01.61Z Activités de soutien aux cultures

Comprend

• les activités agricoles suivantes exécutées pour le compte de tiers :
• préparation des terres
• opération de récolte
• semis et plantations
• traitement des récoltes
• pulvérisation des récoltes, y compris par des VéHICULES aériens
• taille des arbres fruitiers et des vignes
• lutte contre les animaux nuisibles (y compris les lapins) en relation avec l'agriculture
• le maintien des terres agricoles en bon état sur les plans agricole et environnemental
• l'exploitation de systèmes d'irrigation pour l'agriculture
• la mise à disposition de machines agricoles avec conducteur et personnel

Ne comprend pas

• l'exploitation de canaux d'irrigation (cf.36.00Z)
• le traitement primaire des récoltes (cf. 01.63Z)
• le drainage de terres agricoles (cf. 43.12)
• l'architecture paysagère (cf. 71.11Z)
• les activités des agronomes et des spécialistes de l'économie agricole (cf. 74.90B)
• les services d'aménagement paysager (cf. 81.30Z)
• l'organisation d'expositions et de foires agricoles (cf. 82.30Z)

Produits associés

• 01.61.10 Services de soutien aux cultures productives

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22.11Z Fabrication et rechapage de pneumatiques

Comprend

• la fabrication de pneumatiques en caoutchouc pour VéHICULES, équipements, machines mobiles, industrie aéronautique, jouets, meubles et autres utilisations :
• pneumatiques
• bandages pleins ou creux
• la fabrication de chambres à air pour pneumatiques
• la fabrication de bandes de roulement amovibles pour pneumatiques, de flaps, de profilés pour le rechapage des pneumatiques, etc.
• le rechapage et le resculptage de pneumatiques

Ne comprend pas

• la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc (cf. 22.19Z)
• la réparation, la pose ou le remplacement de pneumatiques et de chambres à air (cf. 45.20A, 45.20B)

Produits associés

• 22.11.11 Pneumatiques neufs, pour voitures de tourisme
• 22.11.12 Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles
• 22.11.13 Pneumatiques neufs, pour camions, autocars et avions
• 22.11.14 Pneumatiques pour tracteurs, autres pneumatiques neufs
• 22.11.15 Chambres à air, bandages, bandes de roulement amovibles et flaps, en caoutchouc
• 22.11.16 Profilés pour le rechapage
• 22.11.20 Pneumatiques rechapés
• 22.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de pneumatiques, rechapage et resculptage de pneumatiques

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25.40Z Fabrication d'armes et de munitions

Comprend

• la fabrication d'armes lourdes : matériel d'artillerie, mitrailleuses, lance-roquettes, torpilles, etc.
• la fabrication d'armes légères, de revolvers et de pistolets quel qu'en soit le calibre
• la fabrication d'armes de chasse, de tir sportif et de défense, même à air comprimé, ainsi que leurs munitions
• la fabrication de munitions de guerre : bombes, mines, roquettes, obus, etc.

Ne comprend pas

• la fabrication de poudres propulsives ou explosives, d'amorces, de fusées éclairantes, etc. (cf. 20.51Z)
• la fabrication d'armes blanches (cf. 25.71Z)
• la fabrication de VéHICULES blindés pour le transport de fonds (cf. 29.10Z)
• l'implantation des armements sur bâtiments de guerre (cf. 30.11Z) et avions de combat (cf. 30.30Z)
• la fabrication de missiles balistiques (cf. 30.30Z)
• la fabrication de chars et d'autres VéHICULES blindés de combat (cf. 30.40Z)

Produits associés

• 25.40.11 Armes de guerre, autres que revolvers, pistolets et armes similaires
• 25.40.12 Revolvers, pistolets, armes à feu de chasse et armes similaires
• 25.40.13 Bombes, missiles et armements de guerre similaires, cartouches, autres munitions et projectiles, et leurs parties
• 25.40.14 Parties et pièces d'armes de guerre ou de chasse
• 25.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'armes et de munitions

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25.72Z Fabrication de serrures et de ferrures

Comprend

• la fabrication de serrures complètes et de barillets, de cadenas, de verrous pour le bâtiment, l'ameublement, etc.
• la fabrication de serrures et gâches électriques
• la fabrication de serrures pour automobiles et autres VéHICULES
• la fabrication de barres anti-panique
• la fabrication de ferrures (charnières, gonds, paumelles, etc.)

Produits associés

• 25.72.11 Serrures pour l'automobile et l'ameublement, en métaux communs
• 25.72.12 Autres serrures, en métaux communs
• 25.72.13 Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, et leurs parties
• 25.72.14 Ferrures, garnitures, accessoires et articles similaires pour l'automobile, l'ameublement, la menuiserie, en métaux communs
• 25.72.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de serrures et ferrures

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26.40Z Fabrication de produits électroniques grand public

Comprend la fabrication d'équipements électroniques audio et vidéo destinés aux loisirs domestiques, aux VéHICULES automobiles, aux systèmes d'information du public et à l'amplification des instruments de musique.

Comprend

• la fabrication de magnétoscopes et d'équipements de reproduction de l'image
• la fabrication de téléviseurs
• la fabrication de moniteurs et d'écrans de télévision
• la fabrication de systèmes d'enregistrement et de reproduction audio
• la fabrication d'équipements stéréo
• la fabrication de récepteurs radio
• la fabrication de systèmes d'amplification du son
• la fabrication de caméscopes destinés à un usage domestique
• la fabrication de juke-boxes
• la fabrication de matériel d'amplification des instruments de musique et de systèmes d'information du public
• la fabrication de microphones
• la fabrication de lecteurs CD et DVD
• la fabrication de machines à karaoké
• la fabrication d'écouteurs (par exemple pour radio, stéréo, ordinateur)
• la fabrication de consoles de jeux vidéo

Ne comprend pas

• la reproduction de supports enregistrés (données informatiques, son, vidéo, etc.) (cf.18.2)
• la fabrication d'équipements informatiques périphériques et d'écrans d'ordinateurs (cf. 26.20Z)
• la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'équipements destinés aux services de téléavertissement (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'appareils de radiotélécommande radio et infrarouge (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'équipements d'enregistrement en studio, tels que des appareils de reproduction, des antennes de transmission et de réception, des caméras vidéo destinées à un usage commercial (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'antennes (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'appareils photos numériques (cf. 26.70Z)
• la fabrication de jeux électroniques (cf. 32.40Z)

Produits associés

• 26.40.11 Récepteurs radio (à l'exclusion des autoradios) pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
• 26.40.12 Récepteurs radios ne pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
• 26.40.20 Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
• 26.40.31 Electrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son
• 26.40.32 Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son
• 26.40.33 Caméscopes et autres appareils d'enregistrement et de reproduction vidéographiques
• 26.40.34 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas un récepteur de télévision et non utilisés principalement dans un système informatique
• 26.40.41 Microphones et leurs supports
• 26.40.42 Haut-parleurs, casques d'écoute, écouteurs, et ensembles microphone/haut-parleurs
• 26.40.43 Amplificateurs électriques d'audiofréquence, appareils électriques d'amplification du son
• 26.40.44 Récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie nca
• 26.40.51 Parties et accessoires d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image
• 26.40.52 Parties d'émetteurs et de récepteurs radio
• 26.40.60 Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques
• 26.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils électroniques grand public

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26.51B Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Comprend

• la fabrication d'instruments de contrôle des émissions des VéHICULES à moteur
• la fabrication d'instruments météorologiques
• la fabrication d'instruments d'essai et de contrôle des propriétés physiques
• la fabrication de polygraphes
• la fabrication de détecteurs et de moniteurs de radiation
• la fabrication d'instruments de géodésie
• la fabrication de thermomètres, genre liquide-dans-verre et bilame (sauf médical)
• la fabrication d'humidistats
• la fabrication d'instruments de contrôle de limite hydronique
• la fabrication d'instruments de contrôle de flamme et de brëleur
• la fabrication de spectromètres
• la fabrication de jauges pneumatiques
• la fabrication de compteurs de consommation (eau, gaz, électricité, etc.)
• la fabrication de débitmètres et de compteurs
• la fabrication de détecteurs de mines, de générateurs de signaux, de détecteurs de métaux
• la fabrication de contrôleurs et de régulateurs environnementaux automatiques
• la fabrication d'instruments de mesure et d'enregistrement
• la fabrication de détecteurs de mouvements
• la fabrication d'instruments d'analyse en laboratoire (par exemple instruments d'analyse du sang)
• la fabrication d'échelles, de balances, d'incubateurs de laboratoires et de divers appareils de laboratoire de mesure, d'essai, etc.
• la fabrication de microscopes électroniques et diffractographes

Ne comprend pas

• la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'appareils de mesure et de contrôle du temps (cf. 26.52Z)
• la fabrication d'équipements médicaux d'essai et d'irradiation (cf. 26.60Z)
• la fabrication d'équipements de positionnement optiques et de microscopes optiques (cf. 26.70Z)
• la fabrication de pompes distributrices (cf. 28.13Z)
• la fabrication de machines à dicter (cf. 28.23Z)
• la fabrication d'appareils de pesage (à l'exception des balances de laboratoire), de niveaux, de mètres à ruban, etc. (cf. 28.29A, 28.29B)
• la fabrication de matériel médicochirurgical et dentaire (cf. 32.50A)
• l'installation d'équipements de contrôle des processus industriels (cf. 33.20C)
• la fabrication d'outils de mesure mécaniques simples (voir la classe en fonction du matériau utilisé à titre principal)

Produits associés

• 26.51.12 Télémètres, théodolites, tachéomètres, autres équipements de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique
• 26.51.31 Balances d'une sensibilité de 5 cg ou supérieure
• 26.51.32 Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul
• 26.51.33 Instruments de mesure des longueurs, à main (y compris micromètres et compas à friction) nca
• 26.51.41 Instruments et appareils de mesure et de détection des radiations ionisantes
• 26.51.42 Oscilloscopes et oscillographes cathodiques
• 26.51.43 Instruments de contrôle et de mesure électriques
• 26.51.44 Instruments et appareils de contrôle en télécommunications
• 26.51.45 Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques nca
• 26.51.51 Thermomètres, densimètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres
• 26.51.52 Instruments de mesure ou de contrôle du débit, du niveau, de la pression et d'autres variables des fluides
• 26.51.53 Instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques nca
• 26.51.61 Microscopes (à l'exclusion des microscopes optiques) et diffractographes
• 26.51.62 Appareils et dispositifs d'essais des matériaux
• 26.51.63 Compteurs d'eau, de gaz et d'électricité
• 26.51.64 Compte-tours, taximètres, compteurs de vitesse et tachymètres, stroboscopes
• 26.51.65 Instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques
• 26.51.66 Instruments et appareils de mesure ou de contrôle nca
• 26.51.70 Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques
• 26.51.81 Parties des appareils radar et de radionavigation
• 26.51.82 Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5, microtomes, parties nca
• 26.51.83 Parties et accessoires des microscopes (autres qu'optiques) et diffractographes
• 26.51.84 Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.63 et 26.51.64
• 26.51.85 Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.65, 26.51.66 et 26.51.70
• 26.51.86 Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62
• 26.51.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments de mesure, d'essai et de navigation

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27.32Z Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques

Comprend

• fabrication de fils et câbles isolés, en acier, cuivre, aluminium, pour le transport ou la distribution d'énergie électrique ou la transmission d'informations codées

Ne comprend pas

• la fabrication du fil (tréfilage) (cf. 24.34Z, 24.41Z à .45Z)
• la fabrication de câbles pour ordinateurs, pour imprimantes, USB et câbles similaires (cf. 26.11Z)
• la fabrication de jeux de fils électriques avec fils isolés et connecteurs (cf. 27.90Z)
• la fabrication de faisceaux et jeux de fils pour VéHICULES (cf. 29.31Z)

Produits associés

• 27.32.11 Fils pour bobinage isolé
• 27.32.12 Câbles et autres conducteurs électriques coaxiaux
• 27.32.13 Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
• 27.32.14 Autres conducteurs électriques, pour une tension supérieure à 1000 V
• 27.32.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres fils et câbles électroniques et électriques

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27.40Z Fabrication d'appareils d'éclairage électrique

Comprend la fabrication d'ampoules et de tubes électriques, et de leurs pièces (à l'exception des ébauches de verre pour ampoules électriques), la fabrication d'appareils d'éclairage ainsi que de lampes de table et de lampadaires (à l'exception des dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant).

Comprend

• la fabrication de lampes à décharge, à incandescence, à fluorescence, à ultraviolet, à infrarouge, etc., leurs ampoules et accessoires
• la fabrication de plafonniers
• la fabrication de chandeliers
• la fabrication de lampes de table (dispositifs d'éclairage)
• la fabrication d'ornements électriques pour arbres de Noël
• la fabrication de dispositifs lumineux décoratifs pour foyers
• la fabrication d'appareils et de dispositifs pour la production de la lumière-éclair
• la fabrication de lampes anti-insectes
• la fabrication de lanternes (au carbure, électriques, au gaz, à l'essence, au kérosène, etc.)
• la fabrication de projecteurs
• la fabrication d'appareils d'éclairage de rue (à l'exception des feux de signalisation)
• la fabrication d'appareils d'éclairage pour le matériel de transport (VéHICULES à moteur, avions, navires, etc.)
• la fabrication de matériel d'éclairage non électrique

Ne comprend pas

• la fabrication de verre et d'éléments en verre pour les appareils d'éclairage (cf. 23.19Z)
• la fabrication de dispositifs de câblage porteurs de courant pour les appareils d'éclairage (cf. 27.33Z)
• la fabrication de plafonniers ventilateurs ou de ventilateurs de salles de bain avec éclairage intégré (cf. 27.51Z)
• la fabrication d'appareils électriques de signalisation, tels que les feux de signalisation et les équipements de signalisation pour piétons (cf. 27.90Z)
• la fabrication de signaux électriques (cf. 27.90Z)

Produits associés

• 27.40.11 Phares et projecteurs scellés
• 27.40.12 Lampes tungstène-halogène, à l'exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges
• 27.40.13 Lampes à incandescence, d'une puissance inférieure ou égale à 200 W et d'une tension supérieure à 100 V nca
• 27.40.14 Lampes à incandescence nca
• 27.40.15 Lampes à décharge, lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges, lampes à arc
• 27.40.21 Appareils d'éclairage électriques portatifs fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétos
• 27.40.22 Lampadaires, lampes de table, de bureau ou de chevet
• 27.40.23 Appareils d'éclairage non électriques
• 27.40.24 Enseignes et panneaux lumineux
• 27.40.25 Lustres, plafonniers et appliques
• 27.40.31 Lampes flash
• 27.40.32 Guirlandes électriques
• 27.40.33 Projecteurs et spots
• 27.40.39 Autres appareils d'éclairage électriques nca
• 27.40.41 Parties de lampes à incandescence ou à décharge
• 27.40.42 Parties d'appareils d'éclairage
• 27.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils d'éclairage électriques

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27.90Z Fabrication d'autres matériels électriques

Comprend la fabrication de divers appareils électriques autres que moteurs, générateurs et transformateurs, piles et accumulateurs, câbles et câblages d'installations électriques, appareils d'éclairage ou appareils ménagers.

Comprend

• la fabrication de chargeurs de batterie à semi-conducteurs
• la fabrication de dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture des portes
• la fabrication de carillons électriques
• la fabrication d'appareils de nettoyage par ultrasons (autres que ceux destinés à un usage en laboratoire ou dentaire)
• la fabrication d'onduleurs à semi-conducteurs, de redresseurs, de piles à combustible
• la fabrication de sources d'alimentation électrique ininterruptibles
• la fabrication de limiteurs de tension, étaleurs d'ondes (sauf ceux destinés à la distribution)
• la fabrication de câbles d'appareils, de prolongateurs électriques et d'autres jeux de fils électriques avec des fils isolés et des connecteurs
• la fabrication d'électrodes et de contacts en carbone et en graphite et d'autres produits électriques constitués de carbone et de graphite
• la fabrication d'accélérateurs de particules
• la fabrication de condensateurs électriques et de composants similaires
• la fabrication d'électro-aimants
• la fabrication de sirènes
• la fabrication de tableaux d'affichage électroniques
• la fabrication d'appareils électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées, routières, fluviales, installations portuaires et aéroportuaires, y compris les équipements de signalisation pour piétons
• la fabrication de signaux électriques et autres appareils électriques de signalisation
• la fabrication d'isolateurs pour l'électricité (sauf en verre ou en céramique), de tubes et installations en métaux communs
• la fabrication de matériel électrique à souder et à braser, y compris les fers à souder portatifs

Ne comprend pas

• la fabrication d'isolateurs en porcelaine (cf. 23.43Z)
• la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres (à l'exception des électrodes et des applications électriques) (cf. 23.99Z)
• la fabrication de redresseurs de type composants électroniques, de circuits intégrés à régulateur de tension, de circuits intégrés à conversion de puissance, de condensateurs électroniques, de résistances électroniques et d'appareils similaires (cf. 26.1)
• la fabrication de transformateurs, de moteurs, de génératrices, de commutateurs, de relais et de contrôles industriels (cf. 27.1)
• la fabrication de piles et d'accumulateurs (cf. 27.20Z)
• la fabrication de câbles pour transport d'énergie et liaisons de communications, de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant (cf. 27.3)
• la fabrication d'appareils d'éclairage (cf. 27.40Z)
• la fabrication d'appareils ménagers (cf. 27.5)
• la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser (cf. 28.29B)
• la fabrication de joints d'étanchéité en charbon ou en graphite (cf. 28.29B)
• la fabrication de bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage (cf. 28.99B)
• la fabrication de dispositifs électriques pour VéHICULES automobiles, tels que génératrices, alternateurs, bougies d'allumage, jeux de fils pour bougies d'allumage, systèmes d'ouverture et de fermeture électriques des portières et des vitres, régulateurs de tension (cf. 29.31Z)

Produits associés

• 27.11.50 Ballasts pour lampes ou tubes à décharge, convertisseurs statiques, autres bobines de réactance
• 27.12.10 Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1000 V
• 27.32.13 Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1000 V
• 27.90.11 Machines et appareils électriques à fonctions spécifiques
• 27.90.12 Isolateurs électriques, pièces isolantes pour machines ou équipements électriques, tubes isolateurs
• 27.90.13 Electrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques
• 27.90.20 Tableaux d'affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes, appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle
• 27.90.31 Matériel électrique pour le soudage et le brasage, parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
• 27.90.32 Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage, parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
• 27.90.33 Parties d'autres matériels électriques, parties électriques de matériels nca
• 27.90.40 Autres matériels électriques nca (y compris électro-aimants, accouplements et freins électromagnétiques, têtes de levage électromagnétiques, accélérateurs de particules électriques, générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplastie, électrolyse et électrophorèse)
• 27.90.51 Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d'absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kVAr
• 27.90.52 Autres condensateurs fixes
• 27.90.53 Condensateurs variables ou ajustables
• 27.90.60 Résistances électriques, à l'exclusion des résistances chauffantes
• 27.90.70 Equipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
• 27.90.81 Eléments pour condensateurs
• 27.90.82 Eléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres
• 27.90.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels électriques

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28.11Z Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de VéHICULES

Comprend

• la fabrication de moteurs à piston à combustion interne, à l'exclusion des moteurs pour VéHICULES automobiles, aéronefs et motocycles :
• moteurs pour navires et bateaux
• moteurs pour VéHICULES ferroviaires
• la fabrication de pistons, segments de piston, carburateurs pour tous types de moteurs à combustion interne
• la fabrication de soupapes d'admission et d'échappement pour moteurs à combustion interne
• la fabrication de turbines et de leurs parties :
• turbines à vapeur
• turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs
• turbines éoliennes
• turbines à gaz, à l'exception des turboréacteurs et des turbopropulseurs pour la propulsion d'aéronefs
• la fabrication d'ensembles turbine-chaudière
• la fabrication de turbines génératrices
• la fabrication de moteurs pour des applications industrielles

Ne comprend pas

• la fabrication de génératrices électriques (à l'exception des turbines génératrices) (cf. 27.11Z)
• la fabrication de groupes électrogènes à moteur (à l'exception des turbines génératrices) (cf. 27.11Z)
• la fabrication d'équipements et de composants électriques pour moteurs à combustion interne (cf. 29.31Z)
• la fabrication de moteurs pour la propulsion de VéHICULES automobiles, d'aéronefs ou de motocycles (cf. 29.10Z, 30.30Z et 30.91Z)
• la fabrication de turboréacteurs et de turbopropulseurs (cf. 30.30Z)

Produits associés

• 28.11.11 Moteurs hors-bord
• 28.11.12 Moteurs de marine à explosion, autres moteurs
• 28.11.13 Autres moteurs diesel
• 28.11.21 Turbines à vapeur
• 28.11.22 Turbines et roues hydrauliques
• 28.11.23 Turbines à gaz, autres que turboréacteurs et turbopropulseurs
• 28.11.24 Aéromoteurs
• 28.11.31 Parties de turbines à vapeur
• 28.11.32 Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris régulateurs
• 28.11.33 Parties de turbines à gaz, à l'exclusion des turboréacteurs et turbopropulseurs
• 28.11.41 Parties pour moteurs à explosion, à l'exclusion des parties de moteurs pour avions
• 28.11.42 Parties pour autres moteurs nca
• 28.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles

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28.13Z Fabrication d'autres pompes et compresseurs

Comprend

• la fabrication de pompes à air ou à vide et de compresseurs d'air ou d'autres gaz
• la fabrication de pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur
• la fabrication de pompes pour moteurs à combustion interne : pompes à huile, à eau, à carburant pour VéHICULES automobiles, etc.
• la fabrication de pompes actionnées à la main

Ne comprend pas

• la fabrication de matériel hydraulique et pneumatique (cf. 28.12Z)
• la fabrication de groupes frigorifiques à compression (cf. 28.25Z)

Produits associés

• 28.13.11 Pompes pour carburants, lubrifiants, agents de refroidissement et bétons
• 28.13.12 Autres pompes volumétriques alternatives pour liquides
• 28.13.13 Autres pompes volumétriques rotatives pour liquides
• 28.13.14 Autres pompes centrifuges pour liquides, autres pompes
• 28.13.21 Pompes à vide
• 28.13.22 Pompes à air, à main ou à pied
• 28.13.23 Compresseurs frigorifiques
• 28.13.24 Compresseurs d'air remorquables
• 28.13.25 Turbocompresseurs
• 28.13.26 Compresseurs volumétriques alternatifs
• 28.13.27 Compresseurs volumétriques rotatifs
• 28.13.28 Autres compresseurs
• 28.13.31 Parties de pompes, parties d'élévateurs à liquides
• 28.13.32 Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou de gaz, de ventilateurs et de hottes aspirantes
• 28.13.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres pompes et compresseurs

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28.15Z Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission

Comprend

• la fabrication de roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles et de leurs éléments
• la fabrication d'organes mécaniques de transmission de l'énergie :
• arbres de transmission et manivelles : arbres à cames, vilebrequins, manivelles, etc.
• paliers et coussinets
• la fabrication d'engrenages et de roues de friction ainsi que de réducteurs, de multiplicateurs et de variateurs de vitesse
• la fabrication d'embrayages et d'organes d'accouplement
• la fabrication de volants et de poulies
• la fabrication de chaïnes à maillons articulés
• la fabrication de chaïnes pour la transmission de l'énergie

Ne comprend pas

• la fabrication d'autres chaïnes (cf. 25.93Z)
• la fabrication d'organes hydrauliques de transmission (cf. 28.12Z)
• la fabrication de transmissions hydrostatiques (cf. 28.12Z)
• la fabrication d'embrayages et de variateurs de vitesses électromagnétiques (cf. 29.31Z)
• la fabrication de parties d'équipements de transmission de l'énergie identifiables comme parties de VéHICULES ou d'avions (cf. 29 et 30)

Produits associés

• 28.15.10 Roulements à billes ou à rouleaux
• 28.15.21 Chaïnes mécaniques, en fer ou en acier
• 28.15.22 Arbres de transmission (y compris à cames et à vilebrequin) et manivelles
• 28.15.23 Paliers à roulements et coussinets
• 28.15.24 Engrenages et roues de friction, broches filetées à billes ou à rouleaux, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse
• 28.15.25 Volants et poulies, y compris moufles
• 28.15.26 Embrayages et organes d'accouplement, y compris joints universels
• 28.15.31 Billes, aiguilles et rouleaux, parties de roulements à billes ou à rouleaux
• 28.15.32 Maillons de chaïnes mécaniques, en fer ou en acier
• 28.15.39 Parties d'organes mécaniques de transmission nca
• 28.15.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission

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28.22Z Fabrication de matériel de levage et de manutention

Comprend

• la fabrication de machines et d'appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention actionnés par moteur ou à la main :
• palans, treuils et cabestans, crics et vérins
• bigues, grues, portiques mobiles, chariots-cavaliers, etc.
• chariots, même automobiles, munis ou non d'un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines, y compris diables et brouettes
• manipulateurs mécaniques et robots industriels spécialement conçus pour des opérations de levage, de manutention, de chargement ou de déchargement
• la fabrication d'appareils transporteurs ou convoyeurs, de téléphériques, télécabines et remonte-pentes, etc.
• la fabrication d'ascenseurs, d'escaliers mécaniques et de trottoirs roulants
• la fabrication d'éléments spécialisés de matériels de levage et de manutention
• la fabrication de roulettes pour matériel de levage ou de manutention
• la fabrication d'enrouleurs et poulies pour bateaux

Ne comprend pas

• la fabrication de robots industriels à usages multiples (cf. 28.99)
• la fabrication d'appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue, pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains (cf. 28.92Z)
• la fabrication de pelles mécaniques, d'excavateurs, de chargeuses et de chargeuses-pelleteuses (cf. 28.92Z)
• la fabrication de camions-grues, pontons-grue et de wagons-grues, (cf. 29.10Z, 30.11Z et 30.20Z)
• l'installation d'ascenseurs et monte-charge (cf. 43.29B)

Produits associés

• 28.22.11 Palans et monte-charges nca
• 28.22.12 Treuils de puits de mine, treuils pour usage souterrain, autres treuils, cabestans
• 28.22.13 Crics, vérins pour soulever des VéHICULES
• 28.22.14 Tours de forage, grues, ponts roulants, chariots cavaliers et camions-grues
• 28.22.15 Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention, chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviaires
• 28.22.16 Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
• 28.22.17 Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue
• 28.22.18 Autre matériel de levage et de manutention
• 28.22.19 Parties de matériel de levage et de manutention
• 28.22.20 Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil
• 28.22.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de levage et de manutention

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28.25Z Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Comprend

• la fabrication d'équipements industriels pour la production du froid, y compris l'assemblage des éléments les composant
• la fabrication de machines et d'appareils pour le conditionnement de l'air, y compris pour les VéHICULES automobiles
• la fabrication de ventilateurs à usage non domestique
• la fabrication d'échangeurs de chaleur
• la fabrication de machines à liquéfier l'air ou le gaz
• la fabrication de matériels pour filtrer ou dépoussiérer l'air ou les gaz
• la fabrication de ventilateurs de grenier (ventilateurs sur pignon, ventilateurs sur toit, etc.)

Ne comprend pas

• la fabrication de matériel, de machines et d'appareils pour la production du froid de type ménager (cf. 27.51Z)
• la fabrication de ventilateurs de type ménager (cf. 27.51Z)

Produits associés

• 28.25.11 Echangeurs de chaleur et dispositifs de liquéfaction d'air ou d'autres gaz
• 28.25.12 Dispositifs de conditionnement de l'air
• 28.25.13 Equipements frigorifiques industriels et pompes à chaleur
• 28.25.14 Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz nca
• 28.25.20 Appareils de ventilation non domestiques
• 28.25.30 Parties d'équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur
• 28.25.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

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28.99B Fabrication d'autres machines spécialisées

Comprend la fabrication de machines d'usage spécifique non classées ailleurs.

Comprend

• la fabrication de séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, les papiers ou les cartons et d'autres matières (à l'exception des produits agricoles et textiles)
• la fabrication d'essoreuses industrielles
• la fabrication de machines et appareils pour la fabrication de tuiles, de briques, de pâtes céramiques formées, de tuyaux, d'électrodes de graphite, de craies à écrire et à dessiner, etc.
• la fabrication de machines à fabriquer les semi-conducteurs
• la fabrication de robots industriels multi-tâches à usage spécifique
• la fabrication d'autres machines et appareils à usage spécifique :
• machines pour l'assemblage de lampes, de tubes, de valves électriques ou électroniques ou d'ampoules
• machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, des fibres et des fils de verre
• machines et appareils pour la séparation isotopique
• la fabrication de matériel d'équilibrage des pneumatiques et de réglage de géométrie, de matériel d'équilibrage (sauf équilibrage des roues)
• la fabrication d'appareillages dits de "graissage centralisé"
• la fabrication d'appareils et de dispositifs pour le lancement de VéHICULES aériens, de catapultes destinées à équiper des porte-avions et de matériel similaire
• la fabrication de bancs solaires
• la fabrication d'installations de bowling automatiques (par exemple machines à requiller)
• la fabrication de manèges, de balançoires, de stands de tir et d'autres attractions foraines

Ne comprend pas

• la fabrication des appareils ménagers (cf. 27.5)
• la fabrication de photocopieuses (cf. 28.23Z)
• la fabrication de machines ou de matériel pour le travail du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou du verre (travail à froid) (cf. 28.49Z)
• la fabrication des lingotières (cf. 28.91Z)

Produits associés

• 28.99.20 Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
• 28.99.31 Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton, séchoirs industriels nca
• 28.99.32 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines
• 28.99.39 Dispositifs de lancement d'aéronefs, dispositifs d'appontage ou dispositifs similaires, équipements d'équilibrage de pneumatiques, machines d'usage spécifique nca
• 28.99.40 Parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
• 28.99.51 Parties de machines et d'appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
• 28.99.52 Parties de machines d'usage spécifique nca
• 28.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage spécifique nca

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29.10Z Construction de VéHICULES automobiles

Comprend

• la fabrication de voitures de tourisme, des utilitaires dérivés, des vans et des autocaravanes
• la fabrication de VéHICULES utilitaires :
• camions et camionnettes, tracteurs routiers pour semi-remorques, etc.
• la fabrication d'autobus, de trolleybus et d'autocars
• la fabrication de moteurs à combustion interne pour VéHICULES automobiles
• la fabrication de châssis complets pour VéHICULES à moteur
• la fabrication d'autres VéHICULES automobiles :
• autoneiges et motoneiges, VéHICULES spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf, VéHICULES amphibies
• autopompes, balayeuses, bibliobus, voitures blindées, etc.
• camions-bétonnières
• la fabrication de VéHICULES tout terrain, karts et engins similaires, y compris les voitures de course
• le réusinage de moteurs pour VéHICULES automobiles
• la construction de voiturettes
• le montage pour compte de tiers de parties ou sous-ensembles de VéHICULES automobiles

Ne comprend pas

• la fabrication de moteurs électriques, à l'exception des moteurs auxiliaires utilisés pour faciliter le démarrage (voitures hybrides équipées d'un moteur électrique pour la phase de démarrage et d'un moteur thermique qui prend le relais) (cf. 27.11Z)
• la fabrication d'appareils d'éclairage pour VéHICULES automobiles (cf. 27.40Z)
• la fabrication de parties de moteurs (pistons, segments de piston, carburateurs) (cf. 28.11Z)
• la fabrication de tracteurs agricoles (cf. 28.30Z)
• la fabrication de tombereaux automoteurs et d'autres engins utilisés dans la construction et les mines (cf. 28.92Z)
• la fabrication de carrosseries pour VéHICULES automobiles (cf. 29.20Z)
• la fabrication d'équipements électriques pour VéHICULES automobiles (cf. 29.31Z)
• la fabrication d'autres équipements pour VéHICULES automobiles (cf. 29.32Z)
• la fabrication de chars et d'autres VéHICULES militaires de combat (cf. 30.40Z)
• l'entretien et la réparation de VéHICULES automobiles (cf. 45.20)

Produits associés

• 29.10.11 Moteurs à explosion pour VéHICULES, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm³
• 29.10.12 Moteurs à explosion pour VéHICULES, d'une cylindrée supérieure à 1000 cm³
• 29.10.13 Moteurs diesel pour VéHICULES
• 29.10.21 Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée inférieure ou égale à 1500 cm³, neuves
• 29.10.22 Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 1500 cm³, neuves
• 29.10.23 Voitures particulières à moteur diesel, neuves
• 29.10.24 Autres voitures particulières
• 29.10.30 Autobus et autocars
• 29.10.41 Véhicules utilitaires à moteur diesel, neufs
• 29.10.42 Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres VéHICULES utilitaires, neufs
• 29.10.43 Tracteurs routiers pour semi-remorques
• 29.10.44 Châssis complets de VéHICULES automobiles
• 29.10.51 Camions-grues
• 29.10.52 Véhicules à moteur pour le transport sur la neige, les terrains de golf et similaires
• 29.10.59 Véhicules utilitaires à usages spéciaux nca
• 29.10.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de VéHICULES automobiles

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29.20Z Fabrication de carrosseries et remorques

Comprend

• la fabrication de carrosseries, y compris les cabines, pour VéHICULES automobiles
• la fabrication de remorques et de semi-remorques destinées au :
• transport de marchandises : camions-citernes, VéHICULES de déménagement, etc.
• transport de passagers : caravanes, remorques pour le camping, etc.
• la fabrication de conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
• l'aménagement de tous types de VéHICULES automobiles, de remorques et de semi-remorques, notamment de caravanes, autocaravanes et VéHICULES utilitaires
• le blindage de voitures et camions

Ne comprend pas

• la fabrication de remorques et de semi-remorques à usage agricole (cf. 28.30Z)
• la fabrication de parties et d'accessoires de carrosseries pour VéHICULES automobiles (cf. 29.32Z)
• la fabrication de VéHICULES à traction animale (cf. 30.99Z)

Produits associés

• 29.20.10 Carrosseries automobiles
• 29.20.21 Conteneurs conçus spécialement pour un ou plusieurs modes de transport
• 29.20.22 Remorques et semi-remorques de type caravane
• 29.20.23 Autres remorques et semi-remorques
• 29.20.30 Parties de remorques, semi-remorques et autres VéHICULES, sans propulsion mécanique
• 29.20.40 Travaux de reconditionnement, de montage, d'équipement et de carrosserie de VéHICULES automobiles
• 29.20.50 Aménagement et équipement de caravanes et d'autocaravanes
• 29.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carrosseries automobiles et de remorques et semi-remorques

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29.31Z Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles

Comprend

• la fabrication de dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour VéHICULES automobiles, tels que démarreurs génératrices, alternateurs, bougies d'allumage, faisceaux d'allumage, etc.
• la fabrication d'essuie-glaces, de dégivreurs, de dispositifs antibuée électriques
• la fabrication de systèmes d'ouverture et de fermeture électriques des portières et des vitres
• la fabrication de dispositifs électriques pour la régulation thermique de l'habitacle : ventilation, chauffage, climatisation, etc.
• la fabrication d'autres jeux de fils pour VéHICULES
• l'assemblage de jauges (achetées) dans le tableau de bord, de régulateurs de tension, etc.
• la fabrication d'avertisseurs sonores, sirènes pour VéHICULES automobiles

Ne comprend pas

• la fabrication de batteries pour VéHICULES automobiles (cf. 27.20Z)
• la fabrication d'appareils d'éclairage pour VéHICULES automobiles (cf. 27.40Z)
• la fabrication de pompes pour VéHICULES à moteurs et moteurs (cf. 28.13Z)

Produits associés

• 29.31.10 Faisceaux d'allumage et autres jeux de fils pour VéHICULES, avions et bateaux
• 29.31.21 Bougies d'allumage, magnétos d'allumage, magnétos-dynamos, volants magnétiques, distributeurs, bobines d'allumage
• 29.31.22 Démarreurs et démarreurs-alternateurs, autres générateurs et équipements
• 29.31.23 Appareils électriques de signalisation, essuie-glaces, systèmes de dégivrage et de désembuage pour VéHICULES automobiles et motocycles
• 29.31.30 Parties d'équipements électriques pour VéHICULES automobiles et motocycles
• 29.31.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles

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29.32Z Fabrication d'autres équipements automobiles

Comprend

• la fabrication de parties et accessoires divers pour VéHICULES automobiles :
• freins, boïtes de vitesses, essieux, roues, amortisseurs, radiateurs, silencieux, tuyaux d'échappement, catalyseurs, embrayages, volants, colonnes et boïtiers de direction
• la fabrication de parties et accessoires pour carrosseries de VéHICULES automobiles :
• ceintures de sécurité, coussins gonflables de sécurité, portières, pare-chocs, etc.
• la fabrication de sièges de voitures
• l'assemblage de sous-ensembles complets, de parties et d'accessoires pour VéHICULES automobiles, pour compte de tiers

Ne comprend pas

• la fabrication de pneumatiques (cf. 22.11Z)
• la fabrication de pantalons et de ceintures en caoutchouc et d'autres articles en caoutchouc (cf. 22.19Z)
• la fabrication de batteries (cf. 27.20Z)
• la fabrication de pistons, segments de piston, carburateurs et autres équipements pour moteur à combustion interne pour VéHICULES automobiles (cf. 28.11Z)
• l'entretien et la réparation de VéHICULES automobiles (cf. 45.20)

Produits associés

• 29.32.10 Sièges pour VéHICULES automobiles
• 29.32.20 Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries
• 29.32.30 Parties et accessoires nca pour VéHICULES automobiles
• 29.32.91 Assemblage sous-traité de sous-ensembles complets de VéHICULES automobiles
• 29.32.92 Assemblage de parties et accessoires pour VéHICULES automobiles, nca
• 29.32.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres parties et accessoires pour VéHICULES automobiles

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30.11Z Construction de navires et de structures flottantes

Comprend

• la construction de navires de commerce pour le transport des passagers et du fret tels que paquebots, bateaux de croisière, transbordeurs, cargos, pétroliers, méthaniers, chimiquiers, bateaux-citernes, etc.
• la construction de bateaux utilitaires tels que remorqueurs, dragues, etc.
• la construction de navires de guerre
• la construction de bateaux de pêche et de navires usines procédant à la transformation du poisson
• la construction d'aéroglisseurs, à l'exception des aéroglisseurs de plaisance
• la construction de plates-formes de forage flottantes ou submersibles
• la construction de structures et d'engins flottants tels que docks flottants, pontons, caissons, coffres d'amarrage flottants, bouées, réservoirs flottants, barges, allèges, gabares, pontons-grues, radeaux gonflables autres que récréatifs, etc.
• la fabrication d'éléments pour la construction de navires et de structures flottantes
• la transformation, la reconstruction et l'équipement de navires et de structures flottantes

Ne comprend pas

• la construction de parties de bateaux autres que les parties qui constituent la coque :
• fabrication de voiles (cf. 13.92Z)
• fabrication d'hélices pour navires et bateaux (cf. 25.99B)
• fabrication d'ancres en fonte ou en acier (cf. 25.99B)
• fabrication de moteurs pour navires et bateaux (cf. 28.11Z)
• la fabrication d'instruments d'aide à la navigation (cf. 26.51A)
• fabrication d'appareils d'éclairage pour navires et bateaux (cf. 27.40Z)
• fabrication de VéHICULES automobiles amphibies (cf. 29.10Z)
• construction de bateaux de plaisance (cf. 30.12Z)
• fabrication de bateaux ou de radeaux gonflables récréatifs (cf. 30.12Z)
• les activités d'entretien et de réparation spécialisée de navires, bateaux et structures flottantes (cf. 33.15Z)
• la démolition navale (cf. 38.31Z)
• l'aménagement intérieur des bateaux (cf. 43.3)

Produits associés

• 30.11.10 Bâtiments de guerre
• 30.11.21 Paquebots, bateaux de croisière et vaisseaux similaires pour le transport de passagers, transbordeurs de tous types
• 30.11.22 Pétroliers, chimiquiers, méthaniers et autres navires-citernes
• 30.11.23 Bateaux frigorifiques, à l'exclusion des navires-citernes
• 30.11.24 Cargos secs
• 30.11.31 Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux équipés pour la transformation et la conservation des produits de la pêche
• 30.11.32 Remorqueurs et pousseurs
• 30.11.33 Dragueurs, bateaux-phares, bateaux-grues, autres bateaux
• 30.11.40 Plates-formes de forage en mer
• 30.11.50 Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)
• 30.11.91 Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantes
• 30.11.92 Equipement de navires et de plates-formes et structures flottantes
• 30.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de navires et structures flottantes

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30.20Z Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant

Comprend

• la fabrication de locomotives et de locotracteurs électriques, diesel, à vapeur ou autres
• la fabrication d'automotrices, d'autorails, de VéHICULES d'entretien ou de service
• la fabrication de VéHICULES pour voies ferrées ou similaires dépourvus d'organes moteurs tels que voitures pour voyageurs, wagons pour le transport de marchandises, y compris wagons-citernes et wagons à déchargement automatique, wagons-ateliers, wagons-grues, tenders, etc.
• la fabrication de parties et accessoires de VéHICULES pour voies ferrées ou similaires telles que bogies, essieux et roues, freins et leurs parties, crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc et leurs parties, amortisseurs, châssis de wagons et de locomotives, caisses, soufflets, etc.
• la fabrication de locomotives utilisées dans les mines et de wagonnets miniers
• la fabrication d'appareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées, voies fluviales, voies routières, installations portuaires et aéroports, etc.
• la fabrication de sièges de wagons
• le reconditionnement et l'équipement de matériel ferroviaire roulant

Ne comprend pas

• la fabrication de rails non assemblés (cf. 24.10Z)
• la construction d'équipements de voies ferrées assemblés (cf. 25.99B)
• la fabrication de moteurs électriques (cf. 27.11Z)
• la fabrication d'appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande (cf. 27.90Z)
• la fabrication de moteurs et de turbines (cf. 28.11Z)
• les activités d'entretien et de réparation de matériel ferroviaire roulant (cf. 33.17Z)

Produits associés

• 30.20.11 Motrices électriques
• 30.20.12 Motrices diesel
• 30.20.13 Autres motrices, tenders
• 30.20.20 Automotrices, à l'exclusion des VéHICULES d'entretien ou de service
• 30.20.31 Véhicules d'entretien et de service des voies
• 30.20.32 Voitures de voyageurs remorquées, fourgons à bagages et autres voitures spécialisées
• 30.20.33 Wagons de marchandises remorqués
• 30.20.40 Parties de matériel de traction et de matériel roulant, châssis et accessoires et leurs parties, équipements de contrôle mécaniques
• 30.20.91 Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant
• 30.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel ferroviaire roulant

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30.30Z Construction aéronautique et spatiale

Comprend

• la construction d'avions pour le transport de marchandises ou de passagers, pour les forces armées, pour usage sportif ou pour d'autres utilisations
• la construction d'hélicoptères
• la construction de planeurs et d'ailes delta
• la construction de dirigeables et de ballons à air chaud
• la fabrication de parties et accessoires des appareils relevant de cette sous-classe :
• grands assemblages tels que fuselages, ailes, portes, gouvernes, trains d'atterrissage, réservoirs à combustibles, nacelles, etc.
• hélices, rotors et pales de rotors pour hélicoptères
• moteurs des types généralement utilisés pour la propulsion des VéHICULES aériens tels que turboréacteurs, turbopropulseurs, etc.
• parties de turboréacteurs et de turbopropulseurs
• la fabrication de simulateurs de vol pour entraïnement au sol
• la construction de VéHICULES spatiaux et de leurs lanceurs, de satellites, de sondes planétaires, de stations orbitales et de navettes spatiales
• la fabrication de missiles balistiques intercontinentaux
• la révision et la conversion des aéronefs et de leurs moteurs
• la fabrication de sièges d'avions
• l'implantation des armements des avions de combat

Ne comprend pas

• la fabrication de parachutes (cf. 13.92Z)
• la fabrication de pièces d'artillerie et de munitions (cf. 25.40Z)
• la fabrication de matériel de télécommunications pour satellites (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'instruments pour l'aviation et l'aéronautique (cf. 26.51A)
• la fabrication de systèmes d'assistance à la navigation aérienne (cf. 26.51A)
• la fabrication d'appareils d'éclairage pour avions (cf. 27.40Z)
• la fabrication de parties de systèmes d'allumage et d'autres parties électriques des moteurs à combustion interne (cf. 29.31Z)
• la fabrication de pistons, segments de piston, carburateurs (cf. 28.11Z)
• la fabrication d'appareils et de dispositifs pour le lancement de VéHICULES aériens, de catapultes destinées à équiper des porte-avions et de matériel similaire (cf. 28.99B)
• les activités d'entretien et de réparation d'aéronefs et d'engins spatiaux (cf. 33.16Z)
• le lancement d'engins spatiaux (cf. 51.22Z)

Produits associés

• 30.30.11 Moteurs à explosion pour avions
• 30.30.12 Turbopropulseurs et turboréacteurs
• 30.30.13 Propulseurs à réaction, à l'exclusion des turbopropulseurs
• 30.30.14 Simulateurs de vol pour entraïnement au sol et leurs parties
• 30.30.15 Parties de moteurs à explosion pour avions
• 30.30.16 Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs
• 30.30.20 Ballons et dirigeables, planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur
• 30.30.31 Hélicoptères
• 30.30.32 Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide inférieur ou égal à 2000 kg
• 30.30.33 Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide compris entre 2000 kg et 15 000 kg
• 30.30.34 Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide supérieur à 15 000 kg
• 30.30.40 Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs
• 30.30.50 Autres parties des aéronefs et engins spatiaux
• 30.30.60 Révision et transformation d'aéronefs et de moteurs d'aéronefs
• 30.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'aéronefs et engins spatiaux

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30.40Z Construction de VéHICULES militaires de combat

Comprend

• la fabrication de chars
• la fabrication de VéHICULES militaires amphibies
• la construction d'autres VéHICULES militaires de combat

Ne comprend pas

• la fabrication d'armes et de munitions (cf. 25.40Z)
• VéHICULES militaires de transport (cf. 29.10Z)
• les activités d'entretien et de réparation de VéHICULES militaires de combat (cf. 33.11Z)

Produits associés

• 30.40.10 Chars et autres VéHICULES blindés de combat, et leurs parties
• 30.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de VéHICULES militaires de combat

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30.91Z Fabrication de motocycles

Comprend

• la fabrication de motocycles, de cyclomoteurs et de cycles équipés d'un moteur auxiliaire
• la fabrication de moteurs pour motocycles
• la fabrication de side cars
• la fabrication de parties et d'accessoires pour motocycles

Ne comprend pas

• la fabrication de bicyclettes (cf. 30.92Z)
• la fabrication de VéHICULES pour invalides (cf. 30.92Z)
• les activités d'entretien et de réparation de motocycles (cf. 45.40Z)

Produits associés

• 30.91.11 Motocycles et cyclomoteurs à moteur à explosion auxiliaire d'une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm³
• 30.91.12 Motocycles à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 50 cm³
• 30.91.13 Motocycles nca, side-cars
• 30.91.20 Parties et accessoires pour motocycles et side-cars
• 30.91.31 Moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm³
• 30.91.32 Moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée supérieure à 1000 cm³
• 30.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles

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30.92Z Fabrication de bicyclettes et de VéHICULES pour invalides

Comprend

• la fabrication de bicyclettes, de tandems, de triporteurs et autres cycles, sans moteur
• la fabrication de bicyclettes et tricycles d'enfants
• la fabrication de parties et d'accessoires de bicyclettes
• la fabrication de VéHICULES pour invalides, avec ou sans moteur
• la fabrication de parties et d'accessoires de VéHICULES pour invalides
• la fabrication de landaus et de poussettes

Ne comprend pas

• la fabrication de cycles équipés d'un moteur auxiliaire (cf. 30.91Z)
• la fabrication de jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, y compris les bicyclettes et tricycles en plastique (cf. 32.40Z)
• les activités d'entretien et de réparation des cycles (cf. 95.29Z)
• les activités d'entretien et de réparation des VéHICULES pour invalides (cf. 33.17Z)

Produits associés

• 30.92.10 Bicyclettes et autres cycles, non motorisés
• 30.92.20 Véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires
• 30.92.30 Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour VéHICULES pour invalides
• 30.92.40 Landaus et poussettes, et leurs parties
• 30.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et VéHICULES pour invalides

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30.99Z Fabrication d'autres équipements de transport nca

Comprend

• la fabrication de VéHICULES propulsés à la main : chariots à bagages, charrettes à bras, traïneaux, chariots pour achats, etc.
• la fabrication de VéHICULES à traction animale, à vocation récréative et professionnelle : sulkys, charrettes, corbillards, etc.

Ne comprend pas

• les chariots, même automobiles, munis ou non d'un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines, y compris diables et brouettes (cf. 28.22Z)
• la fabrication de remorques de tourisme (cf. 29.20Z)
• les chariots décoratifs de restaurant, tels que chariots à dessert, à buffets (cf. 31.01Z)
• les activités d'entretien et de réparation des autres matériels de transport nca (cf. 33.17Z)

Produits associés

• 30.99.10 Autres matériels de transport nca
• 30.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels de transport nca

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32.30Z Fabrication d'articles de sport

Comprend

• la fabrication d'articles et de matériels pour les sports et les jeux de plein air et de salle, en tout type de matériau :
• balles et ballons durs, mous ou gonflables
• raquettes, battes, clubs de golf
• skis, fixations et bâtons pour skis
• chaussures de ski
• planches à voile et planches de surf
• articles pour la pêche sportive, y compris les épuisettes
• articles pour la chasse, l'alpinisme, etc.
• gants et coiffures de sport en cuir
• bassins pour piscines, pataugeoires, etc.
• patins à glace, patins à roulettes, etc.
• arcs et arbalètes
• matériel pour gymnases, centres de santé ou d'athlétisme

Ne comprend pas

• la fabrication de voiles pour bateaux (cf. 13.92Z)
• la fabrication de vêtements de sport (cf. 14.19Z)
• la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie (cf. 15.12Z)
• la fabrication de fouets et de cravaches (cf. 15.12Z)
• la fabrication de chaussures de sport (cf. 15.20Z)
• la fabrication d'armes et de munitions pour la chasse et la pratique du tir sportif (cf. 25.40Z)
• la fabrication de poids en métal utilisés pour la pratique de l'haltérophilie (cf. 25.99B)
• la fabrication de VéHICULES de sport, à l'exclusion des toboggans, des luges et similaires (cf. 29, 30)
• la fabrication de bateaux (cf. 30.12Z)
• la fabrication de tables de billard (cf. 32.40Z)
• la fabrication de protections auditives (par exemple contre le bruit ou pour la pratique de la natation) (cf. 32.99Z)
• la réparation d'articles de sport (cf. 95.29Z)

Produits associés

• 32.30.11 Skis et autres équipements pour sports de neige, à l'exclusion des chaussures, patins à glace et patins à roulettes, et leurs parties
• 32.30.12 Chaussures de ski et de sports de neige
• 32.30.13 Skis nautiques, planches de surf, planches à voiles et autres matériels pour sports nautiques
• 32.30.14 Matériels pour la gymnastique ou l'athlétisme
• 32.30.15 Autres matériels de sports et de jeux en extérieur, piscines et pataugeoires
• 32.30.16 Cannes à pêche, autres articles de pêche articles pour la chasse ou la pêche nca
• 32.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sports

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33.12Z Réparation de machines et équipements mécaniques

Comprend la réparation et l'entretien des machines et équipements mécaniques relevant de la division 28 comme la réparation de machines et équipements agricoles ou de machines et équipements industriels ou commerciaux tels que chariots élévateurs et autres matériels de manutention, machines-outils, équipements de réfrigération commerciaux, équipements de construction et machines des industries extractives, etc.

Comprend

• la réparation et l'entretien de moteurs à combustion interne de VéHICULES autres qu'automobiles
• la réparation et l'entretien de pompes, compresseurs et équipements similaires
• la réparation et l'entretien de machines hydrauliques
• la réparation d'articles de robinetterie
• la réparation d'organes mécaniques de transmission
• la réparation et l'entretien de fours industriels
• la réparation et l'entretien de matériel de levage et de manutention des matériaux
• la réparation et l'entretien de caisses enregistreuses
• la réparation et l'entretien de photocopieuses
• la réparation de calculateurs, électroniques ou non
• la réparation de machines à écrire
• la réparation et l'entretien d'équipements industriels de réfrigération et de purification de l'air
• la réparation et l'entretien d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
• la réparation et l'entretien de matériels pour les industries chimiques
• la réparation et l'entretien de matériel non électrique pour le soudage
• la réparation et l'entretien de distributeurs automatiques
• la réparation et l'entretien d'autres machines d'usage général
• la réparation d'outillages portatifs à moteur incorporé
• la réparation et l'entretien de machines-outils de découpe et de formage des métaux et de leurs accessoires
• la réparation et l'entretien d'autres machines-outils
• la réparation et l'entretien de tracteurs agricoles
• la réparation et l'entretien de machines agricoles et forestières
• la réparation et l'entretien de machines pour la métallurgie
• la réparation et l'entretien de machines pour l'extraction et la construction
• la réparation et l'entretien de machines de transformation des aliments, des boissons et du tabac
• la réparation et l'entretien de machines pour la production de vêtements en tissus et de cuir
• la réparation et l'entretien de machines pour la papeterie
• la réparation et l'entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques
• la réparation et l'entretien de machines d'imprimerie
• la réparation et l'entretien de robots industriels multitâches à usage spécifique
• la réparation et l'entretien d'autres machines d'usage spécifique relevant de la division 28
• l'affëtage ou l'installation de lames et de scies pour machines
• la fourniture de services de réparation par soudure

Ne comprend pas

• la réparation et l'entretien de moteurs électriques (cf. 33.14Z)
• la réparation et l'entretien de moteurs d'aéronefs (cf. 33.16Z)
• la réparation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf. 43.22B)
• la réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (cf. 43.29B)
• la réparation d'ordinateurs (cf. 95.11Z)

Produits associés

• 33.12.11 Réparation et entretien de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
• 33.12.12 Réparation et entretien d'équipements hydrauliques et pneumatiques, d'autres pompes, compresseurs et articles de robinetterie
• 33.12.13 Réparation et entretien d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
• 33.12.14 Réparation et entretien de fours et brëleurs
• 33.12.15 Réparation et entretien d'équipements de levage et de manutention
• 33.12.16 Réparation et entretien de machines et d'équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
• 33.12.17 Réparation et entretien d'outillage manuel électrique
• 33.12.18 Réparation et entretien d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
• 33.12.19 Réparation et entretien d'autres machines d'usage général nca
• 33.12.21 Réparation et entretien de machines agricoles et forestières
• 33.12.22 Réparation et entretien de machines de formage des métaux et de machines-outils
• 33.12.23 Réparation et entretien de machines pour la métallurgie
• 33.12.24 Réparation et entretien de matériels pour l'extraction ou la construction
• 33.12.25 Réparation et entretien de machines pour l'industrie agroalimentaire
• 33.12.26 Réparation et entretien de machines pour les industries textiles
• 33.12.27 Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du carton
• 33.12.28 Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
• 33.12.29 Réparation et entretien d'autres machines d'usage spécifique

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33.13Z Réparation de matériels électroniques et optiques

Comprend la réparation et l'entretien des articles produits dans les groupes 26.5 (équipements de mesure, d'essai et de navigation), 26.6 (équipements d'irradiation médicale, équipements électromédicaux et électrothérapeutiques) et 26.7 (matériels optique et photographique), à l'exception de ceux qui sont considérés comme des articles domestiques. Elle comprend aussi la réparation et l'entretien d'autres équipements électroniques professionnels produits dans le groupe 26.1.

Comprend

• la réparation et l'entretien d'équipements d'aide à la navigation
• la réparation et l'entretien d'instruments de contrôle des émissions des VéHICULES à moteur
• la réparation et l'entretien d'instruments météorologiques
• la réparation et l'entretien d'instruments d'essai et de contrôle des propriétés physiques, électriques et chimiques
• la réparation et l'entretien d'instruments de géodésie
• la réparation et l'entretien de détecteurs et de moniteurs de radiation
• la réparation et l'entretien de détecteurs de mines
• la réparation de microscopes (optiques, électronique et protoniques)
• la réparation et l'entretien de compteurs de temps et d'horloge de type professionnel
• la réparation de jumelles
• la réparation de télescopes
• la réparation de prismes et lentilles (sauf ophtalmiques)
• la réparation de matériel photographique
• la réparation et l'entretien d'appareils d'imagerie par résonance magnétique
• la réparation et l'entretien d'appareils médicaux à ultrasons
• la réparation et l'entretien des stimulateurs cardiaques
• la réparation et l'entretien d'appareils pour faciliter l'audition
• la réparation et l'entretien des électrocardiographes
• la réparation et l'entretien d'appareils électromédicaux pour techniques endoscopiques
• la réparation et l'entretien d'appareils pour irradiations
• la réparation et l'entretien de transformateurs électroniques, de bobines, starters et autres inducteurs, électroniques
• la réparation et l'entretien de composants électroniques
• la réparation et l'entretien de têtes de lecture/écriture

Ne comprend pas

• la réparation de photocopieuses (cf. 33.12Z)
• la réparation et l'entretien d'ordinateurs et d'équipements périphériques (cf. 95.11Z)
• la réparation de vidéoprojecteurs (cf. 95.11Z)
• la réparation et l'entretien d'équipements de communication (cf. 95.12Z)
• la réparation de caméras vidéo et TV destinées à un usage commercial (cf. 95.12Z)
• la réparation de caméscopes destinés à un usage domestique (cf. 95.21Z)
• la réparation de montres et d'horloges (cf. 95.25Z)

Produits associés

• 33.13.11 Réparation et entretien d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation
• 33.13.12 Réparation et entretien d'équipements de radiologie, électromédicaux et électrothérapeutiques
• 33.13.13 Réparation et entretien de matériel optique et photographique professionnel
• 33.13.19 Réparation et entretien d'autres équipements électroniques professionnels

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33.17Z Réparation et maintenance d'autres équipements de transport

Comprend la réparation et l'entretien d'autres matériels de transport relevant de la division 30, à l'exception des motocycles, des bicyclettes et des VéHICULES militaires de combat.

Comprend

• la réparation et l'entretien des locomotives et des wagons
• la réparation et l'entretien de VéHICULES pour invalides
• la réparation de VéHICULES propulsés à la main ou à traction animale
• la réparation de sièges de matériel ferroviaire roulant

Ne comprend pas

• la révision, la conversion et la reconstruction de locomotives et de wagons en usine (cf. 30.20Z)
• la réparation et l'entretien de VéHICULES militaires de combat (cf. 33.11Z)
• la réparation et l'entretien de caddies de supermarchés (cf. 33.11Z)
• la réparation et l'entretien de moteurs pour VéHICULES ferroviaires (cf. 33.12Z et 33.14Z)
• la réparation et l'entretien de motocycles (cf. 45.40Z)
• la réparation de bicyclettes (cf. 95.29Z)

Produits associés

• 33.17.11 Réparation et entretien de matériel ferroviaire roulant
• 33.17.19 Réparation et entretien d'autres matériels de transport nca

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33.20D Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels

Comprend

• l'installation d'équipements d'irradiation médicale et électromédicaux
• l'installation et le montage d'instruments de mesure et de contrôle
• l'installation et le montage d'instruments de mesure du temps
• le montage de matériel photographique, cinématographique et optique professionnel
• l'installation de gros systèmes et ordinateurs similaires
• l'installation et le montage de matériel audio-visuel professionnel (radio, TV, appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image) et d'équipements de communication
• l'installation de tubes et tuyaux en matières plastiques ou en verre et de tuyauterie en matières plastiques ou en verre dans des établissements industriels
• l'installation d'isolateurs et de pièces isolantes en céramique
• l'installation et le montage de moteurs et autres machines et matériels électriques
• l'installation et le montage de matériel de distribution et de commande électrique
• le montage de matériels électriques pour moteurs, VéHICULES automobiles et motocycles
• l'installation et le montage de matériels électriques divers
• l'installation d'abrasifs agglomérés
• l'installation d'instruments de musique
• l'installation de matériels de sport
• l'installation de billards, de baby-foot, de flippers et d'autres jeux de société et divertissement

Ne comprend pas

• l'installation d'ordinateurs personnels et de logiciels (cf. 62.09Z)

Produits associés

• 33.20.41 Installation de machines médicales professionnelles et d'instruments de précision et d'optique
• 33.20.42 Installation d'équipements électroniques professionnels
• 33.20.50 Installation d'équipements électriques
• 33.20.70 Installation d'autres produits nca

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38.32Z Récupération de déchets triés

Comprend la transformation, généralement par un processus mécanique ou chimique, de déchets et de débris métalliques et non métalliques ou d'autres articles en matières premières secondaires. Les processus de transformation mécanique ou chimique concernés sont notamment :

• le broyage, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques tels que vieilles voitures, machines à laver hors d'usage, vieux vélos, etc.
• la réduction, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques volumineux tels que les wagons de chemin de fer
• le déchirage de déchets métalliques, de VéHICULES en fin de vie, etc.
• d'autres méthodes de traitement mécanique telles que le découpage et le pressage pour réduire le volume
• la récupération de métaux à partir de déchets photographiques, tels que les bains de fixation ou les films ou papiers photographiques
• la récupération du caoutchouc (par exemple sous forme de pneumatiques usagés) pour produire des matières premières secondaires
• le triage et le pastillage de matières plastiques en vue d'obtenir des matières premières secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc.
• la transformation (nettoyage, fusion, broyage) de déchets de plastique ou de caoutchouc en granulés
• le broyage, le nettoyage et le triage du verre
• le broyage, le nettoyage et le triage d'autres déchets (par exemple décombres et gravats) en vue d'obtenir des matières premières secondaires
• la transformation d'huiles et de graisses alimentaires usées en matières premières secondaires
• la transformation d'autres déchets et résidus d'aliments, de boissons et de tabac en matières premières secondaires
• les autres formes de transformation de matériaux récupérables issus du démantèlement d'épaves en matières premières secondaires

Comprend

• le tri de matériaux récupérables par séparation et tri dans les flux de déchets non dangereux, comme les ordures ou dans les matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boïtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets

Ne comprend pas

• la fabrication de nouveaux produits finis à partir de matières premières secondaires (issues ou non de la fabrication propre), par exemple la filature d'effilochés, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets de papier, le rechapage de pneumatiques ou la production de métal à partir de déchets métalliques (cf. classes correspondantes de la section C)
• le retraitement des combustibles nucléaires (cf. 20.13A)
• la refusion de déchets et débris métalliques (cf. 24.10Z)
• la récupération de matériaux au cours du processus de combustion ou d'incinération des déchets (cf. 38.2Z)
• le traitement et l'élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• le traitement des déchets organiques, y compris la production de compost, dans le but de les éliminer (cf. 38.21Z)
• la récupération d'énergie au cours du processus d'incinération des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• le traitement et l'élimination de déchets radioactifs (cf. 38.22Z)
• le traitement et l'élimination de déchets contaminés toxiques (cf. 38.22Z)
• le commerce de gros des matériaux de récupération, y compris la collecte et le tri de matériaux de récupération non triés associés à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z)

Produits associés

• 38.32.11 Récupération de matériaux métalliques triés
• 38.32.12 Récupération de matériaux non métalliques triés
• 38.32.21 Métaux précieux, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.22 Métaux ferreux, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.23 Cuivre, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.24 Nickel, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.25 Aluminium, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.29 Autres métaux, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.31 Verre, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.32 Papier et carton, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.33 Plastiques, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.34 Caoutchouc, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.35 Textiles, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.39 Autres matières premières secondaires non métalliques

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42.11Z Construction de routes et autoroutes

Comprend

• la construction d'autoroutes, de routes, de chaussées et d'autres voies pour VéHICULES et piétons
• les travaux de revêtement de chaussées, ponts ou tunnels :
• asphaltage des chaussées
• marquage à la peinture des chaussées et autres travaux de marquage
• installation de barrières de sécurité, de panneaux de circulation, etc.
• la construction de pistes d'atterrissage
• la construction de pistes cyclables
• la pose de glissières de sécurité et des panneaux de signalisation routière
• le marquage au sol des chaussées et des parcs de stationnement

Ne comprend pas

• les travaux de terrassement préalables pour la construction de routes (cf. 43.12B)
• l'installation d'appareils d'éclairage de rue et de signaux électriques (cf. 43.21B)
• les activités d'architecture et d'ingénierie (cf. 71.1)
• les services de maïtrise d'oeuvre (cf. 71.1)

Produits associés

• 42.11.10 Autoroutes, routes, rues, autres chemins pour VéHICULES et piétons et pistes d'aviation
• 42.11.20 Travaux de construction d'autoroutes, routes, rues, autres chemins pour VéHICULES et piétons et pistes d'aviation

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42.12Z Construction de voies ferrées de surface et souterraines

Comprend

• la construction d'autoroutes, de routes, de chaussées et d'autres voies pour VéHICULES et piétons
• les travaux de revêtement de chaussées, ponts ou tunnels :
• asphaltage des chaussées
• marquage à la peinture des chaussées et autres travaux de marquage
• installation de barrières de sécurité, de panneaux de circulation, etc.
• la construction de pistes d'atterrissage
• la construction de pistes cyclables
• la pose de glissières de sécurité et des panneaux de signalisation routière
• le marquage au sol des chaussées et des parcs de stationnement

Ne comprend pas

• les travaux de terrassement préalables pour la construction de routes (cf. 43.12B)
• l'installation d'appareils d'éclairage de rue et de signaux électriques (cf. 43.21B)
• les activités d'architecture et d'ingénierie (cf. 71.1)
• les services de maïtrise d'oeuvre (cf. 71.1)

Produits associés

• 42.11.10 Autoroutes, routes, rues, autres chemins pour VéHICULES et piétons et pistes d'aviation
• 42.11.20 Travaux de construction d'autoroutes, routes, rues, autres chemins pour VéHICULES et piétons et pistes d'aviation

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45.11Z Commerce de voitures et de VéHICULES automobiles légers

Comprend

• le commerce de gros et de détail de VéHICULES neufs ou usagés :
• VéHICULES automobiles pour le transport des personnes, y compris les VéHICULES spéciaux tels qu'ambulances, minibus, etc. ( 3,5 tonnes ou moins)
• le commerce de gros et de détail de VéHICULES automobiles tout terrain, comme les jeeps (3,5 tonnes ou moins)

Ne comprend pas

• le commerce de gros et de détail de pièces et d'accessoires de VéHICULES automobiles (cf. 45.3)
• la location de VéHICULES avec chauffeur (cf. 49.3)
• la location de VéHICULES sans chauffeur (cf. 77.11)

Produits associés

• 45.11.11 Commerce de gros de voitures particulières
• 45.11.12 Commerce de gros de voitures particulières spécialisées telles qu'ambulances et minibus et de VéHICULES tout terrain ( d'un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes métriques )
• 45.11.21 Commerce de détail de voitures particulières neuves en magasin spécialisé
• 45.11.22 Commerce de détail de voitures particulières d'occasion en magasin spécialisé
• 45.11.23 Commerce de détail de voitures particulières spécialisées neuves telles qu'ambulances et minibus et de VéHICULES tout terrain neufs ( d'un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes métriques ) en magasin spécialisé
• 45.11.24 Commerce de détail de voitures particulières spécialisées d'occasion telles qu'ambulances et minibus et de VéHICULES tout terrain d'occasion ( d'un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes métriques ) en magasin spécialisé
• 45.11.31 Commerce de détail de voitures et de VéHICULES automobiles légers sur Internet
• 45.11.39 Autre commerce de détail de voitures et de VéHICULES automobiles légers nca
• 45.11.41 Services d'intermédiaire du commerce de gros de voitures et VéHICULES automobiles légers sur Internet
• 45.11.49 Autres services d'intermédiaire du commerce de gros de voitures et VéHICULES automobiles légers

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45.19Z Commerce d'autres VéHICULES automobiles

Comprend

• le commerce de gros et de détail de VéHICULES neufs ou usagés :
• camions, remorques et semi-remorques
• VéHICULES pour le camping tels que caravanes et autos-caravanes (camping-cars)
• le commerce de gros et de détail de VéHICULES automobiles tout terrain (plus de 3,5 tonnes)

Ne comprend pas

• le commerce de gros et de détail de pièces et d'accessoires de VéHICULES automobiles (cf. 45.3)
• la location de camions avec chauffeur (cf. 49.41C)
• la location de camions sans chauffeur (cf. 77.12Z)

Produits associés

• 45.19.11 Commerce de gros de VéHICULES utilitaires
• 45.19.12 Commerce de gros de VéHICULES de camping tels que caravanes et autocaravanes
• 45.19.21 Commerce de détail de VéHICULES utilitaires en magasin spécialisé
• 45.19.22 Commerce de détail de VéHICULES de camping tels que caravanes et autocaravanes en magasin spécialisé
• 45.19.31 Commerce de détail d'autres VéHICULES automobiles sur Internet
• 45.19.39 Autre commerce de détail d'autres VéHICULES automobiles nca
• 45.19.41 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres VéHICULES automobiles sur Internet
• 45.19.49 Autres services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres VéHICULES automobiles

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45.20A Entretien et réparation de VéHICULES automobiles légers

Les activités relevant de cette sous-classe NAF s'appliquent aux VéHICULES dont la vente est décrite dans la sous-classe NAF 45.11Z.

Ne comprend pas

• les services de remorquage et d'assistance routière (cf. 52.21Z)

Produits associés

• 45.20.11 Entretien et réparation mécaniques (à l'exclusion des réparations concernant le système électrique, les pneumatiques et la carrosserie) de voitures et VéHICULES utilitaires légers
• 45.20.12 Réparation du système électrique de voitures et VéHICULES utilitaires légers
• 45.20.13 Réparation des pneumatiques, y compris réglage et équilibrage des roues, de voitures et VéHICULES utilitaires légers
• 45.20.14 Réparation de la carrosserie et d'autres éléments similaires (portières, serrures, vitres, peinture, réparation après collision) de voitures et VéHICULES utilitaires légers
• 45.20.30 Lavage, nettoyage et lustrage de VéHICULES automobiles

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45.20B Entretien et réparation d'autres VéHICULES automobiles

Les activités relevant de cette sous-classe NAF s'appliquent aux VéHICULES dont la vente est décrite dans la sous-classe NAF 45.19Z.

Ne comprend pas

• les services de remorquage et d'assistance routière (cf. 52.21Z)

Produits associés

• 45.20.21 Entretien et réparation mécaniques (à l'exclusion des réparations concernant le système électrique et la carrosserie) d'autres VéHICULES automobiles
• 45.20.22 Réparation du système électrique d'autres VéHICULES automobiles
• 45.20.23 Réparation de la carrosserie et d'autres éléments similaires (portières, serrures, vitres, peinture, réparation après collision) d'autres VéHICULES automobiles
• 45.20.30 Lavage, nettoyage et lustrage de VéHICULES automobiles

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45.31Z Commerce de gros d'équipements automobiles

Comprend

• le commerce de gros d'accessoires, de pièces détachées et d'équipements divers pour VéHICULES automobiles
• le commerce de gros de pneumatiques

Produits associés

• 45.31.11 Commerce de gros de pneumatiques et chambres à air en caoutchouc
• 45.31.12 Commerce de gros d'autres équipements automobiles
• 45.31.20 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'équipements automobiles

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45.32Z Commerce de détail d'équipements automobiles

Comprend

• le commerce de détail d'accessoires, de pièces détachées et d'équipements divers pour VéHICULES automobiles
• le commerce de détail de pneumatiques

Ne comprend pas

• le commerce de détail de carburants (cf. 47.30Z)

Produits associés

• 45.32.11 Commerce de détail de pneumatiques en magasin spécialisé
• 45.32.12 Commerce de détail d'autres équipements automobiles en magasin spécialisé
• 45.32.21 Commerce de détail d'équipements automobiles sur Internet
• 45.32.22 Commerce de détail d'équipements automobiles par vente par correspondance
• 45.32.29 Autre commerce de détail d'équipements automobiles nca

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46.14Z Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions

Comprend

• les activités des intermédiaires du commerce de machines, y compris machines de bureau et ordinateurs, équipements industriels, navires et avions

Ne comprend pas

• les activités des intermédiaires du commerce de VéHICULES automobiles (cf. 45.1)
• les maisons de vente aux enchères en gros de VéHICULES automobiles (cf. 45.1)
• le commerce de gros pour compte propre (cf. 46.2 à 46.9)
• le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin (cf. 47.99B)

Produits associés

• 46.14.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'ordinateurs, logiciels, équipements électroniques et de télécommunications et d'autres équipements de bureau
• 46.14.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de navires, aéronefs et autres matériels de transport nca
• 46.14.19 Services d'intermédiaire du commerce de gros de machines et équipements industriels nca

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46.69B Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Comprend

• le commerce de gros de matériels de transport autres que les VéHICULES automobiles, les cycles et les motocycles
• le commerce de gros de robots pour chaïnes de montage
• le commerce de gros de matériel de manutention, de levage
• le commerce de gros d'autres machines et équipements utilisés dans l'industrie
• le commerce de gros de matériel de garage, de soudage
• le commerce de gros d'engrenages et d'organes de transmission
• le commerce de gros de matériel non-électrique de signalisation routière
• le commerce de gros d'articles techniques en caoutchouc et en plastique
• le commerce de gros à destination de l'industrie d'appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, machines et équipements pour le conditionnement de l'air

Ne comprend pas

• le commerce de gros de VéHICULES automobiles, de remorques et de caravanes (cf. 45.1)
• le commerce de gros de pièces de VéHICULES automobiles (cf. 45.31Z)
• le commerce de gros de motocycles (cf. 45.40Z)
• le commerce de gros de cycles (cf. 46.49Z)
• le commerce de gros de navires de plaisance (cf. 46.49Z)
• le commerce de gros de machines et d'équipement pour l'extraction, la construction et le génie civil (cf. 46.63Z)
• le commerce de gros de motocycles (cf. 45.40Z)
• le commerce de gros de cycles (cf. 46.49Z)
• le commerce de gros de navires de plaisance (cf. 46.49Z)

Produits associés

• 46.69.11 Commerce de gros de matériels de transport, autres que les VéHICULES automobiles, motocycles et cycles
• 46.69.12 Commerce de gros de fournitures industrielles
• 46.69.13 Commerce de gros de matériel de manutention et de levage
• 46.69.14 Commerce de gros d'équipements pour l'industrie agroalimentaire
• 46.69.16 Commerce de gros d'armes et de munitions
• 46.69.19 Commerce de gros d'autres machines, appareils et équipements d'usage général et spécifique

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46.77Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris

Comprend

• le commerce de gros de déchets et débris métalliques et non métalliques et de matériaux de récupération, y compris la collecte, le tri, la séparation, le démontage de biens usés tels que les automobiles afin de récupérer des pièces réutilisables, le reconditionnement, le stockage et la livraison mais sans réelle transformation. De plus, les déchets achetés et vendus ont une valeur résiduelle

Ne comprend pas

• l'enlèvement des déchets ménagers et industriels (cf. 38.1)
• le traitement des déchets non à des fins de réutilisation dans un processus de fabrication industrielle mais d'élimination (cf. 38.2)
• la récupération de déchets, de débris et d'autres articles sous la forme de matières premières secondaires si une réelle transformation est requise (les matières premières secondaires résultantes sont propres à une utilisation directe dans un processus de fabrication industrielle et ne sont pas un produit fini) (cf. 38.3)
• le démantèlement d'automobiles, d'ordinateurs, de télévisions et d'autres matériels à des fins de récupération de matériaux (cf. 38.31Z)
• la démolition navale (cf. 38.31Z)
• le déchiquetage de VéHICULES par un procédé mécanique (cf. 38.32Z)
• le commerce de détail de biens d'occasion (cf. 47.79Z)

Produits associés

• 46.77.10 Commerce de gros de déchets et débris

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47.30Z Commerce de détail de carburants en magasin spécialisé

Comprend

• le commerce de détail de carburants pour VéHICULES automobiles et motocycles
• le commerce de détail de lubrifiants et de produits de refroidissement pour VéHICULES automobiles

Ne comprend pas

• le commerce de gros de carburants (cf. 46.71Z)
• le commerce de détail de gaz de pétrole liquéfié pour la cuisine ou le chauffage (cf. 47.78B)

Produits associés

• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles

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47.74Z Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé

Comprend

• le commerce de détail de prothèses, d'orthèses et de VéHICULES pour invalides

Produits associés

• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques

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47.78B Commerces de détail de charbons et combustibles

Comprend

• le commerce de détail de mazout, de gaz en bonbonnes, de charbon et de bois pour usages domestiques

Ne comprend pas

• le commerce de détail de carburant pour VéHICULES automobiles (cf. 47.30Z)

Produits associés

• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois

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47.79Z Commerce de détail de biens d'occasion en magasin

Comprend

• le commerce de détail de livres d'occasion
• le commerce de détail d'autres biens d'occasion
• le commerce de détail d'antiquités
• les activités des centres de vente aux enchères (commerce de détail)

Ne comprend pas

• le commerce de détail de VéHICULES automobiles d'occasion (cf. 45.1)
• la vente aux enchères par Internet et les autres activités de vente aux enchères (commerce de détail) (cf. 47.91 et 47.99)
• les activités de prêteurs sur gage (cf. 64.92Z)

Produits associés

• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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47.91A Vente à distance sur catalogue général

Comprend

• le commerce de détail de tous types de produits par correspondance
• le commerce de détail de tous types de produits par Internet
• la vente directe par téléphone ou par le truchement de la radio ou de la télévision
• les activités de vente aux enchères au détail sur Internet

Ne comprend pas

• le commerce de détail de VéHICULES automobiles et de pièces et d'accessoires de VéHICULES automobiles par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
• le commerce de détail de motocycles et de pièces et d'accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z)

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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47.91B Vente à distance sur catalogue spécialisé

Comprend

• le commerce de détail spécialisé de produits par correspondance
• le commerce de détail spécialisé de produits par Internet

Ne comprend pas

• le commerce de détail de VéHICULES automobiles et de pièces et d'accessoires de VéHICULES automobiles par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
• le commerce de détail de motocycles et de pièces et d'accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z)

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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49.39B Autres transports routiers de voyageurs

Comprend

• les autres transports routiers de passagers :
• l'organisation d'excursions en autocars
• la location d'autocars avec conducteur à la demande
• les circuits touristiques urbains par car
• les autres services occasionnels de transport routiers à la demande
• le transport de voyageurs par VéHICULES à traction humaine ou animale

Ne comprend pas

• le transport en ambulance (cf. 86.90A)

Produits associés

• 49.39.31 Location d'autocars avec conducteur
• 49.39.32 Transport routier de passagers, à des fins d'excursion
• 49.39.33 Services non réguliers de navettes par autocars
• 49.39.34 Services non réguliers de navettes à longue distance par autocars
• 49.39.35 Transport routier de passagers par VéHICULES à traction humaine ou animale
• 49.39.39 Transports terrestres de passagers nca

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49.41A Transports routiers de fret interurbains

Comprend

• le transport routier de fret, régulier ou non, interurbain, sur longue distance et international :
• le transport de bois de sciage
• le transport de bétail
• le transport frigorifique
• le transport de produits lourds ou hors gabarit
• le transport par conteneurs
• le transport en vrac, y compris par camions-citernes
• le transport de voitures
• le transport de déchets, sans collecte ni élimination
• le transport routier interurbain d'autres marchandises

Produits associés

• 49.41.11 Transport routier de marchandises, par camions frigorifiques
• 49.41.12 Transport routier de marchandises, par camions-citernes ou semi-remorques, produits pétroliers
• 49.41.13 Transport routier de marchandises, par camions-citernes ou semi-remorques, autres vracs liquides ou gazeux
• 49.41.14 Transport routier de conteneurs intermodaux
• 49.41.15 Transport routier de vracs secs
• 49.41.16 Transport routier d'animaux vivants
• 49.41.17 Transport routier de marchandises par VéHICULES à traction humaine ou animale
• 49.41.18 Transport routier de lettres et colis
• 49.41.19 Autres transports routiers de marchandises

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49.41B Transports routiers de fret de proximité

Comprend

• le transport routier de fret à caractère urbain ou de proximité, consistant à enlever ou à livrer des marchandises, emballées ou non, lors de déplacements de courte durée
• la livraison de béton prêt à l'emploi
• la collecte du lait à la ferme
• le transport de proximité de déchets, sans collecte ni élimination

Produits associés

• 49.41.11 Transport routier de marchandises, par camions frigorifiques
• 49.41.12 Transport routier de marchandises, par camions-citernes ou semi-remorques, produits pétroliers
• 49.41.13 Transport routier de marchandises, par camions-citernes ou semi-remorques, autres vracs liquides ou gazeux
• 49.41.14 Transport routier de conteneurs intermodaux
• 49.41.15 Transport routier de vracs secs
• 49.41.16 Transport routier d'animaux vivants
• 49.41.17 Transport routier de marchandises par VéHICULES à traction humaine ou animale
• 49.41.18 Transport routier de lettres et colis
• 49.41.19 Autres transports routiers de marchandises

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51.22Z Transports spatiaux

Comprend

• le lancement de satellites et de VéHICULES spatiaux
• le transport spatial de fret et de personnes

Produits associés

• 51.22.11 Transport spatial de passagers
• 51.22.12 Transport spatial de marchandises

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52.10B Entreposage et stockage non frigorifique

Comprend

• l'exploitation pour compte de tiers d'installations d'entreposage non frigorifique ou de lieux de stockage (entrepôts, silos, réservoirs, hangars,etc.), y compris à caractère industriel ou agricole
• l'entreposage d'archives pour compte de tiers

Ne comprend pas

• les installations de stationnement pour VéHICULES automobiles (cf. 52.21Z)
• les installations d'entreposage en libre-service (cf. 68.20B)
• la location d'espaces libres (cf. 68.20B)

Produits associés

• 52.10.12 Entreposage en vrac de liquides et de gaz
• 52.10.13 Entreposage en silo
• 52.10.19 Autres services d'entreposage et de stockage

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52.21Z Services auxiliaires des transports terrestres

Comprend

• les activités liées au transport terrestre de personnes, d'animaux ou de fret :
• l'exploitation de terminaux tels que gares ferroviaires, gares routières, terminaux de manutention de fret
• l'exploitation de l'infrastructure ferroviaire
• l'exploitation à péage d'autoroutes et ouvrages d'art
• l'exploitation d'aires de stationnement, de parcs à voitures ou à vélos, d'entreposage de caravanes durant l'hiver
• les services de poussage ou de remorquage ferroviaire
• les services de remorquage et d'assistance routière
• la liquéfaction du gaz en vue de son transport, hors du site d'extraction

Ne comprend pas

• la réparation d'automobiles (cf. 45)
• la manutention du fret (cf. 52.24)

Produits associés

• 52.21.11 Services de poussage ou de remorquage ferroviaire
• 52.21.19 Autres services annexes des transports ferroviaires
• 52.21.21 Services des gares routières de voyageurs
• 52.21.22 Services donnant lieu à des péages autoroutiers
• 52.21.23 Services donnant lieu à des péages relatifs à des ouvrages d'art
• 52.21.24 Services des parcs de stationnement
• 52.21.25 Services de remorquage de VéHICULES privés et commerciaux
• 52.21.29 Autres services annexes des transports routiers
• 52.21.30 Services annexes des transports par conduites

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  52.29A Messagerie, fret express

  Comprend

  • la collecte d'envois multiples (groupage) de moins de 3 tonnes groupés sur des quais pour constituer des chargements complets aptes à remplir des VéHICULES de transport pour dégroupage au quai du centre réceptionnaire et livraison au domicile du destinataire
  • le fret express de marchandises

  Ne comprend pas

  • les activités des coursiers urbains et taxis-marchandises (cf. 53.20Z)
  • les activités de poste et de courrier (cf. 53)

  Produits associés

  • 52.29.19 Autres services d'organisation du transport de fret

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  55.30Z Terrains de camping et parcs pour caravanes ou VéHICULES de loisirs

  Comprend

  • la mise à disposition de lieux d'hébergement dans des terrains de camping, des parcs pour caravanes, des camps de loisirs et des camps de chasse et de pêche pour des séjours de courte durée
  • la mise à disposition d'installations et d'espaces destinés aux VéHICULES de loisirs
  • les services d'hébergement proposés par les abris et bivouacs permettant de planter une tente et/ou de poser des sacs de couchage

  Ne comprend pas

  • les refuges et cabanes de montagne (cf. 55.20Z)

  Produits associés

  • 55.30.11 Terrains de camping
  • 55.30.12 Parcs pour caravanes et VéHICULES de loisirs

  ---

  65.12Z Autres assurances

  Comprend

  • la fourniture de services d'assurance autres que sur la vie :
  • assurance accident et incendie
  • assurance maladie
  • assurance voyages
  • assurance biens
  • assurance automobile, assurance maritime, assurance aérienne, assurance transports
  • assurance contre les pertes financières et assurance responsabilité civile

  Produits associés

  • 65.12.11 Assurance accidents
  • 65.12.12 Assurance maladie
  • 65.12.21 Assurance de VéHICULES automobiles, responsabilité civile
  • 65.12.29 Autres services d'assurance de VéHICULES automobiles
  • 65.12.31 Assurance du matériel ferroviaire roulant
  • 65.12.32 Assurance responsabilité civile du transporteur aérien
  • 65.12.33 Autres services d'assurance liés aux avions
  • 65.12.34 Assurance responsabilité civile du transporteur par bateaux
  • 65.12.35 Autres services d'assurance liés aux bateaux
  • 65.12.36 Assurance du fret
  • 65.12.41 Assurance incendie
  • 65.12.49 Autres services d'assurance dommages
  • 65.12.50 Assurance responsabilité civile générale
  • 65.12.61 Assurance crédit
  • 65.12.62 Assurance caution
  • 65.12.71 Assurance voyages et assistance
  • 65.12.72 Assurance protection juridique
  • 65.12.73 Assurance contre les pertes financières diverses
  • 65.12.90 Autres services d'assurances non-vie

    ---

    68.20B Location de terrains et d'autres biens immobiliers

    Comprend

    • la location et l'exploitation d'immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d'exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d'entreposage en libre-service, etc.)
    • la location de terres et terrains, notamment à usage agricole
    • la promotion immobilière d'autres biens immobiliers en vue d'une exploitation propre
    • la location de fonds de commerce
    • la location au mois ou à l'année de boxes ou de lieux de garage de VéHICULES
    Dernière modification le : 14/03/2008 Nature de la modification : Les versions antérieures : Pour voir, du 01/01/2008 au 14/03/2008

  Produits associés

  • 68.20.12 Services de location et exploitation de biens immobiliers non résidentiels propres ou loués

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  71.20A Contrôle technique automobile

  Comprend

  • le contrôle périodique de tous types de VéHICULES automobiles avec la délivrance d'un certificat

  Ne comprend pas

  • la réparation de VéHICULES (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z)
  • l'expertise des dommages pour le compte des compagnies d'assurance (cf. 66.21Z)

  Produits associés

  • 71.20.14 Services d'inspection technique des VéHICULES de transport routier

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  74.90B Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

  Comprend

  • l'intermédiation en fonds de commerce, c'est-à-dire l'organisation de l'achat ou de la vente de petits et moyens fonds de commerce, y compris de cabinets de professions libérales, à l'exclusion toutefois du courtage immobilier
  • le courtage de brevets (organisation de l'achat et de la vente de brevets)
  • les activités d'expertise autres que celles ayant trait à l'immobilier et à l'assurance (antiquités, bijoux, etc.)
  • la vérification de factures et l'information sur les tarifs de transport
  • les activités concernant les prévisions météorologiques
  • les services de conseil en sécurité
  • les services de conseil en agronomie
  • les services de conseil en environnement
  • les autres services de conseil technique
  • les activités des consultants autres que les consultants en architecture, ingénierie et gestion
  • les activités exercées par des agents ou des agences pour le compte de particuliers et consistant habituellement à leur obtenir un engagement dans des films, des productions théâtrales, d'autres spectacles ou des manifestations sportives et à placer des livres, des pièces de théâtre, des oeuvres d'art, des photos, etc., chez des éditeurs, des producteurs, etc.

  Ne comprend pas

  • le commerce de gros de VéHICULES automobiles d'occasion par vente aux enchères (cf. 45.1)
  • les activités de vente aux enchères en ligne (commerce de détail) (cf.47.91A et 47.91B)
  • les activités de vente aux enchères hors magasin (commerce de détail hors internet) (47.99Z)
  • les activités des courtiers en immobilier (cf. 68.3)
  • les activités de tenue de livres (cf. 69.20Z)
  • les activités des consultants en gestion (cf. 70.22Z)
  • les activités des consultants en architecture et ingénierie (cf. 71.1)
  • la conception de machines et le design industriel (cf.71.12B, 74.10Z)
  • l'analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire (cf. 71.20B)
  • les activités de publicité et de création publicitaire (cf. 73.11Z)
  • la création de stands et d'autres structures et sites d'affichage (cf. 73.11Z)
  • les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)
  • l'organisation de salons professionnels et congrès (cf. 82.30Z)
  • les activités des commissaires-priseurs indépendants (cf. 82.99Z)
  • l'administration des programmes de fidélisation (cf. 82.99Z)
  • le conseil en matière de crédit à la consommation et d'endettement (cf.82.99Z)

  Produits associés

  • 74.90.11 Services de vérification de factures et d'information sur les tarifs de transport
  • 74.90.12 Services de courtage et d'expertise autres que pour l'immobilier et les assurances
  • 74.90.13 Services de conseil en environnement
  • 74.90.14 Services de prévisions météorologiques
  • 74.90.15 Services de conseil en sécurité
  • 74.90.19 Autres services scientifiques et techniques de conseil nca
  • 74.90.20 Autres services professionnels, techniques et commerciaux nca

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  77.11A Location de courte durée de voitures et de VéHICULES automobiles légers

  Comprend

  • la location et la location-bail de courte durée de voitures particulières et autres VéHICULES automobiles légers sans chauffeur (3,5 tonnes ou moins)

  Ne comprend pas

  • la location ou la location-bail de courte durée de voitures ou de VéHICULES automobiles légers avec chauffeur (cf. 49.39A et 49.39B)

  Produits associés

  • 77.11.10 Location et location-bail de voitures et VéHICULES automobiles légers

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  77.11B Location de longue durée de voitures et de VéHICULES automobiles légers

  Comprend

  • la location et la location-bail de longue durée de voitures particulières et autres VéHICULES automobiles légers sans chauffeur (3,5 tonnes ou moins)

  Ne comprend pas

  • la location ou la location-bail de longue durée de voitures ou de VéHICULES automobiles légers avec chauffeur (cf. 49.39A et 49.39B)

  Produits associés

  • 77.11.10 Location et location-bail de voitures et VéHICULES automobiles légers

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  77.12Z Location et location-bail de camions

  Comprend

  • la location et la location-bail des types de VéHICULES suivants :
  • camions, remorques utilitaires et VéHICULES automobiles lourds (plus de 3,5 tonnes)
  • VéHICULES de loisirs

  Ne comprend pas

  • la location ou la location-bail de VéHICULES utilitaires lourds ou de camions avec chauffeur (cf. 49.41C)
  • la location de cycles (cf. 77.21Z)
  • la location de motocycles (cf. 77.39Z)
  • la location de caravanes et auto-caravanes (cf. 77.39Z)
  • la location de wagons (cf. 77.39Z)
  • la location de conteneurs (cf. 77.39Z)

  Produits associés

  • 77.12.11 Location et location-bail de VéHICULES pour transport de marchandises, sans chauffeur
  • 77.12.19 Location et location-bail d'autres matériels de transport terrestre, sans chauffeur

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  77.29Z Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

  Comprend

  • la location de tous types d'articles personnels ou domestiques à des ménages ou à des entreprises (à l'exclusion d'articles de loisirs et de sport) :
  • textiles, articles d'habillement et chaussures
  • meubles, articles de poterie et de verrerie, articles pour la cuisine et la table, appareils électriques et électroménagers
  • articles de bijouterie, instruments de musique, accessoires et costumes de scène
  • livres, journaux et magazines
  • machines et équipements utilisés par des amateurs ou dans le cadre d'un loisir (machines pour le bricolage, par exemple)
  • fleurs et plantes
  • équipements électroniques pour usage domestique

  Ne comprend pas

  • la location de voitures, camions, remorques et VéHICULES de loisirs sans chauffeur (cf. 77.1)
  • la location d'articles de loisirs et de sport (cf. 77.21Z)
  • la location de vidéocassettes et de DVD (cf. 77.22Z)
  • la location de mobilier de bureau (cf. 77.33Z)
  • la location de motocycles et de caravanes sans chauffeur (cf. 77.39Z)
  • la location, par les blanchisseries, de linge, de vêtements de travail et d'articles similaires (cf. 96.01A et 96.01B)

  Produits associés

  • 77.29.11 Location et location-bail de téléviseurs, radios, magnétoscopes et matériels audiovisuels
  • 77.29.12 Location et location-bail de mobilier et autres équipements domestiques
  • 77.29.13 Location et location-bail d'instruments de musique
  • 77.29.14 Location et location-bail de linge de maison
  • 77.29.15 Location et location-bail de textiles, vêtements et chaussures
  • 77.29.16 Location et location-bail de machines et équipements de bricolage
  • 77.29.19 Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques nca

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  77.39Z Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels nca

  Comprend

  • la location et la location-bail, sans opérateur, de machines et équipements divers généralement utilisés comme biens d'équipement par les entreprises :
  • moteurs et turbines
  • machines-outils
  • équipement pour exploitation minière et pétrolière. matériels de radiodiffusion, de télévision et de communication à usage professionnel
  • équipement pour la production cinématographique
  • matériels de mesure et de contrôle
  • autres machines et matériels à usage scientifique, commercial et industriel
  • la location et la location-bail de matériels de transport terrestre (autres que les VéHICULES automobiles), sans chauffeur :
  • motocycles, caravanes et autos-caravanes ("camping-cars"), etc.
  • VéHICULES de chemin de fer
  • la location de conteneurs pour le logement ou le bureau
  • la location d'animaux (par exemple : troupeaux, chevaux de course)
  • la location de conteneurs
  • la location de palettes

  Ne comprend pas

  • la location de cycles (cf. 77.21Z)
  • la location de machines et équipements pour l'agriculture et la sylviculture (cf.77.31Z)
  • la location de machines et équipements pour le bâtiment et le génie civil (cf. 77.32Z)
  • la location de machines et équipements de bureau, y compris les ordinateurs (cf. 77.33Z)

  Produits associés

  • 77.39.11 Location et location-bail de matériel ferroviaire roulant
  • 77.39.12 Location et location-bail de conteneurs
  • 77.39.13 Location et location-bail de motocycles, caravanes et autocaravanes
  • 77.39.14 Location et location-bail d'équipements de télécommunications
  • 77.39.19 Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens nca, sans opérateur

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  79.11Z Activités des agences de voyage

  Comprend

  • les activités des agences consistant principalement à vendre, en gros ou au détail, des services de voyage, voyage organisé, transport et hébergement

  Ne comprend pas

  • les autres services de réservation liés aux voyages (cf. 79.90Z)
  • les réservations pour le transport, les hôtels, les restaurants, la location de VéHICULES, les spectacles et les événements sportifs (cf. 79.90Z)
  • les activités de vente de billets pour les spectacles, les manifestations sportives et tous les autres événements de divertissement (cf. 79.90Z)

  Produits associés

  • 79.11.11 Services de réservations pour les transports aériens
  • 79.11.12 Services de réservations pour les transports ferroviaires
  • 79.11.13 Services de réservations pour les transports en autocars
  • 79.11.14 Services de réservation pour la location de VéHICULES
  • 79.11.19 Autres services des agences de voyage pour la réservation de transports
  • 79.11.21 Services de réservations pour l'hébergement
  • 79.11.22 Services de réservations pour les croisières
  • 79.11.23 Services de réservation pour les voyages à forfait

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  79.90Z Autres services de réservation et activités connexes

  Comprend

  • les autres services de réservation liés aux voyages :
  • réservations pour le transport, les hôtels, les restaurants, la location de VéHICULES, les spectacles et les événements sportifs
  • les services d'échange à temps partagé
  • les activités de vente de billets pour les spectacles, les manifestations sportives et tous les autres événements de divertissement
  • les services d'assistance aux touristes :
  • fourniture d'informations touristiques
  • activités des guides touristiques,
  • les activités de promotion du tourisme
  • l'activité des offices de tourisme et des syndicats d'initiative

  Ne comprend pas

  • les activités des agences de voyage et voyagistes (cf. 79.11Z et 79.12Z)
  • l'organisation et la gestion d'événements, tels que des réunions, des congrès et des conférences (cf. 82.30Z)

  Produits associés

  • 79.90.11 Services de promotion touristique
  • 79.90.12 Services d'information des visiteurs
  • 79.90.20 Services des guides touristiques
  • 79.90.31 Services d'échange de périodes dans des immeubles en multipropriété
  • 79.90.32 Services de réservation pour des centres de conférences et de congrès et des salles d'exposition
  • 79.90.39 Services de réservation de billets, de spectacles et de services récréatifs et autres services de réservation nca

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  81.29A Désinfection, désinsectisation, dératisation

  Comprend

  • les activités de désinfection de locaux et de VéHICULES et de destruction de parasites

  Ne comprend pas

  • la protection phytosanitaire dans l'agriculture (cf. 01.61Z)

  Produits associés

  • 81.29.11 Services de désinfection, dératisation et désinsectisation

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  81.29B Autres activités de nettoyage nca

  Comprend

  • les activités de nettoyage et d'entretien des piscines
  • le nettoyage des trains, des autobus, des avions, etc.
  • le nettoyage de l'intérieur de citernes de transport par route ou par mer
  • le nettoyage de bouteilles
  • le balayage des chaussées et le déblaiement de la neige et de la glace (travaux de voirie)
  • les autres activités de nettoyage nca

  Ne comprend pas

  • le nettoyage des VéHICULES automobiles et les stations de lavage (cf. 45.20A, 45.20B)

  Produits associés

  • 81.29.12 Services de balayage et de déneigement
  • 81.29.13 Autres services d'hygiène
  • 81.29.19 Autres services de nettoyage nca

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  96.09Z Autres services personnels nca

  Comprend

  • les activités des astrologues et des spirites
  • les activités liées à la vie sociale, par exemple les activités des hôtesses, des agences de rencontres et des agences matrimoniales
  • les activités des psychologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique
  • les services pour animaux de compagnie : hébergement, soins et dressage
  • les services de recherche généalogique
  • les activités des studios de tatouage et de perçage corporel
  • les services des cireurs, des porteurs, des préposés au parcage des VéHICULES, etc.
  • l'exploitation de machines de services personnels fonctionnant avec des pièces de monnaie (photomatons, pèse-personne, appareils de mesure de la tension artérielle, consignes à pièces, etc.)

  Ne comprend pas

  • les activités vétérinaires (cf. 75.00Z)
  • les activités des psychologues à vocation thérapeutique (cf. 86.90F)
  • les machines à laver fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 96.01B)
  • les machines à sous automatiques (cf. 92.00Z)
  • les jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 93.29Z)

  Produits associés

  • 96.09.11 Services aux animaux de compagnie
  • 96.09.12 Services des hôtesses
  • 96.09.13 Services de machines fonctionnant avec des pièces de monnaie nca
  • 96.09.19 Autres services divers nca

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  Réalisez Votre Devis Expert Comptable pour

• la fabrication d'appareils et de dispositifs pour le lancement de VéHICULES aériens, de catapultes destinées à équiper des porte-avions et de matériel similaire
• la fabrication de bancs solaires
• la fabrication d'installations de bowling automatiques (par exemple machines à requiller)
• la fabrication de manèges, de balançoires, de stands de tir et d'autres attractions foraines

Ne comprend pas

• la fabrication des appareils ménagers (cf. 27.5)
• la fabrication de photocopieuses (cf. 28.23Z)
• la fabrication de machines ou de matériel pour le travail du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou du verre (travail à froid) (cf. 28.49Z)
• la fabrication des lingotières (cf. 28.91Z)

Produits associés

• 28.99.20 Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
• 28.99.31 Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton, séchoirs industriels nca
• 28.99.32 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines
• 28.99.39 Dispositifs de lancement d'aéronefs, dispositifs d'appontage ou dispositifs similaires, équipements d'équilibrage de pneumatiques, machines d'usage spécifique nca
• 28.99.40 Parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
• 28.99.51 Parties de machines et d'appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
• 28.99.52 Parties de machines d'usage spécifique nca
• 28.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres machines d'usage spécifique nca

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29.10Z Construction de VéHICULES automobiles

Comprend

• la fabrication de voitures de tourisme, des utilitaires dérivés, des vans et des autocaravanes
• la fabrication de VéHICULES utilitaires :
• camions et camionnettes, tracteurs routiers pour semi-remorques, etc.
• la fabrication d'autobus, de trolleybus et d'autocars
• la fabrication de moteurs à combustion interne pour VéHICULES automobiles
• la fabrication de châssis complets pour VéHICULES à moteur
• la fabrication d'autres VéHICULES automobiles :
• autoneiges et motoneiges, VéHICULES spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf, VéHICULES amphibies
• autopompes, balayeuses, bibliobus, voitures blindées, etc.
• camions-bétonnières
• la fabrication de VéHICULES tout terrain, karts et engins similaires, y compris les voitures de course
• le réusinage de moteurs pour VéHICULES automobiles
• la construction de voiturettes
• le montage pour compte de tiers de parties ou sous-ensembles de VéHICULES automobiles

Ne comprend pas

• la fabrication de moteurs électriques, à l'exception des moteurs auxiliaires utilisés pour faciliter le démarrage (voitures hybrides équipées d'un moteur électrique pour la phase de démarrage et d'un moteur thermique qui prend le relais) (cf. 27.11Z)
• la fabrication d'appareils d'éclairage pour VéHICULES automobiles (cf. 27.40Z)
• la fabrication de parties de moteurs (pistons, segments de piston, carburateurs) (cf. 28.11Z)
• la fabrication de tracteurs agricoles (cf. 28.30Z)
• la fabrication de tombereaux automoteurs et d'autres engins utilisés dans la construction et les mines (cf. 28.92Z)
• la fabrication de carrosseries pour VéHICULES automobiles (cf. 29.20Z)
• la fabrication d'équipements électriques pour VéHICULES automobiles (cf. 29.31Z)
• la fabrication d'autres équipements pour VéHICULES automobiles (cf. 29.32Z)
• la fabrication de chars et d'autres VéHICULES militaires de combat (cf. 30.40Z)
• l'entretien et la réparation de VéHICULES automobiles (cf. 45.20)

Produits associés

• 29.10.11 Moteurs à explosion pour VéHICULES, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm³
• 29.10.12 Moteurs à explosion pour VéHICULES, d'une cylindrée supérieure à 1000 cm³
• 29.10.13 Moteurs diesel pour VéHICULES
• 29.10.21 Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée inférieure ou égale à 1500 cm³, neuves
• 29.10.22 Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 1500 cm³, neuves
• 29.10.23 Voitures particulières à moteur diesel, neuves
• 29.10.24 Autres voitures particulières
• 29.10.30 Autobus et autocars
• 29.10.41 Véhicules utilitaires à moteur diesel, neufs
• 29.10.42 Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres VéHICULES utilitaires, neufs
• 29.10.43 Tracteurs routiers pour semi-remorques
• 29.10.44 Châssis complets de VéHICULES automobiles
• 29.10.51 Camions-grues
• 29.10.52 Véhicules à moteur pour le transport sur la neige, les terrains de golf et similaires
• 29.10.59 Véhicules utilitaires à usages spéciaux nca
• 29.10.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de VéHICULES automobiles

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29.20Z Fabrication de carrosseries et remorques

Comprend

• la fabrication de carrosseries, y compris les cabines, pour VéHICULES automobiles
• la fabrication de remorques et de semi-remorques destinées au :
• transport de marchandises : camions-citernes, VéHICULES de déménagement, etc.
• transport de passagers : caravanes, remorques pour le camping, etc.
• la fabrication de conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
• l'aménagement de tous types de VéHICULES automobiles, de remorques et de semi-remorques, notamment de caravanes, autocaravanes et VéHICULES utilitaires
• le blindage de voitures et camions

Ne comprend pas

• la fabrication de remorques et de semi-remorques à usage agricole (cf. 28.30Z)
• la fabrication de parties et d'accessoires de carrosseries pour VéHICULES automobiles (cf. 29.32Z)
• la fabrication de VéHICULES à traction animale (cf. 30.99Z)

Produits associés

• 29.20.10 Carrosseries automobiles
• 29.20.21 Conteneurs conçus spécialement pour un ou plusieurs modes de transport
• 29.20.22 Remorques et semi-remorques de type caravane
• 29.20.23 Autres remorques et semi-remorques
• 29.20.30 Parties de remorques, semi-remorques et autres VéHICULES, sans propulsion mécanique
• 29.20.40 Travaux de reconditionnement, de montage, d'équipement et de carrosserie de VéHICULES automobiles
• 29.20.50 Aménagement et équipement de caravanes et d'autocaravanes
• 29.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de carrosseries automobiles et de remorques et semi-remorques

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29.31Z Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles

Comprend

• la fabrication de dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour VéHICULES automobiles, tels que démarreurs génératrices, alternateurs, bougies d'allumage, faisceaux d'allumage, etc.
• la fabrication d'essuie-glaces, de dégivreurs, de dispositifs antibuée électriques
• la fabrication de systèmes d'ouverture et de fermeture électriques des portières et des vitres
• la fabrication de dispositifs électriques pour la régulation thermique de l'habitacle : ventilation, chauffage, climatisation, etc.
• la fabrication d'autres jeux de fils pour VéHICULES
• l'assemblage de jauges (achetées) dans le tableau de bord, de régulateurs de tension, etc.
• la fabrication d'avertisseurs sonores, sirènes pour VéHICULES automobiles

Ne comprend pas

• la fabrication de batteries pour VéHICULES automobiles (cf. 27.20Z)
• la fabrication d'appareils d'éclairage pour VéHICULES automobiles (cf. 27.40Z)
• la fabrication de pompes pour VéHICULES à moteurs et moteurs (cf. 28.13Z)

Produits associés

• 29.31.10 Faisceaux d'allumage et autres jeux de fils pour VéHICULES, avions et bateaux
• 29.31.21 Bougies d'allumage, magnétos d'allumage, magnétos-dynamos, volants magnétiques, distributeurs, bobines d'allumage
• 29.31.22 Démarreurs et démarreurs-alternateurs, autres générateurs et équipements
• 29.31.23 Appareils électriques de signalisation, essuie-glaces, systèmes de dégivrage et de désembuage pour VéHICULES automobiles et motocycles
• 29.31.30 Parties d'équipements électriques pour VéHICULES automobiles et motocycles
• 29.31.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles

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29.32Z Fabrication d'autres équipements automobiles

Comprend

• la fabrication de parties et accessoires divers pour VéHICULES automobiles :
• freins, boïtes de vitesses, essieux, roues, amortisseurs, radiateurs, silencieux, tuyaux d'échappement, catalyseurs, embrayages, volants, colonnes et boïtiers de direction
• la fabrication de parties et accessoires pour carrosseries de VéHICULES automobiles :
• ceintures de sécurité, coussins gonflables de sécurité, portières, pare-chocs, etc.
• la fabrication de sièges de voitures
• l'assemblage de sous-ensembles complets, de parties et d'accessoires pour VéHICULES automobiles, pour compte de tiers

Ne comprend pas

• la fabrication de pneumatiques (cf. 22.11Z)
• la fabrication de pantalons et de ceintures en caoutchouc et d'autres articles en caoutchouc (cf. 22.19Z)
• la fabrication de batteries (cf. 27.20Z)
• la fabrication de pistons, segments de piston, carburateurs et autres équipements pour moteur à combustion interne pour VéHICULES automobiles (cf. 28.11Z)
• l'entretien et la réparation de VéHICULES automobiles (cf. 45.20)

Produits associés

• 29.32.10 Sièges pour VéHICULES automobiles
• 29.32.20 Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries
• 29.32.30 Parties et accessoires nca pour VéHICULES automobiles
• 29.32.91 Assemblage sous-traité de sous-ensembles complets de VéHICULES automobiles
• 29.32.92 Assemblage de parties et accessoires pour VéHICULES automobiles, nca
• 29.32.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres parties et accessoires pour VéHICULES automobiles

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30.11Z Construction de navires et de structures flottantes

Comprend

• la construction de navires de commerce pour le transport des passagers et du fret tels que paquebots, bateaux de croisière, transbordeurs, cargos, pétroliers, méthaniers, chimiquiers, bateaux-citernes, etc.
• la construction de bateaux utilitaires tels que remorqueurs, dragues, etc.
• la construction de navires de guerre
• la construction de bateaux de pêche et de navires usines procédant à la transformation du poisson
• la construction d'aéroglisseurs, à l'exception des aéroglisseurs de plaisance
• la construction de plates-formes de forage flottantes ou submersibles
• la construction de structures et d'engins flottants tels que docks flottants, pontons, caissons, coffres d'amarrage flottants, bouées, réservoirs flottants, barges, allèges, gabares, pontons-grues, radeaux gonflables autres que récréatifs, etc.
• la fabrication d'éléments pour la construction de navires et de structures flottantes
• la transformation, la reconstruction et l'équipement de navires et de structures flottantes

Ne comprend pas

• la construction de parties de bateaux autres que les parties qui constituent la coque :
• fabrication de voiles (cf. 13.92Z)
• fabrication d'hélices pour navires et bateaux (cf. 25.99B)
• fabrication d'ancres en fonte ou en acier (cf. 25.99B)
• fabrication de moteurs pour navires et bateaux (cf. 28.11Z)
• la fabrication d'instruments d'aide à la navigation (cf. 26.51A)
• fabrication d'appareils d'éclairage pour navires et bateaux (cf. 27.40Z)
• fabrication de VéHICULES automobiles amphibies (cf. 29.10Z)
• construction de bateaux de plaisance (cf. 30.12Z)
• fabrication de bateaux ou de radeaux gonflables récréatifs (cf. 30.12Z)
• les activités d'entretien et de réparation spécialisée de navires, bateaux et structures flottantes (cf. 33.15Z)
• la démolition navale (cf. 38.31Z)
• l'aménagement intérieur des bateaux (cf. 43.3)

Produits associés

• 30.11.10 Bâtiments de guerre
• 30.11.21 Paquebots, bateaux de croisière et vaisseaux similaires pour le transport de passagers, transbordeurs de tous types
• 30.11.22 Pétroliers, chimiquiers, méthaniers et autres navires-citernes
• 30.11.23 Bateaux frigorifiques, à l'exclusion des navires-citernes
• 30.11.24 Cargos secs
• 30.11.31 Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux équipés pour la transformation et la conservation des produits de la pêche
• 30.11.32 Remorqueurs et pousseurs
• 30.11.33 Dragueurs, bateaux-phares, bateaux-grues, autres bateaux
• 30.11.40 Plates-formes de forage en mer
• 30.11.50 Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)
• 30.11.91 Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantes
• 30.11.92 Equipement de navires et de plates-formes et structures flottantes
• 30.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de navires et structures flottantes

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30.20Z Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant

Comprend

• la fabrication de locomotives et de locotracteurs électriques, diesel, à vapeur ou autres
• la fabrication d'automotrices, d'autorails, de VéHICULES d'entretien ou de service
• la fabrication de VéHICULES pour voies ferrées ou similaires dépourvus d'organes moteurs tels que voitures pour voyageurs, wagons pour le transport de marchandises, y compris wagons-citernes et wagons à déchargement automatique, wagons-ateliers, wagons-grues, tenders, etc.
• la fabrication de parties et accessoires de VéHICULES pour voies ferrées ou similaires telles que bogies, essieux et roues, freins et leurs parties, crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc et leurs parties, amortisseurs, châssis de wagons et de locomotives, caisses, soufflets, etc.
• la fabrication de locomotives utilisées dans les mines et de wagonnets miniers
• la fabrication d'appareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées, voies fluviales, voies routières, installations portuaires et aéroports, etc.
• la fabrication de sièges de wagons
• le reconditionnement et l'équipement de matériel ferroviaire roulant

Ne comprend pas

• la fabrication de rails non assemblés (cf. 24.10Z)
• la construction d'équipements de voies ferrées assemblés (cf. 25.99B)
• la fabrication de moteurs électriques (cf. 27.11Z)
• la fabrication d'appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande (cf. 27.90Z)
• la fabrication de moteurs et de turbines (cf. 28.11Z)
• les activités d'entretien et de réparation de matériel ferroviaire roulant (cf. 33.17Z)

Produits associés

• 30.20.11 Motrices électriques
• 30.20.12 Motrices diesel
• 30.20.13 Autres motrices, tenders
• 30.20.20 Automotrices, à l'exclusion des VéHICULES d'entretien ou de service
• 30.20.31 Véhicules d'entretien et de service des voies
• 30.20.32 Voitures de voyageurs remorquées, fourgons à bagages et autres voitures spécialisées
• 30.20.33 Wagons de marchandises remorqués
• 30.20.40 Parties de matériel de traction et de matériel roulant, châssis et accessoires et leurs parties, équipements de contrôle mécaniques
• 30.20.91 Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant
• 30.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel ferroviaire roulant

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30.30Z Construction aéronautique et spatiale

Comprend

• la construction d'avions pour le transport de marchandises ou de passagers, pour les forces armées, pour usage sportif ou pour d'autres utilisations
• la construction d'hélicoptères
• la construction de planeurs et d'ailes delta
• la construction de dirigeables et de ballons à air chaud
• la fabrication de parties et accessoires des appareils relevant de cette sous-classe :
• grands assemblages tels que fuselages, ailes, portes, gouvernes, trains d'atterrissage, réservoirs à combustibles, nacelles, etc.
• hélices, rotors et pales de rotors pour hélicoptères
• moteurs des types généralement utilisés pour la propulsion des VéHICULES aériens tels que turboréacteurs, turbopropulseurs, etc.
• parties de turboréacteurs et de turbopropulseurs
• la fabrication de simulateurs de vol pour entraïnement au sol
• la construction de VéHICULES spatiaux et de leurs lanceurs, de satellites, de sondes planétaires, de stations orbitales et de navettes spatiales
• la fabrication de missiles balistiques intercontinentaux
• la révision et la conversion des aéronefs et de leurs moteurs
• la fabrication de sièges d'avions
• l'implantation des armements des avions de combat

Ne comprend pas

• la fabrication de parachutes (cf. 13.92Z)
• la fabrication de pièces d'artillerie et de munitions (cf. 25.40Z)
• la fabrication de matériel de télécommunications pour satellites (cf. 26.30Z)
• la fabrication d'instruments pour l'aviation et l'aéronautique (cf. 26.51A)
• la fabrication de systèmes d'assistance à la navigation aérienne (cf. 26.51A)
• la fabrication d'appareils d'éclairage pour avions (cf. 27.40Z)
• la fabrication de parties de systèmes d'allumage et d'autres parties électriques des moteurs à combustion interne (cf. 29.31Z)
• la fabrication de pistons, segments de piston, carburateurs (cf. 28.11Z)
• la fabrication d'appareils et de dispositifs pour le lancement de VéHICULES aériens, de catapultes destinées à équiper des porte-avions et de matériel similaire (cf. 28.99B)
• les activités d'entretien et de réparation d'aéronefs et d'engins spatiaux (cf. 33.16Z)
• le lancement d'engins spatiaux (cf. 51.22Z)

Produits associés

• 30.30.11 Moteurs à explosion pour avions
• 30.30.12 Turbopropulseurs et turboréacteurs
• 30.30.13 Propulseurs à réaction, à l'exclusion des turbopropulseurs
• 30.30.14 Simulateurs de vol pour entraïnement au sol et leurs parties
• 30.30.15 Parties de moteurs à explosion pour avions
• 30.30.16 Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs
• 30.30.20 Ballons et dirigeables, planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur
• 30.30.31 Hélicoptères
• 30.30.32 Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide inférieur ou égal à 2000 kg
• 30.30.33 Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide compris entre 2000 kg et 15 000 kg
• 30.30.34 Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide supérieur à 15 000 kg
• 30.30.40 Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs
• 30.30.50 Autres parties des aéronefs et engins spatiaux
• 30.30.60 Révision et transformation d'aéronefs et de moteurs d'aéronefs
• 30.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'aéronefs et engins spatiaux

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30.40Z Construction de VéHICULES militaires de combat

Comprend

• la fabrication de chars
• la fabrication de VéHICULES militaires amphibies
• la construction d'autres VéHICULES militaires de combat

Ne comprend pas

• la fabrication d'armes et de munitions (cf. 25.40Z)
• VéHICULES militaires de transport (cf. 29.10Z)
• les activités d'entretien et de réparation de VéHICULES militaires de combat (cf. 33.11Z)

Produits associés

• 30.40.10 Chars et autres VéHICULES blindés de combat, et leurs parties
• 30.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de VéHICULES militaires de combat

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30.91Z Fabrication de motocycles

Comprend

• la fabrication de motocycles, de cyclomoteurs et de cycles équipés d'un moteur auxiliaire
• la fabrication de moteurs pour motocycles
• la fabrication de side cars
• la fabrication de parties et d'accessoires pour motocycles

Ne comprend pas

• la fabrication de bicyclettes (cf. 30.92Z)
• la fabrication de VéHICULES pour invalides (cf. 30.92Z)
• les activités d'entretien et de réparation de motocycles (cf. 45.40Z)

Produits associés

• 30.91.11 Motocycles et cyclomoteurs à moteur à explosion auxiliaire d'une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm³
• 30.91.12 Motocycles à moteur à explosion d'une cylindrée supérieure à 50 cm³
• 30.91.13 Motocycles nca, side-cars
• 30.91.20 Parties et accessoires pour motocycles et side-cars
• 30.91.31 Moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm³
• 30.91.32 Moteurs à explosion pour motocycles, d'une cylindrée supérieure à 1000 cm³
• 30.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles

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30.92Z Fabrication de bicyclettes et de VéHICULES pour invalides

Comprend

• la fabrication de bicyclettes, de tandems, de triporteurs et autres cycles, sans moteur
• la fabrication de bicyclettes et tricycles d'enfants
• la fabrication de parties et d'accessoires de bicyclettes
• la fabrication de VéHICULES pour invalides, avec ou sans moteur
• la fabrication de parties et d'accessoires de VéHICULES pour invalides
• la fabrication de landaus et de poussettes

Ne comprend pas

• la fabrication de cycles équipés d'un moteur auxiliaire (cf. 30.91Z)
• la fabrication de jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, y compris les bicyclettes et tricycles en plastique (cf. 32.40Z)
• les activités d'entretien et de réparation des cycles (cf. 95.29Z)
• les activités d'entretien et de réparation des VéHICULES pour invalides (cf. 33.17Z)

Produits associés

• 30.92.10 Bicyclettes et autres cycles, non motorisés
• 30.92.20 Véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires
• 30.92.30 Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour VéHICULES pour invalides
• 30.92.40 Landaus et poussettes, et leurs parties
• 30.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de cycles et VéHICULES pour invalides

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30.99Z Fabrication d'autres équipements de transport nca

Comprend

• la fabrication de VéHICULES propulsés à la main : chariots à bagages, charrettes à bras, traïneaux, chariots pour achats, etc.
• la fabrication de VéHICULES à traction animale, à vocation récréative et professionnelle : sulkys, charrettes, corbillards, etc.

Ne comprend pas

• les chariots, même automobiles, munis ou non d'un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines, y compris diables et brouettes (cf. 28.22Z)
• la fabrication de remorques de tourisme (cf. 29.20Z)
• les chariots décoratifs de restaurant, tels que chariots à dessert, à buffets (cf. 31.01Z)
• les activités d'entretien et de réparation des autres matériels de transport nca (cf. 33.17Z)

Produits associés

• 30.99.10 Autres matériels de transport nca
• 30.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres matériels de transport nca

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32.30Z Fabrication d'articles de sport

Comprend

• la fabrication d'articles et de matériels pour les sports et les jeux de plein air et de salle, en tout type de matériau :
• balles et ballons durs, mous ou gonflables
• raquettes, battes, clubs de golf
• skis, fixations et bâtons pour skis
• chaussures de ski
• planches à voile et planches de surf
• articles pour la pêche sportive, y compris les épuisettes
• articles pour la chasse, l'alpinisme, etc.
• gants et coiffures de sport en cuir
• bassins pour piscines, pataugeoires, etc.
• patins à glace, patins à roulettes, etc.
• arcs et arbalètes
• matériel pour gymnases, centres de santé ou d'athlétisme

Ne comprend pas

• la fabrication de voiles pour bateaux (cf. 13.92Z)
• la fabrication de vêtements de sport (cf. 14.19Z)
• la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie (cf. 15.12Z)
• la fabrication de fouets et de cravaches (cf. 15.12Z)
• la fabrication de chaussures de sport (cf. 15.20Z)
• la fabrication d'armes et de munitions pour la chasse et la pratique du tir sportif (cf. 25.40Z)
• la fabrication de poids en métal utilisés pour la pratique de l'haltérophilie (cf. 25.99B)
• la fabrication de VéHICULES de sport, à l'exclusion des toboggans, des luges et similaires (cf. 29, 30)
• la fabrication de bateaux (cf. 30.12Z)
• la fabrication de tables de billard (cf. 32.40Z)
• la fabrication de protections auditives (par exemple contre le bruit ou pour la pratique de la natation) (cf. 32.99Z)
• la réparation d'articles de sport (cf. 95.29Z)

Produits associés

• 32.30.11 Skis et autres équipements pour sports de neige, à l'exclusion des chaussures, patins à glace et patins à roulettes, et leurs parties
• 32.30.12 Chaussures de ski et de sports de neige
• 32.30.13 Skis nautiques, planches de surf, planches à voiles et autres matériels pour sports nautiques
• 32.30.14 Matériels pour la gymnastique ou l'athlétisme
• 32.30.15 Autres matériels de sports et de jeux en extérieur, piscines et pataugeoires
• 32.30.16 Cannes à pêche, autres articles de pêche articles pour la chasse ou la pêche nca
• 32.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de sports

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33.12Z Réparation de machines et équipements mécaniques

Comprend la réparation et l'entretien des machines et équipements mécaniques relevant de la division 28 comme la réparation de machines et équipements agricoles ou de machines et équipements industriels ou commerciaux tels que chariots élévateurs et autres matériels de manutention, machines-outils, équipements de réfrigération commerciaux, équipements de construction et machines des industries extractives, etc.

Comprend

• la réparation et l'entretien de moteurs à combustion interne de VéHICULES autres qu'automobiles
• la réparation et l'entretien de pompes, compresseurs et équipements similaires
• la réparation et l'entretien de machines hydrauliques
• la réparation d'articles de robinetterie
• la réparation d'organes mécaniques de transmission
• la réparation et l'entretien de fours industriels
• la réparation et l'entretien de matériel de levage et de manutention des matériaux
• la réparation et l'entretien de caisses enregistreuses
• la réparation et l'entretien de photocopieuses
• la réparation de calculateurs, électroniques ou non
• la réparation de machines à écrire
• la réparation et l'entretien d'équipements industriels de réfrigération et de purification de l'air
• la réparation et l'entretien d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
• la réparation et l'entretien de matériels pour les industries chimiques
• la réparation et l'entretien de matériel non électrique pour le soudage
• la réparation et l'entretien de distributeurs automatiques
• la réparation et l'entretien d'autres machines d'usage général
• la réparation d'outillages portatifs à moteur incorporé
• la réparation et l'entretien de machines-outils de découpe et de formage des métaux et de leurs accessoires
• la réparation et l'entretien d'autres machines-outils
• la réparation et l'entretien de tracteurs agricoles
• la réparation et l'entretien de machines agricoles et forestières
• la réparation et l'entretien de machines pour la métallurgie
• la réparation et l'entretien de machines pour l'extraction et la construction
• la réparation et l'entretien de machines de transformation des aliments, des boissons et du tabac
• la réparation et l'entretien de machines pour la production de vêtements en tissus et de cuir
• la réparation et l'entretien de machines pour la papeterie
• la réparation et l'entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques
• la réparation et l'entretien de machines d'imprimerie
• la réparation et l'entretien de robots industriels multitâches à usage spécifique
• la réparation et l'entretien d'autres machines d'usage spécifique relevant de la division 28
• l'affëtage ou l'installation de lames et de scies pour machines
• la fourniture de services de réparation par soudure

Ne comprend pas

• la réparation et l'entretien de moteurs électriques (cf. 33.14Z)
• la réparation et l'entretien de moteurs d'aéronefs (cf. 33.16Z)
• la réparation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf. 43.22B)
• la réparation des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (cf. 43.29B)
• la réparation d'ordinateurs (cf. 95.11Z)

Produits associés

• 33.12.11 Réparation et entretien de moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
• 33.12.12 Réparation et entretien d'équipements hydrauliques et pneumatiques, d'autres pompes, compresseurs et articles de robinetterie
• 33.12.13 Réparation et entretien d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
• 33.12.14 Réparation et entretien de fours et brëleurs
• 33.12.15 Réparation et entretien d'équipements de levage et de manutention
• 33.12.16 Réparation et entretien de machines et d'équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques)
• 33.12.17 Réparation et entretien d'outillage manuel électrique
• 33.12.18 Réparation et entretien d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
• 33.12.19 Réparation et entretien d'autres machines d'usage général nca
• 33.12.21 Réparation et entretien de machines agricoles et forestières
• 33.12.22 Réparation et entretien de machines de formage des métaux et de machines-outils
• 33.12.23 Réparation et entretien de machines pour la métallurgie
• 33.12.24 Réparation et entretien de matériels pour l'extraction ou la construction
• 33.12.25 Réparation et entretien de machines pour l'industrie agroalimentaire
• 33.12.26 Réparation et entretien de machines pour les industries textiles
• 33.12.27 Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du carton
• 33.12.28 Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
• 33.12.29 Réparation et entretien d'autres machines d'usage spécifique

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33.13Z Réparation de matériels électroniques et optiques

Comprend la réparation et l'entretien des articles produits dans les groupes 26.5 (équipements de mesure, d'essai et de navigation), 26.6 (équipements d'irradiation médicale, équipements électromédicaux et électrothérapeutiques) et 26.7 (matériels optique et photographique), à l'exception de ceux qui sont considérés comme des articles domestiques. Elle comprend aussi la réparation et l'entretien d'autres équipements électroniques professionnels produits dans le groupe 26.1.

Comprend

• la réparation et l'entretien d'équipements d'aide à la navigation
• la réparation et l'entretien d'instruments de contrôle des émissions des VéHICULES à moteur
• la réparation et l'entretien d'instruments météorologiques
• la réparation et l'entretien d'instruments d'essai et de contrôle des propriétés physiques, électriques et chimiques
• la réparation et l'entretien d'instruments de géodésie
• la réparation et l'entretien de détecteurs et de moniteurs de radiation
• la réparation et l'entretien de détecteurs de mines
• la réparation de microscopes (optiques, électronique et protoniques)
• la réparation et l'entretien de compteurs de temps et d'horloge de type professionnel
• la réparation de jumelles
• la réparation de télescopes
• la réparation de prismes et lentilles (sauf ophtalmiques)
• la réparation de matériel photographique
• la réparation et l'entretien d'appareils d'imagerie par résonance magnétique
• la réparation et l'entretien d'appareils médicaux à ultrasons
• la réparation et l'entretien des stimulateurs cardiaques
• la réparation et l'entretien d'appareils pour faciliter l'audition
• la réparation et l'entretien des électrocardiographes
• la réparation et l'entretien d'appareils électromédicaux pour techniques endoscopiques
• la réparation et l'entretien d'appareils pour irradiations
• la réparation et l'entretien de transformateurs électroniques, de bobines, starters et autres inducteurs, électroniques
• la réparation et l'entretien de composants électroniques
• la réparation et l'entretien de têtes de lecture/écriture

Ne comprend pas

• la réparation de photocopieuses (cf. 33.12Z)
• la réparation et l'entretien d'ordinateurs et d'équipements périphériques (cf. 95.11Z)
• la réparation de vidéoprojecteurs (cf. 95.11Z)
• la réparation et l'entretien d'équipements de communication (cf. 95.12Z)
• la réparation de caméras vidéo et TV destinées à un usage commercial (cf. 95.12Z)
• la réparation de caméscopes destinés à un usage domestique (cf. 95.21Z)
• la réparation de montres et d'horloges (cf. 95.25Z)

Produits associés

• 33.13.11 Réparation et entretien d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation
• 33.13.12 Réparation et entretien d'équipements de radiologie, électromédicaux et électrothérapeutiques
• 33.13.13 Réparation et entretien de matériel optique et photographique professionnel
• 33.13.19 Réparation et entretien d'autres équipements électroniques professionnels

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33.17Z Réparation et maintenance d'autres équipements de transport

Comprend la réparation et l'entretien d'autres matériels de transport relevant de la division 30, à l'exception des motocycles, des bicyclettes et des VéHICULES militaires de combat.

Comprend

• la réparation et l'entretien des locomotives et des wagons
• la réparation et l'entretien de VéHICULES pour invalides
• la réparation de VéHICULES propulsés à la main ou à traction animale
• la réparation de sièges de matériel ferroviaire roulant

Ne comprend pas

• la révision, la conversion et la reconstruction de locomotives et de wagons en usine (cf. 30.20Z)
• la réparation et l'entretien de VéHICULES militaires de combat (cf. 33.11Z)
• la réparation et l'entretien de caddies de supermarchés (cf. 33.11Z)
• la réparation et l'entretien de moteurs pour VéHICULES ferroviaires (cf. 33.12Z et 33.14Z)
• la réparation et l'entretien de motocycles (cf. 45.40Z)
• la réparation de bicyclettes (cf. 95.29Z)

Produits associés

• 33.17.11 Réparation et entretien de matériel ferroviaire roulant
• 33.17.19 Réparation et entretien d'autres matériels de transport nca

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33.20D Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels

Comprend

• l'installation d'équipements d'irradiation médicale et électromédicaux
• l'installation et le montage d'instruments de mesure et de contrôle
• l'installation et le montage d'instruments de mesure du temps
• le montage de matériel photographique, cinématographique et optique professionnel
• l'installation de gros systèmes et ordinateurs similaires
• l'installation et le montage de matériel audio-visuel professionnel (radio, TV, appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image) et d'équipements de communication
• l'installation de tubes et tuyaux en matières plastiques ou en verre et de tuyauterie en matières plastiques ou en verre dans des établissements industriels
• l'installation d'isolateurs et de pièces isolantes en céramique
• l'installation et le montage de moteurs et autres machines et matériels électriques
• l'installation et le montage de matériel de distribution et de commande électrique
• le montage de matériels électriques pour moteurs, VéHICULES automobiles et motocycles
• l'installation et le montage de matériels électriques divers
• l'installation d'abrasifs agglomérés
• l'installation d'instruments de musique
• l'installation de matériels de sport
• l'installation de billards, de baby-foot, de flippers et d'autres jeux de société et divertissement

Ne comprend pas

• l'installation d'ordinateurs personnels et de logiciels (cf. 62.09Z)

Produits associés

• 33.20.41 Installation de machines médicales professionnelles et d'instruments de précision et d'optique
• 33.20.42 Installation d'équipements électroniques professionnels
• 33.20.50 Installation d'équipements électriques
• 33.20.70 Installation d'autres produits nca

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38.32Z Récupération de déchets triés

Comprend la transformation, généralement par un processus mécanique ou chimique, de déchets et de débris métalliques et non métalliques ou d'autres articles en matières premières secondaires. Les processus de transformation mécanique ou chimique concernés sont notamment :

• le broyage, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques tels que vieilles voitures, machines à laver hors d'usage, vieux vélos, etc.
• la réduction, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques volumineux tels que les wagons de chemin de fer
• le déchirage de déchets métalliques, de VéHICULES en fin de vie, etc.
• d'autres méthodes de traitement mécanique telles que le découpage et le pressage pour réduire le volume
• la récupération de métaux à partir de déchets photographiques, tels que les bains de fixation ou les films ou papiers photographiques
• la récupération du caoutchouc (par exemple sous forme de pneumatiques usagés) pour produire des matières premières secondaires
• le triage et le pastillage de matières plastiques en vue d'obtenir des matières premières secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc.
• la transformation (nettoyage, fusion, broyage) de déchets de plastique ou de caoutchouc en granulés
• le broyage, le nettoyage et le triage du verre
• le broyage, le nettoyage et le triage d'autres déchets (par exemple décombres et gravats) en vue d'obtenir des matières premières secondaires
• la transformation d'huiles et de graisses alimentaires usées en matières premières secondaires
• la transformation d'autres déchets et résidus d'aliments, de boissons et de tabac en matières premières secondaires
• les autres formes de transformation de matériaux récupérables issus du démantèlement d'épaves en matières premières secondaires

Comprend

• le tri de matériaux récupérables par séparation et tri dans les flux de déchets non dangereux, comme les ordures ou dans les matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boïtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets

Ne comprend pas

• la fabrication de nouveaux produits finis à partir de matières premières secondaires (issues ou non de la fabrication propre), par exemple la filature d'effilochés, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets de papier, le rechapage de pneumatiques ou la production de métal à partir de déchets métalliques (cf. classes correspondantes de la section C)
• le retraitement des combustibles nucléaires (cf. 20.13A)
• la refusion de déchets et débris métalliques (cf. 24.10Z)
• la récupération de matériaux au cours du processus de combustion ou d'incinération des déchets (cf. 38.2Z)
• le traitement et l'élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• le traitement des déchets organiques, y compris la production de compost, dans le but de les éliminer (cf. 38.21Z)
• la récupération d'énergie au cours du processus d'incinération des déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
• le traitement et l'élimination de déchets radioactifs (cf. 38.22Z)
• le traitement et l'élimination de déchets contaminés toxiques (cf. 38.22Z)
• le commerce de gros des matériaux de récupération, y compris la collecte et le tri de matériaux de récupération non triés associés à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z)

Produits associés

• 38.32.11 Récupération de matériaux métalliques triés
• 38.32.12 Récupération de matériaux non métalliques triés
• 38.32.21 Métaux précieux, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.22 Métaux ferreux, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.23 Cuivre, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.24 Nickel, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.25 Aluminium, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.29 Autres métaux, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.31 Verre, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.32 Papier et carton, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.33 Plastiques, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.34 Caoutchouc, sous forme de matière première secondaire
• 38.32.35 Textiles, sous forme de matières premières secondaires
• 38.32.39 Autres matières premières secondaires non métalliques

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42.11Z Construction de routes et autoroutes

Comprend

• la construction d'autoroutes, de routes, de chaussées et d'autres voies pour VéHICULES et piétons
• les travaux de revêtement de chaussées, ponts ou tunnels :
• asphaltage des chaussées
• marquage à la peinture des chaussées et autres travaux de marquage
• installation de barrières de sécurité, de panneaux de circulation, etc.
• la construction de pistes d'atterrissage
• la construction de pistes cyclables
• la pose de glissières de sécurité et des panneaux de signalisation routière
• le marquage au sol des chaussées et des parcs de stationnement

Ne comprend pas

• les travaux de terrassement préalables pour la construction de routes (cf. 43.12B)
• l'installation d'appareils d'éclairage de rue et de signaux électriques (cf. 43.21B)
• les activités d'architecture et d'ingénierie (cf. 71.1)
• les services de maïtrise d'oeuvre (cf. 71.1)

Produits associés

• 42.11.10 Autoroutes, routes, rues, autres chemins pour VéHICULES et piétons et pistes d'aviation
• 42.11.20 Travaux de construction d'autoroutes, routes, rues, autres chemins pour VéHICULES et piétons et pistes d'aviation

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42.12Z Construction de voies ferrées de surface et souterraines

Comprend

• la construction d'autoroutes, de routes, de chaussées et d'autres voies pour VéHICULES et piétons
• les travaux de revêtement de chaussées, ponts ou tunnels :
• asphaltage des chaussées
• marquage à la peinture des chaussées et autres travaux de marquage
• installation de barrières de sécurité, de panneaux de circulation, etc.
• la construction de pistes d'atterrissage
• la construction de pistes cyclables
• la pose de glissières de sécurité et des panneaux de signalisation routière
• le marquage au sol des chaussées et des parcs de stationnement

Ne comprend pas

• les travaux de terrassement préalables pour la construction de routes (cf. 43.12B)
• l'installation d'appareils d'éclairage de rue et de signaux électriques (cf. 43.21B)
• les activités d'architecture et d'ingénierie (cf. 71.1)
• les services de maïtrise d'oeuvre (cf. 71.1)

Produits associés

• 42.11.10 Autoroutes, routes, rues, autres chemins pour VéHICULES et piétons et pistes d'aviation
• 42.11.20 Travaux de construction d'autoroutes, routes, rues, autres chemins pour VéHICULES et piétons et pistes d'aviation

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45.11Z Commerce de voitures et de VéHICULES automobiles légers

Comprend

• le commerce de gros et de détail de VéHICULES neufs ou usagés :
• VéHICULES automobiles pour le transport des personnes, y compris les VéHICULES spéciaux tels qu'ambulances, minibus, etc. ( 3,5 tonnes ou moins)
• le commerce de gros et de détail de VéHICULES automobiles tout terrain, comme les jeeps (3,5 tonnes ou moins)

Ne comprend pas

• le commerce de gros et de détail de pièces et d'accessoires de VéHICULES automobiles (cf. 45.3)
• la location de VéHICULES avec chauffeur (cf. 49.3)
• la location de VéHICULES sans chauffeur (cf. 77.11)

Produits associés

• 45.11.11 Commerce de gros de voitures particulières
• 45.11.12 Commerce de gros de voitures particulières spécialisées telles qu'ambulances et minibus et de VéHICULES tout terrain ( d'un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes métriques )
• 45.11.21 Commerce de détail de voitures particulières neuves en magasin spécialisé
• 45.11.22 Commerce de détail de voitures particulières d'occasion en magasin spécialisé
• 45.11.23 Commerce de détail de voitures particulières spécialisées neuves telles qu'ambulances et minibus et de VéHICULES tout terrain neufs ( d'un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes métriques ) en magasin spécialisé
• 45.11.24 Commerce de détail de voitures particulières spécialisées d'occasion telles qu'ambulances et minibus et de VéHICULES tout terrain d'occasion ( d'un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes métriques ) en magasin spécialisé
• 45.11.31 Commerce de détail de voitures et de VéHICULES automobiles légers sur Internet
• 45.11.39 Autre commerce de détail de voitures et de VéHICULES automobiles légers nca
• 45.11.41 Services d'intermédiaire du commerce de gros de voitures et VéHICULES automobiles légers sur Internet
• 45.11.49 Autres services d'intermédiaire du commerce de gros de voitures et VéHICULES automobiles légers

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45.19Z Commerce d'autres VéHICULES automobiles

Comprend

• le commerce de gros et de détail de VéHICULES neufs ou usagés :
• camions, remorques et semi-remorques
• VéHICULES pour le camping tels que caravanes et autos-caravanes (camping-cars)
• le commerce de gros et de détail de VéHICULES automobiles tout terrain (plus de 3,5 tonnes)

Ne comprend pas

• le commerce de gros et de détail de pièces et d'accessoires de VéHICULES automobiles (cf. 45.3)
• la location de camions avec chauffeur (cf. 49.41C)
• la location de camions sans chauffeur (cf. 77.12Z)

Produits associés

• 45.19.11 Commerce de gros de VéHICULES utilitaires
• 45.19.12 Commerce de gros de VéHICULES de camping tels que caravanes et autocaravanes
• 45.19.21 Commerce de détail de VéHICULES utilitaires en magasin spécialisé
• 45.19.22 Commerce de détail de VéHICULES de camping tels que caravanes et autocaravanes en magasin spécialisé
• 45.19.31 Commerce de détail d'autres VéHICULES automobiles sur Internet
• 45.19.39 Autre commerce de détail d'autres VéHICULES automobiles nca
• 45.19.41 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres VéHICULES automobiles sur Internet
• 45.19.49 Autres services d'intermédiaire du commerce de gros d'autres VéHICULES automobiles

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45.20A Entretien et réparation de VéHICULES automobiles légers

Les activités relevant de cette sous-classe NAF s'appliquent aux VéHICULES dont la vente est décrite dans la sous-classe NAF 45.11Z.

Ne comprend pas

• les services de remorquage et d'assistance routière (cf. 52.21Z)

Produits associés

• 45.20.11 Entretien et réparation mécaniques (à l'exclusion des réparations concernant le système électrique, les pneumatiques et la carrosserie) de voitures et VéHICULES utilitaires légers
• 45.20.12 Réparation du système électrique de voitures et VéHICULES utilitaires légers
• 45.20.13 Réparation des pneumatiques, y compris réglage et équilibrage des roues, de voitures et VéHICULES utilitaires légers
• 45.20.14 Réparation de la carrosserie et d'autres éléments similaires (portières, serrures, vitres, peinture, réparation après collision) de voitures et VéHICULES utilitaires légers
• 45.20.30 Lavage, nettoyage et lustrage de VéHICULES automobiles

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45.20B Entretien et réparation d'autres VéHICULES automobiles

Les activités relevant de cette sous-classe NAF s'appliquent aux VéHICULES dont la vente est décrite dans la sous-classe NAF 45.19Z.

Ne comprend pas

• les services de remorquage et d'assistance routière (cf. 52.21Z)

Produits associés

• 45.20.21 Entretien et réparation mécaniques (à l'exclusion des réparations concernant le système électrique et la carrosserie) d'autres VéHICULES automobiles
• 45.20.22 Réparation du système électrique d'autres VéHICULES automobiles
• 45.20.23 Réparation de la carrosserie et d'autres éléments similaires (portières, serrures, vitres, peinture, réparation après collision) d'autres VéHICULES automobiles
• 45.20.30 Lavage, nettoyage et lustrage de VéHICULES automobiles

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45.31Z Commerce de gros d'équipements automobiles

Comprend

• le commerce de gros d'accessoires, de pièces détachées et d'équipements divers pour VéHICULES automobiles
• le commerce de gros de pneumatiques

Produits associés

• 45.31.11 Commerce de gros de pneumatiques et chambres à air en caoutchouc
• 45.31.12 Commerce de gros d'autres équipements automobiles
• 45.31.20 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'équipements automobiles

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45.32Z Commerce de détail d'équipements automobiles

Comprend

• le commerce de détail d'accessoires, de pièces détachées et d'équipements divers pour VéHICULES automobiles
• le commerce de détail de pneumatiques

Ne comprend pas

• le commerce de détail de carburants (cf. 47.30Z)

Produits associés

• 45.32.11 Commerce de détail de pneumatiques en magasin spécialisé
• 45.32.12 Commerce de détail d'autres équipements automobiles en magasin spécialisé
• 45.32.21 Commerce de détail d'équipements automobiles sur Internet
• 45.32.22 Commerce de détail d'équipements automobiles par vente par correspondance
• 45.32.29 Autre commerce de détail d'équipements automobiles nca

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46.14Z Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions

Comprend

• les activités des intermédiaires du commerce de machines, y compris machines de bureau et ordinateurs, équipements industriels, navires et avions

Ne comprend pas

• les activités des intermédiaires du commerce de VéHICULES automobiles (cf. 45.1)
• les maisons de vente aux enchères en gros de VéHICULES automobiles (cf. 45.1)
• le commerce de gros pour compte propre (cf. 46.2 à 46.9)
• le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin (cf. 47.99B)

Produits associés

• 46.14.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros d'ordinateurs, logiciels, équipements électroniques et de télécommunications et d'autres équipements de bureau
• 46.14.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de navires, aéronefs et autres matériels de transport nca
• 46.14.19 Services d'intermédiaire du commerce de gros de machines et équipements industriels nca

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46.69B Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Comprend

• le commerce de gros de matériels de transport autres que les VéHICULES automobiles, les cycles et les motocycles
• le commerce de gros de robots pour chaïnes de montage
• le commerce de gros de matériel de manutention, de levage
• le commerce de gros d'autres machines et équipements utilisés dans l'industrie
• le commerce de gros de matériel de garage, de soudage
• le commerce de gros d'engrenages et d'organes de transmission
• le commerce de gros de matériel non-électrique de signalisation routière
• le commerce de gros d'articles techniques en caoutchouc et en plastique
• le commerce de gros à destination de l'industrie d'appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, machines et équipements pour le conditionnement de l'air

Ne comprend pas

• le commerce de gros de VéHICULES automobiles, de remorques et de caravanes (cf. 45.1)
• le commerce de gros de pièces de VéHICULES automobiles (cf. 45.31Z)
• le commerce de gros de motocycles (cf. 45.40Z)
• le commerce de gros de cycles (cf. 46.49Z)
• le commerce de gros de navires de plaisance (cf. 46.49Z)
• le commerce de gros de machines et d'équipement pour l'extraction, la construction et le génie civil (cf. 46.63Z)
• le commerce de gros de motocycles (cf. 45.40Z)
• le commerce de gros de cycles (cf. 46.49Z)
• le commerce de gros de navires de plaisance (cf. 46.49Z)

Produits associés

• 46.69.11 Commerce de gros de matériels de transport, autres que les VéHICULES automobiles, motocycles et cycles
• 46.69.12 Commerce de gros de fournitures industrielles
• 46.69.13 Commerce de gros de matériel de manutention et de levage
• 46.69.14 Commerce de gros d'équipements pour l'industrie agroalimentaire
• 46.69.16 Commerce de gros d'armes et de munitions
• 46.69.19 Commerce de gros d'autres machines, appareils et équipements d'usage général et spécifique

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46.77Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris

Comprend

• le commerce de gros de déchets et débris métalliques et non métalliques et de matériaux de récupération, y compris la collecte, le tri, la séparation, le démontage de biens usés tels que les automobiles afin de récupérer des pièces réutilisables, le reconditionnement, le stockage et la livraison mais sans réelle transformation. De plus, les déchets achetés et vendus ont une valeur résiduelle

Ne comprend pas

• l'enlèvement des déchets ménagers et industriels (cf. 38.1)
• le traitement des déchets non à des fins de réutilisation dans un processus de fabrication industrielle mais d'élimination (cf. 38.2)
• la récupération de déchets, de débris et d'autres articles sous la forme de matières premières secondaires si une réelle transformation est requise (les matières premières secondaires résultantes sont propres à une utilisation directe dans un processus de fabrication industrielle et ne sont pas un produit fini) (cf. 38.3)
• le démantèlement d'automobiles, d'ordinateurs, de télévisions et d'autres matériels à des fins de récupération de matériaux (cf. 38.31Z)
• la démolition navale (cf. 38.31Z)
• le déchiquetage de VéHICULES par un procédé mécanique (cf. 38.32Z)
• le commerce de détail de biens d'occasion (cf. 47.79Z)

Produits associés

• 46.77.10 Commerce de gros de déchets et débris

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47.30Z Commerce de détail de carburants en magasin spécialisé

Comprend

• le commerce de détail de carburants pour VéHICULES automobiles et motocycles
• le commerce de détail de lubrifiants et de produits de refroidissement pour VéHICULES automobiles

Ne comprend pas

• le commerce de gros de carburants (cf. 46.71Z)
• le commerce de détail de gaz de pétrole liquéfié pour la cuisine ou le chauffage (cf. 47.78B)

Produits associés

• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles

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47.74Z Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé

Comprend

• le commerce de détail de prothèses, d'orthèses et de VéHICULES pour invalides

Produits associés

• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques

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47.78B Commerces de détail de charbons et combustibles

Comprend

• le commerce de détail de mazout, de gaz en bonbonnes, de charbon et de bois pour usages domestiques

Ne comprend pas

• le commerce de détail de carburant pour VéHICULES automobiles (cf. 47.30Z)

Produits associés

• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois

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47.79Z Commerce de détail de biens d'occasion en magasin

Comprend

• le commerce de détail de livres d'occasion
• le commerce de détail d'autres biens d'occasion
• le commerce de détail d'antiquités
• les activités des centres de vente aux enchères (commerce de détail)

Ne comprend pas

• le commerce de détail de VéHICULES automobiles d'occasion (cf. 45.1)
• la vente aux enchères par Internet et les autres activités de vente aux enchères (commerce de détail) (cf. 47.91 et 47.99)
• les activités de prêteurs sur gage (cf. 64.92Z)

Produits associés

• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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47.91A Vente à distance sur catalogue général

Comprend

• le commerce de détail de tous types de produits par correspondance
• le commerce de détail de tous types de produits par Internet
• la vente directe par téléphone ou par le truchement de la radio ou de la télévision
• les activités de vente aux enchères au détail sur Internet

Ne comprend pas

• le commerce de détail de VéHICULES automobiles et de pièces et d'accessoires de VéHICULES automobiles par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
• le commerce de détail de motocycles et de pièces et d'accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z)

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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47.91B Vente à distance sur catalogue spécialisé

Comprend

• le commerce de détail spécialisé de produits par correspondance
• le commerce de détail spécialisé de produits par Internet

Ne comprend pas

• le commerce de détail de VéHICULES automobiles et de pièces et d'accessoires de VéHICULES automobiles par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
• le commerce de détail de motocycles et de pièces et d'accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z)

Produits associés

• 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais
• 47.00.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves
• 47.00.13 Commerce de détail de viandes
• 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande
• 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques
• 47.00.16 Commerce de détail de produits de boulangerie-pâtisserie
• 47.00.17 Commerce de détail de confiseries
• 47.00.18 Commerce de détail de produits laitiers
• 47.00.19 Commerce de détail d'oeufs
• 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices
• 47.00.22 Commerce de détail d'huiles et graisses comestibles
• 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'aliments diététiques
• 47.00.24 Commerce de détail d'autres produits alimentaires nca
• 47.00.25 Commerce de détail de boissons alcoolisées
• 47.00.26 Commerce de détail d'autres boissons
• 47.00.27 Commerce de détail de produits du tabac
• 47.00.31 Commerce de détail d'ordinateurs, de périphériques et de logiciels
• 47.00.32 Commerce de détail d'équipements de télécommunications
• 47.00.33 Commerce de détail d'équipements audio et vidéo
• 47.00.41 Commerce de détail d'articles de quincaillerie
• 47.00.42 Commerce de détail de peintures, vernis et laques
• 47.00.43 Commerce de détail de verre plat
• 47.00.44 Commerce de détail de matériels pour le gazon et le jardin
• 47.00.45 Commerce de détail de fournitures pour plomberie et chauffage
• 47.00.46 Commerce de détail d'équipements sanitaires
• 47.00.47 Commerce de détail d'outillage manuel
• 47.00.49 Commerce de détail de matériaux de construction nca
• 47.00.51 Commerce de détail de textiles
• 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages
• 47.00.53 Commerce de détail de revêtements muraux et de sol, de tapis et moquettes
• 47.00.54 Commerce de détail d'appareils électroménagers
• 47.00.55 Commerce de détail de meubles
• 47.00.56 Commerce de détail d'articles d'éclairage
• 47.00.57 Commerce de détail d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
• 47.00.58 Commerce de détail d'instruments de musique
• 47.00.59 Commerce de détail d'articles de vaisselle, verrerie, poterie, coutellerie et appareils, articles et équipements ménagers non électriques nca
• 47.00.61 Commerce de détail de livres
• 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazines
• 47.00.63 Commerce de détail d'articles de papeterie
• 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
• 47.00.65 Commerce de détail d'équipements sportifs
• 47.00.66 Commerce de détail d'équipements de camping
• 47.00.67 Commerce de détail de jeux et jouets
• 47.00.68 Commerce de détail de timbres et de pièces
• 47.00.69 Commerce de détail d'articles de souvenirs et d'oeuvres d'art
• 47.00.71 Commerce de détail de vêtements
• 47.00.72 Commerce de détail de chaussures
• 47.00.73 Commerce de détail d'articles de voyage et de maroquinerie
• 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
• 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
• 47.00.76 Commerce de détail de parfums et de produits de beauté
• 47.00.77 Commerce de détail de fleurs, plantes et semences
• 47.00.78 Commerce de détail d'engrais et de produits agrochimiques
• 47.00.79 Commerce de détail d'animaux de compagnie et d'aliments pour animaux de compagnie
• 47.00.81 Commerce de détail de carburants automobiles
• 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
• 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
• 47.00.84 Commerce de détail de produits d'entretien
• 47.00.85 Commerce de détail de fioul domestique, de gaz en bouteilles, de charbon et de bois
• 47.00.86 Commerce de détail d'autres biens de consommation non alimentaires nca
• 47.00.87 Commerce de détail de matières premières agricoles nca
• 47.00.88 Commerce de détail de machines et équipements nca
• 47.00.89 Commerce de détail de biens non destinés à la consommation non alimentaires nca
• 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités
• 47.00.92 Commerce de détail de livres d'occasion
• 47.00.99 Commerce de détail d'autres biens d'occasion

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49.39B Autres transports routiers de voyageurs

Comprend

• les autres transports routiers de passagers :
• l'organisation d'excursions en autocars
• la location d'autocars avec conducteur à la demande
• les circuits touristiques urbains par car
• les autres services occasionnels de transport routiers à la demande
• le transport de voyageurs par VéHICULES à traction humaine ou animale

Ne comprend pas

• le transport en ambulance (cf. 86.90A)

Produits associés

• 49.39.31 Location d'autocars avec conducteur
• 49.39.32 Transport routier de passagers, à des fins d'excursion
• 49.39.33 Services non réguliers de navettes par autocars
• 49.39.34 Services non réguliers de navettes à longue distance par autocars
• 49.39.35 Transport routier de passagers par VéHICULES à traction humaine ou animale
• 49.39.39 Transports terrestres de passagers nca

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49.41A Transports routiers de fret interurbains

Comprend

• le transport routier de fret, régulier ou non, interurbain, sur longue distance et international :
• le transport de bois de sciage
• le transport de bétail
• le transport frigorifique
• le transport de produits lourds ou hors gabarit
• le transport par conteneurs
• le transport en vrac, y compris par camions-citernes
• le transport de voitures
• le transport de déchets, sans collecte ni élimination
• le transport routier interurbain d'autres marchandises

Produits associés

• 49.41.11 Transport routier de marchandises, par camions frigorifiques
• 49.41.12 Transport routier de marchandises, par camions-citernes ou semi-remorques, produits pétroliers
• 49.41.13 Transport routier de marchandises, par camions-citernes ou semi-remorques, autres vracs liquides ou gazeux
• 49.41.14 Transport routier de conteneurs intermodaux
• 49.41.15 Transport routier de vracs secs
• 49.41.16 Transport routier d'animaux vivants
• 49.41.17 Transport routier de marchandises par VéHICULES à traction humaine ou animale
• 49.41.18 Transport routier de lettres et colis
• 49.41.19 Autres transports routiers de marchandises

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49.41B Transports routiers de fret de proximité

Comprend

• le transport routier de fret à caractère urbain ou de proximité, consistant à enlever ou à livrer des marchandises, emballées ou non, lors de déplacements de courte durée
• la livraison de béton prêt à l'emploi
• la collecte du lait à la ferme
• le transport de proximité de déchets, sans collecte ni élimination

Produits associés

• 49.41.11 Transport routier de marchandises, par camions frigorifiques
• 49.41.12 Transport routier de marchandises, par camions-citernes ou semi-remorques, produits pétroliers
• 49.41.13 Transport routier de marchandises, par camions-citernes ou semi-remorques, autres vracs liquides ou gazeux
• 49.41.14 Transport routier de conteneurs intermodaux
• 49.41.15 Transport routier de vracs secs
• 49.41.16 Transport routier d'animaux vivants
• 49.41.17 Transport routier de marchandises par VéHICULES à traction humaine ou animale
• 49.41.18 Transport routier de lettres et colis
• 49.41.19 Autres transports routiers de marchandises

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51.22Z Transports spatiaux

Comprend

• le lancement de satellites et de VéHICULES spatiaux
• le transport spatial de fret et de personnes

Produits associés

• 51.22.11 Transport spatial de passagers
• 51.22.12 Transport spatial de marchandises

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52.10B Entreposage et stockage non frigorifique

Comprend

• l'exploitation pour compte de tiers d'installations d'entreposage non frigorifique ou de lieux de stockage (entrepôts, silos, réservoirs, hangars,etc.), y compris à caractère industriel ou agricole
• l'entreposage d'archives pour compte de tiers

Ne comprend pas

• les installations de stationnement pour VéHICULES automobiles (cf. 52.21Z)
• les installations d'entreposage en libre-service (cf. 68.20B)
• la location d'espaces libres (cf. 68.20B)

Produits associés

• 52.10.12 Entreposage en vrac de liquides et de gaz
• 52.10.13 Entreposage en silo
• 52.10.19 Autres services d'entreposage et de stockage

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52.21Z Services auxiliaires des transports terrestres

Comprend

• les activités liées au transport terrestre de personnes, d'animaux ou de fret :
• l'exploitation de terminaux tels que gares ferroviaires, gares routières, terminaux de manutention de fret
• l'exploitation de l'infrastructure ferroviaire
• l'exploitation à péage d'autoroutes et ouvrages d'art
• l'exploitation d'aires de stationnement, de parcs à voitures ou à vélos, d'entreposage de caravanes durant l'hiver
• les services de poussage ou de remorquage ferroviaire
• les services de remorquage et d'assistance routière
• la liquéfaction du gaz en vue de son transport, hors du site d'extraction

Ne comprend pas

• la réparation d'automobiles (cf. 45)
• la manutention du fret (cf. 52.24)

Produits associés

• 52.21.11 Services de poussage ou de remorquage ferroviaire
• 52.21.19 Autres services annexes des transports ferroviaires
• 52.21.21 Services des gares routières de voyageurs
• 52.21.22 Services donnant lieu à des péages autoroutiers
• 52.21.23 Services donnant lieu à des péages relatifs à des ouvrages d'art
• 52.21.24 Services des parcs de stationnement
• 52.21.25 Services de remorquage de VéHICULES privés et commerciaux
• 52.21.29 Autres services annexes des transports routiers
• 52.21.30 Services annexes des transports par conduites

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  52.29A Messagerie, fret express

  Comprend

  • la collecte d'envois multiples (groupage) de moins de 3 tonnes groupés sur des quais pour constituer des chargements complets aptes à remplir des VéHICULES de transport pour dégroupage au quai du centre réceptionnaire et livraison au domicile du destinataire
  • le fret express de marchandises

  Ne comprend pas

  • les activités des coursiers urbains et taxis-marchandises (cf. 53.20Z)
  • les activités de poste et de courrier (cf. 53)

  Produits associés

  • 52.29.19 Autres services d'organisation du transport de fret

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  55.30Z Terrains de camping et parcs pour caravanes ou VéHICULES de loisirs

  Comprend

  • la mise à disposition de lieux d'hébergement dans des terrains de camping, des parcs pour caravanes, des camps de loisirs et des camps de chasse et de pêche pour des séjours de courte durée
  • la mise à disposition d'installations et d'espaces destinés aux VéHICULES de loisirs
  • les services d'hébergement proposés par les abris et bivouacs permettant de planter une tente et/ou de poser des sacs de couchage

  Ne comprend pas

  • les refuges et cabanes de montagne (cf. 55.20Z)

  Produits associés

  • 55.30.11 Terrains de camping
  • 55.30.12 Parcs pour caravanes et VéHICULES de loisirs

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  65.12Z Autres assurances

  Comprend

  • la fourniture de services d'assurance autres que sur la vie :
  • assurance accident et incendie
  • assurance maladie
  • assurance voyages
  • assurance biens
  • assurance automobile, assurance maritime, assurance aérienne, assurance transports
  • assurance contre les pertes financières et assurance responsabilité civile

  Produits associés

  • 65.12.11 Assurance accidents
  • 65.12.12 Assurance maladie
  • 65.12.21 Assurance de VéHICULES automobiles, responsabilité civile
  • 65.12.29 Autres services d'assurance de VéHICULES automobiles
  • 65.12.31 Assurance du matériel ferroviaire roulant
  • 65.12.32 Assurance responsabilité civile du transporteur aérien
  • 65.12.33 Autres services d'assurance liés aux avions
  • 65.12.34 Assurance responsabilité civile du transporteur par bateaux
  • 65.12.35 Autres services d'assurance liés aux bateaux
  • 65.12.36 Assurance du fret
  • 65.12.41 Assurance incendie
  • 65.12.49 Autres services d'assurance dommages
  • 65.12.50 Assurance responsabilité civile générale
  • 65.12.61 Assurance crédit
  • 65.12.62 Assurance caution
  • 65.12.71 Assurance voyages et assistance
  • 65.12.72 Assurance protection juridique
  • 65.12.73 Assurance contre les pertes financières diverses
  • 65.12.90 Autres services d'assurances non-vie

    ---

    68.20B Location de terrains et d'autres biens immobiliers

    Comprend

    • la location et l'exploitation d'immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d'exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d'entreposage en libre-service, etc.)
    • la location de terres et terrains, notamment à usage agricole
    • la promotion immobilière d'autres biens immobiliers en vue d'une exploitation propre
    • la location de fonds de commerce
    • la location au mois ou à l'année de boxes ou de lieux de garage de VéHICULES
    Dernière modification le : 14/03/2008 Nature de la modification : Les versions antérieures : Pour voir, du 01/01/2008 au 14/03/2008

  Produits associés

  • 68.20.12 Services de location et exploitation de biens immobiliers non résidentiels propres ou loués

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  71.20A Contrôle technique automobile

  Comprend

  • le contrôle périodique de tous types de VéHICULES automobiles avec la délivrance d'un certificat

  Ne comprend pas

  • la réparation de VéHICULES (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z)
  • l'expertise des dommages pour le compte des compagnies d'assurance (cf. 66.21Z)

  Produits associés

  • 71.20.14 Services d'inspection technique des VéHICULES de transport routier

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  74.90B Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

  Comprend

  • l'intermédiation en fonds de commerce, c'est-à-dire l'organisation de l'achat ou de la vente de petits et moyens fonds de commerce, y compris de cabinets de professions libérales, à l'exclusion toutefois du courtage immobilier
  • le courtage de brevets (organisation de l'achat et de la vente de brevets)
  • les activités d'expertise autres que celles ayant trait à l'immobilier et à l'assurance (antiquités, bijoux, etc.)
  • la vérification de factures et l'information sur les tarifs de transport
  • les activités concernant les prévisions météorologiques
  • les services de conseil en sécurité
  • les services de conseil en agronomie
  • les services de conseil en environnement
  • les autres services de conseil technique
  • les activités des consultants autres que les consultants en architecture, ingénierie et gestion
  • les activités exercées par des agents ou des agences pour le compte de particuliers et consistant habituellement à leur obtenir un engagement dans des films, des productions théâtrales, d'autres spectacles ou des manifestations sportives et à placer des livres, des pièces de théâtre, des oeuvres d'art, des photos, etc., chez des éditeurs, des producteurs, etc.

  Ne comprend pas

  • le commerce de gros de VéHICULES automobiles d'occasion par vente aux enchères (cf. 45.1)
  • les activités de vente aux enchères en ligne (commerce de détail) (cf.47.91A et 47.91B)
  • les activités de vente aux enchères hors magasin (commerce de détail hors internet) (47.99Z)
  • les activités des courtiers en immobilier (cf. 68.3)
  • les activités de tenue de livres (cf. 69.20Z)
  • les activités des consultants en gestion (cf. 70.22Z)
  • les activités des consultants en architecture et ingénierie (cf. 71.1)
  • la conception de machines et le design industriel (cf.71.12B, 74.10Z)
  • l'analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire (cf. 71.20B)
  • les activités de publicité et de création publicitaire (cf. 73.11Z)
  • la création de stands et d'autres structures et sites d'affichage (cf. 73.11Z)
  • les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)
  • l'organisation de salons professionnels et congrès (cf. 82.30Z)
  • les activités des commissaires-priseurs indépendants (cf. 82.99Z)
  • l'administration des programmes de fidélisation (cf. 82.99Z)
  • le conseil en matière de crédit à la consommation et d'endettement (cf.82.99Z)

  Produits associés

  • 74.90.11 Services de vérification de factures et d'information sur les tarifs de transport
  • 74.90.12 Services de courtage et d'expertise autres que pour l'immobilier et les assurances
  • 74.90.13 Services de conseil en environnement
  • 74.90.14 Services de prévisions météorologiques
  • 74.90.15 Services de conseil en sécurité
  • 74.90.19 Autres services scientifiques et techniques de conseil nca
  • 74.90.20 Autres services professionnels, techniques et commerciaux nca

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  77.11A Location de courte durée de voitures et de VéHICULES automobiles légers

  Comprend

  • la location et la location-bail de courte durée de voitures particulières et autres VéHICULES automobiles légers sans chauffeur (3,5 tonnes ou moins)

  Ne comprend pas

  • la location ou la location-bail de courte durée de voitures ou de VéHICULES automobiles légers avec chauffeur (cf. 49.39A et 49.39B)

  Produits associés

  • 77.11.10 Location et location-bail de voitures et VéHICULES automobiles légers

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  77.11B Location de longue durée de voitures et de VéHICULES automobiles légers

  Comprend

  • la location et la location-bail de longue durée de voitures particulières et autres VéHICULES automobiles légers sans chauffeur (3,5 tonnes ou moins)

  Ne comprend pas

  • la location ou la location-bail de longue durée de voitures ou de VéHICULES automobiles légers avec chauffeur (cf. 49.39A et 49.39B)

  Produits associés

  • 77.11.10 Location et location-bail de voitures et VéHICULES automobiles légers

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  77.12Z Location et location-bail de camions

  Comprend

  • la location et la location-bail des types de VéHICULES suivants :
  • camions, remorques utilitaires et VéHICULES automobiles lourds (plus de 3,5 tonnes)
  • VéHICULES de loisirs

  Ne comprend pas

  • la location ou la location-bail de VéHICULES utilitaires lourds ou de camions avec chauffeur (cf. 49.41C)
  • la location de cycles (cf. 77.21Z)
  • la location de motocycles (cf. 77.39Z)
  • la location de caravanes et auto-caravanes (cf. 77.39Z)
  • la location de wagons (cf. 77.39Z)
  • la location de conteneurs (cf. 77.39Z)

  Produits associés

  • 77.12.11 Location et location-bail de VéHICULES pour transport de marchandises, sans chauffeur
  • 77.12.19 Location et location-bail d'autres matériels de transport terrestre, sans chauffeur

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  77.29Z Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

  Comprend

  • la location de tous types d'articles personnels ou domestiques à des ménages ou à des entreprises (à l'exclusion d'articles de loisirs et de sport) :
  • textiles, articles d'habillement et chaussures
  • meubles, articles de poterie et de verrerie, articles pour la cuisine et la table, appareils électriques et électroménagers
  • articles de bijouterie, instruments de musique, accessoires et costumes de scène
  • livres, journaux et magazines
  • machines et équipements utilisés par des amateurs ou dans le cadre d'un loisir (machines pour le bricolage, par exemple)
  • fleurs et plantes
  • équipements électroniques pour usage domestique

  Ne comprend pas

  • la location de voitures, camions, remorques et VéHICULES de loisirs sans chauffeur (cf. 77.1)
  • la location d'articles de loisirs et de sport (cf. 77.21Z)
  • la location de vidéocassettes et de DVD (cf. 77.22Z)
  • la location de mobilier de bureau (cf. 77.33Z)
  • la location de motocycles et de caravanes sans chauffeur (cf. 77.39Z)
  • la location, par les blanchisseries, de linge, de vêtements de travail et d'articles similaires (cf. 96.01A et 96.01B)

  Produits associés

  • 77.29.11 Location et location-bail de téléviseurs, radios, magnétoscopes et matériels audiovisuels
  • 77.29.12 Location et location-bail de mobilier et autres équipements domestiques
  • 77.29.13 Location et location-bail d'instruments de musique
  • 77.29.14 Location et location-bail de linge de maison
  • 77.29.15 Location et location-bail de textiles, vêtements et chaussures
  • 77.29.16 Location et location-bail de machines et équipements de bricolage
  • 77.29.19 Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques nca

  ---

  77.39Z Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels nca

  Comprend

  • la location et la location-bail, sans opérateur, de machines et équipements divers généralement utilisés comme biens d'équipement par les entreprises :
  • moteurs et turbines
  • machines-outils
  • équipement pour exploitation minière et pétrolière. matériels de radiodiffusion, de télévision et de communication à usage professionnel
  • équipement pour la production cinématographique
  • matériels de mesure et de contrôle
  • autres machines et matériels à usage scientifique, commercial et industriel
  • la location et la location-bail de matériels de transport terrestre (autres que les VéHICULES automobiles), sans chauffeur :
  • motocycles, caravanes et autos-caravanes ("camping-cars"), etc.
  • VéHICULES de chemin de fer
  • la location de conteneurs pour le logement ou le bureau
  • la location d'animaux (par exemple : troupeaux, chevaux de course)
  • la location de conteneurs
  • la location de palettes

  Ne comprend pas

  • la location de cycles (cf. 77.21Z)
  • la location de machines et équipements pour l'agriculture et la sylviculture (cf.77.31Z)
  • la location de machines et équipements pour le bâtiment et le génie civil (cf. 77.32Z)
  • la location de machines et équipements de bureau, y compris les ordinateurs (cf. 77.33Z)

  Produits associés

  • 77.39.11 Location et location-bail de matériel ferroviaire roulant
  • 77.39.12 Location et location-bail de conteneurs
  • 77.39.13 Location et location-bail de motocycles, caravanes et autocaravanes
  • 77.39.14 Location et location-bail d'équipements de télécommunications
  • 77.39.19 Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens nca, sans opérateur

  ---

  79.11Z Activités des agences de voyage

  Comprend

  • les activités des agences consistant principalement à vendre, en gros ou au détail, des services de voyage, voyage organisé, transport et hébergement

  Ne comprend pas

  • les autres services de réservation liés aux voyages (cf. 79.90Z)
  • les réservations pour le transport, les hôtels, les restaurants, la location de VéHICULES, les spectacles et les événements sportifs (cf. 79.90Z)
  • les activités de vente de billets pour les spectacles, les manifestations sportives et tous les autres événements de divertissement (cf. 79.90Z)

  Produits associés

  • 79.11.11 Services de réservations pour les transports aériens
  • 79.11.12 Services de réservations pour les transports ferroviaires
  • 79.11.13 Services de réservations pour les transports en autocars
  • 79.11.14 Services de réservation pour la location de VéHICULES
  • 79.11.19 Autres services des agences de voyage pour la réservation de transports
  • 79.11.21 Services de réservations pour l'hébergement
  • 79.11.22 Services de réservations pour les croisières
  • 79.11.23 Services de réservation pour les voyages à forfait

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  79.90Z Autres services de réservation et activités connexes

  Comprend

  • les autres services de réservation liés aux voyages :
  • réservations pour le transport, les hôtels, les restaurants, la location de VéHICULES, les spectacles et les événements sportifs
  • les services d'échange à temps partagé
  • les activités de vente de billets pour les spectacles, les manifestations sportives et tous les autres événements de divertissement
  • les services d'assistance aux touristes :
  • fourniture d'informations touristiques
  • activités des guides touristiques,
  • les activités de promotion du tourisme
  • l'activité des offices de tourisme et des syndicats d'initiative

  Ne comprend pas

  • les activités des agences de voyage et voyagistes (cf. 79.11Z et 79.12Z)
  • l'organisation et la gestion d'événements, tels que des réunions, des congrès et des conférences (cf. 82.30Z)

  Produits associés

  • 79.90.11 Services de promotion touristique
  • 79.90.12 Services d'information des visiteurs
  • 79.90.20 Services des guides touristiques
  • 79.90.31 Services d'échange de périodes dans des immeubles en multipropriété
  • 79.90.32 Services de réservation pour des centres de conférences et de congrès et des salles d'exposition
  • 79.90.39 Services de réservation de billets, de spectacles et de services récréatifs et autres services de réservation nca

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  81.29A Désinfection, désinsectisation, dératisation

  Comprend

  • les activités de désinfection de locaux et de VéHICULES et de destruction de parasites

  Ne comprend pas

  • la protection phytosanitaire dans l'agriculture (cf. 01.61Z)

  Produits associés

  • 81.29.11 Services de désinfection, dératisation et désinsectisation

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  81.29B Autres activités de nettoyage nca

  Comprend

  • les activités de nettoyage et d'entretien des piscines
  • le nettoyage des trains, des autobus, des avions, etc.
  • le nettoyage de l'intérieur de citernes de transport par route ou par mer
  • le nettoyage de bouteilles
  • le balayage des chaussées et le déblaiement de la neige et de la glace (travaux de voirie)
  • les autres activités de nettoyage nca

  Ne comprend pas

  • le nettoyage des VéHICULES automobiles et les stations de lavage (cf. 45.20A, 45.20B)

  Produits associés

  • 81.29.12 Services de balayage et de déneigement
  • 81.29.13 Autres services d'hygiène
  • 81.29.19 Autres services de nettoyage nca

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  96.09Z Autres services personnels nca

  Comprend

  • les activités des astrologues et des spirites
  • les activités liées à la vie sociale, par exemple les activités des hôtesses, des agences de rencontres et des agences matrimoniales
  • les activités des psychologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique
  • les services pour animaux de compagnie : hébergement, soins et dressage
  • les services de recherche généalogique
  • les activités des studios de tatouage et de perçage corporel
  • les services des cireurs, des porteurs, des préposés au parcage des VéHICULES, etc.
  • l'exploitation de machines de services personnels fonctionnant avec des pièces de monnaie (photomatons, pèse-personne, appareils de mesure de la tension artérielle, consignes à pièces, etc.)

  Ne comprend pas

  • les activités vétérinaires (cf. 75.00Z)
  • les activités des psychologues à vocation thérapeutique (cf. 86.90F)
  • les machines à laver fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 96.01B)
  • les machines à sous automatiques (cf. 92.00Z)
  • les jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (cf. 93.29Z)

  Produits associés

  • 96.09.11 Services aux animaux de compagnie
  • 96.09.12 Services des hôtesses
  • 96.09.13 Services de machines fonctionnant avec des pièces de monnaie nca
  • 96.09.19 Autres services divers nca

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  ">Devis d'Honoraires Comptable
  Liste Codes NACE

internet, convention collective code naf 7311z, obligations cautionnées, 4329 a isolation, 641000, tva 5,5%, 222j, code ape 6420z et retraite, devis elevage des poulets, debit de boisson ape, code naf 4321b, code de comptabilité, 456250 cpte, itool compta, travaux d'étanchéification, convention fabrication d'autres machines spécialisées, 613500, code ape 7312z, code ape 7312z, code ape 7312z, ape 602m, sarl marchand de bien est ce possible quel code ape, comptabilite vaisselle, convention collective code naf 9329z, bilan compte resultat gratuit, 9601a, naf 926a, 6910z activites juridiques, consultation gratuite de la convention collective ape naf 7732z, convention collective 2362z, code naf 4941a, 419100, resultat enam 2010, code ape 553b, 68.20a, comptabilité artisan, telecharger declaration tva ca12, tva sur frais de demenagement, code ape édition de magazine, convention collective 3320a, ape 4618z et convention, compte 7 mise a disposition de personnel, code 923a, modele bilan prévisionnel maconnerie, code naf 926a, fabrication papier ouate, , expert, compta, expertise, comptabilité, experts comptables