01.61Z Activités de soutien aux cultures

Comprend

• les activités agricoles suivantes exécutées pour le compte de tiers :
• préparation des terres
• opération de récolte
• semis et plantations
• TRAITEMENT des récoltes
• pulvérisation des récoltes, y compris par des véhicules aériens
• taille des arbres fruitiers et des vignes
• lutte contre les animaux nuisibles (y compris les lapins) en relation avec l'agriculture
• le maintien des terres agricoles en bon état sur les plans agricole et environnemental
• l'exploitation de systèmes d'irrigation pour l'agriculture
• la mise à disposition de machines agricoles avec conducteur et personnel

Ne comprend pas

• l'exploitation de canaux d'irrigation (cf.36.00Z)
• le TRAITEMENT primaire des récoltes (cf. 01.63Z)
• le drainage de terres agricoles (cf. 43.12)
• l'architecture paysagère (cf. 71.11Z)
• les activités des agronomes et des spécialistes de l'économie agricole (cf. 74.90B)
• les services d'aménagement paysager (cf. 81.30Z)
• l'organisation d'expositions et de foires agricoles (cf. 82.30Z)

Produits associés

• 01.61.10 Services de soutien aux cultures productives

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01.63Z Traitement primaire des récoltes

Comprend

• la préparation des récoltes en vue de leur commercialisation primaire : nettoyage, taille, triage, désinfection
• l'égrenage du coton
• la préparation des feuilles de tabac, par exemple séchage
• la préparation des fèves de cacao, par exemple écabossage
• le paraffinage de fruits

Ne comprend pas

• la préparation des produits agricoles par le producteur (cf. sous-classe correspondante dans les groupes 01.1, 01.2 ou 01.3)
• les activités de TRAITEMENT primaire des récoltes visant à améliorer la qualité des semences (cf. 01.64Z)
• la préparation d'aliments périssables à base de fruits et de légumes tels que salades composées, salades emballées, légumes pelés, coupés, conditionnés (cf. 10.39)
• l'écôtage et le resséchage des feuilles de tabac (cf. 12.00Z)
• les activités marchandes des intermédiaires du commerce et des associations coopératives (cf. 46)
• le commerce de gros de produits agricoles bruts (cf. 46.2)

Produits associés

• 01.63.10 Traitement primaire des récoltes

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01.64Z Traitement des semences

Comprend l'ensemble des activités de TRAITEMENT primaire des récoltes visant à améliorer la qualité des semences en les débarrassant des impuretés, des éléments de trop petite taille, des éléments endommagés par les TRAITEMENTs mécaniques ou par les insectes et des semences immatures ou encore en enlevant la moisissure afin de garantir des bonnes conditions d'entreposage. Cette activité comprend le séchage, le nettoyage, le triage et le TRAITEMENT des semences jusqu'à leur commercialisation. Elle s'applique aussi aux céréales génétiquement modifiées.

Ne comprend pas

• la production de semences (cf. groupes 01.1 et 01.2)
• le TRAITEMENT des graines en vue d'obtenir de l'huile (cf. 10.41A)
• les activités de recherche pour développer de nouvelles formes de graines ou les modifier (cf. 72.11Z)

Produits associés

• 01.64.10 Traitement des semences

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08.93Z Production de sel

Comprend

• l'extraction souterraine du sel, y compris par dissolution et pompage
• la production de sel par évaporation de l'eau de mer ou d'autres eaux salées
• le broyage, la purification et le raffinage du sel par le producteur

Ne comprend pas

• le TRAITEMENT du sel pour le rendre propre à la consommation humaine, par exemple du sel iodé (cf. 10.84Z)
• la production d'eau potable par évaporation d'eaux salées (cf. 36.00Z)

Produits associés

• 08.93.10 Sel et chlorure de sodium pur, eau de mer

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10.41A Fabrication d'huiles et graisses brutes

Comprend

• la production d'huiles végétales brutes : huiles d'olive, de soja, de palme, de tournesol, de coton, de navette, de colza, de moutarde, de lin, etc.
• la production de farines de graines, de noix ou d'amandes oléagineuses, non déshuilées
• la production d'huiles et de graisses animales non comestibles
• l'extraction d'huiles de poissons ou de mammifères marins
• la production de linters de coton, de tourteaux et d'autres résidus de la production d'huile

Ne comprend pas

• la production et le raffinage du saindoux et d'autres graisses animales comestibles (cf. 10.11Z)
• la mouture du maïs par voie humide (cf. 10.62Z)
• la fabrication d'huile de maïs (cf. 10.62Z)
• la fabrication d'huiles essentielles (cf. 20.53Z)
• le TRAITEMENT d'huiles et de graisses par des procédés chimiques (cf. 20.59Z)

Produits associés

• 10.41.11 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
• 10.41.12 Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions
• 10.41.19 Autres graisses et huiles d'origine animale et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées
• 10.41.21 Huile de soja, brute
• 10.41.22 Huile d'arachide, brute
• 10.41.23 Huile d'olive, brute
• 10.41.24 Huile de tournesol, brute
• 10.41.25 Huile de coton, brute
• 10.41.26 Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes
• 10.41.27 Huile de palme, brute
• 10.41.28 Huile de coco, brute
• 10.41.29 Autres huiles végétales brutes
• 10.41.30 Linters de coton
• 10.41.41 Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d'huiles végétales
• 10.41.42 Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l'exclusion de la moutarde
• 10.41.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'huiles et de graisses

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10.41B Fabrication d'huiles et graisses raffinées

Comprend

• la production d'huiles végétales raffinées : huiles d'olive, de soja, etc.
• le TRAITEMENT des huiles végétales : soufflage, cuisson, oxydation, polymérisation, déshydratation, hydrogénation, etc.

Ne comprend pas

• la fabrication de margarines (cf. 10.42Z)
• la production d'huiles et de graisses d'origine animale (cf. 10.11Z et 10.41A)
• le TRAITEMENT d'huiles et de graisses par des procédés chimiques (cf. 20.59Z)

Produits associés

• 10.41.51 Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
• 10.41.52 Huile d'arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
• 10.41.53 Huile d'olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
• 10.41.54 Huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
• 10.41.55 Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
• 10.41.56 Huiles de navette, de colza et de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées
• 10.41.57 Huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
• 10.41.58 Huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
• 10.41.59 Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées, autres graisses et huiles végétales fixes (à l'exclusion de l'huile de maïs) et leurs fractions nca, raffinées, mais non chimiquement modifiées
• 10.41.60 Huiles et graisses d'origine animale ou végétale et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées
• 10.41.71 Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides)
• 10.41.72 Dégras, résidus provenant du TRAITEMENT de corps gras ou de cires animales ou végétales
• 10.41.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'huiles et de graisses

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10.91Z Fabrication d'aliments pour animaux de ferme

Comprend

• la fabrication de produits pour l'alimentation des animaux de ferme, y compris les aliments concentrés pour animaux et les aliments de complément
• la préparation de produits non mélangés pour l'alimentation des animaux de ferme
• le TRAITEMENT de déchets d'abattoir pour produire des aliments pour animaux

Ne comprend pas

• la production de farines de viandes (cf. 10.13A) ou de poissons destinées à l'alimentation des animaux (cf. 10.20Z)
• la production de tourteaux oléagineux (cf. 10.41A)
• les activités produisant des sous-produits pouvant être utilisés comme aliments pour animaux sans subir de TRAITEMENT particulier, comme les oléagineux (cf. 10.41), les résidus de la minoterie (cf. 10.61)

Produits associés

• 10.91.10 Aliments pour animaux de ferme, à l'exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)
• 10.91.20 Fourrages déshydratés (luzerne)
• 10.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de ferme

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10.92Z Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie

Comprend

• la fabrication d'aliments préparés pour animaux de compagnie, notamment les chiens, les chats, les oiseaux, les poissons, etc.
• le TRAITEMENT de déchets d'abattoir pour produire des aliments pour animaux

Ne comprend pas

• la production de farines de viandes (cf. 10.13A) ou de poissons destinées à l'alimentation des animaux (cf. 10.20Z)
• la production de tourteaux oléagineux (cf. 10.41A)
• les activités produisant des sous-produits pouvant être utilisés comme aliments pour animaux sans subir de TRAITEMENT particulier, comme les oléagineux (cf. 10.41), les résidus de la minoterie (cf. 10.61)

Produits associés

• 10.92.10 Aliments pour animaux de compagnie
• 10.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration d'aliments pour animaux de compagnie

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11.01Z Production de boissons alcooliques distillées

Comprend

• la fabrication de boissons alcoolisées distillées destinées à la consommation : whisky, cognac, gin, liqueurs, spiritueux consommés à l'eau, autres apéritifs à base d'alcools, etc.
• la fabrication de boissons mélangées avec des boissons alcoolisées distillées
• le mélange de spiritueux distillés
• la fabrication d'alcools neutres
• le vieillissement des boissons alcoolisées distillées pour compte propre
• les TRAITEMENTs oenologiques des boissons alcoolisées distillées

Ne comprend pas

• la fabrication de boissons alcoolisées non distillées (cf. 11.02-11.06Z)
• la fabrication d'apéritifs à base de vins (cf. 11.02B) et de vermouths (cf. 11.04Z)
• la fabrication d'apéritifs sans alcool (cf. 11.07B)
• la fabrication d'alcool éthylique de synthèse (cf. 20.14Z)
• la fabrication d'alcool éthylique de fermentation (cf. 20.14Z)
• l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z)
• l'exploitation de cave pour vieillissement des boissons alcoolisées distillées, pour compte de tiers (cf. 52.10B)

Produits associés

• 11.01.10 Boissons alcoolisées distillées
• 11.01.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de boissons alcoolisées distillées

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11.02A Fabrication de vins effervescents

Comprend

• la fabrication de champagnes
• la production de vins mousseux et de crémants
• le mélange, la purification et l'embouteillage des vins effervescents
• la fabrication de vin effervescent sans alcool ou faiblement alcoolisé
• le vieillissement des vins effervescents pour compte propre
• les TRAITEMENTs oenologiques des vins effervescents

Ne comprend pas

• la fabrication d'apéritifs à base de vins (cf. 11.02B) et de vins aromatisés (cf. 11.04Z)
• l'exploitation de cave pour vieillissement du vin, pour compte de tiers (cf. 52.10B)
• l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z)

Produits associés

• 11.02.11 Vins mousseux, issus de raisin frais
• 11.02.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de vins de raisin

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11.02B Vinification

Comprend

• la fabrication de vins à partir de raisins de cuve
• la fabrication de vins à partir de moët de raisin concentré
• la fabrication de vins doux naturels et de vins de liqueur
• le mélange, la purification et l'embouteillage du vin
• la fabrication de vin sans alcool ou faiblement alcoolisé
• la fabrication d'apéritifs à base de vins
• le vieillissement des vins pour compte propre
• les TRAITEMENTs oenologiques des vins

Ne comprend pas

• la fabrication de vins effervescents (cf. 11.02A)
• la fabrication de vins aromatisés (cf. 11.04Z)
• l'exploitation de cave pour vieillissement du vin, pour compte de tiers (cf. 52.10B)
• l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z)

Produits associés

• 11.02.12 Vins de raisin frais, à l'exclusion des vins mousseux, moëts de raisins
• 11.02.20 Lie de vin, tartre
• 11.02.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de vins de raisin

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12.00Z Fabrication de produits à base de tabac

Comprend

• la fabrication de produits à base de tabac et de succédanés du tabac : cigarettes, cigarillos, cigares, tabacs à pipe, tabacs à mâcher, tabacs à priser
• la fabrication de tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués"
• l'écôtage et le resséchage du tabac

Ne comprend pas

• la culture ou le TRAITEMENT préliminaire du tabac (cf. 01.15Z et 01.63Z)

Produits associés

• 12.00.11 Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés
• 12.00.19 Autres tabacs et succédanés manufacturés, tabacs homogénéisés ou reconstitués, extraits et essences de tabac
• 12.00.20 Déchets de tabac
• 12.00.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits du tabac

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16.10B Imprégnation du bois

Comprend

• l'imprégnation ou le TRAITEMENT chimique en vue de la conservation des bois, y compris des charpentes ou ossatures de bâtiments

Produits associés

• 16.10.91 Séchage, imprégnation ou TRAITEMENT chimique du bois

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20.13A Enrichissement et reTRAITEMENT de matières nucléaires

Comprend

• l'enrichissement de minerais d'uranium et de thorium
• le reTRAITEMENT de combustibles nucléaires

Ne comprend pas

• le TRAITEMENT et l'élimination de déchets nucléaires (cf. 38.22Z)

Produits associés

• 20.13.11 Uranium et plutonium enrichis et leurs composés
• 20.13.12 Uranium et thorium appauvris et leurs composés
• 20.13.13 Autres éléments, isotopes et composés radioactifs, alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges contenant ces éléments, isotopes ou composés
• 20.13.14 Eléments combustibles, non irradiés, pour réacteurs nucléaires
• 20.13.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base

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24.46Z élaboration et transformation de matières nucléaires

Comprend

• la fusion et le raffinage d'uranium et de thorium

Ne comprend pas

• l'enrichissement et le reTRAITEMENT de matières nucléaires (cf. 20.13A)

Produits associés

• 24.46.10 Uranium naturel et ses composés, alliages, dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant de l'uranium naturel ou des composés
• 24.46.99 Opérations sous-traitées intervenant dans le TRAITEMENT de combustibles nucléaires

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25.61Z Traitement et revêtement des métaux

Comprend

• les opérations de TRAITEMENT ou de revêtement des métaux exécutées pour des tiers :
• TRAITEMENTs thermiques (trempe superficielle, etc.) et thermochimiques (cémentation, nitruration,etc.) des métaux
• revêtements métalliques des métaux par électrolyse ou immersion
• anodisation des métaux légers
• polissage et autres TRAITEMENTs mécaniques des métaux
• revêtements protecteurs et décoratifs des métaux (émaillage, vernissage, phosphatation, peinture, marquage sérigraphique, etc.)
• plastification des métaux
• gravure sur métaux

Ne comprend pas

• les activités des maréchaux-ferrants (cf. 01.62Z)
• le doublage ou le placage de métaux précieux (cf. 24.41Z)
• les "services minute" de gravure (cf. 95.29Z)

Produits associés

• 25.61.11 Revêtement métallique des métaux
• 25.61.12 Revêtement non métallique des métaux
• 25.61.21 Traitements thermiques des métaux, autres que revêtement métallique
• 25.61.22 Autres TRAITEMENTs de surface des métaux

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26.20Z Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques

Comprend la fabrication et/ou l'assemblage d'ordinateurs, tels que des gros systèmes, des ordinateurs de bureau, des ordinateurs portables et des serveurs, ainsi que des équipements informatiques périphériques, tels que systèmes de stockage et unités d'entrée et de sortie (imprimantes, écrans, claviers). Les ordinateurs peuvent être analogiques, numériques ou hybrides. Les ordinateurs numériques, les plus courants, sont des appareils capables de réaliser l'ensemble des opérations suivantes :

1. enregistrer le ou les programmes de TRAITEMENT et les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes
2. être librement programmés conformément aux besoins de l'utilisateur
3. résoudre les opérations arithmétiques conformément aux instructions de l'utilisateur
4. exécuter, sans aucune intervention humaine, un programme de TRAITEMENT imposant à l'ordinateur de modifier son exécution par une décision logique durant le processus.

Les ordinateurs analogiques sont capables de simuler des modèles mathématiques et comprennent au moins des éléments de contrôle analogique et de programmation.

Comprend

• la fabrication ou l'assemblage d'ordinateurs de tous types : de bureau, portables, serveurs, gros systèmes, de poche (PDA)
• la fabrication de terminaux informatiques spécialisés
• la fabrication d'unités centrales
• la fabrication d'unités d'entrée ou de sortie ou d'autres unités périphériques :
• unités de stockage et de mémoire magnétiques, internes et externes (y compris clés USB)
• lecteurs de disques magnétiques, lecteurs flash et autres systèmes de stockage
• lecteurs de disques optiques (CD-ROM, CD-RW, DVD-ROM, DVD-RW, etc.)
• lecteurs de cartes à puce
• scanners y compris les lecteurs à code barre
• moniteurs et terminaux
• claviers et souris
• imprimantes
• transcodeurs
• vidéo projecteurs
• manettes de jeux
• casques à vision virtuelle
• la fabrication de terminaux informatiques, tels que des guichets automatiques de banque, des terminaux point de vente, non mécaniques
• la fabrication d'appareils multi fonctions effectuant deux ou plus des fonctions suivantes : impression, photocopie, télécopie, numérisation

Ne comprend pas

• la reproduction de supports enregistrés de tous types (cf. 18.2)
• la fabrication de composants électroniques et d'assemblages électroniques utilisés dans l'informatique tels que modems internes ou externes, modules et cartes électroniques assemblées (cf. 26.1)
• la fabrication de modems (équipement porteur) et d'interrupteurs de communication numérique, d'équipements de communication de données (par exemple ponts, routeurs, passerelles, etc.) (cf. 26.30Z)
• la fabrication de produits électroniques grand public, tels que lecteurs de CD et de DVD (cf. 26.40Z)
• la fabrication d'écrans de télévision de tous types (cf. 26.40Z)
• la fabrication de consoles de jeux vidéo (cf. 26.40Z)
• la fabrication de supports optiques et magnétiques vierges destinés à être utilisés avec les ordinateurs et d'autres appareils (cf. 26.80Z)

Produits associés

• 26.20.11 Micro-ordinateurs portables dont le poids n'excède pas 10 kg, tels que "laptops" ou "note books", assistants personnels numériques et équipements similaires
• 26.20.12 Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau
• 26.20.13 Unités intégrées de TRAITEMENT de l'information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de TRAITEMENT et un dispositif d'entrée-sortie
• 26.20.14 Systèmes informatiques
• 26.20.15 Autres unités intégrées de TRAITEMENT de l'information comportant, sous une même enveloppe ou non, un ou deux des types d'unités suivants : unité de stockage, unité d'entrée, unité de sortie
• 26.20.16 Unités d'entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe
• 26.20.17 Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique
• 26.20.18 Unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes : impression, scannage, copie, télécopie
• 26.20.21 Unités de mémoire
• 26.20.22 Dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteurs
• 26.20.30 Autres unités pour matériel informatique
• 26.20.40 Parties et accessoires pour matériel informatique
• 26.20.91 Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
• 26.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques

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28.23Z Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques)

Comprend

• la fabrication de machines à calculer
• la fabrication de caisses enregistreuses
• la fabrication de calculateurs, électroniques ou non
• la fabrication de compteurs de timbres-poste, de machines de gestion du courrier (adressage, mise sous pli, cachetage et expédition de plis, ouverture, tri, numérisation
• la fabrication de machines à écrire
• la fabrication de machines à sténographie
• la fabrication de relieuses de bureau (reliures plastiques ou à bande)
• la fabrication de machines à remplir ou à signer des chèques
• la fabrication de machines à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie
• la fabrication de taille-crayon
• la fabrication de machines à poser et à enlever les agrafes
• la fabrication de machines à voter
• la fabrication de distributeurs de ruban
• la fabrication de perforatrices
• la fabrication de caisses enregistreuses fonctionnant mécaniquement
• la fabrication de photocopieuses
• la fabrication de cartouches d'encre
• la fabrication de tableaux noirs, blancs, etc.
• la fabrication de machines à dicter

Ne comprend pas

• la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques (cf. 26.20Z)
• la fabrication de machines à photocopier aptes à être connectées à une machine automatique de TRAITEMENT de l'information (cf. 26.20Z)

Produits associés

• 28.23.11 Machines de TRAITEMENT de texte
• 28.23.12 Machines à calculer électroniques et appareils de poche permettant l'enregistrement, la reproduction et l'affichage de données et disposant de fonctions de calcul
• 28.23.13 Machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calcul
• 28.23.21 Machines de photocopie, à système optique, par contact ou thermocopie
• 28.23.22 Matériel offset de bureau, à feuilles
• 28.23.23 Autres machines de bureau
• 28.23.24 Parties et accessoires de machines à écrire et à calculer
• 28.23.25 Parties et accessoires d'autres machines de bureau
• 28.23.26 Parties et accessoires d'appareils de photocopie
• 28.23.91 Fabrication de machines de bureau et comptables (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
• 28.23.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines et équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)

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28.29A Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage

Comprend

• la fabrication d'appareils et d'instruments de pesage (autres que les balances de précision utilisées dans les laboratoires) :
• balances de ménage et de magasin, bascules, bascules à pesage continu, ponts-bascules, poids pour balances, etc.
• la fabrication de machines et d'appareils à empaqueter ou emballer les marchandises :
• machines et appareils à remplir, fermer, sceller, capsuler ou étiqueter, etc.
• la fabrication de machines et d'appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ainsi que de machines et d'appareils à gazéifier les boissons
• la fabrication de niveaux, de mètres à ruban et d'outils à main similaires, d'instruments pour les travaux de mécanique de précision (sauf optiques)

Ne comprend pas

• la fabrication de balances de précision des types utilisés dans les laboratoires (cf. 26.51B)
• la fabrication de machines pour le TRAITEMENT du courrier (28.23Z)

Produits associés

• 28.29.21 Equipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients
• 28.29.31 Appareils de pesage pour usages industriels, bascules à pesage en continu, balances à poids constant et cellules de dosage
• 28.29.32 Balances de ménage et pèse-personnes
• 28.29.39 Autres appareils de pesage et de mesurage
• 28.29.83 Parties d'appareils de calandrage ou de laminage, parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage
• 28.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage général nca

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28.29B Fabrication d'autres machines d'usage général

Comprend

• la fabrication d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
• la fabrication d'appareils à projeter, à disperser ou à pulvériser des matières liquides ou en poudre :
• pistolets aérographes, extincteurs, machines et appareils à jet de sable, appareils de nettoyage à vapeur, etc.
• la fabrication de machines et d'appareils servant à nettoyer, remplir et conditionner les bouteilles ainsi que de machines et d'appareils à gazéifier les boissons
• la fabrication d'appareils de distillation ou de rectification pour les raffineries de pétrole, les industries chimiques, les industries des boissons, etc.
• la fabrication de générateurs de gaz
• la fabrication de calandres et de laminoirs ainsi que de cylindres pour ces machines (sauf pour le métal et le verre)
• la fabrication de machines centrifuges (sauf les écrémeuses et les sèche-linge)
• la fabrication de joints d'étanchéité et de joints similaires composés de matériaux différents ou de plusieurs couches d'un même matériau
• la fabrication de machines automatiques de vente de produits
• la fabrication de parties de machines d'usage général
• la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser
• la fabrication de tours de refroidissement et de dispositifs similaires destinés au refroidissement direct fonctionnant avec de l'eau réinjectée

Ne comprend pas

• la fabrication de matériel, de machines et d'appareils pour la production du froid de type ménager (cf. 27.51Z)
• la fabrication de ventilateurs de type ménager (cf. 27.51Z)
• la fabrication de matériel électrique à souder et à braser (cf. 27.9Z)
• la fabrication de machines et d'appareils de pulvérisation pour l'agriculture (cf. 28.30Z)
• la fabrication de laminoirs pour les métaux ou le verre ainsi que de cylindres pour ces machines (cf. 28.91Z et 28.99B)
• la fabrication de séchoirs pour produits agricoles (cf. 28.93Z)
• la fabrication d'appareils pour la filtration ou l'épuration des aliments (cf. 28.93Z)
• la fabrication d'écrémeuses (cf. 28.93Z)
• la fabrication de sèche-linge commerciaux (cf. 28.94Z)
• la fabrication de machines à imprimer sur les matières textiles (cf. 28.94Z)

Produits associés

• 28.29.11 Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l'eau, générateurs d'acétylène et similaires, équipements de distillation ou de rectification
• 28.29.12 Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
• 28.29.13 Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiques
• 28.29.22 Extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable et dispositifs mécaniques similaires, à l'exclusion de ceux utilisés dans l'agriculture
• 28.29.23 Joints métalloplastiques, joints d'étanchéité mécaniques
• 28.29.41 Centrifugeuses nca
• 28.29.42 Calandres et autres laminoirs, à l'exclusion de ceux pour le métal et le verre
• 28.29.43 Machines automatiques de vente de produits
• 28.29.50 Machines à laver la vaisselle de type industriel
• 28.29.60 Matériel nca pour le TRAITEMENT de matériaux fonctionnant sur la base d'une différence de température
• 28.29.70 Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties, matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
• 28.29.81 Parties de générateurs de gaz
• 28.29.82 Parties de centrifugeuses, parties d'appareils de filtration et d'épuration des liquides et des gaz
• 28.29.83 Parties d'appareils de calandrage ou de laminage, parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage
• 28.29.84 Parties de machines sans connecteurs électriques nca
• 28.29.85 Pièces de machines à laver la vaisselle et d'équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement
• 28.29.86 Parties de matériel non électrique pour le soudage et le brasage et de matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
• 28.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage général nca

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28.49Z Fabrication d'autres machines-outils

Comprend

• la fabrication de machines-outils pour le travail du bois, de l'os, de la pierre, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou le travail à froid du verre, y compris celles opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc.
• la fabrication de porte-pièces pour machines-outils
• la fabrication de plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux pour machines-outils
• la fabrication de machines-outils pour clouer, agrafer, coller ou autrement assembler le bois, le liège, l'os, le caoutchouc durci ou les matières plastiques dures, etc.
• la fabrication de machines de forage rotatives par percussion, de riveteuses, de machines à découper les feuilles de métal, etc.
• la fabrication de presses pour la fabrication de panneaux de bois
• la fabrication de machines pour le TRAITEMENT électrolytique
• la fabrication de pièces et accessoires destinés aux machines-outils énumérées

Ne comprend pas

• la fabrication d'outils interchangeables pour machines-outils (outils à percer ou à poinçonner, matrices, tarauds, fraises, outils à tourner, lames de scies, couteaux tranchants, etc.) (cf. 25.73B)
• la fabrication de fers et de fusils à souder et à braser portatifs (cf. 27.90Z)
• la fabrication d'outils à main à moteur (cf. 28.24Z)
• la fabrication de machines utilisées dans les laminoirs ou les fonderies (cf. 28.91Z)
• la fabrication de machines pour l'extraction (cf. 28.92Z)

Produits associés

• 28.41.22 Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l'usinage des métaux, machines à fileter ou à tarauder nca
• 28.41.32 Machines à cisailler, poinçonner ou gruger les métaux
• 28.49.11 Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton ou de matériaux minéraux similaires ou pour le travail à froid du verre
• 28.49.12 Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou de matériaux durs similaires, machines d'électrodéposition
• 28.49.21 Porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour machines-outils
• 28.49.22 Porte-pièces, pour machines-outils
• 28.49.23 Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils
• 28.49.24 Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci ou de matériaux durs similaires
• 28.49.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines-outils

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28.93Z Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire

Comprend

• la fabrication de séchoirs pour produits agricoles
• la fabrication de machines et d'appareils de laiterie :
• écrémeuses
• machines pour le TRAITEMENT du lait (appareils homogénéisateurs par exemple)
• machines et appareils pour la transformation du lait (barattes, malaxeurs et machines à mouler le beurre)
• machines et appareils de fromagerie (machines à lisser et à mouler, presses à fromage, etc.)
• la fabrication de machines et d'appareils pour la minoterie :
• machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs (tarares, toiles trieuses, séparateurs, machines à brosser les grains, etc.)
• machines et appareils pour la production de farines, gruaux ou autres produits de minoterie (moulins à meules de pierre, alimentateurs, machines à nettoyer les sons, mélangeurs, machines à décortiquer le riz, machines à casser les pois)
• la fabrication de presses, de pressoirs et de fouloirs, etc., utilisés pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits, etc.
• la fabrication de machines et d'appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires :
• fours de boulangerie, malaxeurs à pâte, machines à diviser la pâte, machines à mouler la pâte, machines à trancher, appareils de pâtisserie à doser les pâtes et les ingrédients, etc.
• la fabrication de machines et d'appareils pour la transformation de divers produits alimentaires :
• machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat, pour la sucrerie, pour la brasserie, pour le travail des viandes ou de la volaille, pour la préparation des fruits, des légumes ou des fruits à coque, pour la préparation des poissons, des crustacés, des coquillages et d'autres produits de la mer
• appareils pour la filtration ou l'épuration
• autres machines pour la préparation ou la fabrication industrielle de produits alimentaires ou de boissons
• la fabrication de machines et d'appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou des graisses animales ou végétales
• la fabrication de machines et d'appareils pour la préparation du tabac et la fabrication de cigares, de cigarettes ou de tabac à pipe, à chiquer ou à priser
• la fabrication de machines et d'appareils pour la préparation des aliments dans les hôtels et les restaurants

Ne comprend pas

• la fabrication d'appareils d'irradiation des aliments et du lait (cf. 26.60Z)
• la fabrication de machines et d'appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises ainsi que d'appareils et d'instruments de pesage (cf. 28.29A)
• la fabrication de machines et d'appareils pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des oeufs, des fruits ou d'autres plantes (sauf semences, grains et légumes à cosse secs) (cf. 28.30Z)

Produits associés

• 28.93.11 Ecrémeuses
• 28.93.12 Machines et appareils de laiterie
• 28.93.13 Machines et appareils pour la minoterie ou le TRAITEMENT des céréales ou légumes secs nca
• 28.93.14 Machines et appareils pour la préparation du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires
• 28.93.15 Fours de boulangerie non électriques, matériels de cuisson ou de torréfaction non domestiques
• 28.93.16 Séchoirs agroalimentaires
• 28.93.17 Machines et appareils nca pour l'industrie agroalimentaire
• 28.93.19 Machines et appareils pour la préparation du tabac nca
• 28.93.20 Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
• 28.93.31 Parties de machines pour la préparation de boissons
• 28.93.32 Parties de machines pour l'industrie alimentaire
• 28.93.33 Parties de machines pour la préparation du tabac
• 28.93.34 Parties de machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
• 28.93.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l'industrie agroalimentaire

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28.94Z Fabrication de machines pour les industries textiles

Comprend

• la fabrication de machines pour l'industrie textile :
• machines pour la préparation, la fabrication, le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des fibres, des matières ou des fils textiles, synthétiques ou artificiels
• machines pour la préparation des fibres textiles : égreneuses de coton, machines brise-balles, effilocheuses du type Garnett, batteurs-étaleurs à coton, machines à dessuinter la laine, machines à carboniser la laine, peigneuses, cardes, métiers à mèches, etc.
• métiers à filer
• machines pour la préparation des fils textiles : bobinoirs, ourdissoirs et machines similaires
• métiers à tisser, y compris les métiers à main
• machines et métiers à bonneterie
• machines et métiers à filet, à tulle, à dentelle, à passementerie, etc.
• la fabrication de machines et d'appareils auxiliaires pour les machines de l'industrie textile :
• ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaïnes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, broches, ailettes, etc.
• la fabrication de machines à imprimer sur les matières textiles
• la fabrication de machines et d'appareils pour le TRAITEMENT des tissus :
• machines et appareils pour le lavage, le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des tissus en matières textiles
• machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus en matières textiles
• la fabrication de machines et d'appareils de blanchisserie :
• machines à repasser, y compris les presses à fixer
• machines commerciales à laver et à sécher le linge
• machines pour le nettoyage à sec
• la fabrication de machines à coudre ainsi que de têtes et d'aiguilles pour machines à coudre (à usage domestique ou autre)
• la fabrication de machines et d'appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés
• la fabrication de machines et d'appareils pour l'industrie du cuir :
• machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou des peaux
• machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures et des autres ouvrages en cuir, en peau ou en pelleterie

Ne comprend pas

• la fabrication de cartes en papier ou en carton pour mécaniques Jacquard (cf. 17.29Z)
• la fabrication de machines à laver et à sécher le linge de type ménager (cf. 27.51Z)
• la fabrication de calandres (cf. 28.29B)
• la fabrication de machines et d'appareils pour le brochage ou la reliure (cf. 28.99A)

Produits associés

• 28.94.11 Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles, machines pour la préparation des fibres textiles
• 28.94.12 Métiers à filer, machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage
• 28.94.13 Métiers à tisser
• 28.94.14 Machines et métiers à tricoter, machines de couture-tricotage et machines similaires, machines à touffeter
• 28.94.15 Machines et matériels auxiliaires pour l'industrie textile, machines à imprimer les textiles
• 28.94.21 Machines pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le repassage, le pressage, la teinture, l'enroulage et autres opérations similaires des fils et textiles, machines pour la finition du feutre
• 28.94.22 Machines à laver de type industriel, machines pour le nettoyage à sec, machines à sécher d'une capacité supérieure à 10 kg
• 28.94.23 Essoreuses à linge
• 28.94.24 Machines à coudre industrielles
• 28.94.30 Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation d'articles chaussants ou autres
• 28.94.40 Machines à coudre domestiques
• 28.94.51 Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage
• 28.94.52 Parties d'autres machines pour l'industrie textile et la confection
• 28.94.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries textiles

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32.50A Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire

Comprend

• la fabrication de draps chirurgicaux et de fils et compresses stériles
• la fabrication de produits d'obturation dentaire et de ciments dentaires (à l'exception des préparations destinées à faciliter l'adhérence des dentiers), de cire dentaire et d'autres préparations à base de plâtre dentaire
• la fabrication de ciments pour la réfection osseuse
• la fabrication de fours de laboratoires dentaires
• la fabrication d'appareils de nettoyage par ultrasons destinés à un usage en laboratoire
• la fabrication de stérilisateurs de laboratoires
• la fabrication d'équipements de distillation de laboratoire, de centrifugeuses de laboratoire
• la fabrication de mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, tel que :
• tables d'opération
• tables d'examen
• lits à mécanismes pour usages cliniques
• fauteuils de dentistes
• la fabrication de plaques et de vis pour la fixation des os, de seringues, d'aiguilles, de cathéters, de canules, etc.
• la fabrication d'instruments nécessaires à l'exercice de l'art dentaire
• la fabrication de dents artificielles, bridges etc. fabriqués en laboratoires dentaires
• la fabrication de matériel orthopédique et prothétique
• la fabrication d'yeux artificiels
• la fabrication de thermomètres médicaux
• la fabrication d'appareils respiratoires

Ne comprend pas

• la fabrication de préparations destinées à faciliter l'adhérence des dentiers (cf. 20.42Z)
• la fabrication d'ouates, de pansements imprégnés à usage médical, etc. (cf. 21.20Z)
• la fabrication d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques (cf. 26.60Z)
• la fabrication de fauteuils roulants (cf. 30.92A)
• la fabrication de masques à gaz non médicaux (cf. 32.99Z)

Produits associés

• 32.50.11 Instruments et appareils utilisés dans les TRAITEMENTs dentaires
• 32.50.12 Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire
• 32.50.13 Seringues, aiguilles, cathéters, canules et articles similaires, instruments et appareils ophtalmologiques et autres nca
• 32.50.21 Instruments et appareils thérapeutiques, appareils respiratoires
• 32.50.22 Articulations artificielles, appareils orthopédiques, dents artificielles, dentiers, prothèses nca
• 32.50.23 Parties et accessoires de prothèses et appareils orthopédiques
• 32.50.30 Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires, fauteuils de coiffeurs et sièges similaires, et leurs parties
• 32.50.50 Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales
• 32.50.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements médicaux et chirurgicaux et d'appareils orthopédiques

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35.21Z Production de combustibles gazeux

Comprend

• la production, pour les besoins de l'approvisionnement en gaz, de gaz obtenus par gazéification du charbon ou à partir de co-produits de l'agriculture ou de déchets
• la production de combustibles gazeux d'une valeur calorifique déterminée par purification, mélange ou d'autres TRAITEMENTs de gaz d'origines diverses, y compris le gaz naturel

Ne comprend pas

• la production de gaz naturel brut (cf. 06.20Z)
• l'exploitation de fours à coke (cf. 19.10Z)
• la fabrication de produits pétroliers raffinés (cf. 19.20Z)
• la fabrication de gaz industriels (cf. 20.11Z)

Produits associés

• 35.21.10 Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz de gazogène et gaz similaires, autres que gaz de gaz de pétrole

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36.00Z Captage, TRAITEMENT et distribution d'eau

Comprend

• le captage d'eau à partir de rivières, de lacs et de puits, etc.
• la collecte d'eau de pluie
• le TRAITEMENT de l'eau aux fins de la distribution d'eau
• le TRAITEMENT de l'eau pour des usages industriels ou autres
• le dessalement de l'eau de mer ou d'eaux souterraines, pour autant que la production d'eau constitue l'activité principale
• la distribution de l'eau par conduites, camions ou autres moyens de transport
• l'exploitation de canaux d'irrigation

Ne comprend pas

• l'exploitation d'appareils d'irrigation à des fins agricoles (cf. 01.61Z)
• le TRAITEMENT des eaux usées à des fins de prévention de la pollution (cf. 37.00Z)
• le transport (sur de longues distances) d'eau par conduite (cf. 49.50Z)

Produits associés

• 36.00.11 Eau potable
• 36.00.12 Eaux non potables
• 36.00.20 Traitement et distribution de l'eau par réseau
• 36.00.30 Commerce de l'eau par réseau

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37.00Z Collecte et TRAITEMENT des eaux usées

Comprend

• l'exploitation de réseaux d'assainissement ou d'installations de TRAITEMENT des eaux usées
• la collecte et le transport des eaux usées ménagères ou industrielles et des eaux de pluie au moyen de réseaux d'assainissement, de collecteurs, de fosses et d'autres moyens de transports (camions de vidange, etc.)
• la vidange et le nettoyage des puisards, des fosses septiques, des puits et des fosses, l'entretien des toilettes chimiques
• le TRAITEMENT des eaux usées (ménagères ou industrielles, eaux usées des piscines, etc.) au moyen de procédés physiques, chimiques et biologiques, tels que la dilution, le criblage, la filtration, la sédimentation, etc.
• l'entretien et le nettoyage des égouts et des canalisations, y compris le curetage des égouts
• l'évacuation et le TRAITEMENT des boues d'épuration

Ne comprend pas

• la décontamination des eaux de surface et des eaux souterraines polluées, in situ (cf. 39.00Z)
• la construction ou la réparation de réseaux d'égouts (cf. 42.21Z)
• le nettoyage et le débouchage de tuyaux d'écoulement dans des bâtiments (cf. 43.22A)

Produits associés

• 37.00.11 Evacuation et TRAITEMENT des eaux usées
• 37.00.12 Vidange et nettoyage des puisards et fosses septiques
• 37.00.20 Boues d'épuration

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38.12Z Collecte des déchets dangereux

Comprend l'enlèvement de déchets dangereux, solides ou autres, c'est-à-dire les déchets contenant des substances dangereuses pour la santé humaine et pour l'environnement, telles que des substances explosives, oxydantes, inflammables, toxiques, irritantes, nocives, cancérogènes, corrosives, infectieuses ou autres. Elle comprend également les activités d'identification, de TRAITEMENT, d'emballage et d'étiquetage des déchets pour le transport.

Comprend

• la collecte de déchets dangereux, tels que :
• huiles usagées de navires, de garages
• huiles et graisses de cuisson usagées
• déchets biologiques dangereux
• déchets nucléaires
• piles usagées, etc.
• l'exploitation d'installations de transfert de déchets dangereux

Ne comprend pas

• l'assainissement et le nettoyage de bâtiments, des sites miniers, des sols ou des eaux souterraines contaminés, par exemple le désamiantage (cf. 39.00Z)

Produits associés

• 38.12.11 Collecte de déchets médicaux dangereux et d'autres déchets biologiques dangereux
• 38.12.12 Collecte d'autres déchets industriels dangereux
• 38.12.13 Collecte des déchets municipaux dangereux
• 38.12.21 Combustibles nucléaires irradiés
• 38.12.22 Déchets pharmaceutiques
• 38.12.23 Autres déchets médicaux dangereux
• 38.12.24 Déchets chimiques dangereux
• 38.12.25 Huiles usagées
• 38.12.26 Déchets métalliques dangereux
• 38.12.27 Déchets et débris de piles, batteries de piles et accumulateurs électriques
• 38.12.29 Autres déchets dangereux
• 38.12.30 Transport de déchets dangereux

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38.21Z Traitement et élimination des déchets non dangereux

Comprend

• l'élimination et le TRAITEMENT avant élimination de déchets non dangereux, solides ou autres :
• l'exploitation de décharges pour l'élimination de déchets non dangereux
• l'élimination de déchets non dangereux par combustion ou incinération ou d'autres méthodes, avec ou sans production d'électricité ou de vapeur, de carburants de substitution, de biométhane, de cendres, de compost et d'autres co-produits destinés à un usage ultérieur, etc.
• le TRAITEMENT des déchets organiques dans le but de les éliminer

Ne comprend pas

• l'incinération et la combustion de déchets dangereux (cf. 38.22Z)
• l'exploitation d'installations de tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boïtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets (cf. 38.32Z)
• la décontamination, le nettoyage des terres, de l'eau, la réduction des matières toxiques (cf. 39.00Z)

Produits associés

• 38.21.10 Traitement des déchets non dangereux pour élimination finale
• 38.21.21 Enfouissement sanitaire
• 38.21.22 Autre enfouissement
• 38.21.23 Incinération des déchets non dangereux
• 38.21.29 Elimination d'autres déchets non dangereux
• 38.21.30 Déchets de solvants organiques
• 38.21.40 Cendres et résidus issus de l'incinération des déchets

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38.22Z Traitement et élimination des déchets dangereux

Comprend l'élimination et le TRAITEMENT avant élimination de déchets dangereux, solides ou autres, c'est-à-dire les déchets contenant des substances dangereuses pour la santé humaine et pour l'environnement, telles que des substances explosives, oxydantes, inflammables, toxiques, irritantes, nocives, cancérogènes, corrosives, infectieuses ou autres.

Comprend

• l'exploitation d'installations de TRAITEMENT de déchets dangereux
• le TRAITEMENT et l'élimination d'animaux toxiques vivants ou morts et d'autres déchets contaminés
• l'incinération de déchets dangereux
• la destruction de biens hors d'usage (par exemple des réfrigérateurs) afin d'en éliminer les déchets nocifs
• le TRAITEMENT des huiles usagées de navires, de garages, des huiles et graisses de cuisson usagées, des piles usagées, etc.
• le TRAITEMENT, l'élimination et le stockage de déchets radioactifs nucléaires, y compris :
• TRAITEMENT et élimination des déchets radioactifs transitoires des hôpitaux, c'est-à-dire qui se dégraderont au cours du transport
• conditionnement, préparation et autre TRAITEMENT des déchets nucléaires avant leur stockage

Ne comprend pas

• le reTRAITEMENT des combustibles nucléaires (cf. 20.13A)
• l'incinération de déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• la décontamination, le nettoyage des terres, de l'eau, la réduction des matières toxiques (cf. 39.00Z)

Produits associés

• 38.22.11 Traitement des déchets nucléaires
• 38.22.19 Traitement d'autres déchets dangereux
• 38.22.21 Elimination des déchets nucléaires
• 38.22.29 Elimination d'autres déchets dangereux

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38.32Z Récupération de déchets triés

Comprend la transformation, généralement par un processus mécanique ou chimique, de déchets et de débris métalliques et non métalliques ou d'autres articles en matières premières secondaires. Les processus de transformation mécanique ou chimique concernés sont notamment :

• le broyage, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques tels que vieilles voitures, machines à laver hors d'usage, vieux vélos, etc.
• la réduction, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques volumineux tels que les wagons de chemin de fer
• le déchirage de déchets métalliques, de véhicules en fin de vie, etc.
• d'autres méthodes de TRAITEMENT mécanique telles que le découpage et le pressage pour réduire le volume
• la récupération de métaux à partir de déchets photographiques, tels que les bains de fixation ou les films ou papiers photographiques
• la récupération du caoutchouc (par exemple sous forme de pneumatiques usagés) pour produire des matières premières secondaires
• le triage et le pastillage de matières plastiques en vue d'obtenir des matières premières secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc.
• la transformation (nettoyage, fusion, broyage) de déchets de plastique ou de caoutchouc en granulés
• le broyage, le nettoyage et le triage du verre
• le broyage, le nettoyage et le triage d'autres déchets (par exemple décombres et gravats) en vue d'obtenir des matières premières secondaires
• la transformation d'huiles et de graisses alimentaires usées en matières premières secondaires
• la transformation d'autres déchets et résidus d'aliments, de boissons et de tabac en matières premières secondaires
• les autres formes de transformation de matériaux récupérables issus du démantèlement d'épaves en matières premières secondaires

Comprend

• le tri de matériaux récupérables par séparation et tri dans les flux de déchets non dangereux, comme les ordures ou dans les matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boïtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets

Ne comprend pas

• la fabrication de nouveaux produits finis à partir de matières premières secondaires (issues ou non de la fabrication propre), par exemple la filature d'effilochés, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets de papier, le rechapage de pneumatiques ou la production de métal à partir de déchets métalliques (cf. classes correspondantes de la section C)
• le reTRAITEMENT des combustibles nucléaires (cf. 20.13A)
• la refusion de déchets et débris métalliques (cf. 24.10Z)
• la récupération de matériaux au cours du processus de combustion ou d'incinération des déchets (cf. 38.2Z)
• le TRAITEMENT et l'élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• le TRAITEMENT des déchets organiques, y compris la production de compost, dans le but de les éliminer (cf. 38.21Z)
• la récupération d'énergie au cours du processus d'incinération des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• le TRAITEMENT et l'élimination de déchets radioactifs (cf. 38.22Z)
• le TRAITEMENT et l'élimination de déchets contaminés toxiques (cf. 38.22Z)
• le commerce de gros des matériaux de récupération, y compris la collecte et le tri de matériaux de récupération non triés associés à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z)

Produits associés

• 38.32.11 Récupération de matériaux métalliques triés
• 38.32.12 Récupération de matériaux non métalliques triés
• 38.32.21 Métaux précieux, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.22 Métaux ferreux, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.23 Cuivre, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.24 Nickel, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.25 Aluminium, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.29 Autres métaux, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.31 Verre, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.32 Papier et carton, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.33 Plastiques, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.34 Caoutchouc, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.35 Textiles, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.39 Autres matières premières secondaires non métalliques

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39.00Z Dépollution et autres services de gestion des déchets

Comprend

• la décontamination des sols et des eaux souterraines pollués, in situ ou ex situ, par exemple à l'aide de méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques
• la décontamination d'usines ou de sites industriels, y compris des usines et des sites nucléaires
• la décontamination et la dépollution des eaux superficielles à la suite de pollutions accidentelles, par exemple par l'enlèvement de polluants ou l'application de produits chimiques
• le nettoyage des rejets d'hydrocarbures sur terre, dans les eaux superficielles, dans l'océan ou dans la mer, y compris les zones côtières
• le désamiantage, l'enlèvement des peintures à base de plomb, la réduction des matières toxiques, etc.
• le déminage
• les autres activités spécialisées de lutte contre la pollution

Ne comprend pas

• la protection phytosanitaire dans l'agriculture (cf. 01.61Z)
• le TRAITEMENT de l'eau aux fins de la distribution d'eau (cf. 36.00Z)
• le TRAITEMENT et l'élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• le TRAITEMENT et l'élimination des déchets dangereux (cf. 38.22Z)
• le balayage, l'arrosage des chaussées et les autres services de voirie (cf. 81.29B)

Produits associés

• 39.00.11 Dépollution et nettoyage des sols et eaux souterraines
• 39.00.12 Dépollution et nettoyage des eaux de surface
• 39.00.13 Dépollution et nettoyage de l'air
• 39.00.14 Dépollution des constructions
• 39.00.21 Confinement, contrôle et suivi de la dépollution de sites et autre dépollution de sites
• 39.00.22 Autres opérations de dépollution
• 39.00.23 Autres contrôles spécialisés de la pollution

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42.21Z Construction de réseaux pour fluides

Comprend la construction de lignes de distribution pour le transport de fluides et des bâtiments et structures faisant partie intégrante de ces systèmes.

Comprend

• la construction d'ouvrages de génie civil pour :
• conduites couvrant de longues distances et urbaines
• conduites et canalisations d'eau
• systèmes d'irrigation (canaux)
• réservoirs
• la construction de :
• réseaux d'assainissement, y compris leur réparation
• stations d'épuration
• stations de pompage
• le forage de puits d'eau
• l'installation de fosses septiques

Ne comprend pas

• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)
• l'installation de systèmes d'arrosage automatique des pelouses (cf. 43.22A)

Produits associés

• 42.21.11 Réseaux longue distance pour fluides
• 42.21.12 Réseaux locaux pour fluides
• 42.21.13 Systèmes d'irrigation (canaux), conduites principales et d'alimentation pour l'eau, stations de TRAITEMENT d'eau, stations d'épuration des eaux usées et stations de pompage
• 42.21.21 Travaux de construction de réseaux longue distance
• 42.21.22 Travaux de construction de réseaux locaux, y compris services auxiliaires
• 42.21.23 Travaux de construction de systèmes d'irrigation (canaux), conduites principales et d'alimentation pour l'eau, stations de TRAITEMENT d'eau, stations d'épuration des eaux usées et stations de pompage
• 42.21.24 Forage de puits à eau et travaux d'installation de fosses septiques

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43.22A Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Comprend

• l'installation dans des bâtiments ou d'autres projets de construction des éléments suivants :
• réseaux de distribution d'eau et de gaz
• plomberie et appareils sanitaires
• installations d'extinction automatique d'incendie
• l'installation de réseaux sous pression de lutte contre le feu (y compris robinets d'incendie armés)
• l'installation de systèmes d'arrosage automatique des pelouses
• l'installation de conduits

Ne comprend pas

• le TRAITEMENT de l'eau des piscines collectives avec ou sans entretien des conduites (cf. 37.00Z)

Produits associés

• 43.22.11 Travaux d'installation de distribution d'eau
• 43.22.20 Travaux d'installation de distribution de gaz

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43.91A Travaux de charpente

Comprend

• le montage de charpentes en bois

Ne comprend pas

• les opérations de TRAITEMENT chimique à façon des charpentes (cf.16.10B)
• le montage de charpentes métalliques (cf. 43.99B)

Produits associés

• 43.91.11 Travaux de charpente

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43.99A Travaux d'étanchéification

Comprend

• les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés :
• travaux d'imperméabilisation et d'étanchéité : toitures-terrasses, ouvrages enterrés, façades, piscines
• travaux de déshumidification des bâtiments, TRAITEMENT contre l'humidité

Produits associés

• 43.99.10 Travaux d'étanchéification

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46.21Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Comprend

• le commerce de gros de céréales
• le commerce de gros de fruits oléagineux
• le commerce de gros de semences et de plants
• le commerce de gros de tabac non manufacturé
• le commerce de gros de laine sans TRAITEMENT de celle-ci
• le commerce de gros d'aliments pour le bétail et d'autres matières premières agricoles
• le commerce de gros de matériaux, résidus et sous-produits utilisés pour la fabrication d'aliments pour animaux

Ne comprend pas

• le commerce de gros des aliments pour animaux de compagnie (cf. 46.38B)
• le commerce de gros de fibres textiles (cf. 46.76Z)
• le commerce de gros de semences de fleurs (cf. 46.22Z)

Produits associés

• 46.21.11 Commerce de gros de céréales
• 46.21.12 Commerce de gros de semences (autres qu'oléagineux)
• 46.21.13 Commerce de gros de graines et fruits oléagineux
• 46.21.14 Commerce de gros d'aliments pour le bétail
• 46.21.19 Commerce de gros d'autres matières premières agricoles nca
• 46.21.20 Commerce de gros de tabac non manufacturé

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46.77Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris

Comprend

• le commerce de gros de déchets et débris métalliques et non métalliques et de matériaux de récupération, y compris la collecte, le tri, la séparation, le démontage de biens usés tels que les automobiles afin de récupérer des pièces réutilisables, le reconditionnement, le stockage et la livraison mais sans réelle transformation. De plus, les déchets achetés et vendus ont une valeur résiduelle

Ne comprend pas

• l'enlèvement des déchets ménagers et industriels (cf. 38.1)
• le TRAITEMENT des déchets non à des fins de réutilisation dans un processus de fabrication industrielle mais d'élimination (cf. 38.2)
• la récupération de déchets, de débris et d'autres articles sous la forme de matières premières secondaires si une réelle transformation est requise (les matières premières secondaires résultantes sont propres à une utilisation directe dans un processus de fabrication industrielle et ne sont pas un produit fini) (cf. 38.3)
• le démantèlement d'automobiles, d'ordinateurs, de télévisions et d'autres matériels à des fins de récupération de matériaux (cf. 38.31Z)
• la démolition navale (cf. 38.31Z)
• le déchiquetage de véhicules par un procédé mécanique (cf. 38.32Z)
• le commerce de détail de biens d'occasion (cf. 47.79Z)

Produits associés

• 46.77.10 Commerce de gros de déchets et débris

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53.10Z Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel

Comprend les activités postales réalisées par un ou plusieurs opérateurs désignés pour assumer l'obligation de service universel. Ces activités comprennent l'utilisation de l'infrastructure de service universel, notamment les points de vente au détail, les installations de tri et de TRAITEMENT et les transporteurs pour l'enlèvement et la livraison du courrier. La distribution peut inclure des lettres, des cartes postales, des imprimés (journaux, périodiques, publicités, etc.), de petits paquets ou des documents. Sont compris également les autres services nécessaires pour remplir l'obligation de service universel.

Comprend

• la levée, le tri, l'acheminement et la distribution (nationale ou internationale) de lettres, colis et petits paquets (assimilés à du courrier) par les services postaux chargés de l'obligation de service universel. Il peut être fait appel à un ou à plusieurs modes de transport et l'acheminement peut s'effectuer par un moyen de transport détenu en propre (privé) ou par un moyen de transport public.
• la collecte du courrier et des colis dans les boïtes à lettres publiques ou les bureaux de poste
• l'acheminement des journaux au tarif de la presse, l'envoi en nombre sans adresse
• les services des bureaux de poste tels que la poste restante

Ne comprend pas

• les activités se rattachant à l'émission et au paiement de mandats ainsi que les activités des caisses d'épargne postales et d'autres activités à caractère financier (cf. 64.19Z)
• la location de boïtes postales (cf. 82.19Z)

Produits associés

• 53.10.11 Acheminement de journaux et revues dans le cadre d'une obligation de service universel
• 53.10.12 Acheminement de lettres dans le cadre d'une obligation de service universel
• 53.10.13 Acheminement de colis dans le cadre d'une obligation de service universel
• 53.10.14 Services de guichet postal
• 53.10.19 Autres services de poste dans le cadre d'une obligation de service universel

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58.29C Edition de logiciels applicatifs

Comprend

• l'édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que :
• applications bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, applications à caractère éducatif, etc.
• l'édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de TRAITEMENT spécifique ou un ensemble de tâches pour un domaine d'activité spécifique
• l'édition de logiciels utilitaires
• l'édition de logiciels de gestion de base de données

Produits associés

• 58.29.13 Logiciels de gestion de base de données, sur support physique
• 58.29.21 Applications commerciales et domestiques générales, sur support physique
• 58.29.29 Autres logiciels d'application, sur support physique
• 58.29.32 Logiciels d'application, en téléchargement
• 58.29.40 Logiciels en ligne
• 58.29.50 Services de licence pour l'utilisation de logiciels informatiques

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59.12Z Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision

Comprend

• les activités de post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision, telles que montage, conversion film/bande, post-synchronisation, sous-titrage, création de génériques, infographie, animations d'images et effets spéciaux, doublage, de même que le développement et le TRAITEMENT de films cinématographiques
• les activités des laboratoires spécialisés dans la production de films d'animation
• les activités des cinémathèques

Ne comprend pas

• le tirage de contretypes (à l'exception de la reproduction de films destinés à être projetés dans des salles) et la reproduction de bandes magnétiques audio et vidéo, de CD et de DVD à partir d'originaux (cf. 18.20Z)
• le commerce de gros de cassettes vidéo, de CD, de DVD enregistrés (cf. 46.43Z)
• le commerce de gros de cassettes vidéo et de CD vierges (cf. 46.52Z)
• le commerce de détail de cassettes vidéo, de CD, de DVD (cf. 47.63Z)
• l'activité des studios d'enregistrement (cf. 59.20Z)
• le développement de films non destinés à l'industrie cinématographique (cf. 74.20Z)
• la location de DVD et vidéocassettes au public (cf. 77.22Z)
• les activités pour compte propre des acteurs, des dessinateurs de dessins animés, des metteurs en scène et des techniciens, etc. (cf. 90.0)

Produits associés

• 59.12.11 Services d'édition audiovisuelle
• 59.12.12 Services de transfert et de duplication de bandes mères
• 59.12.13 Services de correction de couleurs et de restauration numérique
• 59.12.14 Services d'effets visuels
• 59.12.15 Services d'animation
• 59.12.16 Services de sous-titrage
• 59.12.17 Services d'édition et de conception sonore
• 59.12.19 Autres services de post-production de films cinématographiques, de vidéos et d'émissions de télévision

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62.03Z Gestion d'installations informatiques

Comprend

• les services de gestion et d'exploitation sur site des systèmes informatiques et/ou de TRAITEMENT des données du client, ainsi que les services d'assistance connexes

Produits associés

• 62.03.11 Services de gestion de réseaux
• 62.03.12 Services de gestion de systèmes informatiques

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62.09Z Autres activités informatiques

Comprend

• les activités dans le domaine informatique et des technologies de l'information non classées ailleurs, telles que :
• les services de récupération après un sinistre informatique
• l'installation (configuration) d'ordinateurs personnels
• les services d'installation de logiciels

Ne comprend pas

• l'installation de gros systèmes et d'ordinateurs similaires (cf. 33.20C)
• la programmation informatique (cf. 62.01Z)
• les services de conseil informatique (cf. 62.02A)
• la gestion d'installations informatiques (cf. 62.03Z)
• le TRAITEMENT et l'hébergement des données (cf. 63.11Z)

Produits associés

• 62.09.10 Installation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
• 62.09.20 Autres services informatiques et des technologies de l'information nca

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63.11Z Traitement de données, hébergement et activités connexes

Comprend la fourniture d'infrastructures destinées aux services d'hébergement, de TRAITEMENT des données et d'autres activités similaires. Elle inclut les activités d'hébergement spécialisées comme les services d'hébergement de sites web, d'applications ou de services de diffusion continue (streaming) ou encore la mise à la disposition de clients d'installations informatiques à temps partagé sur gros ordinateurs. Les activités de TRAITEMENT des données comprennent les services de TRAITEMENT complets et la préparation de rapports spécifiques à partir des données fournies par le client, les services spécialisés de saisie et de TRAITEMENT automatisé des données, y compris les activités de gestion de bases de données.

Ne comprend pas

• l'édition de logiciels standard (cf. 58.29), le développement de logiciels (62.01Z)
• les activités où le fournisseur n'utilise l'ordinateur que comme un outil, classées en fonction de leur nature

Produits associés

• 63.11.11 Traitement de données
• 63.11.12 Hébergement de sites Internet
• 63.11.13 Fourniture de services applicatifs
• 63.11.19 Fourniture d'autres infrastructures d'hébergement et informatiques
• 63.11.21 Contenu vidéo en flux continu (streaming)
• 63.11.22 Contenu audio en flux continu (streaming)
• 63.11.30 Espaces publicitaires sur Internet

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64.19Z Autres intermédiations monétaires

Comprend

• la réception de dépôts et/ou de proches substituts de dépôts et l'octroi de crédits ou le prêt de fonds. L'octroi de crédit peut prendre différentes formes (prêts, hypothèques, cartes de crédit, etc.). Ces activités sont généralement effectuées par des institutions monétaires autres que les banques centrales, comme les :
• établissements bancaires
• caisses d'épargne
• caisses de crédit mutuel
• les activités de virements postaux et des caisses d'épargne postales
• l'octroi de prêts au logement par des institutions spécialisées recevant des dépôts
• les activités se rattachant à l'émission et au paiement de mandats

Ne comprend pas

• l'octroi de prêts au logement par des institutions spécialisées ne recevant pas de dépôts (cf. 64.92Z)
• les activités de TRAITEMENT et de règlement des transactions effectuées par carte de crédit (cf. 66.19B)

Produits associés

• 64.19.11 Services de dépôts offerts aux sociétés et déposants institutionnels
• 64.19.12 Services de dépôts offerts aux autres déposants
• 64.19.21 Services de crédits interindustriels des institutions monétaires
• 64.19.22 Services de crédits à la consommation des institutions monétaires
• 64.19.23 Services de crédits hypothécaires résidentiels des institutions monétaires
• 64.19.24 Services de crédits hypothécaires non résidentiels des institutions monétaires
• 64.19.25 Services de crédits commerciaux non hypothécaires des institutions monétaires
• 64.19.26 Services de cartes de crédit des institutions monétaires
• 64.19.29 Autres services de crédits des institutions monétaires
• 64.19.30 Autres services d'intermédiation monétaire nca

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66.19B Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, nca

Comprend

• les activités auxiliaires des activités de services financiers nca :
• les activités de TRAITEMENT et de règlement des transactions financières, y compris des transactions effectuées par carte de crédit
• les services de conseils en placement
• les activités des conseillers et courtiers en hypothèque
• les services d'investissement financier, de fiducie ou de garde pour le compte de tiers

Ne comprend pas

• les activités des agents et courtiers d'assurances (cf. 66.22Z)
• la gestion de fonds (cf. 66.30Z)

Produits associés

• 66.19.10 Services de TRAITEMENT et compensation des opérations sur valeurs immobilières
• 66.19.21 Services de fusions et acquisitions
• 66.19.22 Services de financement des entreprises et de capital-risque
• 66.19.29 Autres services auxiliaires liés aux banques d'investissement
• 66.19.31 Services de fiducie
• 66.19.32 Services de garde
• 66.19.91 Services de conseil financier
• 66.19.92 Services de TRAITEMENT et compensation de transactions financières
• 66.19.99 Autres services auxiliaires aux services financiers nca , à l'exclusion des assurances et des caisses de retraite

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69.20Z Activités comptables

Comprend

• l'enregistrement d'opérations commerciales pour les entreprises ou autres
• l'établissement ou la vérification de comptes financiers
• l'examen des comptes et la certification de leur exactitude
• l'établissement de déclarations fiscales pour les particuliers et les entreprises
• les activités de conseil et de représentation (autre que la représentation juridique), pour le compte de clients, devant l'administration fiscale
• l'activité des centres de gestion agréés

Ne comprend pas

• les activités de TRAITEMENT et de tabulation des données (cf. 63.11Z)
• le conseil de gestion en matière de systèmes comptables, les procédures de contrôle budgétaire (cf. 70.22Z)
• le recouvrement de factures (cf. 82.91Z)

Produits associés

• 69.20.10 Services d'audit financier
• 69.20.21 Services de vérification comptable
• 69.20.22 Services d'établissement d'états financiers
• 69.20.23 Services de tenue de livres de comptes
• 69.20.24 Services de livres de paie
• 69.20.29 Autres services comptables
• 69.20.31 Services de conseil fiscal aux entreprises
• 69.20.32 Services de planification fiscale aux particuliers
• 69.20.40 Services d'insolvabilité et de mise sous séquestre

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72.11Z Recherche-développement en biotechnologie

Comprend la recherche et le développement expérimental en biotechnologie

Comprend

• ADN/ARN : génomique, pharmacogénomique, sondes géniques, génie génétique, séquençage/synthèse/amplification de l'ADN/ARN, profilage de l'expression génétique et utilisation de la technologie antisens
• protéines et autres molécules : séquençage/synthèse/ingénierie de protéines et peptides (y compris hormones à grandes molécules), amélioration des méthodes d'administration de médicaments à grandes molécules, protéomique, isolation et purification des protéines, signalisation, identification des récepteurs cellulaires
• culture et ingénierie des cellules et tissus : culture de cellules/tissus, génie tissulaire (y compris structures d'échafaudage tissulaires et génie biomédical), fusion cellulaire, stimulants vaccinaux/immunitaires, manipulation embryonnaire
• techniques biotechnologiques des procédés : fermentation au moyen de bioréacteurs, bioTRAITEMENT, biolessivage, biopulpage, bioblanchiment, biodésulphuration, biorestauration, biofiltration et phytorestauration
• vecteurs de gènes et d'ARN : thérapie génique, vecteurs viraux
• bioinformatique : construction de bases de données sur les génomes, les séquences de protéines, modélisation de processus biologiques complexes, y compris biologie systémique
• nanobiotechnologie : application des outils et procédés de nano/microfabrication pour construire des dispositifs permettant d'étudier les biosystèmes, avec des applications dans l'administration des médicaments, le diagnostic, etc.

Produits associés

• 72.11.11 Recherche et développement expérimental en biotechnologie de santé
• 72.11.12 Recherche et développement expérimental en biotechnologie environnementale et industrielle
• 72.11.13 Recherche et développement expérimental en biotechnologie agricole
• 72.11.20 Projets originaux de recherche et développement en biotechnologies

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74.20Z Activités photographiques

Comprend

• la production photographique réalisée à titre commercial ou privé :
• photographies d'identité, photographies de classe, de mariage, etc.
• photographies publicitaires, d'édition, de mode, à des fins immobilières ou touristiques
• photographie aérienne
• réalisation de vidéos pour des événements : mariages, réunions, etc.
• le TRAITEMENT des films :
• développement, tirage et agrandissement de photos ou de films réalisés par les clients
• laboratoires de développement et tirage de photos et de films
• boutiques photos avec développement en une heure
• montage de diapositives
• copie, restauration et retouche de photographies
• activités de photojournalistes indépendants
• le microfilmage de documents

Ne comprend pas

• le TRAITEMENT des films relevant de l'industrie du cinéma et de la télévision (cf. 59.12Z)
• l'information cartographique et spatiale (cf. 71.12B)
• l'exploitation de photomatons fonctionnant en libre service avec des pièces (cf. 96.09Z)

Produits associés

• 74.20.11 Plaques et films photographiques, exposés, mais non développés
• 74.20.12 Plaques et films photographiques, exposés et développés, pour reproduction offset
• 74.20.19 Autres plaques et films photographiques exposés et développés
• 74.20.21 Services des studios photographiques
• 74.20.22 Services photographiques publicitaires et connexes
• 74.20.23 Services de photographie et de vidéo pour cérémonies
• 74.20.24 Services de photographie aérienne
• 74.20.29 Autres services de photographie spécialisés
• 74.20.31 Services de développement et de tirage photographique
• 74.20.32 Services de restauration et retouche de photographies
• 74.20.39 Autres services photographiques nca

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77.33Z Location et location-bail de machines de bureau et de matériel informatique

Comprend

• la location et la location-bail de machines et équipements de bureau, sans opérateur :
• ordinateurs et équipements périphériques
• duplicateurs, machines à écrire et machines de TRAITEMENT de textes
• machines et matériels comptables : caisses enregistreuses, calculateurs électroniques, etc.
• mobilier de bureau

Produits associés

• 77.33.11 Location et location-bail de machines et équipements de bureau (à l'exclusion de matériel informatique)
• 77.33.12 Location et location-bail de matériel informatique

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81.10Z Activités combinées de soutien lié aux bâtiments

Comprend la prestation d'une combinaison de services de soutien dans les installations du client. Ces services comprennent le nettoyage intérieur courant, l'entretien, l'élimination des ordures, le gardiennage et la sécurité, la distribution du courrier, la blanchisserie et des services de soutien annexes. Ces activités de soutien sont effectuées par du personnel qui n'intervient pas dans les activités essentielles du client ou n'est pas chargé de celles ci.

Comprend

• l'administration et la gestion des bâtiments des administrations publiques

Ne comprend pas

• la prestation d'un seul des services, par exemple nettoyage intérieur courant (cf. sous-classe correspondante en fonction du service fourni)
• la mise à disposition de personnel d'encadrement et d'exploitation pour assurer le fonctionnement complet de l'établissement du client, comme un hôtel, un restaurant, une mine ou un hôpital (cf. sous-classe de l'unité exploitée)
• la prestation de services de gestion et d'exploitation sur site des systèmes informatiques et/ou de TRAITEMENT des données du client (cf. 62.03Z)

Produits associés

• 81.10.10 Services d'appui combinés pour installations diverses

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82.19Z Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau

Comprend diverses activités de photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau. Les activités de photocopie/impression de documents classées ici concernent uniquement des activités d'impression en petit tirage.

Comprend

• la préparation de documents
• la révision ou la correction de documents
• la frappe et le TRAITEMENT de texte
• les services de secrétariat, y compris gestion de dossiers et archivage
• la transcription de documents
• la rédaction de lettres et de curriculum vitae
• la location de boïtes aux lettres et d'autres services postaux et de courrier, tels que le tri préalable, l'adressage, etc. (à l'exclusion du publipostage)
• la photocopie
• la duplication
• le tirage de plans
• d'autres services de reproduction de documents n'offrant pas de services d'impression (impression offset, impression-minute, services de pré-presse)
• l'impression numérique de documents en petits tirages

Ne comprend pas

• l'impression de documents (impression offset, impression numérique en grands tirages, etc.) (cf.18.12Z)
• les activités de pré-presse (cf. 18.13Z)
• le publipostage (cf. 73.11Z)
• les services de sténographie spécialisés, tels que la transcription des délibérations des tribunaux (cf. 82.99Z)

Produits associés

• 82.19.11 Services de duplication
• 82.19.12 Etablissement de fichiers d'adresses et services d'expédition de documents
• 82.19.13 Préparation de documents et autres services spécialisés de soutien administratif

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88.99A Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents

Comprend

• autres activités d'accueil ou d'accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents :
• services des oeuvres d'adoption
• protection des enfants et adolescents contre les mauvais TRAITEMENTs, guidance infantile
• actions socio-éducatives en milieu ouvert à destination des enfants et adolescents, y compris via les familles

Produits associés

• 88.99.11 Services d'orientation et de conseil nca en faveur des enfants

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96.02B Soins de beauté

Comprend

• les conseils en beauté et les soins du visage et de la peau : maquillage, TRAITEMENT anti-rides, massages faciaux, etc.
• les soins de manucure et de pédicure

Produits associés

• 96.02.13 Soins esthétiques, de manucure et de pédicure
• 96.02.19 Autres soins de beauté

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96.04Z Entretien corporel

Comprend

• les activités d'entretien corporel telle que celles fournies par les bains turcs, les saunas et les bains de vapeur, les solariums, les stations thermales, les instituts d'amaigrissement et d'amincissement, les instituts de massage, etc.

Ne comprend pas

• les massages et TRAITEMENTs médicaux (cf. 86.90E)
• les activités des clubs et centres de santé, de culture physique et de musculation (cf. 93.13Z)

Produits associés

• 96.04.10 Services d'entretien corporel

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Réalisez Votre Devis Expert Comptable pour l'écôtage et le resséchage du tabac

Ne comprend pas

• la culture ou le TRAITEMENT préliminaire du tabac (cf. 01.15Z et 01.63Z)

Produits associés

• 12.00.11 Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés
• 12.00.19 Autres tabacs et succédanés manufacturés, tabacs homogénéisés ou reconstitués, extraits et essences de tabac
• 12.00.20 Déchets de tabac
• 12.00.99 Opérations sous-traitées intervenant dans l'élaboration de produits du tabac

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16.10B Imprégnation du bois

Comprend

• l'imprégnation ou le TRAITEMENT chimique en vue de la conservation des bois, y compris des charpentes ou ossatures de bâtiments

Produits associés

• 16.10.91 Séchage, imprégnation ou TRAITEMENT chimique du bois

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20.13A Enrichissement et reTRAITEMENT de matières nucléaires

Comprend

• l'enrichissement de minerais d'uranium et de thorium
• le reTRAITEMENT de combustibles nucléaires

Ne comprend pas

• le TRAITEMENT et l'élimination de déchets nucléaires (cf. 38.22Z)

Produits associés

• 20.13.11 Uranium et plutonium enrichis et leurs composés
• 20.13.12 Uranium et thorium appauvris et leurs composés
• 20.13.13 Autres éléments, isotopes et composés radioactifs, alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges contenant ces éléments, isotopes ou composés
• 20.13.14 Eléments combustibles, non irradiés, pour réacteurs nucléaires
• 20.13.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base

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24.46Z élaboration et transformation de matières nucléaires

Comprend

• la fusion et le raffinage d'uranium et de thorium

Ne comprend pas

• l'enrichissement et le reTRAITEMENT de matières nucléaires (cf. 20.13A)

Produits associés

• 24.46.10 Uranium naturel et ses composés, alliages, dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant de l'uranium naturel ou des composés
• 24.46.99 Opérations sous-traitées intervenant dans le TRAITEMENT de combustibles nucléaires

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25.61Z Traitement et revêtement des métaux

Comprend

• les opérations de TRAITEMENT ou de revêtement des métaux exécutées pour des tiers :
• TRAITEMENTs thermiques (trempe superficielle, etc.) et thermochimiques (cémentation, nitruration,etc.) des métaux
• revêtements métalliques des métaux par électrolyse ou immersion
• anodisation des métaux légers
• polissage et autres TRAITEMENTs mécaniques des métaux
• revêtements protecteurs et décoratifs des métaux (émaillage, vernissage, phosphatation, peinture, marquage sérigraphique, etc.)
• plastification des métaux
• gravure sur métaux

Ne comprend pas

• les activités des maréchaux-ferrants (cf. 01.62Z)
• le doublage ou le placage de métaux précieux (cf. 24.41Z)
• les "services minute" de gravure (cf. 95.29Z)

Produits associés

• 25.61.11 Revêtement métallique des métaux
• 25.61.12 Revêtement non métallique des métaux
• 25.61.21 Traitements thermiques des métaux, autres que revêtement métallique
• 25.61.22 Autres TRAITEMENTs de surface des métaux

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26.20Z Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques

Comprend la fabrication et/ou l'assemblage d'ordinateurs, tels que des gros systèmes, des ordinateurs de bureau, des ordinateurs portables et des serveurs, ainsi que des équipements informatiques périphériques, tels que systèmes de stockage et unités d'entrée et de sortie (imprimantes, écrans, claviers). Les ordinateurs peuvent être analogiques, numériques ou hybrides. Les ordinateurs numériques, les plus courants, sont des appareils capables de réaliser l'ensemble des opérations suivantes :

1. enregistrer le ou les programmes de TRAITEMENT et les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes
2. être librement programmés conformément aux besoins de l'utilisateur
3. résoudre les opérations arithmétiques conformément aux instructions de l'utilisateur
4. exécuter, sans aucune intervention humaine, un programme de TRAITEMENT imposant à l'ordinateur de modifier son exécution par une décision logique durant le processus.

Les ordinateurs analogiques sont capables de simuler des modèles mathématiques et comprennent au moins des éléments de contrôle analogique et de programmation.

Comprend

• la fabrication ou l'assemblage d'ordinateurs de tous types : de bureau, portables, serveurs, gros systèmes, de poche (PDA)
• la fabrication de terminaux informatiques spécialisés
• la fabrication d'unités centrales
• la fabrication d'unités d'entrée ou de sortie ou d'autres unités périphériques :
• unités de stockage et de mémoire magnétiques, internes et externes (y compris clés USB)
• lecteurs de disques magnétiques, lecteurs flash et autres systèmes de stockage
• lecteurs de disques optiques (CD-ROM, CD-RW, DVD-ROM, DVD-RW, etc.)
• lecteurs de cartes à puce
• scanners y compris les lecteurs à code barre
• moniteurs et terminaux
• claviers et souris
• imprimantes
• transcodeurs
• vidéo projecteurs
• manettes de jeux
• casques à vision virtuelle
• la fabrication de terminaux informatiques, tels que des guichets automatiques de banque, des terminaux point de vente, non mécaniques
• la fabrication d'appareils multi fonctions effectuant deux ou plus des fonctions suivantes : impression, photocopie, télécopie, numérisation

Ne comprend pas

• la reproduction de supports enregistrés de tous types (cf. 18.2)
• la fabrication de composants électroniques et d'assemblages électroniques utilisés dans l'informatique tels que modems internes ou externes, modules et cartes électroniques assemblées (cf. 26.1)
• la fabrication de modems (équipement porteur) et d'interrupteurs de communication numérique, d'équipements de communication de données (par exemple ponts, routeurs, passerelles, etc.) (cf. 26.30Z)
• la fabrication de produits électroniques grand public, tels que lecteurs de CD et de DVD (cf. 26.40Z)
• la fabrication d'écrans de télévision de tous types (cf. 26.40Z)
• la fabrication de consoles de jeux vidéo (cf. 26.40Z)
• la fabrication de supports optiques et magnétiques vierges destinés à être utilisés avec les ordinateurs et d'autres appareils (cf. 26.80Z)

Produits associés

• 26.20.11 Micro-ordinateurs portables dont le poids n'excède pas 10 kg, tels que "laptops" ou "note books", assistants personnels numériques et équipements similaires
• 26.20.12 Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau
• 26.20.13 Unités intégrées de TRAITEMENT de l'information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de TRAITEMENT et un dispositif d'entrée-sortie
• 26.20.14 Systèmes informatiques
• 26.20.15 Autres unités intégrées de TRAITEMENT de l'information comportant, sous une même enveloppe ou non, un ou deux des types d'unités suivants : unité de stockage, unité d'entrée, unité de sortie
• 26.20.16 Unités d'entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe
• 26.20.17 Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique
• 26.20.18 Unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes : impression, scannage, copie, télécopie
• 26.20.21 Unités de mémoire
• 26.20.22 Dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteurs
• 26.20.30 Autres unités pour matériel informatique
• 26.20.40 Parties et accessoires pour matériel informatique
• 26.20.91 Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
• 26.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques

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28.23Z Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques)

Comprend

• la fabrication de machines à calculer
• la fabrication de caisses enregistreuses
• la fabrication de calculateurs, électroniques ou non
• la fabrication de compteurs de timbres-poste, de machines de gestion du courrier (adressage, mise sous pli, cachetage et expédition de plis, ouverture, tri, numérisation
• la fabrication de machines à écrire
• la fabrication de machines à sténographie
• la fabrication de relieuses de bureau (reliures plastiques ou à bande)
• la fabrication de machines à remplir ou à signer des chèques
• la fabrication de machines à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie
• la fabrication de taille-crayon
• la fabrication de machines à poser et à enlever les agrafes
• la fabrication de machines à voter
• la fabrication de distributeurs de ruban
• la fabrication de perforatrices
• la fabrication de caisses enregistreuses fonctionnant mécaniquement
• la fabrication de photocopieuses
• la fabrication de cartouches d'encre
• la fabrication de tableaux noirs, blancs, etc.
• la fabrication de machines à dicter

Ne comprend pas

• la fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques (cf. 26.20Z)
• la fabrication de machines à photocopier aptes à être connectées à une machine automatique de TRAITEMENT de l'information (cf. 26.20Z)

Produits associés

• 28.23.11 Machines de TRAITEMENT de texte
• 28.23.12 Machines à calculer électroniques et appareils de poche permettant l'enregistrement, la reproduction et l'affichage de données et disposant de fonctions de calcul
• 28.23.13 Machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calcul
• 28.23.21 Machines de photocopie, à système optique, par contact ou thermocopie
• 28.23.22 Matériel offset de bureau, à feuilles
• 28.23.23 Autres machines de bureau
• 28.23.24 Parties et accessoires de machines à écrire et à calculer
• 28.23.25 Parties et accessoires d'autres machines de bureau
• 28.23.26 Parties et accessoires d'appareils de photocopie
• 28.23.91 Fabrication de machines de bureau et comptables (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
• 28.23.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines et équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)

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28.29A Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage

Comprend

• la fabrication d'appareils et d'instruments de pesage (autres que les balances de précision utilisées dans les laboratoires) :
• balances de ménage et de magasin, bascules, bascules à pesage continu, ponts-bascules, poids pour balances, etc.
• la fabrication de machines et d'appareils à empaqueter ou emballer les marchandises :
• machines et appareils à remplir, fermer, sceller, capsuler ou étiqueter, etc.
• la fabrication de machines et d'appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ainsi que de machines et d'appareils à gazéifier les boissons
• la fabrication de niveaux, de mètres à ruban et d'outils à main similaires, d'instruments pour les travaux de mécanique de précision (sauf optiques)

Ne comprend pas

• la fabrication de balances de précision des types utilisés dans les laboratoires (cf. 26.51B)
• la fabrication de machines pour le TRAITEMENT du courrier (28.23Z)

Produits associés

• 28.29.21 Equipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients
• 28.29.31 Appareils de pesage pour usages industriels, bascules à pesage en continu, balances à poids constant et cellules de dosage
• 28.29.32 Balances de ménage et pèse-personnes
• 28.29.39 Autres appareils de pesage et de mesurage
• 28.29.83 Parties d'appareils de calandrage ou de laminage, parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage
• 28.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage général nca

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28.29B Fabrication d'autres machines d'usage général

Comprend

• la fabrication d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
• la fabrication d'appareils à projeter, à disperser ou à pulvériser des matières liquides ou en poudre :
• pistolets aérographes, extincteurs, machines et appareils à jet de sable, appareils de nettoyage à vapeur, etc.
• la fabrication de machines et d'appareils servant à nettoyer, remplir et conditionner les bouteilles ainsi que de machines et d'appareils à gazéifier les boissons
• la fabrication d'appareils de distillation ou de rectification pour les raffineries de pétrole, les industries chimiques, les industries des boissons, etc.
• la fabrication de générateurs de gaz
• la fabrication de calandres et de laminoirs ainsi que de cylindres pour ces machines (sauf pour le métal et le verre)
• la fabrication de machines centrifuges (sauf les écrémeuses et les sèche-linge)
• la fabrication de joints d'étanchéité et de joints similaires composés de matériaux différents ou de plusieurs couches d'un même matériau
• la fabrication de machines automatiques de vente de produits
• la fabrication de parties de machines d'usage général
• la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser
• la fabrication de tours de refroidissement et de dispositifs similaires destinés au refroidissement direct fonctionnant avec de l'eau réinjectée

Ne comprend pas

• la fabrication de matériel, de machines et d'appareils pour la production du froid de type ménager (cf. 27.51Z)
• la fabrication de ventilateurs de type ménager (cf. 27.51Z)
• la fabrication de matériel électrique à souder et à braser (cf. 27.9Z)
• la fabrication de machines et d'appareils de pulvérisation pour l'agriculture (cf. 28.30Z)
• la fabrication de laminoirs pour les métaux ou le verre ainsi que de cylindres pour ces machines (cf. 28.91Z et 28.99B)
• la fabrication de séchoirs pour produits agricoles (cf. 28.93Z)
• la fabrication d'appareils pour la filtration ou l'épuration des aliments (cf. 28.93Z)
• la fabrication d'écrémeuses (cf. 28.93Z)
• la fabrication de sèche-linge commerciaux (cf. 28.94Z)
• la fabrication de machines à imprimer sur les matières textiles (cf. 28.94Z)

Produits associés

• 28.29.11 Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l'eau, générateurs d'acétylène et similaires, équipements de distillation ou de rectification
• 28.29.12 Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
• 28.29.13 Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiques
• 28.29.22 Extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable et dispositifs mécaniques similaires, à l'exclusion de ceux utilisés dans l'agriculture
• 28.29.23 Joints métalloplastiques, joints d'étanchéité mécaniques
• 28.29.41 Centrifugeuses nca
• 28.29.42 Calandres et autres laminoirs, à l'exclusion de ceux pour le métal et le verre
• 28.29.43 Machines automatiques de vente de produits
• 28.29.50 Machines à laver la vaisselle de type industriel
• 28.29.60 Matériel nca pour le TRAITEMENT de matériaux fonctionnant sur la base d'une différence de température
• 28.29.70 Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties, matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
• 28.29.81 Parties de générateurs de gaz
• 28.29.82 Parties de centrifugeuses, parties d'appareils de filtration et d'épuration des liquides et des gaz
• 28.29.83 Parties d'appareils de calandrage ou de laminage, parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage
• 28.29.84 Parties de machines sans connecteurs électriques nca
• 28.29.85 Pièces de machines à laver la vaisselle et d'équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement
• 28.29.86 Parties de matériel non électrique pour le soudage et le brasage et de matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
• 28.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage général nca

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28.49Z Fabrication d'autres machines-outils

Comprend

• la fabrication de machines-outils pour le travail du bois, de l'os, de la pierre, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou le travail à froid du verre, y compris celles opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc.
• la fabrication de porte-pièces pour machines-outils
• la fabrication de plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux pour machines-outils
• la fabrication de machines-outils pour clouer, agrafer, coller ou autrement assembler le bois, le liège, l'os, le caoutchouc durci ou les matières plastiques dures, etc.
• la fabrication de machines de forage rotatives par percussion, de riveteuses, de machines à découper les feuilles de métal, etc.
• la fabrication de presses pour la fabrication de panneaux de bois
• la fabrication de machines pour le TRAITEMENT électrolytique
• la fabrication de pièces et accessoires destinés aux machines-outils énumérées

Ne comprend pas

• la fabrication d'outils interchangeables pour machines-outils (outils à percer ou à poinçonner, matrices, tarauds, fraises, outils à tourner, lames de scies, couteaux tranchants, etc.) (cf. 25.73B)
• la fabrication de fers et de fusils à souder et à braser portatifs (cf. 27.90Z)
• la fabrication d'outils à main à moteur (cf. 28.24Z)
• la fabrication de machines utilisées dans les laminoirs ou les fonderies (cf. 28.91Z)
• la fabrication de machines pour l'extraction (cf. 28.92Z)

Produits associés

• 28.41.22 Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l'usinage des métaux, machines à fileter ou à tarauder nca
• 28.41.32 Machines à cisailler, poinçonner ou gruger les métaux
• 28.49.11 Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton ou de matériaux minéraux similaires ou pour le travail à froid du verre
• 28.49.12 Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou de matériaux durs similaires, machines d'électrodéposition
• 28.49.21 Porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour machines-outils
• 28.49.22 Porte-pièces, pour machines-outils
• 28.49.23 Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils
• 28.49.24 Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci ou de matériaux durs similaires
• 28.49.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines-outils

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28.93Z Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire

Comprend

• la fabrication de séchoirs pour produits agricoles
• la fabrication de machines et d'appareils de laiterie :
• écrémeuses
• machines pour le TRAITEMENT du lait (appareils homogénéisateurs par exemple)
• machines et appareils pour la transformation du lait (barattes, malaxeurs et machines à mouler le beurre)
• machines et appareils de fromagerie (machines à lisser et à mouler, presses à fromage, etc.)
• la fabrication de machines et d'appareils pour la minoterie :
• machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs (tarares, toiles trieuses, séparateurs, machines à brosser les grains, etc.)
• machines et appareils pour la production de farines, gruaux ou autres produits de minoterie (moulins à meules de pierre, alimentateurs, machines à nettoyer les sons, mélangeurs, machines à décortiquer le riz, machines à casser les pois)
• la fabrication de presses, de pressoirs et de fouloirs, etc., utilisés pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits, etc.
• la fabrication de machines et d'appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires :
• fours de boulangerie, malaxeurs à pâte, machines à diviser la pâte, machines à mouler la pâte, machines à trancher, appareils de pâtisserie à doser les pâtes et les ingrédients, etc.
• la fabrication de machines et d'appareils pour la transformation de divers produits alimentaires :
• machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat, pour la sucrerie, pour la brasserie, pour le travail des viandes ou de la volaille, pour la préparation des fruits, des légumes ou des fruits à coque, pour la préparation des poissons, des crustacés, des coquillages et d'autres produits de la mer
• appareils pour la filtration ou l'épuration
• autres machines pour la préparation ou la fabrication industrielle de produits alimentaires ou de boissons
• la fabrication de machines et d'appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou des graisses animales ou végétales
• la fabrication de machines et d'appareils pour la préparation du tabac et la fabrication de cigares, de cigarettes ou de tabac à pipe, à chiquer ou à priser
• la fabrication de machines et d'appareils pour la préparation des aliments dans les hôtels et les restaurants

Ne comprend pas

• la fabrication d'appareils d'irradiation des aliments et du lait (cf. 26.60Z)
• la fabrication de machines et d'appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises ainsi que d'appareils et d'instruments de pesage (cf. 28.29A)
• la fabrication de machines et d'appareils pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des oeufs, des fruits ou d'autres plantes (sauf semences, grains et légumes à cosse secs) (cf. 28.30Z)

Produits associés

• 28.93.11 Ecrémeuses
• 28.93.12 Machines et appareils de laiterie
• 28.93.13 Machines et appareils pour la minoterie ou le TRAITEMENT des céréales ou légumes secs nca
• 28.93.14 Machines et appareils pour la préparation du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires
• 28.93.15 Fours de boulangerie non électriques, matériels de cuisson ou de torréfaction non domestiques
• 28.93.16 Séchoirs agroalimentaires
• 28.93.17 Machines et appareils nca pour l'industrie agroalimentaire
• 28.93.19 Machines et appareils pour la préparation du tabac nca
• 28.93.20 Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
• 28.93.31 Parties de machines pour la préparation de boissons
• 28.93.32 Parties de machines pour l'industrie alimentaire
• 28.93.33 Parties de machines pour la préparation du tabac
• 28.93.34 Parties de machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
• 28.93.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l'industrie agroalimentaire

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28.94Z Fabrication de machines pour les industries textiles

Comprend

• la fabrication de machines pour l'industrie textile :
• machines pour la préparation, la fabrication, le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des fibres, des matières ou des fils textiles, synthétiques ou artificiels
• machines pour la préparation des fibres textiles : égreneuses de coton, machines brise-balles, effilocheuses du type Garnett, batteurs-étaleurs à coton, machines à dessuinter la laine, machines à carboniser la laine, peigneuses, cardes, métiers à mèches, etc.
• métiers à filer
• machines pour la préparation des fils textiles : bobinoirs, ourdissoirs et machines similaires
• métiers à tisser, y compris les métiers à main
• machines et métiers à bonneterie
• machines et métiers à filet, à tulle, à dentelle, à passementerie, etc.
• la fabrication de machines et d'appareils auxiliaires pour les machines de l'industrie textile :
• ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaïnes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, broches, ailettes, etc.
• la fabrication de machines à imprimer sur les matières textiles
• la fabrication de machines et d'appareils pour le TRAITEMENT des tissus :
• machines et appareils pour le lavage, le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des tissus en matières textiles
• machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus en matières textiles
• la fabrication de machines et d'appareils de blanchisserie :
• machines à repasser, y compris les presses à fixer
• machines commerciales à laver et à sécher le linge
• machines pour le nettoyage à sec
• la fabrication de machines à coudre ainsi que de têtes et d'aiguilles pour machines à coudre (à usage domestique ou autre)
• la fabrication de machines et d'appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés
• la fabrication de machines et d'appareils pour l'industrie du cuir :
• machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou des peaux
• machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures et des autres ouvrages en cuir, en peau ou en pelleterie

Ne comprend pas

• la fabrication de cartes en papier ou en carton pour mécaniques Jacquard (cf. 17.29Z)
• la fabrication de machines à laver et à sécher le linge de type ménager (cf. 27.51Z)
• la fabrication de calandres (cf. 28.29B)
• la fabrication de machines et d'appareils pour le brochage ou la reliure (cf. 28.99A)

Produits associés

• 28.94.11 Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles, machines pour la préparation des fibres textiles
• 28.94.12 Métiers à filer, machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage
• 28.94.13 Métiers à tisser
• 28.94.14 Machines et métiers à tricoter, machines de couture-tricotage et machines similaires, machines à touffeter
• 28.94.15 Machines et matériels auxiliaires pour l'industrie textile, machines à imprimer les textiles
• 28.94.21 Machines pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le repassage, le pressage, la teinture, l'enroulage et autres opérations similaires des fils et textiles, machines pour la finition du feutre
• 28.94.22 Machines à laver de type industriel, machines pour le nettoyage à sec, machines à sécher d'une capacité supérieure à 10 kg
• 28.94.23 Essoreuses à linge
• 28.94.24 Machines à coudre industrielles
• 28.94.30 Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation d'articles chaussants ou autres
• 28.94.40 Machines à coudre domestiques
• 28.94.51 Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage
• 28.94.52 Parties d'autres machines pour l'industrie textile et la confection
• 28.94.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour les industries textiles

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32.50A Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire

Comprend

• la fabrication de draps chirurgicaux et de fils et compresses stériles
• la fabrication de produits d'obturation dentaire et de ciments dentaires (à l'exception des préparations destinées à faciliter l'adhérence des dentiers), de cire dentaire et d'autres préparations à base de plâtre dentaire
• la fabrication de ciments pour la réfection osseuse
• la fabrication de fours de laboratoires dentaires
• la fabrication d'appareils de nettoyage par ultrasons destinés à un usage en laboratoire
• la fabrication de stérilisateurs de laboratoires
• la fabrication d'équipements de distillation de laboratoire, de centrifugeuses de laboratoire
• la fabrication de mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, tel que :
• tables d'opération
• tables d'examen
• lits à mécanismes pour usages cliniques
• fauteuils de dentistes
• la fabrication de plaques et de vis pour la fixation des os, de seringues, d'aiguilles, de cathéters, de canules, etc.
• la fabrication d'instruments nécessaires à l'exercice de l'art dentaire
• la fabrication de dents artificielles, bridges etc. fabriqués en laboratoires dentaires
• la fabrication de matériel orthopédique et prothétique
• la fabrication d'yeux artificiels
• la fabrication de thermomètres médicaux
• la fabrication d'appareils respiratoires

Ne comprend pas

• la fabrication de préparations destinées à faciliter l'adhérence des dentiers (cf. 20.42Z)
• la fabrication d'ouates, de pansements imprégnés à usage médical, etc. (cf. 21.20Z)
• la fabrication d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques (cf. 26.60Z)
• la fabrication de fauteuils roulants (cf. 30.92A)
• la fabrication de masques à gaz non médicaux (cf. 32.99Z)

Produits associés

• 32.50.11 Instruments et appareils utilisés dans les TRAITEMENTs dentaires
• 32.50.12 Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire
• 32.50.13 Seringues, aiguilles, cathéters, canules et articles similaires, instruments et appareils ophtalmologiques et autres nca
• 32.50.21 Instruments et appareils thérapeutiques, appareils respiratoires
• 32.50.22 Articulations artificielles, appareils orthopédiques, dents artificielles, dentiers, prothèses nca
• 32.50.23 Parties et accessoires de prothèses et appareils orthopédiques
• 32.50.30 Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires, fauteuils de coiffeurs et sièges similaires, et leurs parties
• 32.50.50 Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales
• 32.50.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements médicaux et chirurgicaux et d'appareils orthopédiques

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35.21Z Production de combustibles gazeux

Comprend

• la production, pour les besoins de l'approvisionnement en gaz, de gaz obtenus par gazéification du charbon ou à partir de co-produits de l'agriculture ou de déchets
• la production de combustibles gazeux d'une valeur calorifique déterminée par purification, mélange ou d'autres TRAITEMENTs de gaz d'origines diverses, y compris le gaz naturel

Ne comprend pas

• la production de gaz naturel brut (cf. 06.20Z)
• l'exploitation de fours à coke (cf. 19.10Z)
• la fabrication de produits pétroliers raffinés (cf. 19.20Z)
• la fabrication de gaz industriels (cf. 20.11Z)

Produits associés

• 35.21.10 Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz de gazogène et gaz similaires, autres que gaz de gaz de pétrole

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36.00Z Captage, TRAITEMENT et distribution d'eau

Comprend

• le captage d'eau à partir de rivières, de lacs et de puits, etc.
• la collecte d'eau de pluie
• le TRAITEMENT de l'eau aux fins de la distribution d'eau
• le TRAITEMENT de l'eau pour des usages industriels ou autres
• le dessalement de l'eau de mer ou d'eaux souterraines, pour autant que la production d'eau constitue l'activité principale
• la distribution de l'eau par conduites, camions ou autres moyens de transport
• l'exploitation de canaux d'irrigation

Ne comprend pas

• l'exploitation d'appareils d'irrigation à des fins agricoles (cf. 01.61Z)
• le TRAITEMENT des eaux usées à des fins de prévention de la pollution (cf. 37.00Z)
• le transport (sur de longues distances) d'eau par conduite (cf. 49.50Z)

Produits associés

• 36.00.11 Eau potable
• 36.00.12 Eaux non potables
• 36.00.20 Traitement et distribution de l'eau par réseau
• 36.00.30 Commerce de l'eau par réseau

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37.00Z Collecte et TRAITEMENT des eaux usées

Comprend

• l'exploitation de réseaux d'assainissement ou d'installations de TRAITEMENT des eaux usées
• la collecte et le transport des eaux usées ménagères ou industrielles et des eaux de pluie au moyen de réseaux d'assainissement, de collecteurs, de fosses et d'autres moyens de transports (camions de vidange, etc.)
• la vidange et le nettoyage des puisards, des fosses septiques, des puits et des fosses, l'entretien des toilettes chimiques
• le TRAITEMENT des eaux usées (ménagères ou industrielles, eaux usées des piscines, etc.) au moyen de procédés physiques, chimiques et biologiques, tels que la dilution, le criblage, la filtration, la sédimentation, etc.
• l'entretien et le nettoyage des égouts et des canalisations, y compris le curetage des égouts
• l'évacuation et le TRAITEMENT des boues d'épuration

Ne comprend pas

• la décontamination des eaux de surface et des eaux souterraines polluées, in situ (cf. 39.00Z)
• la construction ou la réparation de réseaux d'égouts (cf. 42.21Z)
• le nettoyage et le débouchage de tuyaux d'écoulement dans des bâtiments (cf. 43.22A)

Produits associés

• 37.00.11 Evacuation et TRAITEMENT des eaux usées
• 37.00.12 Vidange et nettoyage des puisards et fosses septiques
• 37.00.20 Boues d'épuration

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38.12Z Collecte des déchets dangereux

Comprend l'enlèvement de déchets dangereux, solides ou autres, c'est-à-dire les déchets contenant des substances dangereuses pour la santé humaine et pour l'environnement, telles que des substances explosives, oxydantes, inflammables, toxiques, irritantes, nocives, cancérogènes, corrosives, infectieuses ou autres. Elle comprend également les activités d'identification, de TRAITEMENT, d'emballage et d'étiquetage des déchets pour le transport.

Comprend

• la collecte de déchets dangereux, tels que :
• huiles usagées de navires, de garages
• huiles et graisses de cuisson usagées
• déchets biologiques dangereux
• déchets nucléaires
• piles usagées, etc.
• l'exploitation d'installations de transfert de déchets dangereux

Ne comprend pas

• l'assainissement et le nettoyage de bâtiments, des sites miniers, des sols ou des eaux souterraines contaminés, par exemple le désamiantage (cf. 39.00Z)

Produits associés

• 38.12.11 Collecte de déchets médicaux dangereux et d'autres déchets biologiques dangereux
• 38.12.12 Collecte d'autres déchets industriels dangereux
• 38.12.13 Collecte des déchets municipaux dangereux
• 38.12.21 Combustibles nucléaires irradiés
• 38.12.22 Déchets pharmaceutiques
• 38.12.23 Autres déchets médicaux dangereux
• 38.12.24 Déchets chimiques dangereux
• 38.12.25 Huiles usagées
• 38.12.26 Déchets métalliques dangereux
• 38.12.27 Déchets et débris de piles, batteries de piles et accumulateurs électriques
• 38.12.29 Autres déchets dangereux
• 38.12.30 Transport de déchets dangereux

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38.21Z Traitement et élimination des déchets non dangereux

Comprend

• l'élimination et le TRAITEMENT avant élimination de déchets non dangereux, solides ou autres :
• l'exploitation de décharges pour l'élimination de déchets non dangereux
• l'élimination de déchets non dangereux par combustion ou incinération ou d'autres méthodes, avec ou sans production d'électricité ou de vapeur, de carburants de substitution, de biométhane, de cendres, de compost et d'autres co-produits destinés à un usage ultérieur, etc.
• le TRAITEMENT des déchets organiques dans le but de les éliminer

Ne comprend pas

• l'incinération et la combustion de déchets dangereux (cf. 38.22Z)
• l'exploitation d'installations de tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boïtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets (cf. 38.32Z)
• la décontamination, le nettoyage des terres, de l'eau, la réduction des matières toxiques (cf. 39.00Z)

Produits associés

• 38.21.10 Traitement des déchets non dangereux pour élimination finale
• 38.21.21 Enfouissement sanitaire
• 38.21.22 Autre enfouissement
• 38.21.23 Incinération des déchets non dangereux
• 38.21.29 Elimination d'autres déchets non dangereux
• 38.21.30 Déchets de solvants organiques
• 38.21.40 Cendres et résidus issus de l'incinération des déchets

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38.22Z Traitement et élimination des déchets dangereux

Comprend l'élimination et le TRAITEMENT avant élimination de déchets dangereux, solides ou autres, c'est-à-dire les déchets contenant des substances dangereuses pour la santé humaine et pour l'environnement, telles que des substances explosives, oxydantes, inflammables, toxiques, irritantes, nocives, cancérogènes, corrosives, infectieuses ou autres.

Comprend

• l'exploitation d'installations de TRAITEMENT de déchets dangereux
• le TRAITEMENT et l'élimination d'animaux toxiques vivants ou morts et d'autres déchets contaminés
• l'incinération de déchets dangereux
• la destruction de biens hors d'usage (par exemple des réfrigérateurs) afin d'en éliminer les déchets nocifs
• le TRAITEMENT des huiles usagées de navires, de garages, des huiles et graisses de cuisson usagées, des piles usagées, etc.
• le TRAITEMENT, l'élimination et le stockage de déchets radioactifs nucléaires, y compris :
• TRAITEMENT et élimination des déchets radioactifs transitoires des hôpitaux, c'est-à-dire qui se dégraderont au cours du transport
• conditionnement, préparation et autre TRAITEMENT des déchets nucléaires avant leur stockage

Ne comprend pas

• le reTRAITEMENT des combustibles nucléaires (cf. 20.13A)
• l'incinération de déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• la décontamination, le nettoyage des terres, de l'eau, la réduction des matières toxiques (cf. 39.00Z)

Produits associés

• 38.22.11 Traitement des déchets nucléaires
• 38.22.19 Traitement d'autres déchets dangereux
• 38.22.21 Elimination des déchets nucléaires
• 38.22.29 Elimination d'autres déchets dangereux

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38.32Z Récupération de déchets triés

Comprend la transformation, généralement par un processus mécanique ou chimique, de déchets et de débris métalliques et non métalliques ou d'autres articles en matières premières secondaires. Les processus de transformation mécanique ou chimique concernés sont notamment :

• le broyage, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques tels que vieilles voitures, machines à laver hors d'usage, vieux vélos, etc.
• la réduction, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques volumineux tels que les wagons de chemin de fer
• le déchirage de déchets métalliques, de véhicules en fin de vie, etc.
• d'autres méthodes de TRAITEMENT mécanique telles que le découpage et le pressage pour réduire le volume
• la récupération de métaux à partir de déchets photographiques, tels que les bains de fixation ou les films ou papiers photographiques
• la récupération du caoutchouc (par exemple sous forme de pneumatiques usagés) pour produire des matières premières secondaires
• le triage et le pastillage de matières plastiques en vue d'obtenir des matières premières secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc.
• la transformation (nettoyage, fusion, broyage) de déchets de plastique ou de caoutchouc en granulés
• le broyage, le nettoyage et le triage du verre
• le broyage, le nettoyage et le triage d'autres déchets (par exemple décombres et gravats) en vue d'obtenir des matières premières secondaires
• la transformation d'huiles et de graisses alimentaires usées en matières premières secondaires
• la transformation d'autres déchets et résidus d'aliments, de boissons et de tabac en matières premières secondaires
• les autres formes de transformation de matériaux récupérables issus du démantèlement d'épaves en matières premières secondaires

Comprend

• le tri de matériaux récupérables par séparation et tri dans les flux de déchets non dangereux, comme les ordures ou dans les matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boïtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets

Ne comprend pas

• la fabrication de nouveaux produits finis à partir de matières premières secondaires (issues ou non de la fabrication propre), par exemple la filature d'effilochés, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets de papier, le rechapage de pneumatiques ou la production de métal à partir de déchets métalliques (cf. classes correspondantes de la section C)
• le reTRAITEMENT des combustibles nucléaires (cf. 20.13A)
• la refusion de déchets et débris métalliques (cf. 24.10Z)
• la récupération de matériaux au cours du processus de combustion ou d'incinération des déchets (cf. 38.2Z)
• le TRAITEMENT et l'élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• le TRAITEMENT des déchets organiques, y compris la production de compost, dans le but de les éliminer (cf. 38.21Z)
• la récupération d'énergie au cours du processus d'incinération des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• le TRAITEMENT et l'élimination de déchets radioactifs (cf. 38.22Z)
• le TRAITEMENT et l'élimination de déchets contaminés toxiques (cf. 38.22Z)
• le commerce de gros des matériaux de récupération, y compris la collecte et le tri de matériaux de récupération non triés associés à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z)

Produits associés

• 38.32.11 Récupération de matériaux métalliques triés
• 38.32.12 Récupération de matériaux non métalliques triés
• 38.32.21 Métaux précieux, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.22 Métaux ferreux, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.23 Cuivre, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.24 Nickel, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.25 Aluminium, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.29 Autres métaux, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.31 Verre, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.32 Papier et carton, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.33 Plastiques, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.34 Caoutchouc, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.35 Textiles, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.39 Autres matières premières secondaires non métalliques

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39.00Z Dépollution et autres services de gestion des déchets

Comprend

• la décontamination des sols et des eaux souterraines pollués, in situ ou ex situ, par exemple à l'aide de méthodes mécaniques, chimiques ou biologiques
• la décontamination d'usines ou de sites industriels, y compris des usines et des sites nucléaires
• la décontamination et la dépollution des eaux superficielles à la suite de pollutions accidentelles, par exemple par l'enlèvement de polluants ou l'application de produits chimiques
• le nettoyage des rejets d'hydrocarbures sur terre, dans les eaux superficielles, dans l'océan ou dans la mer, y compris les zones côtières
• le désamiantage, l'enlèvement des peintures à base de plomb, la réduction des matières toxiques, etc.
• le déminage
• les autres activités spécialisées de lutte contre la pollution

Ne comprend pas

• la protection phytosanitaire dans l'agriculture (cf. 01.61Z)
• le TRAITEMENT de l'eau aux fins de la distribution d'eau (cf. 36.00Z)
• le TRAITEMENT et l'élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• le TRAITEMENT et l'élimination des déchets dangereux (cf. 38.22Z)
• le balayage, l'arrosage des chaussées et les autres services de voirie (cf. 81.29B)

Produits associés

• 39.00.11 Dépollution et nettoyage des sols et eaux souterraines
• 39.00.12 Dépollution et nettoyage des eaux de surface
• 39.00.13 Dépollution et nettoyage de l'air
• 39.00.14 Dépollution des constructions
• 39.00.21 Confinement, contrôle et suivi de la dépollution de sites et autre dépollution de sites
• 39.00.22 Autres opérations de dépollution
• 39.00.23 Autres contrôles spécialisés de la pollution

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42.21Z Construction de réseaux pour fluides

Comprend la construction de lignes de distribution pour le transport de fluides et des bâtiments et structures faisant partie intégrante de ces systèmes.

Comprend

• la construction d'ouvrages de génie civil pour :
• conduites couvrant de longues distances et urbaines
• conduites et canalisations d'eau
• systèmes d'irrigation (canaux)
• réservoirs
• la construction de :
• réseaux d'assainissement, y compris leur réparation
• stations d'épuration
• stations de pompage
• le forage de puits d'eau
• l'installation de fosses septiques

Ne comprend pas

• les services de maïtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)
• l'installation de systèmes d'arrosage automatique des pelouses (cf. 43.22A)

Produits associés

• 42.21.11 Réseaux longue distance pour fluides
• 42.21.12 Réseaux locaux pour fluides
• 42.21.13 Systèmes d'irrigation (canaux), conduites principales et d'alimentation pour l'eau, stations de TRAITEMENT d'eau, stations d'épuration des eaux usées et stations de pompage
• 42.21.21 Travaux de construction de réseaux longue distance
• 42.21.22 Travaux de construction de réseaux locaux, y compris services auxiliaires
• 42.21.23 Travaux de construction de systèmes d'irrigation (canaux), conduites principales et d'alimentation pour l'eau, stations de TRAITEMENT d'eau, stations d'épuration des eaux usées et stations de pompage
• 42.21.24 Forage de puits à eau et travaux d'installation de fosses septiques

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43.22A Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Comprend

• l'installation dans des bâtiments ou d'autres projets de construction des éléments suivants :
• réseaux de distribution d'eau et de gaz
• plomberie et appareils sanitaires
• installations d'extinction automatique d'incendie
• l'installation de réseaux sous pression de lutte contre le feu (y compris robinets d'incendie armés)
• l'installation de systèmes d'arrosage automatique des pelouses
• l'installation de conduits

Ne comprend pas

• le TRAITEMENT de l'eau des piscines collectives avec ou sans entretien des conduites (cf. 37.00Z)

Produits associés

• 43.22.11 Travaux d'installation de distribution d'eau
• 43.22.20 Travaux d'installation de distribution de gaz

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43.91A Travaux de charpente

Comprend

• le montage de charpentes en bois

Ne comprend pas

• les opérations de TRAITEMENT chimique à façon des charpentes (cf.16.10B)
• le montage de charpentes métalliques (cf. 43.99B)

Produits associés

• 43.91.11 Travaux de charpente

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43.99A Travaux d'étanchéification

Comprend

• les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés :
• travaux d'imperméabilisation et d'étanchéité : toitures-terrasses, ouvrages enterrés, façades, piscines
• travaux de déshumidification des bâtiments, TRAITEMENT contre l'humidité

Produits associés

• 43.99.10 Travaux d'étanchéification

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46.21Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Comprend

• le commerce de gros de céréales
• le commerce de gros de fruits oléagineux
• le commerce de gros de semences et de plants
• le commerce de gros de tabac non manufacturé
• le commerce de gros de laine sans TRAITEMENT de celle-ci
• le commerce de gros d'aliments pour le bétail et d'autres matières premières agricoles
• le commerce de gros de matériaux, résidus et sous-produits utilisés pour la fabrication d'aliments pour animaux

Ne comprend pas

• le commerce de gros des aliments pour animaux de compagnie (cf. 46.38B)
• le commerce de gros de fibres textiles (cf. 46.76Z)
• le commerce de gros de semences de fleurs (cf. 46.22Z)

Produits associés

• 46.21.11 Commerce de gros de céréales
• 46.21.12 Commerce de gros de semences (autres qu'oléagineux)
• 46.21.13 Commerce de gros de graines et fruits oléagineux
• 46.21.14 Commerce de gros d'aliments pour le bétail
• 46.21.19 Commerce de gros d'autres matières premières agricoles nca
• 46.21.20 Commerce de gros de tabac non manufacturé

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46.77Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris

Comprend

• le commerce de gros de déchets et débris métalliques et non métalliques et de matériaux de récupération, y compris la collecte, le tri, la séparation, le démontage de biens usés tels que les automobiles afin de récupérer des pièces réutilisables, le reconditionnement, le stockage et la livraison mais sans réelle transformation. De plus, les déchets achetés et vendus ont une valeur résiduelle

Ne comprend pas

• l'enlèvement des déchets ménagers et industriels (cf. 38.1)
• le TRAITEMENT des déchets non à des fins de réutilisation dans un processus de fabrication industrielle mais d'élimination (cf. 38.2)
• la récupération de déchets, de débris et d'autres articles sous la forme de matières premières secondaires si une réelle transformation est requise (les matières premières secondaires résultantes sont propres à une utilisation directe dans un processus de fabrication industrielle et ne sont pas un produit fini) (cf. 38.3)
• le démantèlement d'automobiles, d'ordinateurs, de télévisions et d'autres matériels à des fins de récupération de matériaux (cf. 38.31Z)
• la démolition navale (cf. 38.31Z)
• le déchiquetage de véhicules par un procédé mécanique (cf. 38.32Z)
• le commerce de détail de biens d'occasion (cf. 47.79Z)

Produits associés

• 46.77.10 Commerce de gros de déchets et débris

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53.10Z Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel

Comprend les activités postales réalisées par un ou plusieurs opérateurs désignés pour assumer l'obligation de service universel. Ces activités comprennent l'utilisation de l'infrastructure de service universel, notamment les points de vente au détail, les installations de tri et de TRAITEMENT et les transporteurs pour l'enlèvement et la livraison du courrier. La distribution peut inclure des lettres, des cartes postales, des imprimés (journaux, périodiques, publicités, etc.), de petits paquets ou des documents. Sont compris également les autres services nécessaires pour remplir l'obligation de service universel.

Comprend

• la levée, le tri, l'acheminement et la distribution (nationale ou internationale) de lettres, colis et petits paquets (assimilés à du courrier) par les services postaux chargés de l'obligation de service universel. Il peut être fait appel à un ou à plusieurs modes de transport et l'acheminement peut s'effectuer par un moyen de transport détenu en propre (privé) ou par un moyen de transport public.
• la collecte du courrier et des colis dans les boïtes à lettres publiques ou les bureaux de poste
• l'acheminement des journaux au tarif de la presse, l'envoi en nombre sans adresse
• les services des bureaux de poste tels que la poste restante

Ne comprend pas

• les activités se rattachant à l'émission et au paiement de mandats ainsi que les activités des caisses d'épargne postales et d'autres activités à caractère financier (cf. 64.19Z)
• la location de boïtes postales (cf. 82.19Z)

Produits associés

• 53.10.11 Acheminement de journaux et revues dans le cadre d'une obligation de service universel
• 53.10.12 Acheminement de lettres dans le cadre d'une obligation de service universel
• 53.10.13 Acheminement de colis dans le cadre d'une obligation de service universel
• 53.10.14 Services de guichet postal
• 53.10.19 Autres services de poste dans le cadre d'une obligation de service universel

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58.29C Edition de logiciels applicatifs

Comprend

• l'édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que :
• applications bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, applications à caractère éducatif, etc.
• l'édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de TRAITEMENT spécifique ou un ensemble de tâches pour un domaine d'activité spécifique
• l'édition de logiciels utilitaires
• l'édition de logiciels de gestion de base de données

Produits associés

• 58.29.13 Logiciels de gestion de base de données, sur support physique
• 58.29.21 Applications commerciales et domestiques générales, sur support physique
• 58.29.29 Autres logiciels d'application, sur support physique
• 58.29.32 Logiciels d'application, en téléchargement
• 58.29.40 Logiciels en ligne
• 58.29.50 Services de licence pour l'utilisation de logiciels informatiques

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59.12Z Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision

Comprend

• les activités de post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision, telles que montage, conversion film/bande, post-synchronisation, sous-titrage, création de génériques, infographie, animations d'images et effets spéciaux, doublage, de même que le développement et le TRAITEMENT de films cinématographiques
• les activités des laboratoires spécialisés dans la production de films d'animation
• les activités des cinémathèques

Ne comprend pas

• le tirage de contretypes (à l'exception de la reproduction de films destinés à être projetés dans des salles) et la reproduction de bandes magnétiques audio et vidéo, de CD et de DVD à partir d'originaux (cf. 18.20Z)
• le commerce de gros de cassettes vidéo, de CD, de DVD enregistrés (cf. 46.43Z)
• le commerce de gros de cassettes vidéo et de CD vierges (cf. 46.52Z)
• le commerce de détail de cassettes vidéo, de CD, de DVD (cf. 47.63Z)
• l'activité des studios d'enregistrement (cf. 59.20Z)
• le développement de films non destinés à l'industrie cinématographique (cf. 74.20Z)
• la location de DVD et vidéocassettes au public (cf. 77.22Z)
• les activités pour compte propre des acteurs, des dessinateurs de dessins animés, des metteurs en scène et des techniciens, etc. (cf. 90.0)

Produits associés

• 59.12.11 Services d'édition audiovisuelle
• 59.12.12 Services de transfert et de duplication de bandes mères
• 59.12.13 Services de correction de couleurs et de restauration numérique
• 59.12.14 Services d'effets visuels
• 59.12.15 Services d'animation
• 59.12.16 Services de sous-titrage
• 59.12.17 Services d'édition et de conception sonore
• 59.12.19 Autres services de post-production de films cinématographiques, de vidéos et d'émissions de télévision

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62.03Z Gestion d'installations informatiques

Comprend

• les services de gestion et d'exploitation sur site des systèmes informatiques et/ou de TRAITEMENT des données du client, ainsi que les services d'assistance connexes

Produits associés

• 62.03.11 Services de gestion de réseaux
• 62.03.12 Services de gestion de systèmes informatiques

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62.09Z Autres activités informatiques

Comprend

• les activités dans le domaine informatique et des technologies de l'information non classées ailleurs, telles que :
• les services de récupération après un sinistre informatique
• l'installation (configuration) d'ordinateurs personnels
• les services d'installation de logiciels

Ne comprend pas

• l'installation de gros systèmes et d'ordinateurs similaires (cf. 33.20C)
• la programmation informatique (cf. 62.01Z)
• les services de conseil informatique (cf. 62.02A)
• la gestion d'installations informatiques (cf. 62.03Z)
• le TRAITEMENT et l'hébergement des données (cf. 63.11Z)

Produits associés

• 62.09.10 Installation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
• 62.09.20 Autres services informatiques et des technologies de l'information nca

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63.11Z Traitement de données, hébergement et activités connexes

Comprend la fourniture d'infrastructures destinées aux services d'hébergement, de TRAITEMENT des données et d'autres activités similaires. Elle inclut les activités d'hébergement spécialisées comme les services d'hébergement de sites web, d'applications ou de services de diffusion continue (streaming) ou encore la mise à la disposition de clients d'installations informatiques à temps partagé sur gros ordinateurs. Les activités de TRAITEMENT des données comprennent les services de TRAITEMENT complets et la préparation de rapports spécifiques à partir des données fournies par le client, les services spécialisés de saisie et de TRAITEMENT automatisé des données, y compris les activités de gestion de bases de données.

Ne comprend pas

• l'édition de logiciels standard (cf. 58.29), le développement de logiciels (62.01Z)
• les activités où le fournisseur n'utilise l'ordinateur que comme un outil, classées en fonction de leur nature

Produits associés

• 63.11.11 Traitement de données
• 63.11.12 Hébergement de sites Internet
• 63.11.13 Fourniture de services applicatifs
• 63.11.19 Fourniture d'autres infrastructures d'hébergement et informatiques
• 63.11.21 Contenu vidéo en flux continu (streaming)
• 63.11.22 Contenu audio en flux continu (streaming)
• 63.11.30 Espaces publicitaires sur Internet

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64.19Z Autres intermédiations monétaires

Comprend

• la réception de dépôts et/ou de proches substituts de dépôts et l'octroi de crédits ou le prêt de fonds. L'octroi de crédit peut prendre différentes formes (prêts, hypothèques, cartes de crédit, etc.). Ces activités sont généralement effectuées par des institutions monétaires autres que les banques centrales, comme les :
• établissements bancaires
• caisses d'épargne
• caisses de crédit mutuel
• les activités de virements postaux et des caisses d'épargne postales
• l'octroi de prêts au logement par des institutions spécialisées recevant des dépôts
• les activités se rattachant à l'émission et au paiement de mandats

Ne comprend pas

• l'octroi de prêts au logement par des institutions spécialisées ne recevant pas de dépôts (cf. 64.92Z)
• les activités de TRAITEMENT et de règlement des transactions effectuées par carte de crédit (cf. 66.19B)

Produits associés

• 64.19.11 Services de dépôts offerts aux sociétés et déposants institutionnels
• 64.19.12 Services de dépôts offerts aux autres déposants
• 64.19.21 Services de crédits interindustriels des institutions monétaires
• 64.19.22 Services de crédits à la consommation des institutions monétaires
• 64.19.23 Services de crédits hypothécaires résidentiels des institutions monétaires
• 64.19.24 Services de crédits hypothécaires non résidentiels des institutions monétaires
• 64.19.25 Services de crédits commerciaux non hypothécaires des institutions monétaires
• 64.19.26 Services de cartes de crédit des institutions monétaires
• 64.19.29 Autres services de crédits des institutions monétaires
• 64.19.30 Autres services d'intermédiation monétaire nca

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66.19B Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, nca

Comprend

• les activités auxiliaires des activités de services financiers nca :
• les activités de TRAITEMENT et de règlement des transactions financières, y compris des transactions effectuées par carte de crédit
• les services de conseils en placement
• les activités des conseillers et courtiers en hypothèque
• les services d'investissement financier, de fiducie ou de garde pour le compte de tiers

Ne comprend pas

• les activités des agents et courtiers d'assurances (cf. 66.22Z)
• la gestion de fonds (cf. 66.30Z)

Produits associés

• 66.19.10 Services de TRAITEMENT et compensation des opérations sur valeurs immobilières
• 66.19.21 Services de fusions et acquisitions
• 66.19.22 Services de financement des entreprises et de capital-risque
• 66.19.29 Autres services auxiliaires liés aux banques d'investissement
• 66.19.31 Services de fiducie
• 66.19.32 Services de garde
• 66.19.91 Services de conseil financier
• 66.19.92 Services de TRAITEMENT et compensation de transactions financières
• 66.19.99 Autres services auxiliaires aux services financiers nca , à l'exclusion des assurances et des caisses de retraite

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69.20Z Activités comptables

Comprend

• l'enregistrement d'opérations commerciales pour les entreprises ou autres
• l'établissement ou la vérification de comptes financiers
• l'examen des comptes et la certification de leur exactitude
• l'établissement de déclarations fiscales pour les particuliers et les entreprises
• les activités de conseil et de représentation (autre que la représentation juridique), pour le compte de clients, devant l'administration fiscale
• l'activité des centres de gestion agréés

Ne comprend pas

• les activités de TRAITEMENT et de tabulation des données (cf. 63.11Z)
• le conseil de gestion en matière de systèmes comptables, les procédures de contrôle budgétaire (cf. 70.22Z)
• le recouvrement de factures (cf. 82.91Z)

Produits associés

• 69.20.10 Services d'audit financier
• 69.20.21 Services de vérification comptable
• 69.20.22 Services d'établissement d'états financiers
• 69.20.23 Services de tenue de livres de comptes
• 69.20.24 Services de livres de paie
• 69.20.29 Autres services comptables
• 69.20.31 Services de conseil fiscal aux entreprises
• 69.20.32 Services de planification fiscale aux particuliers
• 69.20.40 Services d'insolvabilité et de mise sous séquestre

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72.11Z Recherche-développement en biotechnologie

Comprend la recherche et le développement expérimental en biotechnologie

Comprend

• ADN/ARN : génomique, pharmacogénomique, sondes géniques, génie génétique, séquençage/synthèse/amplification de l'ADN/ARN, profilage de l'expression génétique et utilisation de la technologie antisens
• protéines et autres molécules : séquençage/synthèse/ingénierie de protéines et peptides (y compris hormones à grandes molécules), amélioration des méthodes d'administration de médicaments à grandes molécules, protéomique, isolation et purification des protéines, signalisation, identification des récepteurs cellulaires
• culture et ingénierie des cellules et tissus : culture de cellules/tissus, génie tissulaire (y compris structures d'échafaudage tissulaires et génie biomédical), fusion cellulaire, stimulants vaccinaux/immunitaires, manipulation embryonnaire
• techniques biotechnologiques des procédés : fermentation au moyen de bioréacteurs, bioTRAITEMENT, biolessivage, biopulpage, bioblanchiment, biodésulphuration, biorestauration, biofiltration et phytorestauration
• vecteurs de gènes et d'ARN : thérapie génique, vecteurs viraux
• bioinformatique : construction de bases de données sur les génomes, les séquences de protéines, modélisation de processus biologiques complexes, y compris biologie systémique
• nanobiotechnologie : application des outils et procédés de nano/microfabrication pour construire des dispositifs permettant d'étudier les biosystèmes, avec des applications dans l'administration des médicaments, le diagnostic, etc.

Produits associés

• 72.11.11 Recherche et développement expérimental en biotechnologie de santé
• 72.11.12 Recherche et développement expérimental en biotechnologie environnementale et industrielle
• 72.11.13 Recherche et développement expérimental en biotechnologie agricole
• 72.11.20 Projets originaux de recherche et développement en biotechnologies

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74.20Z Activités photographiques

Comprend

• la production photographique réalisée à titre commercial ou privé :
• photographies d'identité, photographies de classe, de mariage, etc.
• photographies publicitaires, d'édition, de mode, à des fins immobilières ou touristiques
• photographie aérienne
• réalisation de vidéos pour des événements : mariages, réunions, etc.
• le TRAITEMENT des films :
• développement, tirage et agrandissement de photos ou de films réalisés par les clients
• laboratoires de développement et tirage de photos et de films
• boutiques photos avec développement en une heure
• montage de diapositives
• copie, restauration et retouche de photographies
• activités de photojournalistes indépendants
• le microfilmage de documents

Ne comprend pas

• le TRAITEMENT des films relevant de l'industrie du cinéma et de la télévision (cf. 59.12Z)
• l'information cartographique et spatiale (cf. 71.12B)
• l'exploitation de photomatons fonctionnant en libre service avec des pièces (cf. 96.09Z)

Produits associés

• 74.20.11 Plaques et films photographiques, exposés, mais non développés
• 74.20.12 Plaques et films photographiques, exposés et développés, pour reproduction offset
• 74.20.19 Autres plaques et films photographiques exposés et développés
• 74.20.21 Services des studios photographiques
• 74.20.22 Services photographiques publicitaires et connexes
• 74.20.23 Services de photographie et de vidéo pour cérémonies
• 74.20.24 Services de photographie aérienne
• 74.20.29 Autres services de photographie spécialisés
• 74.20.31 Services de développement et de tirage photographique
• 74.20.32 Services de restauration et retouche de photographies
• 74.20.39 Autres services photographiques nca

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77.33Z Location et location-bail de machines de bureau et de matériel informatique

Comprend

• la location et la location-bail de machines et équipements de bureau, sans opérateur :
• ordinateurs et équipements périphériques
• duplicateurs, machines à écrire et machines de TRAITEMENT de textes
• machines et matériels comptables : caisses enregistreuses, calculateurs électroniques, etc.
• mobilier de bureau

Produits associés

• 77.33.11 Location et location-bail de machines et équipements de bureau (à l'exclusion de matériel informatique)
• 77.33.12 Location et location-bail de matériel informatique

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81.10Z Activités combinées de soutien lié aux bâtiments

Comprend la prestation d'une combinaison de services de soutien dans les installations du client. Ces services comprennent le nettoyage intérieur courant, l'entretien, l'élimination des ordures, le gardiennage et la sécurité, la distribution du courrier, la blanchisserie et des services de soutien annexes. Ces activités de soutien sont effectuées par du personnel qui n'intervient pas dans les activités essentielles du client ou n'est pas chargé de celles ci.

Comprend

• l'administration et la gestion des bâtiments des administrations publiques

Ne comprend pas

• la prestation d'un seul des services, par exemple nettoyage intérieur courant (cf. sous-classe correspondante en fonction du service fourni)
• la mise à disposition de personnel d'encadrement et d'exploitation pour assurer le fonctionnement complet de l'établissement du client, comme un hôtel, un restaurant, une mine ou un hôpital (cf. sous-classe de l'unité exploitée)
• la prestation de services de gestion et d'exploitation sur site des systèmes informatiques et/ou de TRAITEMENT des données du client (cf. 62.03Z)

Produits associés

• 81.10.10 Services d'appui combinés pour installations diverses

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82.19Z Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau

Comprend diverses activités de photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau. Les activités de photocopie/impression de documents classées ici concernent uniquement des activités d'impression en petit tirage.

Comprend

• la préparation de documents
• la révision ou la correction de documents
• la frappe et le TRAITEMENT de texte
• les services de secrétariat, y compris gestion de dossiers et archivage
• la transcription de documents
• la rédaction de lettres et de curriculum vitae
• la location de boïtes aux lettres et d'autres services postaux et de courrier, tels que le tri préalable, l'adressage, etc. (à l'exclusion du publipostage)
• la photocopie
• la duplication
• le tirage de plans
• d'autres services de reproduction de documents n'offrant pas de services d'impression (impression offset, impression-minute, services de pré-presse)
• l'impression numérique de documents en petits tirages

Ne comprend pas

• l'impression de documents (impression offset, impression numérique en grands tirages, etc.) (cf.18.12Z)
• les activités de pré-presse (cf. 18.13Z)
• le publipostage (cf. 73.11Z)
• les services de sténographie spécialisés, tels que la transcription des délibérations des tribunaux (cf. 82.99Z)

Produits associés

• 82.19.11 Services de duplication
• 82.19.12 Etablissement de fichiers d'adresses et services d'expédition de documents
• 82.19.13 Préparation de documents et autres services spécialisés de soutien administratif

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88.99A Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents

Comprend

• autres activités d'accueil ou d'accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents :
• services des oeuvres d'adoption
• protection des enfants et adolescents contre les mauvais TRAITEMENTs, guidance infantile
• actions socio-éducatives en milieu ouvert à destination des enfants et adolescents, y compris via les familles

Produits associés

• 88.99.11 Services d'orientation et de conseil nca en faveur des enfants

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96.02B Soins de beauté

Comprend

• les conseils en beauté et les soins du visage et de la peau : maquillage, TRAITEMENT anti-rides, massages faciaux, etc.
• les soins de manucure et de pédicure

Produits associés

• 96.02.13 Soins esthétiques, de manucure et de pédicure
• 96.02.19 Autres soins de beauté

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96.04Z Entretien corporel

Comprend

• les activités d'entretien corporel telle que celles fournies par les bains turcs, les saunas et les bains de vapeur, les solariums, les stations thermales, les instituts d'amaigrissement et d'amincissement, les instituts de massage, etc.

Ne comprend pas

• les massages et TRAITEMENTs médicaux (cf. 86.90E)
• les activités des clubs et centres de santé, de culture physique et de musculation (cf. 93.13Z)

Produits associés

• 96.04.10 Services d'entretien corporel

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">Devis d'Honoraires Comptable

internet, dettes rattachées à  de participation, ape 454c, agent co 7022z, ape soins corporels, code ape 3320a, code ape nettoyage de voiture, naf 6619a, code ape 4752a, convention collective reparation produit electronique, ape 4333, convention collective gratuite 4941, convention collective code naf 7311z, obligations cautionnées, 4329 a isolation, 641000, tva 5,5%, 222j, code ape 6420z et retraite, devis elevage des poulets, debit de boisson ape, code naf 4321b, code de comptabilité, 456250 cpte, itool compta, travaux d'étanchéification, convention fabrication d'autres machines spécialisées, 613500, code ape 7312z, code ape 7312z, code ape 7312z, ape 602m, sarl marchand de bien est ce possible quel code ape, comptabilite vaisselle, convention collective code naf 9329z, bilan compte resultat gratuit, 9601a, naf 926a, 6910z activites juridiques, consultation gratuite de la convention collective ape naf 7732z, convention collective 2362z, code naf 4941a, 419100, resultat enam 2010, code ape 553b, 68.20a, , expert, compta, expertise, comptabilité, experts comptables