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26.20Z Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
Comprend la fabrication et/ou l'assemblage d'ordinateurs, tels que des gros systèmes, des ordinateurs de bureau, des ordinateurs portables et des serveurs, ainsi que des équipements informatiques périphériques, tels que systèmes de stockage et unités d'entrée et de sortie (imprimantes, écrans, claviers). Les ordinateurs peuvent être analogiques, numériques ou hybrides. Les ordinateurs numériques, les plus courants, sont des appareils capables de réaliser l'ensemble des opérations suivantes :
- enregistrer le ou les programmes de traitement et les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes
- être librement programmés conformément aux besoins de l'utilisateur
- résoudre les opérations arithmétiques conformément aux instructions de l'utilisateur
- exécuter, sans aucune intervention humaine, un programme de traitement imposant à l'ordinateur de modifier son exécution par une décision logique durant le processus.
Comprend
- la fabrication ou l'assemblage d'ordinateurs de tous types : de bureau, portables, serveurs, gros systèmes, de poche (PDA)
- la fabrication de terminaux informatiques spécialisés
- la fabrication d'unités centrales
- la fabrication d'unités d'entrée ou de sortie ou d'autres unités périphériques :
- unités de stockage et de mémoire magnétiques, internes et externes (y compris clés USB)
- lecteurs de disques magnétiques, lecteurs flash et autres systèmes de stockage
- lecteurs de disques optiques (CD-ROM, CD-RW, DVD-ROM, DVD-RW, etc.)
- lecteurs de cartes à puce
- scanners y compris les lecteurs à code barre
- moniteurs et terminaux
- claviers et souris
- imprimantes
- transcodeurs
- vidéo projecteurs
- manettes de jeux
- casques à vision virtuelle
- la fabrication de terminaux informatiques, tels que des guichets automatiques de banque, des terminaux point de vente, non mécaniques
- la fabrication d'appareils multi fonctions effectuant deux ou plus des fonctions suivantes : impression, photocopie, télécopie, numérisation
Ne comprend pas
- la reproduction de supports enregistrés de tous types (cf. 18.2)
- la fabrication de composants électroniques et d'assemblages électroniques utilisés dans l'informatique tels que modems internes ou externes, modules et cartes électroniques assemblées (cf. 26.1)
- la fabrication de modems (équipement porteur) et d'interrupteurs de communication numérique, d'équipements de communication de données (par exemple ponts, routeurs, passerelles, etc.) (cf. 26.30Z)
- la fabrication de produits électroniques grand public, tels que lecteurs de CD et de DVD (cf. 26.40Z)
- la fabrication d'écrans de télévision de tous types (cf. 26.40Z)
- la fabrication de consoles de jeux vidéo (cf. 26.40Z)
- la fabrication de supports optiques et magnétiques vierges destinés à être utilisés avec les ordinateurs et d'autres appareils (cf. 26.80Z)
Produits associés
- 26.20.11 Micro-ordinateurs portables dont le poids n'excède pas 10 kg, tels que "laptops" ou "note books", assistants personnels numériques et équipements similaires
- 26.20.12 Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau
- 26.20.13 Unités intégrées de traitement de l'information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d'entrée-sortie
- 26.20.14 Systèmes informatiques
- 26.20.15 Autres unités intégrées de traitement de l'information comportant, sous une même enveloppe ou non, un ou deux des types d'unités SUIVANTS : unité de stockage, unité d'entrée, unité de sortie
- 26.20.16 Unités d'entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe
- 26.20.17 Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique
- 26.20.18 Unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes : impression, scannage, copie, télécopie
- 26.20.21 Unités de mémoire
- 26.20.22 Dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteurs
- 26.20.30 Autres unités pour matériel informatique
- 26.20.40 Parties et accessoires pour matériel informatique
- 26.20.91 Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
- 26.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
43.22A Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Comprend
- l'installation dans des bâtiments ou d'autres projets de construction des éléments SUIVANTS :
- réseaux de distribution d'eau et de gaz
- plomberie et appareils sanitaires
- installations d'extinction automatique d'incendie
- l'installation de réseaux sous pression de lutte contre le feu (y compris robinets d'incendie armés)
- l'installation de systèmes d'arrosage automatique des pelouses
- l'installation de conduits
Ne comprend pas
- le traitement de l'eau des piscines collectives avec ou sans entretien des conduites (cf. 37.00Z)
Produits associés
- 43.22.11 Travaux d'installation de distribution d'eau
- 43.22.20 Travaux d'installation de distribution de gaz
43.22B Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
Comprend
- l'installation dans des bâtiments ou d'autres projets de construction des éléments SUIVANTS :
- systèmes de chauffage (à l'électricité, au gaz et au mazout)
- chaudières, tours de refroidissement
- capteurs d'énergie solaire non électriques
- matériel et conduites de ventilation et de climatisation
- conduites de distribution de vapeur
Ne comprend pas
- l'installation de chauffage électrique par plinthe chauffante (cf. 43.21A)
Produits associés
- 43.22.12 Travaux d'installation de chauffage et conditionnement d'air
43.29B Autres travaux d'installation nca
Comprend
- l'installation dans des bâtiments ou d'autres projets de construction des éléments SUIVANTS :
- ascenseurs, escaliers mécaniques, monte-charges, y compris réparation et entretien
- portes automatiques et tambours
- paratonnerres
- aspirateurs
- la réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
- l'installation de stores et bannes
- la pose de clôtures et de grillages
- l'installation d'enseignes lumineuses ou non
Ne comprend pas
- l'installation d'équipements industriels (cf. 33.20A, 33.20B, 33.20C, 33.20D)
Produits associés
- 43.29.12 Travaux d'installation de clôtures et de grilles
- 43.29.19 Autres travaux d'installation nca
43.33Z Travaux de revêtement des sols et des murs
Comprend
- la pose dans des bâtiments ou d'autres projets de construction des éléments SUIVANTS :
- revêtements muraux ou carrelages en céramique, en béton ou en pierre de taille, installation de poêles en céramique
- parquets et autres revêtements de sols en bois, revêtements muraux en bois
- moquettes et revêtements de sols en linoléum, y compris en caoutchouc ou en matières plastiques
- revêtements de sols et de murs en granito, en marbre, en granit ou en ardoise
- papiers peints
- l'installation de faux planchers sur structure métallique pour les installations informatiques
Produits associés
- 43.33.10 Travaux de carrelage
- 43.33.21 Travaux de revêtements en granito, marbre, granit et ardoise
- 43.33.29 Autres travaux de revêtement intérieur des sols et des murs nca
46.38B Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers
Comprend
- le commerce de gros alimentaire spécialisé relativement à certains des produits SUIVANTS :
- farines, produits pour la boulangerie et la biscuiterie
- produits à base de pommes de terre, fruits et légumes secs
- miel, pâtes alimentaires, riz, entremets, desserts
- plats cuisinés
- conserves
- le commerce de gros d'aliments pour animaux de compagnie
Ne comprend pas
- le commerce de gros de fruits et légumes en conserve (cf. 46.31Z)
Produits associés
- 46.38.21 Commerce de gros de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
- 46.38.29 Commerce de gros d'autres produits alimentaires nca
64.92Z Autre distribution de crédit
Comprend
- les activités de services financiers consistant principalement en l'octroi de prêts par des institutions qui ne s'occupent pas d'intermédiation monétaire, le crédit accordé pouvant prendre différentes formes (prêts, hypothèques, cartes de crédit, etc.) et fournissant les types de services SUIVANTS :
- octroi de crédit à la consommation
- financement des échanges internationaux
- offre de financement à long terme à l'industrie
- prêt d'argent en dehors du système bancaire
- octroi de prêts au logement par des institutions spécialisées ne recevant pas de dépôts
- les sociétés de prêt sur gages
Ne comprend pas
- l'octroi de prêts au logement par des institutions spécialisées recevant aussi des dépôts (cf. 64.19Z)
- la location-bail (cf. 77, selon le type de bien loué)
- l'octroi de subventions par des organisations associatives (cf. 94.99Z)
Produits associés
- 64.92.11 Services de crédits interindustriels, autres que ceux des institutions monétaires
- 64.92.12 Services de crédits à la consommation, autres que ceux des institutions monétaires
- 64.92.13 Services de crédits hypothécaires résidentiels, autres que ceux des institutions monétaires
- 64.92.14 Services de crédits hypothécaires non résidentiels, autres que ceux des institutions monétaires
- 64.92.15 Services de crédits commerciaux non hypothécaires, autres que ceux des institutions monétaires
- 64.92.16 Services de cartes de crédit, autres que ceux des institutions monétaires
- 64.92.19 Autres services de crédits, autres que ceux des institutions monétaires, nca
70.22Z Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Comprend le conseil et l'assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d'entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coëts et d'autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.
Comprend
- le conseil et l'assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines SUIVANTS :
- la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire
- le conseil et l'assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d'organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d'information de gestion, etc.
Ne comprend pas
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z)
Produits associés
- 70.22.11 Services de conseil en gestion stratégique
- 70.22.12 Services de conseil en gestion financière (à l'exclusion de la fiscalité)
- 70.22.13 Services de conseil en gestion commerciale
- 70.22.14 Services de conseil en gestion des ressources humaines
- 70.22.15 Services de conseil en gestion de la production
- 70.22.16 Services de conseil en gestion de la chaïne d'approvisionnement et autres
- 70.22.17 Services de conseil en gestion des processus de travail
- 70.22.20 Autres services de gestion de projets, à l'exclusion des projets de construction
- 70.22.30 Autres services de conseil aux entreprises
- 70.22.40 Marques déposées et franchises
71.12B Ingénierie, études techniques
Comprend
- les activités d'ingénierie (c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines SUIVANTS :
- machines, processus et sites industriels
- projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport
- projets de gestion de l'eau
- conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l'ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l'information cartographique et spatiale
Ne comprend pas
- les forages d'essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l'édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d'architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l'ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)
Produits associés
- 71.12.11 Services de conseil en ingénierie
- 71.12.12 Services d'ingénierie pour projets de constructions
- 71.12.13 Services d'ingénierie pour projets énergétiques
- 71.12.14 Services d'ingénierie pour projets d'infrastructures de transport
- 71.12.15 Services d'ingénierie pour projets de gestion des déchets (dangereux ou non)
- 71.12.16 Services d'ingénierie pour projets d'alimentation en eau, d'assainissement et de drainage
- 71.12.17 Services d'ingénierie pour projets industriels et manufacturiers
- 71.12.18 Services d'ingénierie pour projets de télécommunications et de télé
- et radiodiffusion
- 71.12.19 Services d'ingénierie pour autres projets
- 71.12.20 Services de gestion de projet pour projets de constructions
- 71.12.31 Services de conseil géologique et géophysique
- 71.12.32 Services géophysiques
- 71.12.33 Services d'exploration et d'évaluation minérales
- 71.12.34 Services de prospection de surface
- 71.12.35 Services d'établissement de cartes
77.12Z Location et location-bail de camions
Comprend
- la location et la location-bail des types de véhicules SUIVANTS :
- camions, remorques utilitaires et véhicules automobiles lourds (plus de 3,5 tonnes)
- véhicules de loisirs
Ne comprend pas
- la location ou la location-bail de véhicules utilitaires lourds ou de camions avec chauffeur (cf. 49.41C)
- la location de cycles (cf. 77.21Z)
- la location de motocycles (cf. 77.39Z)
- la location de caravanes et auto-caravanes (cf. 77.39Z)
- la location de wagons (cf. 77.39Z)
- la location de conteneurs (cf. 77.39Z)
Produits associés
- 77.12.11 Location et location-bail de véhicules pour transport de marchandises, sans chauffeur
- 77.12.19 Location et location-bail d'autres matériels de transport terrestre, sans chauffeur
79.12Z Activités des voyagistes
Comprend
- les activités consistant à planifier et à mettre sur pied des voyages organisés vendus par des agences de voyage ou directement par des voyagistes. Les voyages organisés peuvent comporter un ou plusieurs ou l'ensemble des éléments SUIVANTS :
- transport,
- hébergement,
- restauration,
- visites de musées, de sites historiques ou culturels, spectacles, événements musicaux ou sportifs.
Produits associés
- 79.12.11 Services des voyagistes pour l'élaboration de voyages
- 79.12.12 Services des accompagnateurs de voyage
80.10Z Activités de sécurité privée
Comprend la prestation d'un ou de plusieurs des services SUIVANTS : services de garde et de patrouille, services de transports de fonds (collecte et livraison d'argent), de reçus ou d'autres objets de valeur en utilisant du personnel équipé pour protéger de tels biens pendant le transport.
Comprend
- les services de voitures blindées
- les services de gardes du corps
- les services de détecteurs de mensonges
- les services de dactyloscopie
- les services d'agents de sécurité
Ne comprend pas
- les activités liées aux systèmes de sécurité (cf. 80.20Z)
- les activités d'enquête (cf. 80.30Z)
- les services de la police (cf. 84.24Z)
Produits associés
- 80.10.11 Services de transport de fonds
- 80.10.12 Services de gardiennage
- 80.10.19 Autres services de sécurité
87.10A Hébergement médicalisé pour personnes âgées
Comprend
- l'accueil et l'hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc.
- par exemple, services fournis par les établissements SUIVANTS : établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite
Ne comprend pas
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A)
Produits associés
- 87.10.10 Services de soins infirmiers résidentiels
87.10B Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
Comprend
- l'accueil, l'hébergement et la rééducation, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, d'enfants handicapés dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc.
- par exemple, services fournis par les établissements SUIVANTS : instituts médico-éducatif (IME), médico-pédagogique (IMP), thérapeutique éducatif et pédagogique (ITEP)
Ne comprend pas
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités d'hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (cf. 87.20A)
- les activités des établissements pour handicapés physiques sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30B)
- les activités d'action sociale avec hébergement, telles que les orphelinats, les foyers et maisons maternelles pour enfants (cf. 87.90A)
Produits associés
- 87.10.10 Services de soins infirmiers résidentiels
87.10C Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé
Comprend
- l'accueil, l'hébergement et la réadaptation, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, d'adultes handicapés et d'autres personnes en difficulté dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc.
- par exemple, services fournis par les établissements SUIVANTS : maison d'accueil spécialisé (MAS), foyer d'accueil médicalisé (FAM)
Ne comprend pas
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités d'hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (cf. 87.20A)
- les activités des établissements pour handicapés physiques sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30B)
- les activités d'action sociale avec hébergement, telles que les foyers d'accueil temporaire pour sans-abri (cf. 87.90B)
Produits associés
- 87.10.10 Services de soins infirmiers résidentiels
87.20A Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Comprend
- l'accueil, l'hébergement et la réadaptation de personnes souffrant d'une déficience mentale ou d'une maladie mentale. Les établissements concernés (établissements spécialisés, centres de convalescence, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance, conseil, ainsi que quelques soins de santé, sans médecin à demeure.
- par exemple, services fournis par les établissements SUIVANTS : foyer d'hébergement, foyer de vie
Ne comprend pas
- les services hospitaliers pour les personnes souffrant d'une déficience mentale, d'une maladie mentale (cf. 86.10Z)
- les activités des établissements pour handicapés physiques sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30B)
Produits associés
- 87.20.11 Services de soins résidentiels pour enfants handicapés, malades mentaux ou toxicomanes
- 87.20.12 Services de soins résidentiels pour adultes handicapés, malades mentaux ou toxicomanes
87.30A Hébergement social pour personnes âgées
Comprend
- l'accueil et l'hébergement de personnes âgées qui ne sont pas autonomes ou qui ne désirent plus vivre de manière autonome. Les établissements concernés (établissements de moyen et long séjour, maisons de repos, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance et une aide dans les activités quotidiennes de la vie, telles que les tâches domestiques. Dans certains cas, ces établissements procurent des soins médicaux limités aux résidents dans des installations distinctes, sans médecin à demeure.
- par exemple, services fournis par les établissements SUIVANTS : logement-foyer
Ne comprend pas
- les activités des résidences pour personnes âgées dispensant des soins médicaux (cf. 87.10A)
Produits associés
- 87.30.11 Services d'assistance sociale fournis par des établissements résidentiels aux personnes âgées
87.30B Hébergement social pour handicapés physiques
Comprend
- l'accueil, l'hébergement et la réadaptation de personnes handicapées physiques qui ne sont pas autonomes ou qui ne désirent pas vivre de manière autonome. Les établissements concernés (établissements de moyen et long séjour, maisons de repos, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance et une aide dans les activités quotidiennes de la vie, telles que les tâches domestiques. Dans certains cas, ces établissements procurent des soins médicaux limités aux résidents dans des installations distinctes, sans médecin à demeure.
- par exemple, services fournis par les établissements SUIVANTS : foyer d'hébergement, foyer de vie
Ne comprend pas
- les activités des établissements pour handicapés dispensant des soins médicaux (cf. 87.10B, C)
Produits associés
- 87.30.12 Services d'assistance sociale fournis par des établissements résidentiels aux enfants et jeunes handicapés
- 87.30.13 Services d'assistance sociale fournis par des établissements résidentiels aux adultes handicapés
87.90A Hébergement social pour enfants en difficultés
Comprend
- l'accueil, l'hébergement et la rééducation d'enfants et d'adolescents protégés par suite d'une décision de justice ou socialement en difficultés, dans la mesure où les soins médicaux, l'enseignement ou la formation ne jouent pas de rôle important :
- l'hébergement en famille d'accueil
- les activités des maisons maternelles et orphelinats
- les activités d'autres foyers et résidences pour enfants et adolescents en difficultés
- par exemple, services fournis par les établissements SUIVANTS : foyer de l'enfance, maison d'enfants à caractère social
- les activités des établissements de la protection judiciaire de la jeunesse
Ne comprend pas
- l'accueil de jour de jeunes enfants par des crèches et garderies d'enfants (cf. 88.91A) ou des centres de jour pour enfants et jeunes handicapés (cf. 88.91B)
- les activités d'adoption (cf. 88.99A)
Produits associés
- 87.90.11 Autres services d'action sociale avec hébergement pour enfants et jeunes
87.90B Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
Comprend
- l'accueil, l'hébergement et l'accompagnement social de personnes ou de familles sans ressources et sans abri : errants, expulsés, réfugiés, sortants de prison, etc., dans la mesure où les soins médicaux, l'enseignement ou la formation ne jouent pas de rôle important
- l'accueil et hébergement des mères célibataires et de leurs enfants
- l'accueil et l'hébergement d'autres adultes et familles en difficulté en vue d'une réinsertion sociale
- par exemple, services fournis par les établissements SUIVANTS : centre d'hébergement et de réinsertion sociale, centre d'accueil des demandeurs d'asile
Ne comprend pas
- l'activité des foyers de jeunes travailleurs et de travailleurs migrants (cf. 55.90Z)
- les activités d'hébergement social pour les personnes âgées ou handicapées physiques (cf. 87.30)
- les activités d'adoption (cf. 88.99A)
- l'hébergement d'urgence et de courte durée des victimes de catastrophes (cf. 88.99B)
Produits associés
- 87.90.12 Services d'action sociale avec hébergement pour femmes ayant subi des maltraitances
- 87.90.13 Autres services d'action sociale avec hébergement pour adultes
88.91B Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
Comprend
- les activités des centres de jour pour enfants handicapés
- par exemple, services fournis par les établissements SUIVANTS : service d'éducation spéciale et de soins à domicile, centre médico-psycho-pédagogique, centre d'action médico-sociale précoce
Produits associés
- 88.91.12 Services des centres de jour pour enfants et jeunes handicapés
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