25.11Z Fabrication de STRUCTURES métalliques et de parties de STRUCTURES

Comprend

• la fabrication d'ossatures métalliques pour la construction (pylônes, tabliers, passerelles, etc.)
• la fabrication et le montage d'ossatures métalliques pour équipements industriels (ossatures de hauts fourneaux, de matériels de manutention, etc.)
• la fabrication de constructions métalliques préfabriquées : baraques de chantier, éléments modulaires pour expositions, cabines téléphoniques, etc.

Ne comprend pas

• la fabrication de matériel de voies assemblé (cf. 25.99B)
• la fabrication d'éléments de structure pour navires et bateaux (cf. 30.11Z)
• le montage de STRUCTURES métalliques (cf. 43.99B)

Produits associés

• 25.11.10 Constructions métalliques préfabriquées
• 25.11.21 Tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acier
• 25.11.22 Pylônes et mâts, en fer ou en acier
• 25.11.23 Autres ossatures et éléments de STRUCTURES, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium
• 25.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de STRUCTURES et éléments de STRUCTURES métalliques

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25.30Z Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central

Comprend

• la fabrication de générateurs de vapeur pour usages industriels ou énergétiques
• la fabrication des appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur : condenseurs, économiseurs, surchauffeurs, collecteurs et accumulateurs de vapeur
• la construction de réacteurs nucléaires
• la fabrication d'éléments de générateurs de vapeurs y compris pour navires et bateaux
• la fabrication de STRUCTURES chaudronnées nca

Ne comprend pas

• la fabrication de chaudières de chauffage central (cf. 25.21Z)
• la fabrication d'échangeurs de chaleur (cf. 28.11Z)
• la fabrication de machines et appareils pour la séparation isotopique (cf. 28.99B)
• l'installation et le montage de STRUCTURES métalliques, chaudronnées et de tuyauterie (cf. 33.20A)

Produits associés

• 25.30.11 Générateurs produisant de la vapeur, générateurs produisant de l'eau surchauffée
• 25.30.12 Auxiliaires des générateurs de vapeur, condensateurs
• 25.30.13 Eléments de générateurs de vapeur
• 25.30.21 Réacteurs nucléaires, à l'exclusion des séparateurs d'isotope
• 25.30.22 Eléments de réacteurs nucléaires, à l'exclusion des séparateurs d'isotope
• 25.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de générateurs de vapeur

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30.11Z Construction de navires et de STRUCTURES flottantes

Comprend

• la construction de navires de commerce pour le transport des passagers et du fret tels que paquebots, bateaux de croisière, transbordeurs, cargos, pétroliers, méthaniers, chimiquiers, bateaux-citernes, etc.
• la construction de bateaux utilitaires tels que remorqueurs, dragues, etc.
• la construction de navires de guerre
• la construction de bateaux de pêche et de navires usines procédant à la transformation du poisson
• la construction d'aéroglisseurs, à l'exception des aéroglisseurs de plaisance
• la construction de plates-formes de forage flottantes ou submersibles
• la construction de STRUCTURES et d'engins flottants tels que docks flottants, pontons, caissons, coffres d'amarrage flottants, bouées, réservoirs flottants, barges, allèges, gabares, pontons-grues, radeaux gonflables autres que récréatifs, etc.
• la fabrication d'éléments pour la construction de navires et de STRUCTURES flottantes
• la transformation, la reconstruction et l'équipement de navires et de STRUCTURES flottantes

Ne comprend pas

• la construction de parties de bateaux autres que les parties qui constituent la coque :
• fabrication de voiles (cf. 13.92Z)
• fabrication d'hélices pour navires et bateaux (cf. 25.99B)
• fabrication d'ancres en fonte ou en acier (cf. 25.99B)
• fabrication de moteurs pour navires et bateaux (cf. 28.11Z)
• la fabrication d'instruments d'aide à la navigation (cf. 26.51A)
• fabrication d'appareils d'éclairage pour navires et bateaux (cf. 27.40Z)
• fabrication de véhicules automobiles amphibies (cf. 29.10Z)
• construction de bateaux de plaisance (cf. 30.12Z)
• fabrication de bateaux ou de radeaux gonflables récréatifs (cf. 30.12Z)
• les activités d'entretien et de réparation spécialisée de navires, bateaux et STRUCTURES flottantes (cf. 33.15Z)
• la démolition navale (cf. 38.31Z)
• l'aménagement intérieur des bateaux (cf. 43.3)

Produits associés

• 30.11.10 Bâtiments de guerre
• 30.11.21 Paquebots, bateaux de croisière et vaisseaux similaires pour le transport de passagers, transbordeurs de tous types
• 30.11.22 Pétroliers, chimiquiers, méthaniers et autres navires-citernes
• 30.11.23 Bateaux frigorifiques, à l'exclusion des navires-citernes
• 30.11.24 Cargos secs
• 30.11.31 Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux équipés pour la transformation et la conservation des produits de la pêche
• 30.11.32 Remorqueurs et pousseurs
• 30.11.33 Dragueurs, bateaux-phares, bateaux-grues, autres bateaux
• 30.11.40 Plates-formes de forage en mer
• 30.11.50 Autres STRUCTURES flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)
• 30.11.91 Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et STRUCTURES flottantes
• 30.11.92 Equipement de navires et de plates-formes et STRUCTURES flottantes
• 30.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de navires et STRUCTURES flottantes

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33.11Z Réparation d'ouvrages en métaux

Comprend la réparation et l'entretien des ouvrages en métaux produits dans la division 25.

Comprend

• la réparation et l'entretien de STRUCTURES métalliques
• la réparation et l'entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
• la réparation et l'entretien de conduites et pipelines
• la réparation de fëts métalliques de transport
• la réparation et l'entretien de générateurs de vapeur
• la réparation et l'entretien d'appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur :
• condensateurs, économiseurs, surchauffeurs, collecteurs et accumulateurs de vapeur
• la réparation et l'entretien de réacteurs nucléaires
• la réparation et l'entretien de pièces destinées aux chaudières de navires ou de centrales électrique
• la réparation de chaudières de type industriel et de radiateurs pour le chauffage central
• la réparation et l'entretien d'armes à feux et de pièces d'artillerie, y compris la réparation de fusils pour le tir sportif et de loisirs
• la réparation et l'entretien d'articles de coutellerie
• la réparation et l'entretien d'outils à main et d'outillage pour machines
• la réparation et l'entretien de serrures et d'autres systèmes complexes de verrouillage
• la réparation et l'entretien de coffres-forts, sans surveillance associée
• la réparation et l'entretien de caddies de supermarchés
• les services de réparation par soudure mobile

Ne comprend pas

• l'affëtage de lames et de scies pour machines (cf. 33.12Z)
• la réparation des séparateurs d'isotopes (cf. 33.12Z)
• la réparation de systèmes de chauffage central, etc. (cf. 43.22B)
• la réparation de dispositifs de verrouillage mécanique, coffres-forts, etc., avec surveillance associée (cf. 80.20Z)

Produits associés

• 33.11.11 Réparation et entretien de STRUCTURES métalliques
• 33.11.12 Réparation et entretien de réservoirs, cuves et récipients métalliques
• 33.11.13 Réparation et entretien de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour chauffage central à eau chaude
• 33.11.14 Réparation et entretien d'armes et de munitions
• 33.11.19 Réparation et entretien d'autres ouvrages en métaux

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33.19Z Réparation d'autres équipements

Comprend

• l'installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y compris l'installation de réacteurs nucléaires
• l'installation de réservoirs métalliques (non destinés au chauffage de bâtiments)
• l'installation des chaudières pour le chauffage central
• l'installation de serrures et autres systèmes complexes de verrouillage
• l'installation de récipients métalliques
• l'installation de coffres-forts
• l'installation et le montage d'armes
• les travaux de tuyauterie métallique sur site industriel : chimie, pétrole, etc.
• l'installation de STRUCTURES chaudronnées nca

Ne comprend pas

• l'installation et le montage de chaudières pour le chauffage central domestique (cf. 43.22B)
• l'installation de portes, d'escaliers, d'équipements pour magasins, de mobilier, etc. (cf. 43.32)

Produits associés

• 33.20.11 Installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y compris l'installation de tuyauterie métallique dans des établissements industriels
• 33.20.12 Installation d'autres ouvrages en métaux, à l'exclusion de machines et d'équipements

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33.20A Installation de STRUCTURES métalliques, chaudronnées et de tuyauterie

Comprend

• l'installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y compris l'installation de réacteurs nucléaires
• l'installation de réservoirs métalliques (non destinés au chauffage de bâtiments)
• l'installation des chaudières pour le chauffage central
• l'installation de serrures et autres systèmes complexes de verrouillage
• l'installation de récipients métalliques
• l'installation de coffres-forts
• l'installation et le montage d'armes
• les travaux de tuyauterie métallique sur site industriel : chimie, pétrole, etc.
• l'installation de STRUCTURES chaudronnées nca

Ne comprend pas

• l'installation et le montage de chaudières pour le chauffage central domestique (cf. 43.22B)
• l'installation de portes, d'escaliers, d'équipements pour magasins, de mobilier, etc. (cf. 43.32)

Produits associés

• 33.20.11 Installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y compris l'installation de tuyauterie métallique dans des établissements industriels
• 33.20.12 Installation d'autres ouvrages en métaux, à l'exclusion de machines et d'équipements

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38.11Z Collecte des déchets non dangereux

Comprend

• la collecte des déchets solides non dangereux (par exemple les ordures) au niveau local, telle que l'enlèvement de déchets des ménages et des entreprises au moyen de poubelles, de bacs à roulettes, de conteneurs, etc.
• la collecte des matériaux mixtes récupérables
• la collecte de matériaux recyclables
• l'enlèvement des détritus collectés dans les boïtes à ordures dans les lieux publics
• l'enlèvement de déchets de construction et de démolition
• la collecte et l'enlèvement de décombres
• l'enlèvement des déchets de production des usines de textiles
• l'exploitation d'installations de transfert de déchets non dangereux

Ne comprend pas

• la collecte de déchets dangereux (cf. 38.12Z)
• l'exploitation de décharges pour l'élimination de déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• l'exploitation d'installations de tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique etc., en vue de la récupération des déchets (cf. 38.32Z)
• la collecte et le tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, etc. associé à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z)

Produits associés

• 38.11.11 Collecte des déchets municipaux recyclables non dangereux
• 38.11.19 Collecte des autres déchets recyclables non dangereux
• 38.11.21 Collecte des déchets municipaux non recyclables non dangereux
• 38.11.29 Collecte des autres déchets non recyclables non dangereux
• 38.11.31 Déchets municipaux non recyclables non dangereux
• 38.11.39 Autres déchets non recyclables non dangereux
• 38.11.41 Navires et autres STRUCTURES flottantes, à dépecer
• 38.11.49 Epaves, autres que navires et STRUCTURES flottantes, à démanteler
• 38.11.51 Déchets de verre
• 38.11.52 Déchets de papiers et cartons
• 38.11.53 Pneumatiques usagés
• 38.11.54 Autres déchets de caoutchouc
• 38.11.55 Déchets de matières plastiques
• 38.11.56 Déchets de matières textiles
• 38.11.57 Déchets de cuir
• 38.11.58 Déchets métalliques non dangereux
• 38.11.59 Autres déchets recyclables non dangereux nca
• 38.11.61 Transport de déchets recyclables non dangereux
• 38.11.69 Transport d'autres déchets non dangereux

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38.31Z Démantèlement d'épaves

Comprend

• le démantèlement d'épaves de tout type (automobiles, navires, ordinateurs, télévisions et autres matériels) à des fins de récupération par des processus de transformation mécanique ou chimique ou d'autres processus industriels spécifiques

Ne comprend pas

• la destruction de biens hors d'usage (par exemple des réfrigérateurs) afin d'éliminer des déchets nocifs (cf. 38.22Z)
• le démontage d'automobiles, de navires, d'ordinateurs, de télévisions et d'autres matériels à des fins de récupération de pièces pour les revendre, sans réel processus de transformation (cf. 46.77Z)

Produits associés

• 38.31.11 Démolition navale
• 38.31.12 Démantèlement d'épaves, autres que navires et STRUCTURES flottantes

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41.10C Promotion immobilière d'autres bâtiments

Comprend

• la promotion immobilière de tous types de bâtiments non résidentiels exceptés les bâtiments destinés à l'usage de bureaux :
• bâtiments destinés à abriter des activités de production industrielle, par exemple usines, ateliers, usines d'assemblage, etc.
• hôpitaux, écoles
• hôtels magasins, centres commerciaux, restaurants
• bâtiments aéroportuaires
• salles de sport
• parkings couverts et souterrains
• entrepôts
• bâtiments religieux

Ne comprend pas

• la promotion immobilière d'infraSTRUCTURES hors bâtiments (cf. 42)

Produits associés

• 41.00.20 Bâtiments non résidentiels

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41.20B Construction d'autres bâtiments

Comprend

• les entreprises générales de construction ou "tous corps d'état" prenant la responsabilité globale de la construction d'un bâtiment autre qu'une maison individuelle
• la construction d'immeubles à appartements, y compris tours d'habitations
• la construction de bâtiments non résidentiels de tous types :
• bâtiments destinés à abriter des activités de production industrielle, par exemple usines, ateliers, usines d'assemblage, etc.
• hôpitaux, écoles, bureaux
• hôtels, magasins, centres commerciaux, restaurants
• bâtiments aéroportuaires
• salles de sport couvertes
• parkings couverts et souterrains
• entrepôts
• bâtiments religieux
• l'assemblage et la construction d'ouvrages préfabriqués sur les chantiers
• la construction de piscines couvertes
• la construction de sols sportifs pour installations sportives couvertes
• le remaniement ou la rénovation de STRUCTURES existantes

Ne comprend pas

• la mise en place du mobilier urbain, tel que cabines téléphoniques, toilettes publiques (sanisettes), abribus, etc. (cf. 43.99D)
• la mise en place de mobilier pour aire de jeux (cf. 43.99D)
• la fabrication du mobilier urbain (cf. section C selon le type)
• la réparation du mobilier urbain (cf. 33.1)
• le nettoyage du mobilier urbain (cf. 81.29.B)
• les services de maïtrise d'oeuvre (cf. 71.1)
• la promotion immobilière de logements collectifs (cf. 41.10A), de bureaux (cf. 41.10B) et d'autres bâtiments (cf. 41.10C)

Produits associés

• 41.00.10 Bâtiments résidentiels
• 41.00.20 Bâtiments non résidentiels
• 41.00.30 Travaux de construction de bâtiments résidentiels (construction, extension, modification et rénovation)
• 41.00.40 Travaux de construction de bâtiments non résidentiels (construction, extension, modification et rénovation)

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42.21Z Construction de réseaux pour fluides

Comprend la construction de lignes de distribution pour le transport de fluides et des bâtiments et STRUCTURES faisant partie intégrante de ces systèmes.

Comprend

• la construction d'ouvrages de génie civil pour :
• conduites couvrant de longues distances et urbaines
• conduites et canalisations d'eau
• systèmes d'irrigation (canaux)
• réservoirs
• la construction de :
• réseaux d'assainissement, y compris leur réparation
• stations d'épuration
• stations de pompage
• le forage de puits d'eau
• l'installation de fosses septiques

Ne comprend pas

• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)
• l'installation de systèmes d'arrosage automatique des pelouses (cf. 43.22A)

Produits associés

• 42.21.11 Réseaux longue distance pour fluides
• 42.21.12 Réseaux locaux pour fluides
• 42.21.13 Systèmes d'irrigation (canaux), conduites principales et d'alimentation pour l'eau, stations de traitement d'eau, stations d'épuration des eaux usées et stations de pompage
• 42.21.21 Travaux de construction de réseaux longue distance
• 42.21.22 Travaux de construction de réseaux locaux, y compris services auxiliaires
• 42.21.23 Travaux de construction de systèmes d'irrigation (canaux), conduites principales et d'alimentation pour l'eau, stations de traitement d'eau, stations d'épuration des eaux usées et stations de pompage
• 42.21.24 Forage de puits à eau et travaux d'installation de fosses septiques

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42.22Z Construction de réseaux électriques et de télécommunications

Comprend la construction de lignes de distribution pour l'électricité et les télécommunications et des bâtiments et STRUCTURES faisant partie intégrante de ces systèmes, y compris les centrales électriques de tous types.

Comprend

• la construction de lignes de transport d'énergie électrique à longue distance et urbaines, aériennes ou souterraines
• la construction de lignes de communication à longue distance et urbaines, aériennes ou souterraines
• la construction de lignes d'alimentation pour voies ferrées, yc caténaires
• la construction de centrales électriques de tous types (nucléaires, thermiques, classiques,hydrauliques, etc.
• la pose de câbles sous-marins

Ne comprend pas

• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)
• les travaux d'installation électrique dans le bâtiment (cf.43.21A)
• l'installation d'appareils d'éclairage de rue et de signaux électriques (cf. 43.21B)

Produits associés

• 42.22.11 Réseaux longue distance d'électricité et de communications
• 42.22.12 Réseaux locaux d'électricité et de communications
• 42.22.13 Centrales électriques
• 42.22.21 Travaux de construction de réseaux longue distance d'électricité et de communications
• 42.22.22 Travaux de construction de réseaux locaux d'électricité et de communications
• 42.22.23 Travaux de construction de centrales électriques

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42.91Z Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux

Comprend

• la construction de :
• voies navigables, ports, ouvrages fluviaux, ports de plaisance (marinas), écluses, etc.
• barrages et digues
• plateformes off-shores
• le dragage des voies navigables
• la réalisation de tous travaux dans l'eau : édification de batardeaux, construction de piles de ponts, etc.
• le curage des fossés, l'aménagement des berges et le faucardage
• les travaux sous-marins (par scaphandriers, plongeurs ou autres techniques) ainsi que divers travaux de génie hydraulique

Ne comprend pas

• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)
• la construction de systèmes d'irrigation (canaux) (cf. 42.21Z)
• la pose de câbles sous-marins (cf. 42.22Z)

Produits associés

• 42.91.10 Ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres STRUCTURES hydromécaniques
• 42.91.20 Travaux de construction d'ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres STRUCTURES hydromécaniques

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42.99Z Construction d'autres ouvrages de génie civil nca

Comprend

• la construction d'installations industrielles (à l'exception des bâtiments) telles que :
• raffineries
• usines chimiques
• les travaux de construction (autres que de bâtiments) tels que :
• installations sportives extérieures
• la construction de sols sportifs pour installations sportives de plein air
• la construction de terrains de jeux (grand jeu, petit jeu, tennis, golf, etc.) et d'aires de loisirs
• le lotissement de terrains, avec viabilisation (par exemple par l'ajout de routes, d'infraSTRUCTURES de réseaux, etc.)
• l'aménagement de parcelles de cimetières
• l'aménagement de zones rurales et le remembrement
• la promotion immobilière de :
• zones d'activités et marchés d'intérêt national, régional ou local
• équipements locaux (aménagements de bassins fluviaux, de ports de plaisance, d'autoroutes, de stations de sports d'hivers, ou balnéaires, etc.)
• l'aménagement ou la rénovation de zones urbaines par voie de promotion

Ne comprend pas

• la construction de piscines extérieures (cf. 43.99D)
• l'installation de machines et d'équipements industriels (cf. 33.20)
• le lotissement de terrains, sans viabilisation (cf. 68.10Z)
• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)

Produits associés

• 42.99.11 Ouvrages industriels lourds
• 42.99.12 Installations sportives ou récréatives
• 42.99.19 Autres ouvrages de génie civil nca
• 42.99.21 Travaux de construction d'ouvrages industriels lourds
• 42.99.22 Travaux de construction de stades et d'installations sportives
• 42.99.29 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil nca

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43.11Z Travaux de démolition

Comprend

• la construction d'installations industrielles (à l'exception des bâtiments) telles que :
• raffineries
• usines chimiques
• les travaux de construction (autres que de bâtiments) tels que :
• installations sportives extérieures
• la construction de sols sportifs pour installations sportives de plein air
• la construction de terrains de jeux (grand jeu, petit jeu, tennis, golf, etc.) et d'aires de loisirs
• le lotissement de terrains, avec viabilisation (par exemple par l'ajout de routes, d'infraSTRUCTURES de réseaux, etc.)
• l'aménagement de parcelles de cimetières
• l'aménagement de zones rurales et le remembrement
• la promotion immobilière de :
• zones d'activités et marchés d'intérêt national, régional ou local
• équipements locaux (aménagements de bassins fluviaux, de ports de plaisance, d'autoroutes, de stations de sports d'hivers, ou balnéaires, etc.)
• l'aménagement ou la rénovation de zones urbaines par voie de promotion

Ne comprend pas

• la construction de piscines extérieures (cf. 43.99D)
• l'installation de machines et d'équipements industriels (cf. 33.20)
• le lotissement de terrains, sans viabilisation (cf. 68.10Z)
• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)

Produits associés

• 42.99.11 Ouvrages industriels lourds
• 42.99.12 Installations sportives ou récréatives
• 42.99.19 Autres ouvrages de génie civil nca
• 42.99.21 Travaux de construction d'ouvrages industriels lourds
• 42.99.22 Travaux de construction de stades et d'installations sportives
• 42.99.29 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil nca

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43.32B Travaux de menuiserie métallique et serrurerie

Comprend

• le blindage de portes extérieures et l'installation de portes blindées
• le montage de portes coupe-feux
• le montage de faux-plafonds sur STRUCTURES métalliques, de cloisons mobiles, etc.
• le montage des fermetures de bâtiments métalliques : persiennes, volets, portes de garages, etc.
• l'installation d'escaliers d'intérieur métalliques
• le montage de serres, de vérandas pour particuliers

Ne comprend pas

• l'installation de portes automatiques et de tambours (cf. 43.29B)
• la pose de ferronnerie décorative (cf. 43.39Z)
• la fabrication d'éléments en métal pour la construction (cf. 25.1)

Produits associés

• 43.32.10 Travaux de menuiserie

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43.99B Travaux de montage de STRUCTURES métalliques

Comprend

• les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés :
• montage d'éléments de STRUCTURES métalliques
• cintrage d'ossatures métalliques
• montage et démontage d'échafaudages et de plates-formes de travail, à l'exclusion de la location de matériels d'échafaudages et de plates-formes de travail
• montage de murs-rideaux

Produits associés

• 43.99.20 Travaux d'échafaudage
• 43.99.50 Travaux de montage d'ossatures métalliques

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43.99D Autres travaux spécialisés de construction

Comprend

• les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés :
• réalisation de fondations de tous types, y compris battage de pieux
• réalisation d'ossatures en béton, demandant du fait de leurs dimensions ou du procédé utilisé une technicité particulière
• travaux spéciaux de béton
• fonçage de puits
• construction de cheminées et de fours industriels, revêtement réfractaire de fours
• la construction ou le montage de cheminées décoratives
• travaux spécialisés qui, pour des raisons d'accès, nécessitent des aptitudes à l'escalade et l'utilisation d'un matériel particulier, c'est-à-dire travail en hauteur sur des STRUCTURES élevées
• la réalisation de coupoles ou de voiles minces en béton
• les travaux sous-marins
• la construction de piscines extérieures
• le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues appliquées aux parties extérieures des bâtiments
• la mise en place de monuments funéraires (creusement des tombes et édification du monument)
• la mise en place du mobilier urbain, tel que cabines téléphoniques, toilettes publiques (sanisettes), abribus, etc.
• la mise en place de mobilier pour aire de jeux

Ne comprend pas

• la fabrication du mobilier urbain et son entretien (cf. section C)
• le nettoyage de nouveaux bâtiments après leur construction (cf. 43.39Z)
• l'entretien du mobilier urbain (cf. 81.29B)
• les forages d'essai, les puits de mine (cf. 09.90Z)

Produits associés

• 43.99.40 Travaux de béton
• 43.99.70 Travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués
• 43.99.90 Travaux de construction spécialisés nca

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52.24A Manutention portuaire

Comprend

• le chargement et le déchargement de marchandises ou de bagages dans les ports maritimes
• l'arrimage et le débardage de conteneurs et d'autres marchandises dans les ports maritimes

Ne comprend pas

• l'exploitation d'infraSTRUCTURES de transport (cf. 52.21Z, 52.22Z et 52.23Z)

Produits associés

• 52.24.11 Services de manutention de marchandises conteneurisées dans les ports
• 52.24.13 Services de manutention d'autres marchandises dans les ports

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63.11Z Traitement de données, hébergement et activités connexes

Comprend la fourniture d'infraSTRUCTURES destinées aux services d'hébergement, de traitement des données et d'autres activités similaires. Elle inclut les activités d'hébergement spécialisées comme les services d'hébergement de sites web, d'applications ou de services de diffusion continue (streaming) ou encore la mise à la disposition de clients d'installations informatiques à temps partagé sur gros ordinateurs. Les activités de traitement des données comprennent les services de traitement complets et la préparation de rapports spécifiques à partir des données fournies par le client, les services spécialisés de saisie et de traitement automatisé des données, y compris les activités de gestion de bases de données.

Ne comprend pas

• l'édition de logiciels standard (cf. 58.29), le développement de logiciels (62.01Z)
• les activités où le fournisseur n'utilise l'ordinateur que comme un outil, classées en fonction de leur nature

Produits associés

• 63.11.11 Traitement de données
• 63.11.12 Hébergement de sites Internet
• 63.11.13 Fourniture de services applicatifs
• 63.11.19 Fourniture d'autres infraSTRUCTURES d'hébergement et informatiques
• 63.11.21 Contenu vidéo en flux continu (streaming)
• 63.11.22 Contenu audio en flux continu (streaming)
• 63.11.30 Espaces publicitaires sur Internet

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71.12B Ingénierie, études techniques

Comprend

• les activités d'ingénierie (c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, STRUCTURES, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants :
• machines, processus et sites industriels
• projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infraSTRUCTURES de transport
• projets de gestion de l'eau
• conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l'ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
• l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
• les services de gestion de projets de constructions
• les études géophysiques, géologiques et sismiques
• l'information cartographique et spatiale

Ne comprend pas

• les forages d'essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
• le développement ou l'édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
• les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
• les activités d'architecture (cf. 71.11Z)
• les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
• les activités de recherche et de développement liées à l'ingénierie (cf. 72.19Z)
• le design industriel (cf. 74.10Z)
• la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
• les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)

Produits associés

• 71.12.11 Services de conseil en ingénierie
• 71.12.12 Services d'ingénierie pour projets de constructions
• 71.12.13 Services d'ingénierie pour projets énergétiques
• 71.12.14 Services d'ingénierie pour projets d'infraSTRUCTURES de transport
• 71.12.15 Services d'ingénierie pour projets de gestion des déchets (dangereux ou non)
• 71.12.16 Services d'ingénierie pour projets d'alimentation en eau, d'assainissement et de drainage
• 71.12.17 Services d'ingénierie pour projets industriels et manufacturiers
• 71.12.18 Services d'ingénierie pour projets de télécommunications et de télé
• et radiodiffusion
• 71.12.19 Services d'ingénierie pour autres projets
• 71.12.20 Services de gestion de projet pour projets de constructions
• 71.12.31 Services de conseil géologique et géophysique
• 71.12.32 Services géophysiques
• 71.12.33 Services d'exploration et d'évaluation minérales
• 71.12.34 Services de prospection de surface
• 71.12.35 Services d'établissement de cartes

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72.11Z Recherche-développement en biotechnologie

Comprend la recherche et le développement expérimental en biotechnologie

Comprend

• ADN/ARN : génomique, pharmacogénomique, sondes géniques, génie génétique, séquençage/synthèse/amplification de l'ADN/ARN, profilage de l'expression génétique et utilisation de la technologie antisens
• protéines et autres molécules : séquençage/synthèse/ingénierie de protéines et peptides (y compris hormones à grandes molécules), amélioration des méthodes d'administration de médicaments à grandes molécules, protéomique, isolation et purification des protéines, signalisation, identification des récepteurs cellulaires
• culture et ingénierie des cellules et tissus : culture de cellules/tissus, génie tissulaire (y compris STRUCTURES d'échafaudage tissulaires et génie biomédical), fusion cellulaire, stimulants vaccinaux/immunitaires, manipulation embryonnaire
• techniques biotechnologiques des procédés : fermentation au moyen de bioréacteurs, biotraitement, biolessivage, biopulpage, bioblanchiment, biodésulphuration, biorestauration, biofiltration et phytorestauration
• vecteurs de gènes et d'ARN : thérapie génique, vecteurs viraux
• bioinformatique : construction de bases de données sur les génomes, les séquences de protéines, modélisation de processus biologiques complexes, y compris biologie systémique
• nanobiotechnologie : application des outils et procédés de nano/microfabrication pour construire des dispositifs permettant d'étudier les biosystèmes, avec des applications dans l'administration des médicaments, le diagnostic, etc.

Produits associés

• 72.11.11 Recherche et développement expérimental en biotechnologie de santé
• 72.11.12 Recherche et développement expérimental en biotechnologie environnementale et industrielle
• 72.11.13 Recherche et développement expérimental en biotechnologie agricole
• 72.11.20 Projets originaux de recherche et développement en biotechnologies

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73.11Z Activités des agences de publicité

Comprend la prestation de toute une gamme de services (directement ou en les sous-traitant), notamment le conseil, la création publicitaire, la production de matériel publicitaire.

Comprend

• la conception et la réalisation de campagnes publicitaires :
• conception et diffusion de publicités dans les journaux et les périodiques, à la radio et à la télévision, sur Internet et dans d'autres médias
• conception et diffusion de publicités à l'extérieur, par exemple sur des panneaux, sur des vitrines, dans des magasins, sur des voitures et des autobus, etc.
• publicité aérienne
• distribution de prospectus et d'échantillons publicitaires
• création de stands et d'autres STRUCTURES et sites d'affichage
• la réalisation de campagnes de marketing et d'autres services publicitaires destinés à attirer et fidéliser les consommateurs
• promotion de produits
• marketing dans les points de vente
• publipostage
• conseil en marketing
• la pose d'affiches fixes ou mobiles, l'aménagement et l'entretien des panneaux publicitaires

Ne comprend pas

• l'édition de matériel publicitaire (cf. 58.19Z)
• la réalisation de messages publicitaires pour la radio, la télévision et le cinéma (cf. 59.11B, 59.20Z)
• le conseil en relations publiques et en communication (cf. 70.21Z)
• les études de marché (cf. 73.20Z)
• la photographie publicitaire (cf. 74.20Z)
• l'organisation de salons professionnels et congrès (cf. 82.30Z)
• les services d'envoi de courrier (cf. 82.19Z)

Produits associés

• 73.11.11 Conception et réalisation de services publicitaires
• 73.11.12 Marketing et mailing directs
• 73.11.13 Développement de marques et concepts publicitaires
• 73.11.19 Autres services publicitaires

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74.10Z Activités spécialisées de design

Comprend

• la création de modèles pour les articles textiles, les articles d'habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
• le design industriel, c'est-à-dire la création et l'élaboration d'avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l'apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l'attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d'utilisation et d'entretien
• les activités de concepteurs graphiques
• la décoration d'intérieur

Ne comprend pas

• la conception architecturale (cf. 71.11Z)
• la conception et la programmation de pages web (cf. 62.01Z)
• les activités d'ingénierie, c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, STRUCTURES, processus et systèmes (cf. 71.12B)

Produits associés

• 74.10.11 Services de conception de décoration d'intérieur
• 74.10.12 Services de conception de produits industriels
• 74.10.19 Autres services de conception spécialisés
• 74.10.20 Originaux de modèles

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74.90B Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Comprend

• l'intermédiation en fonds de commerce, c'est-à-dire l'organisation de l'achat ou de la vente de petits et moyens fonds de commerce, y compris de cabinets de professions libérales, à l'exclusion toutefois du courtage immobilier
• le courtage de brevets (organisation de l'achat et de la vente de brevets)
• les activités d'expertise autres que celles ayant trait à l'immobilier et à l'assurance (antiquités, bijoux, etc.)
• la vérification de factures et l'information sur les tarifs de transport
• les activités concernant les prévisions météorologiques
• les services de conseil en sécurité
• les services de conseil en agronomie
• les services de conseil en environnement
• les autres services de conseil technique
• les activités des consultants autres que les consultants en architecture, ingénierie et gestion
• les activités exercées par des agents ou des agences pour le compte de particuliers et consistant habituellement à leur obtenir un engagement dans des films, des productions théâtrales, d'autres spectacles ou des manifestations sportives et à placer des livres, des pièces de théâtre, des oeuvres d'art, des photos, etc., chez des éditeurs, des producteurs, etc.

Ne comprend pas

• le commerce de gros de véhicules automobiles d'occasion par vente aux enchères (cf. 45.1)
• les activités de vente aux enchères en ligne (commerce de détail) (cf.47.91A et 47.91B)
• les activités de vente aux enchères hors magasin (commerce de détail hors internet) (47.99Z)
• les activités des courtiers en immobilier (cf. 68.3)
• les activités de tenue de livres (cf. 69.20Z)
• les activités des consultants en gestion (cf. 70.22Z)
• les activités des consultants en architecture et ingénierie (cf. 71.1)
• la conception de machines et le design industriel (cf.71.12B, 74.10Z)
• l'analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire (cf. 71.20B)
• les activités de publicité et de création publicitaire (cf. 73.11Z)
• la création de stands et d'autres STRUCTURES et sites d'affichage (cf. 73.11Z)
• les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)
• l'organisation de salons professionnels et congrès (cf. 82.30Z)
• les activités des commissaires-priseurs indépendants (cf. 82.99Z)
• l'administration des programmes de fidélisation (cf. 82.99Z)
• le conseil en matière de crédit à la consommation et d'endettement (cf.82.99Z)

Produits associés

• 74.90.11 Services de vérification de factures et d'information sur les tarifs de transport
• 74.90.12 Services de courtage et d'expertise autres que pour l'immobilier et les assurances
• 74.90.13 Services de conseil en environnement
• 74.90.14 Services de prévisions météorologiques
• 74.90.15 Services de conseil en sécurité
• 74.90.19 Autres services scientifiques et techniques de conseil nca
• 74.90.20 Autres services professionnels, techniques et commerciaux nca

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85.32Z Enseignement secondaire technique ou professionnel

Comprend l'enseignement comportant généralement une spécialisation par matière, qui associe des connaissances de base théoriques et des qualifications pratiques axées sur un emploi existant ou futur. La formation peut avoir pour objet de préparer l'élève à un large éventail d'emplois dans un secteur déterminé ou à un emploi bien précis.

Comprend

• l'enseignement technique et professionnel au-dessous du niveau de l'enseignement supérieur tel qu'il est défini dans le groupe 85.4.
• par exemple, enseignement dispensé par les lycées professionnels, les centres de formation d'apprentis (CFA) relevant de l'enseignement secondaire, les écoles sanitaires et sociales relevant de l'enseignement secondaire et les STRUCTURES d'accueil d'élèves en difficulté scolaire ou sociale (SEGPA, EREA)
• la formation des guides touristiques
• la formation des chefs cuisiniers, hôteliers et restaurateurs
• les écoles d'esthétique et de coiffure
• la formation à la réparation informatique
• les écoles de conduite pour chauffeurs professionnels de camions, autobus, autocars, etc. et les écoles de conduite destinées à des pilotes professionnels
• la formation technique et professionnelle pour les conducteurs de taxi

Ne comprend pas

• l'enseignement supérieur technique ou professionnel (cf. 85.4)
• les cours d'arts du spectacle vivant à des fins récréatives, de loisirs ou de développement personnel (cf. 85.52Z)
• les écoles de conduite automobile non destinées à des chauffeurs professionnels (cf. 85.53Z)
• la formation professionnelle entrant dans le cadre d'activités d'action sociale sans hébergement (cf. 88.10C et 88.99B)

Produits associés

• 85.32.11 Enseignement secondaire technique et professionnel du premier cycle en ligne
• 85.32.12 Autres services d'enseignement secondaire technique et professionnel du premier cycle
• 85.32.13 Enseignement secondaire technique et professionnel du deuxième cycle en ligne
• 85.32.14 Autres services d'enseignement secondaire technique et professionnel du deuxième cycle

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85.51Z Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Comprend la formation dans des activités sportives donnée à des groupes ou des individus par des camps ou des écoles. Les écoles de formation sportive de jour et celles offrant un hébergement sont également incluses.

Ne comprend pas

la formation sportive donnée dans les écoles et universités. La formation peut être dispensée dans diverses STRUCTURES telles que les installations de formation de l'unité ou du client, des établissements d'enseignement ou par d'autres moyens. La formation relevant de cette sous-classe est formellement organisée.

Comprend

• la formation sportive (base-ball, basket-ball, cricket, football, etc.)
• les camps offrant une formation sportive
• les cours de gymnastique
• les cours d'équitation donnés dans des académies ou écoles
• les cours de natation
• les instructeurs de sports, professeurs et entraïneurs professionnels indépendants
• les cours d'arts martiaux
• les cours de jeux de cartes (comme le bridge)
• les cours de yoga
• l'enseignement à caractère récréatif des échecs

Ne comprend pas

• l'enseignement culturel (cf. 85.52Z)

Produits associés

• 85.51.10 Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

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85.52Z Enseignement culturel

Comprend la formation en arts, théâtre et musique. Les STRUCTURES dispensant ce type de formation peuvent être appelées "écoles", "ateliers", "classes", etc. Elles offrent des cours formellement organisés, principalement à des fins récréatives, de loisirs ou de développement personnel, mais ces cours ne débouchent pas sur un diplôme professionnel.

Comprend

• les professeurs de piano et les autres cours de musique
• les cours d'art
• les écoles de théâtre (à l'exclusion des établissements universitaires)
• les écoles de beaux-arts (à l'exclusion des établissements universitaires)
• les écoles d'arts du spectacle vivant (à l'exclusion des établissements universitaires)
• les écoles de photographie ne débouchant pas sur un diplôme professionnel
• les activités des écoles et des professeurs de danse indépendants

Ne comprend pas

• les cours de langues étrangères (cf. 85.59B)
• les écoles de photographie débouchant sur un diplôme professionnel (cf. 85.32Z ou 85.42Z)

Produits associés

• 85.52.11 Services des écoles et professeurs de danse
• 85.52.12 Services des écoles et professeurs de musique
• 85.52.13 Services des écoles et cours d'arts
• 85.52.19 Autres services d'enseignement culturel

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90.02Z Activités de soutien au spectacle vivant

Comprend

• les activités de soutien au spectacle vivant assurant des prestations de services techniques pour le son, l'éclairage, le décor, le montage de STRUCTURES, la projection d'images ou de vidéo, les costumes, etc.
• les activités de production, de promotion et d'organisation de spectacles ne comprenant pas la responsabilité artistique du spectacle

Ne comprend pas

• les activités des imprésarios et des agents ou agences similaires (cf. 74.90B)
• les activités de casting (cf. 78.10Z)
• les activités de vente de billets pour les spectacles (cf. 79.90Z)
• les activités de production, de promotion et d'organisation de spectacles incluant la responsabilité artistique du spectacle (cf. 90.01Z)

Produits associés

• 90.02.11 Services de production et présentation de spectacles des arts de la scène
• 90.02.12 Services de promotion et organisation de spectacles des arts de la scène
• 90.02.19 Autres services de soutien aux arts de la scène

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Réalisez Votre Devis Expert Comptable pour

la construction d'immeubles à appartements, y compris tours d'habitations

la construction de bâtiments non résidentiels de tous types :

bâtiments destinés à abriter des activités de production industrielle, par exemple usines, ateliers, usines d'assemblage, etc.

hôpitaux, écoles, bureaux

hôtels, magasins, centres commerciaux, restaurants

bâtiments aéroportuaires

salles de sport couvertes

parkings couverts et souterrains

entrepôts

bâtiments religieux

l'assemblage et la construction d'ouvrages préfabriqués sur les chantiers

la construction de piscines couvertes

la construction de sols sportifs pour installations sportives couvertes

le remaniement ou la rénovation de STRUCTURES existantes

Ne comprend pas

• la mise en place du mobilier urbain, tel que cabines téléphoniques, toilettes publiques (sanisettes), abribus, etc. (cf. 43.99D)
• la mise en place de mobilier pour aire de jeux (cf. 43.99D)
• la fabrication du mobilier urbain (cf. section C selon le type)
• la réparation du mobilier urbain (cf. 33.1)
• le nettoyage du mobilier urbain (cf. 81.29.B)
• les services de maïtrise d'oeuvre (cf. 71.1)
• la promotion immobilière de logements collectifs (cf. 41.10A), de bureaux (cf. 41.10B) et d'autres bâtiments (cf. 41.10C)

Produits associés

• 41.00.10 Bâtiments résidentiels
• 41.00.20 Bâtiments non résidentiels
• 41.00.30 Travaux de construction de bâtiments résidentiels (construction, extension, modification et rénovation)
• 41.00.40 Travaux de construction de bâtiments non résidentiels (construction, extension, modification et rénovation)

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42.21Z Construction de réseaux pour fluides

Comprend la construction de lignes de distribution pour le transport de fluides et des bâtiments et STRUCTURES faisant partie intégrante de ces systèmes.

Comprend

• la construction d'ouvrages de génie civil pour :
• conduites couvrant de longues distances et urbaines
• conduites et canalisations d'eau
• systèmes d'irrigation (canaux)
• réservoirs
• la construction de :
• réseaux d'assainissement, y compris leur réparation
• stations d'épuration
• stations de pompage
• le forage de puits d'eau
• l'installation de fosses septiques

Ne comprend pas

• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)
• l'installation de systèmes d'arrosage automatique des pelouses (cf. 43.22A)

Produits associés

• 42.21.11 Réseaux longue distance pour fluides
• 42.21.12 Réseaux locaux pour fluides
• 42.21.13 Systèmes d'irrigation (canaux), conduites principales et d'alimentation pour l'eau, stations de traitement d'eau, stations d'épuration des eaux usées et stations de pompage
• 42.21.21 Travaux de construction de réseaux longue distance
• 42.21.22 Travaux de construction de réseaux locaux, y compris services auxiliaires
• 42.21.23 Travaux de construction de systèmes d'irrigation (canaux), conduites principales et d'alimentation pour l'eau, stations de traitement d'eau, stations d'épuration des eaux usées et stations de pompage
• 42.21.24 Forage de puits à eau et travaux d'installation de fosses septiques

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42.22Z Construction de réseaux électriques et de télécommunications

Comprend la construction de lignes de distribution pour l'électricité et les télécommunications et des bâtiments et STRUCTURES faisant partie intégrante de ces systèmes, y compris les centrales électriques de tous types.

Comprend

• la construction de lignes de transport d'énergie électrique à longue distance et urbaines, aériennes ou souterraines
• la construction de lignes de communication à longue distance et urbaines, aériennes ou souterraines
• la construction de lignes d'alimentation pour voies ferrées, yc caténaires
• la construction de centrales électriques de tous types (nucléaires, thermiques, classiques,hydrauliques, etc.
• la pose de câbles sous-marins

Ne comprend pas

• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)
• les travaux d'installation électrique dans le bâtiment (cf.43.21A)
• l'installation d'appareils d'éclairage de rue et de signaux électriques (cf. 43.21B)

Produits associés

• 42.22.11 Réseaux longue distance d'électricité et de communications
• 42.22.12 Réseaux locaux d'électricité et de communications
• 42.22.13 Centrales électriques
• 42.22.21 Travaux de construction de réseaux longue distance d'électricité et de communications
• 42.22.22 Travaux de construction de réseaux locaux d'électricité et de communications
• 42.22.23 Travaux de construction de centrales électriques

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42.91Z Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux

Comprend

• la construction de :
• voies navigables, ports, ouvrages fluviaux, ports de plaisance (marinas), écluses, etc.
• barrages et digues
• plateformes off-shores
• le dragage des voies navigables
• la réalisation de tous travaux dans l'eau : édification de batardeaux, construction de piles de ponts, etc.
• le curage des fossés, l'aménagement des berges et le faucardage
• les travaux sous-marins (par scaphandriers, plongeurs ou autres techniques) ainsi que divers travaux de génie hydraulique

Ne comprend pas

• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)
• la construction de systèmes d'irrigation (canaux) (cf. 42.21Z)
• la pose de câbles sous-marins (cf. 42.22Z)

Produits associés

• 42.91.10 Ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres STRUCTURES hydromécaniques
• 42.91.20 Travaux de construction d'ouvrages côtiers et portuaires, barrages, écluses et autres STRUCTURES hydromécaniques

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42.99Z Construction d'autres ouvrages de génie civil nca

Comprend

• la construction d'installations industrielles (à l'exception des bâtiments) telles que :
• raffineries
• usines chimiques
• les travaux de construction (autres que de bâtiments) tels que :
• installations sportives extérieures
• la construction de sols sportifs pour installations sportives de plein air
• la construction de terrains de jeux (grand jeu, petit jeu, tennis, golf, etc.) et d'aires de loisirs
• le lotissement de terrains, avec viabilisation (par exemple par l'ajout de routes, d'infraSTRUCTURES de réseaux, etc.)
• l'aménagement de parcelles de cimetières
• l'aménagement de zones rurales et le remembrement
• la promotion immobilière de :
• zones d'activités et marchés d'intérêt national, régional ou local
• équipements locaux (aménagements de bassins fluviaux, de ports de plaisance, d'autoroutes, de stations de sports d'hivers, ou balnéaires, etc.)
• l'aménagement ou la rénovation de zones urbaines par voie de promotion

Ne comprend pas

• la construction de piscines extérieures (cf. 43.99D)
• l'installation de machines et d'équipements industriels (cf. 33.20)
• le lotissement de terrains, sans viabilisation (cf. 68.10Z)
• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)

Produits associés

• 42.99.11 Ouvrages industriels lourds
• 42.99.12 Installations sportives ou récréatives
• 42.99.19 Autres ouvrages de génie civil nca
• 42.99.21 Travaux de construction d'ouvrages industriels lourds
• 42.99.22 Travaux de construction de stades et d'installations sportives
• 42.99.29 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil nca

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43.11Z Travaux de démolition

Comprend

• la construction d'installations industrielles (à l'exception des bâtiments) telles que :
• raffineries
• usines chimiques
• les travaux de construction (autres que de bâtiments) tels que :
• installations sportives extérieures
• la construction de sols sportifs pour installations sportives de plein air
• la construction de terrains de jeux (grand jeu, petit jeu, tennis, golf, etc.) et d'aires de loisirs
• le lotissement de terrains, avec viabilisation (par exemple par l'ajout de routes, d'infraSTRUCTURES de réseaux, etc.)
• l'aménagement de parcelles de cimetières
• l'aménagement de zones rurales et le remembrement
• la promotion immobilière de :
• zones d'activités et marchés d'intérêt national, régional ou local
• équipements locaux (aménagements de bassins fluviaux, de ports de plaisance, d'autoroutes, de stations de sports d'hivers, ou balnéaires, etc.)
• l'aménagement ou la rénovation de zones urbaines par voie de promotion

Ne comprend pas

• la construction de piscines extérieures (cf. 43.99D)
• l'installation de machines et d'équipements industriels (cf. 33.20)
• le lotissement de terrains, sans viabilisation (cf. 68.10Z)
• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)

Produits associés

• 42.99.11 Ouvrages industriels lourds
• 42.99.12 Installations sportives ou récréatives
• 42.99.19 Autres ouvrages de génie civil nca
• 42.99.21 Travaux de construction d'ouvrages industriels lourds
• 42.99.22 Travaux de construction de stades et d'installations sportives
• 42.99.29 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil nca

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43.32B Travaux de menuiserie métallique et serrurerie

Comprend

• le blindage de portes extérieures et l'installation de portes blindées
• le montage de portes coupe-feux
• le montage de faux-plafonds sur STRUCTURES métalliques, de cloisons mobiles, etc.
• le montage des fermetures de bâtiments métalliques : persiennes, volets, portes de garages, etc.
• l'installation d'escaliers d'intérieur métalliques
• le montage de serres, de vérandas pour particuliers

Ne comprend pas

• l'installation de portes automatiques et de tambours (cf. 43.29B)
• la pose de ferronnerie décorative (cf. 43.39Z)
• la fabrication d'éléments en métal pour la construction (cf. 25.1)

Produits associés

• 43.32.10 Travaux de menuiserie

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43.99B Travaux de montage de STRUCTURES métalliques

Comprend

• les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés :
• montage d'éléments de STRUCTURES métalliques
• cintrage d'ossatures métalliques
• montage et démontage d'échafaudages et de plates-formes de travail, à l'exclusion de la location de matériels d'échafaudages et de plates-formes de travail
• montage de murs-rideaux

Produits associés

• 43.99.20 Travaux d'échafaudage
• 43.99.50 Travaux de montage d'ossatures métalliques

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43.99D Autres travaux spécialisés de construction

Comprend

• les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés :
• réalisation de fondations de tous types, y compris battage de pieux
• réalisation d'ossatures en béton, demandant du fait de leurs dimensions ou du procédé utilisé une technicité particulière
• travaux spéciaux de béton
• fonçage de puits
• construction de cheminées et de fours industriels, revêtement réfractaire de fours
• la construction ou le montage de cheminées décoratives
• travaux spécialisés qui, pour des raisons d'accès, nécessitent des aptitudes à l'escalade et l'utilisation d'un matériel particulier, c'est-à-dire travail en hauteur sur des STRUCTURES élevées
• la réalisation de coupoles ou de voiles minces en béton
• les travaux sous-marins
• la construction de piscines extérieures
• le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues appliquées aux parties extérieures des bâtiments
• la mise en place de monuments funéraires (creusement des tombes et édification du monument)
• la mise en place du mobilier urbain, tel que cabines téléphoniques, toilettes publiques (sanisettes), abribus, etc.
• la mise en place de mobilier pour aire de jeux

Ne comprend pas

• la fabrication du mobilier urbain et son entretien (cf. section C)
• le nettoyage de nouveaux bâtiments après leur construction (cf. 43.39Z)
• l'entretien du mobilier urbain (cf. 81.29B)
• les forages d'essai, les puits de mine (cf. 09.90Z)

Produits associés

• 43.99.40 Travaux de béton
• 43.99.70 Travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués
• 43.99.90 Travaux de construction spécialisés nca

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52.24A Manutention portuaire

Comprend

• le chargement et le déchargement de marchandises ou de bagages dans les ports maritimes
• l'arrimage et le débardage de conteneurs et d'autres marchandises dans les ports maritimes

Ne comprend pas

• l'exploitation d'infraSTRUCTURES de transport (cf. 52.21Z, 52.22Z et 52.23Z)

Produits associés

• 52.24.11 Services de manutention de marchandises conteneurisées dans les ports
• 52.24.13 Services de manutention d'autres marchandises dans les ports

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63.11Z Traitement de données, hébergement et activités connexes

Comprend la fourniture d'infraSTRUCTURES destinées aux services d'hébergement, de traitement des données et d'autres activités similaires. Elle inclut les activités d'hébergement spécialisées comme les services d'hébergement de sites web, d'applications ou de services de diffusion continue (streaming) ou encore la mise à la disposition de clients d'installations informatiques à temps partagé sur gros ordinateurs. Les activités de traitement des données comprennent les services de traitement complets et la préparation de rapports spécifiques à partir des données fournies par le client, les services spécialisés de saisie et de traitement automatisé des données, y compris les activités de gestion de bases de données.

Ne comprend pas

• l'édition de logiciels standard (cf. 58.29), le développement de logiciels (62.01Z)
• les activités où le fournisseur n'utilise l'ordinateur que comme un outil, classées en fonction de leur nature

Produits associés

• 63.11.11 Traitement de données
• 63.11.12 Hébergement de sites Internet
• 63.11.13 Fourniture de services applicatifs
• 63.11.19 Fourniture d'autres infraSTRUCTURES d'hébergement et informatiques
• 63.11.21 Contenu vidéo en flux continu (streaming)
• 63.11.22 Contenu audio en flux continu (streaming)
• 63.11.30 Espaces publicitaires sur Internet

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71.12B Ingénierie, études techniques

Comprend

• les activités d'ingénierie (c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, STRUCTURES, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants :
• machines, processus et sites industriels
• projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infraSTRUCTURES de transport
• projets de gestion de l'eau
• conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l'ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
• l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
• les services de gestion de projets de constructions
• les études géophysiques, géologiques et sismiques
• l'information cartographique et spatiale

Ne comprend pas

• les forages d'essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
• le développement ou l'édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
• les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
• les activités d'architecture (cf. 71.11Z)
• les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
• les activités de recherche et de développement liées à l'ingénierie (cf. 72.19Z)
• le design industriel (cf. 74.10Z)
• la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
• les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)

Produits associés

• 71.12.11 Services de conseil en ingénierie
• 71.12.12 Services d'ingénierie pour projets de constructions
• 71.12.13 Services d'ingénierie pour projets énergétiques
• 71.12.14 Services d'ingénierie pour projets d'infraSTRUCTURES de transport
• 71.12.15 Services d'ingénierie pour projets de gestion des déchets (dangereux ou non)
• 71.12.16 Services d'ingénierie pour projets d'alimentation en eau, d'assainissement et de drainage
• 71.12.17 Services d'ingénierie pour projets industriels et manufacturiers
• 71.12.18 Services d'ingénierie pour projets de télécommunications et de télé
• et radiodiffusion
• 71.12.19 Services d'ingénierie pour autres projets
• 71.12.20 Services de gestion de projet pour projets de constructions
• 71.12.31 Services de conseil géologique et géophysique
• 71.12.32 Services géophysiques
• 71.12.33 Services d'exploration et d'évaluation minérales
• 71.12.34 Services de prospection de surface
• 71.12.35 Services d'établissement de cartes

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72.11Z Recherche-développement en biotechnologie

Comprend la recherche et le développement expérimental en biotechnologie

Comprend

• ADN/ARN : génomique, pharmacogénomique, sondes géniques, génie génétique, séquençage/synthèse/amplification de l'ADN/ARN, profilage de l'expression génétique et utilisation de la technologie antisens
• protéines et autres molécules : séquençage/synthèse/ingénierie de protéines et peptides (y compris hormones à grandes molécules), amélioration des méthodes d'administration de médicaments à grandes molécules, protéomique, isolation et purification des protéines, signalisation, identification des récepteurs cellulaires
• culture et ingénierie des cellules et tissus : culture de cellules/tissus, génie tissulaire (y compris STRUCTURES d'échafaudage tissulaires et génie biomédical), fusion cellulaire, stimulants vaccinaux/immunitaires, manipulation embryonnaire
• techniques biotechnologiques des procédés : fermentation au moyen de bioréacteurs, biotraitement, biolessivage, biopulpage, bioblanchiment, biodésulphuration, biorestauration, biofiltration et phytorestauration
• vecteurs de gènes et d'ARN : thérapie génique, vecteurs viraux
• bioinformatique : construction de bases de données sur les génomes, les séquences de protéines, modélisation de processus biologiques complexes, y compris biologie systémique
• nanobiotechnologie : application des outils et procédés de nano/microfabrication pour construire des dispositifs permettant d'étudier les biosystèmes, avec des applications dans l'administration des médicaments, le diagnostic, etc.

Produits associés

• 72.11.11 Recherche et développement expérimental en biotechnologie de santé
• 72.11.12 Recherche et développement expérimental en biotechnologie environnementale et industrielle
• 72.11.13 Recherche et développement expérimental en biotechnologie agricole
• 72.11.20 Projets originaux de recherche et développement en biotechnologies

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73.11Z Activités des agences de publicité

Comprend la prestation de toute une gamme de services (directement ou en les sous-traitant), notamment le conseil, la création publicitaire, la production de matériel publicitaire.

Comprend

• la conception et la réalisation de campagnes publicitaires :
• conception et diffusion de publicités dans les journaux et les périodiques, à la radio et à la télévision, sur Internet et dans d'autres médias
• conception et diffusion de publicités à l'extérieur, par exemple sur des panneaux, sur des vitrines, dans des magasins, sur des voitures et des autobus, etc.
• publicité aérienne
• distribution de prospectus et d'échantillons publicitaires
• création de stands et d'autres STRUCTURES et sites d'affichage
• la réalisation de campagnes de marketing et d'autres services publicitaires destinés à attirer et fidéliser les consommateurs
• promotion de produits
• marketing dans les points de vente
• publipostage
• conseil en marketing
• la pose d'affiches fixes ou mobiles, l'aménagement et l'entretien des panneaux publicitaires

Ne comprend pas

• l'édition de matériel publicitaire (cf. 58.19Z)
• la réalisation de messages publicitaires pour la radio, la télévision et le cinéma (cf. 59.11B, 59.20Z)
• le conseil en relations publiques et en communication (cf. 70.21Z)
• les études de marché (cf. 73.20Z)
• la photographie publicitaire (cf. 74.20Z)
• l'organisation de salons professionnels et congrès (cf. 82.30Z)
• les services d'envoi de courrier (cf. 82.19Z)

Produits associés

• 73.11.11 Conception et réalisation de services publicitaires
• 73.11.12 Marketing et mailing directs
• 73.11.13 Développement de marques et concepts publicitaires
• 73.11.19 Autres services publicitaires

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74.10Z Activités spécialisées de design

Comprend

• la création de modèles pour les articles textiles, les articles d'habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
• le design industriel, c'est-à-dire la création et l'élaboration d'avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l'apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l'attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d'utilisation et d'entretien
• les activités de concepteurs graphiques
• la décoration d'intérieur

Ne comprend pas

• la conception architecturale (cf. 71.11Z)
• la conception et la programmation de pages web (cf. 62.01Z)
• les activités d'ingénierie, c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, STRUCTURES, processus et systèmes (cf. 71.12B)

Produits associés

• 74.10.11 Services de conception de décoration d'intérieur
• 74.10.12 Services de conception de produits industriels
• 74.10.19 Autres services de conception spécialisés
• 74.10.20 Originaux de modèles

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74.90B Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Comprend

• l'intermédiation en fonds de commerce, c'est-à-dire l'organisation de l'achat ou de la vente de petits et moyens fonds de commerce, y compris de cabinets de professions libérales, à l'exclusion toutefois du courtage immobilier
• le courtage de brevets (organisation de l'achat et de la vente de brevets)
• les activités d'expertise autres que celles ayant trait à l'immobilier et à l'assurance (antiquités, bijoux, etc.)
• la vérification de factures et l'information sur les tarifs de transport
• les activités concernant les prévisions météorologiques
• les services de conseil en sécurité
• les services de conseil en agronomie
• les services de conseil en environnement
• les autres services de conseil technique
• les activités des consultants autres que les consultants en architecture, ingénierie et gestion
• les activités exercées par des agents ou des agences pour le compte de particuliers et consistant habituellement à leur obtenir un engagement dans des films, des productions théâtrales, d'autres spectacles ou des manifestations sportives et à placer des livres, des pièces de théâtre, des oeuvres d'art, des photos, etc., chez des éditeurs, des producteurs, etc.

Ne comprend pas

• le commerce de gros de véhicules automobiles d'occasion par vente aux enchères (cf. 45.1)
• les activités de vente aux enchères en ligne (commerce de détail) (cf.47.91A et 47.91B)
• les activités de vente aux enchères hors magasin (commerce de détail hors internet) (47.99Z)
• les activités des courtiers en immobilier (cf. 68.3)
• les activités de tenue de livres (cf. 69.20Z)
• les activités des consultants en gestion (cf. 70.22Z)
• les activités des consultants en architecture et ingénierie (cf. 71.1)
• la conception de machines et le design industriel (cf.71.12B, 74.10Z)
• l'analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire (cf. 71.20B)
• les activités de publicité et de création publicitaire (cf. 73.11Z)
• la création de stands et d'autres STRUCTURES et sites d'affichage (cf. 73.11Z)
• les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)
• l'organisation de salons professionnels et congrès (cf. 82.30Z)
• les activités des commissaires-priseurs indépendants (cf. 82.99Z)
• l'administration des programmes de fidélisation (cf. 82.99Z)
• le conseil en matière de crédit à la consommation et d'endettement (cf.82.99Z)

Produits associés

• 74.90.11 Services de vérification de factures et d'information sur les tarifs de transport
• 74.90.12 Services de courtage et d'expertise autres que pour l'immobilier et les assurances
• 74.90.13 Services de conseil en environnement
• 74.90.14 Services de prévisions météorologiques
• 74.90.15 Services de conseil en sécurité
• 74.90.19 Autres services scientifiques et techniques de conseil nca
• 74.90.20 Autres services professionnels, techniques et commerciaux nca

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85.32Z Enseignement secondaire technique ou professionnel

Comprend l'enseignement comportant généralement une spécialisation par matière, qui associe des connaissances de base théoriques et des qualifications pratiques axées sur un emploi existant ou futur. La formation peut avoir pour objet de préparer l'élève à un large éventail d'emplois dans un secteur déterminé ou à un emploi bien précis.

Comprend

• l'enseignement technique et professionnel au-dessous du niveau de l'enseignement supérieur tel qu'il est défini dans le groupe 85.4.
• par exemple, enseignement dispensé par les lycées professionnels, les centres de formation d'apprentis (CFA) relevant de l'enseignement secondaire, les écoles sanitaires et sociales relevant de l'enseignement secondaire et les STRUCTURES d'accueil d'élèves en difficulté scolaire ou sociale (SEGPA, EREA)
• la formation des guides touristiques
• la formation des chefs cuisiniers, hôteliers et restaurateurs
• les écoles d'esthétique et de coiffure
• la formation à la réparation informatique
• les écoles de conduite pour chauffeurs professionnels de camions, autobus, autocars, etc. et les écoles de conduite destinées à des pilotes professionnels
• la formation technique et professionnelle pour les conducteurs de taxi

Ne comprend pas

• l'enseignement supérieur technique ou professionnel (cf. 85.4)
• les cours d'arts du spectacle vivant à des fins récréatives, de loisirs ou de développement personnel (cf. 85.52Z)
• les écoles de conduite automobile non destinées à des chauffeurs professionnels (cf. 85.53Z)
• la formation professionnelle entrant dans le cadre d'activités d'action sociale sans hébergement (cf. 88.10C et 88.99B)

Produits associés

• 85.32.11 Enseignement secondaire technique et professionnel du premier cycle en ligne
• 85.32.12 Autres services d'enseignement secondaire technique et professionnel du premier cycle
• 85.32.13 Enseignement secondaire technique et professionnel du deuxième cycle en ligne
• 85.32.14 Autres services d'enseignement secondaire technique et professionnel du deuxième cycle

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85.51Z Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Comprend la formation dans des activités sportives donnée à des groupes ou des individus par des camps ou des écoles. Les écoles de formation sportive de jour et celles offrant un hébergement sont également incluses.

Ne comprend pas

la formation sportive donnée dans les écoles et universités. La formation peut être dispensée dans diverses STRUCTURES telles que les installations de formation de l'unité ou du client, des établissements d'enseignement ou par d'autres moyens. La formation relevant de cette sous-classe est formellement organisée.

Comprend

• la formation sportive (base-ball, basket-ball, cricket, football, etc.)
• les camps offrant une formation sportive
• les cours de gymnastique
• les cours d'équitation donnés dans des académies ou écoles
• les cours de natation
• les instructeurs de sports, professeurs et entraïneurs professionnels indépendants
• les cours d'arts martiaux
• les cours de jeux de cartes (comme le bridge)
• les cours de yoga
• l'enseignement à caractère récréatif des échecs

Ne comprend pas

• l'enseignement culturel (cf. 85.52Z)

Produits associés

• 85.51.10 Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

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85.52Z Enseignement culturel

Comprend la formation en arts, théâtre et musique. Les STRUCTURES dispensant ce type de formation peuvent être appelées "écoles", "ateliers", "classes", etc. Elles offrent des cours formellement organisés, principalement à des fins récréatives, de loisirs ou de développement personnel, mais ces cours ne débouchent pas sur un diplôme professionnel.

Comprend

• les professeurs de piano et les autres cours de musique
• les cours d'art
• les écoles de théâtre (à l'exclusion des établissements universitaires)
• les écoles de beaux-arts (à l'exclusion des établissements universitaires)
• les écoles d'arts du spectacle vivant (à l'exclusion des établissements universitaires)
• les écoles de photographie ne débouchant pas sur un diplôme professionnel
• les activités des écoles et des professeurs de danse indépendants

Ne comprend pas

• les cours de langues étrangères (cf. 85.59B)
• les écoles de photographie débouchant sur un diplôme professionnel (cf. 85.32Z ou 85.42Z)

Produits associés

• 85.52.11 Services des écoles et professeurs de danse
• 85.52.12 Services des écoles et professeurs de musique
• 85.52.13 Services des écoles et cours d'arts
• 85.52.19 Autres services d'enseignement culturel

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90.02Z Activités de soutien au spectacle vivant

Comprend

• les activités de soutien au spectacle vivant assurant des prestations de services techniques pour le son, l'éclairage, le décor, le montage de STRUCTURES, la projection d'images ou de vidéo, les costumes, etc.
• les activités de production, de promotion et d'organisation de spectacles ne comprenant pas la responsabilité artistique du spectacle

Ne comprend pas

• les activités des imprésarios et des agents ou agences similaires (cf. 74.90B)
• les activités de casting (cf. 78.10Z)
• les activités de vente de billets pour les spectacles (cf. 79.90Z)
• les activités de production, de promotion et d'organisation de spectacles incluant la responsabilité artistique du spectacle (cf. 90.01Z)

Produits associés

• 90.02.11 Services de production et présentation de spectacles des arts de la scène
• 90.02.12 Services de promotion et organisation de spectacles des arts de la scène
• 90.02.19 Autres services de soutien aux arts de la scène

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">Devis d'Honoraires Comptable

internet, convention collective vente d'electricite, ape 742c, imprimé fiscal 2031 remplissable, codes ape des studios d'enregistrement, cadeaux à  la clientéle en comptabilité, logiciel comptabilité boulangerie, 623000, ape 4399c convention, modèle honoraires psychologue, code naf 930 e soins de beauté,, convention collective pour 73.11.11, convention collective pour 8899, convention collective transformation et conservation de la viande de volaille, compte 445830, table de concordance nace naf, convention collective pour un code ape 7311z, 4799a, code ape 8121 z, convention collective 702a, code activité 4520 a, convention collective 158b, 741g ape, 7311z activités des agences de publicité, 9412z, 4399c convention collective, code ape 3530z, code ape agent commercial, fournisseur de terminal de cuisson en france, convention collective batiment naf 4331z, code naf 741 g, convention code ape 9602b, 453 h, ape agent commercial immobilier, cout prestation annuelle juridique sarl, tva sur honoraires, 741j administration d'entreprises, convention collective code naf 8622a, commerce de détail de boissons en magasin spécialisé, code ape 9609z autres servicepersonnels n.c.a., cotisation retraite 9602b, code ape 454c, comparer tarif logiciel comptabilité, fiscalité aménagement paysager, compta outillage industriel, code activite 6910z, , expert, compta, expertise, comptabilité, experts comptables