabrication de dents artificielles, de dentiers et de prothèses par des laboratoires dentaires (cf. 32.50A)
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, tels que les hygiénistes dentaires (cf. 86.90D)
Produits associés
- 86.23.11 Services de soins orthodontiques
- 86.23.19 Services d'autres soins dentaires
98.10Z Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens pour usage propre
Comprend
- les activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens de subsistance, c'est-à-dire les activités des ménages effectuant diverses activités de production de biens destinés à leur propre usage. Ces activités comprennent la chasse et la cueillette, la culture et l'élevage, la fabrication d'abris et de vêtements et d'autres biens produits par le ménage pour assurer sa propre subsistance. Dans la pratique, si les ménages produisent également des biens destinés à la vente, ils sont classés dans le poste de production de biens correspondant de la NAF. S'ils sont principalement engagés dans une activité de subsistance SPéCIFIQUE de production de biens, ils sont classés dans le poste de production de biens correspondant de la NAF
Produits associés
- 98.10.10 Biens divers produits par les ménages privés pour leur consommation propre
CNIL - N°1141373 Mentions Légales - Partenaires - plan comptable 2009 - 39, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - Tél : 01 73 04 92 26
Requètes du site :
Cabinet d'Expertise Comptable, Inscrit au Conseil Régional de l'Ordre des Experts Comptables Ile de France,
spécifique
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